Konditionen im Wertschriftengeschäft

Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Classic et Premium - tarification à l'unité
Actions et papiers similaires
(y compris les produits structurés et les fonds négociés à la bourse)
Négociés en
Suisse
Valeur boursière par
transaction en CHF
Courtage minimum
1.- - 25'000.25'001.- - 50'000.50'001.- - 100'000.100'001.- - 150'000.150'001.- - 200'000.200'001.- - 250'000.250'001.- - 500'000.dès 500'001.-
Courtage
marginal
Courtage
cumulé
1
1,10%
1,00%
0,80%
0,60%
0,40%
0,30%
0,20%
0,10%
CHF 90.-*
1,1000%
1,0500%
0,9250%
0,8167%
0,7125%
0,6300%
0,4150%
via
E-Banking
CHF 40.-*
avec E-Dépôt
2
Rabais
de 50%
Rabais
de 34%
1
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 900.- inclus: 10%
2
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 400.- inclus: 10%
Négociés à
l'étranger
Valeur boursière par
transaction en CHF
Courtage minimum
1.- - 25'000.25'001.- - 50'000.50'001.- - 100'000.100'001.- - 150'000.150'001.- - 200'000.200'001.- - 250'000.250'001.- - 500'000.dès 500'001.-
Courtage
marginal
Courtage
cumulé
3
1,80%
1,50%
1,35%
1,05%
0,95%
0,75%
0,65%
0,40%
CHF 120.-*
1,8000%
1,6500%
1,5000%
1,3500%
1,2500%
1,1500%
0,9000%
via
E-Banking
CHF 75.-*
Rabais
de 34%
avec E-Dépôt
4
Rabais
de 50%
3
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 1’200.- inclus: 10%
4
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 750.- inclus: 10%
Les éventuels courtages, commissions et frais de tiers sont répercutés en sus.
Calculez facilement et rapidement les frais de courtage ou commissions d’émission de vos
transactions boursières planifiées ou exécutées concernant les actions, obligations et fonds de
placement avec le calculateur de frais de courtage:
www.banquecoop.ch/courtage
Valable à partir du 1.1.2016
Page 1/8
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Obligations et papiers similaires
Valeur boursière par
transaction en CHF
Négociés en
Suisse
Courtage minimum
1.- - 25'000.25'001.- - 50'000.50'001.- - 100'000.100'001.- - 150'000.150'001.- - 200'000.dès 200'001.-
Courtage
marginal
Courtage
cumulé
via
E-Banking
1
2
CHF 90.-*
0,8000%
0,7500%
0,6250%
0,5500%
0,4625%
0,80%
0,70%
0,50%
0,40%
0,20%
0,10%
CHF 40.-*
avec E-Dépôt
Rabais
de 50%
Rabais
de 34%
1
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 900.-: 10%
2
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 400.-: 10%
Valeur boursière par
transaction en CHF
Négociés à
l'étranger
Courtage minimum
1.- - 25'000.25'001.- - 50'000.50'001.- - 100'000.100'001.- - 150'000.150'001.- - 200'000.dès 200'001.-
Courtage
marginal
Courtage
cumulé
3
CHF 120.-*
0,9000%
0,8500%
0,7250%
0,6500%
0,5375%
0,90%
0,80%
0,60%
0,50%
0,20%
0,10%
via
E-Banking
CHF 75.-*
Rabais
de 34%
avec
E-Dépôt
4
Rabais
de 50%
3
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 1’200.-: 10%
4
* pour les opérations d’une valeur boursière jusqu’à CHF 750.-: 10%
Fonds de placement
Catégorie de fonds
Frais de courtage
(achat et vente)
Fonds sur le marché monétaire
0,50%
Fonds en obligations, fonds immobilier*
1,25%
Fonds en actions
1,50%
Fonds diversifiés, autres fonds
1,75%
via
E-Banking
Rabais
de 34%
avec
E-Dépôt
Rabais
de 50%
* Pour les fonds immobiliers négociés à une bourse, c’est le tarif de courtage «Actions suisses» à la page 1 qui
est valable.
Les éventuels courtages, commissions et frais de tiers sont répercutés en sus.
Valable à partir du 1.1.2016
Page 2/8
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Options sur action/indice
Valeur de cours CHF
0
10'000
10'001
20'000
20'001
50'000
50'001
- 100'000
à partir de 100'001
Courtage
Courtages tierces 0,25% de la contre-valeur de la prime,
minimum CHF 40.Minimum CHF 100.1,50%
1,25%
1,00%
0,75%
0,50%
Futures
Contrats
0
11
21
Courtage (per leg)
-
Courtages tierces: CHF 3.- par contrat
Minimum CHF
150.CHF
20.CHF
15.CHF
10.-
10
20
50
Les frais facturés à la banque (frais boursiers et redevances fiscales par ex.) sont débités en sus.
Valable à partir du 1.1.2016
Page 3/8
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Droits de garde (titres et métaux précieux)*
Frais minimums par an
Frais minimums par dépôt
CHF 100.-
Pour un dépôt contenant exclusivement des actions au porteur
et/ou obligations de caisse Banque Coop et/ou des bons de
participation de la Basler Kantonalbank
Frais Premium minimaux par dépôt
Eparinvest Plus
Frais de base par an
Classic / Eparinvest Plus
Rabais E-Dépôt sur frais de base Classic
Frais Premium
Relevé de performance (avec le pack de prestations
Premium: gratuit au 31.12.)
Jusqu'à
Jusqu'à
A partir de
CHF 200‘000
CHF 1‘000‘000
CHF 1‘000‘000
0,30%
0,25%
0,20%
0,05%
0,15%
CHF 25.-
Cas particuliers par an
Actions au porteur Banque Coop
Obligations de caisse Banque Coop
Bons de participation BKB
Cédules hypothécaires
Pas de frais minimums
CHF 150.Pas de frais minimums
Gratuit
0,075%
Gratuit
0,20%
(Maximum CHF 125.- par position)
1
1
Polices , carnets d'épargne, documents, plis, documents
similaires
1
CHF 50.- par position
gratuit en cas de titres bloqués (livraison physique de titres de gage immobilier: CHF 250.-)
Frais par position par an
Frais par position
Obligations de caisse Banque Coop, actions au porteur
Banque Coop de même que bons de participation BKB
Pas de supplément pour les titres déposés à l'étranger
Le calcul se base sur la situation sur plusieurs jours de référence.
Le débit est effectué semestriellement (juin et décembre).
* Clients domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein: +8% de TVA
Valable à partir du 1.1.2016
Page 4/8
CHF 10.Pas de frais par position
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Frais pour opérations sur capital*
Encaissement de coupons
Monnaie étrangère
CHF
2,0%, min. CHF 5.Gratuit
Remboursement (obligations et obligations au porteur)
Monnaie étrangère
CHF
Produits structurés
Livraison de sous-jacents
0,250% < CHF 100'000 min. CHF 20.0,125% > CHF 100'000 min. CHF 20.Gratuit
0,55% sur le prix d'exercice, CHF 30.au minimum, droit de timbre en sus
Livraisons au départ d'un dépôt-titres*
Livraison physique (par position)
Suisse, y compris coffre-fort
Etranger
CHF 100.CHF 150.-
Transfert vers une autre banque (par position)
Titres déposés en Suisse
Titres déposés à l'étranger
CHF 100.CHF 150.-
Frais pour relevé fiscal (commandes ultérieures incluses)*
Variante 1 (sans comptes de la Banque Coop)
Frais minimums
Titres suisses et étrangers (par position)
Titres étrangers avec retenue fiscale Etats-Unis ou
comptabilisation fiscale forfaitaire (par position)
Variante 2 (avec comptes de la Banque Coop)
Frais minimums
Titres suisses et étrangers (par position)
Titres étrangers avec retenue fiscale Etats-Unis ou
comptabilisation fiscale forfaitaire (par position)
Par compte
Mention du total des frais bancaires facturés
* Clients domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein: +8% de TVA
Valable à partir du 1.1.2016
Page 5/8
CHF 50.CHF 6.CHF 10.-
CHF 50.CHF 6.CHF 10.CHF 6.CHF 10.-
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Frais pour relevé fiscal (commandes ultérieures incluses)*
Tarifs spéciaux
Compte d'épargne en fonds et dépôt d'épargne en fonds
Reporting fiscal Allemagne / France
• jusqu'à 10 positions
• de 11 à 25 positions
• plus de 25 positions
Gratuit
CHF 50.CHF 150.CHF 300.-
Demandes de remboursement d'impôts (pour la clientèle ayant son domicile fiscal en Suisse)
Un remboursement d'impôt présuppose que le montant à rembourser excède d'au moins CHF 100.- les frais
de remboursement.
Etablissement d'une attestation fiscale Allemagne
Remboursement de l’impôt à la source Allemagne
Remboursement de l'impôt à la source France
Remboursement de l’impôt à la source autres pays
* Clients domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein: +8% de TVA
Valable à partir du 1.1.2016
Page 6/8
CHF 90.- par position
CHF 250.CHF 350.CHF 250.-
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Tarifs forfaitaires
Pack de prestations Premium*
Le tarif forfaitaire inclut les prestations de conseil supplémentaires, les frais de courtage (hors dérivés),
les droits de garde ainsi que les coûts liés aux opérations en capital ainsi que les relevés de performance
trimestriels et etraits fiscaux annuels. Les frais de tiers ne sont pas compris. Il s'agit de taxes et de frais
facturés à la banque, comme courtages, frais et commissions de tiers ainsi que taxes fiscales (droit de timbre
fédéral et émolument cantonal, taxes boursières, TVA, etc.)
Stratégie de placement
Frais minimums par dépôt
Jusqu'à CHF 1‘000‘000.A partir de CHF 1‘000‘000.-
Obligations
Revenu, Equilibré, Croissance
0,70%
0,60%
0,80%
0,70%
Actions
CHF 1‘000.0,90%
0,80%
Le pack de prestations Premium est destiné exclusivement aux clients de conseil. Concernant les clients qui
ignorent les recommandations de la banque et/ou prennent essentiellement seuls leurs décisions de
placement (execution only), la banque se réserve le droit d'appliquer le tarif correspondant.
E-Dépôt*
Le tarif forfaitaire comprend les droits de garde, les frais d'opérations en capital ainsi que 12 achats ou ventes
de titres (produits dérivés non compris) par année civile. Autres transactions: CHF 30.- par mandat. Les frais
de tiers ne sont pas compris. Il s'agit de taxes et de frais facturés à la banque, comme courtages, frais et
commissions de tiers ainsi que taxes fiscales (droit de timbre fédéral et émolument cantonal, taxes boursières,
TVA, etc.)
Volume du dépôt
Droits de garde minimums par dépôt
Jusqu'à CHF 200‘000.Jusqu'à CHF 1‘000‘000.A partir de CHF 1‘000‘000.-
CHF 300.0,60%
0,50%
0,40%
Epargne en fonds/titres (prévoyance)*
Le tarif forfaitaire inclut les frais de courtage, les droits de garde ainsi que les coûts liés aux opérations en
capital. Les frais de tiers ne sont pas compris. Il s'agit de taxes et de frais facturés à la banque, comme
courtages, frais et commissions de tiers ainsi que taxes fiscales (droit de timbre fédéral et émolument
cantonal, taxes boursières, TVA, etc.)
Droits de garde minimums par dépôt
Compte d'épargne en fonds
e
e
Epargne en titres (prévoyance 2 et 3 piliers)
Pas de minimum
0,75%
0,50%
* Taux des frais par an sur la base de la valeur moyenne en fin de mois du volume du dépôt; s'y ajoutent pour
les clients domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein 8% de TVA. Le débit est effectué semestriellement
(juin et décembre).
Valable à partir du 1.1.2016
Page 7/8
Conditions relatives aux opérations sur titres et au conseil
en placement - transparentes et équitables
Conditions applicables à la solution de placement
A partir d’un investissement de CHF 10 000.–, nos clients peuvent bénéficier de la gestion de fortune globale de
la Banque Coop. La solution de placement est gérée sous forme de fonds de placements diversifiés et proposée
dans le cadre des stratégies «Revenu», «Equilibrée» et «Croissance». Le compte rendu trimestriel et la
déclaration fiscale annuelle sont partie intégrante de ce produit. Les frais courants pour la solution de placement
sont d’environ 1,25%* par an. Il n’y a pas de frais en sus, tels droits de garde ou frais de transaction.
* Les frais peuvent varier légèrement d’une année à l’autre.
Mandat de gestion de fortune pour clientèle privée*
Stratégie de placement avec valeur
de la fortune
Commission
1
fixe p.a.
(valeur moyenne en fin de mois de
la fortune gérée par an)
(+ courtage
et droits de garde
[rabais de 25%])
1
Commission forfaitaire (all-in-fee) p.a.
(courtage et droits de garde inclus)
2
Commission
2
forfaitaire
Commission forfaitaire
avec participation à la
3
performance (10%)
Obligations jusqu’à CHF1’000'000.-
0,90%
1,30%
1,20%
à partir de CHF1'000’000.Revenu, Equilibrée, Croissance
jusqu’à CHF 1'000'000.à partir de CHF 1'000'000.Actions
jusqu’à CHF 1'000'000.à partir de CHF 1'000'000.-
0,80%
1,20%
1,10%
1,00%
1,40%
1,20%
0,90%
1,10%
1,00%
1,30%
1,50%
1,40%
1,10%
1,20%
1,10%
Supplément pour souhaits particuliers du client:
jusqu'à CHF 1 million
à partir de CHF 1 million
0,15%
0,10%
Frais minimums: CHF 1'000.-
Les clients avec mandat de gestion sont exonérés des frais de port, de tenue de compte et d'établissement
des relevés fiscaux.
1
Les frais sont débités à un rythme semestriel, en janvier (pour la période juillet – décembre de l’année
précédente) et en juillet (pour la période janvier – juin de l’année en cours).
2
Les frais de tiers ne sont pas compris. Il s'agit de taxes et de frais facturés à la banque, comme courtages,
frais et commissions de tiers ainsi que taxes fiscales (droit de timbre fédéral et émolument cantonal, taxes
boursières, TVA, etc.).
3
Sur la base du produit réalisé sur le capital, la participation à la performance est calculée chaque année au
31.12. sur la valeur de la fortune gérée au 31.12. de l’année précédente. La première année civile, c’est la
valeur de la fortune gérée lors de l’ouverture du mandat qui est déterminante. Cela ne représente pas un
indicateur pour le calcul de la participation à la performance pour les années suivantes. La participation à la
performance n’est due que si le produit sur le capital dépasse le taux d’intérêt d’épargne moyen. Le taux
d’intérêt moyen pris en considération est celui qui aurait été versé sur le compte d’épargne de la Banque
Coop sur le capital moyen investi en francs suisses pendant la même période.
* Clients domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein: +8% de TVA
Des ajustements de prix et des modifications sont possibles en tout temps.
Valable à partir du 1.1.2016
Page 8/8