Programme Colloque Quelles communes pour le XXIe siècle

Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ?
Approche de droit comparé
Virginie Donier, Professeur à l’Université de Toulon, CERC, membre du conseil
scientifique du GRALE
L’apport des communes à la cohésion sociale en France
Camilla Buzzacchi et Filippo Pizzolato, Professeurs de droit public à l’Université de
Milan-Bicocca
Les compétences sociales des communes en Italie
12h
Débat
12h15
Remise du prix de l’AFDCL, Assemblée générale de l’AFDCL
14h30
Sous la présidence d’André Roux, Professeur à l’IEP d’Aix-en-Provence
FACULTÉ DE DROIT DE TOULON
Centre de droit et de politique Comparés Jean-Claude esCarras diCe umr-Cnrs 7318
Journée d’études annuelle de l’aFdCl
Quelle(s) commune(s)
pour le XXIe siècle ?
Approche de droit comparé
Grégory Marchesini, Maître de conférences HDR à l’Université de Toulon, CERC
La commune et le sport en droit français. Les enjeux d’une compétence partagée
Roberta Lombardi, Professeur de droit administratif à l’Université du Piémont oriental
La commune et le sport en Italie
Mathieu Touzeil-Divina, Professeur à l’Université Toulouse I Capitole
La commune et la mort en droit français
Marta Franch i Saguer, Professeur à l’Université Autonome de Barcelone
Les municipalités espagnoles et les services funéraires
16h30
Débat
Rapport de synthèse
Jeudi 24
novembre 2016
Jean Gourdou, Professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, Directeur du
Centre de recherche Pau Droit Public
Faculté de droit
TOULON
Organisé sous la responsabilité scientifique de
Avec le soutien de
la Communauté d’Agglomération Dracénoise et de la Commune de Draguignan
http://cdpc.univ-tln.fr
CNRS
Thierry Di Manno et Alexis Le Quinio
CDPC
JEAN-CLAUDE ESCARRAS
U M R 7318
Faculté de droit
DRAGUIGNAN
Vendredi 25
novembre 2016
ENTRÉE LIBRE
Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? Approche de droit comparé
Colloque sous l’égide de
14h15
L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES
et du CENTRE DE DROIT ET DE POLITIQUE COMPARES JEAN-CLAUDE ESCARRAS
(CDPC-JCE, UMR CNRS 7 318 DICE)
Sous la présidence de Laëtitia Janicot, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise,
Secrétaire générale de l’AFDCL
Valérie Collomp, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CERC
Le maire en France
Marie-Pierre Elie, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR
CNRS 7 318 DICE
JEUDI 24 NOVEMBRE – DRAGUIGNAN
Le maire en Italie
9h30
Accueil des participants
Alain Boyer, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR DICE
7 318 CNRS
10h
Allocutions d’ouverture
Quel conseil municipal pour le XXIe siècle ?
Thierry Di Manno, Professeur à l’Université de Toulon, Doyen de la Faculté de droit
Dimitri Lörher, Maître de conférences à l’Université de Pau et des pays de l’Adour,
Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), UMR DICE 7 318 CNRS
Philippe Portal, Sous-préfet de Draguignan
L’assemblée délibérante communale en Espagne : quelles fonctions, quelles
prérogatives ?
Olivier Audibert-Troin, Député du Var, Président de la Communauté d’Agglomération
Dracénoise
10h30
Stéphane Manson, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Richard Strambio, Maire de Draguignan
La démocratie locale de participation en France
Maryse Baudrez, Professeur à l’Université de Toulon, Directeur du CDPC-JCE, UMR
CNRS 7 318 DICE
Andrea Morrone, Professeur de droit constitutionnel à l’Université de Bologne,
directeur du Doctorat en Sciences juridiques
Référendum et collectivités locales en Italie
Rapport introductif
Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris-1), Président
de l’AFDCL
11h
Sous la présidence de Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne
(Paris-1), Président de l’AFDCL
Julien Martin, Professeur à l’Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit
Commune, commune(s), retour sur la notion
Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université de Toulon, CDPC-JCE, UMR
CNRS 7 318 DICE
La notion de commune en droit comparé
12h
débat
12h30
déjeuner
25 NOVEMBRE – TOULON
9h
Sous la présidence de Renato Balduzzi, Professeur à l’Université catholique de Milan,
ancien ministre, ancien président de la Commission parlementaire bicamérale pour
les affaires régionales, membre du Conseil supérieur de la Magistrature
Bertrand Faure, Professeur à l’Université de Nantes
L’évolution des compétences communales en France
Roberto Louvin, Professeur de droit public comparé à l’Université de Calabre
L’évolution des compétences communales en Italie
Nicolas Kada, Professeur à l’Université Grenoble-Alpes, directeur du GRALE
La commune face aux autres collectivités territoriales
Bernard Poujade, Professeur à l’Université Paris Descartes, directeur du Bulletin
Juridique des Collectivités Locales
La commune et les autres collectivités territoriales en Italie