fç 1...vis - Ville de Lévis

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_____
-D Ville de
$fç 1...vis
Direction générale
D
Comité exécutif
FICHE DE PRISE DE DÉCISION
Fiche de prise de décision : RHAC-2017-006
Direction des ressources humaines et de l’amélioration continue
Service : Dotation et développement organisationnel
Objet:
Date:
Embauche d’un directeur du service de police
10janvier 2017
ÉTAT DE LA SITUATION (situation/problème)
Le 14 novembre dernier, le conseil de la Ville autorisait, par la résolution CV-2016-11-39, la Direction
des
ressources humaines et de l’amélioration continue à procéder au comblement du poste de directeur
du
service de police.
li est donc recommandé de procéder à l’embauche d’un directeur au Service de police.
ANALYSE DES ALTERNATIVES (avantages/inconvénients/impactJ
ÉCHÉANCIER DE RÉALISATION
La date d’entrée en fonction est le 17 janvier 2017.
FINANCEMENT (coûts/revenus/poste budgétaire/impacts budgétaires 2017-2018-2019)
Prévu aux budgets 2017
Coûts/revenus
Impacts
2017
2018
2019
EPA et salaire sont prévus au budget
Conformément au règlement RV-2007-07-02 sur le contrôle et le suivi budgétaire,
il incombe au responsable
d’activité budgétaire de vérifier la disponibilité de crédits suffisants pour
les fins auxquelles la dépense est
projetée.
Disponibilités budgétaires
Oui
D Non
Commentaires:
Financement déjà autorisé par:
Budget de fonctionnement. Poste budgétaire : 02-220-00--XXX
Règlement d’emprunt spécifique RVPoste budgétaire:
Règlement « Omnibus » RVrésolution CE-_____
Autre (spécifier):
résolution CV-
D
D
D
,
,
D Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée:
COmmentaires
2017
Numéro du projet PTI:
Compensation :
2018
2019
Montants
D ou N/A D
Projet subventionné:
D Oui D Non
Si oui, préciser le titre du programme et le pourcentage:
1 de 2
RHAC-2017-006
-
Directeur P01
-
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___________
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_____
2017
w,
Signaw dusponsable
Date:
ÉCHÉANCIER (étapes/dates/justification de la nécessité du traitement par CE ou CV à cette date)
CE et CV du 16janvier 2017
PERSONNES CONSULTÉES
Nom de la personne
Date (J/M/A)
Yves Després, DGA-Sécurité publique
Décembre 2016
Champ de compétence
Sélection
Christian Tanguay, DGAProcessus de soutien (par intérim)
Décembre 2016
Arrimage communication
Jacques Nadeau, chef de service RT-SST
Décembre 2016
Validation du contrat
RECOMMANDATION (énoncé)
II est recommandé au comité exécutif de recommander au conseil de la Ville d’autoriser l’embauche d’un
directeur au Service de police de la Ville de Lévis, poste contractuel hors cadre à temps complet et d’autoriser
monsieur le Maire et la grefflère par intérim à signer le contrat.
Liste des pièces jointes:
Préparé par: Manon Gauvreau
Titre d’emploi : directrice RHAC
Recommandé par:
Nom et initiales manuscrites
Titre d’emploi
Nom et initiales manuscrites
Titre d’emploi
Nom et initiales manuscrites
Titre d’emploi
Commentaires:
Signature de
la Direction:
/
I
CU
Date:
7/!
0/! 2017
f/
COMMENTAIRES DE LA DIRECTION GÉIÉRALE
f
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Signaturedela
Direction
Date:
générale:
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/
c2/
/2017
2de2
RHAC-2017-006
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Directeur POL
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