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La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du
système harmonisé (34ème session – octobre 2004) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système
harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette
décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
N°
Description du produit
Classement
Codes SH
Motif du classement
considérés
21.06, 22.08 et RGI 1 et 6
30.04
1.
Sirop antitussif contre les catarrhes bronchiques et les
insuffisances de sécrétions bronchiques, conditionné en
flacon de 100 ml (130 g). Ce produit se présente sous la
forme d'une solution aqueuse alcoolisée (volumique de
1,8 %) et se compose de miel, de teintures de plantes, de
sirop de glucose, de sirop de sucre inverti, d'arôme naturel
de cerise, d'essence de rose, de benzoate de sodium et
d'eau purifiée.
2106.90
2.
Mélange de deux dérivés de vitamines, contenant de l'éther
D-pantothénique et du dexpanthénol, dans un rapport de
mélange de 1:9. Le mélange est obtenu par synthèse
chimique, c.-à-d. par réaction, dans un rapport défini, entre
le D-pantolactone, l'amino-3 propanol-1 et le 3éthoxypropylamine.
2936.90
29.36
(classement
dans le sousposition)
RGI 1 et 6
3.
Album photos (dimensions : environ 14 cm x 17,5 cm x 8
cm), dont la reliure est recouverte d’imitation cuir suédé et
qui contient 50 pochettes en matière plastique pouvant
contenir 100 photographies. La couverture de l’album est
constituée par un cadre pour photographie en bois ou en
métal muni d’une plaque protectrice en verre. Ce cadre est
conçu pour être ouvert afin que l’on puisse y insérer une
3926.90
39.24, 39.26,
44.14 (cadre
en bois) et
83.06 (cadre
en métaux)
RGI 3 b) et 6
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photographie.
4.
Panneau pour parquet constitué par :
1.
une couche supérieure en Merbau à une seule lame, de
4 mm d’épaisseur, fixée sur un support à une seule
couche (épaisseur totale : 10 mm – largeur totale : 70
mm – longueur : 600 mm).
2.
une couche supérieure en chêne, à plusieurs lames, de
4 mm d’épaisseur, fixée sur un support à deux couches
(épaisseur totale : 14 mm – largeur totale : 210 mm –
longueur : 2.190 mm).
3.
une couche supérieure en hêtre, à plusieurs lames, de
4 mm d’épaisseur, fixée sur un support à deux couches
(épaisseur totale : 14 mm – largeur totale : 145 mm –
longueur : variable).
4418.30
44.12 et 44.18
RGI 1 et 6
5.
Chaussure d’entraînement pour homme à semelle
extérieure en matière plastique partiellement recouverte de
flocage (fibres de polyester et de rayonne de moins de 5
millimètres de longueur) noyé dans la matière plastique et à
dessus en matière textile. La matière textile recouvre
environ 52 pour cent de la semelle extérieure en contact
avec le sol contre 48 pour cent pour la matière plastique.
6405.20
64.04 et 64.05
RGI 1 (Note 4 b) du
Chapitre 64) et 6
6.
Machine ("appareils de refroidissement") constituée des
composants suivants et utilisée pour le refroidissement de
l’eau dans les systèmes à air conditionné : évaporateur,
condenseur, moteur, système de lubrification, compresseur,
échangeurs thermiques, centre de contrôle, tuyauterie et
câbles d’interconnexion. Elle est fournie avec son gaz
8418.61 ou
8418.69 (selon
le cas)
84.15 et 84.18
RGI 1 et 6
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frigorigène et son produit lubrifiant.
7.
Machines de découpe à jet d’eau
8479.89
84.24, 84.56,
86.64 et 84.79
85.33 et 85.36
RGI 1 et 6
8.
Thermistances polymériques à coefficient de température
positif (CTP), dont la composition polymérique conductrice
permet d’accroître la résistance électrique du dispositif à
mesure que sa température augmente. Bien que ces
dispositifs soient parfois désignés sous le nom de "fusibles
autoréarmables" ou de ‘’fusibles à réarmement
automatique’’, il ne s’agit pas techniquement parlant de
fusibles, mais bien de thermistances non linéaires.
8533.29
9.
Oeuf en matière plastique, contenant deux bagues fantaisie
et un paquet de bonbons fermé (“Jewellery Egg With
Candy”). L’oeuf, de couleur pourpre, mesure environ 55 mm
de long pour un diamètre de 40 mm. Il se compose de deux
moitiés séparables qui s’encastrent l’une dans l’autres par
les bords, formant ainsi un contenant dans lequel sont
placés deux bagues fantaisie en matière plastique portant
les inscriptions “FOXY” et “I love YOU” ainsi qu’un paquet
fermé en matière plastique contenant des confiseries en
forme de petites pastilles.
Classement
sépare :
9503.90
(bagues)
1704.90
(bonbons)
17.04, 39.34, RGI 1 et 6
39.26, 71.17 et (L’oeuf est considéré
95.03
comme un emballage).
10.
Ventilateurs jouets munis d’un manche contenant des
confiseries. Le premier (“Mini Fan With Candy”) est
constitué par un ventilateur jouet en matière plastique (d’un
diamètre de 70 mm) comprenant une partie du couvercle
d’un contenant cylindrique transparent en matière plastique
rigide (190 mm de long et 7 mm de diamètre) renfermant
des confiseries en forme de petites pastilles. Le second
(“Top Fan With Candy”) se compose de trois ventilateurs
jouets en matière plastique (d’un diamètre de 70 mm)
Classement
sépare :
9503.90
(ventilateur
jouet)
1704.90
(pastilles)
17.04, 39.34,
39.26 et 95.03
RGI 3 a) et 6
RGI 1 et 6
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montés les uns au dessus des autres sur un support en
matière plastique d’une longueur de 210 mm. Ce support
comporte une partie du couvercle d’un contenant cylindrique
transparent en matière plastique rigide (145 mm de long et
10 mm de diamètre), qui contient des confiseries en forme
de petites pastilles. Le couvercle, sans le cadre, qui est
moulé sur lui, mesure 25 mm de long. Dans les deux cas,
les contenants (sans les couvercles) pourraient être
considérés comme des axes ou des extensions des
ventilateurs.
11.
Disques métalliques argentés de forme circulaire, imprimés
sur leurs deux faces. Sur l'une des faces figure l'image d'un
personnage tiré d'une série télévisée. L'autre face comporte
diverses marques de fabrique. En outre, chaque disque
porte sur cette face un numéro indiquant le rang du disque
dans la suite numérique qui forme la collection où figurent
plusieurs personnages de la série télévisée. Les disques
sont disposés à l'intérieur de pochettes de "chips" et sont
utilisés comme des gadgets promotionnels pour stimuler les
ventes d’une marque spécifique de ‘’chips’’. Il est
également indiqué que ces disques peuvent être
collectionnés par les enfants.
95.04
49.11, 95.03 et RGI 1 et 6
95.04
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