t,/9Géak. - Challans
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CHALLANS, le 12juillet 2013 ~ Le Maire Conseiller Général CHALLANS Po-de de t,/9Géak. Mesdames et Messieurs Direction Générale Dossier suivi par: Juliette LEROYER Réf. JUVB Tél: 0251497960 Les Conseillers Municipaux Objet: Conseil Municipal Chers Collègues, Je vous serais reconnaissant de vouloir bien participer à la réunion suivante qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal: ~ CONSEIL MUNICIPAL Lundi 22 juillet 2013 à ~º J~..~.. Veuillez agréer, Chers Collègues, l'expression de mes salutations distinguées. Le Maire P.J. : Ordre du jour détaillé Hôtel de Vil/e 1 boulevard Lucien Dodin - BP 239 - 85302 CHALLANSCEDEX Tél02 51 49 79 79· Fax 0251 35 1635· mairieêchallans.tr c www.vil/e-challans.fr Conseil Municipal du 22 Juillet 2013 ORDRE du JOUR A) AMENAGEMENTS ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT Al) EAU ET ASSAINISSEMENT: Rapports annuels sur le prix et la quaJité des services publics de J'eau potable et de l'assainissement 2012 A2) EAU ET ASSAINISSEMENT: Ecoulement Eaux Pluviales. Convention de servitudes avec Monsieur et Madame Sylvain CLERC, en tant que futurs acquéreurs du bien appartenant à Monsieur et Madame Pascal TESSIER A3) EAU ET ASSAINISSEMENT: branchements Assainissement collectif: contrôle de confonnité des A4) ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE: Enquête publique relative à la demande présentée par la SARL L'ENVOL en vue d'obtenir l'autorisation d'augmenter les effectifs d'un élevage de volaílles à 162 695 animaux-équivalents sur le territoire de la commune du FENOUILLER. Avis du Conseil A5) ENVIRONNEMENT Plan Départemental - CADRE DE VIE: inscription d'un itinéraire de randonnée pédestre au A6) URBANISME: Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle AL 76, rue de la Cornerie. INFORMATION B) SERVICES GENERAUX COOPERA TION INTERCOMMUNALE: C) Révision des statuts du SyDEV DOMAINE COMMUNAL CREDITS BAUX: Bail emphytéotique avec l'Association Diocésaine de LUCON pour le Presbytère - 12, rue Pierre Monnier D) SPORTS - CULTU!lE - VIE ASSOCIATIVE MEDIA THEQUE : Participation au réseau départemental de lecture publique: convention d'objectifs E) FINANCES El) SUBVENTIONS ET COTISATIONS: Circuit des Plages Vendéennes Participation de Challans aux épreuves cyclistes 2014 du E2) BUDGET GENERAL: Réaménagement contrat de prêt multi-périodes E3) BUDGET GENERAL: admission en non valeur E4) BUDGET GENERAL: Décision modificative n" 2 E5) TARIFS: Signature de la convention Pass Culture Sport avec la Région des Pays de la Loire. E6) MARCHES PUBLICS: information