Carte scolaire 2014 : toutes les infos... - SNUipp 47 - SNUipp-FSU

Carte scolaire 2014 : toutes les infos...
Extrait du SNUipp-FSU 47
http://47.snuipp.fr/spip.php?article3794
Carte scolaire 2014 : toutes les
infos...
- Paritarisme - Carte Scolaire - Cartes Scolaires antérieures - Carte Scolaire 2014 -
Date de mise en ligne : mercredi 3 septembre 2014
Description :
Le fil complet des opérations de la carte scolaire 2014
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Carte scolaire 2014 : toutes les infos...
[sommaire]
CTSD du 03 septembre
Déclaration préalable FSU 3/09/14
5 ouvertures, 5 fermetures dont 3 non prévues et donc non anticipées.
4 heures de réunion avec le nouvel IA-DASEN du 47 pendant lesquelles les représentants des personnels de la FSU
l'ont alerté sur les pratiques douteuses en cours depuis quelque temps dans le département : prise en compte
prioritaire des desiderata des municipalités au détriment des écoles et des personnels, non anticipation des mesures,
pas d'information des collègues dans certains cas, remise en question de la compétence ou de le professionnalisme
des enseignants pour éviter à notre hiérarchie de reconnaître ses erreurs...
L'ancienne IA-DASEN avait demandé de déconnecter les mesures de carte scolaire des considérations
pédagogiques en parlant des dispositifs des moins de trois ans, nous constatons que cela s'étend à d'autres aspects.
En effet, certaines écoles apprennent lors de la pré-rentrée qu'elles vont perdre une classe, ailleurs on ne prend
subitement plus en compte l'accueil des 2 ans dans les effectifs alors même qu'ils sont accueillis depuis plusieurs
années...
Nous avons bataillé sur tous les cas abordés pour faire entendre la voix des enseignants, des élèves, des familles.
Nous avons obtenu des bougés mais la carte scolaire reste d'une part globalement insuffisamment pourvue en
postes et d'autre part de plus en plus mal préparée... ce que nous ne pouvons accepter !
Nous l'avons, bien sûr, rappelé maintes fois au cours de ce CTSD à notre nouvel IA-DASEN.
Dans le tableau ci-dessous, les mesures de carte scolaire actées suite au CTSD du 03 septembre.
École
Ville
Poste
Mesure de carte scolaire
EC ELEM
BETUING
LE PASSAGE
ADJ ELEM
1
OUVERTURE
EC MAT
PETIT-TOUR
PUJOLS
ADJ MAT
1
OUVERTURE
EC PRIM
BIRAC/TREC
ADJ ELEM
1
OUVERTURE
EC ELEM
DAMAZAN
ADJ ELEM
1
OUVERTURE
HAUTEFAGE
ADJ ELEM
1
OUVERTURE
EC PRIM
BIRAC/TREC
DCH DIR
0,25
OUVERTURE
EC PRIM
HAUTEFAGE
DCH DIR
0,25
OUVERTURE
BOE
ADJ MAT
EC PRIM
EC MAT
BRASSENS
M.L. CHRETIEN
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1
FERMETURE
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RPI
SAINT EUTROPE DE BORN
ADJ ELEM
1
FERMETURE
EC MAT
J. MACE
VILLENEUVE/LOT
ADJ MAT
1
FERMETURE
EC MAT
CHEMIN ROUGE
FUMEL
ADJ MAT
1
FERMETURE
EC MAT
PORT
PENNE D'AGENAIS
ADJ MAT
1
FERMETURE
EC MAT
J. MACE
VILLENEUVE/LOT
DCH DIR
0,25
FERMETURE
CTSD et CDEN des 26 et 27 juin
Déclaration FSU CDEN 27-06-14
Carte scolaire
Le CDEN du 27 juin était le dernier en Lot-et-Garonne pour l'IA-DASEN Laurence Adeline comme elle l'a elle-même
indiqué.
Il s'est tenu dans un contexte de carte scolaire toujours tendu : faute de dotation départementale suffisante
l'Administration ne peut que gérer la pénurie.
Elle ne fait même pas cela puisque qu'elle a refusé de prendre ses responsabilités en ne levant pas les blocages
définis en avril. Il est désolant de constater qu'en juin, de nombreuses écoles ne savent toujours pas dans quelles
conditions elles commenceront l'année scolaire !
Entre le CTSD et le CDEN, nous avons maintenu le contact avec mairies, écoles et parents concernés par les
mesures de l'Administration mais aussi celles que nous avions identifiés comme devant bénéficier d'une ouverture de
poste.
Lors du CDEN, nous sommes de nouveau intervenus sur l'ensemble des situations.
Nous avons obtenu que deux blocages à fermeture soient levés (école primaire de Grateloup-Saint-Gayrand, école
primaire de Bazens).
Le SNUipp-FSU continuera à suivre chaque école, tant en cette fin d'année scolaire que lors de la prochaine
rentrée.
Vote sur la carte scolaire proposée par l'IA-DASEN : 13 : contre (dont la FSU) ; 3 abstentions ; 1 : pour (représentant
du personnel !).
Finalement, peu d'avancées, les arguments de l'Administration étant toujours les mêmes : peu de marge de
manoeuvre (dotation nulle pour le département), des effectifs qui peuvent beaucoup changer pendant les vacances...
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Communiqué IA suite au CTSD
Bref, le CTSD et le CDEN qui devaient servir à débloquer les situations n'ont fait que les verrouiller davantage.
Inadmissible !
•
4 écoles restent menacées de fermeture, et 11 écoles proches ou au-delà du seuil d'ouverture ont peu d'espoir
qu'une classe supplémentaire ouvre.
•
On déplore 3 fermetures de classes et la suppression d'un poste de ZIL, et parallèlement 4,5 ouvertures de
classes dont 1/2 poste occitan :
• Postes « Classes » ; voir le tableau ci-dessous.
• TR-ZIL - BOUGLON
• 1/2 Poste Occitan - École primaire - COCUMONT
•
Aucun dispositif « plus de maîtres que de classes » n'a été acté, et 2 écoles bénéficieront du dispositif « moins
de 3 ans » à la rentrée mais sans moyen supplémentaire :
• Postes marqués « moins de 3 ans » :
Ècole maternelle M. Sentini - AGEN
Ècole maternelle - LAVARDAC
L'IA ne dispose plus que d'une réserve de ... 0,25 poste...
POSTES "CLASSE"
Circonscription Agen 1
AGEN
ECOLE ELEM
Herriot
1
OUVERTURE
Confirmée
AGEN
ECOLE ELEM
Langevin
1
OUVERTURE
Confirmée
AGEN
ECOLE ELEM
Reclus
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Maintenu
AGEN
ECOLE MAT
La Goulfie
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Maintenu
AGEN
ECOLE ELEM
Lacour
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Nouvelle mesure
Circonscription Agen 3
LE PASSAGE
ECOLE MAT
Vincens
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Maintenu
LE PASSAGE
ECOLE ELEM
Bétuing
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Nouvelle mesure
Circonscription Marmande
BEAUPUY
ECOLE PRIM
1
OUVERTURE
Nouvelle mesure
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MIRAMONT DE GUYENNE
ECOLE MAT
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Maintenu
ST SERNIN DE DURAS
RPI
1
FERMETURE
Confirmée
STE BAZEILLE
ECOLE MAT
1
FERMETURE
Confirmée
Circonscription Nérac
BAZENS
ECOLE PRIM
DAMAZAN
ECOLE ELEM
1
0
LEVÉE DU BLOCAGE
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Nouvelle mesure
LAVARDAC
ECOLE MAT
Maintenu
MEZIN
ECOLE MAT
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
Maintenu
PORT SAINTE MARIE
ECOLE ELEM
0
LEVÉE DU BLOCAGE
Circonscription Villeneuve Est
FUMEL
ECOLE MAT
Centre
1
FERMETURE
Nouvelle mesure
MONSEMPRON LIBOS
ECOLE ELEM
Monsempron
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Nouvelle mesure
PUJOLS
ECOLE MAT
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Nouvelle mesure
VILLENEUVE/LOT
ECOLE ELEM
Jaurès
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Maintenu
VILLENEUVE/LOT
ECOLE ELEM
Paul Bert
0
LEVÉE DU BLOCAGE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE MAT
Macé
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
Maintenu
VILLENEUVE/LOT
ECOLE PRIM
Courbiac
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Maintenu
Circonscription Ste Livrade
GRATELOUP
ECOLE PRIM
0
LEVÉE DU BLOCAGE
ST EUTROPE DE BORN
RPI
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
Maintenu
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STE LIVRADE/LOT
ECOLE ELEM
Boudard
1
OUVERTURE
Confirmée
TOTAL
4
OUVERTURES
3
FERMETURES
11
BLOCAGES A L'OUVERTURE
4
BLOCAGES A LA FERMETURE
Éducation prioritaire
L'IA-DASEN nous a informé que la redéfinition des zones d'éducation prioritaire serait effective à la rentrée 2015.
Elles ne correspondront pas exactement aux quartiers prioritaires récemment identifiés par le ministère de la ville
puisque le ministère de l'éducation nationale n'utilise pas les mêmes critères. Reste à savoir combien d'écoles seront
concernées et quels seront les moyens mis à leur disposition. Malheureusement nous doutons qu'ils soient à la
hauteur des besoins.
Rythmes scolaires
Quelques communes n'avaient pas encore défini les horaires de leurs écoles. D'autres, appliquant déjà la réforme, ont
souhaité apporté des modifications à ceux adoptés précédemment.
Vote sur les propositions d'horaires : 4 contre (dont la FSU qui s'oppose à cette réforme dans sa forme actuelle) ; 8
abstentions ; 4 pour.
Rythmes expérimentation
D'autre part, nous avons pris connaissance de la liste des communes qui libéreront une demi-journée par semaine
pour les TAP (dispositif prévu par le décret d'« assouplissement Hamon » n°2014-457 du 7 mai 2014). Ces
expérimentations seront soumises au vote du CDEN de rentrée.
Nous déplorons ces mesures qui vont à l'encontre de l'intérêt de l'enfant en rallongeant les journées de
classe à 6 heures, annulant les faibles bénéfices de la réforme.
Transports scolaires
Le point de l'ordre du jour consacré aux transports scolaires a essentiellement consisté dans le rappel de la situation
de notre département. Les trois communautés d'agglomération d'Agen, Marmande et Villeneuve-sur-Lot gèrent les
transports scolaires sur leur territoire, le conseil général assurant la couverture des autres communes.
Les montants correspondant à la gratuité des transports scolaires adoptée en 2011 par le conseil général sont
reversés aux communautés d'agglomération (sans qu'elles aient pour autant l'obligation de maintenir cette gratuité !).
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Propreté des élèves scolarisés en maternelle
Lors des deux derniers CDEN, les organisations syndicales ont demandé à ce qu'un paragraphe garantissant la
nécessité de propreté à l'école maternelle soit ajouté au règlement départemental des écoles.
L'IEN adjointe à l'IA a aujourd'hui présenté une proposition de rédaction. Celle-ci ne convenant pas aux représentants
du personnel puisqu'elle ne garantissait pas que les élèves soient habituellement propres pour être scolarisés, les
organisations syndicales ont de nouveau proposé leur formulation, comme lors du CDEN d'avril.
Vote sur la formulation de l'Administration : 7 contre (dont la FSU et toutes les autres organisations syndicales) ; 5
abstentions ; 3 pour.
CDEN du 11 avril
Déclaration FSU CDEN 11-04-14
La FSU a dénoncé la méthode choisie par l'IA-DASEN : ne pas prévenir certaines écoles susceptibles de fermer et
placer les enseignants devant un mouvement à préparer en deux jours. Nous avons regretté aussi que des IEN n'aient
pas pris contact avec certaines des écoles et des enseignants concernés. L'IA a répondu par un exemple inacceptable
: un collègue l'aurait contactée pour dénoncer le fait que dans une école on aurait refusé de lui donner des
informations sur un poste car « à deux jours des vacances, on n'avait pas le temps de s'en occuper ». Voilà ce que
notre chef dit de nous devant des élu-e-s, des parents d'élèves et le préfet !
Bien sûr, pour défendre les personnels, la FSU s'est insurgée contre cet exemple déplacé.
La FSU a été la seule à revenir sur toutes les propositions négatives et la stratégie du blocage de l'IA. Malgré
cela elle maintient ses décisions, tout en ayant de grosses difficultés à les justifier.
La FSU dénonce ces mesures à l'heure d'une offensive publicitaire de l'enseignement catholique dans les secteurs du
Villeneuvois et Fumélois. L'IA-DASEN rappelle que l'enseignement privé sous-contrat contribue au service d'éducation
en France.
L'IEN-Adjointe regrette que la moitié des dispositifs aient été ouverts l'année dernière pour éviter des fermetures de
classes. Nous soulignons que, quoi qu'il en soit, les mesures prises dégradent les conditions de scolarisation des
élèves de moins de trois ans.
La FSU intervient pour redemander le maintien des décharges de directions sur les écoles qui perdent de la quotité à
cause d'une perte de classe.
Nous signalons la présence dans certaines classes du département d'élèves en attente d'une place en CLIS, ITEP ou
IME. Cette situation place ces élèves dans une situation de souffrance et rend les conditions d'enseignement et
d'apprentissage plus difficiles pour les enseignants et les autres élèves.
L'IA a mis son projet de carte scolaire au vote :
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- Le SE-UNSA donne une voix pour et une contre.
- La FCPE donne une voix pour et une abstention.
- La CFDT s'est abstenue.
- La FSU, la CGT et FO votent contre.
Autres points du CDEN :
-Sur les rythmes scolaires, seules 4 écoles n'apparaissent pas comme dotées d'horaires définitifs.
- Sur le règlement intérieur des écoles pour 2013-2014, les représentants des personnels ont fait état de modifications
à effectuer sur le paragraphe de la propreté à l'école maternelle. Une autre rédaction devrait être faite et votée au
prochain CDEN...en septembre ?
CTSD du 09 avril
Communiqué IA suite au CTSD
• Communiqué de l'IA en fichier joint
• 8 ouvertures de classes pour 10 fermetures
• 11 blocages à l'ouverture pour 9 blocages à la fermeture
• Bilan provisoire, tous postes confondus (hors blocages) :
• 11 ouvertures
• 11,75 fermetures
Avant le CDEN du 11 avril, l'IA confirme qu'elle n'a pas les moyens de sa carte scolaire et se conserve une « marge
de manoeuvre » qu'elle appelle « écoles en surveillance d'ouverture ». Peut-être 1 à 3 sur Agen ; 12 dans d'autres
points du département.
MASCARADE !
4 IEN sur 7 absents pour le CTSD (en correction CRPE), du jamais vu. Une réunion menée au pas de charge
(puisque l'IA-DASEN avait un rendez-vous l'après-midi) avec le souci d'écourter au maximum les discussions. Et le
dialogue social dans tout ça ?
Des blocages à la fermeture non justifiés avec des personnels obligés dans l'urgence de participer au mouvement. A
noter justement que certains postes créés ne pourront être proposés au premier mouvement car le nouvel intitulé ne
pourra pas techniquement apparaître (poste occitan, adjoint St Pastour...), le mouvement ayant débuté !
50 % des décisions reportées au mois de juin, avec des prévisions d'effectifs jugées « peu fiables » par
l'administration sur les villes d'Agen et de Marmande.
Bref, une carte scolaire de bric et de broc, menée tambour battant, au mépris des personnels, des parents et des
communes.
Quelques infos :
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Dispositifs « accueil moins de 3 ans » et « plus de maîtres que de classe » : un appel à projets sera prochainement
lancé par l 'administration et les heureux bénéficiaires (s'il y en a !) prévenus fin juin, après le dernier CTSD de l'année
scolaire. Notons que la création de postes concernant ces dispositifs innovants se fera sur les moyens du
département.
Nous avons interpellé l'IA sur sa promesse en juin dernier d'ouverture d'une CLIS supplémentaire dans le
département. Rien n'est conclu à ce jour alors que toutes les CLIS déjà existantes sont saturées.
L'IA doit rencontrer prochainement l'Agence Régionale de la Santé pour augmenter le nombre de places dans les
établissements spécialisés (de nombreux enfants handicapés sont sur liste d'attente).
Postes RASED
POSTES RASED
Circonscription Agen 3
TRS E
0,5
FERMETURE
E
1
OUVERTURE
Postes « classe »
Attention, dans la « novlangue » chère à nos supérieurs, le mot « blocage » est tabou : il conviendrait de dire « À
surveiller... »
Sauf que « blocage » a un sens bien réel pour le mouvement : les collègues titulaires d'un poste « bloqué à la
fermeture » doivent participer au mouvement et leur poste disparaît des postes disponibles...
POSTES "CLASSE"
Circonscription Agen 1
AGEN
ECOLE ELEM
Herriot
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
AGEN
ECOLE ELEM
Langevin
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
AGEN
ECOLE ELEM
Reclus
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
AGEN
ECOLE MAT
La Goulfie
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
FOULAYRONNES
ECOLE ELEM
Castelnérac
1
OUVERTURE
ECOLE MAT
Vincens
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Circonscription Agen 3
LE PASSAGE
Circonscription Marmande
BEAUPUY
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ECOLE PRIM
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CASTELJALOUX
ECOLE MAT
COCUMONT
ECOLE PRIM
MIRAMONT DE GUYENNE
ECOLE MAT
ST SERNIN DE DURAS
1
OUVERTURE
1
FERMETURE
RPI
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
STE BAZEILLE
ECOLE MAT
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
TOMBEBOEUF
RPI
1
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
OUVERTURE
Circonscription Nérac
BAZENS
ECOLE PRIM
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
LANNES
RPI
1
FERMETURE
LAVARDAC
ECOLE MAT
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
MEZIN
ECOLE MAT
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
NÉRAC
ECOLE ELEM
Curie
NÉRAC
ECOLE ELEM
Rostand
1
FERMETURE
PORT STE MARIE
ECOLE ELEM
VIANNE
ECOLE PRIM
1
FERMETURE
1
1
OUVERTURE
LEVÉE DU BLOCAGE
Circonscription Villeneuve Est
FUMEL
ECOLE ELEM
Jaurès
1
MONSEMPRON LIBOS
ECOLE ELEM
Monsempron
1
FERMETURE
PUJOLS
ECOLE ELEM
petit Tour
1
FERMETURE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE ELEM
Jaurès
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE ELEM
Marot
1
OUVERTURE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE ELEM
Paul Bert
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE MAT
Macé
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE MAT
Pasteur
1
FERMETURE
VILLENEUVE/LOT
ECOLE PRIM
Courbiac
1
OUVERTURE
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Circonscription Villeneuve Ouest/Ste Livrade
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CASSENEUIL
ECOLE MAT
1
FERMETURE
CASTILLONNÈS
ECOLE ELEM
1
FERMETURE
GRATELOUP
ECOLE PRIM
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
MONFLANQUIN
ECOLE ELEM
1
FERMETURE
ST EUTROPE DE BORN
RPI
1
BLOCAGE A LA FERMETURE
ST PASTOUR
RPI
STE LIVRADE/LOT
ECOLE ELEM
STE LIVRADE/LOT
ECOLE ELEM
1
OUVERTURE
Boudard
1
BLOCAGE A L'OUVERTURE
Jasmin
1
OUVERTURE
8
OUVERTURES
10
FERMETURES
11
BLOCAGES A L'OUVERTURE
9
BLOCAGES A LA FERMETURE
TOTAL
Décharges
DÉCHARGES
Circonscription Marmande
TOMBEBEUF
RPI
DECH DIR
1/4
OUVERTURE
Circonscription Nérac
VIANNE
DECH DIR
1/4
FERMETURE
Circonscription Villeneuve Est
FUMEL
JAURES
DECH DIR
1/4
OUVERTURE
MONSEMPRON
DECH DIR
1/4
FERMETURE
MONSEMPRON
DECH SCIENCES
1/4
FERMETURE
DECH DIR
1/4
FERMETURE
1,00
FERMETURE
Circonscription Villeneuve Ouest - Ste Livrade
CASSENEUIL
ECOLE MAT
TOTAL
0,50
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OUVERTURE
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Autres postes
AUTRES POSTES
AGEN
ECOLE MAT
ROQUEFORT
ROQUEFORT
SENTINI
TRS OCCITAN
0,5
OUVERTURE
ECOLE PRIM
OCCITAN
1
OUVERTURE
ECOLE PRIM
TRS OCCITAN
0,25
FERMETURE
0,25
FERMETURE
TOTAL
1,5
OUVERTURE
Mars pour les municipales,
Avril pour la carte scolaire
Le ministère n'a pas voulu que les opérations de carte scolaire puissent interférer avec les élections municipales.
Un peu comme si l'attribution et le retrait des postes ne relevaient pas de la « chose publique »...
Le CTSD dédié à la carte scolaire du premier degré se tient le 09 avril, à deux jours du début des congés de
printemps.
Dotation et Répartition Académique (10/01/14)
Le CTA (Comité Technique Académique) destiné à étudier les moyens attribués à l'académie s'est réuni le 16 janvier.
La répartition académique des postes donne ceci :
Attribution
Dordogne
0
de postes
Gironde
+ 116
Landes
+8
Lot-et-Garonne
0
Pyrénées-Atlantiques
+1
Académie
+ 125
Cette dotation nulle pour le Lot-et-Garonne ne laisse rien présager de bon pour la carte scolaire 2014... Sans attendre,
vous pouvez nous transmettre des éléments d'information sur des situations qui pourraient relever des opérations de
carte scolaire l'an prochain en remplissant la fiche syndicale ci-jointe et nous la renvoyant par courriel ou courrier.
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Dotation nationale (19/12/13)
Ci-dessous, la répartition des postes par académies. Les détails internes à chaque académie ne sont pas encore
connus.
Mesures de rentrée 2014
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AIX-MARSEILLE
136
AMIENS
20
BESANÇON
3
BORDEAUX
125
CAEN
2
CLERMONT-FERRAND
16
CORSE
10
CRETEIL
380
DIJON
2
GRENOBLE
182
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GUADELOUPE
0
GUYANE
40
LILLE
74
LIMOGES
13
LYON
264
MARTINIQUE
0
MONTPELLIER
130
NANCY-METZ
2
NANTES
116
NICE
100
ORLEANS-TOURS
40
PARIS
10
POITIERS
16
REIMS
3
RENNES
39
REUNION
60
ROUEN
50
STRASBOURG
24
TOULOUSE
150
VERSAILLES
368
MAYOTTE
40
TOTAL
2415
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