Compte rendu du conseil d`administration du 28 novembre 2011.

Compte rendu du conseil d’administration du 28 novembre 2011.
Etaient présents :
Monsieur Stephan ANFRIE : Directeur Adjoint et président du Conseil
Madame Catherine CHARBIT : gestionnaire comptable
Madame Hélène PENDINO : Conseillère Principale D’éducation
Mesdames, Aurore GARCIA,
d’élèves.
Anne FITZGERALD,
Cécile SAUVAGE, représentants des parents
Messieurs, Michiya SHIMADA, Wouter VAN BAAREN, Jean-Louis BERSIER, Eric LECHEVALIER, Takayuki
SHIRAO représentants des parents d’élèves.
Mesdames, Tamara BONHOMME, Latinka POIREE, Marina LISENKO et Catherine HEC représentants
des personnels des enseignants.
Monsieur Christophe MARQUE, représentant des personnels non enseignants.
Nicolas FALZON, Alice LAMALLE, Vivien PRAKASH, Kévin KISTON, Alix MINAIRE SAVAGE, Bastien
PRATESI, Reynaud Emilie, Enrica RIGONI BENFATTO, Mallaury PONS :représentants des élèves
Etaient invités :
Monsieur Romain BUCHAUT
Mesdames Sylvie BERANGER, Sandrine SABATIER, Florence POIRIER DE NARCAY.
Introduction :
Le quorum est atteint pour le collège (14 présents) et le lycée (17 présents), la séance est ouverte à
17h45.
Monsieur Anfrie, directeur adjoint, préside le conseil d’administration en l’absence de Monsieur le
Directeur.
Monsieur Anfrie , propose l’adoption du procès verbal du conseil d’administration du 4 octobre 2011.
Ce vote est repoussé au prochain conseil d’administration puisque une grande partie des membres
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du conseil d’administration et notamment les représentants des parents d’élèves n’ont pas eu
connaissance de ce document.
Le conseil d’administration procède à l’unanimité (14 pour le collège et 17 pour le lycée) à
l’adoption de l’ordre du jour.
Ordre du jour :
1- Installation du CA :
Le CA procède à la désignation des membres des différentes commissions.
- Composition de la commission permanente :
Monsieur Anfrie et Madame Charbit procèdent
compétences de la commission permanente.
à un bref rappel sur la composition et les
Les membres proposés pour siéger à la commission permanente du lycée sont les suivants :
Représentants des parents :
Titulaires : Mme Anne Fitzgerald, Mme Enrica Rigoni.
Suppléants : Akko Maas, Jean-Louis Bersier
Représentants des professeurs :
Titulaires : Mme Tamara Bonhomme, Mme Malacan, Mme Poirée.
Suppléants : Mme Gaspari, Mme Hec, Mme Rust.
Représentants des agents : Mme Colonna
Représentants des élèves :
Titulaires : Melle Emilie Reynaud et Melle Malaury Pons
Suppléants : Kévin Kinston et Alix Minaire
Les membres proposés pour siéger à la commission permanente du collège sont les suivants :
Représentants des parents :
Titulaires : Denis Fayollat, Vishva Prakash, Anne-Josée Van Baaren
Suppléants : Aurore Garcia, Michiya Shimada, Wouter Van Baaren
Représentants des professeurs :
Titulaires : Mme Tamara Bonhomme, Mme Malacan, Mme Poirée.
Suppléants : Mme Gaspari, Mme Hec, Mme Rust.
Représentants des agents : Mme Colonna
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Représentants des élèves :
Titulaires : Melle Alice Lamalle
Suppléants : M. Nicolas Falzon
Le CA adopte la composition de la commission permanente à l’unanimité.
- Lycée : 17 présents
Pour : 17
- Collège : 14 présents
Pour : 14
- Désignation des membres du conseil de discipline :
Monsieur Anfrie rappelle la compétence et la composition du conseil de discipline.
Les membres proposés pour siéger au conseil de discipline du lycée sont les suivants :
Représentants des parents :
Titulaires : Cécile Sauvage, Marine Saltini.
Suppléants : Miek Dewweert, Anne Fitzgerald
Représentants des professeurs :
Titulaires : Mme Fournier, Mme De Fabrègues, Mme Lisenko, M. Icard.
Suppléants : Mme Malacan, M. Gallot, Mme Bonhomme, Mme Hec.
Représentants des personnels non enseignants : M. Ludovic Nutile.
Représentants des élèves :
Titulaires : Kevin Kiston, Stella Benfatto, Bastien Pratesi,
Suppléants : Alix Minaire, Emilie Reynaud, Mallaury Pons.
Les membres proposés pour siéger au conseil de discipline du collège sont les suivants :
Représentants des parents :
Titulaires : Audrey Daly, Aurore Garcia, Denis Fayollat.
Suppléants : Vishva Prakash, Gil Sause, Michiya Shimada.
Représentants des professeurs
Titulaires : Mme Fournier, Mme De Fabrègues, Mme Lysenko, M. Icard.
Suppléants : Mme Malacan, M. Gallot, Mme Bonhomme, Mme Hec.
Représentants des agents : M. Ludovic Nutile.
Représentants des élèves :
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Titulaires : Lamalle Alice, Prakash Vivien
Suppléants : Nicolas Falzon
-
Le CA adopte la composition du conseil de discipline à l’unanimité.
- Lycée : 17 présents
Pour : 17
- Collège : 14 présents
Pour : 14
- Désignation des membres de la commission hygiène et sécurité.
Mme Charbit rappelle la composition et la compétence de la CHS.
Représentants des parents :
Titulaires : Anne-Josée Van Baaren, Enrica Rigoni et un parent du primaire (Ester Durand, suppléant
Marige SLY)
Représentants des professeurs : M. Rielh et Mme Fournier (suppléants : Mme Rust et M. Kuda)
Représentant des agents : M. Marque
Représentant des élèves : Kévin Kiston, Bastien Pratesi, (suppléants : Alix Minaire et Mallaury Pons)
Le CA adopte à l’unanimité la composition de la Commission Hygiène et Sécurité.
-
Lycée : 17 présents
Collège : 14 présents
Pour : 17
Pour : 14
2- Budget 2012 et EPCP
 Mme Charbit avant de présenter son budget aux membres du CA, soumet la nouvelle grille
tarifaire du restaurant scolaire. Ces tarifs sont encadrés par le Conseil Régional.
Les tarifs élèves :
Les tarifs de l’Ecole Internationale PACA doivent, pour les forfaits 4 jours et 5 jours, être revus à la
baisse afin de rentrer dans la fourchette (prix plancher et prix plafond) définie par le Conseil
Régional. Une baisse progressive sur plusieurs années sera donc opérée.
Mme Charbit, propose donc :
-
La création du forfait 2 jours à 261 euros par an.
La création d’un forfait 3 jours à 395 euros par an.
La baisse de 3,4% du forfait 4 jours (2011 : 540 euros/an ; 2012 : 522 euros/an)
La baisse de 3% du forfait 5 jours (2011 : 612 euros/an ; 2012 : 594 euros/an)
Pas de modification des tarifs pour les internes (1600 euros/an).
Un représentant de parents d’élèves compte tenu de cette baisse des tarifs s’interroge sur la qualité
future des repas. Mme Charbit informe les membres du CA que cette année des MAPA (Marchés à
Procédure Adaptée) de denrées alimentaires ont été passés, ce qui permettra de maintenir une
prestation de qualité sur l’année scolaire 2011/2012.
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Un représentant des élèves, demande la création d’un tarif pour les internes qui rentrent à leur
domicile le mercredi midi. Mme Charbit informe Kévin Kinston que cette modification des tarifs ne
peut se faire sans l’autorisation préalable de la région. Cela entrainerait une dissolution entre les
prestations repas et prestations nuits. A l’heure actuelle, la prestation internat est globale.
Tarifs des commensaux :
Mme Charbit informe les membres du CA, que les tarifs des commensaux vont augmenter de façon
significative dès le 1er janvier 2012. La grille des tarifs applicables dès le début de l’année civile est
transmise aux membres du CA.
Les représentants des professeurs manifestent leurs inquiétudes face à cette hausse des tarifs. Mme
Charbit précise que cette décision du Conseil Régional est intangible.
M. Buchaut, s’interroge sur la possibilité d’opérer une hausse progressive des tarifs des
commensaux. Mme Charbit rappelle que cette décision de la Région s’impose dans tous les lycées de
la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Une représentante des enseignants s’interroge sur la possibilité pour les professeurs d’apporter leur
panier repas au sein de l’Ecole. Mme Charbit estime que compte tenu de la hausse significative des
tarifs des commensaux, un assouplissement des consignes internes serait envisageable.
Les tarifs des nuitées sont aussi source de préoccupation. Cependant, M. Anfrie rappelle que les
professeurs n’ont pas droit à l’hébergement.
M. Buchaut souhaite avoir un point de comparaison entre le tarif payé par les commensaux et les
différents forfaits proposés aux élèves. Mme Charbit, lui communique les chiffres suivants :
Pour un forfait 5 jours, le prix du repas s’élève à 3,30 euros
Pour un forfait 4 jours, le prix du repas s’élève à 3,65 euros
Pour un forfait 3 jours, le prix du repas s’élève à 3,66 euros
Pour un forfait 2 jours, le prix du repas s’élève à 3,68 euros.
M. Buchaut en conclut que les professeurs sont relativement avantagés par rapport au prix payés par
les familles.
M. Anfrie procède au vote de principe des tarifs proposés par la région.
Collège : 14 présents
Pour : 6
Contre : 6
Abstention : 2
Lycée : 17 présents
Pour : 6
Contre : 8
Abstention : 3
 Budget et EPCP 2012 du collège :
Mme Charbit rappelle les axes prioritaires de la politique de l’établissement et présente le budget du
collège et celui du lycée.
Budget du collège :
Mme Charbit attire l’attention des membres du CA sur l’augmentation de la subvention du conseil
général pour l’année 2012, liée notamment à l’augmentation des effectifs du collège (+ de 50 élèves)
et à une prise en compte des spécificités de l’Ecole.
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Le CA adopte le budget 2012 du collège à l’unanimité.
Collège : 14 présents
Pour : 14
Etat prévisionnel de la commande publique (EPCP) du collège :
Mme Charbit rappelle aux membres du CA, le principe de l’EPCP et procède à la présentation de
l’EPCP du collège.
Le CA adopte l’EPCP du collège à l’unanimité.
Collège : 14 présents
Pour : 14
 Budget et EPCP 2012 du lycée :
Budget du lycée :
Mme Charbit explique la baisse de la subvention de la Région PACA pour l’année 2012. En 2011, une
subvention de dotation initiale exceptionnelle avait été versée au lycée afin d’ouvrir l’établissement
dans des conditions optimales. Même si la dotation de fonctionnement de la Région diminue, Mme
Charbit, souligne l’effort financier de la Région.
Les parents d’élèves s’interrogent sur les dépenses de chauffage qui leur apparaissent très élevées.
Mme Charbit indique que notre Ecole ne dispose pas de chaufferie indépendante. Il faut donc
s’approvisionner chez un prestataire extérieur (chauffage urbain) ce qui explique l’importance de nos
dépenses de chauffage.
Le CA adopte le budget 2012 du lycée à l’unanimité.
Lycée : 17 présents
Pour : 17
Etat prévisionnel de la commande publique (EPCP) du lycée :
Mme Charbit, procède à la présentation de l’EPCP du lycée. Elle informe les membres du CA sur la
publication de seize marchés.
Une représentante de parents d’élèves s’interroge sur la rubrique TRA-S04 de l’EPCP du lycée. Mme
Charbit l’informe sur le fait que l’Ecole allait dorénavant externaliser les prestations de voyages
scolaires. Une publication de marché est en cours.
Le CA adopte l’EPCP du lycée à l’unanimité.
Lycée : 17 présents
Pour : 17
3- DBM pour information 2011 :
Mme Charbit commente les décisions budgétaires modificatives pour le lycée et le collège :
-
DBM lycée n° 13 : ouverture de crédits CORRELYCE, ouverture des crédits des manuels
scolaires, ouvertures des crédits subvention prix PACA des lycéens, ouverture des crédits
équipement de musique.
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-
DBM lycée n° 14 : ouverture d’une ligne participation des familles et participation des
accompagnateurs pour le voyage à Paris.
DBM lycée n° 15 : ouverture de crédits pour les bourses.
DBM lycée n° 16 : ouverture de crédits suite à l’attribution d’une subvention région pour
l’équipement EXAO.
DBM collège n° 2 : ouverture de crédits manuels scolaires.
DBM collège n° 4 : ouverture de crédits suite à la participation du foyer à la sortie
Salagon.
4- Plan Régional d’Equipement 2012 :
Mme Charbit présente les projets de PRELP pour l’année 2012 :
-
Un caméscope pour la BCDI
Des tableaux en liège
Mobiliers de bureau
Vaisselle de restauration et de réception
Mobilier scolaire
Un véhicule de fonction
Des vestiaires pour les agents, les professeurs et le laboratoire
Des sommiers à l’internat
Des plateaux pour la restauration
Un salade bar
Des panneaux signalétiques
Des miroirs pour les toilettes
Equipements complémentaires pour le fermenteur.
Mobilier extérieur en bois.
Sols plastiques/abris extérieurs
Etc (voir acte transmis)
M. Anfrie propose de passer au vote du projet de PRELP 2012. Le CA vote l’adoption du projet de
PRELP 2012 à l’unanimité.
Vote collège : 11 présents, 11 pour.
Vote lycée : 13 présents, 13 pour.
5- Contrats et conventions
Mme Charbit présente les contrats et convention.
-
Le chauffage, ventilation, climatisation
Dératisation
Organismes de voyage
Vidange, Bac à graisse
Installation d’un système de diffusion vidéo
Blanchissage des vêtements
Convention pour l’occupation du gymnase par la mairie : tarif 6 euros de l’heure.
Convention entre le club d’aviron et l’Ecole Internationale PACA pour 20 séances.
Convention entre le lycée des Iscles et l’Ecole Internationale PACA pour l’enseignement
des langues.
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-
Convention entre le lycée Esclangon et l’Ecole Internationale pour permettre à un élève
de notre établissement de suivre l’option art.
M. Anfrie propose de passer au vote. Le CA autorise à l’unanimité le Directeur à signer les contrats
et convention citées ci-dessus.
Vote collège : 11 présents, 11 pour
Vote lycée : 13 présents ; 13 pour
Mme Charbit, propose aux membres du CA, le tableau de dépréciation des biens immobilisés selon la
grille suivante :
-
Achat d’outillage : dépréciation sur 5 ans
Mobilier : dépréciation sur 10 ans
Photocopieur : dépréciation sur 5 ans
Ordinateur : dépréciation sur 3 ans
Logiciels : dépréciation sur 3 ans
Vidéo, audio : dépréciation sur 3 ans.
Véhicules : dépréciation sur 5 ans.
Le CA adopte la grille de dépréciation à l’unanimité.
Vote collège : 11 présents, 11 pour
Vote lycée : 13 présents ; 13 pour
6- Sorties et voyages
Mme Charbit présente les 4 sorties et voyages qui se dérouleront durant la semaine banalisée du 26
mars au 31 mars 2012.
-
Echange à Dunshaughlin du 24/03/12 au 31/03/12 pour 11 élèves de 2Nde A et de 2nde B et
2 accompagnateurs. La participation maximale des familles s’élèvera à 234 euros.
Vote lycée : 13 présents ; 13 pour.
-
Echange à Helsinki dans le cadre du projet Comenius du 24/03/12 au 31/03/12 pour 16
élèves de S3 et 2 accompagnateurs. La participation maximale des familles s’élèvera à
247.75 euros.
Vote lycée : 11 présents, 11 pour.
-
Voyage linguistique à Londres du 25/03/12 au 30/03/12 pour 49 élèves de la 5ème à la 1ère
et 4 accompagnateurs. La participation maximale des familles s’élèvera à 380 euros.
Vote lycée : 13 présents, 13 pour
8
-
Echange linguistique à Culham du 23/03/12 au 31/03/12 pour 18 élèves de la 3ème section
internationale et 3 accompagnateurs. La participation maximale des familles s’élèvera à
321.55 euros.
Vote collège : 11 présents, 11 pour.
7- Examens :
M. Anfrie souhaite aborder la question de l’option internationale au baccalauréat.
Des négociations sont en cours avec le ministère pour l’ouverture d’une OIB allemand et une OIB
japonais.
Les parents ainsi que les élèves ont manifesté leurs inquiétudes quant à la reconnaissance de
leurs compétences linguistiques qui ne sont pas reconnues dans l’enseignement supérieur.
8- Projet d’établissement
M. Anfrie, compte tenu de l’heure tardive du CA demande aux représentants des parents
d’élèves de bien vouloir transmettre par mail les projets.
M. Anfrie informe les membres du CA que la candidature du collège a été retenue par le Conseil
Général pour le programme d’éducation à l’environnement. Cet accompagnement se déroulera
sur 3 demi-journées pour les classes de 6ème.
Le CA adopte à l’unanimité ce programme d’éducation à l’environnement pour les classes de
6ème.
Vote collège : 11 présents, Pour 11.
9- Questions diverses :
M. Anfrie rappelle les points que les parents d’élèves souhaitent aborder dans le cadre des
questions diverses.
Un représentant des parents d’élèves compte tenu de l’heure tardive propose que l’équipe de
direction réponde à ces questions par mail.
M. Anfrie souhaite répondre aux points soulevés par les parents d’élèves :
- Organisation en semestre
- Communication avec les parents :
Les relevés de note seront transmis par mail.
-
Accompagnement personnalisé :
Problèmes de desserte de l’établissement par les bus du CG04 : M. Anfrie propose que
les parents se tournent vers le Chargé de communication pour cette question.
La séance est levée à 20H45.
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