deliberation du conseil municipal
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DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ***** Séance du 17 Mai 2010 ***** Convocation du 10 Mai 2010 ***** Président : Mr. Philippe DECOBERT, Maire Présents : Mrs. DECOBERT, GUENARD, BAJOT, MOINY, NICLOUX, BOSETTI, BELERT, GRIDAINE, CHARTIER et BROSSE. Mmes DOYEN, SMIGIELSKI, ROBERT, CARRÉ et RICHARD. Absents excusés : Mrs CROIZIER, BOQUILLON et GEORGES, Mme BRULET Procuration : Mr CROIZIER à Mme ROBERT Mr BOQUILLON à Mr BOSETTI Mme BRULET à Mme CARRÉ Mr GEORGES à Mr GUENARD Secrétaire de séance : Mr NICLOUX Le Maire accueille le Conseil Municipal Enfants et propose au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour de cette séance en plaçant le dossier « Jumelage Aiglemont/Gnidjazoun » en point n° 1. Le Conseil Municipal accepte cette proposition. 1) Jumelage Aiglemont/Gnidjazoun Le Maire présente au Conseil Municipal une demande qui lui est parvenue en date du 13 avril 2010 et qui émane de Monsieur Luc ATROKPO, Maire de la Commune de BOHICON, République du BENIN, Département du ZOU. Il s’agit d’une demande de jumelage entre GNIDJAZOUN et notre Commune. 20 h 38 : Arrivée de Monsieur CHARTIER Le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait déjà été sollicité par la commune de Gnidjazoun et avait accepté de fournir un jeu de maillots de football. Depuis, d’autres actions ont été réalisées comme par exemple la collecte de lunettes de récupération (150 paires ont été récupérées sur la commune) et le don d’ouvrages scolaires qui n’étaient plus utilisés à l’école et qui ont été emmenés par Mr et Mme DRUMAUX lors de leur dernier voyage. La Commune leur a également fait don d’un ordinateur inutilisé, ce qui nous permet ainsi de communiquer par internet. er Le Maire laisse le soin à Mr GUENARD, 1 Adjoint, de présenter la Commune de Gnidjazoun, village francophone de 3000 habitants, au travers des sites Internet. Mme SMIGIELSKI présente l’action menée par le Conseil Municipal Enfants qui, lors de la dernière brocante, a tenu un stand de « chamboule tout » qui a permis de collecter la somme de 131.00 €. Le Maire et le Conseil Municipal adressent toutes ses félicitations aux membres du Conseil Municipal Enfants et acceptent le don de 131.00 €, fruit de leur collecte, qui servira à la mise en place du prochain jumelage Aiglemont/Gnidjazoun. La Commune va construire un dossier, en association avec la Directrice des écoles, pour mettre en place ce jumelage et réaliser d’autres projets, comme, par exemple, l’installation de pompes solaires pour faciliter le travail des femmes qui sont chargées de collecter l’eau. Par ailleurs, dans le cadre d’une rencontre des Pays Francophones, une délégation du Bénin va venir au Luxembourg. A cette occasion, trois personnes viendront à Aiglemont vers la fin du mois de juin et nous les recevrons en Mairie pour finaliser la cérémonie du jumelage. Un projet d’échange de correspondance est également prévu entre les élèves d’Aiglemont et ceux de Gnidjazoum. Après avoir délibéré sur ce projet humanitaire, le Conseil Municipal : Accepte le don de 131.00 € du Conseil Municipal Enfants, Autorise le Maire à monter ce projet de jumelage AIGLEMONT/GNIDJAZOUN et à signer tout document se rapportant à cette affaire. Décision prise à l’unanimité. I. COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CŒUR D’ARDENNE ème 1) Bilan du Service « Déchets » du 4 Trimestre 2009 ème Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu le bilan du Service « Déchets » pour le 4 Trimestre 2009 et qu’il tient ce document à la disposition de l’ensemble des élus s’ils veulent en prendre connaissance et faire des remarques éventuellement. 2) Convention de groupement de commande – fourniture de carburant Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code des marchés publics, Considérant qu’il est envisagé de constituer un groupement de commande pour la fourniture de carburant (SP95, SP 98, Gasoil, GPL), de prestations de service (lavage des véhicules) et de péage autoroutier, Considérant que les membres du groupement de commandes seraient les suivants : la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières, la Commune d’Aiglemont, la Commune de La Francheville, la Commune de La Grandville, la Commune de Prix-les-Mézières et la Commune de Warcq, Considérant qu’une telle démarche permettrait de réaliser des économies en terme de procédures de marché mais aussi de bénéficier de prestations moins onéreuses et de poursuivre une collaboration efficace entre Cœur d’Ardenne et ses communes membres, Considérant que les principes de fonctionnement du groupement de commandes seraient les suivants : Le coordonnateur du groupement de commandes serait la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières, Chaque membre du groupement signerait son propre marché, correspondant à ses besoins propres, et se chargerait du suivi de l’exécution des prestations le concernant. Le marché sera passé selon la procédure adaptée, et conclu pour une durée de trois ans à compter du 1 janvier 2011 (sous réserve de sa notification), er Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : Approuve la convention constitutive d’un groupement de commandes, ci-annexée Autorise le maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes Elit Monsieur Michel BAJOT (membre de la commission d’appel d’offres de la Commune) comme représentant de la Commune (au sein de la commission d’appel d’offre du groupement) et Madame Maryse SMIGIELSKI comme suppléante. Décision prise à l’unanimité. 3) Convention de groupement de commande – vérifications des installations électriques dans les bâtiments communaux et intercommunaux Vu le code général des collectivités territoriales, Vu le code des marchés publics, 2 Considérant qu’il est envisagé de constituer un groupement de commande pour les vérifications des installations électriques dans les bâtiments communaux et intercommunaux, Considérant que les membres du groupement de commandes seraient les suivants : la Communauté d’agglomération de Charlevill-Mézières, la Commune d’Aiglemont, la Commune de La Francheville, la Commune de La Grandville, la Commune de Prix-les-Mézières et la Commune de Warcq, Considérant qu’une telle démarche permettrait de réaliser des économies en terme de procédures de marché mais aussi de bénéficier de prestations moins onéreuses et de poursuivre une collaboration efficace entre Cœur d’Ardenne et ses communes membres, Considérant que les principes de fonctionnement du groupement de commandes seraient les suivants : Le coordonnateur du groupement de commandes serait la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières, Chaque membre du groupement signerait son propre marché, correspondant à ses besoins propres, et se chargerait du suivi de l’exécution des prestations le concernant. Le marché sera passé selon la procédure adaptée, et conclu pour une durée de trois ans à compter du 1 janvier 2011 (sous réserve de sa notification), er Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : Approuve la convention constitutive d’un groupement de commandes, ci-annexée Autorise le maire à signer la convention constitutive du groupement de commandes Elit Monsieur Michel BAJOT (membre de la commission d’appel d’offres de la Commune) comme représentant de la Commune (au sein de la commission d’appel d’offre du groupement) et Madame Maryse SMIGIELSKI comme suppléante. Décision prise à l’unanimité. II. FINANCES 1. Convention d’adhésion à la Fédération des Francas des Ardennes Le Maire rappelle au Conseil Municipal que, suite au transfert des activités de l’Association LARA, la Commune est devenue adhérente de la Fédération des Francas des Ardennes, association qui apporte son soutien tant au point de vue de la formation, de la mise à disposition de personnel aux centres d’accueil post et périscolaire et A.L.S.H. Aussi, suite à la reprise par la commune des activités de l’association LARA qui y était adhérente, Le Maire invite le Conseil Municipal à renouveler l’adhésion de la commune à l’association « Les Francas ». En conséquence, le Conseil Municipal : Décide : - de renouveler son adhésion à la Fédération des Francas des Ardennes, de verser une cotisation annuelle à la Fédération des Francas des Ardennes, conformément aux conditions d’adhésion fixées par l’association, de prévoir les sommes nécessaires au paiement de cette cotisation à l’article 6281 du budget communal, Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire. Décision prise à l’unanimité. 2. Attribution dotations Le Maire fait lecture au Conseil Municipal des courriers de la Préfecture des Ardennes nous informant de l’attribution des différentes dotations pour l’année 2010, à savoir : - 17 199.00 € au titre de la Dotation de Solidarité Rurale (DSR) 41 795.00 € au titre de la Dotation Nationale de Péréquation (DNP) 154 782.00 € au titre de la Dotation Forfaitaire de la dotation globale de fonction (DGF). 3 3. Ouverture d’une ligne de trésorerie Le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune a besoin d’ouvrir une ligne de trésorerie en attendant le versement du solde des différentes subventions ainsi que le versement du FCTVA., ce qui nous permettrait de poursuivre les projets actuellement en cours. En conséquence, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Maire : A négocier auprès de différents partenaires une ligne de trésorerie d’un montant de 400.000 €, A retenir l’organisme bancaire ou assimilé qui nous accordera les meilleures conditions, A signer tout document se rapportant à cette affaire. Décision prise à l’unanimité. 4. Remboursement fourniture d’électricité salle de musique Le Maire expose au Conseil Municipal que, lors des travaux de construction de l’école de musique et de la salle d’arts martiaux, les entreprises ont fait installer un compteur d’électricité pour les besoins de la construction, avant le raccordement définitif au profit de la Commune. Une partie de la facture d’électricité, due avant la fin des chantiers, est donc à imputer au compte prorata de ces entreprises qui est géré par l’Entreprise FRANCOIS SAS. En conséquence, le Conseil Municipal : Décide de demander le remboursement d’une partie de la facture EDF à l’entreprise FRANCOIS SAS, et, pour ce faire, autorise le Maire à émettre et à envoyer un titre de recettes à l’Entreprise FRANCOIS SAS, sur le compte 758, d’un montant de 1 669.40 € TTC (mille six cent soixante neuf euros quarante centimes), Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier. Décision prise à l’unanimité. 5. Tarifs Municipaux Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la préparation du bulletin municipal va bientôt commencer et que les encarts publicitaires nous permettent de financer pratiquement entièrement les frais d’impression de ce bulletin. Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal : décide d’adopter les tarifs des encarts publicitaires en couleur du bulletin municipal suivants : - Encart n° 1 = 200 € Encart n° 2 = 250 € Encart n° 3 = 400 € Ces tarifs seront applicables immédiatement. Décision prise à l’unanimité. 6. Encaissement d’un chèque Le Maire informe le Conseil Municipal qu’un agent communal, Monsieur Bernard SURAY, qui vient travailler en mobylette a constaté l’existence de l’ancienne mobylette du garde champêtre de la commune et a demandé de la racheter pour les pièces de rechange, ce modèle étant identique au sien. En conséquence et sur proposition du Maire, le Conseil Municipal : Décide de céder à Monsieur Bernard SURAY la mobylette Peugeot 103, propriété de la commune, pour un montant de 20 €, Accepte le chèque de 20.00 € (vingt euros) de Monsieur Bernard SURAY en échange de la mobylette Peugeot 103 pour pièces, Autorise le Maire à encaisser cette somme. Décision prise à l’unanimité. 4 7. Frais de déplacement Le Maire informe le Conseil Municipal que deux conseillers municipaux, Mme ROBERT et Mr MOINY, se rendront à Rethel, le 27 mai prochain, pour une journée de formation intitulée « Fleurissement et embellissement des communes », mise en place par le Comité Régional du Tourisme. En conséquence, le Conseil Municipal : - décide de prendre en charge et de rembourser à Mme ROBERT et Mr MOINY la totalité des frais résultant de cette formation (transport, restauration…), les crédits étant prévus au budget, autorise le Maire à signer tout document relatif à cette affaire. Décision prise à l’unanimité. 8. France Télécom : Redevance annuelle pour occupation du domaine public – Année 2010 Le Maire propose au Conseil Municipal de facturer à France Télécom la redevance d’occupation du domaine public routier de la commune d’Aiglemont pour l’Année 2010. Le taux retenu est le barème maximum, à savoir : - 47.38 € le km d’artères aériennes 35.53 € le km d’artères en sous-sol 23.69 € le m2 d’emprises au sol. Le détail des sommes à percevoir s’établit comme suit : 5.275 x 47.38 € 8.811 x 35.53 € 3.260 x 23.69 € Artères aériennes : Artères en sous-sol : Emprises au sol : Redevance totale = = = 249.93 € 313.05 € 77.23 € = 640.21 € Arrondi à 640.00 € En conséquence, le Conseil Municipal décide de facturer la somme de 640 € (six cent quarante euros) à France Télécom, ce qui représente la redevance d’occupation du domaine public routier pour l’année 2010. Décision prise à l’unanimité. III. URBANISME 1. Vente de terrains Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été contacté par la SARL LGB, constructeur de maisons individuelles, qui est intéressée par l’achat de parcelles de terrains à construire sur la commune d’Aiglemont, mais vu la conjoncture actuelle, elle souhaiterait acquérir des petites parcelles. Le Maire propose de partager en six lots de 350 m2 la parcelle située entre le lotissement des Bruyères et le lotissement Manicourt. La SARL LGB propose d’y construire 6 logements, 4 à la vente et 2 à la location, il s’agirait de réaliser des pavillons de type F5 (Rez-de-chaussée + 1 étage). En conséquence, le Conseil Municipal : 1) Autorise le Maire à vendre les parcelles situées Section AC, Parcelle n° 1004, lieu-dit « Manicourt », au prix de 85 € le m2, 2) Autorise le Maire à vendre deux de ces parcelles à la SARL LGB au prix de 85 € le m2, 3) Charge le Notaire, Maître Mouzon, d’établir les acte et formalités, 4) Autorise le Maire à signer tout document se rapportant à ces ventes. Décision prise à l’unanimité. 5 2. Convention de maîtrise d’œuvre Le Maire expose au Conseil Municipal que, pour mener à bien ce projet de création de 6 parcelles de terrain à vendre, il y a lieu de procéder à des travaux de viabilisation du Chemin de Manicourt. En conséquence, le Conseil Municipal autorise le Maire à : - Lancer une consultation auprès de maîtres d’œuvre pour l’aménagement de la voirie dont le montant des travaux est estimé à 180.000 € environ, - Réunir la Commission d’Appel d’Offres qui retiendra la meilleure offre, - Signer tout document se rapportant à cette affaire. Décision prise à l’unanimité. 3. Droit de préemption Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a exercé le droit de préemption sur la vente de la parcelle cadastrée section AC N° 15, située en bordure du Chemin de Tanimont, en zone 1 AU, d’une superficie de 637 m2 , au prix de 3 000 €. Il précise que ce terrain est destiné à l’élargissement du chemin et qu’il est frappé de la réservation N° 20 au niveau du PLU. IV. QUESTIONS DIVERSES 1) Convention entre le Conseil Général et la Commune pour l’informatisation de la Bibliothèque Le Maire expose au Conseil Municipal que, suite à l’informatisation de la bibliothèque municipale d’Aiglemont, il y a lieu de mettre en place une convention entre le Conseil Général des Ardennes et la Commune. En conséquence, le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des dispositions à adopter pour l’informatisation de la bibliothèque municipale et après en avoir délibéré : - donne unanimement un avis favorable à ce projet, - autorise le Maire à signer une convention et tous actes utiles avec le Conseil Général des Ardennes à cet effet. Décision prise à l’unanimité. 3 2) Règlement intérieur du dispositif I PROX 3 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que, jusqu’à ce jour, le dispositif I PROX n’était pas pourvu d’un règlement intérieur. Lors d’une visite de contrôle, la personne déléguée de la CAF nous a vivement recommandé de mettre en place un règlement intérieur stipulant les conditions d’accès, les heures d’ouverture, les tarifs, les modalités d’inscription, les responsabilités et les différentes règles de vie. En conséquence et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 3 - Approuve le règlement intérieur du dispositif I PROX, - autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire. Décision prise à l’unanimité. 3) Liste annuelle des jurés Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de procéder, à partir de la liste électorale, au tirage au sort de trois noms pour élaborer la liste annuelle des jurés d’assises. Le tirage au sort a désigné les personnes suivantes : - Madame ROYER Françoise née BOUCHE le 10/07/1948 à GIVET, demeurant 15, rue de Rohan - Madame BEGUIN Ingrid née GERARD le 03/05/1978 à EPINAL, demeurant 49, Lotissement Manicourt, - Monsieur MONNIER Thierry né le 29/11/1961 à MONTCY NOTRE DAME, demeurant 6, Rue Jean Moulin. 6 V. COMMUNICATIONS DU MAIRE Le Maire présente au Conseil Municipal la revue de la Fédération Française de Football qui a consacré une page au Club de football d’Aiglemont sous le titre : « Un petit Barça au grand cœur ».L’article souligne le lien qui rapproche le FC Barcelone et les jeunes qui évoluent sur le Stade Denis Synakowski d’Aiglemont est le fait que ces deux équipes portent sur leur maillot le même logo, celui de l’UNICEF, l’Agence des Nations Unies dédiée au respect des droits des Enfants. Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il s’est rendu au Tribunal d’instance de Charleville-Mézières pour la procédure engagée par quelques habitants de la commune sur la redevance d’assainissement non collectif. L’affaire a été mise en délibéré et le jugement sera rendu le 21 juin prochain. Le Maire s’est également rendu à l’audience de la Cour d’Appel de Reims où les cinq dossiers concernant les Marliers ont été mis en délibéré ; la Cour rendra sa décision le 23 juin prochain. VI. RAPPORT DES COMMISSIONS Commission Scolaire Madame SMIGIELSKI informe le Conseil Municipal qu’une délégation d’élus a rendu visite aux enfants qui étaient en classe verte à MORAYPRE. Ce séjour s’est très bien passé, le beau temps étant de la partie. Le 9 juin prochain, les demoiselles du Conseil Municipal Enfants vous passer la journée au Fort des Ayvelles où elles rencontreront les membres des Conseils Municipaux Enfants de Lumes et de La Francheville. Une visite du fort est prévue le matin, un barbecue en commun à midi et, l’après midi, des jeux 3 de piste et une chasse aux trésors seront organisés par les animateurs d’I PROX. La fête des écoles aura lieu le 19 juin prochain. La semaine dernière, le tableau numérique de l’école a été inauguré en présence de Monsieur PAUL, Inspecteur de l’Education Nationale, et de Madame DURAND, directrice des écoles d’Aiglemont. La confection du bulletin municipal va démarrer et celle de l’agenda 2011 est en cours. Commission Travaux Monsieur BAJOT informe le Conseil Municipal que la Communauté d’Agglomération Cœur d’Ardenne est enfin intervenue sur le réseau d’eau potable de la commune, dans la rue Jean Macé et au Fond de Lépine ; il reste quelques fosses à déconnecter dans la Rue de Ligneul. Commission CCAS Madame DOYEN informe le Conseil Municipal que le CCAS s’est réuni dernièrement pour étudier quatre dossiers, deux n’ont pas été retenus avec l’accord des personnes, les deux autres ont été acceptés. Commission Loisirs et Fêtes Monsieur CHARTIER informe le Conseil Municipal que le concours de belote s’est très bien passé et qu’il y a eu plus de participants que la fois précédente. Commission Cadre de Vie Madame ROBERT donne la parole à Monsieur MOINY qui informe le Conseil Municipal que, pour faire dans l’originalité, il a eu l’idée de construire des « monstres » à l’aide de matériaux de récupération divers (bois, balles de tennis, capsules de bouteilles de bière, etc…) qui seront installés sur la pelouse de la Chapelle de Saint-Quentin. Commission Enfance - Jeunesse Monsieur GUENARD informe le Conseil Municipal que la commission jeunesse s’est réunie dernièrement 3 pour étudier le règlement intérieur d’I PROX. Le CLSH LARA constate une baisse des effectifs qui est en relation avec la baisse des effectifs de l’école. 7 3 Des projets informatiques sont en cours : remplacement des logiciels d’I PROX, remplacement du serveur de la mairie et des ordinateurs de l’école au fur et à mesure. Le bilan de la brocante est équivalent à celui de l’année dernière malgré une baisse de fréquentation de la buvette. La recette est destinée au financement d’un mini bus pour transporter les enfants qui fréquentent le centre aéré. AGENDA Le Maire invite l’assemblée aux manifestations suivantes : Vendredi 18 Juin à 17 h : Commémoration de l’appel du Général de Gaulle Samedi 19 Juin (matin) : Fête des écoles Samedi 19 juin (après-midi) : Tournoi de football. Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, le Maire remercie l’assemblée et lève la séance. 8