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VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Saint-Maurice - LES ELLIPSES - 3, avenue du chemin de
Presles - 94417 SAINT-MAURICE CEDEX avant le 18 septembre 2013 à 17h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la
Régie de recettes du CAV de Saint-Maurice.
SAINT MAURICE
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00 : Lots 1 à 112
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00 : Lots 113 à 218
SALLE DES VENTES DU DOMAINE
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES les Ellipses Cs 60008 94417 SAINT MAURICE
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Véhicules quatre roues et deux-roues.
Les biens sont vendus sans garantie. La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de
stockage. Elle est faite sans garantie d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie
d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance
exacte des biens vendus, vouloir les acquérir à leur risques et périls et les agréer dans l'état où ils se
trouvent au moment de l'adjudication.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas
possible de circuler avec ces véhicules avant d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation. Ces
formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites dans l'arrêté du 9 février 2009.
Les véhicules de fourrière sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Les
acquéreurs devront s'acquitter en plus auprès des fourrières, des frais de garde, au tarif en vigueur, dès
le lendemain de la vente.
Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de
votre établissement bancaire.
Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la
vente. Pour les adjudications inférieures à 150 €, paiement comptant le jour de la vente.
Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des
ventes de Saint-Maurice est désormais limitée à 190 places. Au delà de ce nombre, le renouvellement des
entrées se fera en fonction des sorties définitives.
En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de la
salle d'exposition et de la salle des ventes.
Commissaire aux ventes : H. COUILLAUD
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
1
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
FOURRIERE AUTOMOBILE-GARAGE LEBRUN
1 , RUE DE BAGNEAUX - 45140 ST JEAN DE LA RUELLE
Tél 02 38 22 30 54
Visites et enlèvements sur rendez-vous.
ATTENTION : les acquéreurs devront payer les frais de gardiennage au tarif
journalier en vigueur dès le lendemain de la vente.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 1
[ACI]
PEUGEOT SATELIS 125 essence, imm._673RMZ75, type LPE92E205389, n° de série VGAJ2AABA90113653,
1ère mise en circulation 20/03/2009. Km électronique. Sans clé. Sur le parc depuis le 04/04/2013. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 300.00 €
GARAGE GERARD DESPRES SARL
669 , RUE DE SAINT-DENIS - 45560 ST DENIS EN VAL
Tél 02 38 76 76 90
Visite et enlèvement sur rendez-vous.
Lot N° 2
[ACI]
HARLEY DAVIDSON FXRS 1340 essence, imm._4077SA36 (sur parc 2647 RV 94), type FXRS, n° de série
1HD1EAL13MY125466, 1ère mise en circulation 29/05/1991, 33877_km non garantis. Sans clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE BONNEUIL
11 , RUE DES CHAMPS - Parc Activités Haie Griselle - 94380 BONNEUIL SUR
MARNE
Tél 01 45 13 61 40
VISITES : 2 jours précédant la vente de 9h à 12h et de 14h à 16h30. Les véhicules
seront présentés fermés. Interdiction de rentrer à l'intérieur.
ENLEVEMENTS : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. Aucun travail
ne peut être effectué sur le parc. Présenter pièce d'identité, pour les
professionnels un K-bis de moins de 6 mois et pour les associations original ou
copie des statuts. En plus, si enlèvement par un tiers, procuration autorisant
l'enlèvement du véhicule.
ATTENTION : Les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrières au tarif
JOURNALIER en vigueur dès le lendemain de la vente.
Lot N° 3
[ACI]
PIAGGIO VESPA S50 essence, imm._CL 122 A, type L1EPGGCL000E223, n° de série ZAPC3810300022854,
1ère mise en circulation 28/07/2012, 7952_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 15/05/2013. Vendu en
l'état.(582101)
Lot N° 4
[ACI]
APRILIA CUSTOM Mojito essence, imm._BG 82 H, type LAA21C10C345, n° de série ZD4TFA007AS010617,
l'état. (582159)
Lot N° 5
[ACI]
PIAGGIO FLY essence, imm._CE 164 N, type L1EPGGCL000T141, n° de série LBMC4470000009759, 1ère
mise en circulation 13/01/2012, 6044_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 23/05/2013. Vendu en l'état.
(582227)
Lot N° 6
[ACI]
PIAGGIO FLY essence, imm._CC 318 S, type L1EPGGCL000T141, n° de série LBMC4470000009090, 1ère
mise en circulation 14/11/2011, 5390_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 08/03/2013. Vendu en l'état.
(580930)
Lot N° 7
[ACI]
HONDA CB 600 HORNET essence, imm._181EFF77, type LJH19L40U122, n° de série ZDCPC36A05F103724,
1ère mise en circulation 31/03/2005. Km électronique. Avec clé. Vendu en l'état. (565818)
Mise à prix : 1000.00 €
2
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
Lot N° 8
[ACI]
HONDA SWING 125 FES essence, imm._735RKZ75, type LJH92E200174, n° de série ZDCJF12B07F064841,
1ère mise en circulation 04/12/2008. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état. (578782)
Lot N° 9
[ACI]
PIAGGIO MP3 400 ie essence, imm._8910ZL94, type LGG94J70T642, n° de série ZAPM6420000002847, 1ère
mise en circulation 14/01/2009. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le 29/03/2013. Vendu en l'état.
(581375)
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 10
[ACI]
PEUGEOT SATELIS COMPRESSOR essence, imm._AW-076-ZH, type L3EPGTMT0000113, n° de série
VGAJ2ABAAA0120335, 1ère mise en circulation 17/07/2010. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le
24/04/2013. Vendu en l'état. (581795)
Lot N° 11
[ACI]
HONDA CB 600 HORNET essence, imm._BJ-322-RK, type LJH19L40E081, n° de série ZDCPC36A03F037665,
1ère mise en circulation 14/10/2003. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le 24/04/2013. Vendu en l'état.
(581805)
Lot N° 12
[ACI]
YAMAHA V MAX essence, imm._AF-724-ZV, type LYM1AN40M500, n° de série JYARP212000000389, 1ère
(581848)
Mise à prix : 7500.00 €
Lot N° 13
[ACI]
YAMAHA X MAX 125i essence, imm._CR-865-VY, type LYM92E20V267, n° de série VTLSE321000020205,
1ère mise en circulation 08/01/2008. Km électronique. Avec clé. Sur parc depuis le 15/05/2013. Vendu en l'état.
(582106).
Lot N° 14
[ACI]
YAMAHA X MAX 125 essence, imm._AZ-100-BY, type L3EYAMML000X089, n° de série VTLSE541000010285,
(582147).
Lot N° 15
Lot retiré de la vente.
Lot N° 16
[ACI]
SUZUKI 1000 GSX-R essence, imm._BN-078-RC, type LJS1AM40D358, n° de série JS1CL211100102076, 1ère
mise en circulation 02/11/2007, 28085_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis le 17/05/2013. Vendu en
l'état. (582158).
Mise à prix : 3300.00 €
Lot N° 17
[ACI]
PIAGGIO MP3 400 ie essence, imm._AC-684-YH, type LGG94J70T642, n° de série ZAPM6420000016981, 1ère
(582395).
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 18
[ACI]
YAMAHA T MAX essence, imm._AP-868-QH, type LYM25K40L154, n° de série JYASJ031000016228, 1ère
(580913).
Lot N° 19
[ACI]
SUZUKI VAN VAN essence, imm._416PNS75, type LJS12E20V130, n° de série JS1BT111100100689, 1ère
mise en circulation 27/06/2003, 11812_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 13/03/2013. Vendu en
l'état. (580977)
Lot N° 20
[ACI]
PIAGGIO X EVO essence, imm._532ENY78, type LGG92E30E545, n° de série ZAPM3660100009334, 1ère
(580992).
Lot N° 21
[ACI]
HONDA PCX 125 essence, imm._BR-255-JP, type L3EHNDML0003169, n° de série MLHJF28A8A5039299,
1ère mise en circulation 12/07/2011. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état. Sur parc depuis le 02/04/2013.
(581401).
3
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
Lot N° 22
[ACI]
PIAGGIO MP3 125 essence, imm._CA-238-GN, type LGG92E20B447, n° de série ZAPM4730100009767, 1ère
(581444).
Lot N° 23
[ACI]
KAWASAKI Z 750 essence, imm._BF-360-BA, type LKW1AL40P195, n° de série JKAZR750JKA041666, 1ère
mise en circulation 26/05/2005. Km électronique. Sans clé. Bulle coupe vent HS. Sur parc depuis le 10/04/2013.
Vendu en l'état. (581540).
Lot N° 24
[ACI]
SUZUKI BURGMAN 125 essence, imm._730ECX78, type LJS92E206327, n° de série VTTCC111100111841,
l'état. (581643).
Lot N° 25
[ACI]
PEUGEOT SUM-UP essence, imm._AC-959-RZ, type LPE92E20Q410, n° de série VGAEKAAAA9C000254,
l'état. (581646).
Lot N° 26
[ACI]
PIAGGIO X EVO essence, imm._AW-200-CN, type LGG92E208577, n° de série ZAPM3660100020147, 1ère
(581681).
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE BONNEUIL1 JUDICIAIRE
MARNE
Tél 01 45 13 61 40
ATTENTION : Enlèvement obligatoire sous 20 jours, sous peine de résolution de
la vente pour non enlèvement.
Lot N° 27
[ACI]
YAMAHA T MAX XP500 essence, imm._438RDK75, type LYM95K40C465, n° de série JYASJ061000000627,
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 28
[ACI]
YAMAHA T MAX XP500 essence, imm._3036YQ93, type LYM25K40Y034, n° de série JYASJ011000020386,
Lot N° 29
[ACI]
YAMAHA X MAX 125 essence, imm._AW-219-HA, type LYM92E20V267, n° de série VTLSE321000037919,
1ère mise en circulation 06/03/2008. Km électronique. Avec 1 clé. Vendu en l'état. (81489)
Lot N° 30
[ACI]
YAMAHA V MAX essence, imm._BM-171-KW, type LYM1AN40M500, n° de série JYARP212000001613, 1ère
mise en circulation 22/04/2011. Km électronique. Avec clé. Vendu en l'état. (81858)
Mise à prix : 10000.00 €
Lot N° 31
[ACI]
YAMAHA FSZ1000 essence, imm._714RFH75, type LYM1AM40M113, n° de série JYARN067000002282, 1ère
mise en circulation 14/04/2004. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état. (79336).
Mise à prix : 2500.00 €
4
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
SEFA
ALLÉE DES MATELOTS - Lieu-dit Des Mortemets - 78000 VERSAILLES
Visites sans rendez vous aux heures d'ouvertures 5 jours avant la vente.
Lot N° 32
[ACI]
YAMAHA XMAX 125 essence, imm._CL-708-SW, type L3EYAMML000Z382, n° de série VG5SE646000000832,
1ère mise en circulation 12/10/2012. Km électronique. Sans clé. Choc latéral. Les frais d'enlèvement et de
gardiennage d'un montant d'environ 396.70 € sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de
l'enlèvement. Vendu en l'état.
CLICHY DEPANNAGE PARC MUNICIPAL LEVALLOIS - Maxime Ou Eric
2 , RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 LEVALLOIS PERRET
Tél 01 47 57 08 79
Lot N° 33
[ACI]
KAWASAKI ER5 essence, imm._BN-018-PL, type LKW16K40S143, n° de série JKAER500ACA076438, 1ère
mise en circulation 23/11/2004, 32700_km non garantis. Sans clé. Vendu en l'état.
FOURRIERE PARC AUTO
18 , AVENUE JEAN MONNET - 94450 LIMEIL BREVANNES
Tél 01 56 73 90 90
Site internet : www.parcauto94.com - VISITE : 2 jours précédant la vente de 9h à
12h et de 14h à 17h. Les véhicules seront présentés fermés. Interdiction de
rentrer à l'intérieur. ENLEVEMENT: du Lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à
17h.
ATTENTION : Les acquéreurs devront acquitter les frais de parking au tarif
Lot N° 34
[ACI]
SUZUKI 1000 GSX-R essence, imm._55EPR91, type LJS1AM40D358, n° de série JS1CL211100101199, 1ère
(910-2012-1451)
Mise à prix : 2500.00 €
DEPANNAGE SDA
8 , RUE DU PEROUZET - 95100 ARGENTEUIL
Tél 01 39 47 06 00
Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous. Attention : les acquéreurs
devront payer les frais de gardiennage au tarif journalier en vigueur dès le
lendemain de la vente.
Lot N° 35
[ACI]
TRIUMPH STREET TRIPLE 675 R essence, imm._BN-604-AW, type L3ETPHM2000P411, n° de série
SMTTMD4166C491960, 1ère mise en circulation 05/05/2011. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le
11/04/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
BRIGADE DE GENDARMERIE DE CHATEAUDUN
2 , RUE DE VILSAIN - 28200 CHATEAUDUN
Tél 06 75 51 79 89
Visites sur place uniquement le jeudi 12 septembre 2013 de 9H à 12 H
Enlèvements sur rendez vous
5
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
Lot N° 36
[ACI]
Remorque de rôtisserie ROLLER, imm._AG-161-GW, type R44BL380, n° de série 01727, 1ère mise en
circulation 03/08/1973. Serrure cassée. Sans clé. (18264-36547). Vendu en l'état.
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 37
[ACI]
Caravane FENDT 650, imm._AY-103-KF, type 650, n° de série WFC2650GT41307774, 1ère mise en circulation
20/11/2003. Avec clé. Vitre salle d'eau cassée. Pneus HS. Vendu en l'état. (18264-36545)
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 38
[ACI]
RENAULT SCENIC 1.9 dCi diesel, imm._BP-787-EH, type MRE5416AB398, n° de série VF1JM0G0629490749,
1ère mise en circulation 30/09/2003, 152797_km non garantis. Avec carte. Choc ARD. Vendu en l'état.
(18264-36546).
Mise à prix : 1500.00 €
GARAGE CASSONNET-CARROSSERIE DUNOISE
-, ZONE DE VILSAIN - 28200 CHATEAUDUN
Tél 02 37 44 90 50
Attention : Les acquéreurs devront payer les frais de gardiennage au tarif
Lot N° 39
[ACI]
MICROCAR M.GO diesel, imm._BA-528-YR, type L6EMCC4M0007043, n° de série VH861BLDA01610271, 1ère
mise en circulation 01/10/2010. Km électronique. Sans clé. Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un
montant d'environ 367.27 € sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 3500.00 €
GARAGE RIMBERT FRANCK- AR DÉPANN'28
2 -, IMPASSE JAMES WATT, LES CORVÉES - 28500 VERNOUILLET
Tél 06 82 68 49 16
Lot N° 40
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 dCi diesel, imm._783EWZ91, type BR1G0, n° de série VF1BR1G0H37417364, 1ère mise
en circulation 22/03/2007. Km électronique. Sans clé. Choc latéral gauche. Sur parc depuis le 03/05/2013.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1900.00 €
GARAGE ROISIN
-, RUE GUSTAVE EIFFEL - 41100 VENDOME
Tél 02-54-77-18-03
Visites une semaine avant la vente de 8H30 à 12H et de 14H à 17H30.
Enlèvements sur rendez vous
Lot N° 41
[ACI]
OPEL MERIVA 1.3 CDTI diesel, imm._AE-966-PD, type MPL51E6R3518, n° de série W0L0XCE7584408220,
1ère mise en circulation 10/06/2008, 135678_km non garantis. Avec 2 clés. Intérieur sale. Rayures capot, arrière
et latérale. Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 426.97 € sont à la charge de
l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement. Sur parc depuis le 12/07/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3500.00 €
DEP EXPRESS
9 , ALLEE JEAN GENET - 45140 ST JEAN DE LA RUELLE
Tél 02 38 73 80 00
Visite sur rendez-vous.
6
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
Lot N° 42
[ACI]
CHATENET diesel, imm._AC-130-WV, type LCN91L80P020, n° de série VMSCH261090001204, 1ère mise en
circulation 16/09/2009. Km électronique. Sans clé. Le 07/05/2013 15446_km. Les frais d'enlèvement et de
gardiennage d'un montant d'environ 804,36 € sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de
l'enlèvement. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4000.00 €
FOURRIERE AUTOMOBILE-GARAGE LEBRUN
1 , RUE DE BAGNEAUX - 45140 ST JEAN DE LA RUELLE
Tél 02 38 22 30 54
Lot N° 43
[ACI]
Utilitaire RENAULT KANGOO 1.5 dCi diesel, imm._AZ-859-JB, type FC07AF, n° de série VF1FC07AF34144275,
1ère mise en circulation 03/06/2005. Sans clé. Km électronique. Sur parc depuis le 21/03/2013. Vendu en l'état.
Lot N° 44
[ACI]
SEAT LEON TOP SPORT 1.9 TDI diesel, imm._AE-445-GB, type MSE5532KK560, n° de série
VSSZZZ1MZ5R050861, 1ère mise en circulation 02/06/2005, 124515_km non garantis. Avec clé. Pare brise HS.
Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 2079.94 € sont à la charge de l'acquéreur et
devront être réglés lors de l'enlèvement.
Lot N° 45
[ACI]
RENAULT MEGANE 1.9 dCi diesel, imm._BW-160-ZR, type MRE5412AE348, n° de série
VF1BM0G0628807689, 1ère mise en circulation 18/06/2003, 191885_km non garantis. Avec carte. Les frais
d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 1085.35 € sont à la charge de l'acquéreur et devront
être réglés lors de l'enlèvement. Vendu en l'état.
Lot N° 46
[ACI]
TOYOTA AURIS D-4D diesel, imm._BM-002-VM, type M10JT0VP0013, n° de série NMTKN56E90R052457,
1ère mise en circulation 02/05/2011, 7638_km non garantis. Avec clé. Rétroviseur droit HS. Choc arrière
gauche. Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 1490.55 € sont à la charge de
l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4000.00 €
GARAGE VENOT - Semoy
388 , RUE DE CUREMBOURG - 45400 SEMOY
Tél 02 38 86 49 62
Lot N° 47
[RP] [ACI]
AUDI A3 1.9 TDI SPORTBACK diesel, imm._B85YLD (origine Roumanie), n° de série WAUZZZ8P97A186450,
42932_km non garantis. Avec clé. Non réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée
notamment à l'obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 3600.00 €
Lot N° 48
[RP] [ACI]
BMW X5 3.0 diesel, imm._B76LPB (origine Roumanie), n° de série WBAFF41000L053792, 79362_km non
garantis, sans clé. Non réimmatricuable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à
l'obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 10000.00 €
Lot N° 49
[ACI]
MERCEDES C220 CDI diesel, imm._AF-973-YT, type MMB7692A0446, n° de série WDB2030061A042712, 1ère
mise en circulation 31/08/2000, 187344_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 50
[ACI]
AUDI A5 V6 2.7 TDI diesel, B.A, imm._6862ZY45, type MAU98H1V2785, n° de série WAUZZZ8T18A018204,
1ère mise en circulation 26/11/2007, 92834_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 15000.00 €
7
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
Lot N° 51
[ACI]
MERCEDES ML 270 CDI diesel, B.A, imm._AP-894-XC, type MMB87E4RT907, n° de série
WDC1631131A353793, 1ère mise en circulation 27/06/2002 , 120330_km non garantis. Avec clé. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 6500.00 €
Lot N° 52
[ACI]
Cabriolet AUDI A4 3.0 V6 essence, imm._2710ZZ45, type MAU19A5EW062, n° de série
WAUZZZ8H33K014850, 1ère mise en circulation 04/11/2002 , 149184_km non garantis. Avec clé. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 53
[RP] [ACI]
BMW 120 diesel, imm._DJ 157 NR ( origine Italie), n° de série WBAUG51045JU07164, 70674_km non garantis .
Avec clé. Non réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention d'un
certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 54
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN GOLF TDI diesel, imm._AY 516 FV (Origine Italie), n° de série WVWZZZ1JZXB022717,
notamment à l'obtention d'un certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de
l'adjudicataire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 55
[RP] [ACI]
AUDI A3, imm._6360 TX ( origine Portugal). Km électronique. Sans clé. Non réimmatriculable en l'état. La
réimmatriculation en France est liée à l'obtention d'un certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la
charge de l'adjudicataire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 56
[ACI]
BMW 330 diesel, imm._CQ-734-XT, type MBM7832CD152, n° de série WBAED91090FX51248, 1ère mise en
circulation 22/04/2003. Km électronique. Avec clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3200.00 €
Lot N° 57
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 dCi diesel, imm._BB-674-JX, type MRE5022EV752, n° de série VF1BRCG0H38175734,
1ère mise en circulation 09/08/2007. Km électronique. Avec clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 58
[ACI]
VOLKSWAGEN SHARAN diesel, B.A, imm._CC-963-EN, type MVW74E6B6060, n° de série
WVWZZZ7MZ3V002144, 1ère mise en circulation 28/05/2002, 197045_km non garantis. Avec clé. Les frais
d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 523.78 € sont à la charge de l'acquéreur et devront être
réglés lors de l'enlèvement. Sur parc depuis le 15/07/2013. Vendu en l'état.
Lot N° 59
[ACI]
AUDI A3 diesel, imm._AP-418-DY, type MAU56J4G4412, n° de série WAUZZZ8P49A111206, 1ère mise en
circulation 06/03/2009, 10058_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis le 07/09/2011. Vendu en l'état.
Mise à prix : 8000.00 €
Lot N° 60
[ACI]
AIXAM CROSSLINE diesel, imm._BQ-679-QR, type LXM91J80J204, n° de série VLGK24VBRC3100730, 1ère
mise en circulation 18/09/2008, 18429_km non garantis. Avec clé. Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un
montant d' environ 787,54 € sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement. Vendu
en l'état.
Mise à prix : 3500.00 €
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE PARC DE CHEVALERET
5 , SQUARE DUNOIS - Au Niveau du 97-99 Bld Vincent Auriol - 75013 PARIS
Tél 01 44 06 99 30
VISITES : 2 jours précédant la vente de 9 à 12_h et de 14 à 16_h. Les véhicules
seront présentés fermés. Interdiction de rentrer à l'intérieur .
ENLEVEMENTS : du lundi au vendredi de 9 à 12_h et de 14 à 16_h. L'enlèvement
est à la charge exclusive des adjudicataires. ATTENTION : Prévoir impérativement
une grue panier et des sangles. Les véhicules doivent être obligatoirement
sanglés.
Aucun travail ne peut être effectué sur le parc.
Présenter pièce d'identité, pour les professionnels K-bis moins de 6 mois, pour
les associations originaux ou copie des statuts. En plus, si enlèvement par un
tiers, procuration autorisant l'enlèvement du véhicule.
ATTENTION les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrières au tarif
8
Lot N° 61
[ACI]
Utilitaire CITROEN BERLINGO 1.9 diesel, imm._139EAZ77, type GBWJYB, n° de série VF7GBWJYB94270214,
1ère mise en circulation 12/07/2006, 113975_km non garantis. Sans clé. Divers chocs. Sur parc depuis le
29/04/2013. Vendu en l'état.(801402).
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 62
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 dCi diesel, imm._BQ-948-NN, type BR1G0, n° de série VF1BR1G0H40271391, 1ère mise
en circulation 12/09/2008. Km électronique. Sans clé. 30 461 kms non garantis au 04/01/2012. Sur parc depuis
le 02/05/2012. Vendu en l'état.(800368).
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 63
[ACI]
AUDI Q7 3.0 TDI diesel, imm._AA-405-AD, type MAU8914SJ966, n° de série WAUZZZ4L59D021418, 1ère mise
en circulation 15/04/2009, 110150_km non garantis. Avec clé. Boîte de vitesse HS. Choc latéral droit. Vitre AVG
HS. Sur le parc depuis le 23/05/2011. Vendu en l'état.(800547) .
Mise à prix : 17000.00 €
Lot N° 64
[ACI]
SMART FORTWO essence, imm._AM-914-QJ, type M10SMTVP000R, n° de série WME4513801K335385, 1ère
l'état.(801145).
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 65
[ACI]
RENAULT TWINGO Initiale 1.2 essence, imm._AQ-560-EG, type MRE1011FH170, n° de série
VF1C068A528303527, 1ère mise en circulation 27/03/2003. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis
02/04/2013. Vendu en l'état.(801236)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 66
[ACI]
MINI COOPER essence, imm._282CBQ60, type MMN1401AP011, n° de série WMWRC31030TB80099, 1ère
l'état.(801250).
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 67
[ACI]
RENAULT MEGANE 1.5 dCi diesel, imm._AX-875-HM, type M10RENVP0007834, n° de série
VF1BZ1G0643610689, 1ère mise en circulation 23/07/2010, 70936_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis
le 10/04/2013. Vendu en l'état.(801282).
Mise à prix : 6500.00 €
Lot N° 68
[ACI]
PEUGEOT 307 SW 2.0 HDi, imm._BP-413-CC, type MPE5306MF829, n° de série VF33HRHSB83298571, 1ère
mise en circulation 07/01/2004, 184236_km non garantis. Sans clé. Choc arrière. Sur parc depuis le 29/04/2013.
Lot N° 69
[ACI]
PEUGEOT 1007 1.6 essence, B.A, imm._317EVC92, type MPE3311RA094, n° de série VF3KMNFUC20023688,
1ère mise en circulation 31/05/2005, 82985_km non garantis. Sans clé. VAG HS. Sur le parc depuis le
03/05/2013. Vendu en l'état. (801432).
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 70
[ACI]
PORSCHE PANAMERA 4S essence, imm._BS-149-KC, type M10PSCVP0005310, n° de série
WP0ZZZ97ZBL052568, 1ère mise en circulation 04/08/2011. Km électronique Sans clé. Sur parc depuis le
07/05/2013. Vendu en l'état. (801456)
Mise à prix : 45000.00 €
Lot N° 71
[ACI]
RENAULT MEGANE diesel, imm._BQ-673-JB, type M10RENVP007R071, n° de série VF1BZ8G0644997929,
1ère mise en circulation 22/06/2011, 24191_km non garantis. Sans clé. Sur le parc depuis le 10/05/2013. Vendu
en l'état. (801471)
Mise à prix : 11000.00 €
Lot N° 72
[RP] [ACI]
INFINITI FX 35 V6 essence, B.A, imm._WW-296-DF, type AS08, n° de série JNRAS08W83X206797. Km
électronique. Sans clé. Non réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à
l'obtention d'un certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Sur parc
depuis le 28/05/2013. Vendu en l'état. (801568)
Mise à prix : 7000.00 €
Lot N° 73
Lot de;4 véhicules SMART vendus pour la pièce détachée :
9
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
[RP] [ACI]
[NR]
- SMART essence, imm._545NKQ75, type MST1005AB012, n° de série WME01MC01YH070381, 1ère mise en
circulation 21/11/2000. Vendu pour pièces (801337).
- SMART essence, imm._989DLM77, type MST3001AW071, n° de série WME4503321J146060, 1ère mise en
circulation 10/09/2004.Vendu pour pièces. (801426)
- SMART essence, imm._AP-012-NE, type MST1001A5014, n° de série WME01MC01YH103367, 1ère mise en
circulation 09/01/2001. Vendu pour pièces (801510).
- SMART essence, imm._CL-596-TJ, type MST5001A5074, n° de série WME4503001J065046, 1ère mise en
circulation 18/08/2003.Vendu pour pièces. (801578)
Mise à prix : 1200.00 €
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE LA COURNEUVE
92 , AVENUE JEAN MERMOZ - 93120 LA COURNEUVE
Tél 01 48 38 14 81
copie des statuts. En plus, si enlèvement par un tiers, une procuration autorisant
l'enlèvement.
ATTENTION les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrières au tarif
Lot N° 74
[ACI]
Utilitaire RENAULT KANGOO 1.5 dCi diesel, imm._778EJP78, type FC09AF, n° de série VF1FC09AF32173121,
1ère mise en circulation 21/07/2004. Km électronique. Sans clé. Choc avant. Pare-brise et rétroviseur gauche
HS. Sur parc depuis le 15/03/2013. Vendu en l'état. (361967)
Lot N° 75
[ACI]
Cabriolet TRIUMPH SPITFIRE 1500 essence, imm._PJB785R (origine Angleterre), n° de série FH100687,
83651_km non garantis (compteur à 5 chiffres). Conduite à droite. Sans clé. Pneus AR HS. Non
réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention d'un certificat de
conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Sur parc depuis le 18/02/2013. Vendu
en l'état. (361745)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 76
[ACI]
RENAULT CLIO RS 2.0 essence, imm._983DZR92, type MRE1811E8603, n° de série VF1CB220F31158992,
1ère mise en circulation 17/02/2004. Km électronique. Sans clé. Chocs divers. Vendu en l'état. (362164)
Lot N° 77
[ACI]
VOLKSWAGEN POLO 1.4 TDI diesel, imm._4646ZN93, type MVW51N2C0118, n° de série
WVWZZZ9NZ5Y157951, 1ère mise en circulation 24/05/2005, 103537_km non garantis. Sans clé. Rétroviseur
et calandre HS. Sur parc depuis le 22/04/2013. (362351)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 78
[ACI]
MINI essence, imm._869ENE78, type XL2510, n° de sér ie SAXXL251021403435, 1ère mise en circulation
29/11/1988, 46423_km non garantis (compteur 5 chiffres). Sans clé. Vendu en l'état. (361937).
Lot N° 79
[ACI]
SKODA FABIA essence, imm._42EHL92, type MSK1014E3567, n° de série TMBJY26Y144056940, 1ère mise
en circulation 01/10/2004. Sans clé. Km électronique. Sur parc depuis le 08/04/2013. Chocs divers. Vitre ARD
HS. Vendu en l'état. (362197)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 80
[ACI]
MERCEDES ML 400 CDI V8 diesel, B.A, imm._496FXV92, type MMB89H4R1425, n° de série
WDC1631281A434562, 1ère mise en circulation 09/07/2003, 140594_km non garantis. Sans clé. Vitre AVG HS.
Sur parc depuis le 16/04/2013. Vendu en l'état. (362299).
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 81
[ACI]
CITROEN C4 Exclusive 1.6 HDi diesel B.A, imm._449QYV75, type MCT7312S3047, n° de série
VF7LC9HZH74693076, 1ère mise en circulation 19/06/2007. Sans clé. Km électronique. Vitre AVG HS. Vendu
en l'état. (362380)
Mise à prix : 2500.00 €
10
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE BONNEUIL
MARNE
Tél 01 45 13 61 40
ATTENTION : Les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrières au tarif
Lot N° 82
[ACI]
Utilitaire OPEL MOVANO 2.5 CDTI diesel, imm._BT-652-PB, type F9BUH6, n° de série VN1F9BUH635262283,
(262617)
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 83
[ACI]
Utilitaire FORD TRANSIT 100T300 diesel, imm._BN-273-BT, type FAGYABFAKA, n° de série
WF0VXXTTFV5U40593, 1ère mise en circulation 31/03/2005 , 82617_km non garantis. Sans clé. Vitre AVG HS.
Sur parc depuis le 31/05/2013. Vendu en l'état. (262765)
Mise à prix : 2400.00 €
Lot N° 84
[ACI]
Camionnette PEUGEOT 206 HDI diesel, imm._385YC71, type 2S8HZA, n° de série VF32S8HZA44915836, 1ère
l'état. (262078)
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 85
[ACI]
Utilitaire RENAULT TRAFIC dCi 80 diesel, imm._683ANR93, type FLBBA5, n° de série VF1FLBBA53V166997,
1ère mise en circulation 04/11/2002, 142121_km non garantis. Avec clé. Chocs ARD et ARG. Sur parc depuis le
01/02/2013. Vendu en l'état. (262089)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 86
[ACI]
Camionnette CITROEN C2 1.4 HDI diesel, imm._AB-330-XY, type JM8HZC, n° de série VF7JM8HZC9A114835,
1ère mise en circulation 13/07/2009, 106324_km non garantis. Avec clé. Chocs divers. Sur parc depuis le
05/02/2013. Vendu en l'état. (262107)
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 87
[ACI]
Utilitaire PEUGEOT BOXER diesel, imm._CD-211-FV, type YAAMFB/BX, n° de série VF3YAAMFB11145350,
1ère mise en circulation 05/03/2007, 48550_km non garantis. Chocs divers. Rétroviseur droit HS. Sur le parc
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 88
[ACI]
Camion IVECO 65 C17 HPI diesel, imm._CG-265-SQ, type 65J17B33A, n° de série ZCFC650000D265125, 1ère
mise en circulation 11/03/2005. Km électronique. Sans clé. Hayon élévateur, PTAC 6500 kg. Sur parc depuis le
13/03/2013. Vendu en l'état. (262335)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 89
[ACI]
MERCEDES VIANO CDI 2.2 diesel, imm._AD-722-JC, type MMB76A3V5L71, n° de série
WDF63981313333722, 1ère mise en circulation 10/05/2007, 186508_km non garantis. Sans clé. Sur parc
Mise à prix : 6500.00 €
Lot N° 90
[ACI]
MERCEDES B180 CDI diesel, imm._AY-515-SZ, type M10MCDVP000S642, n° de série WDD2452071J567877,
1ère mise en circulation 20/08/2010, 88589_km non garantis. Avec clé. Choc aile ARG. Sur parc depuis le
15/02/2013. Vendu en l'état. (262167)
Mise à prix : 7000.00 €
Lot N° 91
[ACI]
CADILLAC SEVILLE V8 4.5 essence, imm._78QSM75, type 8KS695, n° de série 1G6KS5155KU812838, 1ère
(262300).
Mise à prix : 1000.00 €
11
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
Lot N° 92
[ACI]
MINI COOPER S Checkmate essence, B. A, imm._BP-462-TL, type MINIRE3134, n° de série
WMWRE31020TE98077, 1ère mise en circulation 09/05/2006 , 78343_km non garantis. Sans clé. Divers
chocs. Vendu en l'état. Sur parc depuis le 07/03/2013. (262303)
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 93
[ACI]
RENAULT TWINGO 1.2 essence, imm._AE-998-KT, type CN0A0, n° de série VF1CN0A0539151586, 1ère mise
en circulation 30/01/2008, 174547_km non garantis. Avec clé. Chocs divers. Sur parc depuis le 14/03/2013.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 94
[ACI]
CITROEN XSARA PICASSO 1.6 HDI diesel, imm._AV-558-PW, type MCT5306L1863, n° de série
VF7CH9HZC25795934, 1ère mise en circulation 12/04/2006. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le
25/04/2013. Vendu en l'état. (262607)
Lot N° 95
[ACI]
MINI COOPER essence, B.A, imm._131RLC75, type MINI-NMF31AB, n° de série WMWMF31090TT73940,
l'état. (262615)
Mise à prix : 6000.00 €
Lot N° 96
[ACI]
MINI COOPER S essence, imm._295QAE75, type MMN1701AC102, n° de série WMWRE31060TD32967, 1ère
mise en circulation 07/10/2004, 66105_km non garantis. Sans clé. Vendu en l'état. (262629)
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 97
[ACI]
SMART FORTWO Springtime essence, imm._295PXE75, type MST3001AW071, n° de série
WME4503321J126132, 1ère mise en circulation 26/05/2004, 25079_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis
le 27/05/2013. Vendu en l'état. (262739)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 98
[ACI]
RENAULT TWINGO SPORT 1.6 essence, imm._CF-476-DE, type MRE1531FZ463, n° de série
VF1CN0R0540683439, 1ère mise en circulation 20/11/2008, 74097_km non garantis. Avec clé. Sur le parc
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 99
[ACI]
RENAULT MODUS dCi diesel, imm._767AQW93, type MRE5116SK746, n° de série VF1JP0D0533158130,
1ère mise en circulation 28/01/2005, 164472_km non garantis. Avec clé. Choc ARG. Sur le parc depuis le
21/12/2012. Vendu en l'état. (261833)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 100
[ACI]
AUDI S8 V8 4.2 essence,B.A, imm._5691XF02, type MAU4972BC953, n° de série WAUZZZ4DZ1N012532, 1ère
mise en circulation 04/07/2001. Km électronique. Sans clé. Vitre AVD et pneus HS. Sur parc depuis le
23/01/2013. Vendu en l'état. (262024)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 101
[ACI]
MERCEDES CLK 320 Avantgarde essence, B.A, imm._958CJH78, type MMB39G1MF165, n° de série
WDB2093651F010545, 1ère mise en circulation 29/07/2002, 192147_km non garantis. Sans clé. Sur parc
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 102
[ACI]
RENAULT CLIO 2.0 INITIALE essence, imm._CP-679-FS, type MRE1622E3263, n° de série
VF1BRCC0640540805, 1ère mise en circulation 16/10/2008 , 28907_km non garantis. Avec carte de
démarrage. Pneus ARG HS. Sur parc depuis le 20/02/2013. Vendu en l'état. (262191)
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 103
[ACI]
CITROEN C2 VTR essence, B.A, imm._BH-742-LH, type MCT3301RF779, n° de série VF7JMNFUC97045814,
1ère mise en circulation 21/11/2003, 184091_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 22/02/2013. Vendu
en l'état. (262210)
Lot N° 104
[ACI]
RENAULT MEGANE 2.0 essence, B.A, imm._AH-309-TT, type MRE3511AG251, n° de série
VF1CM0U0A36226615, 1ère mise en circulation 17/07/2006, 168016_km non garantis. Avec 2 cartes de
démarrage. Sur parc depuis le 04/03/2013. Vendu en l'état. (262265)
Mise à prix : 1800.00 €
Lot N° 105
VOLKSWAGEN GOLF TDI diesel, imm._BP-091-HB, type M10VWGVP000N375, n° de série
12
Séance du 19/09/2013 à 10 h 00
[RP] [ACI]
WVWZZZ1KZBW315941, 1ère mise en circulation 31/05/2011, 31201_km non garantis. Avec clé. Accidenté
AVD. Sur parc depuis le 07/03/2013. Vendu en l'état. (262307)
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 106
[ACI]
RENAULT MEGANE 2.0 essence, B.A, imm._CN-270-SE, type MRE3512AH250, n° de série
VF1BM0U0A29052191, 1ère mise en circulation 30/06/2003, 114800_km non garantis. Sans carte. Sur parc
depuis le 05/04/2013. Vendu en l'état. (262490).
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 107
[ACI]
SMART FORTWO essence, imm._BE-596-ND, type MST1001D5338, n° de série WME4513301K071206, 1ère
mise en circulation 31/12/2007, 105137_km non garantis. Sans clé. Chocs AV. Sur parc depuis le 05/04/2013.
Vendu en l'état. (262493)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 108
Lot retiré de la vente.
Lot N° 109
[ACI]
PORSCHE 911 CARRERA 4S essence, imm._663RJD75, type MPC2901AV369, n° de série
WP0ZZZ99Z3S601305, 1ère mise en circulation 22/10/2002. Km électronique. Sans clé. Vitre ARG cassée.
Mise à prix : 16000.00 €
Lot N° 110
[RP] [ACI]
FIAT STILO JTD diesel, imm._126DYX95, type MFT5411V2556, n° de série ZFA19200000475251, 1ère mise
en circulation 23/07/2004, 161297_km non garantis. Avec clé. Aile ARD et pneus HS. Sur parc depuis le
29/04/2013. Vendu en l'état. (262619)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 111
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 dCi 70 diesel, imm._AF-678-XW, type M10RENVP000U009, n° de série
VF1BR1G0H42302386, 1ère mise en circulation 24/11/2009, 100150_km non garantis. Avec clé. Sur parc
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 112
[ACI]
REVA electricité, imm._AC-892-ZL, type LEW63C90C002, n° de série MC9EVVA1A6ARE1538, 1ère mise en
circulation 03/07/2006, 6013_miles non garantis. Conduite à droite. Sans clé. Sur parc depuis le 28/12/2012.
13
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE BONNEUIL1 JUDICIAIRE
MARNE
Tél 01 45 13 61 40
Lot N° 113
[ACI]
RENAULT TWINGO SPORT essence, imm._BD-347-DB, type MRE1531FZ463, n° de série
VF1CN0R0540641173, 1ère mise en circulation 05/11/2008, 41912_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état.
(81079)
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 114
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF TDI diesel, imm._AX-826-DQ, type MVW54K4KYD27, n° de série
WVWZZZ1KZ9P434097, 1ère mise en circulation 05/01/2009, 77837_km non garantis. Avec clé. Vitre AR HS.
Mise à prix : 6000.00 €
Lot N° 115
[ACI]
VOLKSWAGEN TOUAREG TDI diesel, B.A, imm._167EJX77, type MVW87J4V6035, n° de série
WVGZZZ7LZ4D050179, 1ère mise en circulation 04/02/2004, 80752_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis
le 18/01/2008. Vendu en l'état.(74767).
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 116
[RP] [ACI]
Cabriolet AUDI A4 diesel V6 TDI, imm._569AJB29, type MAU57A5EJ980, n° de série WAUZZZ8H84K020693,
1ère mise en circulation 05/03/2004, 92508_km non garantis. Avec clé. Pneu AVD HS. Calandre HS. Sur parc
depuis le 14/03/2008. Vendu en l'état.(74995).
Mise à prix : 5500.00 €
Lot N° 117
[ACI]
BMW 120 diesel, imm._AE-133-YL, type 187UG5101, n° de série WBAUG51020PV33254, 1ère mise en
circulation 24/05/2006, 155355_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état.(81203).
Mise à prix : 6000.00 €
Lot N° 118
[ACI]
AUDI A3 diesel 2.0 TDI, imm._AN-832-PN, type MAU56A1GE886, n° de série WAUZZZ8PX4A135096, 1ère
mise en circulation 07/09/2004, 167040_km non garantis. Avec clé. Divers chocs latéraux droit. Sur parc depuis
le 06/03/2012. Vendu en l'état.(81432).
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 119
[ACI]
RENAULT CLIO 1.2 essence, imm._8604WA76, type MRE1102EV975, n° de série VF1BB05CF29216272, 1ère
mise en circulation 02/07/2003, 94532_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis le 16/12/2012. Vendu en
l'état. (82441)
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS FOURRIERE PARC LA DEFENSE - La
Defense Secteur 8
PARKING BOÏELDIEU 1ER SOUS SOL - Zone Bleue - 92000 NANTERRE LA
DEFENSE
Tél 01 46 98 53 34
VISITES : Le Lundi et le Mercredi précédant la vente de 9H00 à 12H00 et de 14
H00 à 16 H00. Télèphone : 01 46 98 53 34. Les véhicules seront présentés fermés.
Interdiction de rentrer à l'intérieur.
ENLEVEMENTS : le lendemain de la vente (vendredi) de 9h à 12h et de 14h à 16h.
Puis uniquement les lundi et mercredi sur rendez de 9h à 12h et de 14h à 16h.
ATTENTION : véhicules stationnés en sous-sol. Hauteur limitée à 1,90m. Prévoir
impérativement une dépanneuse panier. Aucun travail ne peut être effectué sur le
parc.
Présenter pièce d'identité, pour les professionnels K-bis moins de 6 mois, pour
les associations originaux ou copie des statuts. En plus, si enlèvement par un
14
tiers, procuration autorisant l'enlèvement du véhicule.
Lot N° 120
[ACI]
PORSCHE CAYENNE 3.6 V6 essence,B.A, imm._587BSK73, type MPC4904KG612, n° de série
WP1ZZZ9PZ8LA11850, 1ère mise en circulation 20/09/2007, 36826_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis
le 27/11/2009. Vendu en l'état. (78077)
Mise à prix : 19000.00 €
Lot N° 121
[ACI]
RENAULT MEGANE 1.9 dCi diesel, imm._BS-649-VV, type MRE5412AS520, n° de série
VF1BMRG0632157090, 1ère mise en circulation 23/07/2004, 171736_km non garantis. Avec carte. Vitre AVD
HS. Chocs divers. Sur parc depuis le 12/10/2011. Vendu en l'état. (80803)
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 122
[ACI]
SMART FORTWO essence, imm._BL-371-LW, type MST1101DG339, n° de série WME4513311K045862, 1ère
mise en circulation 24/10/2007, 57080_km non garantis. Avec clé. Toit panoramique. Sur parc depuis le
14/06/2012. Vendu en l'état. (81893)
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 123
[ACI]
FIAT BRAVO diesel, imm._BP-713-QB, type MFT5422J5108, n° de série ZFA19800004059581, 1ère mise en
circulation 13/09/2007, 68611_km non garantis. Avec clé. Divers chocs sur coffre. Sur parc depuis le
15/10/2012. Vendu en l'état. (82192)
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 124
[ACI]
VOLKSWAGEN TOUAREG R5 TDI diesel, imm._740FCC92, type MVW67M4VC392, n° de série
WV6ZZZ7LZ5D053639, 1ère mise en circulation 18/03/2005, 36634_km non garantis. Avec clé. Lunette ARD
HS. Sur parc depuis le 03/12/2009. Vendu en l'état. (78036)
Mise à prix : 8000.00 €
Lot N° 125
[ACI]
BMW X5 3.0 diesel, imm._920EKP92, type MBM6932KF685, n° de série WBAFB71060LC35867, 1ère mise en
circulation 04/04/2005, 52910_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état. (78767).
Mise à prix : 10000.00 €
Lot N° 126
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 2.0 TDI diesel, imm._AK-441-SF, type MVW56K4KXD24, n° de série
WVWZZZ1KZ9W519435, 1ère mise en circulation 07/04/2009, 95807_km non garantis. Avec clé. Vendu en
l'état. (80552).
Mise à prix : 6500.00 €
M.D.R.
-, IMPASSE DE BEL AIR - 77000 MELUN
Tél 01 64 39 07 54
Lot N° 127
[ACI]
OPEL ASTRA diesel, imm._AN-414-DM, type MPL54D2HF643, n° de série W0L0AHL4868165579, 1ère mise
en circulation 19/02/2007. 129161_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état. (20227-46292).
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 128
[RP] [ACI]
RENAULT TWINGO 1.2 essence, imm._AF-538-JZ, type CNAA05, n° de série VF1CNAA0542358615, 1ère
mise en circulation 17/11/2009. 16131_km non garantis. Avec clé. Non réimmatriculable en l'état. La
réimmatriculation du véhicule nécessite une expertise qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en
l'état.(20227-46291).
Mise à prix : 2800.00 €
Lot N° 129
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF diesel, imm._AB-392-XL, type MVW54K4KYD27, n° de série WVWZZZ1KZAP012652,
1ère mise en circulation 10/07/2009. Avec clé. 110623_km non garantis. Vendu en l'état. (/20227-46290)
Mise à prix : 6300.00 €
Lot N° 130
[ACI]
PEUGEOT 206 Quicksilver 2.0 HDi diesel, imm._956DXG77, type MPE5201K9748, n° de série
VF32HRHYF42455672, 1ère mise en circulation 06/05/2002, 100095_km non garantis. Avec 2 clés. Pneu ARD
15
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
HS. Sur parc depuis le 06/03/2008. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
GARAGE MDR - GARAGE DE L'AVENUE
529 , RUE EINSTEIN - 77000 VAUX LE PENIL
Tél 01 64 39 18 69
Visite : 2 jours avant la vente et le matin de la vente de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Lot N° 131
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF CONFORT 1.9 TDI diesel, imm._436EGK77, type MVW53H2KW027, n° de série
WVWZZZ1KZ7PO33389, 1ère mise en circulation 12/04/2007. Avec clé. 114893_km non garantis. Choc ARG.
Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 1513,66€ sont à la charge de l'acquéreur et
devront être reglés lors de l'enlèvement. Sur parc depuis le 31/01/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3500.00 €
GARAGE MONTEREAU DEPANNAGE
1 , RUE DU PHARLE - 77130 MONTEREAU FAUT YONNE
Tél 01 64 70 22 29
Lot N° 132
[ACI]
AUDI A4 TDI diesel, imm._AR-179-CB, type MAU5592F0002, n° de série WAUZZZ8EZ1A024611, 1ère mise en
circulation 26/07/2001. Sans clé. Km électronique. Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant
d'environ 1405,59€ sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement. Sur parc depuis
le 18/02/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
GARAGE ARDT 77
48 t, RUE GALLIENI - 77166 GRISY SUISNES
Tél 01 64 05 91 06
Visite : 2 jours avant la vente de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 17h30.
Lot N° 133
[ACI]
KIA SOUL bicarburation essence - G.P.L, imm._BE-164-WG, type AMF5P11M51AZ1MOD, n° de série
KNAJG551297054730, 1ère mise en circulation 16/12/2010, 23516_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis
le 03/05/2013. Vendu en l'état
Mise à prix : 3000.00 €
GARAGE ADS
16 , RUE DE LA MARE BLANCHE - 77186 NOISIEL
Tél 01 64 11 38 38
Visite : Exclusivement 2 jours et demi avant la vente de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Lot N° 134
[ACI]
CITROEN C3 1.4 HDi diesel, imm._362ECF77, type MCT5002PY980, n° de série VF7C8HZC28709261, 1ère
mise en circulation 20/09/2006, 86117_km non garantis. Sans clé. Choc AVD. Sur parc depuis le 02/04/10.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1800.00 €
16
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
AS 77
61 , RUE DE L EPINET - 77240 VERT ST DENIS
Tél 01 60 66 10 10
Lot N° 135
[ACI]
VOLKSWAGEN PASSAT BREAK TDI diesel, B.A, imm._AQ-241-ZT, type MVW77J4EU174, n° de série
WVWZZZ3BZ4E173191, 1ère mise en circulation 27/05/2005. Km électronique. Sans clé. Pneu AVD HS. Sur
parc depuis le 23/05/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1200.00 €
ILE DE FRANCE DEPANNAGE
2 , RUE DU GRAVIER DU BAC - 77400 ST THIBAULT DES VIGNES
Tél 01 64 12 24 24
Visite : 2 jours et demi avant la vente de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Lot N° 136
[ACI]
Utilitaire RENAULT KANGOO 1.5 dCi diesel, imm._4584PK10, type FC1EAF, n° de série
VF1FC1EAF35274309, 1ère mise en circulation 13/01/2006. Km électronique. Sans clé. Rétroviseur Gauche
HS. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 137
[ACI]
BMW 118 diesel, imm._BA-043-CY, type MBM5444NM263, n° de série WBAUG31000PU65542, 1ère mise en
circulation 13/07/2006. 120832_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis le 29/06/12. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 138
[RP] [ACI]
AUDI A3 1,9 TDI diesel, imm._MV07XWS (origine Grande Bretagne), n° de série WAUZZZ8P87A149759,
52210 miles non garantis. Avec clé. Conduite à droite. Choc AVG et ARD. Rétro gauche HS. Essuie-glace
arrière HS. Non réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention du
certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
GARAGE LEFEVRE
- Route Nationale 3 - 77410 CHARMENTRAY
Tél 01 60 01 91 81
Visite : 2 jours et demi avant la vente de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Lot N° 139
[RP] [ACI]
NISSAN 4X4 PATHFINDER 2.5 dCi diesel, imm._741EPF77, type MJN6714TG858, n° de série
VSKJVWR51U0009291, 1ère mise en circulation 27/05/2005 , 110102_km non garantis. Avec clé. Pneu ARG
HS. Choc AVG. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 140
[RP] [ACI]
DODGE CHARGER SRT 8, V8 6.1 essence, B.A, imm._BOR 03707 (origine Canada), n° de série
2B3LA73W87H787466. Km électronique. Avec clé. Pneu ARG HS. Non réimmatriculable en l'état. La
réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention d'un certificat 846A délivré par le service des
douanes ainsi qu'un procés verbal de RTI délivré par la DREAL qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 17000.00 €
Lot N° 141
[ACI]
BMW X5 3.0 diesel, imm._4155WKE95, type MBM6932KF685, n° de série WBAFB71070LC35795, 1ère mise
en circulation 04/04/2005, 70084_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis le 28/12/2007. Vendu en l'état.
Mise à prix : 6000.00 €
17
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
SOUPPES AUTOMOBILES SA-GARAGE CORNUT (RENAULT)
115 , AVENUE DU MAL LECLERC - 77460 SOUPPES SUR LOING
Tél 01 64 29 70 32
Visites et enlèvement sur rendez-vous.
Lot N° 142
[ACI]
SKODA OCTAVIA II diesel, imm._513DKF77, type MSK5312CS617, n° de série TMBBS61ZX58012023, 1ère
mise en circulation 09/07/2004, 118033_km non garantis. Avec clé. Calandre AVG HS. Les frais d'enlèvement et
de gardiennage d'un montant d'environ 1047,20€ sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de
l'enlèvement. Sur parc depuis le 18/04/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
GARAGE CHARRIER
35 , RUE DE MEAUX - 77580 MAISONCELLES EN BRIE
Tél 01 60 25 75 67
Lot N° 143
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN TOUAREG TDI diesel, BA, imm._ZH 5344 ( origine suisse) ( sur parc n° FU 702), n° de série
WVGZZZ7LZ5D016008, 33522_km non garantis. Avec clé. Sur le parc depuis 2006. Non réimmatriculable en
l'état. La réimmatriculation en France nécessite l'obtention d'un certificat de conformité auprès du constructeur
qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4500.00 €
GARAGE T M A
HAMEAU DE VERTEAU - Route De Puiseaux - 77760 CHEVRAINVILLIERS
Tél 01 64 28 76 84
Lot N° 144
[ACI]
VOLKSWAGEN PHAETON diesel, B.A, imm._CK-445-TZ, type MVW89N2U7520, n° de série
WVWZZZ3DZ58003583, 1ère mise en circulation 09/02/2005. 219886_km non garantis. Avec clé. Toit ouvrant.
Parebrise et vitre AVD HS. Parechocs AV HS. Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ
1722,77€ TTC sont à la charge de l'acquéreur et devront être réglés lors de l'enlèvement. Sur parc depuis le
08/03/10/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2500.00 €
GARAGE CPF DÉPANNAGE
ROUTE DE MACHAULT - 77870 VULAINES SUR SEINE
Tél 01 64 23 73 89
Lot N° 145
[ACI]
Voiturette CASALINI SULKY diesel, imm._AB-944-ZB, type LCS91L80R017, n° de série ZD572149108100240,
1ère mise en circulation 16/07/2009, 15807_km non garantis (Compteur à 6 chiffres ). Avec clé. Les frais
d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 4257,72 € TTC sont à la charge de l'acquéreur et
devront être réglés lors de l'enlèvement. Sur le parc depuis le 10/11/11. Vendu en l'état.
18
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
SEFA
ALLÉE DES MATELOTS - Lieu-dit Des Mortemets - 78000 VERSAILLES
Visites sans rendez vous aux heures d'ouvertures 5 jours avant la vente.
Lot N° 146
[ACI]
RENAULT VELSATIS 2.2 DCI diesel, imm._AH-042-TS, type MRE5612RH095, n° de série
VF1BJ0E0626687185, 1ère mise en circulation 21/05/2002. 157201_km non garantis. Avec carte de demarrage.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 147
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN POLO 1.2 essence, imm._8916 FMK (Espagne), n° de série WVWZZZ9NZ7Y150540, 1ère
mise en circulation 19/03/2007 , 71050_km non garantis. Avec clé. Intérieur partiellement démonté. Non
réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à l'obtention du certificat de
conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
GARAGE ADEC
22 , RUE ANTOINE BECQUEREL - Zi les Garennes - 78130 LES MUREAUX
Tél 01 34 75 54 54
Lot N° 148
[ACI]
PEUGEOT 307 SW 2.0 HDi diesel, imm._BX-706-LL, type MPE5306MF829, n° de série VF33HRHSB82265777,
1ère mise en circulation 10/06/2002, 154226_km non garantis. Sans clé. Chocs aile ARD. Vendu en l'état.
FOURRIERE INTERCOMMUNALE - S I V O M
30 , LIEU DIT DE LA BIDONNIERE - la Maladrerie - 78300 POISSY
Tél 01 39 65 23 76
Lot N° 149
[ACI]
ALFA ROMEO 159 JTDM 120 diesel, imm._BF-325-RQ, type MAL5402M9747, n° de série
ZAR93900007217434, 1ère mise en circulation 09/06/2008, 70240_km non garantis, choc aile ARG, sans clé.
Sur parc depuis le 11/02/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 6000.00 €
Lot N° 150
[ACI]
Utilitaire RENAULT MASTER 120 DCI diesel, imm._982ENC95, type FDBUH5, n° de série
VF1FDBUH528579954, 1ère mise en circulation 21/03/2003. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 151
[ACI]
Utilitaire RENAULT KANGOO 1.9 diesel, imm._36ENC78, type FC0DAF, n° de série VF1FC0DAF19256164,
1ère mise en circulation 06/01/1999, 197729_km non garantis. Avec clé. Sur parc depuis le 19/02/13. Vendu en
l'état.
Lot N° 152
[ACI]
JAGUAR XJ SPORT 3.2 essence, imm._AX-301-ZT, type JPALG4, n° de série SAJJPALG3BJ747850, 1ère
mise en circulation 01/08/1995. Km électronique. Sans clé. Conduite à droite. Sur parc depuis le 18/02/13.
Vendu en l'état.
Lot N° 153
[ACI]
Utilitaire RENAULT TRAFIC dCi 100 diesel, imm._CL-208-QX, type FLACA6, n° de série VF1FLACA66Y149464,
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 154
FIAT 500 diesel, imm._AS-691-VW, type MFT512110505, n° de série ZFA31200000472890, 1ère mise en
19
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
[ACI]
circulation 27/05/2010 , 27224_km non garantis. Sans clé. Manque roue en alliage AVD. Sur parc depuis le
Mise à prix : 4500.00 €
Lot N° 155
[ACI]
MERCEDES C220 CDI CLASSIC diesel, imm._634QHT75, type MMB006AAP721, n° de série
WDB2021331A635984, 1ère mise en circulation 08/07/1998, 176344_km non garantis. Sans clé. Sur parc
depuis le 31/01/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 156
[ACI]
Utilitaire CITROEN BERLINGO diesel, imm._BW-054-JS, type GB9HWC, n° de série VF7GB9HWC94353961,
1ère mise en circulation 14/08/2007; 97933_km non garantis. Sans clé. Choc bas de caisse droit. Sur parc
Mise à prix : 1500.00 €
DEPANN 2000 - VERSAILLES DEPANNAGE - Zi Des Gatines
48 , RUE PIERRE CURIE - 78370 PLAISIR
Tél 01 30 54 10 02
Uniquement sur rendez-vous.
Lot N° 157
[RP] [ACI]
DODGE CALIBER CRD SXT diesel, B.A, imm._3774WK28, type MB35602BP019, n° de série
1B3HBC8A27D122052, 1ère mise en circulation 12/12/2006, 52459_km non garantis. Avec clé. Train AV HS.
Les frais d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 2707,10 € sont à la charge de l'acquéreur et
devront être réglés lors de l'enlèvement. Vendu en l'état.
Lot N° 158
[ACI]
Cabriolet OPEL TIGRA 1.4 SPORT TWIN TOP essence, imm._94ERZ78, type MPL1295AZ736, n° de série
W0L0XCR975E030392, 1ère mise en circulation 13/06/2005, 54955_km non garantis. Chocs divers. Sans clé.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 159
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 2.0 TDI diesel, imm._CB-929-TP, type MVW56N2K8379, n° de série
WVWZZZ1KZ5W095246, 1ère mise en circulation 11/11/2004, 222101_km non garantis. Avec clé. Les frais
d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 1297,10 € sont à la charge de l'acquéreur et devront
être réglés lors de l'enlèvement. Vendu en l'état.
Lot N° 160
[RP] [ACI]
FIAT 500 essence, imm._AA-308-RB, type MFT11211M503, n° de série ZFA31200000311948, 1ère mise en
circulation 18/05/2009, 76953_km non garantis. Sans clé. Roue AV HS. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2500.00 €
GARAGE DES NEUF ARPENTS
ROUTE DE FLINS - 78410 BOUAFLE
Tél 01 30 91 10 99
Lot N° 161
[ACI]
RENAULT KANGOO 1.5 dCi diesel, imm._394ELN78, type MRE5332KD090, n° de série
VF1KW0CB639084553, 1ère mise en circulation 29/05/2008, 159351_km non garantis. Sans clé. Les frais
d'enlèvement et de gardiennage d'un montant d'environ 1234,36 € sont à la charge de l'acquéreur et devront
être réglés lors de l'enlèvement. Vendu en l'état
Mise à prix : 2300.00 €
20
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
SOCIETE AVANTAGES SERVICES - Bp 413
278 , AVENUE ROLAND GARROS - 78534 BUC CEDEX
Tél 01 39 56 33 33
Lot N° 162
[RP] [ACI]
MERCEDES S500 essence, B.A, imm._DO IT 6614 (origine Allemagne), n° de série WDB2200751A024445,
notamment à l'obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
GARAGE SUD SERVICE
13 , ROUTE DE LONGJUMEAU - 91380 CHILLY MAZARIN
Tél 01 69 09 81 18
Lot N° 163
[ACI]
RENAULT SCENIC 1.5 dCi, diesel, imm._CH-291-TY, type JM0F05, n° de série VF1JM0F0532115999, 1ère
mise en circulation 20/10/2004, 129 547_km non garantis. Sans carte de démarrage. Sur parc depuis le
GARAGE GADE
PLACE DU 8 MAI 1945 - 91540 MENNECY
Tél 01 69 90 00 77
Lot N° 164
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 DCi diesel, imm._AG-766-ZE, type MRE5212EJ975, n° de série VF1BRCF0H35880084,
1ère mise en circulation 10/05/2006, 102372_km non garantis. Sans carte de démarrage. Custode ARD cassé.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 165
[ACI]
Coupé PEUGEOT 406 2.0 essence, imm._9917PN10, type MPE1501AH457, n° de série
VF38CRFRE80877929, 1ère mise en circulation 20/07/1999. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état.
Lot N° 166
[ACI]
CITROEN XANTIA 2.0 HDI diesel, imm._BA-916-LB, type MCT5202AW585, n° de série VF7X1RHYB72405224,
1ère mise en circulation 22/06/2001, 187921_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état. (2852-5230).
Lot N° 167
[RP] [ACI]
BMW 320D diesel, imm._496EAD91, type MBM5632CP067, n° de série WBAAS71020PM87048, 1ère mise en
circulation 23/02/2004, 162135_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 04/06/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
CARROSSERIE GILLES
24 , ROUTE D'ARPAJON - (route De la Ferté-allais) - 91630 CHEPTAINVILLE
Tél 01 64 56 99 29
Visites du lundi au vendredi, de 8h30 à 11h30 et de 14h à 17h30. Enlèvements sur
rendez vous.
Lot N° 168
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF TDI diesel, imm._BR-796-GH, type MVW52N1KM909, n° de série
WVWZZZ1KZ5W130423, 1ère mise en circulation 24/09/2004, 120803_km non garantis. Avec clé.
21
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
(22430-42290)
Mise à prix : 6000.00 €
FOURRIERE C R C
260 , RUE DE LA GARENNE - 92000 NANTERRE
Tél 01 47 85 51 26
Visite une semaine avant la vente Monsieur BEGOT au 01 47 85 51 26.
ATTENTION : les frais de gardiennage au tarif journalier en vigueur seront à la
charge de l'acquereur dès le lendemain de la vente.
Lot N° 169
[ACI]
MG ZT essence, imm._CB-486-RB, type MMG1802DC069, n° de série SARRJXLFT2D232043, 1ère mise en
circulation 15/01/2002. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 170
[ACI]
BMW 320 diesel, imm._BJ-506-FK, type MBM5622C2664, n° de série WBAAS71010CH26955, 1ère mise en
circulation 14/06/2002, 164768_km non garantis. Avec clé. Vendu en l'état. (21009-39213)
Mise à prix : 5200.00 €
Lot N° 171
[ACI]
MERCEDES ML 270 CDI inspiration diesel, imm._BF-008-QK, type MMB87H4RQ416, n° de série
WDC1631131A487093, 1ère mise en circulation 01/03/2004, 184518_km non garantis. Avec clé. Vendu en
l'état. (21009-39214)
Mise à prix : 6800.00 €
SNCDR PARC2
28 , RUE DES AGGLOMERES - 92000 NANTERRE
Tél 01 47 21 88 13
Visites sur rendez-vous.
Lot N° 172
[ACI]
OPEL CORSA 1.3 CDTI diesel, imm._7724WX80, type MPL51B1FP528, n° de série W0L0XCF0866001616,
l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
CLICHY DEPANNAGE
2 , RUE DES 3 PAVILLONS - 92110 CLICHY
Tél 01 41 06 99 91
Lot N° 173
[ACI]
Utilitaire FORD TRANSIT 100T280 diesel, imm._BH-688-MN, type FAEYABFABA, n° de série
WF0VXXBDFV2R60123, 1ère mise en circulation 27/05/2003, 142372_km non garantis. Sans clé. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 174
[ACI]
AUDI A3 SPORTBACK 1.9 TDI diesel, imm._790ENG92, type MAU53C2GV514, n° de série
WAUZZZ8P06A012622, 1ère mise en circulation 06/07/2005. Km électronique. Sans clé. Choc sur capot. Vendu
en l'état.
Mise à prix : 5000.00 €
Lot N° 175
[ACI]
SMART FORTWO Passion essence, imm._585RLJ75, type MST1201DR340, n° de série
WME4513321K212019, 1ère mise en circulation 29/12/2008, 73212_km non garantis. Sans clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1200.00 €
22
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
INTER DEPANNAGE
99 -, RUE DU GÉNÉRAL ROGUET - 92110 CLICHY
Tél 06 09 16 44 55
Visites uniquement sur rendez-vous 01 41 05 94 87, 8 jours avant la vente de 14
heures à 17 heures.
Lot N° 176
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206+ diesel, imm._BF-974-VR, type M10PGTVP0006, n° de série VF32M8HR0AY181450, 1ère mise
en circulation 06/01/2011, 37271_km non garantis. Sans clé. Accidenté AVG. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2500.00 €
Lot N° 177
[ACI]
FORD FIESTA 1.4 TDCi diesel, B.A, imm._282EJG95, type MFD70E2C4824, n° de série
WF0HXXGAJH6G59490, 1ère mise en circulation 28/02/2007, 212854_km non garantis. Sans clé. Vendu en
l'état.
FOURRIERE S N C D R
19 , RUE DE L INDUSTRIE - 92230 GENNEVILLIERS
Tél 01 47 94 83 23
Lot N° 178
[ACI]
AUDI A3 2.0 TDI diesel, B.A, imm._9186RV33, type MAU76C1GU316, n° de série WAUZZZ8P25A005184, 1ère
mise en circulation 21/07/2004. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3500.00 €
BIDEL DEPANNAGE
111 , RUE BENOIT FRACHON - 93000 BOBIGNY
Tél 01 48 44 40 00
Visite et enlèvement sur rendez-vous.
Lot N° 179
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 dCi diesel, imm._BG-483-MS, type MRE5021EU135, n° de série VF1CBTJ0536488314,
1ère mise en circulation 09/11/2006. Km électronique. Sans clé. Feu AVG HS. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
ESD ENLEVEMENT SUR DEMANDE
38 , RUE DE LA BRICHE - 93200 ST DENIS
Tél 01 42 43 11 00
ATTENTION : les frais de gardiennage au tarif journalier en vigueur seront à la
charge de l'acquéreur dès le lendemain de la vente.
Lot N° 180
[ACI]
Utilitaire FIAT SCUDO 2.0 JTD120 CV PACK diesel, imm._AD-802-VT, type 270ZXC1BZA, n° de série
ZFA27000064028567, 1ère mise en circulation 22/03/2007, 51671_km non garantis. Sans clé. Sur le parc
depuis le 23/01/13. Vendu en l'état. (P3/consigne 190269).
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 181
[ACI]
RENAULT CLIO 1.5 dCi diesel, imm._CD-025-LE, type MRE5212EJ975, n° de série VF1BRCF0H35409071,
1ère mise en circulation 14/03/2006. Km électronique. Sans clé.Toit panoramique. Pare-brise HS. Manque
calandre AVD. Choc ARG. Vendu en l'état. (consigne 193606).
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 182
[ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 2.0 TDI, diesel, imm._BG-118-NQ, type MVW56J1KS782, n° de série
WVWZZZ1KZ4P002844, 1ère mise en circulation 22/03/2004, 103787_km non garantis. Avec clé. Vendu en
l'état. (consigne 165/13S).
23
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 183
[RP] [ACI]
TOYOTA YARIS D4D ,diesel, imm._AP-835-ZP, type MJT5262RK511, n° de série VNKKC96370A024545, 1ère
mise en circulation 19/04/2006. 139246_km non garantis. Avec clé. Non réimmatriculable en l'état. La
réimmatriculation du véhicule nécessite une expertise qui est à la charge de l'adjudicataire. Sur parc depuis le
05/04/13. Vendu en l'état. (P3/ consigne 201057).
Mise à prix : 1200.00 €
Lot N° 184
[ACI]
Cabriolet MG MGF essence, imm._BW-363-EP, n° de sé rie SARRDWBGMAD003972, 1ère mise en circulation
09/04/1996. 224201_km non garantis (compteur à 6 chiffres). Sans clé. 2 pneus avant HS.Vendu en l'état.
(consigne 2013000098).
Lot N° 185
[ACI]
FORD FIESTA TDCI, diesel, imm._BG-206-WY, type M10FRDVP0029261, n° de série WF0JXXGAJJBC03879,
1ère mise en circulation 27/01/2011, 22068_km non garantis. Sans clé. Vendu en l'état. (consigne 172816).
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 186
[ACI]
Utilitaire PEUGEOT BOXER diesel, imm._BX-553-QR ( sur parc n° 37 ADD 93), type YCBMFC/BX, n° de série
VF3YCBMFC11058699, 1ère mise en circulation 15/05/2007. Km électronique. Sans clé. Choc AVG et latéral
droit. Rétroviseur droit et feu ARD HS. Sur parc depuis le 25/01/13. Vendu en l'état. ( P3/ consigne 189949).
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 187
[ACI]
HYUNDAI GETZ 1.1 essence, imm._AG-606-HH, type MHY1021U0004, n° de série KMHBT31GP5U114960,
1ère mise en circulation 17/08/2005. Km électronique. Sans clé. Vendu en l'état. (consigne 12/447).
Lot N° 188
[ACI]
Utilitaire VOLKSWAGEN CRAFTER TDI, diesel, imm._954ENP77, n° de série WV1ZZZ2FZ87001975, 1ère
mise en circulation 06/02/2008. Km électronique. Sans clé. Rétroviseur Gauche HS. Vendu en l'état. (consigne
12/137 155180).
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 189
[ACI]
CADILLAC LANDAU, imm._FPT-786, (immat étrangère). 2 portes. n° de série 1Z37A9B477020, 54914_km non
garantis (compteur à 5 chiffres). Sur parc depuis le 07/02/13. Vendu en l'état. (consigne 1842/193748).
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 190
[RP] [ACI]
RENAULT CLIO 3 dCi, diesel, imm._CG-759-VX, type M10RENVP0094689, n° de série VF1BR2HDH46745215,
1ère mise en circulation 02/01/2012. 17145_km non garantis. Avec clé. Toit panoramique. Choc latéral gauche.
Pare-brise HS. Absence baguettes latérales. Airbag déclenché ARG. Vendu en l'état. (consigne 1775/13S).
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 191
[RP] [ACI]
SMART FORTWO BRABUS essence, imm._BG-773-VC, type MST1301D7346, n° de série
WME4513331K101327, 1ère mise en circulation 10/01/2008. Km électronique. Sans clé. Toit panoramique.
Pare-chocs ARG HS et absence bas de caisse latéraux. Vendu en l'état. (consigne 1242/12 173354).
Mise à prix : 2500.00 €
DEPANNAGE MOULIN
ROUTE DE COURTRY - 93410 VAUJOURS
Tél 01 48 60 60 30
Visites sur rendez-vous 8 jours avant la date de la vente.
Lot N° 192
[ACI]
Camionnette RENAULT MEGANE 1.5 dCi diesel, imm._885EJG91, type URE5211AL923, n° de série
VF1CMSF0537043258, 1ère mise en circulation 05/12/2006. Choc ARD. Km électronique. Sans clé. Sur parc
depuis le 10/10/11. Vendu en l'état. (consigne 135611).
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 193
[ACI]
Utilitaire MERCEDES SPRINGTER 308 2.2 diesel, imm._898QLC75, type B0308DE40C, n° de série
WDB9036631R842412, 1ère mise en circulation 23/12/2005. Km électronique. Sans clé. Divers chocs latéraux
et arrières. Vendu en l'état. (2012/05/66)
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 194
[ACI]
RENAULT TRAFIC 1.9 dCi diesel, imm._618EMD95, n° de série VF1FLFCA64V209289, 1ère mise en
circulation 06/04/2004. Km électronique. Sans clé. Sur le parc depuis le 25/03/2010. Vendu en l'état. ( 117154 )
24
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 195
[ACI]
FORD FIESTA essence, imm._AX-880-CG ( sur parc AJ-263-NM), B A, type M10FRDVP0011254, n° de série
WFOJXXGAJJAU78942, 1ère mise en circulation 20/07/2010, 19822_km non garantis. Sans clé. Rétro AVD HS.
Sur parc depuis le 28/01/2013. Vendu en l'état. (189948)
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 196
[ACI]
RENAULT MEGANE 1.5 dCi 110 CV, diesel, imm._BZ-831-WW, type M10RENVP0007834, n° de série
VF1BZ1G0642372077, 1ère mise en circulation 31/03/2010, 81958_km non garantis. Sans clé. Sur le parc
depuis le 8/11/2012. Vendu en l'état. (180363) .
Mise à prix : 4000.00 €
GARAGE 3 R
153 , BOULEVARD D ALSACE LORRAINE - 94170 LE PERREUX SUR MARNE
Tél 01 48 71 18 88
Visite : 2 jours précédant la vente de 9h à 12h et de 14h à 17h.
Lot N° 197
[ACI]
MERCEDES ML 320 CDI 3.0 diesel V6, B.A, imm._1322ZN93, type MMB89T4RM107, n° de série
WDC1641221A069248, 1ère mise en circulation 14/02/2006 , 160646_km non garantis. Sans clé. Divers chocs.
Mise à prix : 7000.00 €
Lot N° 198
[RP] [ACI]
CITROEN C3 PICASSO 1.6 HDi diesel, imm._AR-595-PN, type M10CTRVP000W395, n° de série
VF7SH9HXCAT515292, 1ère mise en circulation 04/05/2010. Km électronique. Sans clé. Train et pneus AV HS.
Mise à prix : 5500.00 €
DEPANN'AUTO
RUE JEAN PIERRE TIMBAUD - 94290 VILLENEUVE LE ROI
Tél 01 45 97 34 00
Lot N° 199
[ACI]
SMART FORTWO essence, imm._AL-902-CC, type MST1101DT352, n° de série WME4513311K167508, 1ère
mise en circulation 17/11/2008 , 53421_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis le 01/05/2013. Vendu en
l'état. (921-2013-0296)
Mise à prix : 3000.00 €
FOURRIERE AEROPORT DE PARIS
- Pc Parc-Aerogare Sud-Zone de Fre - 94310 ORLY
Tél 01 49 75 56 50
Visite sur RDV auprès des agents P.C tel. / 01 49 75 03 21.
Lot N° 200
[ACI]
PEUGEOT 403 essence, imm._BQ-387-PB, type 403 B, n° de série 2577331, 1ère mise en circulation
09/04/1963, 95596_km non garantis (compteur à 5 chiffres). Sans clé. Sur parc depuis le 24/05/2013. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
DEPANNAGE BENARD - SEB
18 , AVENUE DU GROUPE MANOUCHIAN - 94400 VITRY SUR SEINE
Tél 01 45 73 02 05
Lot N° 201
PEUGEOT 207 1.6 essence, imm._BT-834-TK, type MPE1311TP271, n° de série VF3WANFUC33405023, 1ère
25
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
[RP] [ACI]
mise en circulation 23/06/2006, 75878_km non garantis. Sans clé. Chocs avant et latéral droit et gauche. Vendu
en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 202
[ACI]
SMART FORTWO PULSE essence, imm._AM-679-BA, type MST1001DQ323, n° de série
WME4503321J306031, 1ère mise en circulation 13/11/2006 , 63304_km non garantis. Sans clé. Sur parc depuis
le 11/04/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 203
[ACI]
MICROCAR M.GO diesel, imm._BA-492-PN, type L6EMCC4M000D013, n° de série VH861BYDA01610213,
1ère mise en circulation 27/09/2010. Km électronique. Sans clé. Poignée porte conducteur HS. Sur parc depuis
le 11/04/2013. Vendu en l'état. (944-2013-0215)
Mise à prix : 3500.00 €
Lot N° 204
[ACI]
BMW 2002 essence, imm._5171LP92, n° de série 174495 9, 1ère mise en circulation 25/11/1970 , 27782_km
non garantis (compteur à 5 chiffres). Sans clé. Sur parc depuis le 28/01/2013. Vendu en l'état.( 920-2013-0211)
Mise à prix : 2000.00 €
FOURRIERE PARC AUTO
18 , AVENUE JEAN MONNET - 94450 LIMEIL BREVANNES
Tél 01 56 73 90 90
Site internet : www.parcauto94.com - VISITE : 2 jours précédant la vente de 9h à
12h et de 14h à 17h. Les véhicules seront présentés fermés. Interdiction de
rentrer à l'intérieur. ENLEVEMENT: du Lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à
17h.
Lot N° 205
[RP] [ACI]
PEUGEOT 206 2.0 HDi diesel, imm._AE-627-NJ, type MPE5201K9748, n° de série VF32HRHYF44139926, 1ère
mise en circulation 04/06/2004, 103277_km non garantis. Avec clé. Pare-brise HS. Pneus avant HS. Sur parc
Lot N° 206
[ACI]
PEUGEOT 207 1.4 essence, imm._594RJR75, type MPE1211TE270, n° de série VF3WAKFUC33336808, 1ère
mise en circulation 27/07/2006, 98389_km non garantis. Sans clé. Rétroviseur gauche HS. Pneu AVG HS.
Intérieur sale. Sur parc depuis le 25/04/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 207
[ACI]
HYUNDAI TERRACAN V6 diesel, B.A, imm._482WA94, type MHY8614RK570, n° de série
KMHNM81XP3UQ76358, 1ère mise en circulation 20/12/2002, 171680_km non garantis. Sans clé. Pare brise
HS. Sur parc depuis le 17/04/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 208
[ACI]
HONDA CR-V 2.2 i-CDTI diesel , imm._755FBP92, type MJH6604LL464, n° de série SHSRD97906U123866,
1ère mise en circulation 28/12/2006. Km électronique. Sans clé. Pare brise HS. Sur parc depuis le 23/04/2013.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
GARAGE TOUZEAU
42 , RUE DU GIBET - 95100 ARGENTEUIL
Tél 01 39 82 21 75
Lot N° 209
[ACI]
VOLKSWAGEN TOURAN 1.9 TDI, diesel, imm._547AEL93, type MVW53A4WPW78, n° de série
WVGZZZ1TZ6W226368, 1ère mise en circulation 18/10/2006, 155 771 km non garantis. Avec 1 clé. Les frais de
fourrières et de gardiennage d'un montant d'environ 596,13 € sont à la charge de l'acquéreur lors de son
enlèvement. Sur parc depuis le 06/03/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2500.00 €
26
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
GARAGE MEDICI
ROUTE DE PARIS - 95310 ST OUEN L AUMONE
Tél 01 34 64 31 24
Lot N° 210
[ACI]
Semi remorque GEN TRAIL 34 tonnes, imm._242AXT59, n° de série VFKTX34CW22FX1064, 1ère mise en
circulation 02/08/2002. Sur parc depuis le 27/07/12. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 211
[RP] [ACI]
FIAT 500 ABARTH 1.4 Turbo essence, imm._AZ-947-ET, type MFT152113516, n° de série
ZFA31200000290894, 1ère mise en circulation 25/03/2009, 77512 km non garantis. Sans clé. Vitre AVD cassée.
Tableau de bord dégradé. Les frais de fourrières et de gardiennage d'un montant d'environ 2115,13 € sont à la
charge de l'acquéreur lors de son enlèvement. Sur parc depuis le 04/10/2012. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4000.00 €
Lot N° 212
[RP] [ACI]
CITROEN C4 PICASSO 1.6 HDi, diesel, B.A,(boîte robotisée), imm._BB-740-XH, type MCT7316VW065, n° de
série VF7UA9HZH45079395, 1ère mise en circulation 24/04/2007. Km électronique. Sans clé. Batterie HS. Sur
parc depuis le 03/06/13. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
DEPANNAGE GEORGET
RUE RN 1 - 95410 GROSLAY
Tél 01 39 83 37 77
Visite et enlèvement sur rendez vous.
Lot N° 213
[ACI]
CHRYSLER PT CRUISER 2.0 essence, B.A, imm._447DGA95, type MC33602HP308, n° de série
1C8FYBB981T638909, 1ère mise en circulation 30/07/2001. Km électronique. Sans clé. Sur le parc depuis le
Mise à prix : 1000.00 €
GARAGE QUEYROY
29 , ROUTE DE SARCELLES - 95410 GROSLAY
Tél 01 34 17 92 00
Lot N° 214
[ACI]
Break SUZUKI GRAND VITARA diesel, imm._928AFG93 ( sur parc n° 815 EEK 95), type MJS6504J2507, n° de
série JSAJTD44V00121009, 1ère mise en circulation 19/06/2006. Km électronique. Sans clé. Sur parc depuis le
Mise à prix : 2000.00 €
ADP ROISSY FOURRIERE - Service Acces Et Parc
RUE DE L'ARCHET - 95711 ROISSY CH DE GAULLE CEDEX
Tél 01 48 62 90 85
Visites 2 jours et demi avant la vente.
Lot N° 215
[ACI]
RENAULT MODUS 1.5 dCi diesel, imm. AS-070-FB, type MRE5116SK746, n° de série VF1JP0D0532306754,
1ère mise en circulation 27/10/2004. Km électronique. Sans clé. Petite vitre AVD cassée. Sur parc depuis le
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 216
PEUGEOT 206 1.4 HDi, diesel, imm._542EVT78, type MPE5012KS263, n° de série VF32A8HZA47559751, 1ère
27
Séance du 19/09/2013 à 14 h 00
[RP] [ACI]
mise en circulation 01/06/2006, 170 632 km non garantis. Sans clé. Révision du moteur à prévoir. Sur parc
depuis le 21/10/2012. Vendu en l'état
Lot N° 217
[RP] [ACI]
VOLKSWAGEN GOLF 6 TDI "blue motion", diesel, imm._9220 HDF (origine espagne) , n° de série
WVWZZZ1KZBP156941. Km électronique. Sans clé. Non réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en
France est liée notamment à l'obtention du certificat de confromité auprès du constructeur qui est à la charge de
l'adjudicataire. Sur parc depuis le 16/01/2013. Vendu en l'état.
Mise à prix : 6000.00 €
Lot N° 218 RILEY, imm._AM-56-EO ( origine angleterre ), n° de série 1E57358, 75212 miles (compteur à 5 chiffres).
[ACI] [NR] Conduite à droite. Sans clé. Non réimmatriculable en l'état. La réimmatriculation en France est liée notamment à
l'obtention du certificat de conformité auprès du constructeur qui est à la charge de l'adjudicataire. Sur parc
depuis le 13/02/13. Vendu en l'état
Mise à prix : 6000.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : le jeudi 19 septembre 2013 à 10h00 : lots 1 à 112 et à 14h00 : lots 113 à 218.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site
www.ventes-domaniales.fr).
Personnes admises à enchérir :
Lots réservés aux professionnels :
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur
officiel agrée ou par l'Ambassade du pays d'origine ;
- De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;
- Des statuts de l'association, si la personne représente une association.
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie
d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou
l'association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la
présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises
étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays
d'origine.
** VISITE. Véhicules de fourrière :
Les jours et les horaires de visite sont mentionnés dans la notice de vente. Les véhicules de fourrière sont sous la
responsabilité des services livranciers qui sont seuls compétents pour décider des conditions de présentation des lots.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d'avoir procéder aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l'acquéreur et sont décrites dans l'arrêté du 9 février 2009.
Les véhicules doivent être vus par les acquéreurs potentiels sur les parcs avant la vente. Aucune indication n'est
fournie sur l'aspect du véhicule (éléments manquants, détériorés...) ni sur l'état mécanique. Le kilométrage indiqué est
celui figurant au compteur. Quand la date de 1ère mise en circulation n'est pas mentionnée dans le descriptif du lot
c'est qu'elle est inconnue.
Les véhicules de fourrière peuvent être dépourvus de clés.
Ils peuvent être restitués à leur propriétaire jusqu'à la veille de la vente à 17h. Les autorités de police ne délivrent
28
aucun document relatif aux véhicules vendus.
** ENLEVEMENT. Véhicules de fourrière :
Selon les cas précisés dans la notice de vente, les acquéreurs devront en plus s'acquitter, auprès des fourrières, des
frais de garde au tarif en vigueur, dès le lendemain de la vente.
Tout travail sur parc est interdit.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation. En conséquence, il n'est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d'avoir procéder aux formalités d'immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l'acquéreur et sont décrites à l'article 12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules étrangers
non réceptionnés au plan communautaire).
Par ailleurs, lors de l'enlèvement, il faudra présenter aux responsables des fourrières, outre le bon d'enlèvement
délivré par le service du Domaine, une piéce d'identité, un extrait justifiant de leur qualité de professionnel (K bis de
moins de 6 mois, formulaire D1 ou insciption au répertoire SIRENE et code APE) et pour les associations l'original ou
la copie de leurs statuts.
Enfin, tout travail est interdit sur les parcs. Les véhicules doivent être retirés en l'état par un mode de transport
approprié (notamment sur plateau ou par dépanneuse panier).
Lots retirés par une tierce personne : Prévoir une procuration et une copie de la piéce d'identité.
** ASTREINTE. ** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11% du prix de vente du lot devra être réglée en sus.
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20% du prix devra être versé le jour de la vente (pour
chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11% devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l'adjudication et avant
enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entrainera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation d'un mandat régulier et des pièces d'identité du
mandant et du mandataire.
Espèces : Les paiements en espèces sont limités à (art.L112-6 et D112-3 du code monétaire et financier) :
- 3 000 € lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle
- 15000 € lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas de domicile fiscal en France et qu'il n'agit pas pour les besoins d'une
activité professionnelle.
- Interdiction de paiement en numéraire pour l'achat de métaux ferreux et non ferreux. L'achat de métaux ferreux et
non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement (art. L.112-6 du Code
monétaire et financier).
Chèques : acceptés. Une pièce d'identité vous sera demandée (art L131-15 du CMF). Au delà de 1 500 € , un chèque
de banque sera exigé.
Carte bancaire : acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement
bancaire.
Virement : RIB :
- Code banque : 10071 - Code guichet : 94000 - N° c ompte : 00001001448 - Clé : 87.
- IBAN : FR76 1007 1940 0000 0010 0144 887 - BDFEFRPPXXX.
Horaires de paiement durant les huit jours suivant la vente : de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h15.
29
** DIVERS. Une pièce d'identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente.
L'achat pour autrui ne pourra avoir lieu que sur présentation d'un mandat régulier et des pièces d'identité du mandant
et du mandataire.
Certificat d'immatriculation : Aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente sera remis.
Fourrière : Les véhicules de fourrière sont dépourvus de clés sauf mention contraire indiqué dans le descriptif du lot.
Les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux
ventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions. Pour
chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire
et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions 'Soumissions, vente du 19/09/2013 CAV de Saint-Maurice - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles 94417 ST MAURICE Cedex et contenir une
enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat.
Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.
** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente : Direction Nationale d'Interventions Domaniales- Les Ellipses - 3, avenue du chemin de
Presles 94417 ST MAURICE Cedex (Tél : 01 45 11 62 62).
Renseignements comptables : CSDOM de Saint Maurice - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles 94417 ST
MAURICE Cedex (Tél : 01 45 11 64 25).
Internet : "http://www.ventes-domaniales.fr/">www.ventes-domaniales.fr
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
30

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