rappel des regles essentielles de la vie en collectivite

LT01 – AOUT 2013
CONSEIL SYNDICAL
RAPPEL DES REGLES ESSENTIELLES DE LA VIE EN COLLECTIVITE
1) PARTIES COMMUNES
- Il est interdit d'embarrasser, même temporairement, les parties communes (halls, montées
d'escaliers, paliers d'étage, garages...) d'objets de quelque nature que ce soit (bicyclettes,
motocyclettes, voitures d'enfants…).
- Vous êtes responsables des invités que vous recevez. Il vous appartient de les informer et de veiller
à ce qu'ils respectent le règlement de copropriété.
2) COMMUNAUTE
- Afin de limiter les émanations de fumée et les odeurs, seuls les barbecues qui fonctionnent au gaz
ou à l'électricité sont autorisés.
- Ne pas jeter de détritus, mégots .... par les fenêtres ou balcons.
3) STATIONNEMENT
- Le stationnement est interdit en dehors des places de parkings et des garages.
- Quand deux places contigües de parking sont libres, ne vous garez pas au milieu. Laissez la
seconde place disponible pour votre voisin.
- Le parking du bas doit être utilisé lorsque les places disponibles près des bâtiments et des maisons
sont saturées.
- Les garages sont destinés uniquement au stationnement des voitures.
- Les emplacements de parkings extérieurs communs ne pourront servir qu'au stationnement des
véhicules légers à l'exclusion de tout véhicule utilitaire (caravane ou remorque).
4) HARMONIE
- L'étendage du linge aux fenêtres, sur les balcons et terrasses est interdit. Cependant, les étendages
type "Tancarville" sont tolérés tant qu'ils ne dépassent pas la hauteur des gardes corps.
- De même, pendant la saison d'ouverture de la piscine, l'étendage des serviettes de bain sur les
garde-corps des balcons ou aux fenêtres est interdit.
- Aucun aménagement ni décoration ne peuvent être apportés aux balcons, terrasses qui rompraient
l'harmonie de l'ensemble immobilier (la pose de canisses, voilages . . . est interdite).
- Aucun objet ne pourra être déposé sur les bords des fenêtres sans être fixé. Les bacs à fleurs,
même sur les balcons devront reposer sur des dessous étanches. La fixation de pots de fleurs sur
les garde-corps est autorisée coté intérieur uniquement.
5) ANTENNES
- L'installation d'antennes extérieures individuelles est interdite, à l'exception des "cubsat" qui sont
autorisés pour la réception des bouquets satellite.
6) BRUITS
- Les occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l'ensemble immobilier ne soit à aucun
moment troublée par le bruit, les vibrations.
- Au-delà de 22 heures, ne pas utiliser vos appareils ménagers (lave-linge, lave-vaisselle), abaisser le
son de vos appareils multimédias et remettre au lendemain le déplacement des meubles.
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LE PARC SAINT LOUIS - 29, Quai Jean-Baptiste SIMON - F69270 - Fontaines sur Saône / Conseil Syndical : [email protected]
CONSEIL SYNDICAL
RAPPEL DES REGLES ESSENTIELLES DE LA VIE EN COLLECTIVITE
7) ANIMAUX
- Les animaux ne doivent pas divaguer dans les parties communes et doivent être amenés tenus en
laisse à l'extérieur de l'enceinte de la copropriété pour leurs besoins. Toutes dégradations causées
par eux resteront à la charge de leurs propriétaires.
8) JARDINS PRIVATIFS
- Les propriétaires de jardins devront les entretenir en parfait état afin qu'ils s'harmonisent avec les
espaces verts communs.
- Les bambous, même de petite taille, sont strictement interdits dans les bacs et jardinières intégrés
des balcons et terrasses. De même qu’il est interdit de planter des arbres à haute tige, ainsi que
toute plante à fort développement radiculaire dans les jardins.
- Aucune construction ou abri n'est autorisée dans l'enceinte de ces jardins.
9)PISCINE
- L'accès à la piscine est interdit en dehors des plages horaires autorisées.
- Le port des bracelets est obligatoire pour tous les utilisateurs (résidents et/ou invités).
- Notre piscine n'est pas une piscine municipale. Toute personne invitée est sous la responsabilité du
résident invitant, et DOIT être accompagnée de ce dernier, seule garantie contre la présence de
"profiteurs parasites" extérieurs.
- A minima, un tee-shirt porté par-dessus le maillot de bain est exigé pour aller et revenir de la piscine.
De même, aller à la piscine nu-pieds n'est pas autorisé pour des raisons évidentes d'hygiène.
- L'usage du pédiluve et de la douche est obligatoire AVANT de se baigner.
- Afin d'éviter les risques de chutes provoquées par des flaques d'eau dans les halls d'entrée et les
ascenseurs, les utilisateurs sont priés de s'essuyer avant de quitter la piscine.
- La piscine est un lieu partagé par tous, adultes et enfants. A ce titre, sur les plages et les pelouses
avoisinantes, il est interdit de courir, plonger, fumer, consommer des aliments et laisser tout déchet
sur les abords. De même qu'il est interdit de créer du tapage soit verbal soit par tout appareil
induisant des nuisances sonores.
10) POUBELLES
- Les déchets ménagers doivent être mis dans des sacs plastiques étanches et évacués dans les
containers GRIS prévus à cet effet stockés à l'entrée de la résidence.
- Les papiers et emballages en plastique ou métallique doivent être jetés en vrac dans les bacs
JAUNES. De même que les petits cartons PREALABLEMENT déchirés en petits morceaux.
- Les cartons volumineux, les encombrants, le verre et les produits toxiques (résidus de peinture, de
colle…) doivent être évacués DIRECTEMENT dans les bennes de quartiers ou les déchetteries.
- Le respect de ces consignes évitera l'aggravation des charges des résidents, locataires ou
copropriétaires
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