Représentations de la CCI Touraine

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Représentations de la CCI Touraine
Filiales :
CATEGORIES
ESCEM
Groupe Ecole Supérieure
de Commerce et de
Management
ESCEM
Comité de suivi du plan de
financement
ESCEM
Groupement de
commande
Syndicat Mixte Aéroport
Institut de Touraine
SCI EQUATOP 1, EQUATOP
2 et TCA
OE2T
Observatoire de
l’Economie et des
Territoires de Touraine
Janvier 2016
OBJECTIF
Gérée par un Syndicat Mixte.
Formations supérieures au
management.
REPRESENTANTS
Titulaires :
- M. François DUVERGÉ
- M. Gérard VINCENT
- Mme Régine CHARVET-PELLO
- M. Bernard ESTIVIN
- M. Roger MAHOUDEAU
- Mme Catherine de COLBERT
Suppléants :
- M. Gérard BOUYER
- M. Pierre-Philippe ANDICHOU
- M. Ludovic FAUVARQUE
- M. Julien CHATEAU
- M. Philippe HUSSENET
Mme Catherine de COLBERT
Marché de maitrise d’œuvre pour la
réalisation des travaux de mise aux
normes (CCI 37) et d’embellissement
(ESCEM) du bâtiment C de l’ESCEM
Gestion de l'aéroport,
investissements, promotion.
Région, Département, Tour(s) Plus,
CCI
Association accueillant des étudiants
étrangers venus perfectionner leur
connaissance et leur pratique de la
langue française.
Sociétés civiles immobilières gérant
des immeubles à vocation
commerciale et industrielle à Saint
Cyr-sur-Loire et bureaux à Saint
Avertin.
L’OE2T a pour missions, de collecter,
gérer, analyser et diffuser
l’information économique, sociale et
territoriale de la Touraine.
Outil de diagnostic et d’aide à la
décision au service des élus et
techniciens des collectivités
territoriales, institutions et
organismes consulaires d’Indre et
Loire.
Titulaires :
- M. Christian BRAULT
- M. Gérard BOUYER
Titulaires :
- M. Gérard BOUYER
- M. Patrick POIRIER
Suppléants :
- M. Marc LAHOUSSE
M. Pierre-Rémy LASSALLE
M. Yves MASSOT
M. Didier SORNAIS
M. Roger MAHOUDEAU
Aménagement du Territoire :
CATEGORIE
Agence d’Urbanisme de
l’Agglomération Tourangelle
Association Autoroute
Atlantique Rhin-Rhône
Conseil de Développement de
l’Agglomération de Tours
Conseil Départemental de
l’Habitat
Plan de Déplacement Urbain
de l’Agglomération
Tourangelle
OBJECTIFS
Outil au service des collectivités
locales pour les aider à définir et
mettre en œuvre les politiques du
développement urbain local.
Aménagement du territoire A10.
Milite en faveur de la réalisation
d'une grande infrastructure
autoroutière Est-Ouest, entre la
façade Atlantique et l'axe "RhinSaône-Rhône"
A pour vocation de formuler des
avis et des recommandations sur
de grandes questions relatives au
développement de l'agglomération
de Tours.
Procède à toutes concertations
propres à répondre aux besoins en
matière d'habitat et à assurer la
meilleure efficacité aux aides
publiques. Représentation
conjointe Chambre de Métiers Chambre de Commerce et
d'industrie.
Sous l'autorité du SITCAT. Suit la
mise en œuvre du plan d'actions
défini dans le document PDU
approuvé au printemps 2003.
RACO
Association Rhône-AlpesCentre-Océan
Milite en faveur de l'électrification
de la ligne ferroviaire NantesTours-Lyon.
SEMITRAT
SITCAT
Syndicat Intercommunal des
Transports Collectifs de
l'Agglomération Tourangelle
Société d'Economie Mixte des
Transports de l'Agglomération
Tourangelle. Identité : "Fil Bleu"
En partenariat avec le
Département, Tour(s) Plus, les
Villes de Tours, Chambray-lesTours, Joué-Lès-Tours, La Riche, la
Caisse des Dépôts et
Consignation…
Intervient dans les projets liés aux
aménagements urbains,
amélioration de l’habitat et du
cadre de vie.
Autorité organisatrice des
transports urbains à l'échelle de 25
communes sur l'agglomération
tourangelle.
Commission d’Indemnisation
Etudie la recevabilité des
SET
Société (d’économie mixte)
d’Equipement de la Touraine
Janvier 2016
REPRESENTANTS
M. Sylvain MARTINEAU
M. Philippe ROUSSY
M. Yves MASSOT
M. Bruno GONZAGUE
Représentant Commerce
- Mme Brigitte MAULEON
Représentant Industrie
- M. Olivier de la FERTE
M. Philipe ROUSSY
M. Gérard BOUYER
Représentant Commerce
Représentant Industrie
- M. Olivier de la FERTE
M. Pierre-Philippe ANDICHOU
Amiable Tramway
Transport Fer Val de l’Indre
Mouvement PACT pour
l’Amélioration de l’Habitat
demandes, instruit les dossiers et
propose un montant
d'indemnisation.
A pour objet le maintien de
l'infrastructure ferroviaire Tours
Châteauroux et son
développement en faveur du fret
ferroviaire.
Créé pour lutter contre les taudis
et aider les sans-logis et mal logés.
Donne la priorité à la coopération
avec les collectivités locales dans
les projets d'habitat notamment
pour les quartiers urbains en
difficulté et le zones rurales en
cours de désertification.
M. Marc LAHOUSSE
M. Yves MASSOT
Commerce :
CATEGORIES
Comité Départemental de la
Consommation
OBJECTIFS
Réunit les représentants des
activités économiques, des
associations sur des thèmes liés à
la protection de la consommation.
REPRESENTANTS
Industrie :
Titulaire
- M. Jean-Christophe SERRIERE
Suppléant
- M. Julien CHATEAU
Grande Distribution :
Titulaire
- M. Didier JODIN
Suppléant
- M. Didier SORNAIS
Commerce et Services :
Titulaire
Commission Départementale
de Conciliation en Matière de
Baux d’Immeubles ou de
Locaux à Usage Commercial,
Industriel, ou Artisanal
Examine les litiges entre
propriétaires et locataires relatifs à
la fixation du loyer de
renouvellement du bail.
du Commerce non Sédentaire
Commission consultative. Permet
la rencontre entre les CNS et leurs
différents interlocuteurs
Janvier 2016
Suppléant
- Mme Chantal BOULANGÉ
Titulaire
Suppléant
- M. Benoît ROY
- Mme Chantal BOULANGÉ
- Président des non sédentaires
(Membre associé) M. BULTE
- M. Alain PEYTOUR (Membre
associé)
FDACR
du Fond Départemental
d’Adaptation du Commerce
Rural
Favorise l'adaptation des modalités
de l'offre commerciale des
établissements ruraux
Titulaires
- M. Didier SORNAIS
- M. Didier JODIN
- M. Julien CHATEAU
Suppléants
- M. Stéphane GAGE
- M. Jean-Michel GUITTON
S.G.M.G
Société (d'économie mixte)
de Gestion du Marché de Gros
de la Ville de Tours
Comité de Pilotage FISAC
ODAC
Observatoire Départemental
d’Aménagement Commercial
Janvier 2016
Gestion du marché de gros ouvert
aux professionnels des métiers de
bouche
M. Bernard ESTIVIN
Permet la mise en place d'actions
de dynamisation du commerce et
de l'artisanat local de proximité.
A pour mission d’établir, par
commune et par grandes
catégories de commerces, un
inventaire des équipements
commerciaux ; d’établir, par
commune, la liste des magasins de
commerces détail et des
prestataires de services à
caractère artisanal d’une surface
de vente inférieur à 300 m2 ;
d’analyser l’évolution de la
répartition géographique de
l’appareil commercial du
département.
M. Didier SORNAIS
Titulaires
- M. Didier SORNAIS
- M. Didier JODIN
Suppléants
- M. Marc LAHOUSSE
- Mme Carole BOISSÉ
Tourisme - Hôtellerie :
CATEGORIES
Comité Départemental du
Tourisme
CDAT
de l’Action Touristique
Gîtes de France Touraine
Logis de France Touraine
Service Loisir Accueil en
Touraine
Groupe de Travail Hôtellerie
Rurale et Camping
Comité Pilotage Elaboration
Schéma Développement
Touristique Départemental
Comité Pilotage Elaboration
Schéma Développement
Touristique Pays Loire
Touraine
Fonds de Dotation Saint
Martin
Janvier 2016
OBJECTIFS
Emane du Conseil Général d'Indre
et Loire, chargé de la promotion de
la destination Touraine et des
acteurs du tourisme en Touraine.
Présidée par le Préfet
Attribue les classements, licences,
habilitations aux professionnels du
tourisme
Emet un avis devant les CDEC
hôtellerie.
Association départementale
Regroupe les propriétaires
(particuliers) d'hébergement chez
l'habitant labellisés
"Gîtes de France"
Association de professionnels de
l'hôtellerie-restauration,
indépendants
Agence de voyage réceptive
indépendante (association)
Assure la réservation dans les gîtes
ruraux et commerciale des
produits touristiques.
REPRESENTANTS
M. Gérard VINCENT
Comité de pilotage - Dossiers
instruits par la CCIT
Etudie et émet un avis sur les
demandes de subventions des
professionnels de l'hôtellerierestauration et des communes
propriétaires de campings.
Validation par la Commission
Permanente du Conseil Général.
Définit la politique touristique et
propose des priorités stratégiques.
M. Stéphane GAGE
Suit et valide les étapes de
l'élaboration du schéma.
M. Christian BRAULT
Met en place un projet d’intérêt
général à dimension culturelle
internationale lié à St Martin.
M. Christian BRAULT
M. Christian BRAULT
M. Stéphane GAGE
M. Gérard VINCENT
M. Gérard VINCENT
M. Gérard VINCENT
M. Christian BRAULT
Environnement :
CATEGORIES
CLEPPA
Commission d’Elaboration du
Plan de Protection de
l’Atmosphère de
l’Agglomération Tourangelle
CODERST
l'Environnement et des
Risques Sanitaires
Comité Départemental de
Suivi de Réseau Natura 2000
des Risques Naturels Majeurs
Commission du Plan
Départemental d’Elimination
des Déchets Ménagers et
Assimilés
Touraine Propre
Janvier 2016
OBJECTIFS
Est chargée de l'élaboration du
plan de protection de l'atmosphère
de l'agglomération
tourangelle.
REPRESENTANTS
M. Laurent PEYRUSSAN
Organisme consultatif saisi par le
Préfet, donne des avis ou des
recommandations sur "toutes
questions intéressant la Santé
Publique et la Protection Sanitaire
de l'Environnement". Lieu de
concertation sur la politique
conduite en matière d'hygiène et
d'environnement.
Vise à promouvoir la gestion
écologique des espèces
remarquables et de leurs habitats
en respectant les nécessités
économiques sociales et culturelles
locales. Présidé par le Préfet, il
propose la désignation de sites au
titre des directives
communautaires "Oiseaux" et
"Habitat" qui sont le fondement du
réseau.
Concourt à l'élaboration et à la
mise en œuvre dans le
département des politiques de
prévention. Renforce la
concertation au niveau
départemental entre
administrations, élus locaux,
gestionnaires des territoires et
populations concernées par les
risques naturels.
Suit annuellement la mise en place
des recommandations
(qualitatif/quantitatif)
Titulaire Industrie :
- M. Thierry GUILLIEN
Commission consultative des
services publics locaux.
Suit l'application du schéma
départemental d'élimination des
déchets
Suppléant Industrie :
- M. Laurent PEYRUSSAN
M. Julien CHATEAU
Titulaire :
- M. Bruno POILPRÉ
Suppléant :
- M. Bruno GONZAGUE
Titulaires :
- M. Gérard BOUYER
Suppléants :
- M. Étienne CHEVILLARD
- M. Yann FRÉHEL
M. Gérard BOUYER
Commission Locale de l’Eau
(SAGE du Bassin de l’Authion)
Fixe les objectifs communs
d'utilisation, de mise en valeur et
de protection qualitative et
quantitative de la ressource en eau
et des milieux aquatiques.
SATESE
Syndicat Mixte pour la
Surveillance du
Fonctionnement des Stations
d’Epurations
Titulaire :
Suppléant :
Titulaire :
Suppléant :
Création Reprise Transmission :
CATEGORIES
C.C.C
Création et Croissance Centre
en Touraine
Initiative Touraine
OBJECTIFS
Société de capital-risque régionale.
Intervient auprès des PME-PMI lors
de leur création ou accompagne un
premier développement par une
prise de participation minoritaire
dans le capital. Seuil maximum :
30 % ; montant maximum
d'intervention : 80 %.
Suivi technique, juridique et
financier pendant sa participation.
REPRESENTANTS
M. Gérard VINCENT
Octroie des prêts d'honneur, sans
intérêts aux créateurs, parraine le
créateur et accompagne
l'entreprise en création.
M. Gérard VINCENT
OBJECTIFS
Convention d'affaires dont l’objectif
est de développer et dynamiser les
échanges au sein d'un réseau
mondial de PME.
Agence de développement
économique de la région Centre.
Promeut l'action économique
régionale. Soutient le
développement international des
entreprises
REPRESENTANTS
M. Philippe HUSSENET
International :
CATEGORIES
Futurallia
CENTRECO
Janvier 2016
Emploi Insertion :
CATEGORIES
ADESVV
Association pour le
Développement
d’Enseignements
Supérieurs en Val de
Vienne
OBJECTIFS
Antenne délocalisée de formation
supérieure à Chinon de l'Université de
Tours UFR Sciences et Techniques,
DESS "ingénierie des hydro systèmes
continentaux en Europe ».
REPRESENTANTS
Titulaire :
- M. Etienne CHEVILLARD
Conseil Départemental
d’Insertion (CLI)
Elabore la politique des programmes
d'insertion sur le département. Donne
un avis sur les orientations en matière
d'insertion professionnelle.
Comité Départemental :
Titulaire
- M. Gérard BOUYER
Suppléant :
- M. Julien CHATEAU
Suppléant
- M. Bruno GONZAGUE
CLI Tours Nord :
Titulaire
- M. Yann FREHEL
Suppléant
CLI Tours Centre :
Titulaire
Suppléant
- M. Frédéric CHAMINADE
CLI Agglo Ouest :
Titulaire
- M. Bruno GONZAGUE
Suppléant
- M. Bruno POILPRE
CLI Agglo Est :
Titulaire
Suppléant
- M. Benoît ROY
Janvier 2016
Commission de
Surveillance de la Maison
d’arrêt de Tours
(Préfecture)
Chargée de la surveillance inférieure
de la Maison d'Arrêt en ce qui
concerne la salubrité, la sécurité, le
régime alimentaire, le service santé,
le travail, la discipline et l'observation
des règlements, ainsi que
l'enseignement et la réadaptation
sociale des détenus.
Mme Carole BOISSÉ
CODEF
Comité Départemental de
la Formation
Professionnelle, de la
Promotion Sociale et de
l’Emploi
Contribue à la mise en œuvre de la
politique régionale dans les domaines
de la formation professionnelle, de la
promotion sociale et de l'emploi.
Titulaire :
- M. Gérard BOUYER
COPEC
Commission
Départementale pour la
Promotion de l’Egalité des
Chances et de la
Citoyenneté
Lutte contre les discriminations,
favorisant l'égalité des chances par
l'insertion professionnelle et
l'éducation à la citoyenneté.
M. Bruno POILPRÉ
Mission Locale Touraine
A pour but de permettre une réelle et
durable insertion sociale et
professionnelle des jeunes de 16 à 25
ans. Elle intervient en partenariat
avec les différents acteurs socioéconomiques du territoire dans le
cadre de programmes d’actions
nationales et régionales.
Maison de l’Emploi du
Chinonais
Contribue à la coordination des
actions menées dans le cadre du
service public de l’emploi. Exerce des
actions en matière de prévision de
besoins de main d’œuvre et de
reconversion des territoires. Participe
à l’accueil et à l’orientation des
demandeurs d’emploi.
MEETS
Maison de l’Emploi et des
Entreprises Touraine Côté
Sud
Contribue à la coordination des
actions menées dans le cadre du
service public de l’emploi. Exerce des
actions en matière de prévision de
besoins de main d’œuvre et de
reconversion des territoires. Participe
à l’accueil et à l’orientation des
demandeurs d’emploi.
M. Patrick MORANGE
Janvier 2016
Suppléant :
- M. Benoît ROY
PLIE
Plan Local pour l’Insertion
et l’Emploi
d’Agglomération de Tours
Coordonne les initiatives des acteurs
locaux dans l'insertion professionnelle,
sous l'égide de la ville de Tours.
Titulaire :
- M. Yann FRÉHEL
Suppléant :
Territoire :
CATEGORIES
Conseil de Développement
Conseil de Développement du
Pays Indre et Cher
« Commission Economie et
Tourisme »
Comité de Pilotage Leader +
OBJECTIFS
Représente la société civile
organisée des Pays, issus de la
"lois Voynet" dans le cadre de
l'élaboration d'une charte
développement. Formule des avis
sur toutes questions relatives au
territoire ou sur les documents
sectoriels élaborés par le pays.
REPRESENTANTS
Pays Loire Nature Touraine
- M. Patrick FINDELING
Pays du Chinonais :
- M. Philippe HUSSENET
Pays Touraine Côté Sud :
- M. Patrick MORANGE
M. Olivier DE LA FERTE
Leader, programme de fonds
européens, qui apporte un soutien
aux zones rurales. Etudie les
projets et se prononce sur les
demandes d'aides.
L’Ile Bouchard :
M. BULTÉ
Loches :
Mme Martine COLIN
Touraine Côté Sud :
M. Patrick MORANGE
PNR
Parc Naturel Loire Anjou
Touraine
APEVA
ORAC Pays Loire Touraine
Comité de Pilotage
Comité de Pilotage Etude
Filière Biologique
Pays Loire Touraine
Janvier 2016
Réunit 36 communes dont Chinon,
engagées dans une politique de
développement économique et
social du territoire, la prévention et
la mise en valeur des patrimoines
naturel, historique et culturel, la
sensibilisation et l'éducation de
l'environnement.
Etudie les dossiers d'aides en
faveur des petites entreprises du
Val d'Amboise.
Instruit les demandes de
subventions destinées aux
commerçants et artisans.
Suivi de l'étude menée sur la filière
biologique et les circuits courts sur
le Pays de Loire Touraine.
Pays Loire Touraine :
M. Didier SORNAIS
M. Christophe GALLAND
M. Julien CHATEAU
M. Didier SORNAIS
M. Didier SORNAIS
Enseignement Supérieur :
CATEGORIES
IAE
Institut d’Administration des
Entreprises
OBJECTIFS
Appartient au Réseau National des
29 IAE de France. Développe la
recherche et la formation
supérieure en gestion au sein de
l'université. Interlocuteur des
entreprises en matière de
recrutement.
REPRESENTANTS
M. Bruno GONZAGUE
AFPP
Association de Formation
Professionnelle
Polytechnique de Tours
Conçoit, fait la promotion et
favorise tous projets et actions de
formation.
M. Bruno POILPRÉ
Groupe IMT
Institut des Métiers et des
Technologies de la Pharmacie
(regroupe les associations,
Groupe IMT, et EFIIP)
IUT
Institut Universitaire de
Technologie
Assure des formations initiales et
continues destinées aux
professionnels du secteur
pharmaceutique.
Propose diverses spécialités et
licences professionnelles.
Titulaire :
Polytech’Tours
UFR
Ecole Polytechnique de l'université
interne à l'Université de Tours.
Départements Aménagement
(CESA), Informatique (E3I) et
Productique (EIT).
Université François Rabelais :
Pluridisciplinaire (Arts et Sciences
Humaines, Droit, Economie,
Gestion et commerce, Lettres et
Langues, Santé, Sciences et
Techniques, 2 IUT, 1 école
d'ingénieurs).
Suppléant :
- M. Benoît ROY
M. Pierre-Rémy LASSALLE
UFR de Droit, d’Economie et des
Sciences Sociales :
UFR des Sciences
Pharmaceutiques :
- M. Yann FREHEL
UFR des Sciences et Techniques
:
- M. Laurent PEYRUSSAN
UFR des Arts et Sciences
Humaines :
- M. Frédéric CHAMINADE
UFR de Lettres et Langues
- M. Pierre-Rémy LASSALLE
Janvier 2016
Recherche Innovation :
CATEGORIES
Comité de Coordination de la
Recherche
Hospitalo-universitaire (CHU)
OBJECTIFS
Définit les axes de recherche du
CHU et les stratégies de
développement. Aide les nouvelles
structures ou celles en place à la
promotion et formation pour la
recherche clinique.
REPRESENTANTS
Formation Professionnelle :
CATEGORIES
CIFOP
Centre Inter consulaire de
FOrmation Permanente
CFA
Conseil de Perfectionnement
OBJECTIFS
Organisme de formation et de
conseil.
REPRESENTANTS
M. Philippe ROUSSY
Instance légale prévue par le Code
du Travail pour tout organisme de
formation.
Titulaire :
- M. Bruno POILPRE
Suppléant :
Lycée Professionnel Agricole
de Chambray-Lès-Tours
Formation aux métiers du
secrétariat, comptabilité, vente de
produits frais.
Titulaire
- M. Julien CHATEAU
Suppléant
- M. Bruno POILPRE
OBJECTIFS
Organise sur le plan
départemental, régional puis
national le Prix SEMA.
REPRESENTANTS
Monsieur Bruno POILPRÉ
Culture :
CATEGORIES
SEMA
Société d’Encouragement aux
Métiers d’Art et Prix de la
Formation aux Métiers d’Art
Janvier 2016
Réseau Consulaire :
CATEGORIES
A.C.F.C.I
Assemblée des Chambres
Françaises de Commerce et
d’Industrie
OBJECTIFS
Etablissement national fédérateur
et animateur des CCI
Suppléant :
M. Christian BRAULT
M. Gérard VINCENT
Convention Groupement de
commandes avec la CCI du
Loiret pour les opérations de
phoning
CCI.FR
CCI.NET
CHAMBERSIGN
CCI EEF
Entreprendre en France
Médiateur Apprentissage
Commission Consultative
Achats Groupement Ecobiz
Comité de Gouvernance
AchatVille
Janvier 2016
REPRESENTANTS
Membre de Droit :
- M. Gérard BOUYER
Portail consulaire national
d'informations et de prestations
pour les entreprises, les porteurs
de projet, les étudiants.
Intranet consulaire national de
communication et de
documentation.
Autorité de certification mise en
œuvre par les CCI françaises,
s'inscrivant dans le réseau
européen des CCI. Atteste de la
délivrance de certificats de
signatures électroniques.
Anime et renforce les actions
favorisant une éthique et une
déontologie propres à assurer le
développement du tissu
économique et social.
La loi 2005-882 du 2 août 2005 en
faveur des PME inclus dans le Code
du Travail en son article L117-17,
prévoit qu’un médiateur est
désigné par les chambres
consulaires pour résoudre les
litiges entre les employeurs et les
apprentis ou leur famille, au sujet
de l'exécution ou de la résiliation
du contrat d'apprentissage.
Groupement de commandes pour
mise en place d’une plateforme
collaborative.
Instance de régulation du dispositif
AchatVille. Les membres du comité
de gouvernance représentent les
CCI du réseau AchatVille auprès de
ses partenaires actuels et
potentiels.
M. Gérard VINCENT
M. Philippe ROUSSYA
M. Philippe ROUSSY
Titulaire :
Suppléant :
- M. Bruno GONZAGUE
M. Christian BRAULT
M. Yves MASSOT
M. Didier SORNAIS
Hors Désignation :
CATEGORIES
Comité de Fondation
Recherche Médicale
OBJECTIFS
REPRESENTANTS
M. Bruno POILPRÉ
Pôle de Compétitivité :
CATEGORIES
Comité de Pilotage VALESENS
Janvier 2016
OBJECTIFS
Association dont l’objectif est la
promotion des technologies du
sensoriel en Val de Loire.
REPRESENTANTS
M. Gérard BOUYER
Autres Structures :
CATEGORIES
CDOA
Commission
Départementale
d’Orientation de
l’Agriculture
Commission
Départementale des
Systèmes de Vidéo
Surveillance
Commission
Départementale des
Usagers Professionnels
Commission
Départementale de l’Accueil
des Jeunes Enfants
Commission
Départementale de
Conciliation
Commission
Départementale des Impôts
Directs et Taxes sur le
Chiffre d’Affaire d’Indre et
Loire
Commission
Loire
Commission
Loire
Janvier 2016
OBJECTIFS
Donne son avis sur les projets
d'installation des jeunes agriculteurs
et les demandes individuelles
d'agrandissement des exploitations.
Est consultée par le Préfet sur les
orientations du plan de
développement rural national.
Examine les dossiers d'installation
de systèmes de vidéo-surveillance
dans les lieux ouverts au public.
Assure la bonne conformité et prend
ensuite un arrêté préfectoral
d'agrément.
Instaure une structure de dialogue
et de propositions contribuant à
l'amélioration du service rendu aux
usagers professionnels de
l'Administration Fiscale, dans le
cadre d'un programme
intitulé "Pour vous faciliter l'impôt"
Instance de réflexion, de conseil, de
protection, de proposition, de suivi
concernant toutes questions
relatives à l'organisation au
fonctionnement et au
développement des modes d'accueil
des jeunes enfants, ainsi qu'à la
politique générale conduite en faveur
des jeunes enfants dans le
département. (Conseil Général)
REPRESENTANTS
Titulaire :
- M. Julien CHATEAU
Art. 1653A du Code Général des
Impôts. Intervient en cas de litige
sur les évaluations ayant servi de
base aux droits d'enregistrement.
Titulaire :
Art. 1651A du Code Général des
Impôts. Intervient en cas de litige
sur le montant ayant servi de base
aux droits d'enregistrement.
Suppléant :
- M. Etienne CHEVILLARD
Titulaire :
- M. Marc LAHOUSSE
Suppléant :
- M. Didier JODIN
M. Christian BRAULT
Mme Brigitte MAULEON
Suppléant :
- M. Benoît ROY
M. Benoît ROY
Art. 1651 B. Intervient en cas de
litige relatif à la déduction et à
l'imposition des rémunérations.
M. Benoît ROY
Art. 1651 C. Intervient pour la
détermination de la valeur vénale
retenue pour l'assiette de la TVA.
M. Benoît ROY
Mme Brigitte MAULEON
Commission Administrative
pour la Révision des Listes
Electorales
Prévention
Conseil Départemental de la
Sécurité Civile
Protection Animale
Examen de Capacité
Professionnelle de
Conducteur de Taxi
Objectif 2
Comité de Pilotage
Départemental Fonds
Européens
Observatoire Départemental
du Volontariat dans les
Corps de Sapeurs-Pompiers
SIPST
Service Interentreprises de
Prévention et de
Santé au Travail
Commission d’Organisation
et de Modernisation des
Services Publics
CERTESENS
Janvier 2016
Procède à la révision des listes
électorales politiques de la ville de
Tours.
Fait le bilan des diverses formes de
délinquance dans le département et
propose aux Pouvoirs Publics toutes
mesures susceptibles d'en réduire
les causes.
Participe par ses avis et
recommandations à l'évaluation des
risques.
En charge de la protection animale,
les animaux errants et l'informationcommunication.
(Préfecture, services vétérinaires)
Examen permettant l'accès à
l'activité de conducteur et à la
profession d'exploitant de taxi.
Vise à soutenir la reconversion
économique et sociale des zones en
mutation socio-économique dans les
secteurs de l'industrie la prévention
et la mise en valeur des patrimoines
naturel, historique et culturel, a
sensibilisation et l'éducation de
l'environnement des services, dans
les zones rurales en déclin dans le
Chinonais et le Lochois.
Dresse un état annuel de la situation
du volontariat dans le corps des
sapeurs-pompiers, adressé à
l'Observatoire National. plus de 80
% de volontariat dans le
département.
Assure le suivi médical des salariés
ou agents des entreprises de
Touraine.
Mène les actions de prévention
nécessaires.
Proposer des dispositions de nature
à améliorer l'organisation ou la
présence sur le territoire des
services publics.
Comité de pilotage
M. Frédéric CHAMINADE
M. Yann FREHEL
Mme Carole BOISSÉ
M. Yann FREHEL
Mme Carole BOISSÉ
Titulaire :
- Mme Carole BOISSÉ
Suppléant :
- M. Sylvain MARTINEAU
M. Gérard VINCENT
M. Olivier de la FERTÉ
M. Laurent PEYRUSSAN
Titulaire :
- M. Bruno POILPRÉ
Suppléant :
- M. Christian BRAULT
M. Gérard BOUYER

Représentations de la CCI Touraine

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