Les Echos du C.A. - Action Contre La Faim
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Les Echos du C.A. - Action Contre La Faim
Les Echos du C.A. « Echos » : propos recueillis par quelqu’un (Larousse) N°22 : Le mercredi 17 mai 2006 à 18 H 30, le Conseil d’Administration d’Action contre la Faim s’est réuni au siège de l’association, sur convocation du Président. Etaient présents : Marie-Pierre Auger , Jérôme Carpe, Teresa Cremisi, Anne-Christine Habbard, Yves Kameli, Estelle Kramer , JeanFrançois Lamoureux, Jean-Claude Le Berre, Denis Metzger, Gabriel Mignot, Elvis G. Morris, Frédéric Mousseau, Jean-Christophe Rufin, Philippe Ryfman, Patrick Siegler-Lathrop. Etaient excusés : Immaculada Vasquez (pouvoir à Frédéric Mousseau ) Absent : Christian Blanckaert (pouvoir à Denis Metzger), Marc Lévy, Jean-Fabrice Piétri (pouvoir à AnneChristine Habbard), Philippe Lançon Assistaient également : Olivier Bossard (Commissaire aux comptes), Benoît Miribel , Ludovic Bourbé , Jean-Christophe Crespel, François Danel, Thomas Gonnet, Franck Hourdeau, Patrick Le Stunff. J-C. Rufin assure la présidence de la séance et Bernadette CAILLE est appelée comme secrétaire. . RD ORDRE DU JOUR 1234567891011121314- Approbation du PV du CA du 29 mars 2006 Demandes d’adhésion Actualités Missions (dont ACF et territoires palestiniens) ACF Mongolie- compte rendu de visite Validation du rapport d’activité et du rapport financier 2005. Intervention du commissaire aux comptes, Olivier Bossard Commission Réformes institutionnelles Validation des candidatures au CA Préparation de l’AG et JVA 2006 Information sur la fin des comités locaux Debriefing de la réunion internationale des présidents et DG (7 avril, Paris) Prises de position ACF Nouvelles de la communauté des ONG Informations sur la réforme des Nations Unies (Clusters) Questions diverses (Legs) Les demandes d’adhésion ( 39 ) ont été mises à la disposition des membres du CA pour lecture. Le Président s’est réjoui qu’elles soient si nombreuses et a demandé à l’assemblée présente d’éventuelles remarques. Les demandes d’adhésions sont acceptées et enregistrées. 28 juin 2006 Propos recueillis par Jean-Claude Le Berre, (ce n’est pas le Procès verbal du CA) Diffusion interne, destinée aux membres d’Action contre la Faim, avec l’accord du Président. 1 - Actualités Missions : Les participants ayant reçu la synthèse de l’actualité des missions et la note de conjoncture qui leur permettaient de prendre connaissance du bilan des activités pays par pays, il leur a été proposé de poser des questions sur les points qui demandaient un complément d’information. En conséquence, la Direction des opérations s’est limitée à la description des situations les plus sensibles. -Ethiopie : 9 explosions dans la capitale, une opposition active. Deux échéances politiques les 28 mai et 8 juin prochains font craindre de nouveaux incidents. En ce qui concerne les programmes : ACF se mobilise en Somalie, suite à l’épidémie de rougeole. 480 enfants sont actuellement traités dans les centres, mais l’activité d’ACF devrait augmenter dans les semaines qui viennent. -Népal, le roi a finalement cédé, suite aux émeutes de ces dernières semaines. On observe dans les zones maoïstes une malnutrition doublée d’une sècheresse, qui rend pertinente la présence sur place d’ACF. Un projet sur 4 mois est en cours, concernant 400 enfants accueillis en centres nutritionnels. Echo a réduit l’enveloppe budgétaire, il faut donc chercher d’autres sources de financement, notamment auprès de bailleurs scandinaves. -Soudan : la situation se stabilise au Darfour. 90 000 personnes sont ciblées, 80 000 à Juba, prises en charge en collaboration avec le CICR. La nourriture est fournie conjointement par le CICR et le PAM. Pas de réduction d’effectifs prévue. -Sri Lanka, les violences en zone tamoule et les conflits intercommunautaires ont engendré le déplacement de 20 000 personnes. ACF se charge de l’approvisionnement en eau et de l’hygiène de cette population déplacée. -Laos : deux personnes, auteurs d’un film, 1 Tchèque et 1 Américain, ont accusé des membres du personnel local d’ACF d’abus de pouvoir et de violences sexuelles. Une mission d’évaluation a été créée afin d’enquêter sur la véracité de ces accusations et sur les mesures à prendre. Benoît Miribel rappelle qu’ACF-IN, c’est en tout plus de 5 000 personnes à encadrer sur le terrain. On rencontre forcément des problèmes qu’il faut savoir résoudre et pour cela les procédures doivent être claires. Il faut bien faire connaître à tous les personnels les risques encourus en cas de non-respect avéré des règles de l’association. Le Président a précisé que, si une décision juridique devait être prise, il en informerait le CA. -Palestine : Des besoins humanitaires dans les territoires occupés sont clairement ressentis, mais le bureau de Madrid est pour l’instant silencieux car des décisions d’intervention sur ces territoires peuvent être interprétées sur le plan politique. Les financements des programmes proviennent de la même source qui a arrêté les aides à la Palestine. Une action d’urgence pour cause de sécheresse serait également bienvenue. Les territoires nécessitant une aide sont Gaza, le sud d’Hébron et le district de Toubias. Le Directeur des opérations se chargera de suivre les travaux de Madrid sur ce sujet. Pakistan : Anne-Christine Habbard a rendu compte de son voyage. Anne-Christine Habbard estime qu’il y a de réels problèmes d’implantation de la mission et de fonctionnement avec ACF / USA.. Elle rédigera un compterendu détaillé de sa mission. - ACF Mongolie- Compte rendu de la visite de Jean-François Lamoureux au sein de la mission d’ACF Jean-François Lamoureux a rendu compte de son voyage au sein de la mission d’ACF en Mongolie. Il a présenté le pays et ses conditions de vie très rudes. Les habitants rencontrent des problèmes structurels et des conditions climatiques extrêmes. Le taux de malnutrition aigu atteint 35%. Quarante sept personnes travaillent au sein du bureau d’ACF, elles ont servi 92 000 repas de survie, repas qui ont été stoppés, le programme prenant fin, ce qui est un vrai souci pour les bénéficiaires. 3957 enfants ont été examinés et 1176 sont suivis. ACF essaie de former les mères, mais le manque d’accès aux denrées rend difficile l’application de cette formation. 1200 auxiliaires de santé sont formés chaque année. Le travail dans les bidonvilles est immense, les visites à domicile montrant des personnes en situation vraiment dures. Cinq associations ont été formées et jouissent d’un grand terrain sur lequel elles ont réussi des cultures maraîchères qui ont permis la récolte de 130 tonnes de nourriture. Le personnel entretient de bonnes relations avec les autorités locales et la mission devra rester le temps nécessaire. Le Président a abondé dans ce sens : la mission Mongolie sera sans doute pérennisée. Il est rappelé que la Mongolie était cette année le thème de la Course contre la faim 28 juin 2006 Propos recueillis par Jean-Claude Le Berre, (ce n’est pas le Procès verbal du CA) Diffusion interne, destinée aux membres d’Action contre la Faim, avec l’accord du Président. 2 -Validation du rapport d’activité et du rapport financier 2005 Le rapport d’activité a été communiqué aux membres du CA qui en soulignent la qualité. Décision Le rapport d’activité est voté. On enregistre une abstention. Le rapport d’activité est adopté Patrick Le Stunff présente les comptes de l’exercice 2005. Le nombre important de missions, l’importance des collectes, le tsunami… Autant d’éléments qui font la complexité de l’année écoulée. Le Compte « emplois / ressources 2005 » fait ressortir un total général de 69,1millions d’euros (M€). Les ressources à reporter se montent à 7,6 M€, les ressources utilisées à 61,5 M€ (54,2 prévues au budget). Par rapport à 2004, l’activité a augmenté de 47,1% et les missions de 51,4%. Pour faire face à ces augmentations, les coûts du siège sont eux aussi en hausse mais de façon maîtrisée ( + 36,8 % ) La formation du solde net des missions varie d’une année sur l’autre en fonction de plusieurs paramètres dont celui de la typologie des bailleurs de fonds. En 2005, ACF a beaucoup travaillé au Soudan avec des fonds américains. Le solde net 2005 tient aussi compte d’un écart de change favorable important lié au dollar américain. La part d’Echo dans le budget 2005 tombe à 36%, mais cette baisse s’explique par l’utilisation de fonds propres lors de la crise Asie (tsunami). Jérôme Carpe, trésorier au Bureau du CA, présente l’analyse des dons privés et la partie bilantielle des comptes : Le montant des fonds collectés en 2005 est de 29, 9 millions d’euros pour un niveau de charge de 7,9 millions d’euros. Le ratio « ressources sur charges » a ainsi presque doublé (environ 4 € collectés pour 1 € de charge) par rapport à l’exercice 2004. Cette évolution s’explique principalement par la générosité spontanée du public suite au Tsunami. Suite à la décision du Président « d’affecter » ces fonds, la partie non encore engagée à la fin de l’exercice 2005 a été portée en « fonds dédiés Tsunami ». Les dons collectés pour l’association ACF-USA destinés au Pakistan et non encore transférées ont également été identifiés dans le bilan. On peut également souligner la part des prélèvements automatiques qui a doublé cette année, pour atteindre environ 20% des fonds collectés (hors dons liés au Tsunami). Sur proposition de la Direction Générale, le Trésorier indique que le Bureau a validé la mise en place de « fonds dédiés » à des projets liés aux missions sociales d’ACF. Jusqu’à présent les excédents de gestion destinées à financer ce type de projet étaient affectés aux réserves dédiées (urgence, populations oubliées…). Cependant, l’utilisation de ces réserves nécessitait techniquement de générer des charges l’exercice suivant et donc de conduire à un résultat négatif. Cet inconvénient, rédhibitoire, n’a pas permis l’utilisation de ces fonds. Jérôme Carpe, trésorier au Bureau du CA, indique que le principe des « fonds dédiés aux missions sociales» facilitera l’engagement de fonds à des projets préalablement identifiés sans toutefois déséquilibrer le résultat au cours de l’exercice suivant. La mise en place de cette technique a été validée par des consultations auprès du comité de la Charte, du Commissaire aux comptes et d’un cabinet juridique spécialisé. Le montant des ces fonds est de 2,5 millions d’euros qui se répartissent en 4 familles de projets : - populations oubliées à hauteur de 1.250.000 € - programme d’urgence à hauteur de 600.000 € - développement ACF-IN à hauteur de 250.000 € - fonds de recherche appliquée à hauteur de 400.000 € 2.500.000 € Le Trésorier propose également au Conseil d’affecter l’excédent de gestion de l’exercice 2005 de 1 872 538 € aux réserves de l’association (fonds associatif). Il est en effet important de disposer d’un niveau de réserve suffisant pour faire face, le cas échéant, à plusieurs mois de fonctionnement d’ACF (l’objectif de 6 mois serait pertinent). Avec cette affectation, les réserves permettraient un fonctionnement de presque 4 mois. 28 juin 2006 Propos recueillis par Jean-Claude Le Berre, (ce n’est pas le Procès verbal du CA) Diffusion interne, destinée aux membres d’Action contre la Faim, avec l’accord du Président. 3 Patrick Le Stunff, Directeur financier, commente ensuite en synthèse le tableau des provisions. Ce tableau comprend deux éléments importants. Une dotation aux provision de 1 838 000 euros liée à un audit ECHO portant sur une vingtaine de contrats et une reprise de provision de 460 000 euros sur un risque identifié sur la mission Soudan à la fin 2004 qui ne s’est pas réalisé. Le Commissaire aux Comptes confirme l’exactitude des présentations financières du Trésorier et du Directeur financier. Décision : Le CA approuve à l’unanimité les 4 résolutions suivantes à soumettre à l’Assemblée Générale : 1. L’assemblée générale approuve le rapport financier 2005 ainsi que les comptes de l’exercice 2005 et donne quitus au conseil d’administration pour sa gestion 2. L’assemblée générale décide d’affecter le résultat de 1 872 537,55 euros en réserve « fonds associatifs ». 3. L’assemblée générale décide de transférer le montant des réserves en fonds de développement de 2 650 000 euros vers les réserves « fonds associatifs ». 4. L’assemblée générale ratifie la décision du Conseil d’Administration de constituer des fonds dédiés à hauteur de 2 500 000 € sur les projets suivants : - populations oubliées à hauteur de 1.250.000 € - programme d’urgence à hauteur de 600.000 € - développement ACF-IN à hauteur de 250.000 € - fonds de recherche appliquée à hauteur de 400.000 € 2.500.000 € - Commission Réformes institutionnelles, présentée par Denis Metger, Président de la Commission . Le CA a constaté des dysfonctionnements. Un point est ouvert à la discussion, il s’agit du nombre de membres au conseil d’Administration. Le débat ayant été un peu confus sur le sujet, Denis Metzger demande l’avis des personnes présentes. Le seuil pour être élu pourrait passer de 50% à 30%. Cette modification est du ressort de l’assemblée, il faut simplement prévenir le Ministère de l’intérieur en cas de modification. Le règlement de la procédure est rappelé par J.C Le Berre. Différents points de vue sont exprimés : - que le CA n’est jamais au complet, la question du nombre de membres est peut-être artificielle. - que les « gros » conseils ne sont pas propices à la discussion et sont très lourds à préparer. - que pour diminuer le nombre des membres il faut faire une modification statutaire. On ne changera pas cette année, mais en 2007. La commission a été chargée de faire des propositions qui seront soutenues par le conseil d’Administration. Denis Metzger, Président de la Commission , expose les deux objectifs de ces propositions : la réduction du nombre de membres au CA pour plus d’efficacité, le seuil des 30% pour pouvoir faire entrer des personnes de l’extérieur. Vote : - Pour 21 membres au CA : 10 pour, 3 contre - 30% pour être élu : 9 pour ; 8 contre. La proposition sera faite à l’Assemblée Générale. - Validation des candidatures au CA, présentation des candidats : 12 postes à pouvoir, 12 candidats. - Préparation de l’AG et JVA 2006 Ceux qui préfèrent voter par correspondance pourront le faire. Tous les adhérents recevront les informations nécessaires. La Secrétaire générale a exposé la proposition de programme des JVA 2006, le 23 juin. Validation du programme de l’AG par le CA. 28 juin 2006 Propos recueillis par Jean-Claude Le Berre, (ce n’est pas le Procès verbal du CA) Diffusion interne, destinée aux membres d’Action contre la Faim, avec l’accord du Président. 4 - Information sur la fin des comités locaux, présentée par Jean-François Lamoureux Le comité de la Défense était le dernier comité local d’ACF. Il se transforme pour devenir désormais « Action Solidarité Pays Oubliés », association indépendante d’ACF, qui poursuivra son aide à Planète des Petits, une ONG haïtienne dirigée par un ancien d’ACF, Thomas Jacques. Elle souhaite par ailleurs financer, dans d’autres pays, des micro-projets ou des projets institutionnels, en particulier en Mongolie. - Debriefing de la réunion internationale des présidents et DG ( 7 avril, Paris ) Jean-Christophe Rufin a fait un compte rendu de la réunion des présidents qui s’est tenue à Paris, le 7 avril dernier. Les présidents se sont bien accordés sur l’ensemble des sujets traités. Le Président ACF / France pense qu’il est nécessaire et utile d’ouvrir d’autres sièges, des projets sont à l’étude. Le bureau de Madrid a néanmoins montré une certaine réticence à la création d’une structure internationale légère destinée à coordonner le réseau, structure qui pourrait accompagner l’ouverture de sièges, sans pour autant avoir un rôle d’autorité. Il a été rappelé que le bureau du 11 janvier n’avait pas voulu se prononcer sur l’ouverture de nouveaux sièges. Si le nombre de sièges et le nombre de présidents devaient augmenter, il faudrait nécessairement établir des règles pour la fixation des localisations. - Prises de position ACF 2006, présentation du sommaire proposé d’ACF 2006 par le Directeur général : Les grands titres ( assortis de sous-titres) en sont : - Les principes humanitaires défendus par ACF - Les priorités humanitaires d’ACF - Les enjeux humanitaires - Les débats humanitaires 2006 Il s’agit d’un document « plateforme » de communication à disposition de ceux qui ont à s’exprimer au nom d’ACF, l’idée étant d’articuler entre elles les priorités humanitaires. Ce document a été à l’ordre du jour de tous les derniers bureaux. Le bureau l’a validé, tout en demandant que ce travail soit poursuivi. Il faut que le document reste léger Le Président a souhaité que les prises de position d’ACF soient articulées par rapport aux autres ONG. Le Directeur Général a proposé de travailler avec Frédéric Mousseau et Anne-Christine Habbard sur le premier chapitre, qui sera présenté au prochain CA. - Nouvelles de la communauté des ONG A la suite de leurs AG, élection d’un nouveau président à MDM et renouvellement pour un 3ème mandat de JeanHervé Bradol, comme président de MSF-F. - Informations sur la réforme des Nations Unies, les « clusters » Le Directeur général a rappelé brièvement le contexte de cette réforme qui vise à renforcer la coordination des aides. Elle a été décidée en septembre 2005 et pour la première fois appliquée au Pakistan à l’automne 2005, suite au tremblement de terre. L’ACF-IN souhaite participer aux clusters, reconnaissant qu’une meilleure coordination entre les acteurs humanitaires et une optimisation de la complémentarité de leurs programmes respectifs pourront contribuer à une meilleure couverture des opérations. L’ACF-IN souhaite réaffirmer son engagement pour ces échanges et s’engager dans un processus qui privilégie la cohérence d’ensemble entre les différents clusters concernés. Mais cette cohérence globale n’est pour l’instant pas complètement claire, la question des déplacés internes n’est pas suffisamment traitée, le mode de financement doit être plus transparent, la position des bailleurs internationaux clarifiée sur ce point. L’ACF-IN, tout en préservant son indépendance, réaffirme sa volonté de contribuer à cette réforme, se réserve le droit de se retirer dans le cas où l’approche cluster ne serait plus en accord avec la stratégie, la charte ou les principes d’intervention de l’organisation ou si l’effectivité de la coordination et / ou la réponse aux urgences n’étaient pas démontrées. L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23 H 45 Note du rédacteur : La validation de la rédaction du Procès verbal du Conseil d’Administration du 17 mai 2006 qui est soumise à l’approbation du CA ( et qui sert de support aux Echos du CA ) ayant été faite tardivement (27 juin 2006), il n’a pas été possible de diffuser les « Echos du CA » , de la façon habituelle, avant la réunion du CA suivante (28 juin 2006). 28 juin 2006 Propos recueillis par Jean-Claude Le Berre, (ce n’est pas le Procès verbal du CA) Diffusion interne, destinée aux membres d’Action contre la Faim, avec l’accord du Président. 5