17. Subventions dans le cadre du jumelage avec Donaueschingen

Accusé de réception en préfecture
067-216704379-20140428-20140428-17-DE
Date de télétransmission : 01/05/2014
Date de réception préfecture : 01/05/2014
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de SAVERNE
______
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance Ordinaire du 28 avril 2014
Sous la Présidence de M. Stéphane LEYENBERGER, Maire
Conseillers élus en fonction : 33
Absents avec pouvoir : 4
Présents : 29
Absents sans pouvoir : 0
17. Subventions dans le cadre du jumelage avec Donaueschingen et Leominster.
Dans le cadre du jumelage avec Donaueschingen, il est proposé d’attribuer les subventions cidessous selon les critères révisés par le Conseil Municipal du 6 novembre 2012 :
- Subvention pour le Collège Poincaré pour un échange scolaire du 5 au 9 mai à Saverne
et du 19 au 23 mai à Donaueschingen concernant 16 élèves français et allemands,
selon les critères, une subvention de 820 euros serait à verser,
- Subvention pour le CFA du Lycée Jules Verne pour un échange scolaire le 1er et 2
avril à Donaueschingen concernant 12 apprentis savernois, selon les critères, une
subvention de 500 euros serait à verser,
- Subvention à l’Orchestre d’Harmonie pour un déplacement le 10 mai 2014, selon les
critères en vigueur une subvention 600 euros serait à verser (12 euros/membre
participant sur la base d’une liste certifiée par le président).
Dans le cadre du jumelage avec Leominster, le collège des Sources a prévu un
déplacement à Leominster du 6 au 12 avril 2014, il est proposé de verser une subvention
de 500 euros.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Accusé de réception en préfecture
067-216704379-20140428-20140428-17-DE
Date2 de télétransmission : 01/05/2014
Date de réception préfecture : 01/05/2014
Vu l’exposé de l'adjoint au Maire M. François SCHAEFFER, par référence à la note de
présentation du 17 avril 2014
Après avis de la Commission Culturelle réunie le 15 avril 2014,
Après en avoir délibéré,
Décide à l’unanimité
D’accorder une subvention dans le cadre du jumelage avec Donaueschingen :
- de 820 euros au Collège Poincaré
- de 500 euros au CFA du Lycée Jules Verne
- de 600 euros à l’Orchestre d’Harmonie
D’accorder une subvention dans le cadre du jumelage avec Leominster :
- de 500 euros au Collège des Sources.
Délibération transmise au
contrôle de légalité le
29 avril 2014
Le Maire
Stéphane LEYENBERGER