Règlement de scolarité du Master`s Degree in Micro and

Approved by the CEVU – 24 June 2004
Approved by the CA – 8 July 2004
Règlement de scolarité du Master’s Degree in Micro and
Nanotechnologies for Integrated Systems
Le présent règlement a pour but de compléter et de préciser les règlements cadre de
scolarité de l’Institut National Polytechnique de Grenoble, du Polito di Torino et de l’Ecole
Polytechnique Fédérale de Lausanne dans le cadre du Master’s Degree in Micro and
Nanotechnologies for Integrated Systems.
Chapitre 1 - Déroulement des études
Les enseignements académiques du Master’s Degree in Micro and Nanotechnologies for
Integrated Systems sont répartis sur 3 semestres, avec un semestre de formation dans
chacune des 3 universités : INP Grenoble, Politecnico di Torino, et EPFL. Un stage, entre le
deuxième et le troisième semestre, d’une durée minimale de 8 semaines, est encouragé.
Les étudiants doivent effectuer un projet ingénieur sur un semestre. Le projet ingénieur a lieu
une fois que l’étudiant a participé aux enseignements des 3 semestres académiques.
Chapitre 2 - Respect des règlements cadre
Les étudiants ont un semestre de formation dans chacune des 3 universités : INP Grenoble,
Politecnico di Torino et EPFL. Le règlement cadre qui s’applique pendant le semestre qu’ils
suivent est le règlement cadre de l’université dans laquelle ils se trouvent. Pour le semestre
qui correspond au projet ingénieur, le règlement de scolarité appliqué est le présent
règlement.
Chapitre 3 - Enseignements
Les enseignements se présentent sous forme de cours, travaux dirigés, travaux pratiques,
ateliers, exposés, projets, stages, conférences, visites d’entreprises, etc.
Hors cours optionnels, les enseignements sont communs à tous les élèves de la filière.
Le stage entre le 2ème et le 3ème semestre et la réalisation du projet ingénieur peuvent
s’effectuer en entreprise, en centre de recherche ou en laboratoire universitaire.
Chapitre 4 – Validation
La totalité de la formation doit être validée sur au plus 3 années.
La formation est validée si chacun des 4 semestres (3 semestres académiques et un
semestre de projet ingénieur) est validé.
Pour les étudiants qui, dans une année universitaire, ne valident pas les 2 semestres, une
session de rattrapage est proposée.
- Si le semestre non validé est un semestre académique, la session de rattrapage a lieu
entre le mois de juillet et le mois d’octobre, et est fixée par l’université où le semestre a été
effectué.
Version dated 23 June 2004
Approved by the CEVU – 24 June 2004
Approved by the CA – 8 July 2004
- Si, après la session de rattrapage, l’étudiant n’a pas validé un semestre, il doit, avant la fin
du cursus, valider le semestre en suivant les règles de l’établissement dans lequel le
semestre s’est effectué.
- Si le semestre non validé est le projet de master/ingénieur, l’étudiant doit effectuer un
nouveau projet pour valider son semestre.
Chapitre 5 - Jurys
Pour le premier semestre de formation, au Politecnico di Torino, les modalités de
délibération des jurys sont définies par le règlement-cadre du Politecnico di Torino, pour le
second semestre de formation, à l’INP Grenoble, les modalités de délibération des jurys sont
définies par le règlement-cadre de l’INP Grenoble, pour le troisième semestre de formation,
à l’EPFL, les modalités de délibération des jurys sont définies par le règlement-cadre de
l’EPFL.
Le jury du semestre correspondant au projet master/ingénieur et le jury de diplôme sont
constitués :
- du directeur et de ses deux adjoints
- de 2 représentants de l’INP Grenoble, désignés par le Président de l’INP Grenoble,
- de 2 représentants du Politecnico di Torino, désignés par la Facolta di Ingegneria
dell’Informazione
- de 2 représentants de l’EPFL, désignés par le Vice-président en charge de la formation
Le jury peut délibérer si chaque établissement est représenté par au moins 1 personne.
Les jurys peuvent délibérer en utilisant des moyens de visioconférences.
Chapitre 6 – Recours
Tout recours doit être adressé par courrier à la Direction de l’établissement de rattachement
de l’étudiant. Le courrier devra être accompagné de toutes les pièces nécessaires à
l’instruction du dossier et ceci dans un délai de 2 mois après la date du jury qui fait l’objet du
recours.
Lorsque le recours concerne la décision d’un jury de semestre hors jury de projet, le recours
est étudié suivant les modalités en vigueur dans l’établissement.
Lorsque le recours concerne la décision du jury de projet ou la décision du jury de diplôme,
le recours est étudié par les 3 universités. La décision finale est donnée à l’étudiant par
l’université de rattachement, en accord avec les deux autres universités.
Chapitre 7 – Modifications du règlement de scolarité
Le présent règlement est soumis chaque année à l’avis du Conseil d’Orientation, défini dans
le règlement intérieur de la filière. Le Directeur fait alors des propositions de modification qu’il
soumet, pour approbation, au Conseil d’Administration de l’INP Grenoble, à la Facolta di
Ingegneria dee’Informazione du Politecnico di Torino et à la Direction de l’EPFL.
Version dated 23 June 2004