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NOTICES BIOGRAPHIQUES DIRECTEUR DE COLLECTION Pierre-Claude Lafond Me Pierre-Claude Lafond, LL.L., LL.M. (Université de Montréal), docteur en droit privé (Montpellier), est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, après avoir enseigné plus de vingt ans à l’UQAM. Il est membre du Barreau et médiateur en matières civile et commerciale. En plus de ses intérêts bien connus pour la protection du consommateur, le droit des biens (Précis de droit des biens) et la méthodologie du droit, il se passionne pour les thèmes de l’accès à la justice, du recours collectif et des modes alternatifs de règlement des conflits. Il est l’auteur de huit volumes et directeur de six ouvrages collectifs, dont Le recours collectif comme voie d’accès à la justice pour les consommateurs, Le recours collectif, le rôle du juge et sa conception de la justice – Impact et évolution et les Mélanges Claude Masse – En quête d’équité et de justice. En 1994, il s’est mérité le prix de la Fondation du Barreau du Québec pour la première édition de son ouvrage sur le droit des biens. Le réseau de l’Université du Québec lui décernait un prix d’excellence en enseignement, en 1997, pour son implication et son innovation pédagogique. Il est président de la Fondation Claude Masse, dont la mission est de soutenir l’éducation et la recherche dans les domaines de la protection du consommateur et de la régulation de la concurrence. CONSEILLÈRE ÉDITORIALE Brigitte Lefebvre Me Brigitte Lefebvre, LL.B., D.D.N., LL.M. (Université de Montréal), est docteure en droit de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), professeure titulaire et secrétaire de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Elle y enseigne le droit privé. Me Lefebvre a également été professeure invitée à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), à l’Université Jean (6013) 6013_JurisClasseur_Notices biographiques_MJ1.indd 1 NB / 1 Août 2012 28/08/2012 2:24:14 PM Successions et libéralités Moulin (Lyon III) et à l’Université Montesquieu (Bordeaux IV). Titulaire de la Chaire du notariat de l’Université de Montréal, ses principaux champs de recherche sont : les conjoints de fait, le droit patrimonial de la famille et la justice contractuelle. Elle a publié plusieurs articles sur ces sujets et prononcé plusieurs conférences dans les milieux universitaires et professionnels, tant au Québec qu’à l’étranger. Me Lefebvre est membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 1985. AUTEURS Geneviève Coupal Me Geneviève Coupal détient un diplôme de droit notarial de l’Université de Montréal. Elle est membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 1994 et elle détient également le titre de planificateur financier. Depuis juin 2011, elle est directrice des Services fiduciaires auprès de la Société de fiducie BMO. Auparavant, elle avait occupé le poste de directrice de comptes en liquidation de successions pendant plus de quinze ans auprès d’une autre société de fiducie. Depuis 2005, elle est chargée de cours au Diplôme de droit notarial de l’Université de Montréal, où elle enseigne le cours Décès et transmission des biens, qui traite notamment de la rédaction des testaments et de la liquidation de successions. Me Coupal a également rédigé plusieurs textes et présenté plusieurs conférences notamment pour la Chambre des notaires du Québec, l’Association de planification fiscale et financière, la firme AON Hewitt et des conférences internes auprès de son employeur. Nancy D’Amours Nancy D’Amours est diplômée en droit de l’Université Laval depuis 1990 et a été admise au Barreau du Québec en 1991. Elle a complété une maîtrise en fiscalité à l’Université de Sherbrooke en 1992. Elle a également obtenu un diplôme de planificateur financier en 2004 et œuvre à ce titre auprès du Groupe financier Banque Nationale – Gestion privée 1859. Elle est chargée de cours en droit fiscal à la Faculté de droit de l’Université Laval et à la Chambre des notaires, ainsi que formatrice au Cours de formation professionnelle de l’Institut québécois de planification financière (IQPF) et pour le groupe Aon Hewitt au Programme « Horizon Aon – Planification de la retraite ». Isabelle Fecteau Me Isabelle Fecteau, LL.B., D.D.N., M. Fisc., est associée au sein de la firme Chagnon Vocelle Fecteau. Elle a été admise au tableau de la Chambre des notaires du Québec en 2000 et est titulaire d’une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke, dont le mémoire avait pour objet les conséquences légales et fiscales découlant de la désignation d’un liquidateur et d’un fiduciaire. À titre de notaire, Me Fecteau concentre sa pratique principalement dans les domaines du droit corporatif et fiscal, de la planification successorale et testamentaire ainsi que des fiducies. Parallèlement à sa pratique privée, elle a été (6013) 6013_JurisClasseur_Notices biographiques_MJ1.indd 2 NB / 2 Août 2012 28/08/2012 2:24:14 PM Notices biographiques chargée de cours pendant plusieurs années au Diplôme de droit notarial de l’Université de Montréal, où elle enseignait les aspects fiscaux de la pratique notariale, et a été conférencière pour diverses organisations, dont les Entretiens Jacques Cartier, les Cours de perfectionnement du notariat et le Barreau du Québec. Elle est également rédactrice et conférencière au sein du Centre québécois de formation en fiscalité (CQFF). Julie Girouard Me Julie Girouard a été admise au Barreau du Québec en 2006 après avoir obtenu son baccalauréat à l’Université de Montréal. Elle est avocate spécialisée en droit de la famille et des successions au sein du bureau de Montréal de Miller Thomson Pouliot. Dès son entrée en fonction, Me Girouard a travaillé activement dans d’importants dossiers matrimoniaux, plus particulièrement à la rédaction de conventions entre époux et au règlement d’importants litiges, notamment dans le cadre de procédures de divorce ou de requêtes pour l’obtention de la garde d’enfants ou d’une pension alimentaire. Elle a également réglé des litiges successoraux et participé à la préparation d’une revue annuelle de la jurisprudence en droit des successions. Me Girouard est l’auteure d’un fascicule portant sur les charges du mariage dans l’ouvrage Personnes et famille du JurisClasseur Québec. Gérald Goldstein Gérald Goldstein est docteur en droit (D.C.L. 1993, Université McGill) et titulaire d’une licence en droit, d’une maîtrise et d’un D.E.S.S. de la Faculté de droit de l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne). Il est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis 1999. Il enseigne le droit des contrats depuis 1988 et le droit international privé depuis 1985. Il a publié seul ou en collaboration soixante articles et six volumes dont le Traité de droit civil. Droit international privé, vol. 1, 1998 (Prix de la Fondation du Barreau du Québec 2001), vol. 2, 2003 (Prix Walter Owen 2004), ainsi que les Commentaires sur le Code civil. Droit international privé, vol. 1, 2011, publiés aux Éditions Yvon Blais. Il a donné un cours en 2006 à l’Académie de droit international de La Haye intitulé : « La cohabitation hors mariage en droit international privé » ((2006) 320 Recueil des cours de l’Académie de droit international 9-390). Lors de la réforme du Code civil, il a rédigé le rapport sur la vente présenté par la Chambre des notaires du Québec au Ministère de la Justice. Gérard Guay Me Gérard Guay est notaire depuis 1987 et exerce en pratique privée au sein de sa propre étude. Il fut auparavant avocat de 1982 à 1987. Il porte également le titre de planificateur financier. Il est président du Réseau Notarial Plus. Me Guay est un spécialiste reconnu dans les domaines du droit des personnes inaptes, des procédures non contentieuses et des succes sions. Il est chargé de cours au Diplôme de droit notarial de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, où il dispense un cours intitulé « Droit de la protection des personnes inaptes » depuis 1995. Me Guay présente régulièrement des conférences aux Cours de per (6013) 6013_JurisClasseur_Notices biographiques_MJ1.indd 3 NB / 3 Août 2012 28/08/2012 2:24:15 PM Successions et libéralités fectionnement du notariat et des formations auprès des notaires des diverses régions du Québec pour l’Académie Jurispratique dont il est président. Il est rédacteur d’ouvrages parus dans la Collection bleu, série Répertoire de droit concernant la tutelle au mineur, la procédure devant notaire ainsi que le mandat donné en prévision de l’inaptitude. Il est également rédacteur de modèles d’actes et de procédures dans ces domaines. Me Guay est membre du comité de législation de la Chambre des notaires. Louis-René Hébert Me Louis-René Hébert, LL.B. (Université de Montréal) est avocat et associé au sein du cabinet montréalais Lecours, Hébert Avocats. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2006. Sa pratique s’étend aux matières civiles et commerciales, notamment le droit des contrats, la responsabilité civile, les assurances, le droit international privé, les baux commerciaux et résidentiels, la propriété intellectuelle et le litige. Il plaide régulièrement devant les tribunaux québécois. Suzanne Hotte Me Suzanne Hotte, notaire, est bachelière en droit civil de l’Université McGill (B.C.L., 1986) et diplômée en droit notarial de l’Université de Montréal (D.D.N., 1987). Elle a été accréditée médiatrice familiale en 1997 et médiatrice civile en 2001. Elle pratique à son étude, Hotte & associés notaires, à Montréal. D’une pratique diversifiée à l’origine, elle s’est orientée principalement vers le droit des personnes, notamment les testaments, fiducies, successions et la médiation familiale et successorale. Chargée de cours à l’Université de Montréal au Diplôme de droit notarial, elle enseigne la transmission des biens par décès depuis 1998. Elle a été conférencière et formatrice à diverses reprises, notamment pour la Chambre des notaires, dans le domaine des obligations (1993) et des successions (depuis 2003). Marie-Josée Isabelle Me Marie-Josée Isabelle, notaire, est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal (2008), où elle a également complété son diplôme de droit notarial (2009). Au cours de ses études universitaires, elle se distingue en étant récipiendaire de plusieurs prix, dont celui de la Chambre des notaires (2008) et deux de la Chaire du notariat (2008-2009), soulignant l’excellence de son dossier académique. Membre de la Chambre des notaires du Québec, elle a joint l’étude Hotte & associés notaires pour œuvrer principalement en droit des personnes et, notamment, en droit des successions, ayant un intérêt marqué pour ce domaine. Marie-Christine Leboeuf Me Marie-Christine Leboeuf a obtenu un baccalauréat en droit à l’Université de Montréal en 2002 et a été admise au Barreau du Québec en 2004. Depuis son admission au Barreau du Québec, Me Leboeuf exerce le droit dans le secteur privé et fait actuellement (6013) 6013_JurisClasseur_Notices biographiques_MJ1.indd 4 NB / 4 Août 2012 28/08/2012 2:24:15 PM Notices biographiques partie de l’étude Duplessis Robillard à Montréal. Me Leboeuf concentre sa pratique essentiellement en litige civil et commercial, en responsabilité civile, en droit des successions et des personnes ainsi qu’en droit disciplinaire. Alain P. Lecours Me Alain P. Lecours, LL.B. (Université de Sherbrooke), est avocat au sein du cabinet montréalais Lecours, Hébert Avocats, dont il est l’un des associés fondateurs. Il est membre du Barreau du Québec depuis 1991. Il concentre sa pratique sur le droit des affaires : droit corporatif, propriété intellectuelle, contrats et litiges commerciaux, commerce international, technologies de l’information. Il est également agent de marques. Plaideur, il a régulièrement l’occasion de représenter ses clients devant les instances judiciaires du Québec. Me Lecours est également l’auteur d’une lettre d’information juridique, diffusée via internet et destinée aux clients et partenaires d’affaire de son cabinet. Judy Martin Me Judy Martin est notaire associée de l’étude Martin & Hassan à Gatineau. Elle est titulaire d’une licence en droit civil et d’une maîtrise en droit notarial de l’Université d’Ottawa. Elle détient également une licence en droit civil de l’Université du Maine au Mans (France). En 2009, elle s’est mérité le premier prix de rédaction juridique de la Chaire du notariat avec son mémoire de maîtrise intitulé La pertinence de l’article 714 du Code civil du Québec ou le paradoxe d’un formalisme sujet à la libre interprétation des tribunaux. Me Martin enseigne le droit des successions à l’Université d’Ottawa, où elle est également assistante en maîtrise de droit notarial. Christine Morin Me Christine Morin, LL.B., D.D.N., LL.M. (Laval) et LL.D. (Montréal), est professeure agrégée à la Faculté de droit de l’Université Laval et membre permanent du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec (Université McGill). La professeure Morin enseigne le droit civil, notamment le droit des personnes, de la famille et des successions. Elle est l’auteure de plusieurs articles portant sur ces sujets qui ont été publiés dans des revues scientifiques et des ouvrages collectifs. Elle est aussi l’auteure de la monographie L’émergence des limites à la liberté de tester en droit québécois : étude socio-juridique de la production du droit, qui s’est méritée le prix Minerve et le prix Henri Capitant 2008. La professeure Morin est membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 2000. François Robillard Me François Robillard a obtenu un baccalauréat en droit à l’Université de Sherbrooke en 1981 et a été reçu au Barreau du Québec en 1982. Depuis son admission au Barreau du Québec, il exerce le droit dans le secteur privé et est l’un des associés de l’étude Duplessis Robillard à Montréal, laquelle compte sept avocats. Depuis bientôt 30 ans, Me Robillard (6013) 6013_JurisClasseur_Notices biographiques_MJ1.indd 5 NB / 5 Août 2012 28/08/2012 2:24:15 PM Successions et libéralités concentre sa pratique essentiellement en litige civil et commercial, en responsabilité civile, en droit des successions et des personnes ainsi qu’en droit disciplinaire. Me Robillard a été membre de plusieurs comités du Barreau de Montréal et il siège présentement au Comité de liaison avec la Cour supérieure en matières civiles. Thuy Nam Trân Tran Diplômée notaire en France, madame Thuy Nam Trân Tran a pratiqué lors de son stage dans les études notariales Le Breton (Paris 7e) et Thibierge (Paris 8e). Elle est également titulaire de deux maîtrises en droit, la maîtrise en droit privé Érasmus décernée par les Université Paris XII et Université de Leiden, Pays-Bas (1999) et la maîtrise en droit comparé de l’Uni versité McGill (2002). Elle a été chercheure au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec en collaborant au Dictionnaire des Obligations, des Biens et à celui de la Famille. Elle a été conférencière invitée en Europe et en Amérique du Sud. Elle a enseigné à la section de droit civil de l’Université d’Ottawa, à l’Université de Sherbrooke, à l’Université de Montréal et à l’Université du Québec à Montréal (droit des successions, droit des personnes et de la famille, rédaction juridique). Elle s’intéresse au droit patrimonial de la famille, à la sociologie de la famille, au droit comparé et aux matières reliées au notariat. (6013) 6013_JurisClasseur_Notices biographiques_MJ1.indd 6 NB / 6 Août 2012 28/08/2012 2:24:15 PM