CORRIDA DE LA SAINT SYLVESTRE 30

Ville de Cayenne
CORRIDA DE LA SAINT SYLVESTRE
30 Décembre 2016
FICHE D’INSCRIPTION
Direction des Sports, Stade municipal G. CHAUMET,
966 rte de Baduel
Tél : 0594 25 28 11
Adresse mail : [email protected]
LE VILLAGE DE LA CORRIDA EST OUVERT EXCLUSIVEMENT AUX PROFESSIONNELS
JE M’INSCRIS EN TANT QUE :
Artisan
Commerçant revendeur (stand non alimentaire)
Commerçant revendeur (stand alimentaire)
Association culinaire (stand restauration)
Association non culinaire (stand artisanal)
Nom :…………………………………………………………………………………………………………………………
Prénom :……………………………………………………………………………………………………………………...
Enseigne commerciale :……………………………………………………………………………………………………...
N° inscription au RM, RCS ou
autres :………………………………………………………………………………………………………………………..
Structure juridique :
SARL
EURL
Autres (précisez)…………………………………………………………………………………………………..
Adresse :…………………………………………………………………………………………………………..................
Code postal :……………………………………………………………..Ville :……………………………………………Tél :
…………………………………………………Télécopie :……………………………………………………………
Portable :……………………………………………Email :………………………………………………………………...
Produits (alimentaires, artisanaux, commerciaux)
exposés :…………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………
…………
Fiche d’inscription/Liste de pièces à fournir/ Attestation de village corrida de la Saint Sylvestre
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Liste des pièces à fournir selon catégorie
Au Service des Affaires Economiques et Diverses (AED)
Hôtel de Police Municipale « Alex PARSADE »
6 rue de Rémire
97300 - CAYENNE
STANDARD : 0594.39.69.00.
Mail : [email protected]
Horaires d’ouverture au public :
Du lundi au vendredi de 7H30 à 13H30
SI JE M’INSCRIS EN TANT QUE :
Artisan:
. L’extrait d’inscription au répertoire des métiers
(D1)
. Une attestation d’assurance responsabilité civile
. Copie de la carte d’identité
. Certificat Médical
Association :
. Statut de l’association
Auto-Entrepreneur :
. Une attestation d’assurance responsabilité civile
. Une attestation d’assurance responsabilité civile
. Récépissé Déclaration
. Certificat Médical
. Situation au Répertoire Sirène (INSEE)
. Copie Carte d’identité
. Certificat Médical
. Déclaration fiche auto-entrepreneur
. Copie de la carte d’identité
Suppléments en cas Alimentaire :
. La fiche de déclaration et d’identification – Art R.231-20 du Code Rural concernant les établissements préparant,
traitant, transformant, manipulant ou entreposant des denrées animales ou d’origine animale.
. (Voir la direction des services Vétérinaires) en face de la piscine Départementale / Tél : 0594.29.70.88
. Une attestation ou fiche d’inscription à la formation du personnel à l’hygiène alimentaire.
Fiche d’inscription/Liste de pièces à fournir/ Attestation de village corrida de la Saint Sylvestre
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ATTESTATION DE PARTICIPATION AU VILLAGE DE LA CORRIDA DU 30 DECEMBRE 2016 :
Je soussigné(e)…………………………………né(e)le……/……/…….à………………………………………et
demeurant………………………………………………………………………………………………………décla
re sur l’honneur vouloir participer au village de la corrida qui sera organisé le vendredi 30 décembre 2016, de
17h à 23h devant l’hôtel de ville de Cayenne.
J’atteste ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature pendant cette période et de présenter
à la vente uniquement les produits et biens spécifiés.
J’atteste également être en mesure de fournir les pièces réglementaires demandées.
Pour faire valoir ce que de droit :
Fait à : ………………………….., le ……/……/……….
Signature
:
Fait à Cayenne en deux exemplaires.
Je m’engage à rapporter la fiche d’inscription ainsi que l’attestation de participation au
village de la corrida de saint sylvestre de la Ville de Cayenne. Je procède à la mise à jour
de mon dossier administratif ainsi que les pièces à fournir au Service Affaires
Economiques et Diverses (AED) voir doc 2.
J’informerai également le Direction des Sports de la ville de Cayenne de la constitution
définitive de mon dossier : Stade municipal G. CHAUMET
966, rte de Baduel –97300 Cayenne
Contact : 059425.28.11
Ouvert du lundi au vendredi de 7h00 à 14h00
[email protected]
Fait à Cayenne le …………………………
POUR LE PARTICIPANT
Prénom :……………………………………
Nom :……………………………………….
Fiche d’inscription/Liste de pièces à fournir/ Attestation de village corrida de la Saint Sylvestre
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