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Liste des comptes du plan comptable des industries du cinéma et de
Liste des comptes du plan comptable des industries du cinéma et de la vidéocommunication Avertissement : cette liste des comptes spécifiques a fait l’objet d’un avis de conformité au plan comptable général de 1982 (avis n°41) et vous est donnée à titre indicatif. Seuls les comptes spécifiques ayant fait l’objet de l’avis de conformité sont donnés. Pour les autres comptes ou les comptes intermédiaires, se référer à la liste des comptes du PCG. Toute contradiction avec les principes du PCG actuel devra être écartée au profit de ce dernier. Légende : Comptes facultatifs Comptes obligatoires (sous réserve des dispositions du PCG actuel) Classe 1 1516 Provisions pour garantie donnée aux producteurs 1517 Provisions pour risques sur engagements sur films 1581 Provisions pour droits d’auteur 1672 Dettes se rattachant à des contrats autres que ceux constituant des sociétés en participation (contrats innomés). 16741 Avances sur recettes 167414 avances sur recettes « productions » 167415 avances sur recettes « distributions » 16746 avances sur soutien financier de l’exploitation 1782 Dettes rattachées à des coproductions en sociétés de participation Classe 2 205 Films et droits similaires 2051 Production 20511 Productions de films de long métrage 20512 Productions de films de court métrage 2052 Coproductions françaises et étrangères 20521 Coproductions françaises 205211 205212 Films de long métrage Films de court métrage 20522 Coproductions étrangères 205221 205222 Films de long métrange Films de court métrage 2053 Participations financières 20531 Participations financières françaises 205311 205312 Films de long métrage Films de court métrage 20532 Participations financières étrangères 205321 205322 Films de long métrage Films de court métrage 2054 Droits d’exploitation exercés moyennant garantie donnée 20541 Droits d’exploitation MG France 205411 205412 Films de long métrage Films de court métrage 20542 Droits d’exploitation MG étranger 205421 205422 Films de long métrage Films de court métrage 2055 droits d’exploitation de films 20551 Droits d’exploitation de films français « France » 205511 Films de long métrage 2055111 205512 Droits d’exploitation acquis Films de court métrage 2055121 Droits d’exploitation acquis 20552 Droits d’exploitation de films français « étranger » 205521 Films de long métrage 2055211 droits d’exploitation acquis 205522 Films de court métrage 2055221 droits d’exploitation acquis 2056 Droits d’exploitation de films étrangers 20561 films de long métrage 205611 droits d’exploitation acquis 20562 films de court métrage 205621 droits d’exploitation acquis 2057 Copies positives (biens à l’usage permanent de l’entreprise) 2058 Autres droits et valeurs mobilières 232 Immobilisations incorporelles en cours – films 2321 frais préliminaires sur films 2322 production en cours (films) 2323 « minimas garantis » donnés sur production en cours (films) 2932 Immobilisations incorporelles en cours – Films 29321 frais préliminaires sur films 29322 production en cours Classe 3 311 312 supports « vidéo » vierges Pellicules 3211 Affiches 3212 Photos 371 372 373 Copies Matériel de publicité « vidéo » 3731 supports « vidéo » vierges 3732 « Vidéo » copies 374 375 378 confiseries et glaces Boissons Autres articles Classe 6 6011 supports « vidéo » vierges 6012 Pellicules 60211 Affiches 60212 Photos 604 Achats de matériels et travaux publicitaires 6054 6055 6056 6057 Achats de matériel et de travaux publicitaires « production » Achats de matériel et de travaux publicitaires « distribution » Achats de matériel et de travaux publicitaires « exploitation » Achats de matériel et de travaux publicitaires « vidéo » 60631 60632 60633 60681 Fournitures d’entretien général Fournitures d’entretien « salle » Fournitures d’entretien « cabine » Copies 6071 Copies 6072 Matériel de publicité 6073 « vidéo » 60731 supports « vidéo » vierges » 6074 Confiseries et glaces 6075 Boissons 6078 Autres articles 6081 Assurance – transports sur achats 6082 Rémunérations d’intermédiaires et d’honoraires 60821 commissions et courtages sur achats 60824 rémunérations des transitaires 6084 transports sur achats 6377 cotisations cnc 63774 CNC (production) 63775 CNC (distribution) 63776 CNC (exploitation) 6419 contrepartie du salaire du personnel de placement 65161 sur films 65162 autres 6517 redevance de gérance de fonds de commerce 657 Charges de production ou de coproduction de films 6571 charges de production 6572 charges de coproduction 681115 681615 dotation aux amortissements sur films dotations aux provisions pour dépréciations des films Classe 7 7011 ventes de films de court métrage 70111 France 70112 Etranger 7012 ventes de films publicitaires 70121 France 70122 Etranger 7031 Pellicules 7032 … 706 recettes des activités « films » 7061 Recettes « production » films 70611 Recettes production France 706111 Exploitation salle 706112 Vidéo à usage privé 706113 Télévision avec ou sans fil 706114… 7062 Recettes « distribution » films 70621 Produits des licences d’exploitation des films « France » 706211 706212 produits perçus en qualité de concessionnaire des droits des films de long métrage « France » produits perçus en qualité de concessionnaire des droits des films de court métrage « France » 706213 produits perçus en qualité de détenteur d’un contrat de distribution avec garantie « France » 7062131 7062132 7062133 7062134 Exploitation salle Vidéo à usage privé télévision avec ou sans fil … 70622 Produits des licences d’exploitation des films « Etranger » 706221 706222 706223 produits perçus en qualité de concessionnaire des droits des films de long métrage « Etranger » produits perçus en qualité de concessionnaire des droits des films de court métrage « Etranger » produits perçus en qualité de détenteur d’un contrat de distribution avec garantie « Etranger » 7062231 7062232 7062233 7062234 Exploitation salle Vidéo à usage privé télévision avec ou sans fil … 70623 Commission de distribution « France » 706231 706232 706233 706234 Exploitation salle Vidéo à usage privé Télévision avec ou sans fil … 70624 Commission de distribution « Etranger » 706241 706242 706243 706244 Exploitation salle Vidéo à usage privé Télévision avec ou sans fil … 7063 Recettes d’exploitation des théâtres cinématographiques 70631 Recettes nettes 70632 Recettes de programmation 707 ventes de marchandises 7071 copies 7072 Matériel de publicité 7073 Ventes « vidéo » 70731 Supports vidéo vierges 70732 « vidéo » copie 7074 Confiseries et glaces 7075 Boissons 7078 Autres articles 70831 Locations salle 70832 Publicité écran 70833 Diffusions films d’entreprise 7215 Production de films 746 Subventions d’exploitation « théâtres cinématographiques » 7461 7462 7463 7464 757 Prime à l’animation Allocations « art et essai » Allocations « programme de court métrage » Compensation fiscale subventions « automatiques » virées au résultat de l’exercice 7571 Subventions « production » 7572 Subventions « distribution »
