Plaquette droits d`inscription

Location d'instruments 2014/2015
Le conservatoire dispose d'un parc d'instruments à louer aux élèves débutants
(et selon le QF 2014 calculé par la CAF, en cas de demandes supérieures au
nombre d'instruments disponibles). La demande de location est à effectuer auprès
du professeur lors de la rencontre de rentrée.
La location d’instruments fera l’objet d’une facturation courant octobre. Une fiche
de location signée et une attestation d’assurance seront à remettre avec le
règlement, au plus tard le 30 novembre 2014, au secrétariat du conservatoire, par
chèque (de préférence) à l'ordre du Trésor public
En cas de sinistre, le Grand Angoulême exigera le remboursement de
l'instrument au prix de rachat, ou des réparations le cas échéant, en émettant un
titre de recettes à l'encontre du responsable de l'élève.
En cas d'arrêt des études ou de restitution de l'instrument, aucun
remboursement de la location ne sera effectué.
Valeur de l'instrument
Tarif
Inférieure ou égale à 305,05 €
Gratuit
Une dégressivité des tarifs de location en fonction du quotient familial peut être
appliquée pour les familles bénéficiaires du tarif Grand Angoulême. La demande et
le justificatif de la CAF doivent être déposés en même temps que le dossier
d'inscription, sinon le tarif normal est appliqué sans possibilité de remboursement
partiel.
A : jusqu’à 500 €
Prêt occasionnel (durée < 3 mois)
et vacances scolaires d’été,
ème
ou 2
instrument
B : de 501 € à 650 €
Prêt occasionnel (durée < 3 mois)
et vacances scolaires d’été,
ème
ou 2
instrument
Tarif normal
Tarif selon QF
106 €
53 €
53 €
21 €
106 €
78 €
53 €
♦ Frais de traitement de dossier d'inscription
La délibération du conseil communautaire du GrandAngoulême du 20/02/2014, sur
les tarifs d’inscription 2014/2015, fixe un droit de traitement de dossier forfaitaire de
20€ par famille, payable à l'inscription, et non remboursable.
♦ Droits d'inscription
Supérieure à 305,05 €
106 €
ème
A partir du 2
instrument loué par une famille, un tarif de 53 € est
appliqué par instrument
Location / QF
Tarifs d'inscription 2014/2015
37 €
Les droits d’inscription doivent être acquittés au plus tard le 30 novembre 2014,
au secrétariat du conservatoire, par chèque (de préférence) à l'ordre du Trésor
public. La facturation sera faite courant octobre, après l'inscription définitive et le
montant comprendra une contribution aux frais de scolarité : 15€ pour chaque
élève ou de 25€ par famille de 2 inscrits ou plus (envois postaux, photocopies, accès à
des répertoires en ligne, accessoires et costumes,…)
Un élève démissionnaire après le 15 octobre 2014 ne peut être dispensé du
paiement des droits d'inscription, ni remboursé de ceux déjà versés.
Les sommes non versées au 30 novembre 2014 sont majorées de 10 %.
Les familles non domiciliées mais contribuables sur le territoire du Grand
Angoulême, peuvent bénéficier du tarif Grand Angoulême sur justificatif à fournir en
même temps que le dossier d'inscription.
La délibération du conseil communautaire du GrandAngoulême avec la grille
tarifaire complète des droits d'inscription et location d'instruments est à
l'affichage dans le hall du Conservatoire. (extraits ci-après)
Médiathèque du conservatoire
L’accès à la médiathèque est libre pour tous publics. Seuls les élèves inscrits
peuvent emprunter des documents. Le prêt est gratuit, néanmoins en cas de non
retour ou perte de documents, le remplacement à l’identique sera demandé à
l’emprunteur, sinon le remboursement au prix de rachat sera exigé.
site Internet : www.conservatoire-grandangouleme.fr
Conservatoire de Musique, de Danse et de Théâtre
Classé à rayonnement départemental par l' Etat
Place Henri Dunant - BP 40233 - 16007 ANGOULEME Cedex - Tél 05 45 95 21 69 - courriel : [email protected]
Site : www.grandangouleme.fr
DROITS D'INSCRIPTION
UNITE DE COURS PAR ELEVE
* Grand
Angoulême
Hors
Grand
Angoulême
Frais de traitement de dossier d'inscription (par famille)
Contribution aux frais de scolarité par élève (1) ou par
famille de 2 enfants et plus (2) : photocopies, accès à des
20 €
20 €
15€ (1)
25€ (2)
15€ (1)
25€ (2)
répertoires en ligne, accès WIFI, envois postaux (enveloppes et timbres
ne seront plus demandés aux familles), accessoires et costumes…
- Les élèves suivant les cours en auditeurs et les élèves porteurs de « la carte
d'apprenti » de la région Poitou-Charentes, acquittent un droit d'inscription forfaitaire
de 53 € par discipline.
I - Disciplines collectives et semi-collectives seules :
- éveil
- formation musicale
- autre discipline fondamentale (composition, écriture,
analyse, orchestration et accompagnement)
- danse
- électroacoustique, jazz, musiques actuelles
- théâtre
ou élève en classe instrumentale inscrit dans un autre
établissement de la Région
II - Autres disciplines du niveau initiation au CEPI
Tarif unique que la formation soit complète ou non
197€
420€
342€
775€
III – Toute unité de formation supplémentaire
– par élève –
et/ou tarif à partir du deuxième inscrit d’une même famille après
application du tarif général à l’un des élèves
- Les élèves du lycée Guez de Balzac, qui suivent la filière « musique » de
l'établissement et, de façon régulière, des cours au conservatoire, ainsi que les
élèves du LISA et du lycée Marguerite de Valois, qui suivent l'option théâtre dans leur
établissement scolaire et les cours de théâtre au conservatoire, bénéficient du tarif
Grand Angoulême sur justificatif du lycée.
147€
- En fonction des ressources de la famille, une tarification, selon le quotient familial
2014 de la CAF, peut-être appliquée aux élèves bénéficiaires du tarif Grand
Angoulême. Le formulaire spécifique et le justificatif de la CAF doivent être remis au
secrétariat en même temps que le dépôt du dossier d'inscription. Aucune demande
ne pourra être prise en considération ultérieurement.
Quotient familial
mensuel
352€
A : jusqu’à 500 €
IV - Forfait
- toute unité d’éveil supplémentaire par élève
- ateliers collectifs seuls (percussions ethniques, découverte
instrumentale, improvisation, danses traditionnelles ou autres…)
- chant choral seul, ou en option
- pratique instrumentale collective seule (musique de chambre,
big band, fanfare, Kalimba, orchestres, Musique assistée par
ordinateur)
- élèves de l’Ecole Européenne supérieure de l’image (EESI) et
du master creadoc inscrits en électroacoustique au
Conservatoire
- élève en formation musicale seule inscrit dans un autre
établissement de la région
53 €
102 €
B : de 501 € à 650 €
V - CHAM Primaire (CE1 à CM2)
- Formation musicale collective en temps scolaire
- Autre unité d'enseignement
Gratuit
76 €
Tarifs normaux
Tarifs selon quotient familial
197€
85€
342€
168€
147€
58€
76€
30€
53€
21€
197€
144€
342€
242€
147€
95€
76€
45€
53€
37€
Gratuit
76 €
GLOSSAIRE
ème
CHAM Secondaire (6
ème
à3
- Chaque unité d'enseignement
)
147 €
147€
* Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême : Angoulême, Fléac, GondPontouvre, Isle d'Espagnac, La Couronne, Linars, Magnac, Mornac, Nersac,
Puymoyen, Ruelle, Soyaux, St Michel, St Saturnin, St Yrieix, Touvre.
♦ Mesures particulières:
GrandAngoulême : Communauté d'Agglomération du Grand Angoulême
CEPI : Cycle d’enseignement professionnel initial
EESI : Ecole européenne supérieure de l'image
Master Creadoc : Master documentaire de création
CHAM : Classes à horaires aménagés musique
LISA : Lycée de l'image et du son d'Angoulême
CAF : Caisse d'allocations familiales
QF : quotient familial