L1 éco droit 2015-2016
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L1 éco droit 2015-2016
LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit 2015-2016 Microéconomie 1 Macroéconomie 1 Mathématiques 1 Introduction au Droit Privé Introduction au Droit Public Institutions Européennes et Internationales Microéconomie 2 Macroéconomie 2 Mathématiques 2 Statistique descriptive Droit Civil Droit Constitutionnel Histoire des Systèmes Juridiques 2015-2016 Intitulé du cours Microéconomie 1 Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1 5 P.ALBY S.STRAUB, I.DUBEC 36 15 0 OBJECTIFS Découvrir l’économie moderne formalisée. Comprendre que l’économie est avant tout un problème de gestion de ressources rares. Découvrir les notions d’Offre, de Demande et d’Equilibre sur un marché. Modéliser les décisions d’achat du consommateur PLAN DE COURS Chapitre 1 : Introduction générale. Chapitre 2 : Les fondements de l’Offre et de la Demande. Chapitre 3 : Le comportement du consommateur. Chapitre 4 : La Demande individuelle et la Demande de marché. Chapitre 5 : L’analyse des marchés concurrentiels. PRE-REQUIS Avoir une base mathématique solide : - Savoir tracer une courbe à partir de son équation. - Savoir étudier le graph d’une fonction. - Savoir dériver une fonction. BIBLIOGRAPHIE Robert Pindyck & Daniel Rubinfeld : « Microéconomie », Pearson. EVALUATION 2 contrôles continus (comptant pour 40 % de la note finale) 1 examen final (comptant pour 60 % de la note finale) 25 % de la note totale proviendra de questions ou d’exercices portant sur un contenu du cours exclusivement disponible en ligne. UE 1 2015-2016 Intitulé du cours Macroéconomie 1 Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1 5 I. PECHOUX 36 15 0 OBJECTIFS Ce cours d’initiation à la macroéconomie constitue une introduction à l’étude de l’économie considérée en tant qu’ensemble. Nous étudions, dans un premier chapitre, les principales variables d’intérêt de la macroéconomie comme le produit intérieur brut, le niveau général des prix, le chômage... Dans un deuxième chapitre, ces variables d’intérêt macroéconomiques sont définies dans le cadre de la comptabilité nationale. En effet, pour élaborer ses théories, pour les vérifier et pour orienter la politique économique, l’économiste se fonde sur l’observation des données économiques. La comptabilité nationale mesure, alors, ces variables macroéconomiques fondamentales et les ordonne dans un cadre comptable. Finalement, dans un troisième chapitre, nous regardons le rôle central de l’Etat dans notre économie de marché. De nombreuses questions sont alors abordées : Pourquoi l’Etat est-il amené à intervenir au delà de ses seules fonctions régaliennes ? Quel est son rôle ? Dans la pratique, comment est établi le budget de l’Etat ? Quelle différence entre déficit budgétaire et déficit public ? PLAN DE COURS Chapitre 1 Qu'est-ce que la macroéconomie? 1 Les variables d’intérêt de la macroéconomie : trois agrégats essentiels : le produit intérieur brut (PIB), le niveau général des prix, le chômage. 2 Méthodes d’analyse de la macroéconomie 3 Une très brève histoire de la macroéconomie Compléments : quelques outils pour étudier les données économiques Chapitre 2 Elements de comptabilité nationale 1 Le Produit intérieur brut : les trois approches 2 Les agents : les secteurs institutionnels 3 Les opérations : opérations sur biens et services, de répartitions et financières 4 La cascade des comptes : l’activité économique de chaque secteur (ménages, sociétés, administration...) est résumée dans 8 comptes qui s’enchaînent logiquement. Chapitre 3 Le role de l'état dans une économie de marché 1 Qu’est-ce que l’Etat ? 2 Quels sont les fondements théoriques qui justifient son intervention dans l’économie ? 3 Quels sont ses moyens d’action ? 4 Le budget de l’Etat PRE-REQUIS Ce premier cours est accessible aussi bien aux étudiants venant d’un bac économique qu’à ceux qui n’ont jamais fait d’économie dans le secondaire. BIBLIOGRAPHIE Gregory Mankiw- Macroéconomie Editeur : Pearson Education 2010 (4e édition française) Blanchard et Cohen- Macroéconomie Editeur : Pearson Education 2010 (5e édition française) EVALUATION Deux contrôles continus au cours du semestre et un examen final en janvier. UE 2 2015-2016 Intitulé du cours Mathématiques 1 Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1 5 M.LATOURELLE, C.POSSOZ 36 21 0 OBJECTIFS A son entrée en L1, l’étudiant est peu habitué à mener un raisonnement, en particulier lorsqu’il a suivi une filière économique. Nous nous dirigerons donc naturellement dans cette direction dès le premier semestre. Nous commencerons par revoir les notions autour de l’étude des fonctions d’une seule variable, vues au lycée. Ensuite nous approfondirons ces notions, en écrivant des définitions mathématiquement correctes, faisant appel à des outils de logique. Ensuite différents types de raisonnements (par récurrence, par l’absurde et direct) utiles en économie, seront étudiés. La rigueur mathématique requise dans ce cours pourra sembler exagérée, pourtant elle est indispensable pour éviter les erreurs de raisonnements tant en mathématiques qu’en économie. L’objectif principal dans ce cours pour l’étudiant, sera d’acquérir les différents outils nécessaires à l’étude des fonctions de base en économie, en mettant l’accent sur le calcul des dérivées premières. PLAN DE COURS Chapitre 1 : Rappels de terminale Chapitre 2 : Limites et dérivées Chapitre 3 : Raisonnements mathématiques Chapitre 4 : Convexité et extrema PRE-REQUIS Un bon niveau de Terminale ES (spécialité mathématiques) est nécessaire pour comprendre les différentes notions de ce cours. BIBLIOGRAPHIE Maths pour économistes, l'analyse en économie et gestion, O. Ferrier Mathématiques pour économistes, C.P Simon et L. Blume Mathématiques de base pour économistes, Y. Dodge Mathématiques en économie et gestion, S. Rossignol EVALUATION 1 test à l’issue de la première semaine de pré-td (11 septembre). Durée 45 minutes. 2 contrôles continus de 45 minutes auront lieu durant le semestre. La moyenne de ces deux contrôles comptera pour 40 % de la note finale de ce module. L’examen de janvier représente 60 % de la note finale de ce module. UE 3 2015-2016 Intitulé du cours Introduction au Droit Privé Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1 5 C.DUPOUEY-DEHAN 30 15 0 OBJECTIFS Le cours d’introduction au droit privé a pour objet de faire découvrir le Droit aux étudiants de 1ère année non encore initiés au monde juridique. Il s’agit ainsi : - de les familiariser progressivement avec le langage et la technique, le raisonnement, du Droit, - de leur transmettre les connaissances fondamentales du Droit et plus particulièrement du Droit privé (telles que l’organisation des juridictions, les différentes catégorisations du Droit, les méthodes de production du Droit…). Ce cours, indispensable pour poursuivre des études de Droit, quelle que soit la spécialisation, constitue aussi une initiation utile aux citoyens curieux de comprendre l’ordonnancement de la société dans laquelle ils vivent. PLAN DE COURS Introduction Titre 1 – La notion de Droit Chapitre 1 – La règle de Droit Section 1 – Définition de la règle de Droit Section 2 – Légitimité de la règle de Droit Chapitre 2 – Les diverses branches du Droit Section 1 - La distinction du Droit public et du Droit privé Section 2 - La distinction du Droit interne et du Droit international Section 3 - Les différentes branches du Droit Titre 2 – Les sources du Droit Chapitre 1 – Les règles de Droit issues des textes Section 1 – Les textes nationaux Section 2 – Les textes supranationaux Section 3 – La hiérarchie des textes Chapitre 2 – Les règles de Droit au-delà des textes Section 1 – Les règles de Droit nées de l’interprétation des textes Section 2 – Les règles de Droit nées de la pratique Titre 3 – Les grandes classifications du Droit Chapitre 1 – Les personnes et la personnalité juridique Section 1 – Les personnes physiques Section 2 – Les personnes morales Chapitre 2 – Les droits subjectifs Section 1 – La diversité des droits subjectifs Section 2 – Les évènements générateurs de droits subjectifs : actes et faits juridiques Section 3 – La preuve des droits subjectifs Chapitre 3 – Les biens PRE-REQUIS Aucun BIBLIOGRAPHIE J.-L. AUBERT, E. SAVAUX, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Sirey, coll. Université, 15ème éd., 2014. B. BEIGNIER, C. BLERY, Introduction au droit : cours et travaux dirigés, Montchrestien-Lextenso Edition, 4ème éd., 2014. Y. BUFFELAN-LANORE, V. LARRIBAU-TERNEYRE, Droit civil. Introduction, biens, personnes, famille, Sirey, coll. Université, 18ème éd., 2013. R. CABRILLAC, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Cours, 11ème éd., 2015. R. CABRILLAC, Dictionnaire du vocabulaire juridique 2016, Lexisnexis, coll. Objectif droit, 7ème éd., 2015. H. CAPITANT, F. TERRE, Y. LEQUETTE, Les Grands arrêts de la jurisprudence civile, t. 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions, Dalloz, 13ème éd., 2015. J. CARBONNIER, Droit civil, Introduction, PUF, coll. Thémis, 27ème éd. 2002. G. CORNU, Vocabulaire juridique, Association H. CAPITANT, PUF, coll. Quadrige, 10ème éd., 2014. P. DEUMIER, Introduction générale au droit, LGDJ, 3ème éd., 2015. M. DOUCHY-OUDOT, Droit civil, Introduction, Personnes, Famille, Dalloz, coll. Hypercours, 7ème éd., 2013. M.-N. JOBARD-BACHELLIER, X. BACHELLIER, La technique de cassation, Pourvois et arrêts en matière civile, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 8ème éd., 2013. M. FABRE-MAGNAN, Introduction au droit, PUF, 2ème éd., 2014. Ph. MALINVAUD, Introduction à l’étude du droit, LexisNexis, 14ème éd., 2013. Ph. MALAURIE, P. MORVAN, Droit civil, Introduction générale, Defrénois-Lextenso Edition, 5ème éd., 2014. F. TERRE, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Précis, 9ème éd., 2012. www.legifrance.gouv.fr www.ut-capitole.fr/bibliotheques/documentation/ (portail des ressources numériques d’UT1) http://cours.ut-capitole.fr/ (plate-forme de cours moodle d’UT1) EVALUATION Examen écrit terminal d’une durée de 3 heures : cas pratique, dissertation ou commentaire d’arrêt (exercices étudiés en travaux dirigés) Contrôle continu dont la note sanctionne la présence obligatoire, l’assiduité au travail et la participation orale lors des travaux dirigés. UE 4 2015-2016 Intitulé du cours Introduction au Droit Public Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1 5 W. MASTOR 30 15 0 OBJECTIFS PLAN DE COURS Ce premier semestre aura pour objet d'étudier la théorie générale du droit constitutionnel et ne se limitera donc pas à la Ve république française, étudiée en détail au second semestre. Ainsi seront étudiés les grands régimes contemporains tels que les États-Unis, la Grande-Bretagne, l'Espagne, l'Italie et l'Allemagne. Et ce à travers deux aspects: d'une part, l'étude de la Constitution comme cadre de l'exercice du pouvoir (quels sont les éléments constitutifs d'un État? Qui détient la souveraineté au sein d'un État?); d'autre part, l'étude de l'organisation du pouvoir au sein de l'Etat (la séparation horizontale des pouvoirs renvoyant à l'étude des régimes parlementaires et présidentiels et la séparation verticale des pouvoirs à celle de l'Etat unitaire, de l'Etat régional et de l'Etat unitaire). Au-delà de la découverte du droit public à travers la matrice de tous les autres droits (le droit constitutionnel), ce cours permet de mieux saisir les enjeux politiques qui, au niveau national et international, s'exercent toujours au sein d'un cadre étatique". Le cours d'introduction au droit public, prolongé au second semestre par l'étude approfondie de la Ve République française, s'adresse aussi bien à l'étudiant qu'au citoyen. L'objectif est d'exposer le droit constitutionnel qui sert d'armature à l'exercice du pouvoir. Quelles sont les institutions publiques? Comment fonctionnent-elles? Qui détient le pouvoir au sein d'un État de droit? PRE-REQUIS BIBLIOGRAPHIE la Constitution de la Ve République française, dernière édition (peu importe laquelle) la Constitution commentée", par Guy Carcassonne (Seuil) le petit dictionnaire de droit constitutionnel selon Guy Carcassonne (Seuil) les cours constitutionnelles" par Wanda Mastor et Louis Favoreu (Dalloz, collection connaissance du droit) de l'esprit des lois" par Montesquieu de la démocratie en Amérique" par Tocqueville EVALUATION UE 5 2015-2016 Intitulé du cours Institutions Européennes et Internationales Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 1 3 B. TRANCHANT 30 15 0 OBJECTIFS Le cours a pour objet de présenter les notions essentielles à la compréhension du système juridique international et européen. En particulier, il vise à familiariser les étudiants avec les différents sujets du droit international : Etats, Organisations internationales et individus. De plus, il entend livrer une présentation sommaire des différents modes de formation du droit international et européen. PLAN DE COURS Introduction 1) Objets du droit international, 2) Caractéristiques du droit international Partie 1 : Les sujets du droit international Chapitre 1 : L’Etat I) Identification de l’Etat II) Statut de l’Etat Chapitre 2 : Les organisations internationales I) Identification des OI II) Statut des OI Chapitre 3 : Les personnes privées I) Les personnes privées et la protection internationale des droits de l’homme (ex. de la CEDH) II) L’individu et la répression pénale internationale Partie 2 : Les modes de formation du droit international Chapitre 1 : La formation coutumière du droit international I) La formation des règles coutumières II) Le statut de la coutume Chap. 2 : La formation conventionnelle du droit international I) La formation des règles conventionnelles II) Le statut des traités internationaux PRE-REQUIS Aucun BIBLIOGRAPHIE Carlo Santulli, Introduction au droit international, Paris, Pedone, 2013 Jean Combacau et Serge Sur, Droit international public, Paris, LGDJ/Montchrestien, 2012 (10ième éd.) Pierre-Marie Dupuy et Yann Kerbrat, Droit international public, Paris, Dalloz, 2012 (11ième éd.) Raphaële Rivier, Droit international public, Paris, PUF, 2013 (2ième éd.) EVALUATION Examen de 3 heures portant sur un exercice (cas pratique ou dissertation) comparable à ceux effectués en TD durant le semestre. UE 6 2015-2016 Intitulé du cours Microéconomie 2 Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 2 5 M.B.BOUISSOU 36 15 0 OBJECTIFS Poursuivre la présentation de la théorie microéconomique de la concurrence dans un cadre statique (c’est-à-dire sur une date), commencée au 1er semestre de la Licence avec l’étude de la théorie du consommateur, par l’étude de la théorie du producteur puis de l’équilibre partiel (càd sur un marché) en concurrence. PLAN DE COURS Les principaux concepts de la théorie microéconomique du producteur sont d’abord développés et illustrés : fonction de production, fonction de productivité des facteurs, fonction de coût et d’offre (à court et à long terme) d’un producteur « preneur » de prix , fonction d’offre globale (à court, moyen et long terme) d’une branche en concurrence parfaite. Puis on étudie la réalisation d’un équilibre partiel sur un marché en concurrence parfaite (à court, moyen et long terme) et ses propriétés du point de vue de l’Economie du Bien-Etre. On conclut par l’analyse des conséquences des politiques publiques de prix administrés ou de taxation des échanges sur un marché en concurrence. PRE-REQUIS Ce cours se présente comme une suite de l’exposé, au 1er semestre, de la théorie microéconomique du consommateur ayant conduit à l’expression de la fonction de demande globale sur un marché en concurrence. Certaines connaissances du cours de Mathématiques du 1er semestre sur les fonctions de variable réelle seront parfois rappelées et utilisées. BIBLIOGRAPHIE "Microéconomie" de R. Pindyck et D. Rubinfeld (Pearson) "Introduction à la Microéconomie" de Hal R. Varian (De Boeck) "Eléments de Microéconomie 1." de P. Picard (Montchrestien) "Principes de microéconomie" de E. Wasmer (Pearson) "Microéconomie" de C. Hachon, R.-A. Laurent (Nathan) "Microéconomie" de J. Etner, M. Jeleva (Dunod) EVALUATION Deux devoirs surveillés en cours de semestre et un examen à la fin du semestre. UE 8 2015-2016 Intitulé du cours Macroéconomie 2 Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 2 5 S.KANKANAMGE 36 15 0 OBJECTIFS L’objectif principal du cours Initiation à la Macroéconomie (L1 S2) est de construire un modèle macroéconomique d’ensemble qui permet de rendre compte des phénomènes macroéconomiques majeurs : inflation, chômage, rôle des échanges extérieurs, impact des politiques publiques sur l’ ́équilibre de l’économie, rôle de la monnaie et de la politique monétaire. PLAN DE COURS Chapitre Introductif 1. La modélisation macroéconomique. 2. Le rôle de la flexibilité des prix. Chapitre 1 : Le revenu national et sa répartition 1. Les déterminants de la production. 2. La répartition du revenu. 3. La demande de biens et services. 4. L’équilibre macroéconomique et le taux d’intérêt Chapitre 2 : La monnaie et l’inflation 1. La monnaie: définition. 2. L’offre de monnaie. 3. La demande de monnaie. 4. L'inflation et les taux d'intérêt. 5. Le taux d'intérêt nominal et la demande de monnaie. 6. Les coûts sociaux de l'inflation. Chapitre 3 : L'économie ouverte 1. Le rôle des exportations nettes. 2. L'épargne et l'investissement dans une petite économie ouverte. 3. Les taux de change. 4. L'impact des politiques économiques en économie ouverte. 5. Parité de pouvoir d'achat. 6. La grande économie ouverte. Chapitre 4 : Le chômage 1. Définitions et fait empiriques. 2. Le chômage naturel et conjoncturel. 3. Le chômage frictionnel. 4. Les syndicats et la négociation collective. 5. Le salaire d'efficience PRE-REQUIS Le cours de Macroéconomie (L1 S1) est recommandé pour une meilleure compréhension de ce cours. BIBLIOGRAPHIE Gregory N. Mankiw, Macroéconomie, De Boeck. Joseph Stiglitz, Principes d’Economie Moderne, De Boeck EVALUATION L’évaluation du cours Initiation à la Macroéconomie (L1,S2) se compose pour partie d’une évaluation de contrôle continu et pour partie d’un examen final. L’évaluation de contrôle continu se fait à travers deux examens de contrôle continu répartis sur le semestre. L’examen final a lieu en fin de semestre. UE 9 2015-2016 Intitulé du cours Mathématiques 2 Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 2 4 C. BRUCHE, M. LATOURELLE 36 15 0 OBJECTIFS Acquérir les notions de base de l’Algèbre linéaire dans R^n : résoudre sans difficulté un système d’équations linéaires (éventuellement mener une discussion s’il y a lieu) ; travailler efficacement avec les matrices ; se familiariser avec la théorie des espaces vectoriels et les applications linéaires afin de pouvoir poursuivre cette étude en Licence 2 (pour mettre place les outils pour l’optimisation des fonctions de deux variables réelles). PLAN DE COURS Partie 1 - Résolution des systèmes linéaires Partie 2 - Etude des matrices - Présentation mathématique ; Quelques matrices particulières ; L'addition de deux matrices ; La transposition ; La multiplication par un réel ; La multiplication de deux matrices ; Le déterminant en dimension 2 ; Le déterminant en dimension 3 ; Comment inverser une matrice ? Partie 3 - Etude des espaces vectoriels - Définitions des e.v. et s.e.v. ; Combinaisons linéaires ; Familles libres et bases ; Sommes directes de s.e.v. Partie 4 - Applications linéaires - Définitions ; Noyau et Image ; Matrice d'une application (on n'arrive pas à la formule des changements de bases) PRE-REQUIS néant BIBLIOGRAPHIE EVALUATION 2 contrôles continus de 45 minutes chacun au cours du semestre. La moyenne de ces deux contrôles continus compte pour 40 % de la note finale de ce module. L’examen de Mai représente 60 % de la note finale de ce module. UE 10 2015-2016 Intitulé du cours Statistique descriptive Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 2 3 C.BRUCHE, M.DUVAL-LATOURELLE 18 18 0 OBJECTIFS A son entrée en L1, l’étudiant est peu habitué à mener un raisonnement, en particulier lorsqu’il a suivi une filière économique. Nous nous dirigerons donc naturellement dans cette direction dès le premier semestre. Nous commencerons par revoir les notions autour de l’étude des fonctions d’une seule variable, vues au lycée. Ensuite nous approfondirons ces notions, en écrivant des définitions mathématiquement correctes, faisant appel à des outils de logique. Ensuite différents types de raisonnements (par récurrence, par l’absurde et direct) utiles en économie, seront étudiés. La rigueur mathématique requise dans ce cours pourra sembler exagérée, pourtant elle est indispensable pour éviter les erreurs de raisonnements tant en mathématiques qu’en économie. L’objectif principal dans ce cours pour l’étudiant, sera d’acquérir les différents outils nécessaires à l’étude des fonctions de base en économie, en mettant l’accent sur le calcul des dérivées premières. PLAN DE COURS Chapitre 1 : Rappels de terminale Chapitre 2 : Limites et dérivées Chapitre 3 : Raisonnements mathématiques Chapitre 4 : Convexité et extrema PRE-REQUIS Un bon niveau de Terminale ES (spécialité mathématiques) est nécessaire pour comprendre les différentes notions de ce cours. BIBLIOGRAPHIE Maths pour économistes, l'analyse en économie et gestion, O. Ferrier Mathématiques pour économistes, C.P Simon et L. Blume Mathématiques de base pour économistes, Y. Dodge Mathématiques en économie et gestion, S. Rossignol EVALUATION · 1 test à l’issue de la première semaine de pré-td (11 septembre). Durée 45 minutes. · 2 contrôles continus de 60 minutes auront lieu durant le semestre. La moyenne de ces deux contrôles comptera pour 40 % de la note finale de ce module. L’examen de janvier représente 60 % de la note finale de ce module. UE 11 2015-2016 Intitulé du cours Droit Civil Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 2 4 S. JEAN 30 15 0 OBJECTIFS Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants les outils nécessaires à la compréhension des règles qui régissent les rapports de famille : Qu’est-ce que la famille ? Quelles sont les nouvelles formes de vie familiale ? Comment sont-elles réglementées ? Les rapports de famille seront abordés à partir du couple, qu’il soit marié ou non (couple marié, divorcé, séparé, concubins, couple pacsé) et de l’enfant. PLAN DE COURS Introduction au droit de la famille Partie 1 – Le couple Titre 1 – Le couple uni par le mariage Sous-titre 1 – Le mariage Sous-titre 2 – La dissolution ou le relâchement des liens du mariage Titre 2 – Le couple hors mariage Partie 2 – L’enfant Titre 1 – La filiation Titre 2 – L’autorité parentale Titre 3 – La condition juridique du mineur PRE-REQUIS BIBLIOGRAPHIE A. BATTEUR, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, LGDJ, 7ème éd., 2013. Y. BUFFELAN-LANORE, V. LARRIBAU-TERNEYRE, Droit civil : introduction, biens, personnes, famille, Sirey, 18ème éd. 2013. J. CARBONNIER, Droit civil, t. 2, La famille, l’enfant, le couple, PUF, coll. Thémis Droit privé, 21ème éd., 2002. D. LASZLO-FENOUILLET, Droit de la famille, Dalloz, coll. Cours, 3ème éd. 2013. EVALUATION Contrôle continu en TD Examen terminal écrit et anonyme (cas pratique, dissertation ou commentaire d’arrêt) UE 12 2015-2016 Intitulé du cours Histoire des Systèmes Juridiques Niveau / Semestre Crédits Enseignant responsable Autre(s) enseignant(s) Volume horaire CM Volume horaire TD Volume horaire TP LICENCE 1 mention ECONOMIE Parcours double diplômant en Economie et en Droit/semestre 2 3 F. GARNIER 27 0 0 OBJECTIFS Cette introduction souhaite éclairer le droit par l’histoire mais aussi l’histoire par le droit. Elle permet ainsi de rendre compte de la notion de «droit » dans le temps et dans l’espace en précisant des éléments de sa (ses) définition(s). L’attention sera attirée sur la formation et l’évolution de règles, d’institutions et de systèmes juridiques dans leur contexte notamment économique. Un héritage commun existe qu’il convient d’évoquer pour mieux saisir le droit au fil de l’histoire, le rôle de divers acteurs dans la fabrique de la norme juridique ou encore les sources du droit qui la révèlent. Faire le lien entre passé et présent est indispensable pour mieux comprendre les racines, les enjeux et les solutions juridiques retenues au cours du temps. Ce cours développe une approche et une appréhension générale de la formation du droit à partir de différentes traditions juridiques. Il permet, à partir de la connaissance des racines historiques des principaux systèmes juridiques, de mieux comprendre leurs différences ainsi que leurs relations. On observe aujourd’hui sous l’influence de la construction européenne et de la mondialisation que les systèmes juridiques s’influencent sur des règles ou des institutions juridiques sont passées d’une société à une autre, d’un droit à un autre notamment pour les besoins des affaires et le développement des échanges. Les règles applicables à un moment donné de l’histoire sont le fruit d’un contexte politique, économique, moral, religieux et social. Elles se forment souvent par apports successifs mais aussi par emprunts. La recherche de la dimension historique du droit favorise l’appréhension d’institutions juridiques et le regroupement de droits nationaux, en lien avec des racines communes, en grandes familles juridiques.Notre système juridique présente des particularités communes avec différents droits nationaux des pays européens. Le droit français est qualifié de droit romaniste – c-à-d dérivé du droit romain – ou encore de droit écrit, comme peuvent l’être le droit allemand, espagnol ou italien. Il se distingue des droits relevant de la common law. La notion de système juridique apparu progressivement évolue dans le temps sous l’effet des « mondialisations » du droit dans un contexte économique lui aussi évolutif. D’autres systèmes existent aussi dans le monde qui ont été en rapport ou entretiennent plus ou moins des relations avec les deux grands systèmes juridiques occidentaux. PLAN DE COURS Après une introduction générale permettant de démontrer les liens forts, aujourd’hui comme par le passé, du droit et de l’économie, le cours présente et analyse les principales étapes et les principaux caractères des systèmes juridiques contemporains. Introduction Partie 1 – La tradition juridique occidentale Chapitre 1 – La famille romano-germanique Chapitre 2 – La common law Partie 2 – Les traditions non européennes Chapitre 1 – Les droits de l’Extrême-Orient Chapitre 2 – Les droits de l’Afrique Chapitre 3 – Le droit musulman PRE-REQUIS L’étudiant doit posséder des repères chronologiques et disposer de connaissances dispensés dans le cours d’Intoduction au droit (par exemple, Cours UNJF d’Eléonore Cadou, leçons 1 à 5, accessibles depuis la platefome Moodle). BIBLIOGRAPHIE Quelques références bibliographiques et instruments de travail peuvent être conseillés : • R. David, Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, Dalloz, 11e éd., 2002. • A. Gambaro, R. Sacco, L. Vogel, Le droit de l’Occident et d’ailleurs, Paris, 2011. • P. Grossi, L’Europe du droit, Paris, 2011. • J.-L. Halpérin, Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Paris, 2004. • J.-L. Halpérin, Profils des mondialisations du droit, Paris, 2009. • J. Hilaire, « L’approche historique d’un système juridique, lenjeu français », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 1994, p. 35-45. • R. Lesaffer, European Legal History. A cultural and Political Perspective, Cambridge, Cambridge University Press, 2009. • A. Padoa Schioppa, Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all’età contemporanea, Bologna, Il Mulino, 2007. • O. F. Robinson, T.D. Fergus, W.M. Gordon, European Legal History. Sources and Institutions, London-Dublin-Edinburgh, Butterwworths, 2000. • G. Cornu, Vocabulaire juridique, Paris, PUF, 8e éd., 2007. • Lexique des termes juridiques, Paris, Dalloz, 1971, 13ème éd., 2001 EVALUATION Evaluation écrite terminale (1h30) UE 14