27 septembre 2010

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT DE L’ÉCOLE DES CIMES
tenue le lundi 27 septembre 2010, à 19 heures 15,
à la salle du personnel de l’école
Présences :
mes
M
Mélanie Arès, parent
Sophie Desjardins, parent
Josée Godin, parent
Annie Grenier, personnel de soutien en remplacement des PNE
Martine Madore, représentante du Service de garde
Sophie Morin, personnel de soutien
Valérie Morin, enseignante
Nathalie Neault, enseignante
Marie-Claude Pellerin, parent
Joëlle Poulin, parent
Linda Touchette, enseignante
Nadine Tremblay, directrice
M.
Patrice Legault, parent
me
M
1.1
Josée Riverin agit à titre de secrétaire.
ACCUEIL ET MOT DE BIENVENUE
Madame Nadine Tremblay souhaite la bienvenue aux personnes présentes et déclare la séance
ouverte. Elle profite de l’occasion pour demander à chacun des membres de se présenter
brièvement.
1.2
VÉRIFICATION DU QUORUM
La directrice constate que le quorum requis par la loi est atteint.
1.3
CE10-11-01
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
IL EST PROPOSÉ par madame Mélanie Arès que l’ordre du jour suivant soit adopté :
1.1
1.2
1.3
1.4
1.5
1.6
Accueil et mot de bienvenue
Vérification du quorum
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2010
Suivi au procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2010
Question du public
Décisions
1.7
1.8
1.9
1.10
1.11
Présence de la commissaire
Élection à la présidence et substitut à la présidence du Conseil d’établissement
Règles de régie interne
Calendrier et horaire des rencontres
Nomination ou non d’un membre de la communauté
Adoptions
1.12 Budget école 2010-2011
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil d’établissement de l’école des Cimes
1.13 Budget du Conseil d’établissement 2010-2011 (présentation de M. Jocelyn Bédard)
Approbations
1.14 Coûts chargés aux parents – Modalités de paiement 2010-2011
1.15 Sorties éducatives
1.15.1 École et modalités de paiement 2010-2011
1.15.2 Service de garde
1.16 Utilisation des locaux pour les activités extrascolaires à la session d’automne 2010
1.17 Programme Aide aux devoirs
1.18 Programme École en forme et en santé
Informations
1.19
1.20
1.21
1.22
1.23
De la présidence
De la représentante au Comité de parents de la CSPS
De la direction
Questions et commentaires des membres du Conseil d’établissement
Levée de l’assemblée
Adoptée à l’unanimité
1.4
CE10-11-02
LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 21 JUIN 2010
CONSIDÉRANT que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 juin 2010 est parvenu aux
membres au moins deux jours avant la tenue de la séance;
IL EST PROPOSÉ par madame Josée Godin que la secrétaire ne soit pas tenue d’en faire la
lecture et que le procès-verbal soit adopté, avec la modification suivante :
Au point 6.9, le deuxième paragraphe de la résolution CE09-10-54 se libellera désormais
e
er
e
comme suit : … pour la classe de la 2 année du 1 cycle (2 année) de....
Adoptée à l’unanimité
1.5
SUIVI AU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 21 JUIN 2010
Aucun suivi.
1.6
QUESTIONS DU PUBLIC
Il n’y a aucune question.
DÉCISIONS
1.7
PRÉSENCE DE LA COMMISSAIRE
er
Tel que stipulé par la Loi 88 en vigueur depuis le 1 juillet 2009, la commissaire du quartier peut
participer aux rencontres du Conseil d’établissement sans invitation, le tout devant par contre être
officialisé par une résolution du Conseil d’établissement.
CE10-11-03
CONSIDÉRANT que l’article 45 de la Loi sur l’instruction publique stipule que tout commissaire
peut participer aux séances du Conseil d’établissement de l’école s’il exécute un mandat qui lui
est confié par le Conseil des commissaires;
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil d’établissement de l’école des Cimes
IL EST PROPOSÉ par madame Linda Touchette que la commissaire, madame Brigitte Rodrigue,
puisse assister aux séances du Conseil d’établissement de l’école des Cimes.
Adoptée à l’unanimité
1.8
ÉLECTION À LA PRÉSIDENCE ET SUBSTITUT À LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
La directrice de l’école décrit brièvement les fonctions du président du Conseil d’établissement et
la procédure d’élection qui sera utilisée.
Présidence
Mise en candidature
Madame Mélanie Arès propose madame Josée Godin (accepte).
Madame Josée Godin est donc élue par acclamation au poste de présidente du Conseil
d’établissement de l’école des Cimes pour l’année scolaire 2010-2011.
Substitut à la présidence
Mise en candidature
Madame Josée Godin propose madame Mélanie Arès (accepte).
Madame Mélanie Arès est donc élue par acclamation au poste de substitut à la présidence du
Conseil d’établissement de l’école des Cimes pour l’année scolaire 2010-2011.
La directrice de l’école félicite les personnes élues et invite madame Josée Godin à assumer la
présidence de la séance.
1.9
RÈGLES DE RÉGIE INTERNE
Madame Nadine Tremblay effectue le survol du document des règles de régie interne du Conseil
d’établissement.
Suite à l’intervention d’un membre, il est entendu de corriger le début de la première phrase du
point 9.1 qui devient donc : Obtenir le droit de parole avant de prendre la parole...
CE10-11-04
CONSIDÉRANT que l’article 67 de la Loi sur l’instruction publique demande au Conseil
d’établissement d’établir ses règles de régie interne et qu’au moins cinq séances par année
doivent se tenir;
CONSIDÉRANT le document relatif aux règles de régie interne existant;
IL EST PROPOSÉ par madame Martine Madore que le document des règles de régie interne
déposé par la direction soit adopté, tel que présenté et corrigé.
Adoptée à l’unanimité
1.10
CALENDRIER ET HORAIRE DES RENCONTRES
La directrice mentionne que les dates des rencontres du CPE et des assemblées générales
doivent être prises en considération dans l’établissement du calendrier des rencontres du Conseil
d’établissement, ainsi que des moments plus pertinents pour le traitement de certains sujets.
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil d’établissement de l’école des Cimes
Afin d’éviter de terminer les rencontres trop tard, il est également proposé de débuter à 19 h et de
mieux respecter le temps des discussions. Suite aux échanges tenus, il est décidé de procéder
ainsi durant quelques séances et, si cela s’avère concluant, les règles de régie interne du CE
seront modifiées en conséquence.
CE10-11-05
CONSIDÉRANT que l’article 67 de la Loi sur l’instruction publique stipule que le Conseil d’établissement doit fixer le jour, l’heure et le lieu de ses séances et en informer les parents et les
membres du personnel de l’école;
CONSIDÉRANT le projet d’échéancier des travaux du Conseil d’établissement 2010-2011
déposé par la direction;
IL EST PROPOSÉ par madame Annie Grenier que les séances du Conseil d’établissement 20102011 se déroulent à la salle du personnel de l’école des Cimes, à compter de 19 h, aux dates
suivantes :
➜ Le lundis 27 septembre et 29 novembre 2010 ainsi que
➜ Les mercredis 2 février, 6 avril, 18 mai et le lundi 20 juin 2011.
Adoptée à l’unanimité
1.11
CE10-11-06
NOMINATION OU NON D'UN MEMBRE DE LA COMMUNAUTÉ
CONSIDÉRANT que l’article 42 de la Loi sur l’instruction publique stipule que le Conseil
d’établissement peut nommer deux représentants de la communauté pour venir siéger au Conseil
d’établissement, sans droit de vote, et que ceux-ci doivent être non-membres du personnel de la
CSPS;
CONSIDÉRANT l’intérêt déjà manifesté par monsieur Richard Moisan (Centre communautaire
Beauport) à siéger sur le Conseil d’établissement par les années passées;
IL EST PROPOSÉ par madame Mélanie Arès que monsieur Richard Moisan soit invité à siéger à
titre de représentant de la communauté au Conseil d’établissement de l’école des Cimes pour
2010-2011.
Adoptée à l’unanimité
ADOPTIONS
1.12
BUDGET ÉCOLE 2010-2011
Madame Nadine Tremblay donne la parole à monsieur Jocelyn Bédard, directeur adjoint à
l’administration du Secteur C, qui présentera le budget école 2010-2011, tout en effectuant une
comparaison avec l’année 2009-2010.
CE10-11-07
CONSIDÉRANT que l’article 95 de la Loi sur l’instruction publique stipule que le Conseil
d’établissement doit adopter le budget annuel de l’école;
CONSIDÉRANT que le budget 2010-2011 a été présenté par la direction de l’école;
IL EST PROPOSÉ par madame Joëlle Poulin que le budget annuel 2010-2011 déposé par la
direction et annexé au procès-verbal soit adopté.
Adoptée à l’unanimité
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil d’établissement de l’école des Cimes
1.13
BUDGET DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT 2010-2011
La directrice décrit la répartition budgétaire prévue, soit un montant de 1 100 $ pour les frais de
secrétariat, les besoins en gardiennage, les collations lors de la tenue des séances et de
l’assemblée générale des parents, les coûts de kilométrage ou de repas pour les membres
habitant hors Beauport, l’activité de reconnaissance pour les parents bénévoles, ainsi qu’une
contribution spéciale lors de l’activité de fin d’année des membres du Conseil d’établissement.
CE10-11-08
CONSIDÉRANT l’article 66 de la Loi sur l’instruction publique stipulant que le Conseil
d’établissement adopte annuellement son budget de fonctionnement, voit à son administration et
en rend compte à la Commission scolaire;
CONSIDÉRANT la répartition budgétaire élaborée par la direction et présentée au Conseil
d’établissement;
IL EST PROPOSÉ par madame Mélanie Arès que le budget de fonctionnement du Conseil
d’établissement 2010-2011 soit adopté tel que modifié et tel qu’annexé au procès-verbal.
Adoptée à l’unanimité
APPROBATIONS
1.14
CE10-11-09
COÛTS CHARGÉS AUX PARENTS – MODALITÉS DE PAIEMENT 2010-2011
CONSIDÉRANT que les parents défraient un montant pour du matériel didactique se définissant
par des cahiers d’activités de maisons d’éditions, des modules ou cahiers d’exercices
reprographiés et reliés à la Commission scolaire et des documents reprographiés en cours
d’année, document dans lesquels les élèves peuvent écrire, dessiner, découper;
CONSIDÉRANT que la facture à payer inclut également un montant relié à une assurance et peut
inclure d’autres items reliés aux apprentissages des élèves (exemples : disquette, agenda,
matériel spécialisé mis au commun au préscolaire);
IL EST PROPOSÉ par madame Linda Touchette que les modalités de paiement des factures
présentées aux parents afin de défrayer le coût des items cités plus haut pour chacune des
classes du préscolaire et du primaire pour l’année scolaire 2010-2011 soient approuvées.
Adoptée à l’unanimité
1.15
SORTIES ÉDUCATIVES
1.15.1 École et modalités de paiements 2010-2011
CE10-11-10
CONSIDÉRANT que les articles 87 et 89 de la Loi sur l’instruction publique stipulent que le
Conseil d’établissement doit approuver les activités éducatives pouvant entraîner des
modifications aux heures d’entrée et de sortie et que la programmation de ces activités doit se
faire en collaboration avec l’équipe-école;
CONSIDÉRANT la consultation faite auprès des parents lors des rencontres de début d’année
avec les titulaires (au moins 90% des parents se sont dits en accord dans chacune des classes);
IL EST PROPOSÉ par madame Nathalie Neault que la programmation des sorties éducatives
2010-2011, ainsi que leurs modalités de paiements, soit approuvées telles que présentées par la
direction.
Adoptée à l’unanimité
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil d’établissement de l’école des Cimes
re
er
re
Concernant la sortie des classes de la 1 année du 1 cycle (1 année) au Centre de plein air Le
Saisonnier, un congé compensatoire est demandé pour le 4 mars 2011.
CE10-11-11
CONSIDÉRANT les articles 87 et 89 de la Loi sur l’instruction publique stipulant que le Conseil
d’établissement doit approuver les activités éducatives pouvant entraîner un changement aux
heures d’entrée et de sortie des élèves et que le personnel de l’école doit participer à leur
élaboration;
CONSIDÉRANT le fait qu’une activité qui a comme conséquence de donner congé aux élèves et
au personnel le lendemain doit être d’une durée minimale de trois heures excédant la journée
normale de classe;
re
er
re
CONSIDÉRANT que les classes de la 1 année du 1 cycle (1 année) qui seront en classe
neige au Centre de Plein Air Le Saisonnier les 2 et 3 mars demandent un congé compensatoire
le 4 mars 2011;
IL EST PROPOSÉ par madame Mélanie Arès que le congé compensatoire demandé par la
classes ci-haut mentionnées soit approuvé, tel que présenté.
Adoptée à l’unanimité
1.15.2 Service de garde
Madame Martine Madore répond aux interrogations des membres concernant les sorties qui
seront offertes aux élèves lors des journées pédagogiques 2010-2011.
CE10-11-12
IL EST PROPOSÉ par madame Marie-Claude Pellerin que la programmation des sorties du
Service de garde 2010-2011 soit approuvée.
Adoptée à l’unanimité
1.16
CE10-11-13
UTILISATION DES LOCAUX POUR LES ACTIVITÉS EXTRASCOLAIRES À LA SESSION
D’AUTOMNE 2010
CONSIDÉRANT l’article 88 de la Loi sur l’instruction publique stipulant que le Conseil d’établissement doit approuver la mise en œuvre proposée par la direction de l’école des programmes
des services complémentaires et particuliers visés par le régime pédagogique et déterminés par
la Commission scolaire ou prévus dans une entente conclue par cette dernière;
CONSIDÉRANT les activités extrascolaires offertes à la session d’automne 2010 présentées par
la direction de l’école;
IL EST PROPOSÉ par madame Sophie Desjardins que la programmation des activités
extrascolaires pour la session d’automne 2010 soit approuvée, telle que présentée et annexée au
procès-verbal.
Adoptée à l’unanimité
1.17
CE10-11-14
PROGRAMME AIDE AUX DEVOIRS
CONSIDÉRANT que l’article 88 de la Loi sur l’instruction publique stipule que le Conseil d’établissement doit approuver la mise en œuvre proposée par la direction de l’école des programmes
des services complémentaires et particuliers visés par le régime pédagogique et déterminés par
la Commission scolaire ou prévus dans une entente conclue par cette dernière;
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Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil d’établissement de l’école des Cimes
CONSIDÉRANT que le programme Aide aux devoirs est un service complémentaire offert aux
élèves et aux parents de l’école des Cimes;
CONSIDÉRANT que l’équipe-école est en accord avec le projet proposé par la direction de
l’école;
IL EST PROPOSÉ par madame Martine Madore que le programme Aide aux devoirs soit
approuvé, tel que présenté et annexé au procès-verbal.
Adoptée à l’unanimité
1.18
CE10-11-15
PROGRAMME ÉCOLE EN FORME ET EN SANTÉ
CONSIDÉRANT que l’article 88 de la Loi sur l’instruction publique stipule que le Conseil d’établissement doit approuver la mise en œuvre proposée par la direction de l’école des programmes
des services complémentaires et particuliers visés par le régime pédagogique et déterminés par
la Commission scolaire ou prévus dans une entente conclue par cette dernière;
CONSIDÉRANT que le programme École en forme et en santé est un service complémentaire
offert aux élèves et aux parents de l’école des Cimes;
CONSIDÉRANT que l’équipe-école est en accord avec le projet proposé par la direction de
l’école;
IL EST PROPOSÉ par madame Annie Grenier que le programme École en forme et en santé soit
approuvé, tel que présenté et annexé au procès-verbal.
Adoptée à l’unanimité
INFORMATIONS
1.19
DE LA PRÉSIDENCE
Il n’y aucune information.
1.20
DE LA REPRÉSENTANTE AU COMITÉ DE PARENTS DE LA CSPS
Madame Mélanie Arès, représentante au Comité de parents, mentionne ne pas avoir encore eu
de rencontre.
1.21
DE LA DIRECTION
Madame Nadine Tremblay entretient les membres sur divers sujets :
Chien Mira
Madame Linda Touchette pourrait recevoir Huston quelques lundis d’ici Noël afin de
dépanner sa famille d’accueil. Tous les parents du groupe ont accepté.
Aménagement de la cour d’école
La partie du haut sera réalisée, mais pas celle du bas. Surface drainante avec gravier
compacté. Aménagement de l’entrée devra être fait avant le gel, autorisation et
soumissions. À suivre…
Dénonciation et formulaires
À remettre.
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1.22
QUESTIONS ET COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
Aucune question ou commentaire.
1.23
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
L’ordre du jour étant épuisé, la rencontre se termine à 21 h 30.
La présidente,
La secrétaire,
Josée Godin
Josée Riverin
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