je souhaite soutenir l`action de soutien du reseau inicrct, mis en

JE SOUHAITE SOUTENIR L’ACTION DE SOUTIEN DU
RESEAU INICRCT, MIS EN PLACE AU SEIN DE LA
FONDATION NIT
Dans
ce
cadre,
j’effectue
un
don
d’un
montant
de
…………………………………………………….Euros à la Fondation NIT – Fonds de soutien du
réseau INICRCT
Conformément à l’article 238 bis du code général des impôts, à l’article L719-12
du code de l’éducation et aux articles 11 et 12 des statuts de la Fondation
universitaire NIT, le don sera affecté par ladite Fondation, déduction faite de frais
de gestion fixés conjointement entre les parties à 4,5% du montant du don, au
soutien des actions du réseau INICRCT menées par l’IUP Finance de Nancy.
JE LIBELLE MON CHEQUE A L’ORDRE DE :
Monsieur l’agent comptable de l’Université de Lorraine – Fondation NIT
J’EFFECTUE UN VIREMENT BANCAIRE :
Titulaire du compte : Agent Comptable de l’Université de Lorraine
IBAN : FR76 1470 7000 2030 6216 5343 249
Code
Banque
Code
guichet
N° de compte
Clé
RIB
14707
00020
30621653432
49
Domiciliation
BPLC
BIC : CCBPFRPPMTZ
CAE NANCY
J’ADRESSE CE BULLETIN, ACCOMPAGNE DE MON DON A :
Université de Lorraine
Fondation NIT Université de Lorraine
Château du Montet
Rue du Doyen Roubault
54500 Vandœuvre-lès-Nancy
Un reçu fiscal vous sera adressé.
Donateur de la Fondation Universitaire NIT, vous bénéficiez de déductions
fiscales avantageuses.
Particulier :
-
-
Au titre de l’impôt sur le revenu, en France : votre don ouvre droit à une
réduction d’impôts de 66 % du montant de celui-ci pris dans la limite de
20 % du revenu imposable.
Au titre de l’ISF, en France, votre don ouvre droit à une réduction d’impôts
de 75 % dans la limite de 50.000 € par an.
Entreprise :
-
En France, votre don ouvre droit à une réduction d’impôts de 60% du
montant de celui-ci, dans la limite de 5 p. 1000 du chiffre d’affaires.
Merci de votre engagement à nos côtés !
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
vous disposez d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression des
données personnelles vous concernant dont nous disposons. Vous pouvez
l’exercer à l’adresse ci-dessus.
Contact :
[email protected] / tél : 03 72 74 07 17