Cœur d`Ixelles

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Cœur d`Ixelles

Projet
Fontaine Saint-Jean
A Hermalle sous Huy
N:\DATA\PESTATE\PREB\DATA\BELFIUS_IMMO\_RE-Developments\01_Activs\Engis_Fontaine_Saint-Jean\5.
Commercialisation\01 Présentation à la vente\130415 dossier de com\Descriptif_commercial_relu_20130527.doc
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Fontaine Saint-Jean : Descriptif général - Version 01
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TVA BE895.774.016
IPI 501.783 – IPI 503.530
Avenue Laboulle 32, 4130 Tilff- TEL :04.222.21.21-FAX : 04/232.20.22 [email protected] www.cdconsult.be
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EDITORIAL
Belfius Immo S.A. est une filiale immobilière de Belfius Banque qui compte plusieurs réalisations
importantes à son actif et dans des domaines aussi variés que le logement, une tour de bureaux en
centre ville, ou encore le Théâtre National de la Communauté Française de Belgique.
Le projet d’éco-village entre parfaitement dans le cadre de la stratégie de Belfius PWB qui fait de la
protection de l'environnement une de ses priorités. Belfius veut par ailleurs encourager, soutenir et aider
ses clients à mener à bien des projets durables, qui innovent et qui visent à préserver l'avenir de notre
planète.
Le projet résidentiel de la Fontaine Saint-Jean à Engis est une belle collaboration entre Belfius Banque,
Belfius Immo et la Régie Communale Autonome d’Engis sur le thème du développement durable.
Ce PPP a été introduit par la RCA d’Engis en 2010, afin de compléter l’urbanisation existante de la
commune par la réalisation d’un éco-village, respectueux des valeurs d’économie et de bonne gestion
mises en avant au quotidien dans la gestion de la commune. L’ajout d’une crèche permet de répondre à
une demande de plus en plus pressante et d’amener de la vie dans un quartier de la commune.
L’environnement du projet est tout à la fois d’aspect agréable, très vert et facile d’accès pour toute
personne désirant se rendre quotidiennement de liège à Huy et au-delà. Quasiment équidistant entre ces
deux villes, la commune d’Engis est en quelque sorte centrale et stratégique. La proximité de la nationale
est pour beaucoup dans cette accessibilité aisée.
Cet ensemble permettra à terme de faire venir de nouveaux habitants dans la commune ou de renouveler
le parc immobilier existant en le complétant de ces habitations « vertes ».
Si pour la plupart d'entre nous, la construction d’une maison pour y loger sa famille constitue un rêve
essentiel, qui ne se réalise, en général, qu'une seule fois dans une vie, elle se doit d'être bien réfléchie. Un
bâtiment doit évidemment être économe à l’usage en énergie, mais aussi respectueux de
l’environnement durant son cycle de vie et confortable.
Dans cette optique, la construction en béton de bois, développée en collaboration par artau Architectures
SCRL, Wust SA et Prefer SA, et proposée par Belfius Immo dans le projet Fontaine Saint-Jean à Hermalle
sous Huy s’ajoute aux choix techniques les plus récents afin de proposer un habitat de qualité doté
d’excellentes performances énergétiques.
La meilleure façon d'économiser de l'énergie étant de ne pas la consommer!
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L'accent du projet est mis prioritairement sur l'enveloppe de la construction afin de limiter au maximum
les besoins en énergie, et ce, dans les domaines suivants:






Compacité et réduction des surfaces de déperdition par le concept de maisons mitoyennes.
Une attention particulière réservée au choix des matériaux d'isolation, tant au niveau de leurs
caractéristiques, que de leurs performances.
Amélioration de l'étanchéité à l’air de l'enveloppe.
Utilisation d'un système de ventilation double flux avec récupération de chaleur.
Optimisation des rendements des installations techniques de chauffage avec le gaz comme
combustible et de production d’eau chaude sanitaire.
Votre bien s'inscrit de la sorte en logement à basse consommation d’énergie, respectant
ainsi les principes de développement durable. Le EW prévisionnel se situe entre les valeurs
43 et 73 en fonction du type de logement et de l’orientation des mitoyens.
Ces mesures influencent directement le montant de vos factures de consommation énergétique.
La qualité constitue le mot clé de ce projet, de la conception à la réalisation qui se base sur les principes
fondamentaux suivants :









Construction sous « Loi Breyne »
Ecoute du client.
Respect des plannings.
Rigueur et respect du cahier des charges.
Originalité architecturale.
Qualité esthétique et technique pour une construction durable.
Relation de confiance partagée.
Respect de l’environnement, de la conception à la réalisation de votre projet.
Impact sociétal et environnemental réduits.
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Projet
Fontaine Saint-Jean
Dossier de présentation
1. D
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2. Résumé thématique
3. Fiches techniques
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REMARQUES IMPORTANTES
A.
Contrat
B.
Voiries
C.
Coordination de sécurité
D.
PEB (Performance Energétique des Bâtiments)
E.
Ordre de primauté des documents contractuels
 Belfius Immo prévoit de vendre les logements sous « loi Breyne », en mentionnant une date de
livraison claire, exprimée en jours ouvrables.
 Les biens seront livrés finis, à l’exception des peintures intérieures et revêtement de sol des
chambres à coucher.
 Les voiries livrées seront entièrement neuves suivant la référence Qualiroute.
 En respect de la loi du 04/08/96 et l’AR du 25/01/01, l’obligation de mise en œuvre de
mesures de prévention en matière de sécurité est respectée.
 Un DIU sera fourni à la réception provisoire des biens.
 Le projet respecte les directives en matière de PEB.
 Un certificat PEB sera fourni à la réception provisoire des biens.
En cas de contradiction entre les différents documents du marché, la primauté sera appliquée
dans l’ordre suivant :
1.
Le permis obtenu.
2.
Les prescriptions urbanistiques du bâtiment.
3.
Le descriptif général du CDC.
4.
L’offre de prix pour le bien concerné.
5.
Les plans et détails fournis lors de l’achat.
6.
Le contrat d’achat/ vente (compromis et acte).
Remarque : En cas de différence entre le présent document et les plans ou tout autre document,
le présent document fait foi sous réserve de l’ordre de primauté décrit ci-dessus.
F.
Ordre chronologique des choix à respecter
o
o
o
o
o
o
o
Menuiseries intérieures et cloisons
Cuisines
Electricité
Sanitaires
Chauffage et radiateurs (pas de modification possible)
Carrelage et faïences
Ventilation (pas de modification possible)
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G.
Divers
 Certains logements sont livrés avec un abri couplé au car-port et leur prix de vente est adapté
en conséquence. Ces cas exceptés, aucun abri de jardin en tant que tels n’est compris dans le
prix de vente.
 Il est imposé par l’acte de base aux futurs propriétaires de ne les faire réaliser, si envisagés,
QUE suivant le modèle suivant : http://abri-jardin.eu - modèle SANOVA ou équivalent en
termes de dimensions (L200*P100*H200 hors tout), ouvertures (une simple ou double porte
centrale), pente de toit simple et matériaux utilisés (pin européen traité et labellisé FSC et
toiture recouverte de roofing), et de ne les implanter qu’aux endroits prévus par le permis
d’urbanisation.
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I.
DESCRIPTION DU PROJET
Le projet est situé au cœur de la commune d’Engis, à Hermalle-sous-Huy, entre la chaussée Freddy
Terwagne, la rue de Chaumont, la RN 90 et la cité des Rys.
« Fontaine Saint-Jean » se déploie comme un village autour d’une place centrale arborée, et sur une
surface de plus de 4,5 hectares. Autour de cette place se déploient une crèche qui peut accueillir 21
enfants, et développée en accord avec l’ONE, et un ensemble de bâtiments de tailles variables,
comprenant des appartements et des maisons mitoyennes.
Les logements sont généralement à deux ou à trois façades. Ils sont implantés sur les parcelles de
terrain, de manière à optimiser la taille des jardins. Afin de profiter de la qualité du lieu lorsque le temps
le permet, les logements bénéficient tous d’un jardin ou d’une terrasse.
Certains bénéficient d’une zone de recul, sise à l’avant du bâtiment, qui peut être qualifiée de cour
ouverte ou de cour fermée lorsqu’il s’agit d’un jardin privatif. Elle sert à l’accès au bâtiment, voire au
parcage d’un véhicule.
Des zones de parcage pour les habitants sont matérialisées sous forme de car-ports privatifs. D’autres
possibilités de stationnement pour les visiteurs sont prévues le long de la voirie.
Les immeubles se composent d’entités distinctes, sans couloirs ou pièces communes :
 Les logements de rez ou les maisons ont un accès direct en façade.
 Les logements aux étages sont accessibles depuis une coursive et un escalier extérieurs.
 L’accès aux jardins se fait par le living des logements à deux façades.
 Les logements dont l’arrière du jardin est longé par une venelle disposeront d’une possibilité d’un
second accès par ce biais.
Les toitures sont plates afin de limiter les volumes à chauffer et le bâtiment le plus élevé est en gabarit
« rez+2 ».
Le côté pratique n’a pas été oublié : les logements disposent, selon les lots, soit d’un rangement extérieur
prévu en base, soit de la possibilité d’en ajouter un ultérieurement.
Une circulation douce et lente sur les voiries qui traversent le village contribue à donner un sentiment de
bien-être aux habitants.
L’accessibilité de « Fontaine Saint-Jean » est excellente de par l’accès quasi direct à la RN90 qui garantit
une accessibilité sans faille, d’où que l’on vienne. L’accès aux transports en commun se fait à proximité,
chaussée Freddy Terwagne, où les bus du TEC permettent de rejoindre aisément Engis, Liège ou Huy.
Les commerces de proximité (boulangerie…) sont situés sur la place d’Hermalle-sous-Huy, à 500m du
projet. L’école communale, comprenant les niveaux primaire et secondaire, est située à 500m du projet,
rue du Pont. Le centre culturel est situé à 500m du projet face à l’école.
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II.
GENERALITES
A.
Objet
B.
Droits de bâtisse et frais divers
C.
Accès au chantier
D.
Modifications
E.
Modifications demandées par les acquéreurs
F.
Cahier général des charges
Le présent cahier des charges décrit les travaux et les matériaux mis en œuvre pour les parties
communes et privatives de l’ensemble immobilier en cours de construction, sis à Hermalle-sous-Huy, au
lieu-dit « Fontaine Saint-Jean », entre la cité des Rys, la RN90, la Chaussée Freddy Terwagne et la rue de
Chaumont.
Sont compris dans le prix de vente, les droits de bâtisse, l’avis rendu par le Service d'Incendie et d'Aide
Médicale Urgente de la Région, l'assurance tous risques chantier ainsi que les frais d'honoraires
d'architectes et des bureaux d'études.
Ne sont pas compris le raccordement aux impétrants et la location des compteurs individuels ainsi que
les garanties exigées par les sociétés distributrices, les équipements communs tels que containers des
poubelles, outillage et matériel d'entretien en général qui seront refacturés qui seront le cas échéant
refacturées au client au coût réel.
L'accès au chantier par l'acheteur ou par son délégué ne sera autorisé que sur rendez-vous, à ses risques
et périls, et exclusivement en compagnie d'un délégué du vendeur.
Toute entreprise tierce intervenant dans les lieux avant la réception des voiries sera tenue d’attendre un
état des lieux contradictoire avant d’intervenir, de placer des protections destinées à conserver la voirie
en l’état, de participer à la réalisation d’un état des lieux de sortie et le cas échéant de contribuer à la
remise en état des éléments dégradés par son intervention.
Le vendeur, en accord avec l'architecte, peut apporter des modifications de détail au présent cahier des
charges pour améliorer les techniques et/ou le confort des appartements, dans les limites prévues au
présent document.
Les marques et types des appareils sanitaires, des carrelages, des faïences murales, du revêtement de
sol et de la cuisine équipée décrits ci-après sont donnés à titre indicatif et pourraient être remplacés par
des produits de qualité similaire dans des circonstances particulières comme, par exemple, une rupture
de stock, une faillite du fabricant ou du fournisseur, un changement de normes, etc.
Les modifications éventuelles demandées par les acquéreurs, portant sur la structure et la configuration
des entités de logement ne seront exécutées qu'après accord écrit sur le forfait absolu et paiement d’un
acompte, lequel aura été établi après estimation des coûts des transformations demandées. Une
modification est susceptible d’entraîner une prolongation du délai visé dans l'acte de vente. Le promoteur
se réserve le droit de refuser une demande de modification, sans devoir motiver son refus, notamment au
cas où le logement concerné serait déjà construit et/ ou fini.
Tout lot exclu de la réalisation par l’acheteur sera crédité à 70% de sa valeur de vente, et exonère Belfius
Immo et ses sous-traitants de toute responsabilité concernant ce poste, sa mise en œuvre ou les
conséquences de sa mise en œuvre sur le reste de la construction.
Les travaux de gros œuvre et de parachèvements sont réalisés conformément aux règles de l’art.
La bonne réalisation des bâtiments est suivie par l’organisme agrée SECO.
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III.
DESCRIPTION DES OUVRAGES ET DES MATERIAUX
A.
NIVEAUX DE PERFORMANCES ET DE QUALITE PRODUIT
A.1.
Permis



A.2.
Le permis d’urbanisation a été obtenu en date du 2 novembre 2011.
Le permis d’urbanisme de la première phase de logements a été obtenu en date du 7 juillet
2012.
Le permis d’urbanisme de la crèche et du logement qui la surplombe a été obtenu le 26
octobre 2012.
Normes
Les immeubles sont réalisés conformément aux lois, normes et réglementations belges en vigueur au
moment de l’obtention des permis et conformément aux performances choisies par le promoteur.
A.3.
Performance énergétique
Les bâtiments ont fait l’objet d’une conception particulièrement soignée au niveau de la performance
énergétique, notamment sur le plan de leur isolation et des matériaux utilisés. Le bureau d’architecture
Artau, spécialisé en la matière, a eu pour mission de créer des bâtiments peu énergivores, tant à l’usage
qu’à la conception (empreinte carbone du bâtiment).
Les dispositions suivantes, entre autres, sont prises pour atteindre ce niveau de performance :
 Les murs de façade sont composés de panneaux préfabriqués de béton de bois et de de béton
d’argex.
Ces murs bénéficient en complément d’une isolation renforcée par l’extérieur, complémentaire
au béton de bois, en polystyrène expansé (ou équivalent), qui vient ajouter sa capacité d’isolation
à l’inertie thermique des murs de béton-bois. La valeur U totale de la paroi de façade est de 0,26
W/M²K.
 Les toitures sont isolées au moyen d’une une couche d’isolation thermique. La valeur U de la
toiture est de 0,2 W/M²K.
 La dalle du rez de chaussée est isolée, pour éviter l’effet paroi froide au niveau du rez de
chaussée. La valeur U de la paroi de plancher sur sol est de 0,23 W/M²K.
 Toutes les terrasses situées au-dessus des espaces de vie sont isolées comme des toitures plates
suivant le principe des toitures terrasses.
 Tous les logements sont équipés d’une ventilation mécanique contrôlée individuelle double flux
avec récupérateur de chaleur. Le rendement prévu (200-225 m³/h et supérieur à 85%) permet
d’obtenir les primes RW).
 Les productions de chaleur sont réalisées au moyen de chaudières individuelles à haut
rendement et à condensation. La source d’énergie utilisée est le gaz de ville.
 L’étanchéité à l’air du bâtiment est soignée pour éviter les pertes de chaleur, notamment grâce
au fait que les parois de chaque logement (ou de chaque étage de logement dans le cas d’une
maison) sont coulées d’une pièce.
L’ensemble de ces mesures doit permettre de tendre vers le niveau dit « basse énergie ». Le Ew
prévisionnel devrait se situer entre les valeurs 43 et 73 selon les logements. Le coefficient d’isolation
exact de chaque logement sera communiqué au cours de l’exécution. Les indices « K » et « E » des
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bâtiments seront conformes, voire même au delà de ce que demande la législation en vigueur au
moment de la conception du projet global.
A.4.
Performance structurelle
Les charges d’exploitation fixes et mobiles sont précisées comme suit :
Zones





A.5.
Logements (rez et étages)
200 kg/m2
Balcons terrasses
200 kg/m2
Terrasses en toiture
200 kg/m2
Coursives et escaliers
300 kg/m2
Toitures plates non accessibles (accès entretien) : 50 kg/m2 en plus de la neige.
Performance acoustique
Les critères de bon confort acoustique d’application dans les logements sont, selon le cas, stipulés
suivant :
 des normes ISO, NBN et Arrêtés du Gouvernement de la Région.
 des impositions de confort acoustique déterminées par le bureau d’étude acoustique en fonction
de la disposition et le caractère spécifique de certains locaux.
Les critères de bon confort acoustique pris en considération sont ceux de « CONFORT ACOUSTIQUE
NORMAL » tel que décrit dans la norme « NBN S.01.400-1 » (mai 2008) en vigueur au moment de la
conception du projet global.
Les dispositions suivantes sont prises afin de répondre à ces exigences :
 Un merlon est réalisé le long de la RN90, afin d’améliorer tant l’acoustique que l’esthétique dans
le quartier et les jardins.
 Les fenêtres sont toutes équipées de doubles vitrages.
 Les murs mitoyens entre deux modules et séparant deux logements, sont constitués d’un double
voile en béton armé d’une épaisseur de 2x14 cm (l’une en béton lourd, l’autre en béton d’argex).
Une isolation en laine de roche de 4 cm (sera placée entre les deux voiles de béton, et sera posée
au silicone ou par autre système sur la première paroi posée, de manière à éviter tout contact
acoustique provenant de fixation mécanique.
 Lorsque deux modules sont constitutifs d’un seul logement, le mur qui les réunit est constitué par
un simple voile de 16 cm d’épaisseur en béton d’argex.
 Une chape flottante équipée d’un isolant acoustique est prévue sous les revêtements de sol des
logements pour contrer les bruits d’impact. Les chapes du ou des logements situé(s) au-dessus
d’une ou plusieurs unités de logement seront désolidarisées de leur support par la pose d’un
isolant acoustique. Cet isolant désolidarise la chape de toutes les parois afin de limiter l’effet de
« pont acoustique ».
Remarque : L’acheteur doit être conscient que toute modification, percement, ou altération de ce
complexe aura des conséquences sur les performances acoustiques des parois. Le promoteur ne
pourra en aucun cas en être tenu pour responsable.
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A.6.
Résistance au feu
La résistance au feu de l’immeuble et la disposition d’éléments de prévention sur le site sont conformes
aux normes en vigueur et aux exigences formulées par le service de prévention des incendies dans le
cadre de l’instruction des demandes de permis.
Tous les matériaux mis en œuvre dans ce projet ont une résistance au feu supérieure ou égale aux
exigences légales en vigueur lors de la conception du projet global.
A.7.
Eclairage de secours
L’éclairage de secours est prévu en accord avec la règlementation en vigueur et le service de la
prévention incendie.
A.8.
Choix des couleurs
Les choix de couleurs des façades, des portes et châssis et de l’ensemble des éléments extérieurs du
projet sont faits par le promoteur conseillé par l’architecte, et conformément aux permis délivrés.
B.
GROS ŒUVRE
B.1.
Travaux préliminaires
Le sol est aplani aux endroits où s’érigeront les bâtiments.
B.2.
Egouttage
Le réseau d’égouttage public et privé est entièrement neuf, répond aux besoins du projet et est conforme
aux règlements communaux et régionaux en vigueur lors de la conception du projet global.
Les dispositions suivantes sont prises à cet effet :
 Le réseau d’égouttage est enterré. Le raccordement de l’habitation à l’égout public se fera au
niveau d’une chambre de visite se situant à proximité du bâtiment.
 Un sterfput est prévu pour le rack technique lorsque celui-ci se situe au rez-de-chaussée.
 Les canalisations d’égouttage et leur ventilation ainsi que les sorties en toiture sont réalisées en
PVC (label BENOR). Les diamètres employés sont définis en fonction des volumes à évacuer et
suivant les plans d'exécution. Une pente conforme aux règles de l’art est toujours respectée afin
d'assurer un écoulement parfait.
 Le réseau d’égouttage sur le site est unitaire. Toutefois, pour certains bâtiments, le réseau d’eaux
pluviales aboutit dans un réseau séparé, de façon à limiter l’impact des eaux pluviales sur le
réseau d’égouttage en cas de fortes pluies. Ces eaux sont envoyées vers le bassin d’orage (zone
humide) du projet. Ce bassin rejoint ensuite le réseau d’égout public via des fossés.
 Les eaux pluviales provenant des car-ports sont collectées par des descentes en zinc et
renvoyées dans le réseau d’égouttage.
B.3.
Eléments de structure
La structure nécessaire à la parfaite stabilité des bâtiments est déterminée par l’ingénieur de stabilité à
la suite de l’analyse des essais de sol réalisés par une firme spécialisée.
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Tous les travaux de structure sont réalisés conformément aux plans et prescriptions établis par le bureau
d’études.
B.3.1. Eléments d’infrastructure (fondations et sous-sols)
L’ouvrage de fondation en béton armé est constitué d’un système de semelles filantes, intégré à un radier
général armé et drainé en périphérie.
L'humidité ascensionnelle provenant des fondations est arrêtée par une membrane en polyéthylène noir
(type Diba) ou similaire.
B.3.2. Eléments de superstructure (rez-de chaussée, étages et toitures)
Le système structurel des bâtiments est identique pour les différents niveaux de logement.
Les immeubles sont réalisés en panneaux mixtes de béton et de béton de bois, suivant le système
modulaire b²eco .
De manière générale, les matériaux et les épaisseurs mentionnés dans le présent document pourraient
être remplacés par des matériaux similaires et suivant d’autres épaisseurs pour s’adapter aux
performances souhaitées par le promoteur.
B.3.2.1. Murs





Les murs extérieurs ont une épaisseur de +/- 39 cm, sont de type mixte. Ils sont composés d'un
panneau mixte de 32cm d’épaisseur comprenant deux matériaux :
o 10 cm de béton d’argex côté intérieur,
o 22 cm de béton de bois (copeaux de bois enrobés de ciment) côté extérieur.
L’ensemble est recouvert de 6 cm de polystyrène expansé et d’un crépi souple.
Les murs de séparation entre deux modules séparant deux logements sont composés de voiles
de béton armé de 14 cm d’épaisseur chacun, mais de densité différente et séparés par une
isolation de 4 cm de laine de roche.
Les murs de séparation entre deux modules au sein d’un même logement sont composés d’un
seul voile de 16 cm de béton d’argex armé.
Les murs de séparation - non porteurs - au sein des appartements sont composés de blocs de
plâtre haute densité de 10 cm d’épaisseur.
Les murs des gaines techniques intérieures sont faits de blocs de béton plein de 14 cm
d’épaisseur.
B.3.2.2. Planchers




Le support de la dalle de sol de rez de chaussée est formé par le radier général de fondation.
Les chapes de finition du rez-de-chaussée sont directement rapportées sur une sous-chape
d’isolation thermique. Elles sont de type « flottantes », d’une épaisseur de 7 cm et sont armées.
Les planchers des étages sont en hourdis béton préfabriqués, de type précontraint,
conformément aux prescriptions du bureau de stabilité et recouverts d’une chape de
compression.
Les chapes de finition des étages, sont de type « flottantes », d’une épaisseur de 7 cm
également et posées sur un isolant acoustique.
B.3.2.3. Toitures

La structure de toiture plate est réalisée en hourdis béton préfabriqués, de type précontraint,
conformément aux prescriptions du bureau stabilité et de l’ingénieur acousticien et recouverts
éventuellement d’une chape de compression suivant nécessité.
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

Un béton de pente de type léger recouvre le tout avant de recevoir une étanchéité PVC et un
lestage de graviers roulés.
Certains lots en duplex bénéficient d’une ouverture en toiture au droit de leur escalier intérieur.
Il s’agit d’une coupole fixe à double paroi de type PMMA/PMMA ou similaire présentant une
ouverture de jour de 80 x 180 cm et équipée d’une costière PVC 16/20.
B.3.2.4. Car-ports



Les car-ports dont réalisés au moyen d’une structure métallique
Leur toiture est faite de en tôle ondulée ou nervurée en acier galvanisé.
Le bardage éventuel est en horizontal ajouré en mélèze.
B.3.2.5. Rangements extérieurs
Les rangements extérieurs sont couplés car-ports ou pas, selon le plan.
Au cas où ils sont intégrés aux car-ports :
 Leur structure est faite de manière similaire à celle du car-port et en fait partie.
 Leur toiture est celle du car-port qui l’englobe,
 Leurs façades sont en bardage horizontal ajouré en mélèze avec panneau de fermeture en
multiplex WBP bakélisé lisse côté intérieur en périphérie des volumes et en cloison de
séparation entre deux rangements contigus.
 Leur fermeture est assurée par une porte d'env.90x200cm en panneau multiplex WPB
bakélisé lisse coulissante ou ouvrante suivant les cas, avec cadenas à clé placé entre deux
cornières fixées à la structure.
B.3.2.6. Terrasses



Les structures de terrasses rapportées aux façades sont semi-autoportantes (leur structure
reposant sur pieds et étant fixée aux façades) et réalisées en acier galvanisé, recouvert d’un
plancher ajouré en bois (essence de bois exotique au choix du promoteur conseillé par
l’architecte), suivant les détails définis par l'architecte.
Le plancher des terrasses sur toitures est réalisé en plancher de bois (essence de bois exotique
au choix du promoteur conseillé par l’architecte) sur plots et lambourdes.
La structure des garde-corps est prévue en acier galvanisé. Les lisses de remplissage sont en
bois d’essence au choix du promoteur conseillé par l’architecte).
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B.4.
Isolations thermiques et habillages extérieurs
B.4.1. Façades
Le revêtement extérieur des façades est composé des éléments suivants :
 Un isolant de façade de 6 cm constitué de panneaux isolants en polystyrène expansé, ou
équivalent, d’une épaisseur de 6 cm et d’un coefficient lambda d’une performance minimum de
0,040 W/mK.
 Un crépi de façade souple, appliqué sur les surfaces du parement extérieur.
 De seuils en pierre bleue de taille adoucie d’une épaisseur de 50 mm sont placés au pied des
portes-fenêtres et des portes débouchant sur un accès ou sur une terrasse et ce, au rez-dechaussée.
 De seuils en aluminium avec oreilles latérales et encastrement dans la pièce d’appui du châssis
sont placés au pied des fenêtres, des portes fenêtres et des portes débouchant sur un accès aux
étages, le tout incorporé à la façade isolante. Les seuils sont de teinte similaire à la couleur
extérieure des châssis. Le promoteur se réserve le droit de modifier ce point en les traitant
comme ceux du rez de chaussée.
 Les acrotères se terminent par une rive en tôle colaminée d’un ton gris au choix du promoteur
conseillé par l’architecte.
B.4.2. Toitures
Outres les hourdis, la chape de compression éventuelle et le béton de pente, les toitures sont recouvertes
de :
 Un pare-vapeur.
 Une isolation thermique.
 Une étanchéité en PVC.
 Un lestage de graviers roulés.
B.5.
Eléments de fermeture extérieurs
B.5.1. Menuiseries extérieures privatives
Les matériaux et les modes d’ouverture sont fonction des plans, coupes et élévations du projet.
L’entretien des parties privatives est à charge de l’occupant.
B.5.1.1. En façade





Les châssis, portes-fenêtres, et portes extérieures pleines ou vitrées sont en PVC teinté de la
couleur définie par l’architecte (bicolore blanc à l’intérieur (RAL 9016) et gris anthracite à
l’extérieur).
Suivant les plans, les châssis sont soit fixes, soit ouvrants, soit oscillo-battants. Les poignées de
manœuvre sont en aluminium naturel à celle des profilés intérieurs de châssis ou au choix de
l’architecte.
Les châssis reçoivent un double vitrage isolant.
Les portes d’entrées privatives des logements sont en PVC, à panneau lisse, sont chacune
équipées d’une serrure à 3 points d’ancrage, d’un cylindre standard, de charnières laquées de
même couleur que les ouvrants et d’un joint brosse coupe-vent (type Kaltefeind ou similaire).
Elles sont munies côté intérieur d’une poignée en aluminium de couleur blanche et d’une
poignée boule en inox côté extérieur.
L’ensemble porte d’entrée comprend parfois un châssis latéral, fixe et vitré clair.
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B.5.1.2. En toiture
Certains lots en duplex bénéficient d’une ouverture en toiture au droit de leur escalier intérieur.
Il s’agit d’une coupole fixe à double paroi de type PMMA/PMMA ou similaire présentant une
ouverture de jour de 80 x 180 cm et équipée d’une costière PVC 16/20.
B.5.2. Autres éléments extérieurs
B.5.2.1. Garde-corps



La structure des garde-corps est prévue en acier galvanisé et est constituée d’une main
courante et d’une lisse inférieure en tube et de montant verticaux en cornières.
Le remplissage est exécuté en bardage ajouré de bois de section d’environ 40/40mm
biseautée deux faces.
L’ensemble est conforme aux prescriptions en matière de sécurité.
B.5.2.2. Escaliers d’accès et coursives d’accès aux logements




Ils sont autoportants. La structure est réalisée en acier galvanisé.
Les marches sont en tôles d’acier galvanisé larmées.
Les gardes corps sont identiques au point B.5.2.1.
L’éclairage est assuré par un ensemble de leds, à allumage automatique synchronisé.
B.5.2.3. Ensemble boîtes aux lettres


Une boîte à lettres est prévue pour chaque logement. Elles sont au besoin regroupées dans le
cas de logements collectifs suivant les plans.
Elles sont d’une teinte définie par l’architecte et sont pourvues d’un système avec serrure et
porte étiquette.
C.
PARACHEVEMENTS
C.1.
Sols
1/ Sols en carrelage
Dans toutes les pièces de vie et d’accès (hall d’entrée, hall de nuit, séjour, cuisine, buanderie et local
technique si présentes suivant la configuration des lieux), ainsi que dans les pièces dites « humides » (WC,
salle de bains & ou de douche), le sol est revêtu de carrelage de sol en grès cérame. Les caractéristiques
en sont les suivantes :
 Format 30 cm x 30 cm.
 Valeur de fourniture de 20 €/m² hors T.V.A. (prix public hors promotion chez notre fournisseur)
pour tous les locaux définis ci-dessus à l’exception du séjour et de la cuisine.
 Valeur de fourniture de 30 €/m² hors T.V.A. (prix public hors promotion chez notre fournisseur)
pour le séjour et la cuisine.
 Valeur de fourniture de 5 €/mct hors T.V.A. (prix public hors promotion chez notre fournisseur)
pour les plinthes assorties en carrelage, prévues dans toutes les pièces carrelées (sauf là où des
faïences murales sont prévues jusqu’au sol).
 D’autres gammes et coloris de carrelage que ceux proposés en base sont disponibles en option
contre supplément (lot 4).
2/ Sols libres
Le revêtement de sol des chambres est non compris dans le prix de base. Les chapes seront laissées
nues en base avec une réservation de l’ordre de 1cm destinée à accueillir le futur revêtement de sol. Le
sol des chambres peut être soit agrémenté de carrelage comme les autres pièces, soit de parquet semimassif ou de quick-step (ces deux dernières propositions ne sont valables que pour les chambres à
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coucher), ceci contre supplément.
Remarque : La pose des carrelages est considérée en pose droite. Le choix du calepinage de carrelage ou
de la faïence, et celui du point de départ de la pose, sera laissé au choix du carreleur. Dans le cas de
faïences, il sera réalisé prioritairement de manière symétrique. En fonction du type de pose particulière
éventuellement demandée ou nécessitée par le type de carrelage ou de faïence choisi, le montant du
poste fera l’objet d’un devis du promoteur.
Un seul type de format sera autorisé par pièce.
Ces choix des acquéreurs ne sont possibles qu’en fonction du planning du chantier.
C.2.
Murs et plafonds
Les murs et les plafonds sont livrés finis mais sans la préparation des surfaces en vue des peintures, ni
les joints de silicones aux angles.
Les habillages muraux prévus sont les suivants :
 Faïences murales de toute hauteur autour du bain et dans les douches.
 L’habillage inférieur (tablier) de la baignoire est parachevé par un revêtement de faïences dans
lequel est incorporée une trappe de visite permettant l’accès au siphon.
 Le revêtement mural de la salle de bains est laissé au choix des acquéreurs dans la gamme
définie par le vendeur et dans les limites suivantes et en fonction du planning du chantier :
o Faïences murales de dimensions 20 x 20 cm collées sur un support sain au mortier-colle
de ciment.
o Valeur de fourniture de 20 €/m² hors T.V.A (prix public hors promotion chez notre
fournisseur).
 D’autres gammes et coloris que ceux proposés en base sont disponibles en option dans la
gamme proposée par le promoteur contre supplément (lot 4) et sur devis.
Remarque : La pose des faïences est considérée en pose droite. En fonction du type de pose particulière
le montant du poste sera revu aux frais de l’acheteur.
Un seul type de format sera autorisé par pièce.
C.3.
Alimentations et mobilier sanitaire
Les éléments prévus sont les suivants :
C.3.1. WC
 Une arrivée d’eau froide et un robinet d’arrêt chromé par WC.
 Une cuvette WC de marque IDEAL STANDARD, INTRO ou similaire, posée, en porcelaine sanitaire
blanche, avec chasse économique GEBERIT ou similaire.
 Siège de WC en matière synthétique blanche.
 Le WC est dans certains cas intégré dans l’espace de salle de bain. Toutefois, lorsqu’un WC est
installé dans une pièce séparée des salles d’eau, un lave-mains de porcelaine blanche, avec un
robinet d’eau froide de marque Grohé ou équivalent, y est installé, agrémenté d’une arrivée d’eau
froide et un robinet d’arrêt chromé.
C.3.2.




Salle de bain
Une arrivée d’eau chaude et une arrivée d’eau froide.
La baignoire est en acrylique blanc.
Mitigeurs pour bain et / ou pour douche (si présente) de marque Grohé ou équivalent chromé.
La douche est dans certains cas intégrée dans l’espace de salle de bain. Elle se compose d’un
tub en acrylique blanc (porte non-comprise).
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

C.3.3.




Une arrivée et une décharge pour machine à lessiver sauf en cas de buanderie séparée.
En option sur devis, la vasque de lavabo (en porcelaine sanitaire de marque IDEAL STANDARD,
INTRO ou similaire) et sa robinetterie, de marque Grohé ou équivalent, son siphon bouteille, le
meuble qui les supporte, voire le miroir avec l’éventuel éclairage intégré qui les surplombe
peuvent être choisis par les acquéreurs, sur base d’une sélection proposée par le vendeur. La
forme et taille du mobilier possible est différente selon le plan de l’appartement.
Salle de douche séparée (si présente)
Une arrivée d’eau chaude et une arrivée d’eau froide.
Tub en acrylique blanc (porte non-comprise), disposition selon les plans des appartements.
Mitigeurs pour douche (si douche présente) de marque Grohé ou équivalent chromé, avec
garniture de marque Grohé ou équivalent.
En option sur devis, la vasque de lavabo (en porcelaine sanitaire de marque IDEAL STANDARD,
INTRO ou similaire) et sa robinetterie, de marque Grohé ou équivalent, son siphon bouteille, le
meuble qui les supporte, voire le miroir avec l’éventuel éclairage intégré qui les surplombe
peuvent être choisis par les acquéreurs, sur base d’une sélection proposée par le vendeur. La
forme et taille du mobilier possible est différente selon le plan de l’appartement.
C.3.4. Buanderie (si présente)


Une arrivée d’eau froide.
Une décharge pour machine à lessiver (dans ce cas, non prévue dans la salle de bain).
C.3.5. Local technique
 Une arrivée d’eau froide pour la chaudière.
 Un robinet double service au compteur.
C.3.6. Extérieur
 Une cassolette extérieure (robinet amovible) pour arrivée d’eau froide avec un robinet d’arrêt,
pour les unités sises au rez de chaussée ou bénéficiant d’une terrasse en toiture.
Une série de choix alternatifs sont proposés en option contre supplément (Lot 2).
Remarque : En cas de modification d’implantation des sanitaires, une étude fera l’objet d’un devis,
reprenant les frais d’étude (architecte et entrepreneurs) et les frais d’installation.
Une douche à l’italienne ne peut être placée à la place d’un bain pour des raisons techniques.
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C.4.
Alimentations, mobilier et équipement des cuisines
Les éléments prévus sont les suivants :
C.4.1.



Alimentations en eau (implantation suivant plan)
Une arrivée eau chaude + robinet d’arrêt.
Une arrivée eau froide + robinet d’arrêt double (lave-vaisselle).
Une décharge évier/ lave vaisselle.
C.4.2. Mobilier
 L’ensemble cuisine (lot 2) est choisi par les acquéreurs (si le planning du chantier le permet) chez
le cuisiniste retenu pour l’ensemble du projet sur base d’un budget de 2.500,00 € (prix public
HTVA et hors promotions). Une série de coloris sont disponibles pour els façades et les plans de
travail. Ce programme de base peut être complété contre supplément au moyen de deux pack
nommés « Confort » et « Confort + ». Le programme de base, ainsi que les « Confort » et « Confort
+ » sont détaillés en annexe au moyen de plans et de vues 3D.
 L’implantation de l’électroménager et de l’évier se fait suivant les plans détaillés réalisés par le
cuisiniste et l’architecte, et doit être compatible avec les décharges et alimentations en eau et en
électricité prévues, ainsi qu’avec la règlementation en vigueur au moment de la réalisation.
 En fonction de la configuration spécifique de chaque logement, les cuisines peuvent être
disposées différemment sur devis.
C.4.3. Equipements
 Le budget prévu en base comprend les appareils suivants (ou similaires suivant disponibilité)
intégrés dans les meubles :
o Evier inox avec mitigeur thermostatique.
o Réfrigérateur.
o Hotte au charbon actif.
o Four électrique.
o Plaque de cuisson électrique vitrocéramique.
Tous ces équipements sont de marque Whirlpool ou équivalent.
 Une cuisine entièrement réalisée sur mesure est possible en option mais nécessitera une ou
plusieurs visites chez le cuisiniste (uniquement sur un rendez-vous) dans un délai limité par
l’avancement du chantier.
 En fonction du choix retenu par les acquéreurs, un décompte sera établi par le promoteur et
remis aux clients pour approbation.
Remarque : Les implantations des appareils, prises, décharges, alimentations diverses sont imposées et
mentionnées sur les plans. En cas de modification des arrivées d’électricité et sanitaires, un devis des
frais divers liés à ce choix sera établi. Ces frais éventuels comprennent notamment la mise à jour des
différents plans As-Built. Le cuisiniste ne pourra donner d’indication définitive de prix à ce sujet. Le
sanitariste et l’électricien compléteront leur offre respective le cas échéant.
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C.5.
Portes et menuiseries intérieures
C.5.1. Portes intérieures des logements
Les portes prévues dans toutes les pièces d'habitation sont des portes à peindre à âme alvéolaire, de
dimensions standards. Béquille et rosaces sont en aluminium naturel et les charnières sont en acier
bichromate à peindre.
L’huisserie est composée de chambranles en bois dur et d’un ébrasement en panneau de multiplex ou de
MDF, à peindre, au choix du promoteur. Un joint périphérique est placé afin d’améliorer l'isolation
phonique entre les locaux. Les quincailleries sont prévues en aluminium anodisé ton naturel.
Les portes situées entre les locaux dits « sec » et les locaux humides sont détalonnées (recoupées) de
façon à respecter le flux d’air calculé dans le document du système de ventilation, joint à la demande de
permis de bâtir.
D’autres modèles de portes (vitrées ou plaquées bois) et de poignées seront disponibles et feront l’objet
d’un devis (Lot 5).
C.5.2. Escaliers (pour les duplex)
Les escaliers intérieurs privatifs, du rez vers l’étage dans les duplex, sont en bois avec structure portante
et comportent quinze marches de 33 mm d’épaisseur en hêtre deuxième choix, sans vernis ni
contremarche, avec main-courante et garde- corps.
A l’étage, un muret recouvert d’une tablette (similaire à celles décrites ci-dessous au point C.5.3.) referme
l’ouverture de la dalle.
C.5.3. Tablettes de fenêtres
Les tablettes de fenêtre, d’une épaisseur de 20 mm, sont choisies dans la gamme d’échantillons
proposés par le promoteur selon le planning du chantier.
Les angles des tablettes sont biseautés et les faces vues sont polies. Elles sont posées dans toutes
les pièces de vie, avec une saillie de 2 cm et des encastrements latéraux de 1 cm.
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D.
EQUIPEMENTS TECHNIQUES
D.1.
Chauffage (Etudié par TSPO)
D.1.1. Production d’eau chaude (chauffage et sanitaire)
L’espace technique dédié à la production de chaleur et d’eau chaude sanitaire de chaque logement est
situé dans un rack logé dans un placard à l’entrée du logement et accessible via une double porte, en
MDF à peindre, ouvrantes sur charnière.
La production et distribution de l’eau de chauffage et la production de d’eau chaude sanitaire sont
assurées par un circuit privatif à chaque logement.
D.1.2. Distribution
Une colonne technique commune, contient les diverses arrivées d’eau, d’électricité et de gaz (dans une
colonne RF) de l’immeuble et assure à chaque logement l’alimentation des réseaux de distribution.
Le programme pour chaque logement comprend :

Un ensemble de radiateurs blancs avec vannes thermostatiques Heimeier ou similaires.

Un thermostat d’ambiance dans le séjour.

Les locaux chauffés sont les suivants :
o Cuisine - séjour
o Chambres
o Salle de bains/douche (avec un radiateur électrique soufflant de type Accubel 2004 ou
équivalent).

Pour des conditions extérieures de -10°C et, l’installation assurera les températures intérieures
suivantes :
o Séjour – cuisine
22 °C
o Chambre – bureau
18 °C
o Salle de bains et de douches 24 °C
D.1.3. Chaudières
La production de fluide chauffant est assurée par chaudière murale individuelle à condensation,
fonctionnant au gaz de ville de la marque Vaillant, Bulex ou similaire, avec brûleur intégré pour le
chauffage central et la production d’eau chaude sanitaire. Une priorité est donnée à la production d’eau
chaude sanitaire. La puissance de la chaudière est de 28 KW. Elle bénéficie d’une garantie de deux ans.
La chaudière à brûleur à haut rendement et à condensation répond aux spécifications suivantes :
 La directive 90/396/CEE
 Les normes « NBN EN 437 & 656 »
 Les arrêtés royaux des 8 janvier 2004 et 17 juillet 2009
 Les directives 73/23/CEE et 98/37/CEE
 Les brûleurs sont du type à pré-mélange modulant avec une plage de régulation de 20 à 100%.
Le thermostat d’ambiance, avec câble, gaine et attache, permet de gérer l’ensemble de l’installation.
D.1.4. Corps de chauffe
La distribution dans les logements vers les corps de chauffe est faite par des canalisations bitubes,
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montées en sortie murale et gainées en tubes de polyéthylène.
Les corps de chauffe sont :
 L’ensemble radiateurs : SUPERIA Standard ou similaires en acier peint blanc. Puissance calculée
suivant les déperditions et les normes en vigueur « EN 442 ».
Ils sont équipés des accessoires suivants :
 Vannes thermostatiques Heimeier ou similaires
 Raccords réglables, culasses et raccords
 Purgeur chromé ½’’, bouchon et console
Aucune modification ne sera autorisée quant aux dispositions générales ou aux spécifications des
éléments constitutifs du système de chauffage (Lot 4) ou de ventilation (Lot 7).
D.2.
Equipements sanitaires / plomberie
D.2.1. Généralités - Alimentation en eau de ville
L’installation est complètement réalisée en tuyauteries de polyéthylène sous gaine ou multicouches.
L’installation est encastrée dans les locaux plafonnés et dans les cloisons en blocs de plâtre. La
fermeture des rainures au plâtre avec un léger retrait pour l’enduisage de finition (+/- 2 mm) est prévue.
Un clapet anti-retour est prévu immédiatement après le compteur d’eau dans le local rack.
D.2.1.1. Comptage
La consommation d’eau est comptabilisée individuellement sur base de compteurs placés dans
le rack technique ou dans une chambre de visite extérieure suivant les impositions des services
techniques des sociétés de fourniture.
D.2.1.2. Equipements sanitaires privatifs
Des cassolettes extérieures encastrées sont prévues au niveau de la terrasse ou du jardin (le
cas échéant) de chaque logement sis au rez de chaussée ou bénéficiant d’une terrasse en
toiture, avec alimentation par le réseau d’eau de ville.
D.2.2. Logements
La distribution à l’intérieur des logements se fait en peigne à partir de collecteurs placés dans le rack
technique.
La distribution est prévue jusqu’aux appareils, avec raccordement, robinet d’arrêt et siphons coupe-air
(ces derniers uniquement sur les décharges).
D.2.2.1. Eau froide sanitaire
Les équipements sanitaires de chaque appartement sont alimentés pas le réseau d’eau de ville.
D.2.2.2. Eau chaude sanitaire
La production d’eau chaude sanitaire des logements est réalisée en instantané par la chaudière
de production de chauffage.
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D.2.3. Ventilation
Les gaines de ventilation sont en acier galvanisé avec fixations en acier galvanisé.
Toutes les mesures sont prises dans le but d’assurer l’isolation acoustique de l’installation vis-à-vis des
locaux desservis, dans le respect des normes en vigueur.
D.2.3.1. Groupe de ventilation
Un système de ventilation double flux permet de ventiler 24h sur 24h avec un minimum de
déperditions calorifiques. L’extracteur assure l’évacuation de l’air vicié hors de la maison par
des grilles situées dans les locaux dits humides : salles de bains, cuisines, WC... Avant d’arriver
à l’extérieur l’air humide et chaud va transiter par un échangeur thermique afin d’en récupérer
les calories. De l’air neuf extérieur va être aspiré, filtré et réchauffé par l’échangeur thermique
et pulsé dans les pièces sèches : salon, salle à manger, chambres… par le réseau appelé
pulsion.
Les portes intérieures sont détalonnées de façon à permettre la circulation d’air entre les locaux
dits secs (entrée d’air) et les locaux humides (extraction d’air).
La ventilation répond à la norme « NBN D 50 – 001 ».
Ce système garantit une température de l’air pulsé à l’intérieur quasiment égale à la
température ambiante. Ce qui contribue à l’amélioration de la situation dans le cadre de la
norme PEB. Le rendement sera supérieur à 85 % et le matériel proposé sera conforme à la
norme « EN 308 ». Un rapport attestant de ces obligations sera délivré en vue de l’obtention des
primes en rapport.
L’unité est équipée d’un clapet de by-pass qui permet durant les nuits d’été, de souffler
directement l’air frais extérieur dans la maison en court-circuitant l’échangeur de chaleur, de
manière complètement automatique. Un clapet antigel automatique est également prévu, pour
prévenir le gel de l’échangeur en hiver.
Les débits d'insufflation sont calculés selon les normes en vigueur.
L’entretien des appareils et le remplacement des filtres est à charge de l’occupant.
 Les filtres doivent être nettoyés tous les deux ou trois mois.
 Les filtres doivent être remplacés une fois par an.
 L’échangeur doit être nettoyé une fois tous les 6 ans.
D.2.3.2. Ventilation
Les réseaux d’extraction des locaux humides (WC, salles de bain, salles de douche, buanderies)
sont séparés de ceux des locaux secs.
La pulsion d'air neuf dans les locaux secs (chambres et séjour) a lieu par des grilles à faible
perte de charges de type BEIP ou équivalent en polystyrène blanc. La régulation de débit se fera
par pièce, au niveau de chaque piquage, par des modules de régulation auto-réglables pour les
chambres et le séjour.
Une bouche de pulsion est prévue par pièce principale. Afin d'éviter les courants d'air, elles sont
installées en partie haute de la pièce et sont orientables pour être montées soit en plafond soit
en mur.
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L’installation comprend :
 Les portes détalonnées entre locaux secs et locaux humides.
 Les bouches d’extraction dans la cuisine, la buanderie, le(s) WC et la (les) salle(s) de
bains.
 Les bouches de pulsion dans les chambres, le bureau et le living.
 Les gaines en acier circulaire, circulation horizontale avec grilles en façade (au-dessus de
la porte d’entrée ou au pignon).
 Les cubes de répartition.
 Le groupe de ventilation à double flux régulé à 325 m³/heure et les filtres G4 (filtre de
base) & F5 (filtre anti-pollen) à l’admission et G4 à la reprise. Un filtrage plus spécifique
est possible via des filtres F7 (antiallergiques), ce qui n’est pas prévu ici mais qui est
disponible sur le marché. Les filtres sont de marque Unclvent ou équivalents.
Remarque : plus le filtre est performant, plus son entretien et son changement sont
fréquents).
 Un tableau de commande à affichage digital permettant la visualisation des débits,
régimes moteur, position du bypass et un bouton boost séparé pour usage intensif
temporaire.
 La sonde de régulation électronique avec sonde de température intérieure et extérieure
pour le contrôle de débit d’air et la vitesse de pulsion.
 L’échangeur de chaleur à contre-courant en feuille d’aluminium et clapet « by-pass »
automatique.
Remarque : L’installation ne permet pas le raccordement d’un séchoir. L’acquéreur veillera, le cas
échéant, à ne placer qu’un séchoir de type « à condensation » à l’exclusion de tout autre.
D.2.4. Electricité
D.2.4.1. Généralités
Les installations électriques répondent aux prescriptions du règlement général des bâtisses
d’application au moment du permis pour les installations électriques. Avant mise en service,
elles feront l’objet d’une réception par un organisme officiel agréé.
L’alimentation se fait en 220 volts.
1.
Eclairage de sécurité pour les coursives et escaliers extérieurs
L’éclairage de sécurité assure un niveau d’éclairement de minimum un lux au sol.
Le type d’appareils est conforme aux normes en vigueur et à l’avis du service de prévention
incendie.
L’implantation des appareils est réalisée pour répondre aux normes et aux recommandations
du SRI.
2.
Abords
Les éclairages extérieurs font partie de l’éclairage public, et sont disposés en tenant compte
des normes d’éclairement qui s’appliquent.
3.
Installation de téléphonie
Le raccordement au réseau de téléphonie public est prévu pour chaque logement. Le boîtier
principal est placé dans le local technique dédié aux compteurs électriques où aboutissent les
gaines avec tire-fils. Le raccordement est à charge de l’acquéreur.
4.
Raccordement au réseau public de télédistribution
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Le raccordement au réseau de télédistribution est prévu. Le boîtier principal est placé dans le
rack technique. La prise est installée dans le séjour.
D.2.4.2. Logements
1.
Généralités
Chaque appartement dispose d’un compteur individuel. Les compteurs sont placés dans le rack
technique ou dans des loges à l’extérieur suivant les impositions du fournisseur d’électricité par
rapport à la disposition des lieux. Ils sont placés et raccordés à la basse tension par la
compagnie de distribution d’électricité.
La puissance disponible est à préciser.
L'installation complète est réalisée, suivant les nouvelles réglementations, en fils type VOB sous
tubes PVC.
L’installation est encastrée dans les locaux plafonnés et dans les cloisons en blocs de plâtre. La
fermeture des rainures au plâtre avec un léger retrait pour l’enduisage de finition (+/- 2 mm)
est prévue.
L’installation électrique de chaque logement est indépendante à partir de son compteur dédié.
L’installation comprend le raccordement, câblage et tubages nécessaires pour alimenter
chaque logement à partir de son compteur jusqu’à son tableau divisionnaire privatif implanté
dans le logement.
A partir de ce tableau, l’ensemble de l’installation électrique est prévue telle que définie dans
les postes suivants.
2.
Distribution secondaire
L’installation électrique des logements est prévue à partir du compteur privatif et comprend :
 L’ensemble des tubages et câblages avec gaine de protection nécessaire pour alimenter
les prises, points lumineux (soquets et ampoules en attente) et interrupteurs suivant
l’implantation prévue en plan.
 Les prises avec protection (terre).
 Les interrupteurs (mono ou bipolaires) à simple ou double direction.
 Le raccordement général à la terre, les liaisons équipotentielles primaires et
secondaires.
 Le coffret 25S60 de comptage et colonne vers coffret.
 Un coffret électrique et son tableau divisionnaire.
 Deux disjoncteurs différentiels.
 Des disjoncteurs automatiques magnéto thermiques suivant l'installation.
 Les rails de gestion des éclairages en coupure bipolaire (ou coupe tout).
Les interrupteurs et prises sont de la gamme EFAPEL MEC21 ou équivalent, et sont de manière
générale blancs et carrés.
Le programme des prises et interrupteurs prévus comprend :
 Accueil extérieur :
o Une sonnerie simple complète avec bouton poussoir extérieur.
 Hall d’entrée :
o Deux points lumineux.
o Deux boutons poussoirs deux directions.
o Une prise simple.
 Cuisine :
o Un point lumineux.
o Un bouton poussoir.
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o
o
o
o
o
o
Deux prises doubles au-dessus du plan de travail.
Une prise frigo.
Une prise hotte.
Une prise puissance lave-vaisselle.
Une prise puissance taque en monophasé.
Une prise puissance four en monophasé.
Remarque : pour les logements d’une chambre sans buanderie, la prise de puissance
destinée au lave-linge est placée dans la salle de bain.
 Séjour :
o Deux points lumineux.
o Quatre boutons poussoirs deux directions.
o Deux prises simples.
o Une prise double.
o Une prise RJ 45 tél/data en attente de raccordement vers la compagnie.
o Une prise télédistribution.

Hall de nuit :
o Un ou deux points lumineux (selon le type de logement et la configuration).
o Deux boutons poussoirs deux directions.
o Une prise simple.
o Une prise RJ45 (téléphone) en attente de raccordement vers la compagnie.

WC (séparé) 1 ou 2 (cf. variante V24) selon type de logement :
o Un bouton poussoir par WC.

Salle de bains et/ou salle de douche séparée par pièce selon type de logement :
o Une prise double.
o Un radiateur soufflant.

Chambres (par pièce & suivant logement : 1, 2 ou 3) :
o Deux prises simples.

Terrasse ou jardin
o Un point lumineux extérieur.
o Un bouton poussoir avec témoin.

Buanderie (cf. variante V25) par pièce selon type de logement :
o Une prise simple.
o Une prise puissance lessiveuse.
o Une prise puissance séchoir.
Remarques : Le programme des prises et interrupteurs peut varier en fonction du type de
logement. Pour voir la composition exacte, se référer au plan de techniques spéciales du
logement considéré compris dans le plan de vente de l’acquéreur.
Le promoteur pourra apporter des modifications au plan électrique et à la position des
équipements électriques s’il le juge nécessaire.
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L’acheteur pourra modifier le programme électrique sur devis (Lot 6).
3.
Raccordement au réseau public de télédistribution
Un point de raccordement est prévu par logement avec une prise dans le séjour. Le
raccordement proprement dit est à réaliser postérieurement à la réception, par l’acheteur et à
ses frais.
4.
Appareils d’éclairage
Les appareils d’éclairage intérieurs sont à charge de l’occupant.
Remarque : se référer aux plans électriques pour visualiser l’implantation exacte des éléments.
D.2.5. Sécurité incendie
L’ensemble des installations de sécurité incendie est conforme aux rapports du service de prévention
incendie, tous les essais demandés seront effectués avant la livraison de l’immeuble. Les systèmes
répondent aux exigences et normes en vigueur.
L'installation comprend un détecteur de fumée agréé Bosec, fonctionnant sur piles, posé au plafond.
L'appareil déclenche une alarme sonore de 85dB dès qu'il détecte de la fumée. Une pièce est prévue par
80 m² de surface au sol.
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IV.
ABORDS
Les prestations destinées à parfaire les abords des logements sont détaillées comme suit :
A. Espaces privatifs
 Les jardins sont engazonnés et plantés de haies (essences indigènes) sur une longueur de 2,6
mètres courants au départ des façades arrière (pour les bâtiments 1, 2, 3, 4 et 6) et au départ de
la façade avant (pour le bâtiment 5 dont les jardins se situent principalement côté rue) pour
intimiser les lieux. Les acheteurs seront libres de laisser les fonds de jardin libres ou de les
clôturer.
B. Espaces publics
 Les trottoirs et zones de recul (sises en avant de certains bâtiments, et qui peuvent être qualifiée
de cours ouvertes) sont réalisées en dolomie ou en pavés béton suivant le plan d’implantation.
 Des arbres de haute tige (essences indigènes) sont prévus dans les espaces publics selon le plan.
 Des cheminements piétons parcourent le site. Ils sont prévus en dolomie.
 Les bordures sont en béton.
 Un merlon planté délimitera le site sur sa face Nord, pour limiter la perception de la RN90.
 Un bassin d’orage est implanté entre le merlon et la crèche. Suivant les choix de la commune et
du promoteur, il sera prévu comme une zone humide permanente ou non, agrémentée de
plantes ad-hoc. Un cheminement la contourne et permet de l’intégrer dans le paysage en toutes
circonstances.
 La place « Fontaine Saint-Jean » sert de centre nerveux au projet, de par la crèche qui y est
installée et par l’ampleur de son dégagement qui permet des activités de plein air. Elle sera
partiellement arborée.
V.
COPROPRIETE
Le type de construction retenue comprenant un jeu de façades et une toiture, uniques pour plusieurs
logements, impose de gérer ces éléments via une copropriété. Dès lors, les logements comprennent des
parties privatives, comme des parties communes, décrites dans l’acte de base et dont les principales sont
(liste non exhaustive) :
 Les toitures.
 Les façades.
 Les escaliers et coursives extérieurs des logements.
 Les toitures et façades des car-ports.
 Certaines avant-cours.
Il n’y a aucun local commun à plusieurs logements, hormis les chambres de visite destinées aux
compteurs d’eau et les loges pour certains compteurs de gaz et/ou d’électricité.
La copropriété sera gérée par un syndic s’il y a lieu (voir les prescriptions de l’acte de base).
Le promoteur se réserve le choix du syndic pour une durée de trois ans minimum ou égale à celle
nécessaire pour obtenir la réception définitive des biens.
L’ensemble représente une seule copropriété afin de limiter les frais de syndic d’une part, et afin d’en
limiter le nombre d’autre part, ce dernier point étant prévu pour permettre de garder une unité visuelle et
de gestion au site.
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Remarques
Sont non compris (liste non exhaustive) : les apprêts et peintures privatifs, les luminaires
privatifs, les placards, les frais d’ouverture aux énergies et compteurs, les frais de raccordement
à la télédistribution.
Le promoteur se réserve le droit d’apporter aux plans, au cahier de charges aux détails
d’exécution, les modifications qu’il juge nécessaires et/ ou utiles pour toutes raisons
esthétiques, techniques, administratives, légales, commerciales ou réglementaires.
Ces modifications profiteront aux acquéreurs sans que ceux-ci puissent se prévaloir de quelque
droit que ce soit.
Les matériaux décrits dans le présent cahier de charges pourront être remplacés par des
matériaux similaires pour des raisons de délais, de fabrication, d’approvisionnement de
sécurité, … et les épaisseurs adaptées aux performances souhaitées par le promoteur.
Mais ceux-ci seront toujours de nature à maintenir ou à améliorer le standing initial.
L’ensemble des parachèvements seront réalisés dans le cadre de la présente entreprise. Si
l’acquéreur renonce pour quelques raisons que ce soit à l’exécution de ces travaux, un devis
sera établi pour couvrir les dépenses du promoteur ainsi que tous ses travaux et du bénéfice
manqué, évalué à 30% du montant des travaux qu’il n’a pas exécutés.
Les tranches de paiement respecteront les prescrits de la loi Breyne.
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Projet
Fontaine Saint-Jean
1.
2.
3.
Descriptif général du cahier des charges
R
Rééssuum
méé tthhéém
maattiiqquuee
Fiches techniques
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Gros œuvre











Bâtiment sur radier général en béton armé calculé en fonction de la qualité du sol.
Drain périphérique.
Egouttage adapté aux règlements en vigueur.
Isolation acoustique des murs et des planchers mitoyens.
Murs extérieurs mixtes en béton de bois et béton d’argex.
Revêtement de façade en crépi sur isolant.
Planchers en hourdis de béton.
Chapes armées flottantes de 7 cm.
80 mm d’isolation thermique en sous-chape au rez de chaussée.
Valeur U de la paroi de façade de 0,26 W/M²K.
Valeur U du plancher de 0,23 W/M²K
Couverture et zinguerie






Béton de pente.
Pare-vapeur bitumineux.
Isolation thermique de 16 cm en deux couches croisées.
Valeur U de la toiture de 0,20 W/M²K.
Revêtement de toitures fait d’une étanchéité PVC et d’une couche de lestage de 5cm de
gravier roulés.
Tuyaux de descentes et gouttières en zinc pré-patiné.
Menuiseries extérieures





Châssis de portes et fenêtres en PVC bicolore anthracite à l’extérieur et blanc à
l’intérieur.
Profilés type REHAU brillant-Design 70mm.
Vitrages de sécurité suivant la NBN S 23-002.
Double vitrage super isolant Ug = 1,1 W/ m².K.
Eléments extérieurs (garde corps, balcons et coursives) en acier galvanisé, planchers en
bois exotique au choix du promoteur.
Revêtement de sols, murs et plafonds




Murs intérieurs et plafonds plafonnés.
Faux plafonds en plaques de plâtre (dans les zones de passage de la ventilation) avec
retombées le cas échéant.
Carrelage grès cérame 30/30 au choix d’une valeur de 30,00 €1/ m² (20,00 € hors
cuisine et séjour).
Faïences murales 20/20 d’une valeur de 20,00 €/ m².
Menuiseries intérieures



Portes à peindre sur huisserie en multiplex ou en MDF et encadrement en bois.
Escaliers en hêtre non traité.
Placard du rack technique avec portes ouvrantes sur charnières, menuiserie en MDF à
peindre.
1
Les prix mentionnés dans le document s’entendent comme prix publics HTVA et hors promotion.
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Sanitaires et plomberie





WC posé en porcelaine sanitaire et siège de WC en matière synthétique blanche.
Réservoir de chasse économique GEBERIT.
Bains et ou tub de douche en acrylique blanc.
Lave mains.
Robinetterie.
Chauffage et ventilation




Chaudière à gaz à condensation type Vaillant, Bulex ou similaire pour le chauffage et la
production d’eau chaude sanitaire (ECS).
Radiateurs en acier blanc type Superia standard ou similaire avec vannes
thermostatiques Honeywell.
Cheminées en conduits préfabriqués Bemal ou similaire.
Système de ventilation double flux avec récupération de chaleur. Le rendement prévu
(200-225 m³/h et supérieur à 85%) permet d’obtenir les primes RW.
Electricité et détection incendie



Installation agrée et conforme aux règlementations en vigueur.
Eclairage extérieur.
Détection incendie.
Divers




Têtes de haie de séparation des propriétés sur 2,50 m.
Accès en pas japonais ou en dolomie stabilisée.
Emplacements de stationnement sous car-port.
Boîtes à lettres et numérotation.
Options contre supplément et suivant le planning d’avancement du chantier














Carrelage de sol dans les chambres
Carrelage de sol différent de celui prévu en base.
Faïence murale différente de la celle prévue en base.
Revêtement de sol des chambres en carrelage, quick-step ou parquet semi-massif
(chambres uniquement pour ces deux dernières finitions).
Portes intérieures vitrées ou en décor bois.
Cuisine améliorée (pack confort ou confort plus).
Lave-vaisselle.
Choix de meubles de lavabo.
Robinets thermostatiques pour le bain ou la douche.
Porte de douche en verre.
Miroir.
Prise extérieure arrière.
Prises et points lumineux intérieurs complémentaires.
Pré-câblage alarme anti-intrusion.
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Important
Ces choix sont limitatifs et ne sont possible que si l’avancement de la construction le permet
encore au moment de l’achat du logement.
Ils sont à effectuer exclusivement dans la gamme d’échantillons proposée par le promoteur.
Lorsqu’il y a la moindre modification de mur et/ou de technique spéciale (électricité,
plomberie), qui par définition s’écarte des finitions standard et des options proposées, des
honoraires d’architecte, de deviseur, et de modification de plans As-Built et du DIU seront
obligatoirement à supporter par les clients.
Les suppléments valorisés en matière d’électricité ne tiennent pas compte de suppléments
dus à l’éventuel complément de câblage en cas de modifications électriques importantes qui
seront sur devis.
Le paiement lié aux options éventuelles sera fonction de l’avancement du chantier avec un
minimum de 50% du ou des devis pour la première tranche.
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IPI 501.783 – IPI 503.530
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Projet
Fontaine Saint-Jean
1. Résumé thématique
2. Descriptif général du cahier des charges
3. FFiicchheess tteecchhnniiqquueess
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IPI 501.783 – IPI 503.530
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Cœur d`Ixelles

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