1/2 Orléans, le 26 septembre 2014 Le Recteur Chancelier des
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1/2 Orléans, le 26 septembre 2014 Le Recteur Chancelier des
Orléans, le 26 septembre 2014 Le Recteur 1/2 Chancelier des universités Rectorat à Division des Examens et Concours DEC 1/ 573 /2014 Mesdames et Messieurs les Chefs des établissements publics et privés, des lycées, lycées professionnels, collèges et lycées agricoles Mesdames et Messieurs les Directeurs de CFA Bureau DEC 1 Epreuves ponctuelles obligatoires et facultatives EPS des BMA, CAP, BEP, BAC pro, BAC général et technologique Dossier suivi par Gilles NGUYEN T 02 38 79 46 23 F 02 38 62 46 06 dec-eps @ac-orleans-tours.fr À l’attention de Mesdames et Messieurs les enseignants d'éducation physique et sportive Objet : 21 rue Saint-Étienne 45043 Orléans Cedex 1 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 des brevets des métiers d'art (BMA), certificat d'aptitude professionnelle (CAP), brevet d'études professionnelles (BEP), et baccalauréats général, technologique et professionnel Vous trouverez ci-dessous un sommaire détaillant le contenu des différentes fiches précisant les informations. PLAN FICHE N° 1 ÉPREUVES OBLIGATOIRES PONCTUELLES 1 CALENDRIER 2 ENSEIGNANTS SOLLICITÉS 3 INDISPONIBILITÉS 4 COUPLES D'ACTIVITÉS 5 FICHE N° 2 CANDIDATS A LA CERTIFICATION INTERMEDIAIRE ET ISSUS DES CLASSES PASSERELLES ÉPREUVES FACULTATIVES PONCTUELLES DU BCG-BTN 1 ENQUÊTE DE SPECIALITÉS 2 CALENDRIER 3 ENSEIGNANTS SOLLICITÉS 4 INDISPONIBILITÉS 5 ACTIVITÉS EPREUVE FACULTATIVE RESERVÉE AUX SPORTIFS DE HAUT 6 NIVEAU, AUX CANDIDATS MEDAILLÉS ET AUX JEUNES OFFICIELS DU SPORT SCOLAIRE A Candidats concernés B Organisation C Inscription HNSS / SHN D Calendrier HNSS / SHN FICHE N° 3 ÉPREUVES EVALUÉES EN CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (CCF) 1 2 LISTE ACADEMIQUE DES ACTIVITÉS CCF 4 LISTE NATIONALE DES ACTIVITÉS CCF 6 7 FICHE N° 4 EPSNET 3 5 2/2 SAISIE DES PROTOCOLES DANS EPSNET AFFECTATION DES CANDIDATS ET SAISIE DES NOTES DANS ÉPREUVE OBLIGATOIRE EVALUÉE EN CCF POUR LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU LES INAPTITUDES ET DISPENSES DANS EPSNET (CCF) A Saisie dans EPSNET B Certificats médicaux LES ABSENCES ÉPREUVES ADAPTÉES 1 2 EPREUVES ADAPTÉES EN ÉVALUATION PONCTUELLE A Candidats concernés B Liste des activités C Calendrier EPREUVES ADAPTEES EN CCF A Candidats concernés B Référentiels adaptés C Certificats médicaux D Protocoles adaptés ANNEXE 1 CONTACTS UTILES ANNEXE 2 CERTIFICAT MÉDICAL D'INAPTITUDE A L'EPS ANNEXE 3 MODES D'ACCÈS A EPSNET ANNEXE 4 RÉGLEMENTATION ANNEXE 5 CALENDRIER SIMPLIFIÉ Je vous remercie pour votre collaboration et pour la contribution que vous apporterez, avec vos équipes, à l’organisation des épreuves d’EPS. Pour le Recteur et par délégation, Pour le Secrétaire Général, Le Chef de la Division des Examens et Concours Brigitte ROLLAND ANNEXE 1 CONTACTS UTILES DIVISION DES EXAMENS ET CONCOURS (DEC) 21 rue Saint Etienne 45043 Orléans Cedex Tel ; 02 38 79 38 79 Fax : 02 38 79 46 06 Chef de division : Brigitte ROLLAND Adjoint au Chef de division : Julien PUÉ DEC 1 : BACCALAUREATS GENERAL ET TECHNOLOGIQUE EPS en CCF au CAP-BEP-Bac Pro Organisation des épreuves ponctuelles d'EPS pour BCG/BTN/Bac Pro/CAP/BEP/BMA Gilles NGUYEN : [email protected] - 02 38 79 46 23 Chef de bureau Etienne GUILLAUME : [email protected] - 02 38 79 46 09 COORDONNATEURS ACADEMIQUES CHER Mme Michèle DUPUIS [email protected] EURE ET LOIR Mme Nathalie BARRAL [email protected] INDRE M. Samuel MARIONNEAU [email protected] INDRE ET LOIRE Mlle Christelle HAGET Mme Nathalie FREYLING [email protected] [email protected] LOIR ET CHER M. Thierry BRUNET [email protected] LOIRET M. Guillaume VULLIEZ [email protected] [email protected] [email protected] M. Philippe LEFEBVRE INSPECTEURS IA-IPR M. Jean-Michel MOUSSET M. Bruno MERY M. Didier MARTIN [email protected] [email protected] [email protected] ASSSITANCE INFORMATIQUE 0810 000 081 assistance@ac-orleans-tours·fr ANNEXE 2 CERTIFICAT MÉDICAL D'INAPTITUDE A L'EPS Conforme à l'annexe de l'arrêté du 13 septembre 1989 J.O. du 21 septembre 1989 Je, soussigné, docteur en médecine : Lieu d'exercice : certifie avoir, en application du code de l'éducation (art D312-1), examiné l'élève Nom et prénom : et constaté ce jour, que son état de santé entraîne une inaptitude TOTALE (1) (ou) inaptitude PARTIELLE (2) du AU (3) En cas d'inaptitude partielle, pour permettre une adaptation de l'enseignement aux possibilités de l'élève, précisez en termes d'INCAPACITES FONCTIONNELLES si l'inaptitude est liée : à des types de mouvements (amplitude, vitesse, charge, posture ...) à des types d’effort (musculaire, cardio-vasculaire, respiratoire, ...) à la capacité à l'effort (intensité, durée, ...) à des situations d'exercice et d'environnement (travail en hauteur, milieu aquatique, conditions atmosphériques, ...) etc. ... Date, signature et cachet du médecin (1) Le médecin de santé scolaire sera destinataire de tout certificat d'inaptitude d'une durée supérieure à 3 mois. (2) En cas d'inaptitude totale, le certificat médical peut être établi sur papier à en-tête du médecin. (3) En cas de non-production d'un nouveau certificat, l'élève sera considéré apte à la reprise de la pratique de l'EPS. Code de l'éducation Art D312-1 Art R312-2 - Les élèves des établissements d'enseignement du premier et du second degré publics et des établissements d'enseignement du premier et du second degré privés sous contrat qui invoquent une inaptitude physique doivent en justifier par un certificat médical indiquant le caractère total ou partiel de l'inaptitude. En cas d'inaptitude partielle, ce certificat peut comporter, dans le respect du secret médical, des indications utiles pour adapter la pratique de l'éducation physique et sportive aux possibilités individuelles des élèves. Le certificat médical précise également sa durée de validité, qui ne peut excéder l'année scolaire en cours. Art R312-3 - Les médecins de santé scolaire peuvent, à l'occasion des examens prévus aux articles L. 541-1 etL. 541-4, délivrer des certificats constatant une inaptitude physique totale ou partielle à la pratique de l'éducation physique et sportive. Ils sont destinataires des certificats médicaux délivrés en dehors de ces examens lorsqu'une inaptitude d'une durée supérieure à trois mois a été constatée. ANNEXE 3 MODES D'ACCÈS A EPSNET UTILISATEURS Chefs d'établissements publics Enseignants des établissements publics LIEUX / TYPES D'ACCÈS URL D'ACCÈS IDENTIFIANT (ID) et MOT de PASSE (MdP) DÉLÉGATION Ordinateur relié au réseau http://sconet.etab.ac-orleans-tours.fr/arena ID et MdP autorisant l'accès à Par DELEG CE dans ARENA administratif dans l'établissement https://pia.ac-orleans-tours.fr/protege/ ARENA ou PIA* ou PIA* Ordinateur relié au réseau http://sconet.etab.ac-orleans-tours.fr/arena ID et MdP autorisant l'accès à administratif dans l'établissement https://pia.ac-orleans-tours.fr/protege/ ARENA ou PIA* https://extranet.ac-orleans-tours.fr/arena ID et MdP autorisant l'accès à https://pia.ac-orleans-tours.fr/protege/ ARENA ou PIA* Ordinateur relié au réseau pédagogique de l'établissement ou hors établissement Nécessaire Nécessaire Chefs d'établissements privés Ordinateur dans l'établissement ou https://extranet.ac-orleans-tours.fr/arena ID = code RNE de l'établissement Par DELEG CE dans ARENA possédant une clé OTP hors établissement https://pia.ac-orleans-tours.fr/protege/ MdP = code de la clé OTP (ou PIA*) + Clé OTP Enseignants des établissements privés Ordinateur dans l'établissement ou https://extranet.ac-orleans-tours.fr/arena ID et MdP autorisant l'accès au Par DELEG CE dans ARENA (sans clé OTP) hors établissement https://pia.ac-orleans-tours.fr/protege/ mail académique ou PIA* Directeurs de CFA Enseignants des CFA Tout ordinateur connecté à Internet Tout ordinateur connecté à Internet *Le PIA ne fonctionne pas avec les versions inférieures à 10 d'Internet Explorer ID = code RNE de l'établissement https://ecc.orion.education.fr/epsnetportail/loginetablissement MdP = code RNE puis modifié par le chef d'établissement Dans EPSNET, menu ADMINISTRATION ID = code RNE de l'établissement https://ecc.orion.education.fr/epsnetportail/loginenseignant MdP = choisi par le chef d'établissement Nécessaire ANNEXE 4 RÈGLEMENTATION Baccalauréat général et technologique. - Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique et ses annexes. - Circulaire n° 2006-123 du 1er août 2006 parue au BOEN n° 32 du 7 septembre 2006 relative aux élèves, étudiants et personnels sportifs(ives) de haut niveau et sportifs(ives) Espoirs. - Circulaire n° 2012-093 du 8 juin 2012 parue au BOEN n° 5 du 19 juillet 2012 relative aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique. Examens de la voie professionnelle : - Arrêté du 15 juillet 2009 - J.O. du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles. - Note de service n° 2009-141 du 8 octobre 2009 relative à l'évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles. Candidats handicapés physiques et les inaptes partiels: - Circulaire n° 94-137 du 30-03-1994 relative à l'organisation et l'évaluation des épreuves d'éducation physique et sportive aux baccalauréats, BT, BEP et CAP pour les candidats handicapés physiques et les inaptes partiels. ANNEXE 5 CALENDRIER SIMPLIFIÉ DATE Septembre Octobre CCF Fin 6 au 17 6 Novembre 14 28 Décembre 1er au 12 5 Février 10 9 Mars 27 30 Avril 2 20 au 27 11 au 12 13 Mai 22 29 Juin 11 et 12 18 PONCTUEL Circulaire d'organisation Saisie des protocoles dans EPSNET Date limite d'envoi des dossiers de demande de protocoles adaptés Commission académique de validation des protocoles et des protocoles adaptés Date limite pour la validation des demandes de protocoles adaptés Saisie des spécialités des enseignants dans EPS PONCTUEL Circulaire de notation Commission académique de validation des inscriptions HNSS Début des entretiens FAC HNSS et SHN Envoi des convocations OBLIG aux candidats Ouverture EPSNET pour saisie des notes Envoi des convocations FAC aux candidats Enseignants convoqués Épreuves EPS obligatoires Enseignants convoqués Épreuves EPS facultatives Fin des entretiens FAC HNSS et SHN Fin de saisie des notes HNSS et SHN Fermeture EPSNET Fin de saisie des notes Sous-commissions géographiques Commission académique Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 ÉPREUVES OBLIGATOIRES PONCTUELLES FICHE n° 1 1 CALENDRIER Pour la session 2015, les épreuves ponctuelles obligatoires d'EPS pour les BMA, BEP, CAP, baccalauréats général, technologique et professionnel, dans l'académie, se dérouleront Du lundi 20 avril au vendredi 24 avril 2015 2 ENSEIGNANTS SOLLICITÉS TOUT ENSEIGNANT D'EPS EXERÇANT EN LYCEE OU COLLEGE, PRIVE OU PUBLIC, (SAUF CFA) EST SUSCEPTIBLE D'ETRE SOLLICITE SUR CETTE PERIODE, CAR LA PARTICIPATION AUX EXAMENS EST UNE PARTIE INTEGRANTE DE LEUR SERVICE. Rappel : Pour les épreuves ponctuelles obligatoires, la participation des enseignants aux évaluations pourra se faire indépendamment des spécialités exprimées lors de l'enquête de spécialités. Par conséquent, les professeurs des établissements qui n'auront pas répondu à l'enquête de spécialités pourront également être convoqués pour les évaluations. En effet, chaque enseignant est susceptible d'évaluer toute épreuve obligatoire des examens de la voie générale ou de la voie professionnelle. 3 INDISPONIBILITÉS Les indisponibilités déclarées par les enseignants ne seront prises en compte que pour des motifs exceptionnels tels que des raisons médicales dûment justifiées. Il ne sera donné suite aux sollicitations qu'à compter de la réception de la demande de dérogation faite par écrit sous couvert du chef d'établissement et sous réserve d'une proposition de remplacement. Toute absence non justifiée sera considérée comme un manquement aux obligations statutaires de l'enseignant et pourra donc se traduire par un retrait sur traitement. Les dates des examens vous sont communiquées suffisamment tôt pour assurer la disponibilité des enseignants du 20 au 24 avril pour les épreuves obligatoires et du 11 au 12 mai pour les épreuves facultatives (voir fiche n° 2). Je vous demande par conséquent de bien vouloir tenir l'ensemble des enseignants d'EPS de votre établissement à disposition de la division des Examens et Concours pendant la période du 20 au 24 avril et du 11 au 12 mai 2015. A partir du 7 avril 2015, aucune demande de remplacement d'un jury ne sera acceptée (sauf pour raison médicale dûment justifiée). 1 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 4 COUPLES D'ACTIVITÉS Pour la session 2015, les listes des couples d’activités est sont les suivantes Gymnastique au sol* / Tennis de table Gymnastique au sol* / Badminton 3 X 500 mètres / Tennis de table 3 X 500 mètres / Badminton Badminton / Sauvetage * L'épreuve est construite en référence au code de pointage UNSS 2012 CANDIDATS A LA CERTIFICATION INTERMÉDIAIRE ET ISSUS DES CLASSES PASSERELLES Les établissements devront être particulièrement vigilant en ce qui concerne les candidats préparant un baccalauréat professionnel en 2 ans, issus de classes passerelles, et qui passent leur certification intermédiaire. 5 Ceux-ci doivent être inscrits sous le statut SCOLAIRE BCP 2 ANS PONCTUEL ou APPRENTI BCP 2 ANS PONCTUEL. Les candidats doivent obligatoirement passer les épreuves ponctuelles terminales d'éducation physique et sportive. ATTENTION : Bien que scolarisés, ils ne sont pas évalués en CCF pour la certification intermédiaire. 2 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 ÉPREUVES FACULTATIVES PONCTUELLES DU BCG-BTN FICHE n° 2 1 ENQUÊTE DE SPECIALITÉS En considération du niveau élevé demandé aux candidats (compétence attendue de niveau 5 du référentiel national ou académique) et afin d'affecter les professeurs d'EPS sur les épreuves qui leur sont les plus familières, je vous demanderai de m'indiquer les types d'activités privilégiées pour chaque enseignant, au moyen de l'application EPS PONCTUEL que je mettrai à votre disposition : Du lundi 1er au vendredi 12 décembre 2014 Cette enquête concerne également les collèges, mais ne concerne pas les CFA et les lycées agricoles. 2 CALENDRIER Les épreuves facultatives ponctuelles des baccalauréats général et technologique sont prévues : Le lundi 11 et le mardi 12 mai 2015. 3 ENSEIGNANTS SOLLICITÉS Des enseignants seront sollicités durant la période du 11 au 12 mai 2015 pour mener les évaluations. 4 INDISPONIBILITÉS Les indisponibilités déclarées par les enseignants ne seront prises en compte qu'à titre exceptionnel tel que pour une raison médicale dûment justifiée. Il ne sera donné suite aux sollicitations qu'à compter de la réception de la demande de dérogation faite par écrit sous couvert du chef d'établissement et sous réserve d'une proposition de remplacement. Les demandes pour raisons d'accompagnement de voyage scolaire, évaluations CCF, problèmes de gardes d'enfants etc… ne seront pas acceptées. Toute absence non justifiée sera considérée comme un manquement aux obligations statutaires de l'enseignant et pourra donc être sanctionnée par un retrait sur traitement. Les dates des examens vous sont communiquées suffisamment tôt pour assurer la disponibilité des enseignants du 11 au 12 mai 2015. Je vous demande par conséquent de bien vouloir tenir l'ensemble des enseignants d'EPS de votre établissement à disposition de la division des Examens et Concours pendant la période du 11 au 12 mai 2015. A partir du 27 avril 2015, aucune demande de remplacement d'un jury ne sera acceptée (sauf pour raison médicale dûment justifié). 1 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 5 ACTIVITÉS Pour la session 2015, l'évaluation de l'option facultative ponctuelle portera sur l'une des activités suivantes, au choix du candidat : Activités à référentiel national : Judo Tennis en simple Natation de distance Activités à référentiel académique : Chorégraphie individuelle + fiche de présentation (pour les candidats) Tennis de table Les référentiels sont téléchargeables en cliquant sur les activités correspondantes. Rappel : Depuis la session 2013, l'activité choisie pour l'option facultative peut être identique aux activités choisies pour l'épreuve obligatoire. ATTENTION Le niveau attendu pour cette option est élevé : compétence de niveau V. Les candidats doivent donc s'entraîner régulièrement et pouvoir assurer des performances de ce niveau. Il conviendra d’être particulièrement vigilant quant à la motivation des candidats pour se présenter aux épreuves facultatives afin d’éviter de trop nombreux désistements. Il n'existe pas de dispense pour raison médicale. Un candidat qui ne se présente pas à l'épreuve facultative d'EPS est noté absent quelque soit la raison, avec ou sans justificatif. 6 ÉPREUVES FACULTATIVES RESERVÉES AUX SPORTIFS DE HAUT NIVEAU, OU AUX CANDIDATS MEDAILLÉS ET AUX JEUNES OFFICIELS DU SPORT SCOLAIRE A CANDIDATS CONCERNÉS SHN - Les candidats inscrits sur les listes, validées par le ministre chargé des sports, des o o o Sportifs de haut niveau (SHN) Espoirs Partenaires d’entraînement ainsi que les candidats appartenant aux : o Pôle France o Pôle Jeunes o Pôle Espoir durant leur scolarité en classe de seconde, première ou terminale pourront s'inscrire en tant que sportifs de haut niveau (SHN). 2 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 HNSS - Les candidats figurant sur les listes de : o l'UNSS (Union Nationale du Sport Scolaire) ou de o l'UGSEL (Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre) engagés à haut niveau dans le cadre du sport scolaire (HNSS), lauréats des podiums nationaux scolaires et jeunes officiels certifiés au niveau national ou international, durant leur scolarité en classe de seconde ou première pourront s'inscrire à l'option facultative réservée aux candidats relevant du haut niveau du sport scolaire (HNSS). Dans les deux cas, les candidats relevant de ces statuts peuvent, s’ils le souhaitent, s'inscrire à l’épreuve facultative pour valider leur spécialité. Ils devront fournir un justificatif de leur statut. À ce titre, la part de l’épreuve réservée à la pratique sportive est automatiquement validée à 16 points. Les 4 points restants étant attribués à l’occasion d’un entretien. B ORGANISATION Ces évaluations sont des épreuves ponctuelles. Les modalités d'organisation seront communiquées ultérieurement par voie de circulaire. C INSCRIPTION HNSS / SHN Les candidats s'inscriront directement sur INSCRINET, lors de l'inscription aux épreuves du baccalauréat, en choisissant l'option correspondant à leur statut et leur spécialité sportive. Ils devront se faire connaître auprès de l'établissement et de leurs enseignants d'EPS. Après la clôture des inscriptions, le rectorat enverra aux établissements concernés, une liste des candidats inscrits en tant que sportifs de haut niveau ou relevant du haut niveau du sport scolaire. Il appartiendra aux établissements de vérifier cette liste et de la mettre éventuellement à jour. Tous les candidats devront joindre à leur confirmation d'inscription un justificatif de leur appartenance à la catégorie >SHN/HNSS. ATTENTION : La pratique d'un sport dans le cadre d'une fédération sportive ou d'une section sportive ne permet pas de prétendre obligatoirement à l'inscription à cette option. Seule la présence du nom du candidat sur les listes de l'UNSS ou de l'UGSEL valide son inscription. 3 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 D CALENDRIER HNSS / SHN Les entretiens des épreuves facultatives HNSS et SHN se dérouleront : Du lundi 9 mars au vendredi 15 mai 2015 Les notes devront être saisies dans LOTANET à l'issue de chaque journée d'évaluation. Les modalités précises d'organisation vous seront communiquées ultérieurement par voie de circulaire. 4 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 ÉPREUVES EVALUÉES EN CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (CCF) FICHE n° 3 Les procédures relatives à la gestion des épreuves d'EPS en CCF (saisie des protocoles, affectation des élèves et saisie de la notation) devront être faites pour l'ensemble des examens (baccalauréats général, technologique, professionnel, CAP et BEP) sur l'application EPSNET, administrée par la Division des Systèmes d'Information (DSI). Une circulaire concernant la saisie des notes vous sera adressée au mois de février 2015. 1 SAISIE DES PROTOCOLES DANS EPSNET La date d'ouverture de l'application EPSNET est fixée : Du lundi 6 au vendredi 17 octobre 2014 À partir du lundi 6 octobre 2014, la saisie des protocoles devra être effectuée, sous la responsabilité du chef d'établissement. Pour y accéder, vous devrez vous connecter selon l'un des modes d'accès figurant dans l'ANNEXE 3. Lors de la première connexion à EPSNET, l'identifiant et le mot de passe correspondent au code RNE de l'établissement. Le mot de passe doit obligatoirement être modifié; l'identifiant est immuable. Un guide utilisateur, consultable dans l'application vous aidera à effectuer les différentes étapes de saisie des protocoles. En cas de 0810 000 081. difficulté de connexion l'assistance informatique est joignable au 2 AFFECTATION DES CANDIDATS ET SAISIE DES NOTES DANS EPSNET L’affectation des candidats sur les protocoles et la saisie des notes de CCF, pour les épreuves obligatoires d'EPS et pour tous les examens, (baccalauréats généraux, technologiques et professionnels, BEP/CAP), s'effectueront sur l'application ESPNET Du lundi 30 mars au vendredi 29 mai 2015 Les identifiants et mots de passe restent les mêmes que ceux utilisés pour la saisie des protocoles. Ils ne sont ni réinitialisés, ni modifiés. Il appartient donc à chaque utilisateur de conserver ces données. La date de fermeture impérative de l’application étant fixée au 29 mai 2015, les enseignants d'EPS doivent programmer leurs évaluations CCF en conséquence pour éviter la période des évaluations ponctuelles (du 20 au 24 avril 2015 et du 11 au 12 mai 2015). 1 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 3 LISTE ACADEMIQUE DES ACTIVITÉS CCF Les épreuves de la liste académique, pour la session 2015, sont : Baccalauréat général et technologique Ultimate (CP 4) Vélo Tout Terrain (CP 2) Équitation (CP 2) Baccalauréat Professionnel, CAP-BEP, BMA Aérobic (CP 3) Vélo Tout Terrain (CP 2) Futsal (CP 4) Ultimate (CP 4) Les référentiels de ces activités sont accessibles sur le site EPS de l'académie, en cliquant sur les liens ci-dessous : Les référentiels de ces activités sont accessibles sur le site EPS de l'académie, en cliquant sur le lien ci-dessous : Epreuves obligatoires Epreuves obligatoires : Epreuves facultatives 4 LISTE NATIONALE DES ACTIVITÉS CCF Les référentiels des activités appartenant à la liste nationale sont accessibles sur le site EPS de l'académie, en cliquant sur les liens ci-dessous : Baccalauréat général et technologique Baccalauréat Professionnel, CAP-BEP, BMA Référentiels des activités nationales pour Référentiels des activités nationales pour la voie générale et technologique la voie professionnelle 5 ÉPREUVE OBLIGATOIRE EVALUÉE EN CCF POUR LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU En voie générale, technologique et professionnelle, les candidats relevant des statuts cités ci-après peuvent, bénéficier d’un aménagement du CCF en cas de difficulté à se présenter aux trois épreuves de l’ensemble certificatif. Pour cela, ils devront fournir un justificatif de leur statut. Cet aménagement peut être : 2 épreuves du protocole avec assiduité aux cours + 1 épreuve sans présence aux cours et portant sur la spécialité du candidat 2 épreuves relevant de 2 compétences différentes dont 1 épreuve sans présence aux cours et portant sur la spécialité du candidat Lorsque les conditions d’aménagement de scolarité ne leur permettent pas de se présenter aux épreuves prévues en contrôle en cours de formation, ils bénéficient de l’accès à l’examen ponctuel terminal de l’enseignement commun. Candidats concernés : Les candidats inscrits sur les listes de « sportifs de haut niveau », « espoirs » et « partenaires d’entraînement » validées par le ministre chargé des sports, ainsi que les candidats appartenant aux Pôle France, Pôle Jeunes et Pôle Espoir. 2 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 Dans tous les cas d'aménagement de l'évaluation en CCF d'un candidat sportif de haut niveau, les protocoles aménagés doivent être envoyés au rectorat par courriel ([email protected]) avant le 6 novembre 2014 pour être soumis à la validation de la Commission Académique d'Harmonisation et de Proposition de Notes d'Education Physique et Sportive, 6 LES INAPTITUDES ET DISPENSES DANS EPSNET (CCF) A Saisie dans EPSNET Baccalauréat général et technologique Élève dispensé à l'année : Il s'agit d'un candidat inscrit à l'examen “inapte EPS” lors de son inscription dans INSCRINET (il est impossible de changer le statut du candidat dans EPSNET). Baccalauréat Professionnel, CAP-BEP, BMA Élève dispensé à l'année : Il s'agit d'un candidat inscrit à l'examen “inapte EPS” lors de son inscription dans INSCRINET (il est impossible de changer le statut du candidat dans EPSNET). ATTENTION : DEPUIS LA SESSION 2014, NOUVELLE REGLEMENTATION Élève inapte total : Élève inapte total : Il s'agit d'un candidat devenant inapte Il s'agit d'un candidat devenant inapte totalement en cours d'année, mais totalement en cours d'année, mais inscrit “ apte ” dans INSCRINET. Il n'a inscrit “ apte ” dans INSCRINET. Il n'a pu être évalué sur au moins deux pu être évalué sur au moins une épreuve. Il sera alors dispensé épreuve. Il sera alors dispensé complètement de l'épreuve d'EPS. Ce complètement de l'épreuve d'EPS. Ce candidat ne sera pas noté dans candidat ne sera pas noté dans EPSNET. EPSNET. Ou bien : Il s'agit d'un candidat n'ayant pu être évalué que sur une épreuve et dont le professeur estime que cette évaluation est insuffisante pour lui attribuer une note. Élève inapte partiel : Il s'agit d'un candidat momentanément inapte à une ou deux évaluations. N'ayant pu se présenter aux épreuves de rattrapage, il sera noté uniquement sur une ou deux évaluations et dispensé (DI) pour la ou les autres épreuves. Élève inapte partiel : Il s'agit d'un candidat momentanément inapte à une évaluation. N'ayant pu se présenter à l'épreuve de rattrapage, il sera noté uniquement sur deux évaluations et dispensé (DI) pour la troisième épreuve. ATTENTION Toute modification du statut d'un candidat (candidat scolarisé devenant candidat individuel) devra être immédiatement déclarée au bureau de gestion compétent de la division des examens et concours du rectorat (DEC 1). L'information devra parvenir impérativement avant le 11 mars 2015. 3 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 B Certificats médicaux Toute inaptitude conduisant à une dispense totale ou partielle doit faire l'objet d'un certificat médical délivré pour l’année en cours par le médecin scolaire ou à défaut, par le médecin de famille. Tous les justificatifs de dispense devront obligatoirement être fournis avec les bordereaux de notation édités sous format papier lors des commissions départementales de fin d'année (11 et 12 juin 2015). Pour la voie professionnelle, les établissements doivent conserver les certificats médicaux des candidats sur les deux années couvrant la mise en œuvre de l’ensemble certificatif. La détermination, par le médecin, selon la classification HANDISPORT (D1, D2…) de la pathologie du candidat est vivement recommandée. Elle permet aux professeurs d'EPS de proposer une meilleure adaptation de l'épreuve à la situation de l'élève. Il est fortement conseillé de renseigner le modèle de certificat médical (annexe 2) conformément à l'annexe de l'arrêté du 13 septembre 1989. Ce modèle est également téléchargeable en cliquant sur le lien suivant : Certificat médical Les élèves peuvent présenter ce modèle de certificat médical lors de la visite chez leur médecin de famille. Toutefois, en cas de délivrance d'un certificat différent par le praticien, il ne doit pas être imposé une seconde visite dont les frais seraient à la charge des familles. Par conséquent, il est souhaitable de mettre ce modèle à la disposition de tous les élèves susceptibles de se rendre chez leur médecin pour la délivrance d'une dispense. ATTENTION Aucun certificat médical antidaté ne sera accepté. 7 LES ABSENCES (CCF) Dans le cas d'absences non justifiées, il est important de rappeler aux candidats les règles suivantes : Baccalauréat général et technologique Une absence à une évaluation est traduite par la note zéro à cette situation d'évaluation. Baccalauréat Professionnel, CAP-BEP, BMA L'absence à une évaluation se traduit par la note zéro à cette situation d'évaluation. L'absence non justifiée aux 3 évaluations est traduite par la note 0/20 à l'épreuve d'EPS. Elle n'est pas éliminatoire. L'absence non justifiée aux 3 évaluations est traduite par l'élimination à l'examen préparé. 4 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 ÉPREUVES ADAPTÉES FICHE n° 4 Tout candidat en situation de handicap permanent ou temporaire peut prétendre au bénéfice d'une épreuve adaptée, quelque soit le mode d'évaluation. Il n'y a plus de dispense automatique et la réglementation prévoit qu'un aménagement soit proposé en fonction des informations fournies par le candidat, ses parents et les certificats médicaux établis par le médecin scolaire ou personnel. 1 EPREUVES ADAPTÉES EN ÉVALUATION PONCTUELLE A CANDIDATS CONCERNÉS Ces épreuves s'adressent à des candidats reconnus handicapés physiques ou déclarés inaptes partiels par certificat médical et qui ne peuvent suivre l'enseignement en CCF. B LISTE DES ACTIVITÉS Ces candidats choisissent une épreuve parmi les cinq suivantes : Tennis de table Sarbacane Natation Chorégraphie individuelle Course d'orientation En cliquant sur le lien suivant vous pourrez télécharger : Les référentiels adaptés C CALENDRIER Les candidats seront convoqués pour être évalués entre le 20 et le 24 avril 2015. 2 ÉPREUVES ADAPTÉES EN CCF A CANDIDATS CONCERNÉS Il est possible d'adapter localement des épreuves pour permettre à des élèves atteints d'un handicap ou inaptes partiels permanents de suivre les cours d'EPS et de passer des épreuves adaptées pour être notés à l'examen (arrêté du 21 décembre 2011 paru au BOEN n° 7 du 16-2-2012, arrêté du 11 juillet 2005 paru au BOEN n°42 du 17 novembre 2005 et arrêté du 15 juillet 2009 paru au BOEN n° 31 du 31 juillet 2009 pour les examens de la voie professionnelle). B RÉFÉRENTIELS ADAPTÉS Les référentiels seront établis sur des documents dont un modèle est téléchargeable sur le site EPS de l'académie en cliquant sur le lien suivant : Fiche de référentiel adapté 1 Circulaire d'organisation de l'épreuve d'éducation physique et sportive (EPS) pour la session 2014-2015 Ces référentiels seront adressés, de préférence par courriel, au plus tard le 6 novembre 2014, pour validation par la commission académique d'harmonisation et de proposition des notes d'Éducation Physique et Sportive à : Rectorat de l'académie d'Orléans –Tours Division des Examens et Concours 1 (DEC1) Commission d'harmonisation EPS 21 rue Saint Etienne 45043 ORLÉANS CEDEX 1 Les pièces manquantes et nécessaires à la validation du dossier seront recevables jusqu'au 28 novembre 2014. Après cette date, les candidats dont le dossier n'aura pas été validé devront être inscrits INAPTES TOTAL et devront présenter un certificat médical pour être dispensés d'activité sportive pour toute l'année, ou devront être inscrits APTES et évalués sur les 3 activités d'un protocole. C CERTIFICATS MÉDICAUX Afin de permettre une bonne lisibilité de l'épreuve proposée pour le candidat, pour sa famille, pour le service de santé scolaire et pour la commission chargée de leur validation, le certificat médical doit obligatoirement être présenté selon un format identique. Sur le site académique d'EPS, vous pourrez en télécharger un modèle en cliquant sur le lien suivant : Certificat médical Un échange avec le médecin scolaire est nécessaire pour vérifier la compatibilité de l'activité physique proposée avec le type d'inaptitude. L'usage de la classification HANDISPORT pour déterminer la pathologie (D1, D2….) est recommandé. D PROTOCOLES ADAPTÉS Baccalauréat Professionnel, CAP-BEP, BMA Les candidats de la voie professionnelle relevant de ce statut sont évalués sur, 2 épreuves adaptées relevant de deux compétences propres à l’EPS. 1 seule épreuve appropriée en cas de sévérité majeure du handicap. Dans ce cas le recteur peut autoriser, après avis de la commission académique, la certification sur une seule évaluation. Baccalauréat général et technologique Depuis la session 2013, la réglementation concernant les épreuves adaptées a été modifiée pour les baccalauréats général et technologique. 3 activités dont 2 au maximum seront adaptées 2 activités adaptées 1 seule activité adaptée en cas de handicap sévère. L'évaluation peut être faite, si nécessaire, en contrôle ponctuel terminal. Dans tous les cas, les candidats devront déclarer leur statut au moment de leur inscription à l’examen et choisir une modalité de certification parmi les possibilités proposées. 2