24 août 2015 - séance ordinaire

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE N° 12 DU 24 AOÛT 2015, À 19 HEURES
SALLE 003 DU BUREAU DE L'ARRONDISSEMENT, 2070, BOUL. DE
PORTLAND
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1.
3.1.1
3.2.
3.2.1
CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
Lecture et adoption du procès-verbal n° 11 du 9 juillet 2015
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
Arrondissement de Jacques-Cartier - Comité consultatif d'urbanisme - Dépôt des
procès-verbaux des 11 juin et 9 juillet 2015
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES
5. CORRESPONDANCE
5.1.
5.1.1
BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE
Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n° 6
6. DOSSIERS DES COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL DU CONSEIL
D'ARRONDISSEMENT
6.1.
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
6.1.1
Demande de dérogation mineure au Règlement numéro 3501 de zonage de la Ville de
Sherbrooke – Zone industrielle ID4 – 1221, boulevard Queen-Victoria – Me Jean-Marc
Audet
6.1.2
Demande de dérogation mineure au Règlement n° 3501 de zonage de l’ancienne Ville
de Sherbrooke – Zone résidentielle HC40 – 423 et 425, rue Newton (Mmes Josée
Phaneuf et Thérèse Carrière) - SUIVI
6.1.3
Demande de dérogation mineure au Règlement numéro 3501 de zonage de la Ville de
Sherbrooke – Zone commerciale CC24 – 1033-1039, rue King Ouest – Me Olivier
Abinader, notaire pour M. Robert Lemire
6.1.4
Demande de dérogation mineure au Règlement n° 3501 de zonage de la Ville de
Sherbrooke – Zone résidentielle HA42 – 1680, rue Bellefleur – Yves Gagnon
6.1.5
Demande de dérogation mineure au Règlement n° 3501 de zonage de l’ancienne Ville
de Sherbrooke – Zone résidentielle HK29 – 215, rue Bellevue (M. Matthieu Cardinal)
6.1.6
Demande d’approbation PIIA – Aires patrimoniales de classe 3 – Intégration
supérieure – 409, rue de Montréal (Jean-Louis Marin)
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
ORDRE DU JOUR
Page 2
6.1.7
Demande d’approbation PIIA – Aires d’implantation et d’intégration architecturale
commerciales – 1310, boulevard du Plateau-Saint-Joseph – Procam Construction
inc. (Stéphane Desrochers) – l'Équipeur
6.1.8
Demande d’approbation PIIA – Aires patrimoniales de classe 3 – Intégration
supérieure – 99-101, rue Court (M. Michel Jubinville)
6.1.9
Demande d’approbation PIIA – Aires patrimoniales de classe 3 – Intégration
supérieure – 160, boulevard Queen-Victoria (Mme Hélène Dupuis)
6.1.10
Demande d’approbation PIIA – Aires d’implantation et d’intégration architecturale
commerciales – 1310, boulevard du Plateau-Saint-Joseph – « Steel art signs » par
Monsieur Just Cole
6.1.11
Demande d’approbation PIIA – Aires d’implantation et d’intégration architecturale
commerciales – 3450, boulevard de Portland – « Best Buy » – Daniel Provencher &
Cie Inc. (enseignes)
6.1.12
Demande d’approbation PIIA – Aires patrimoniales de classe 3 – Intégration
supérieure – 533, rue Victoria (Mme Francine Provencher)
6.1.13
Demande d’approbation PIIA – Aires patrimoniales de classe 3 – Intégration
supérieure – 279, rue Island (Mme Caroline Gagné-Turcotte) - Suivi de dossier
6.2.
COMITÉ CONSULTATIF EN DÉVELOPPEMENT SOCIAL ET COMMUNAUTAIRE (CCDSC)
7. DOSSIERS - RELATIONS AVEC LA COMMUNAUTÉ
8. DOSSIERS - OPTIMISATION ET SÉCURITÉ PUBLIQUE
9. DOSSIERS - GESTION DU TERRITOIRE
10. DOSSIERS - ADMINISTRATIFS ET INTERSERVICES
10.1.
PROJETS EN COURS
11. RÈGLEMENTS
12. AFFAIRES NOUVELLES
13. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL D'ARRONDISSEMENT
14. LEVÉE DE LA SÉANCE