Elsa BERNARD - FORCES DU DROIT

CURRICULUM VITAE
Elsa BERNARD
Professeur de droit public à l’Université de Paris 8, France
Professeur invité à l’Université de Liège, Belgique
Née le 15 février 1978
Domicile: 1 Rue Paul Spaak, BP 11, 1000 Bruxelles, Belgique
FORMATION et DIPLÔMES
2010
Agrégation de droit public
2009
Habilitation à diriger des recherches
2007
Qualification sur la liste des Maîtres de conférences, section droit public
2007
Doctorat de droit belge, Université Libre de Bruxelles
Cotutelle entre le Centre de philosophie du droit (Université libre de Bruxelles) et le Centre d’études
internationales et européennes (Université Robert Schuman de Strasbourg)
Titre de la thèse: La spécificité du standard juridique en droit communautaire
Jury :
2006
Marianne DONY (Professeur à l’Université Libre de Bruxelles)
Guy HAARSCHER (Professeur à l’Université Libre de Bruxelles, Promoteur)
Jean-Paul JACQUÉ (Professeur émérite à l’Université Robert Schuman)
Denys SIMON, (Professeur à l’Université de la Réunion)
Georges VANDERSANDEN (Professeur à l’Université Libre de Bruxelles)
Doctorat de droit français, Université Robert Schuman de Strasbourg
Titre de la thèse: La spécificité du standard juridique en droit communautaire
Directeurs: Guy HAARSCHER et Denys SIMON
Mention très honorable avec félicitations
Jury :
2000
Jean-Claude BONICHOT (Juge à la Cour de justice de l’Union européenne)
Guy HAARSCHER (Professeur à l’Université Libre de Bruxelles)
Jean-Paul JACQUÉ (Professeur émérite à l’Université Robert Schuman)
Robert KOVAR (Professeur émérite à l’Université Robert Schuman)
Denys SIMON (Professeur à l’Université de la Réunion)
Georges VANDERSANDEN (Professeur à l’Université Libre de Bruxelles)
DEA de Droit des Communautés Européennes, Université Robert Schuman de Strasbourg
Mention Assez Bien, Major de promotion
1999
Maîtrise de Droit Public, Faculté de Droit de Montpellier, Mention Bien
1999
Certificat de Sciences Politiques, Institut de Sciences Politiques, Université de Copenhague, DK
1998
Licence de Droit Public, Faculté de Droit de Montpellier, Mention Assez Bien
1997
DEUG de droit, Faculté de Droit de Montpellier
1995
Baccalauréat, série Economique et Social, Mention Bien
ACTIVITES PEDAGOGIQUES
Depuis 2012
Professeur invité, Université de Liège
Cours magistral : Human Rights Law (cours en anglais, Master 1)
Depuis 2010
Professeur de droit public, Université de Paris 8
Cours magistraux :
-
Droit de l’Union européenne (IEE, Master 1 et 2)
-
Rapports entre les ordres juridiques (IEE, Master 1 et 2)
-
Organisation administrative des territoires (IEE, Master 1)
-
Libertés publiques et droits fondamentaux (Master 2), Université de Lille 2
-
Protection comparée des droits fondamentaux (UFR Droit, Master 1)
Séminaires : Droit constitutionnel, Ecole nationale d’administration (ENA), Strasbourg
2007 - 2010
Maître de conférences, Université de Strasbourg
Cours magistraux :
•
Droit administratif, Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) de Strasbourg (Préparation
aux concours externes)
•
Droit constitutionnel, IPAG (Licence 3) et faculté de droit de Strasbourg (Licence 1)
•
Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, Institut
d’études politiques de Strasbourg (Master 1)
•
Droit de l’Union européenne, Faculté de droit de Strasbourg (D.E.S. notariat, 2
ème
année)
Séminaires : International Organisations, Programme de l’Ecole de Droit Chine - Union Européenne (CESL),
Université chinoise de sciences politiques et de droit de Pékin, novembre 2008 (cours en anglais)
2003 - 2005 Attachée temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), Université de Strasbourg, Travaux
dirigés en droit administratif (Licence 2)
2000 - 2003 Allocataire de recherche (ALER), Université de Strasbourg, Travaux dirigés en droit constitutionnel
(Licence 1)
ACTIVITES DE RECHERCHE
PRINCIPALES PUBLICATIONS
(Les commentaires de jurisprudence publiés dans la revue Europe ne sont pas mentionnés, seules les études le
sont).
2003 - 2009
Membre du comité de rédaction de la revue mensuelle « Europe », Lexisnexis JurisClasseur,
analyse et commentaire de la jurisprudence de l’Union européenne (une centaine de commentaires)
2001 - 2003 Activité de veille juridique en droit de l’Union européenne, bimensuel « La Quinzaine Européenne »
- Accord sur les agences européennes : la montagne accouche d’une souris, Revue du droit de l’Union
européenne (RDUE), n° 3/2012, pp. 399-446.
- Déficit démocratique et Parlement européen, Revue de la faculté de droit de l’Université de Liège, n° 4/2012, pp.
420-432.
- V° Commission européenne, Répertoire de droit communautaire, Dalloz, mars 2012.
- L’expertise judiciaire confrontée au droit de l’Union européenne: condamnation sans surprise de la législation
française par la Cour de Luxembourg, Revue Experts, n° 95, avril 2011, pp. 4-9.
- La Cour de justice précise les règles du jeu, Etude, Revue Europe, novembre 2010, pp. 7-11.
- La spécificité du standard juridique en droit communautaire, Bruxelles, Bruylant, Collection Thèse droit de l'Union
européenne, n° 16, 2010, 643 p.
- L’ « activité économique », un critère d’applicabilité du droit de la concurrence rebelle à la conceptualisation,
Revue internationale de droit économique (RIDE), n° 3/2009, pp. 353 à 385.
- La nouvelle procédure préjudicielle d'urgence applicable aux renvois relatifs à l'espace de liberté, de sécurité et
de justice, Etude, Revue Europe, mai 2008, pp. 5-8.
- La spécificité du standard juridique en droit communautaire (article fondé sur la thèse), Revue Européenne de
Droit Public (ERPL / REDP), Vol. 20, n° 2, 2008, pp . 779-816.
- Les mesures nationales d’exécution du droit communautaire, une spécificité à relativiser dans l’ordre juridique
français, in Incidences du droit communautaire sur le droit public français, ss la dir. de G. Eckert, Y. Gautier, R.
Kovar, D. Ritleng, PUS, 2007, pp. 93-130.
- La démocratie participative sous l’angle du dialogue civil et du dialogue social, in Le Traité établissant une
Constitution pour l’Europe, analyses et commentaires, ss la dir. de V. Constantinesco, Y. Gautier et V. Michel,
PUS, 2005, pp. 365-382.
ENTRETIENS :
- Questions sur le standard juridique, in Interviewing European Union, D. Mihail Sandru et C. Mihai Banu (ed.),
Editions de l’Université de Bucarest, 2013, pp. 13-20.
- Quelles suites pour l’affaire Penarroja ?, Revue Experts, n° 100, février 2012, pp. 82-83.
RECENSION D’OUVRAGE:
- A. Rosas et L. Armati, EU Constitutional Law, Hart Publishing, 2010, Revue trimestrielle de droit européen
(RTDE), n° 4/2011, Bibliographie.
A PARAÎTRE :
- La délégation de pouvoirs aux agences de régulation de l’Union européenne, co-écrit avec Jean-Philippe Kovar,
Mélanges en l’honneur du professeur Yves Gautier, janvier 2012.
COMMUNICATIONS DANS LES COLLOQUES, SEMINAIRES ET CONFERENCES
- La distinction entre organisation de coopération et organisation d’intégration : L’Union européenne au carrefour
des méthodes ?, communication dans le cadre du colloque « Le phénomène institutionnel international dans tous
ses Etats : Transformation, déformation ou réformation ? », 13-14 juin 2013, L. Dubin et M.-C. Runavot (org.),
Universités de Paris 8 et de Cergy-Pontoise, à paraître.
- Les agences européennes et la fragmentation, communication dans le cadre du colloque « Fragmentation en
droit, fragmentation du droit », 17 mai 2013, J. Arlettaz et R. Tinière (org.), Université de Grenoble, à paraître.
- Quelle démocratie européenne ? communication dans le cadre du colloque « L’Union européenne : le temps des
Etats-Unis ou la persistance des souverainismes ? », 11-12 avril 2013, P. Meunier et J. Lepers (org.), Université
Lille 2, à paraître.
- Le rôle des agences dans la détermination de la chose publique européenne, en collaboration avec Sébastien
Pechberty, conférence organisée par le laboratoire Forces du droit, Université Paris 8, 8 avril 2013.
- Egalité et non discrimination, séminaires « Droits de l’homme », Patrick Wautelet (dir.), Université de Liège,
novembre 2012.
- Les droits fondamentaux, bien commun européen ?, communication dans le cadre du colloque « La résurgence
des « communs » entre illusions et nécessités », 23 octobre 2012, B. Parance et J. de Saint Victor (org.),
Université Paris 8, à paraître.
- La résistance de la norme constitutionnelle face au droit de l’Union européenne, conférence organisée par le
laboratoire
Forces
du
droit,
Université
Paris
8,
présentation
disponible
sur
le
site :
http://forcesdudroit.wordpress.com/, mai 2011.
- L’Europe entre ordre juridique national et international : articulations et contradictions, en collaboration avec
Pierre Bodeau-Livinec, Institut d’études européennes, Université Paris 8, janvier 2011.
- Les oppositions à la construction européenne au sein du Parlement européen, colloque de la Maison
Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA), « Contre l’Europe ? Antieuropéanisme,
euroscepticisme et altereuropéanisme dans la construction européenne de 1945 à nos jours », octobre 2009.
- Le principe de non-discrimination dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, séminaire
dans le cadre du programme TEMPUS TACIS organisé par l’Université de Grenoble, février 2009.
RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES
- Responsable du parcours Droit et mondialisation, Institut d’études européennes, Université Paris 8
- Responsable du thème « Norme », Laboratoire de recherche Forces du droit, Université Paris 8.
- Membre de comités de sélection (postes de maîtres de conférences et de professeurs): Universités de
Strasbourg (2009), La Réunion (2011), Rouen (2011)
- Membre du comité scientifique de la revue Experts
- Participation à l’organisation des journées d’étude du Centre d’Etudes Internationales et Européennes (CEIE) de
l’Université Robert Schuman de Strasbourg : « Le Traité de Nice et l’avenir du système juridictionnel
communautaire » (2001) et « Le contentieux de la marque communautaire » (2002)
- Participation à la rédaction du « Commentaire des traités d’Amsterdam et de Nice, article par article », ss la dir.
de V. Constantinesco, Y. Gautier et D. Simon, Paris, Economica, 2007
DIVERS
- Membre de l’Association française de droit constitutionnel
- Membre du jury du concours de plaidoirie en droit de l’Union européenne, Université Lille 2 (2012 et 2013)
- Participation au séminaire doctoral en droit européen, Institut d’études européennes de l’Université libre de
Bruxelles (2011 et 2012).
- Correction de l’épreuve de droit public, concours d’entrée à l’Ecole Nationale d’Administration (2011)
- Stage auprès du Médiateur européen, Bruxelles (2007)
- Prix de thèse du Groupement européen de droit public 2007
- Prix de thèse de la Société des amis des Universités de l’Académie de Strasbourg 2007
- Stage doctorant au sein du cabinet de M. l’Avocat général Léger, Cour de Justice de l’Union européenne,
Luxembourg (2005)
- Membre du jury du concours européen de plaidoirie René Cassin, organisé par l’association Jurisludi à la Cour
européenne des droits de l’homme, Strasbourg (2005)
- Chercheur - visiteur à l’Institut Universitaire Européen de Florence, Italie (oct. 2002- janv. 2003)
- Prix du Meilleur Etudiant en droit européen 2000, Université Robert Schuman