PUBLICATION 25 août 2011

PUBLICATION
25 août
2011
Réunion du 25 août 2011, à 18h30, le Maire ouvre la séance et donne lecture de l’ordre du
jour :
1) Tarif repas de cantine scolaire 2011/2012
2) Fédération départementale d’électricité du Lot : travaux au Port
3) Taxe d’aménagement
4) Entretien RD 840 au Port : convention avec le Conseil Général
5) Contrat unique d’insertion
6) Voirie 2011 : choix de l’entreprise
7) Stage de chant : location des salles, prix des photocopies
8) Questions diverses.
1) Tarif de cantine scolaire 2011 – 2012
Les dépenses afférentes à la fabrication des repas et à l’entretien des locaux étant
constants, le prix des repas de cantine est voté égal à l’an passé soit 2€65
2) Fédération Départementale d’Electricité: travaux au Port
En juillet 2010, le conseil accordait la maîtrise d’ouvrage à la Fédération départementale
d’électricité du Lot (FDEL) pour la mise en place de l’éclairage public, sous forme de
convention. La convention est parvenue en mairie informant du montant des travaux estimé à
50 000 € HT, la prévision budgétaire était de 52 000 €. La FDEL subventionne les travaux à
hauteur de 20%.
3) Taxe d’aménagement
Le Maire présente la réforme de la fiscalité de l’aménagement, en précisant qu’elle
remplacera la taxe locale d’équipement à compter du 1er mars 2012..
Des simplifications dans le paysage fiscal vont être opérées notamment la disparition de 9
catégories de constructions.
Les opérations de construction, de reconstruction, d’agrandissement ainsi que les installations
ou aménagements soumis à une autorisation au titre du code de l’urbanisme, et
accessoirement, les procès-verbaux suite à infraction sont les faits générateurs de la taxe.
Le conseil municipal a le choix du taux et du secteur où elle s’applique et les fixe par
délibération, soit 3% pour l’ensemble du territoire de la commune et pour l’année 2012.
4) Entretien RD840 au Port: convention avec le CG46
Suite à l’aménagement d’entrée de ville au Port, le Conseil Général du Lot a transmis une
proposition de convention d’entretien du secteur fixant les responsabilités de chacun. Après
examen par la commission voirie, il est proposé de demander des modifications quant au
balayage, au fauchage des abords ainsi qu’au salage.
•
Le balayage de la chaussée et du giratoire doit rester de la responsabilité du CG46.
• Le fauchage doit rester affecté au CG46 sauf l’espace trottoir et bas de falaise
• Salages des trottoirs: le conseil est favorable à cette compétence, le CG 46 parle de
dépendances, dans le texte de la convention, le Conseil réclame des précisions quant au
sens de ce mot.
PUBLICATION
25 août
2011
5) Voirie 2011
Les travaux de réfection de voirie 2011 concernent les VC 209 au Couquet, 108 au Donazac,
ainsi que le CR des Cazals. Le marché a été attribué à l’entreprise ETPL & V.
6) CUI garderie école:
Mademoiselle Adeline Bouyssou a été recrutée et prendra ses fonctions le 1er Septembre. Il
s’agit d’un emploi aidé de type CUI. Le poste est créé pour 2 ans.
7) Stage de chant:
Les
es tarifs appliqués l’an dernier pour la location des salles est reconduit.
Questions diverses
9.1) Espace socio culturel
Madame Charles-Couderc,
Couderc, architecte désigné pour la maîtrise d’œuvre de l’espace festif, est
venu commenter l’esquisse et le plan de masse de l’espace festif.
L’édifice sera judicieusement ouvert vers le bourg à travers
travers des baies vitrées. Une entrée de
service est prévue face à l’école. L’espace de stationnement sera séparé de la salle par un
cheminement dans l’espace naturel d’environ 80 m. Une
ne aire de stationnement de proximité
sera réalisée, réservée aux personnes
personnes à mobilité réduite et aux prestataires de service.
Autour de la salle sur les trois côtés non exposés au bourg, seront intégrées les annexes, bar,
salle de plonge, salle de réchauffage, sanitaires, loges, salles pour les associations, salle de
rangement du matériel…
Point sur les projets en cours:
Route du Soulié:: Travaux importants à prévoir au pont de Sourdilles.
Curage des fossés aux Cazals : les travaux sont réalisés
Salle de Vic:: La commission de sécurité a donné un avis favorable à l’utilisation le 9/08.
Rocher porte Sud: nous sommes en attente de l’étude
l’
détaillée avant le lancement de la
consultation.
Numérotation aux Peyrières et côte romaine:
romaine nous sommes en attente de la livraison des
plaques.
Enfouissement des réseaux secs au Port: en cours côté Decazeville,, la reprise des travaux
d’aménagement reste prévue le 6 septembre (giratoire avec fermeture du pont de Capdenac 5
jours du 12 au 16).
Garage supplémentaire à Vic:
Vic - Terminé – à réceptionner
Toiture de la salle des Gardes:
Gardes commande passée. Attente du couvreur
Protection du puits gaulois:: grillage reçu; à installer.
Après un tour de table, le Maire lève la séance à 20h30.