Société de Médecine et Santé au Travail de Corse

Société de Médecine et Santé au Travail
de Corse
Bastia, le 14 novembre 2014
Objet : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE SMSTC
Vendredi 14 novembre 2014
L’Assemblée générale est déclarée ouverte à 15 h 30.
PRÉSENTATION
La Société de Médecine et Santé au Travail de Corse (SMSTC) a succédé à l’Association des Médecins
du Travail de Corse (AMETRAC), qui a regroupé de 1988 à 2013 les médecins du travail de notre
région, désireux de délibérer entre pairs des questions relatives à la santé au travail.
Suite à la réforme de 2012 et à la constitution d’équipes pluridisciplinaires au sein des services de
santé au travail, il est devenu nécessaire d’ouvrir cette association aux autres professionnels de la
santé au travail : infirmier(e)s, IPRP, ASST, ainsi qu’à toute personnalité s’intéressant aux domaines
de la santé au travail en Corse.
Sous l’égide du médecin inspecteur du travail, le Dr Philippe CASANOVA, le projet de création d’une
Société « savante » a été élaboré afin de se détacher de la Société de Médecine et Santé au Travail
PACA-Corse à laquelle étaient rattachés jusqu’à cette date les professionnels corses.
La SMSTC a été déclarée en préfecture d’Ajaccio le 5 avril 2013, sa première assemblée générale
élective s’est tenue le 22 novembre 2013.
RAPPELS STATUTAIRES
Ci-dessous un florilège des Statuts adoptés le 5 avril 2013.
Article 13 : Le montant des cotisations est :

proposé par le Bureau

accepté par le Conseil d’Administration
ratifié par le vote lors d’une Assemblée Générale. (…)
Article 15 : (…) Les membres du Conseil d’Administration sont élus pour deux ans par l’Assemblée
Générale (…)
Article 19 : L’Assemblée Générale (…) se réunit une fois par an en séance ordinaire. (…)
Dans toutes les assemblées, les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou
représentés. (…)
LE COMITÉ DIRECTEUR, élu lors de l’AG élective du 22 novembre 2013 pour la mandature 2013-2015,
se compose actuellement de :

Président : M. DUBOIS Jean-Noël

Vice-président(e) : Mme BRUNEL Laurence

Vice-président(e) : M. CHAPPEL Jean-François

Secrétaire générale : Mme TERREN-SCHOLTUS Marie-Françoise

Secrétaire général(e) adjoint(e) : Mme PANIER Isabelle

Trésorier : M. VAN DE VELDE David

Trésorier(e) adjoint(e) : M. FIOCCONI Henri-Pierre
RAPPORT MORAL (Rapporteur Dr DUBOIS)
ACTIVITES
Depuis sa création, la SMSTC a tenu trois réunions au sein de l’université de Corse à Corte :
 Vendredi 22 novembre 2013
o Prise en charge du Syndrome Coronarien Aigu (SCA) ; Paramètres essentiels pour la reprise
du travail après SCA —Dr FAURE A., responsable de structure interne, Service Cardiologie
Centre Hospitalier de Bastia —
o Rôle de l’équipe pluridisciplinaire de santé au travail dans la reprise du travail
— Drs BRUNEL et DUBOIS —
o Addictions et santé au travail —Dr CASELLI, Mme DELAPLACE de l’ANPAA Corse du Sud—
o Face à une demande de tests de dépistage en entreprise, que répondre ?— Dr VAN DE VELDE —
 Vendredi 25 avril 2014
o Restitution de l’Enquête SUMER 2010 —Dr Nicolas SANDRET, médecin inspecteur régional Îlede-France et Marine CAVET (DARES [Direction de l’animation de la recherche, des études et des
statistiques]) —
o Peut-on dégager des pistes d’actions futures en prévention de l’atteinte de la santé au travail ?
o Présentation du réseau I3R (intervenants, habilitation et animation du réseau, méthodologie
et déontologie) — Florence MATTEI, psychologue du travail, Service de Santé au Travail 2A ;
Jean-Pierre PARROCCHETTI, psychologue consultant en RPS, « Stress et Souffrance au travail »,
docteur en Psychologie, maître de conférences associé en psychologie ; Laurine ALESSANDRI,
psychologue du travail ; Christine SIMONI, ergonome ; Sophie GANDOUIN, psychologue du
travail —
 Vendredi 14 novembre 2014
o « Binôme médecin/infirmier, entretien santé-travail infirmier » — Dr Annie DEVEAUX (médecin
du travail, membre de l’association E-Pairs) —
 Apport de repères pour les pratiques professionnelles : le travail comme grille de lecture :
socle de la clinique médicale du travail et l’instruction des liens santé-travail par le binôme
médecin-infirmièr(e) (IST).
 Apport de repères pour les pratiques professionnelles : conditions à l’installation de la
confiance. Donner à voir ses règles professionnelles.
 Apport de repères pour les pratiques professionnelles : les protocoles et la coopération
entre deux métiers.
 Apport de repères pour les pratiques professionnelles : coopérations et écrits dans le
DSMT. Écrits à destination de l’employeur.
o Mise en place des ESTI à Porto-Vecchio — Mme Stéphanie GABBANI, SIST Corse du Sud —
o Pratiques de « collaboration médecin-infirmier » lors des visites médicales sur « travail de
nuit, manutention, RPS… » ; Élaboration de grilles en collaboration avec l’infirmier(e), grille
que l’IDE peut remplir avant que le salarié ne passe avec le médecin —Dr Laurence BRUNEL,
médecin du travail, La Poste Haute-Corse—
o Recensement exhaustif des cas incidents de cancers en région Corse, création par l’ORS d’une
base de données épidémiologiques à la demande de la CTC. Quelle peut être la participation
de la SMSTC ? —Dr Jean ARRIGHI, directeur ORS Corse —
o Surcharge pondérale des salariés insulaires —Dr Jean ARRIGHI —
Présentation de la Société lors de la réunion des présidents de Sociétés de Santé et Médecine du
Travail au Congrès National de Santé au Travail de Lille. Ils recherchaient une région volontaire pour
accueillir le Congrès 2018, il est encore un peu tôt pour faire acte de candidature…
PROJETS DIVERS
 Poursuite des réunions semestrielles au sein de l’université. La logistique actuelle, repas sur place
semble donner satisfaction à la majorité des adhérents.
o Projets à confirmer pour la prochaine réunion, vraisemblablement en avril 2015 :
 Médecine de catastrophe — Dr BORDONADO —
 Pathologies rencontrées en médecine du travail dans l’agriculture — Dr OSTER —
 Création d’un site web afin de pouvoir mettre en ligne la vie de la Société — statuts,
organigramme, projets et surtout présentation des études rapportées lors de ses journées.
 Étudier la possibilité d’un partenariat, voire d’échanges culturels avec des Sociétés de Santé au
travail du pourtour méditerranéen (Espagne, Espagne, Maghreb…) ou insulaires (Guadeloupe,
Martinique, Réunion, Saint Pierre et Miquelon [ ?]…).
BILAN FINANCIER (Rapporteur Dr DAVID VAN DE VELDE)
RAPPORT 2013-2014
DÉPENSES 2013-2014
Location salle
Traiteur
Intervenants
Frais Bancaire
RECETTES 2013-2014
Cotisations
Repas
BILAN 2013-2014
0€
1 350,36 €
519,49 €
19,50 €
1 889,35 €
720.00 €
2 242.90 €
2 962.90 €
18 adhérents à jour
1 073,55 €
En attente de règlement, les frais de location de salle pour les trois réunions de la période 20132014, soit 200 €*3= 600 €
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l’association pour l’exercice 2014,
l’assemblée générale approuve ledit document tel qu’il lui a été présenté. Dès lors, quitus de sa
gestion est donné au trésorier pour l’exercice écoulé.
PREVISIONNEL 2015
Solde au 31 décembre 2014
DÉPENSES 2014-2015
Location salle
Intervenants extérieurs
Traiteur
Frais Bancaire
RECETTES 2015
Cotisations
Repas
1 088,55 €
400 €
780 €
1 200 €
20 €
2 400 €
1 200 € 24 cotisants au 14 novembre 2014, 6 en attente
1 200 €
2 400€
Après présentation du budget prévisionnel pour l’exercice 2015, l’assemblée générale approuve dans
sa totalité ledit budget tel qu’il lui a été présenté.
L’assemblée générale décide à l’unanimité de maintenir la cotisation annuelle à 40 €.
La réunion est close à 16 h.
Jean-Noël DUBOIS
Président
Marie-Françoise TERREN
Secrétaire