1 AD-03-01-05 – Procès-verbaux Procès

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COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN
CONSEIL DES COMMISSAIRES
SÉANCE ORDINAIRE DU 28 MAI 2013,
AJOURNÉE AU 4 JUIN 2013
PUIS AU 11 JUIN 2013
Initiales du
président
Initiales du
secrétaire
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la
Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 28 mai 2013, ajournée au 4 juin
2013 puis au 11 juin 2013 à 20 heures à la salle des Lys située au siège social
de la Commission scolaire Marie-Victorin, 13, rue Saint-Laurent Est à
Longueuil.
SONT PRÉSENTS :
COMMISSAIRES:
Mmes Francine Chabot, Denise Girard, Michelle Laguë, Colette Larose, Nicole
Leblanc, Lise Paquette et Chantale T. Renaud
MM Claude Denis, Roch Dumont, Alain Filion, Normand Héroux, Benoît
Laganière, Nicolas Léonard, Sylvain Lévesque, Serge Mainville, Gaëtan
Paquet, Michel Parent et Jean-Claude Rousseau
Formant quorum sous la présidence de Mme Colette Larose.
COMMISSAIRE REPRÉSENTANT LES PARENTS:
Du primaire : Mme Valérie St-Laurent
COMMISSAIRES ABSENTS :
Mesdames Lucie Désilets
MM Michel Gervais, Gilles Roy et Jacques Seminaro, commissaire
représentant les parents au secondaire
SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS :
M. Raynald Thibeault, directeur général
M. Anthony Bellini, directeur général adjoint
M. Daniel Ouimet, directeur général adjoint
M. Daniel Tremblay, directeur général adjoint
Me Marylène Drouin, directrice du Service du secrétariat général, des affaires
corporatives et des communications
Mme Sophie Latreille, directrice du Service des ressources éducatives
M. Éric Lafrance, directeur du Service des ressources matérielles
Mme Sophie Lussier, directrice du Service des ressources humaines
Mme Luisa Barrette, coordonnatrice par intérim au Service des ressources
humaines
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COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN
CONSEIL DES COMMISSAIRES
SÉANCE ORDINAIRE DU 28 MAI 2013,
AJOURNÉE AU 4 JUIN 2013
PUIS AU 11 JUIN 2013
Initiales du
président
Initiales du
secrétaire
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION
En l’absence de la présidente, Mme Colette Larose, vice-présidente, préside la
séance. Mme Colette Larose déclare la séance ouverte. Il est 20 heures.
136-CC-2012-2013
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
IL EST PROPOSÉ par M. Alain Filion:
QUE l’ordre du jour soit adopté en ajoutant le point 7.6 Demande de révision
de décision – élève F.L. – amendement à la résolution adoptée.
Adoptée à l’unanimité
1.
2.
5.
7.
Ouverture de la séance et moment de réflexion
Adoption de l’ordre du jour
Questions orales du public
Affaires du Secrétariat général des affaires corporatives et des
communications
7.6 Demande de révision de décision – élève F.L. – amendement à la
résolution adoptée
9. Affaires du Service des ressources humaines
9.1 Plan d’effectifs 2013-2014 – directions d’établissement
9.2 Plan d’effectifs 2013-2014 – personnel de soutien affecté au secteur
de l’adaptation scolaire
16. Questions orales du public
17. Parole aux commissaires
18. Ajournement ou clôture de la séance
QUESTIONS ORALES DU PUBLIC
Aucune personne n’a pris la parole.
137-CC-2012-2013
DEMANDE DE RÉVISION DE DÉCISION – ÉLÈVE F.L. – AMENDEMENT À
LA RÉSOLUTION ADOPTÉE
CONSIDÉRANT la résolution 133-CC-2012-2013 adoptée à l’unanimité le
4 juin 2013 concernant la demande de révision de décision de l’élève F.L.;
CONSIDÉRANT que le 24e « considérant » de cette résolution prévoit ce qui
suit :
CONSIDÉRANT que les parents de l’élève visée indiquent
que l’École secondaire De Mortagne offre non seulement la
concentration sportive, mais également le programme sportétudes en cheerleading aux élèves de secondaire 1;
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CONSEIL DES COMMISSAIRES
SÉANCE ORDINAIRE DU 28 MAI 2013,
AJOURNÉE AU 4 JUIN 2013
PUIS AU 11 JUIN 2013
Initiales du
président
Initiales du
secrétaire
CONSIDÉRANT que ce « considérant » n’aurait pas dû apparaître dans la
résolution ;
CONSIDÉRANT que cette erreur n’a pas pour effet de changer la décision
unanime prise par les commissaires ;
IL EST PROPOSÉ PAR Mme Michelle Laguë:
de RESCINDER une partie de la résolution 133-CC-2012-2013 adoptée à
l’unanimité le 4 juin 2013 par le Conseil des commissaires en supprimant son
24e « considérant ».
137-CC-2012-2013
PLAN D’EFFECTIFS 2013-2014 – DIRECTIONS D’ÉTABLISSEMENT
CONSIDÉRANT la démarche de préparation des plans d’effectifs en vue de
l’année scolaire 2013-2014;
CONSIDÉRANT l’analyse du dossier effectuée à la séance du comité de travail
du Conseil des commissaires du 11 juin 2013;
IL EST PROPOSÉ PAR Mme Denise Girard:
QUE la répartition du plan d’effectifs 2013-2014 du personnel de direction
d’établissement soit adoptée telle que déposée.
Le commissaire Sylvain Lévesque demande le vote nominatif :
POUR : 13
(Francine Chabot, Claude Denis, Alain Filion, Denise Girard, Nicole
Leblanc, Nicolas Léonard, Serge Mainville, Gaëtan Paquet, Lise Paquette,
Michel Parent, Chantale T. Renaud, Benoît Laganière et Colette Larose)
CONTRE : 5 (Roch Dumont, Normand Héroux, Michelle Laguë, Sylvain Lévesque et
Jean-Claude Rousseau)
ABSTENTION : 0
Adoptée à la majorité
138-CC-2012-2013
PLAN D’EFFECTIFS 2013-2014 – PERSONNEL DE SOUTIEN AFFECTÉ AU
SECTEUR DE L’ADAPTATION SCOLAIRE
CONSIDÉRANT la mise à jour du plan d’effectifs en vue de l’année scolaire
2013-2014;
CONSIDÉRANT QUE la Commission scolaire doit respecter les échéanciers
impartis;
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COMMISSION SCOLAIRE MARIE-VICTORIN
CONSEIL DES COMMISSAIRES
SÉANCE ORDINAIRE DU 28 MAI 2013,
AJOURNÉE AU 4 JUIN 2013
PUIS AU 11 JUIN 2013
Initiales du
président
Initiales du
secrétaire
CONSIDÉRANT la recommandation favorable du comité des ressources
humaines et l’analyse du dossier effectuée lors du comité de travail du Conseil
des commissaires du 11 juin 2013;
IL EST PROPOSÉ PAR M. Gaëtan Paquet :
1o QUE le plan d’effectifs 2013-2014 du personnel de soutien affecté au
secteur de l’adaptation scolaire, lequel est considéré comme étant ici au
long énuméré, soit adopté;
2o QUE monsieur Raynald Thibeault, directeur général, soit mandaté pour y
apporter les ajustements requis à l’intérieur du cadre financier en
découlant.
La commissaire Michelle Laguë demande le vote :
POUR : 16
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
Adoptée à l’unanimité
QUESTIONS ORALES DU PUBLIC
Aucune personne n’a pris la parole.
PAROLE AUX COMMISSAIRES
Aucun commissaire n’a pris la parole.
AJOURNEMENT OU CLÔTURE DE LA SÉANCE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance prend fin. Il est 20 h 15.
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Vice-présidente
(en remplacement de la présidente)
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Secrétaire générale
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