TARIFS ANNUELS - ANNÉE 2007-2008 - Saint

TARIFS ANNUELS - ANNÉE 2015 - 2016
Ces tarifs sont des tarifs forfaitaires annuels.
CONTRIBUTION DES FAMILLES : elle correspond à la participation des familles aux frais de fonctionnement de l’établissement non subventionnés par
l’État.
DEMI-PENSION :


les élèves de l’école (GS au CM2) et du collège (6° à 3°) n’ont pas cours le mercredi après-midi. Ils peuvent néanmoins déjeuner dans
l’établissement le mercredi midi (DP 5 repas) ou rejoindre leur domicile sans avoir déjeuné dans l’établissement (DP 4 repas). Le service de
ramassage scolaire fonctionne le mercredi à 12h30.
Les élèves du lycée (2nde à BTS) ont cours le mercredi après-midi et sont tenus de déjeuner dans l’établissement (DP 5 repas).
POUR UN EXTERNE
POUR UN DEMI-PENSIONNAIRE 4 REPAS
Contribution
des familles
TOTAL
Lycée
1 279€
1 505€
1 611€
1 718€
1 279€
1 505€
1 611€
1 718€
BTS
1 804€
1 804€
GS + École
Collège 6/5
Collège 4/3

GS + École
Collège 6/5
Collège 4/3
Contribution
des familles
Demipension
TOTAL
1 279€
1 505€
1 611€
1 029€
1 238€
1 238€
2 308€
2 743€
2 849€
POUR UN DEMI-PENSIONNAIRE 5 REPAS
Contribution
des familles
Demipension
TOTAL
Lycée
1 279€
1 505€
1 611€
1 718€
1 238€
1 446€
1 446€
1 485€
2 517€
2 951€
3 057€
3 203€
BTS
1 804€
992€
2 796€
GS + École
Collège 6/5e
Collège 4/3
Pour les sections C.L.I.S et U.L.I.S. :
POUR UN EXTERNE
C.L.I.S
U.L.I.S 6/5
U.L.I.S 4/3
POUR UN DEMI-PENSIONNAIRE 2 REPAS
Contribution
des familles
TOTAL
1 279€
1 505€
1 611€
1 279€
1 505€
1 611€
C.L.I.S
U.L.I.S
U.L.I.S
Contribution
des familles
Demipension
TOTAL
1 279€
1 505€
1 611€
515€
619€
619€
1 794€
2 124€
2 230€
POUR UN DEMI-PENSIONNAIRE 3 REPAS
C.L.I.S
U.L.I.S
U.L.I.S
Contribution
des familles
Demipension
TOTAL
1 279€
1 505€
1 611€
743€
868€
868€
2 022€
2 373€
2 479€
PENSION :


Le régime de pension comprend la contribution, tarif fixe (1) et la pension, tarif variable (2) en fonction du revenu imposable.
Tarif 2 : en fonction du revenu imposable 2013 de la famille.
La catégorie moyenne est la catégorie C. Pour cette catégorie et les deux supérieures (A et B) aucun justificatif n’est demandé. Pour les
catégories inférieures (D et E), une copie de l’avis d’imposition des revenus de l’année précédente doit être fournie à la comptabilité. A défaut
de produire l’avis d’imposition demandé, la facture sera établie sur la base de la catégorie C.
IMPORTANT : Vous pouvez calculer vous-même le forfait annuel de la pension de votre enfant en vous référant aux catégories ci-dessous et compléter le
tableau « pour un pensionnaire » :
POUR UN PENSIONNAIRE
Tarif 1(fixe)
Contribution des familles
CM1/CM2
1 279€
Collège 6/5
1 505€
Collège 4/3
1 611€
Lycée
1 718€
BTS
1 804€
Catégorie
Revenu
A
B
Exemple de calcul, pour un pensionnaire du Collège 6/5
Tarif 2 pension
A ajouter selon vos revenus
TOTAL
Tarif 1(fixe)
Tarif 2 pension
Contribution des familles
A ajouter selon vos revenus
TOTAL
Pension, catégorie C =
1 505 + 4 587=
4 587€
6 092€
1 505€
Nombre d’enfants à charge
(2) Pension
1
2
3
4
5 et +
CM/Collège
Lycée
BTS
Inférieur à
50 113
52 897
59 857
66 816
153 295
4 816€
5 448€
4 413€
Inférieur à
41 760
44 545
50 113
57 073
66 816
4 701€
5318€
4 308€
C
Inférieur à
32 713
34 801
40 368
47 329
54 289
4 587€
5 189€
4 203€
D
Inférieur à
27 144
29 929
35 497
41 760
48 722
4 081€
4 615€
3 738€
E
Inférieur à
20 880
26 448
30 524
36 192
43 152
3 946€
4 464€
3 616€
LE CHOIX DU RÉGIME :
Les élèves pour lesquels le régime d’externat a été choisi ne resteront pas dans l’établissement durant l’heure du repas.
Ils pourront cependant ponctuellement déjeuner au self après avoir alimenté leur carte de la valeur d’un repas (chèque à déposer à l’accueil à l’attention de
la comptabilité).
Le choix du régime engage la famille pour l’année scolaire entière .
École Collège Lycée Post-Bac Internat St Charles – 2, rue G. Anthonioz de Gaulle – 91200 ATHIS-MONS
Tél : 01 60 48 71 00 – Fax : 01 69 38 48 45 – site web : www.scharles.net
 FRAIS À PRÉVOIR, EN SUS - ÉCOLE – COLLÈGE – LYCÉE :
ÉCOLE
: (documents d’inscription à ces services disponibles sur notre site) :

Garderie du
matin
7h45-8h15

Etude dirigée
16h30-17h30
2 jours
par semaine

Etude dirigée
16h30-17h30
3 jours
par semaine

Etude dirigée
16h30-17h30
4 jours
par semaine

Club des
Acacias
17h30-19h00
2 jours
par semaine

Club des
Acacias
17h30- 19h00
3 jours
par semaine

Club des
Acacias
17h30-19h00
4 jours
par semaine

Club des
Acacias
mercredis
après-midi
(sans les 10
mercredis
libérés)
13h30-17h30

Club des
Acacias
10 mercredis
libérés
journée
8h40-17h30

Club des
Acacias
10 mercredis
libérés
matin
8h40-11h45
164 € / an
194 € / an
273 € / an
335 € / an
215 € / an
324 € / an
430 € / an
254 € / an
166 € / an
60 € / an
Toute inscription à ces services engage la famille par trimestre : tout trimestre commencé est dû.
Pour des présences occasionnelles de vos enfants, à partir d’une seule participation par semaine, vous pouvez bénéficier de tous ces services proposés
par l’école en achetant des carnets de tickets (30€ pour 20 tickets).
Les fournitures scolaires (cahiers, protège-cahiers, classeurs…) de la GS au CM2 sont fournies par l’école et portées sur la 1ère ou 2ème facture (estimation
approximative : de 25 à 45€ pour l’année).
ÉCOLE – COLLÈGE – LYCÉE :
Frais annexes : animation de la pastorale et livres culture religieuse ou catéchèse, parcours et retraite de préparation aux sacrements (si inscription en
catéchèse), location de livres scolaires, sorties scolaires, intervenants divers, A.P.S. (Apprendre à Porter Secours), frais de copies et brouillons pour DST,
fournitures de technologie, abonnements, etc. Ces suppléments seront portés sur les factures.
Activités culturelles ou sportives (L’inscription engage la famille pour l’année scolaire entière).
 Les activités périscolaires
o 165€/an pour 1 heure hebdomadaire ou 330€/an pour 2 heures hebdomadaires (hors Escrime, Cinéma : silence ça tourne et NOUQA langues)
La liste de ces activités et les modalités d’inscription seront en ligne sur notre site, rubrique « les services » à partir de septembre 2015.
 Club Judo/Classe Judo :
o externes et demi-pensionnaires : 245€ /an,
o internes : 165€/an.
LES BOURSES
Les bourses de collège se demandent tous les ans courant septembre. À titre indicatif, pour l’année scolaire 2014/2015, le plafond des ressources du
revenu fiscal de référence de 2012 ne devait pas dépasser 11 252€ + 30% par enfant à charge (soit 14 628€ pour une famille avec un seul enfant). Les
bourses de lycée se demandent courant janvier jusqu’ à fin mars.
Renseignements au 01.60.48.71.11 pour le collège et au 01.60.48.70.60 pour le lycée.
FACTURATION - ÉCOLE, COLLÈGE, LYCÉE : CONTRIBUTION ET RÉGIME
Les tarifs sont des tarifs forfaitaires annuels tenant compte des dates de sorties et des périodes d’examens. Ces frais sont appelés en 3 factures :
1ère facture
de septembre à décembre inclus
2ème facture
de janvier à mars inclus
43 %
30 %
3ème facture
d'avril à juin inclus
27 %
RÉDUCTIONS - FAMILLES AYANT PLUSIEURS ENFANTS À SAINT-CHARLES
Réductions accordées à chacun des enfants sur la contribution des familles :
2 enfants
3 enfants
4 enfants
5 enfants
10 %
15 %
25 %
30 %
Réductions accordées sur la pension pour 3 enfants et plus = 10%
TRANSPORT – Sous réserve de modification des tarifs de la part des transporteurs.
Pour un élève externe ou demi-pensionnaire, le montant facturé par le Conseil Général (pour l’année scolaire 2014/2015) est de 111€. Le montant annuel
des frais de gestion facturé par St Charles est de 50€.
Pour un élève pensionnaire le transport n’étant pas subventionné, le montant annuel est de 200€.
Pour le Val de Marne, sans subvention, le coût du transport est de 60€ par mois (sur 10 mois).
L’inscription au transport engage la famille pour l’année scolaire complète.
COTISATION APEL
Attention ! La cotisation A.P.E.L. (29€) est portée automatiquement sur la 1ère facture.
Les parents qui ne souhaitent pas adhérer doivent le faire savoir par courrier adressé à la comptabilité au moment de l’inscription ou de la
réinscription de leur(s) enfant(s), au plus tard le 15 septembre 2015. Aucune régularisation ne sera faite après cette date.
CHEQUE D’ACOMPTE D’INSCRIPTION/REINSCRIPTION
En cas de désistement, l’acompte de 180€, demandé sur la scolarité du 1er trimestre au moment de l’inscription/réinscription, restera acquis à
l’établissement. Il ne sera remboursé qu’en cas d’annulation pour causes réelles et sérieuses (déménagement au-delà de 30km, changement d’orientation
vers une section non assurée par l’établissement, changement important dans la vie familiale et/ou professionnelle, tout autre motif légitime accepté
expressément par l’établissement). Dans ce cas, un courrier accompagné de pièces justificatives pourra être adressé au chef d’établissement, qui jugera du
bien-fondé du remboursement.
École Collège Lycée Post-Bac Internat St Charles – 2, rue G. Anthonioz de Gaulle – 91200 ATHIS-MONS
Tél : 01 60 48 71 00 – Fax : 01 69 38 48 45 – site web : www.scharles.net