archives departementales

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES
DE L'AUDE
Série OW
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
COMMUNALES
Récolement
CARCASSONNE
1997
DOSSIERS D'ADMINISTRATION COMMUNALE ET
AFFAIRES INTERCOMMUNALES
Fonds de la Préfecture
Armoiries, dénomination des communes
OW 2268
Commission des sceaux et armoiries de l'Etat : projets d'armoiries
communales à soumettre au siège de la commission à Vichy et au
conservateur du service d'héraldique et de sigillographie aux
Archives nationales à Paris. L'Archiviste de l'Aude, faisant
fonction, consulté signale l'existence des éléments de vérification
pour le département "Armorial des Communes de l'Aude" par
Henry Sivade et propose la consultation desdits ouvrages, lors de
la présentation des demandes d'armoiries avant qu'elles soient
soumises à l'agrément de la commission.
1943
OW 2985
Nom des communes : changement de nom des communes.
1962
Modification des limites territoriales des communes
OW 2802
Extension de la commune de Villegailhenc : modification des
limites territoriales, plans, enquêtes, délibérations, documents
divers et correspondance.
1954-1959
Délibérations du conseil municipal
OW 2795
Administration municipale de la
délibérations du conseil municipal.
ville
de
Carcassonne :
1957
OW 2486
Administration municipale de la ville de Narbonne : délibérations,
correspondances, affaires générales et diverses.
1948-1950
OW 2789
Délibérations du conseil municipal de la ville de Narbonne.
1952-1953
Arrêtés municipaux
OW 4592
Arrêtés divers, protection des récoltes, hygiène.
1953-1961
OW 4591
Circulation : arrêtés municipaux réglementant la circulation.
1953-1961
2
Correspondance générale
OW 1
Correspondance générale de service relative aux militaires
inhumés dans les cimetières communaux, crédit pour l'entretien
des tombes ; à la taxe municipale sur les chiens ; à diverses listes
de projets en instance de subvention de l'Etat et de l'emprunt
communal ; à la perception des droits des pauvres ; à la pollution
des eaux résiduaires déversées dans les rivières par certaines
usines, distilleries et autres établissements industriels ; au
personnel enseignant agréé dans les fonctions de secrétaire de
mairie ; aux coopératives artisanales ; à la commission d'examen
et au financement des marchés des collectivités publiques ; à
l'électrification ; à la dette de l'Etat envers le département et les
communes ; à la situation financière des collectivités locales ; au
règlement de créances ; à la mainlevée d'inscription d'office
société Colomer à Tuchan, adjudication Badosa, Trèbes ; au
classement général des recettes spéciales ; aux grands travaux,
plan contre le chômage et affaires diverses.
1931-1939
OW 2
Correspondance générale de service relative aux dépenses
exceptionnelles résultant de l'état de guerre ; au plan
d'équipement rural du pays ; aux subventions communales des
organisations syndicales ; aux modifications du règlement
départemental relatif au service des chemins ruraux et vicinaux en
application du décret du 3 octobre 1941 ; à la constitution d'un
syndicat intercommunal chargé de l'exploitation en régie de terres
de cultures vivrières pour l'alimentation des populations
adhérentes des communes de Caves, Fitou, Leucate, Lapalme et
Treilles ; aux distributions publiques d'éclairage au gaz ; au
recensement des agents masculins des bureaux de bienfaisance ;
au Comité Marcellin Albert et autres.
1940-1948
Association des Maires de France
OW 2269
Cinquantenaire de la loi municipale du 5 avril 1884 : 25 e congrès
national à Paris de l'Association des maires de France du 14 au
16 novembre 1934.
1934
Fonds de péréquation
Comité du fonds de péréquation
OW 2928
Elections des membres : instructions,
dépouillement des votes, correspondance.
procès-verbaux du
1959
3
OW 1446
Election de membres du Comité du fonds national de péréquation,
appelé à fixer les règles de répartition, entre les communes, des
ressources disponibles du fonds, en application de l'article 251 du
décret du 9/12/1948, portant réforme fiscale ; circulaires aux
maires, listes électorales, commission départementale de
recensement.
1949
Fonds de péréquation
OW 2929
Attribution de péréquation des produits afférents à la taxe locale
additionnelle, aux communes du département.
1957-1959
Fonds d'action locale
MW 6326
Comité du Fonds d'action locale : élections.
1968
Taxes locales et impositions communales
OW 2719
Instructions et circulaires relatives à la taxe locale afférente aux
travaux publics et d'équipement national revenant aux communes,
à la répartition du fonds national de péréquation.
1950-1957
OW 2794
Circulaires et instructions concernant les taxes locales, les tarifs
des concessions d'eau... et délibérations municipales. 1933-1959
OW 3545
Circulaires concernant les taxes locales.
OW 31
Taxe municipale sur les spectacles, matières générales et
instructions : exécution des lois du 25 juin 1920 (article 92) et du
27 décembre 1927 (article 24) relatives à l'établissement et au
tarif maximum d'application de la taxe du droit des pauvres sur les
spectacles. Délibérations des communes et des bureaux de
bienfaisance portant création ou suppression de la dite taxe et
confiant la perception des droits aux agents des contributions
indirectes ; traités passés avec cette administration (classement
topographique).
1920-1935
OW 2673
Statistique annuelle des impositions communales destinées au
paiement des dépenses ordinaires et extraordinaires (classement
par exercice annuel).
1901-1928
OW 2930
Etat des impositions communales : circulaires, correspondance et
relevés des impositions par arrondissement et par perception.
1906-1956
OW 13-1443
Délibérations municipales (modèle D) relatives au vote des
impositions pour couvrir l'insuffisance des recettes du budget
annuel (centimes additionnels) dont les états récapitulatifs
n° 2159 ont été transmis à l'administration des contributions
1956-1966
4
directes, classement
Carcassonne).
13
14
15
1443
OW 32*-2948*
topographique
(arrondissement de
1940-1944
A-V, 1940.
A-V, 1942.
A-V, 1943.
A-V, 1944.
Registres des impositions extraordinaires pour emprunts
communaux, par arrondissement, par ordre chronologique de date
des actes d'autorisation, par nature d'emprunt contracté avec
indication du montant de l'emprunt, de l'annuité, de la durée de
l'imposition et de la période depuis l'origine à la date d'expiration
des emprunts.
1891-1960
32*
33*
34*
2470*
2471*
2472*
2473*
2665*
2666*
2667*
2668*
2669*
2670*
2671*
2672*
2708*
2709*
2945*
2946*
2947*
2948*
Arrondissement de Limoux, ventilation par commune, 1899-1944.
Arrondissement de Limoux, ventilation par commune, 1908-1947.
Arrondissement de Narbonne, ventilation par commune, 1898-1944.
Arrondissement de Carcassonne, 1925-1934.
Arrondissement de Castelnaudary, 1925-1934.
Arrondissement de Limoux, 1925-1934.
Arrondissement de Narbonne, 1925-1934.
Tout le département, 1928-1949.
OW 2942
Péréquation de la contribution des patentes : délibérations
municipales pour l'arrondissement de Carcassonne et
correspondance.
1957
OW 2940
Principaux fictifs à retenir pour les communes du département,
pour les années
1950-1958
OW 1444
Etats annuels de la répartition aux communes du produit du
décime additionnel à l'impôt sur le chiffre d'affaires.
1920-1940
Finances et comptabilité communales
OW 2797-2908
Instructions et circulaires concernant la comptabilité communale.
1900-1958
2797 1900-1949.
2908 1938-1958.
OW 2932
Plan comptable : instructions et circulaires relatives à la
simplification de la comptabilité communale, expérience pour les
communes de moins de 5 000 habitants.
1953-1955
5
OW 2933
Gestion financière des collectivités locales : instructions, rapports
du trésorier payeur général de l'Aude.
1948-1959
OW 2949
Statistiques des budgets communaux primitifs : instructions et
fiches financières pour les communes retenues pour les
expériences de comptabilité communale.
1943-1954
OW 2951
Fiches financières des communes de plus de 5 000 habitants et
statistique des budgets communaux pour 1958.
1953-1958
OW 2662-2664
Statistique financière annuelle des communes du département de
l'Aude : relevés statistiques manuscrits établis par les services de
la comptabilité préfectorale transmis au ministère de l'Intérieur
(classement chronologique).
1880-1938
2662 1880-1899.
2663 1900-1919.
2664 1920-1938.
OW 19
Tableau, par perception, de la situation financière des communes,
avec détail de la nature des emprunts, devant servir à la
production, par la Préfecture, des états de situation financière en
vertu de la circulaire ministérielle du 6 décembre 1890. Enquête
administrative préfectorale prescrite conformément à l'article 3 de
la loi du 22 décembre 1940 du mois de mai 1941 relative au bilan
financier de chaque commune. Eléments de réponse classés
dans le cadre des perceptions, par arrondissement et par
commune.
1940-1941
OW 2810
Etats de renseignements
communes du département.
OW 2934
Participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général des
collectivités locales : pièces justificatives et montants des
participations.
1953-1959
OW 2936
Participation des communes aux frais de contrôle médical
scolaire.
1953-1957
OW 2705-2909
Emprunts communaux : instructions et circulaires.
sur
la
situation
financière
des
1957
1892-1957
2705 1894-1952.
2909 1892-1957.
OW 2941
Barèmes des emprunts communaux, prêts consentis aux
communes par le Crédit foncier, la Caisse des Dépôts et
Consignations, taux d'intérêts, renseignements, offres de prêt.
1901-1953
OW 2950
Avances accordées aux communes : dossiers et arrêtés
préfectoraux (hospices de Carcassonne, Lafage, Leucate,
Pépieux, Lézignan, Salles-sur-l'Hers).
1948
6
OW 38
Enquête administrative préfectorale, prescrite par perception, du
montant des emprunts communaux contractés au Crédit foncier
de France ou à la Caisse des dépôts et consignations de 1936 à
1971, en vue du décompte des nouvelles annuités d'emprunts.
1936-1941
OW 2931
Statistique des emprunts communaux : circulaires et instructions,
tableaux mécanographiques.
1952-1958
OW 37
Tableaux communaux des amortissements d'emprunts contractés
par les communes avec détermination du délai, de la date initiale,
du taux d'émission, de la nature des travaux afférents aux
emprunts et de l'année d'expiration de chacun d'eux (classement
par commune et par date d'origine des emprunts, A-V).
1931-1941
OW 2943
Bordereaux mensuels des actes d'autorisation
adressés à la Direction des contributions directes.
OW 2944
Fiches mécanographiques de notification d'autorisation d'emprunt
et des informations relatives au programme pour lequel cet
emprunt est autorisé.
1957-1960
OW 6
Avances et prêts aux communes pour travaux contre le chômage :
circulaires et instructions générales d'application des lois des
10 août et 11 octobre 1940 ; utilisation de la main-d'œuvre sans
emploi pour la réalisation de travaux d'intérêt collectif ou
d'entreprises agricoles de lutte contre le chômage ;
renseignements relatifs au remboursement d'emprunts, au délai
de retrait et à la détention des fonds d'emprunt non utilisés ;
dossiers d'entreprises diverses agréées telles que : chemins
d'exploitation, coopératives agricoles, électrification des écarts,
projets d'adduction d'eau, de protection des rives de l'Aude de
certaines communes rurales (classement topographique : A-V).
1940-1946
OW 2939
Budget de la ville de Bram : commission spéciale.
OW 2938
Budget de la ville de Carcassonne, commission spéciale chargée
d'examiner la situation financière de la ville : procès-verbaux des
réunions, rapports sur la situation financière, comptes du receveur
municipal, délibérations municipales.
1952-1953
OW 1460*-2688
Comptes de gestion des receveurs municipaux (classement par
arrondissement et par exercice annuel de la gestion ; répartition
alphabétique des communes), arrondissement de Carcassonne.
1807-1948
1460*
1461*
1462*
1463*
1464*
1465*
1466*
1467*
d'emprunts
1949-1958
1952-1953
1807.
1808.
1809.
1810.
1811.
1812.
1813 (volume en déficit, remplacé par le budget).
1814.
7
1468*
1469*
1470*
1471*
1472*
1473*
1474*
1475*
1476*
1477*
1478*
1479*
1480*
1481*
1482*
1483*
1484*
1485*
1486*
1487*
1488*
1489*
1490*
1491*
1492*
1493*
1494*
1495*
1496*
1497*
1498*
1499*
1500*
1501*
1502*
1503*
1504*
1505*
1506*
1507*
1508*
1509*
1510*
1511*
1512*
1513*
1514*
1515*
1516*
1517*
1518*
1519*
1520*
1521*
1522*
1523*
1524*
1525*
1526*
1527*
1528*
1529*
1530*
1531*
1532*
1815.
1816 (vol. en déficit, remplacé par le budget).
1817.
1818.
1819.
1820.
1821.
1822.
1823.
1824.
1824.
1825.
1825.
1826.
1827.
1828.
1829.
1830.
1831.
1832.
1833.
1834.
1835.
1836.
1837.
1838.
1839.
1840.
1841.
1842.
1843.
1844.
1845.
1846.
1847.
1848.
1849.
1850.
1851.
1852.
1853.
1854.
1855.
1856.
1857.
1858.
1859.
1860.
1861.
1862.
1863.
1864.
1865.
1865.
1866.
1867.
1868.
1869.
1870.
1871.
1872.
1873.
1874 (vol. en déficit remplacé par le budget et le chapitre additionnel).
1874.
1875.
8
1533*
1534*
1535*
1536*
1537*
1538*
1539*
1540*
1541*
1542*
1543*
1544*
1545*
1546*
1547*
1548*
1549*
1550*
1551*
1552*
1553*
1554*
1555*
1556*
1557*
1558*
1559
1560*
1561*
1562*
1563*
1564*
1565*
1566
1567
1568
1569
1570
1571
1572
1573
1574
1575
1576
1577
1578
1579
1580
1581
1582
1583
1584
1585
1586
1587
1588
1589
1590
1591
1592
1593
1594
1595
1596
1597
1876.
1877.
1878.
1879.
1880.
1881.
1882.
1883.
1884.
1885.
1886.
1887.
1888.
889-1892.
1893.
1894.
1895.
1896-1919.
1920 (A à M).
1920 (P à V).
1921 (A à M).
1921 (P à V).
1922.
1923 (A à M).
1923 (P à V).
1924 (A à M).
1924 (P à V).
1925 (A à M).
1925 (P à V).
1926 (A à M).
1926 (P à V).
1927 (A à M).
1927 (P à V).
1928 (A à M).
1928 (P à V).
1929 (A à M).
1929 (P à V).
e
1929 (A à M) 2 partie.
e
1929 (P à V) 2 partie.
1930 (A à I).
1930 (L à P).
1930 (R à V).
1931 (A à I).
1931 (L à P).
1931 (R à V).
1932 (A à I).
1932 (L à P).
1932 (R à V).
1933 (A à I).
9
1598
1599
1600
1601
1602
1603
1604
1605
1606
1607
1608
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1610
1611
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1613
1614
2221
2222
2223
2224
2225
2226
2227
2228
2229
2230
2231
2232
2233
2234
2235
2236
2272
2273
2274
2275
2674
2675
2676
2686
2687
2688
OW 1615*-1727
1933 (L à P).
1933 (R à V).
1934 (A à I).
1934 (L à P).
1934 (R à V).
1935 (A à I).
1935 (L à P).
1935 (R à V).
1936 (A à I).
1936 (L à P).
1936 (R à V).
1937 (A à I).
1937 (L à P).
1937 (R à V).
1938 (A à I).
1938 (L à P).
1938 (R à V).
1939 (A à G).
1939 (L à P).
1939 (R à V).
1940 (A à L).
1940 (M à R).
1940 (S à V).
1941 (A a I).
1941 (L à P).
1941 (R à V).
1942 (A à I);
1942 (L à P).
1942 (R à V).
1943 (A à M).
1943 (O à V).
1944 (A à M).
1944 (O à V).
1945 (A à L).
1945 (M à V).
1946 (A à L).
1946 (M à V).
1947 (A à L).
1947 (M à R).
1947 (S à V).
1948 (A à L).
1948 (M à R).
1948 (S à V).
alphabétique des communes), arrondissement de Castelnaudary.
1807-1929
1615*
1616*
1617*
1618*
1619*
1620*
1621*
1622*
1623*
1624*
1625*
1626*
1627*
1628*
1629*
1630*
1807.
1808.
1809.
1810.
1811.
1812.
1813.
1814.
1815.
1816.
1817.
1818.
1819.
1820.
1821.
1822.
10
1631*
1632*
1633*
1634*
1635*
1636*
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1683*
1684*
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1687*
1688*
1689*
1690*
1691*
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1693*
1694*
1695*
1823.
1824.
1825.
1826.
1827.
1828.
1829.
1830.
1831.
1832.
1833.
1834.
1835.
1836.
1837.
1838.
1839.
1840.
1841.
1842.
1843.
1844.
1845.
1846.
1847.
1848.
1849.
1850.
1851.
1852.
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1854.
1855.
1856.
1857.
1858.
1859.
1860.
1861.
1862.
1863.
1863.
1864.
1865.
1866.
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1868.
1869.
1870.
1871.
1872.
1873.
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1875.
1876.
1877.
1878.
1879.
11
1696*
1697*
1698*
1699*
1700*
1701*
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1723
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1726
1727
OW 1728*-2690
1880.
1881.
1882.
1883.
1884.
1885.
1886.
1887.
1888.
1889-1908.
1909-1917.
1918 (vol. en déficit remplacé par le compte administratif).
1919 (vol. en déficit remplacé par le compte administratif).
1920.
1921-1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928.
1929.
e
1929 (2 partie).
alphabétique des communes), arrondissement de Limoux.
1807-1948
1728*
1729*
1730*
1731*
1732*
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1807.
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1809.
1810.
1811.
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1813.
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1815.
1816.
1817.
1818.
1819.
1820.
1821.
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1823.
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1826.
1827.
1828.
1829.
1830.
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1833.
12
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1800*
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1834.
1835.
1836.
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1840.
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1845.
1846.
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1849.
1850.
1851.
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1856.
1857.
1858.
1859.
1860.
1861.
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1865.
1865.
1866.
1867.
1868.
1869.
1870.
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1872.
1873.
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1875.
1876.
1877.
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1879.
1880.
1881.
1882.
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1884.
13
1820*
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1824*
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1829*
1830*
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1853
1854
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1856
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1858
1859
1860
1861
1862
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1864
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1867
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1869
1870
1871
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1873
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1876
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1878
1879
1880
1881
1882
1883
1884
1885.
1886.
1887.
1888.
1889.
1890.
1891-1909.
1910-1912.
1913-1915.
1916-1917.
1918-1919.
1920 (A-G).
1920 (H-V).
1921.
1922.
1923 (A-E).
1923 (F-P).
1923 (Q-V).
1924 (A-C).
1924 (D-N).
1924 (P-V).
1925 (A-L).
1925 (M-V).
1926 (A-C).
1926 (D-Q).
1926 (R-V).
1927 (A-C).
1927 (D-Q).
1927 (R-V).
1928 (A-C).
1928 (D-Q).
1928 (R-V).
1929 (A-C).
1929 (D-Q).
1929 (R-V).
1930 (A-C).
1930 (D-Q).
1930 (R-V).
e
1930 (A-C) 2 partie.
e
1930 (D-M) 2 partie.
e
1930 (N-V) 2 partie.
1931 (A-C).
1931 (D-M).
1931 (N-V).
1932 (A-C).
1932 (D-M).
1932 (N-V).
1933 (A-C).
1933 (D-M).
1933 (N-V).
1934 (A-C).
1934 (D-M).
1934 (N-V).
1935 (A-C).
1935 (D-M).
1935 (N-V).
1936 (A-C).
1936 (D-M).
1936 (N-V).
1937 (A-C).
14
1885
1886
1887
1888
1889
2237
2238
2239
2240
2241
2242
2243
2244
2245
2246
2247
2276
2277
2278
2279
2677
2678
2689
2690
OW 1890*-2691
1937 (D-M).
1937 (N-V).
1938 (A-C).
1938 (D-M).
1938 (N-V).
1939 (A-C).
1939 (D-N).
1939 (P-V).
1940 (A-J).
1940 (L-V).
1941 (A-J).
1941 (L-V).
1942 (A-J).
1942 (L-V).
1943 (A-V).
1944 (A-V).
1945 (A-J).
1945 (L-V).
1946 (A-J).
1946 (L-V).
1947 (A-J).
1947 (L-V).
1948 (A-J).
1948 (L-V).
alphabétique des communes), arrondissement de Narbonne.
1807-1948
1890*
1891*
1892*
1893*
1894*
1895*
1896*
1897*
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1900*
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1910*
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1912*
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1918*
1919*
1920*
1921*
1922*
1923*
1924*
1807.
1808.
1809.
1810.
1811.
1812.
1813.
1814.
1815.
1816.
1817.
1818.
1819.
1820.
1821.
1822.
1823.
1824.
1825.
1826.
1827.
1828.
1829.
1830.
1831.
1832.
1833.
1834.
1835.
1836.
1837.
1838.
1839.
1840.
1841.
15
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1842.
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1844.
1845.
1846.
1847.
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1850.
1851.
1852.
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1854.
1855.
1856.
1857.
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1859.
1860.
1861.
1862.
1863.
1864.
1865.
1865-1866.
1866.
1867.
1868.
1869.
1870.
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1872.
1873.
1874.
1875.
1876.
1877.
1878.
1879.
1880.
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1883.
1884.
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1888.
16
1990*
1991*
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1999*
2000
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2013
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2017
2018
2019
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2021
2248
2249
2250
2251
2252
2253
2280
2281
2679
2691
OW 2022-2721
1889.
1890.
1891.
1892.
1893.
1894-1903.
1904-1911.
1912-1916.
1917-1919.
1920-1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928.
1929.
1930.
1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936.
1937.
1938.
1939 (A-V).
1940 (A-V).
1941 (A-V).
1942 (A-V).
1943 (A-V).
1944 (A-V).
1945 (A-V).
1946 (A-V).
1947 (A-V).
1948 (A-V).
Comptes administratifs : arrondissement de Carcassonne.
1930-1953
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
2030
2031
2032
2033
2034
2035
2036
2037
2038
2039
Ville de Carcassonne, 1932-1947.
Arrondissement de Carcassonne, 1930.
17
2040
2271
2477
2478
2479
2480
2682
2683
2720
2721
OW 2041-2722
Comptes administratifs : arrondissement de Castelnaudary.
1933-1953
2041
2042
2043
2044
2045
2046
2047
2048
2049
2684
2685
2722
OW 2952-2955
2
3
Communes de A à les Martys, 1956.
Communes du Mas-Cabardès à Villespy, 1956.
Communes de A à Montjoi (Carcassonne compris), 1957.
Communes de Moux à Villetritouls, 1957.
Comptes administratifs : arrondissement de Limoux.
2050
2051
2052
2053
2054
2055
2056
2057
2058
2254
2255
2256
2257
2258
2259
2282
2283
2284
1
Ville de Castelnaudary, 1933-1947.
Arrondissement de Castelnaudary, 1941.
3
3
Arrondissement de Castelnaudary, 1953 (A-M).
Comptes administratifs : arrondissement de Carcassonne et
ancien arrondissement de Castelnaudary.
1956-1957
2952
2953
2954
2955
OW 2050-2692
1
1949 (A à L).
1
1949 (M à V).
1
1950 (A à L).
1
1950 (M à V).
2
1951 (A à V).
2
1952 (A à V).
2
1953 (A à D).
2
1953 (F à M).
1930-1948
1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936.
1937.
1938.
1939.
1940.
1941.
1942.
1943.
1944.
1945 (A à J).
1945 (L à V).
1946 (A à J).
Les communes de l'arrondissement de Carcassonne et celles de l'ancien arrondissement de
Castelnaudary, rattachées à l'arrondissement de Carcassonne, sont fusionnées.
Pour l'ancien arrondissement de Castelnaudary (1951-1953), voir ci-après OW 2684-2686.
La Préfecture a convenu de maintenir séparément les comptes de l'ancien arrondissement de
Castelnaudary.
18
2285
2680
2692
OW 2059-2693
1946 (L à V).
1947 (A à V).
1948 (A à V).
Comptes administratifs : arrondissement de Narbonne.
1931-1948
2059
2060
2061
2062
2063
2260
2261
2262
2286
2287
2681
2693
Ville de Narbonne, 1941-1947.
Arrondissement de Narbonne, 1945.
OW 23
Enquête sur les régies départementales et communales. Révision
et prorogation des tarifs des octrois communaux.
1933-1945
OW 24
Conseil national des services publics départementaux et
communaux, services publics d'entreprises concédées : dépenses
de fonctionnement des services d'exploitation d'eau, d'enlèvement
des ordures ménagères, du droit de place, du gaz, des pompes
funèbres. Enquêtes administratives de la préfecture, par
commune et par perception, sur le mode de fonctionnement des
services par voie de concession ou en régie.
1942-1948
OW 26
Internat municipal en régie annexé au lycée de jeunes filles de la
ville de Carcassonne. Comptabilité, gestion annuelle : budget,
chapitre additionnel et compte administratif.
1926-1946
OW 27
Cours secondaires de jeunes filles de Narbonne : approbation de
la gestion municipale annuelle de l'établissement et envoi au
recteur de l'Académie de Montpellier des éléments de
comptabilité (budget, chapitre additionnel et compte administratif)
accompagnés de la délibération du Conseil municipal. 1925-1942
OW 2788
Régies municipales de Narbonne, ordures ménagères et pompes
funèbres : délibérations des conseils d'exploitation, budgets et
comptes.
1951-1953
OW 2481
Régie municipale des ordures ménagères de la ville de
Narbonne : délibérations municipales relatives au contrôle
financier et à l'exploitation de la régie municipale des ordures
ménagères de la ville de Narbonne ; minutes des budgets et
comptes ; attribution d'acomptes et de primes au personnel
salarié ; aux prestations familiales ; traités de gré à gré et
avenants (classement chronologique).
1949-1950
OW 2482
Régie municipale des pompes funèbres de la ville de Narbonne :
délibérations municipales relatives au contrôle financier et à
19
l'exploitation de la régie municipale des pompes funèbres de la
ville de Narbonne ; budgets et comptes ; acomptes et primes au
personnel salarié ; règlement et aménagement des transports de
corps (classement chronologique).
1949-1950
Elus municipaux et personnel communal
OW 2921-2922
Instructions et circulaires relatives au personnel communal et aux
agents des collectivités locales, et concernant le statut du
personnel, les retraites, le régime d'assurances, les traitements,
les indemnités diverses, la rémunération des auxiliaires.
1938-1959
2921
2922
1938-1949.
1950-1959.
OW 2923
Instructions et circulaires relatives au personnel communal,
concernant les prestations familiales (barèmes).
1946-1957
OW 2925
Instructions et circulaires relatives aux agents auxiliaires des
collectivités locales, aux conditions de recrutement, à l'application
de la loi du 15/2/1946 sur le licenciement de fonctionnaires, à
l'impôt cédulaire et l'impôt sur le revenu, aux rappels d'ancienneté
(S.T.O.).
1945-1956
OW 7
Règlements municipaux relatifs aux modalités de recrutement,
d'avancement et de discipline des employés communaux des
localités de plus de 5000 habitants en application de la loi du
23 octobre 1919 : instructions et correspondance générale,
règlement type établi par le Conseil d'Etat complétant l'article 88
de la loi du 5 avril 1884, délibérations, statuts et modifications
statutaires, reclassement des emplois et révision des échelles de
traitements et indemnités du personnel communal (communes de
Carcassonne, Castelnaudary, Caux-et-Sauzens, Cuxac-d'Aude,
Lézignan, Limoux et Narbonne).
1919-1922
OW 2787
Commission nationale paritaire du personnel communal :
instructions,
circulaires
aux
maires,
candidatures,
correspondance.
1952-1961
OW 4593-4594
Commission nationale paritaire du personnel communal.
1965-1971
4593
4594
Elections de 1965.
Elections de 1971.
OW 2808
Commission départementale de réforme des agents des
collectivités locales : instructions, arrêtés préfectoraux,
correspondance, délibérations municipales, désignation des
délégués.
1948-1958
OW 2809
Commission de réforme : affaires soumises à la commission,
dossiers et procès-verbaux.
1950-1958
20
OW 2796
Instructions relatives aux conseils de discipline communaux,
circulaires aux maires et arrêtés préfectoraux, affaires diverses.
1930-1949
OW 2799-2801
Conseils de discipline : représentation des agents employés à
temps incomplet au sein des conseils de discipline, listes du
personnel communal par arrondissement.
1956
2799
2800
2801
Carcassonne.
Limoux.
Narbonne.
OW 18
Personnel communal (conseils de discipline du) : institution au
chef-lieu de chaque arrondissement des conseils de discipline en
application de la loi du 12 mars et du décret du 23 juillet 1930
pour la garantie de stabilité du personnel municipal ; désignation
des délégués des employés, agents et ouvriers communaux ;
listes générales des délégués des conseils municipaux appelés à
siéger au conseil de discipline ; procès-verbaux, par
arrondissement et par catégorie d'électeurs, d'émargement et de
dépouillement des bulletins de vote ; arrêtés de nomination des
suppléants des présidents des conseils de discipline communaux
et correspondance générale.
1930-1935
OW 2710
Elections aux conseils de discipline des employés communaux :
procès-verbaux des élections, listes des employés communaux du
département (par arrondissement).
1939
OW 2805
Effectifs du personnel : délibérations municipales fixant les
effectifs du personnel communal pour l'arrondissement de
Carcassonne et l'ancien arrondissement de Castelnaudary. 1952
OW 22
Recensement des agents communaux et des établissements
publics qui en dépendent en 1947. Instructions générales, notice
explicative sur la façon d'établir les états de recensement, tableau
récapitulatif des agents recensés par service (imprimés) ; accusés
de réception des formulaires par les mairies.
1947 et 1956
OW 2263
Agents communaux : circulaires, instructions et matières
générales ; uniformes des agents de police ; commission paritaire
départementale chargée de l'étude des questions communales et
des traitements du personnel ; échelle des salaires publiée au
recueil n° 8 des actes administratifs de la préfecture d'août 1941 ;
référence de la loi n° 252, Journal officiel du 4 février 1942,
relative au cumul des rémunérations d'emplois et de pensions ;
dispositions de la loi du 9 septembre 1943 sur l'organisation des
cadres et établissements publics communaux ; note du cabinet
attribuant à la 2e division de la préfecture des questions relatives
aux agents communaux ; requêtes particulières diverses et
enquêtes préalables en matière d'organisation, de recrutement et
d'armement des gardes-messiers ; enquêtes en vue du
relèvement d'emploi des gardes champêtres et listes ; affaires
diverses (classement alphabétique).
1929-1945
21
OW 12
Personnel des collectivités locales (traitements et indemnités) :
majoration des traitements de cette catégorie de personnel,
subvention aux communes ; enquête administrative préfectorale,
par commune, relative au personnel rétribué sur le budget
communal et demandes d'avances, consenties sur le Trésor, de
l'indemnité forfaitaire de cherté de vie (loi du 3 août 1946,
instructions, application).
1946-1947
OW 11
Personnel des collectivités locales (traitements et indemnités) :
indemnité exceptionnelle et temporaire de 1 400 francs allouée
par l'Etat aux collectivités locales et aux hospices ayant attribué à
leurs agents des allocations prévues par le décret n° 47.2.273 du
29 novembre 1947 et l'arrêté interministériel du 26 novembre
1947. Enquête administrative préfectorale, par commune, en
exécution de la circulaire du ministère de l'Intérieur n° 608 du
9 décembre 1947, de la répartition d'un crédit de 548 897 francs
et de la répartition d'un crédit de 1 491 francs prévu par
l'ordonnance n° 2.265 du budget général de 1947, chapitre 504.
1948
OW 2811
Indemnités de gestion des receveurs municipaux : délibérations
municipales demandant une majoration.
1955
OW 3
Caisse de retraites du personnel, création ; enquête communale
administrative relative à l'activité, à la rémunération du personnel
et instructions y relatives ; aux indemnités allouées par les
collectivités aux fonctionnaires et agents de l'Etat pour la
confection des budgets communaux, les cours d'adultes et la
surveillance des élèves, enquête administrative communale et
instructions d'application ; l'adoption des collectivités atteintes par
faits de guerre ; le recensement des agents des collectivités
publiques départementales et communales.
1937-1947
OW 8
Election au conseil d'administration de la Caisse nationale de
retraites des agents des collectivités locales : instructions
ministérielles, circulaires préfectorales d'application aux maires et
présidents des commissions administratives ; formation des
collèges électoraux et délégation de membres en activité de
service ou à la retraite affiliés à la Caisse nationale de retraites ;
listes électorales, vote des collectivités et procès-verbaux
(classement topographique).
1948
OW 2806
Régime de Sécurité sociale des agents des collectivités locales,
indemnité de capital-décès : instructions, correspondance, contrat,
régime des agents de Carcassonne, Castelnaudary et Narbonne.
1948-1952
OW 2807
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales :
instructions et règlement général, collectivités ayant bénéficié d'un
avis favorable à l'affiliation.
1948-1957
22
OW 2727-2728
Elections au conseil d'administration de la Caisse nationale des
agents des collectivités locales : procès-verbaux des opérations.
1953
2727
2728
Personnel retraité.
Personnel en activité.
OW 4595
Elections au conseil d'administration de la Caisse nationale de
retraite des agents des collectivités locales : résultats.
1965
OW 4596-4597
Elections au Conseil d'administration de la Caisse nationale de
retraite des agents des collectivités locales.
1965
4596
4597
Enquête.
Listes électorales.
OW 1442
Maires et adjoints (mobilisation) : situation des maires et adjoints
au regard de la mobilisation ; désignation du conseiller municipal
pour remplir les fonctions de maire, arrêtés préfectoraux de
nomination, délibérations municipales et correspondance.
1939-1940
OW 40
Organisation des pouvoirs publics en France après la Libération.
Désignation des municipalités provisoires, enquête préfectorale,
arrêtés et listes des membres formant les municipalités.
1944
OW 20
Indemnité forfaitaire pour frais de mission aux maires et adjoints
(lois des 15 janvier et 29 mai 1942) y compris indemnité pour frais
de fonction. Enquête administrative préfectorale par commune,
réponses favorables à l'attribution, refus de certaines
municipalités, indemnités allouées et communes qui ont voté des
indemnités forfaitaires trop élevées.
1942
OW 10
Secrétaires de mairie : recrutement, examens d'aptitude à
l'emploi ; candidatures et placement des titulaires du certificat
d'aptitude ; enquête administrative préfectorale sur la rétribution
du personnel de mairie ; instructions, dossiers et procès-verbaux
de la commission d'examen.
1941-1943
OW 2265
Secrétaires de mairie : recrutement (généralités), concours,
circulaires et instructions d'application, candidats admis en 1941.
1941-1945
OW 9
Secrétaires de mairie (traitements) : commission instituée pour la
détermination du tarif des traitements en application de la
circulaire du ministère de l'Intérieur du 25 septembre 1911 ;
révision des traitements des employés communaux ; limite d'âge
du personnel et limitation du recrutement ; interdiction du cumul
du traitement civil et de la solde militaire ; création d'une
commission paritaire départementale de révision des traitements
et indemnités des agents communaux, instructions, circulaires et
correspondance ; délégation des membres, convocation et
comptes-rendus de la commission paritaire (classement
chronologique).
1911-1945
23
OW 2264-2270
Personnel des agents communaux : dossiers individuels
(classement alphabétique et chronologique).
1921-1939
2264
2270
OW 1447-1459
1921-1938.
A-V, 1930-1939.
Agents communaux : arrêtés, décisions, dossiers de candidature
à divers emplois, nominations, révocations et affaires
contentieuses (classement topographique).
1940-1954
1447
1448
1449
1450
1451
1452
1453
1454
1455
1456
1457
1458
1459
Aigues à Azille, 1940-1946.
Badens à Bugarach, 1938-1946.
Cabrespine à Castelnaudary, 1940-1946.
Castelnau-d'Aude à Cuxac-d'Aude, 1940-1946.
Davejean à Fraïssé-Corbières, 1940-1946.
Gaja-la-Selve à Lapalme, 1940-1946.
Laprade à Luc-sur-Orbieu, 1940-1954.
Mailhac à Moux, 1940-1946.
Narbonne à Quintillan, 1940-1954.
Raissac-sur-Lampy à Rustiques, 1940-1946.
Saint-Amans à Saint-Sernin, 1940-1946.
Saissac à Tuchan, 1940-1946.
Ventenac-Cabardès à Vinassan, 1940-1946.
OW 1430
Personnel des sapeurs pompiers communaux : matières
générales, circulaires et instructions d'application.
1899-1943
OW 2266
Octrois, généralités : circulaires et instructions d'application.
1897-1938
OW 2267
Octrois (personnel des) : dossiers individuels (ordre alphabétique
de nom) (A-V).
1911-1914
OW 2803
Syndicat des communes pour le personnel : élections du 21 mars
1957, instructions, listes, procès-verbaux des résultats, recours
devant le tribunal administratif.
1957
OW 2484
Personnel municipal de la ville de Carcassonne : réglementation
du régime des retraites des employés municipaux, des employés
des services hospitaliers et de bienfaisance de Carcassonneville ; délibérations, correspondances relatives au rattachement du
personnel des hospices à la Caisse des retraites des employés
municipaux de la ville de Carcassonne ; décisions modificatives et
décrets d'approbation aux nouveaux règlements ; révision des
pensions des retraités municipaux et liste au 1 er janvier 1930 ;
nouvelles modifications à certains articles du règlement général, à
la péréquation des pensions, au régime des assurances sociales
et statuts de la Caisse de prévoyance du personnel municipal de
la ville de Carcassonne ; indemnité spéciale temporaire aux
retraités communaux et indemnité exceptionnelle en faveur des
employés communaux de la ville de Carcassonne (classement par
ordre chronologique des textes).
1911-1947
OW 2804
Fixation des effectifs du personnel communal de Carcassonne et
arrêtés de titularisation.
1949-1952
24
OW 16-17
Personnel communal et des services hospitaliers de la ville de
Carcassonne. Liquidation de la pension de retraite (dossiers
individuels, classement par année de liquidation et par ordre
alphabétique des bénéficiaires).
1937-1946
16
17
1937-1941.
1942-1946.
OW 2485
Dossier particulier au reclassement du personnel communal
retraité de la ville de Carcassonne, en application de la circulaire
de la Caisse nationale des dépôts et consignations du
10 décembre 1949 et de l'instruction du 13 février 1950 et
dossiers individuels de liquidation de la pension de retraite des
fonctionnaires municipaux de la ville retraités au cours des
années 1947 à 1950, par ordre alphabétique de nom (A à X).
1927-1951
OW 2706
Narbonne, employés municipaux : règlements et statuts, tableaux
des effectifs ; délibérations du Conseil municipal ; reclassement
du personnel municipal et du personnel des régies municipales
(pompes funèbres, ordures ménagères).
1932-1952
OW 2707
Narbonne, caisse de retraite du personnel communal : statuts et
règlements ; délibérations du Conseil municipal, correspondance,
dossiers individuels.
1917-1950
Expropriations pour cause d'utilité publique
OW 2726-4714
Commission arbitrale d'évaluation dans les cas d'expropriation
pour cause d'utilité publique : liste des membres, composition.
1937-1965
2726
4714
1954-1958.
1937-1965.
OW 2724
Expropriations et occupations temporaires : opérations
immobilières départementales et communales, généralités.
1949-1951
OW 4073
Expropriation pour cause d'utilité publique d'immeubles bâtis et
non bâtis en vue de l'aménagement du terrain situé aux abords du
château des ducs de Joyeuse.
1960-1963
Remembrement, reconstruction
OW 4441
Association syndicale pour le remembrement de Fleury-SaintPierre : projet de reconstruction de la commune de Fleury, plage
de Saint-Pierre ; projet de remembrement du hameau des
Cabanes ; dossier de mise à l'enquête.
1947-1950
25
OW 4442
Association syndicale pour le remembrement de la plage de SaintPierre : dossier association, dossier de constitution,
remembrement, enquête.
1948-1953
OW 4446
Reconstruction de la commune de Fleury, plage de Saint-Pierre,
hameau des Cabanes : dossier, projet, plans...
1948-1950
OW 4443
Association syndicale de Gruissan : dossier de constitution de
l'association syndicale de remembrement ; Gruissan-Plage, "le
Terrain Rond" : projet de reconstruction et de remembrement.
1947-1956
OW 4444
Projet partiel de reconstruction de la commune de Narbonne,
hameau de Narbonne-Plage : dossier enquête.
1950-1951
OW 4445
Association syndicale de reconstruction de la commune de
Sigean, quartier neuf : travaux à effectuer pour chantiers groupés.
1949-1954
Equipement national des collectivités locales
OW 2723
Circulaires et instructions relatives au plan d'équipement des
collectivités locales et rapport du génie rural.
1947-1951
OW 2924
Statistique des équipements des collectivités locales : circulaires,
états statistiques pour le département de l'Aude.
1957-1960
OW 3152-4045
Plan d'équipement national.
3152
3153
3154
3155
4039
4045
1939-1956
Travaux de voirie vicinale et départementale, programmes, subventions,
1946-1952.
Programme, circulaires et instructions, fiches, 1939-1952.
Programmes annuels, travaux subventionnés et travaux non
subventionnés, 1948-1953.
Crédits de paiement des subventions, 1953-1956.
Programmes, 1951-1956.
Projet d'escalier public à Fabrezan ; démolition pour création de rue à
Peyriac-de-Mer, 1955.
OW 4088
Préparation du 3e plan d'équipement des collectivités locales.
1957-1961
OW 4089
Programme quinquennal d'équipement urbain.
OW 4093-4097
Service de l'Equipement, constructions publiques.
4093
4094
4095
4096
4097
OW 4722
1952-1957
1964
Enquête, 1964 ; notice explicative et résultat de l'enquête (4 volumes).
Réponse des communes : question A à J bis.
Réponse à la question L : communes 1 à 150.
Travaux de voirie : tableaux annuels et programmes.
1954-1962
26
OW 4040
Travaux de voirie urbaine à Sainte-Valière, Montredon, SaintNazaire, Feuilla et grosses réparations à l'horloge.
1951
Bâtiments et travaux communaux
Généralités
OW 4
Bâtiments et travaux communaux, Conseil départemental des
bâtiments civils : instructions générales et programmes des
entreprises communales soumises au Conseil départemental des
bâtiments civils ; arrêtés préfectoraux et listes de membres du
Conseil ; ordres du jour et procès-verbaux des séances ; avances
de l'Etat ; traités d'emprunt.
1852-1948
OW 5
Bâtiments et travaux communaux, Conseil départemental des
bâtiments civils, architectes agréés : dossiers de demandes
d'agrément ; instructions et listes générales.
1929-1938
OW 4196
Alzonne : construction d'un logement pour le percepteur.
1965
OW 4207
Belpech : construction d'un abattoir.
1959
OW 4583
Belvèze-du-Razès, centre administratif : dossier d'expropriation
des terrains.
1967-1968
OW 4211
Bram, immeuble communal : construction d'un logement type 3.
1962
OW 4111
Carcassonne : création d'un marché gare et d'une zone
industrielle agricole.
1961-1962
OW 4163
Carcassonne : projet d'aménagement du pont d'Iéna.
OW 4586
Espéraza, logement
d'expropriation.
OW 4179
Fabrezan : acquisition d'un immeuble appartenant à Mlle
Gavarret.
1962
OW 4328
Labastide d'Anjou : dossier du projet de construction du
presbytère.
1961
OW 2426
Narbonne, Palais du Travail, des Arts et des Sports : dossier
administratif (classement chronologique).
1937-1941
des
services
administratifs
1958
: dossier
1968-1969
Vote du projet 15 620 076 francs ; devis descriptif et estimatif de l'entreprise ;
délibération décidant le vote de l'emprunt de 8 920 000 francs ; certificat
financier, budgets et compte de 1936-1937 ; demande de subvention ;
délibération relative au projet définitif ; notes explicatives sur la verdunisation
des eaux de la piscine, sur le chauffage à air chaud, sur les canalisations d'eaux
usées ; propositions du conseil départemental d'hygiène et du rapporteur auprès
du conseil des bâtiments civils ; adjudication des travaux ; dossier d'emprunt ;
e
délibération relative à la 8 tranche de 1 900 000 francs réalisée auprès de la
Caisse de crédit extraordinaire aux départements et aux communes ; procès-
27
verbal d'adjudication ; délibérations et traités de gré à gré relatifs aux travaux de
sondage au jardin de la gare, au traité de gré à gré avec la Société des grands
er
travaux du sud-ouest (1 lot) ; au traité de peinture à fresque, au matériel
sanitaire ; à l'ordonnancement des crédits afférents à la liquidation du
programme des grands travaux, au remboursement du cautionnement et à la
suppression de certains travaux.
OW 2427-2428
Palais du Travail, des Arts et des Sports à Narbonne : dossier
technique.
1937-1938
2427
2428
Dossier technique du deuxième lot de l'entreprise : plans et devis, 1938.
e
Dossier technique du 3 lot de l'entreprise : plans, devis et métré des
travaux, 1937-1938.
OW 4397
Narbonne, construction d'un foyer pour personnes âgées : dossier
d'expropriation de l'immeuble.
1966-1967
OW 3843
Rouffiac-des-Corbières, aménagement d'une salle de réunions :
dossier de subvention.
1957
OW 4042
Sallèles-d'Aude : aménagements d'immeubles communaux. 1953
Equipements culturels et sportifs
OW 1434
Installations d'éducation physique et de sports : recensement et
inventaire des installations afférents aux sociétés sportives
publiques ou privées subventionnées ou non par l'Etat existant
dans le département avec fiches de renseignements ;
transmission des exemplaires aux services techniques du soussecrétariat d'Etat à l'organisation des loisirs et des sports ; dossier
d'aménagement d'un stade à Sigean ; dossier relatif à
l'augmentation de devis pour projet de travaux à subventionner
des sociétés "La Patriote" de Boutenac et "La Vigilante" à La
Nouvelle.
1936-1939
OW 1437
Projets d'aménagement de terrains de sports et matériel
d'éducation physique, dossiers de demandes de subvention
soumis à l'approbation ministérielle ; certificats de prise en charge
du matériel de sport par les communes en vue de l'attribution de
la subvention.
1936-1938
OW 1438
Subventions : dossier de circulaires d'application ; choix du
département de l'Aude par les ministères de l'Education nationale
et de l'Education physique pour tenter un essai d'organisation de
l'éducation physique dans les écoles primaires élémentaires à
partir du 1er octobre 1936 ; demandes d'attribution de
subventions, arrêtés ministériels collectifs concernant certaines
communes et les sociétés sportives agréées auxquelles la
subvention a été accordée pour travaux d'aménagement de
terrains de sports, l'acquisition et l'entretien de matériel
d'éducation physique pris en charge par les municipalités (ordre
chronologique et topographique, A-V).
1935-1946
28
OW 2703
Equipement culturel et sportif : enquête sur l'équipement du
département, relative aux musées, aux théâtres et aux harmonies
et à l'équipement sportif.
1952
OW 4098
Equipement sportif et socio-éducatif : plan quinquennal.
1961-1965
OW 4312
Equipement sportif : instructions, affaires diverses, statistiques,
programmes.
1965
OW 4386
Azille, terrain de sports : dossier de construction, adjudications,
marchés.
1965
OW 4388
Badens : construction du foyer culturel.
OW 4389
Bize-Minervois, aménagement d'une Maison des Jeunes :
subvention.
1966
OW 4391
Capendu : dossier de construction et d'aménagement du foyer
culturel.
1965
OW 4394
Carcassonne, bassin du Païchérou : dossier d'aménagement.
1966-1967
OW 4395
Carcassonne, Maison des Jeunes rue du 4 septembre :
aménagement, révision des prix.
1965
OW 4390
Castelnaudary, construction d'un gymnase : dossier.
OW 4317
Caunes-Minervois : dossiers de construction du foyer culturel,
d'une salle des fêtes et d'une piste de danse.
1960-1962
OW 4320
Cavanac : dossier de construction du Foyer des Campagnes et de
bains-douches.
1958-1962
OW 4392
Couiza : aménagement d'un terrain de sport.
OW 4393
Cuxac-Cabardès : aménagement du plateau E.P.S. et terrain de
jeux.
1965
OW 4585
Fleury : aménagement d'un parking à Saint-Pierre-la-Mer.
1965-1968
OW 4675
Lagrasse et Villepinte : subvention pour l'aménagement d'un
terrain de camping.
1964-1966
OW 4396
Labastide-d'Anjou, terrain de sports : nivellement, terrassements,
marché de gré à gré.
1966
OW 4043
Luc-sur-Orbieu : aménagement d'une salle de fêtes.
1952
OW 4400
Pexiora, aménagement d'un terrain de sports : projet.
1965
1965
1962-1963
1964
29
OW 4044
Saint-Marcel : foyer municipal.
1951
OW 4401
Trèbes, terrain E.P.S. : acquisition du terrain.
1964
OW 4262
Piscine de Montolieu, avant projet : dossier d'exécution, permis de
construire, plans, devis.
1966
OW 4398
Piscine de Montréal : dossier de construction.
1964
OW 4399
Piscine de Peyriac-Minervois : entretien des installations.
1964
OW 4265-4266
Piscine de Trèbes.
4265
4266
1964-1966
Piscine municipale : avant projet, projet d'exécution, plans, 1964-1965.
Dévolution du lot n° 7 : traitement et chauffage de l'eau, projet
abandonné (Sté Herhlco), 1966.
Bibliothèques et musées, théâtres
OW 3425
Bibliothèque municipale de Carcassonne : amélioration et
aménagement, 1950-1962. Bibliothèque de Castelnaudary, 1958.
Projet de construction d'un théâtre municipal à Port-la-Nouvelle,
1956-1957. Musée de Sigean : subvention pour restauration d'un
vase, 1955.
1950-1958
OW 4279
Bibliothèque municipale
chauffage central.
OW 4313
Théâtre municipal de Carcassonne, réfection : rapports, marchés,
décompte des travaux.
1960-1964
de
Carcassonne
:
installation du
1966
Presbytères
OW 28-2483
Contrôle annuel préfectoral des baux de location des presbytères
et pointage de la location des établissements aux desservants ou
à des particuliers avec détermination de la durée du bail et du
prix. Relevé général par arrondissement et par commune
1927-1952
28
29
30
2483
1927-1932.
1933-1938.
1939-1948.
1948-1952.
Cimetières
OW 4117
Alet : agrandissement du cimetière d'Alet.
1960
OW 4195
Alzonne : acquisition d'un terrain pour l'agrandissement d'un
cimetière.
1962
OW 4210
Bram : agrandissement du cimetière.
1960
OW 4322
Conques : agrandissement du cimetière.
1961
30
OW 4127
Couiza : agrandissement du cimetière.
1959
OW 4170
Coursan : construction d'un nouveau cimetière.
1956
OW 4124
Espéraza : agrandissement du cimetière.
1961
OW 4128
Festes-et-Saint-André : agrandissement du cimetière.
1953
OW 4329
Labastide-d'Anjou : agrandissement du cimetière, dossier.
1951-1952
Labastide-en-Val : projet d'agrandissement du cimetière.
1961-1963
OW 4330
OW 4341
Malves : agrandissement du cimetière.
1958-1960
OW 4344
Miraval-Lauragais, clôture du cimetière : dossier, avant-projet.
1963
OW 4346
Montréal : agrandissement du cimetière, projet.
OW 4151
Quillan : agrandissement du cimetière ; expropriation. 1950-1961
OW 4358
Raïssac-sur-Lampy : agrandissement du cimetière.
OW 4359
Rieux-Minervois : agrandissement du cimetière.
1959-1965
OW 4367
Salsigne : agrandissement du cimetière.
1959-1967
OW 4381
Villemoustaussou : agrandissement du cimetière.
1953-1960
1960-1964
1960
Constructions scolaires
OW 35
Circulaires et instructions générales relatives à la loi du 20 juin
1885 et au décret du 15 février 1886 au sujet des subventions de
l'Etat pour constructions et appropriations d'établissements et de
maisons destinés au Service de l'enseignement supérieur, de
l'enseignement secondaire et de l'enseignement primaire ; aux
impositions d'office pour dépenses scolaires ; aux certificats de
réalisation de cautionnement ; à l'application des revenus des
dons et legs consentis aux communes pour être affectés au
Service de l'instruction primaire ; à la surveillance des travaux de
construction ou d'appropriation de maisons d'école ; aux
conditions d'établissement des écoles primaires publiques
facultatives ; à la désignation de l'emplacement pour installation
d'une école primaire communale et avis des conseils d'hygiène ;
aux marchés et cahiers des charges ; au logement des instituteurs
primaires ; aux demandes de subventions pour constructions
scolaires ; aux indemnités représentatives de logement ; aux
jardins scolaires ; à la construction d'office des maisons d'école ; à
l'entretien des bâtiments scolaires ; à l'alimentation et l'analyse de
l'eau des écoles publiques.
1885-1913
31
OW 2658
Circulaires et instructions relatives aux constructions scolaires,
aux logements des enseignants, au chauffage dans les écoles,
1948-1961 ; situation scolaire à Carcassonne en 1953 ; hygiène
dans les écoles en 1937.
1937-1961
OW 4728
Comité départemental des constructions scolaires et commission
des avants-projets.- Convocations, procès-verbaux des réunions.
1933-1939
OW 3424
Enquête sur les conditions de constructions scolaires, demandée
par l'Inspecteur général des Finances.
1956
OW 4268
Commission de contrôle des opérations immobilières pour
constructions scolaires : circulaire du 30 décembre 1949 et texte
modificatif.
1949
OW 4707
Projets de constructions scolaires et de grosses réparations, listes
de classement par ordre d'urgence, délibérations de la
commission départementale.
1946-1954
OW 4267
Circulaires abrogées concernant l'agrément des architectes,
architectes agréés, liste d'aptitude, demandes rejetées ; des
sculpteurs, candidature de Sylvestre Clerc.
1946-1962
OW 2660-2661
Prototypes d'écoles agréés par le ministère.
2660
2661
1953-1959
Projet Teppe-Bourély : plans, correspondance, correspondance avec
l'entrepreneur au sujet des écoles de Les Casses, Bram, Palaja,
Marseillette..., 1954-1957.
Projet Castella-Fiorio : plans, correspondance, 1953-1959.
OW 3363
Commandes groupées : enquêtes et correspondance générale
pour Carcassonne.
1954-1957
OW 3364
Programme de constructions par commandes groupées.
1954-1960
OW 2956
Caisse départementale scolaire : crédits de programme et de
paiement, subventions automatiques et spéciales, dossiers
rejetés.
1954-1959
OW 2957-2972
Caisse départementale scolaire, subventions spéciales : dossiers
des communes ayant obtenu des subventions de la Caisse
départementale scolaire, pour la construction ou la réparation de
bâtiments scolaires (délibérations, arrêtés, plans et devis).
1953-1959
2957
2958
2959
2960
2961
2962
2963
2964
2965
2966
2967
Communes de A à B, 1954-1959.
Communes C, 1954-1959.
Communes de D à G, 1954-1959.
Communes L, 1954-1959.
Communes de M à O, 1954-1959.
Communes de P à R, 1954-1959.
Communes S, 1954-1959.
Communes T, 1954-1959.
Communes V, 1954-1959.
Carcassonne et Castelnaudary, 1954-1959.
Communes de B à F, 1953.
32
2968
2969
2970
2971
2972
Communes de G à Laprade, 1953.
Communes de La Redorte à Luc-sur-Aude, 1953.
Communes de M à R, 1953.
Communes S, 1953.
Communes de T à V, 1953.
OW 36
Dossier général des projets de construction scolaire ou
d'appropriation ; renseignements demandés par le ministre de
l'Instruction publique ; révision des projets ; décisions périodiques
du Comité mixte du Conseil des bâtiments civils, du Conseil
d'hygiène et du Conseil départemental de l'enseignement primaire
portant désignation des membres du comité et avis relatifs à la
réalisation de divers projets ; révision des maxima pour servir de
base au calcul des subventions accordées aux communes pour
travaux de constructions scolaires ; à des communes
subventionnées qui n'ont pas réalisé l'exécution des projets de
construction scolaire.
1919-1934
OW 2704
Projets de constructions scolaires pour le département, listes,
correspondance.
1956-1957
OW 2659
Aménagements à effectuer dans les écoles : constructions,
réparations, écoles endommagées, renseignements fournis par
les maires et par l'Inspection académique ; comptes-rendus
d'inspections de l'hygiène scolaire.
1951-1954
OW 1439-1441
Projets de réalisation relatifs à l'aménagement des terrains
communaux pour l'éducation physique dans les écoles publiques
et l'acquisition de matériel nécessaire aux sports (classement
topographique).
1932-1945
1439
1440
1441
A-C, 1933-1943.
D-N, 1932-1942.
Q-V, 1937-1945.
OW 3422
Centres post-scolaires agricoles de Montréal, 1958-1963 ; de
Villasavary, 1956-1961.
1956-1963
OW 3423
Centres d'enseignement post-scolaire agricole et ménager :
Airoux (1957), Capendu (1959-1961), Carcassonne (1957),
Castelnaudary (1958-1960), Peyriac-Minervois (1956-1959),
correspondance concernant les centres d'enseignement postscolaire agricole et ménager de Montséret, Saint-Papoul, Talairan
et Villepinte (1956).
1956-1961
OW 4406/2
Aigues-Vives, projet de construction d'une classe enfantine :
rapports, avis de l'inspecteur d'académie.
1936-1939
OW 4729
Alet.- Projet de construction d'un groupe scolaire : devis,
bordereaux des prix, correspondance.
1931-1932
OW 3427
Arzens : aménagement du groupe scolaire.
OW 4246
Arzens : construction d'une cantine et d'un centre d'hébergement.
1964
1955-1956
33
OW 3428
Axat : aménagement de logements et de classes au cours
complémentaire.
1960
OW 3426
Azille : construction d'une classe enfantine.
OW 3431
Bagnoles : dossier complet de la construction de l'école.
1947-1962
OW 3429
Belcaire,
construction
correspondance.
OW 4247
Belcaire : construction de l'école.
OW 3430
Belpech, hameau de Labastide-Couloumat : construction d'une
classe.
1958
OW 4248
Belpech, cantine scolaire : approbation de fonctionnement.
OW 4407/2
Belpech, maison d'école au hameau de Labastide-Couloumat :
projet de construction du logement de l'institutrice, d'un préau et
de W.C. pour les élèves.
1911-1939
OW 3432
Bram : construction d'une école maternelle (règlement de la
subvention, 1962), acquisition de mobilier pour cantine scolaire
(1963).
1962-1963
OW 4249
Bram, construction du C.E.G. : instruction, dossier de l'opération.
1956-1964
OW 4250
Bram, extension du C.E.G. : opération initiale et deux tranches
extension.
1963-1964
OW 4251
Bram, C.E.G. : dossier d'exécution, construction initiale.
OW 4252
Bram.- Transfert du C.E.G. à l'école maternelle.
OW 3433
Brenac : construction de W.C. pour les écoles.
OW 4730
Brousses.- aménagement d'une maison d'école au hameau de
Villaret : devis, plans, correspondance.
1938-1949
OW 3434
Camplong-d'Aude, aménagement d'un appartement à l'école des
filles : subvention.
1948-1950
OW 3441
Carcassonne, centre médico-scolaire : construction d'un centre,
rue de la Liberté à Carcassonne.
1954
OW 3442
Carcassonne, Inspection académique
logement pour l'inspecteur d'académie.
OW 3358
Cité technique de Carcassonne : avant projet.
OW 4315
Cité technique : dossier administratif, nationalisation, achat de
matériel, comptes rendus d'exécution, adjudications, programme,
acquisition de terrain.
1957-1962
d'un
1950-1956
cours
complémentaire
:
1960
1956-1963
:
1964
1961
1964-1965
1956
construction d'un
1959-1961
1959
34
OW 3360-4276
Ecole normale de jeunes filles de Carcassonne : agrandissement.
1958-1963
3360
3361
4276
Avant-projet, 1959.
Dossier d'exécution, 1961.
Dossier d'exécution, plans,1958-1963
OW 3438
Ecole normale d'instituteurs : agrandissement.
OW 3365-3366
Carcassonne, école maternelle annexe à l'Ecole normale de
jeunes filles.
1954-1959
3365
3366
OW 3435-4279
4254
4279
OW 3369-4271
Acquisition du terrain, avant-projet, projet, permis de construire,
subventions, adjudication du 29 août 1957 et réadjudication du
24 octobre 1957, 1954-1957.
Mobilier, clôture, cahier des charges, remboursement du
cautionnement, soumissions, 1955-1959.
Carcassonne, lycée de jeunes filles.
3435
3370
3371
4255
4256
4269
4270
4271
1931-1966
Attribution de classes démontables (1957) ; aménagement de locaux
scientifiques (1960-1964), acquisition de l'immeuble Rivière en échange
d'un immeuble, allées d'Iéna (1957), 1957-1964.
Projet d'extension : agrandissement, projet de surélévation, installation
du chauffage central, vestiaires métalliques, marchés de gré à gré,
1931-1961.
Installation du chauffage central, 1966.
Carcassonne, lycée de garçons Paul Sabatier.
3369
1958-1961
1958-1965
Agrandissement : plans et devis, internat, externat, gymnase
(2 dossiers), 1962.
Agrandissement de l'externat, aménagement extérieur, clôture, garages
à vélos..., 1962.
Travaux d'urgence aux bâtiments d'externat et d'internat,
agrandissement des services généraux et de l'internat, projet initial du
pavillon administratif et des classes, 1962.
Externat : marchés initiaux, marchés, mémoires définitifs, construction
ème
d'un 3
réfectoire, escalier de secours, travaux supplémentaires,
1960-1964.
Installations sportives : gymnase, installation de plein air, dossier
d'exécution, 1964-1965.
Opération initiale : marchés, avenants, agrandissement (nouveau projet
et projet abandonné), travaux d'urgence, installations de sécurité,
acquisition du terrain, d'un incinérateur et d'un monte-charge, 19601965.
Bâtiment d'externat : plans, devis estimatif, agrandissement (plans et
devis estimatifs), construction d'un escalier supplémentaire, devis
estimatif des pavillons de classe et de l'administration, 1958-1962.
Construction de l'externat : agrandissement (devis, descriptifs et plans),
clôtures, garages à vélos, 1958-1962.
OW 4253
Carcassonne, ancien lycée de garçons rue de Verdun, travaux de
remise en état : plans.
1965
OW 3436
Carcassonne, établissements du second degré : acquisition de
mobilier scolaire pour le lycée de garçons et le lycée de jeunes
filles.
1956-1963
OW 3439-4278
Carcassonne, école André Chénier.
1961-1966
35
3439
4278
OW 4258-4259
Aménagement de six classes et d'un logement, 1961.
Démolition et réfection d'une partie de la toiture, installation du
chauffage central, 1965-1966.
Carcassonne, groupe scolaire de La Conte : projet abandonné.
1964-1965
4258
4259
er
Avant-projet, 1
dossier d'exécution : écoles primaires, écoles
maternelles, 1964-1965.
Dossiers d'exécutions de quatre classes maternelles et de six classes
géminées, 1965.
OW 4257
Carcassonne, école maternelle du Viguier : dossier d'exécution.
1965
OW 4275
Carcassonne, construction du groupe scolaire du Viguier : projet
de construction d'une école primaire mixte lotissement Albignac ;
projet de surélévation d'école prototype existante terrain SaintJacques ; adjudications, marchés ; ensemble scolaire du Viguier
(1ère tranche 14 classes garçons).
1962-1963
OW 3362
Carcassonne, constructions de classes primaires : école de SaintJacques, 1ère tranche 1960, école du Viguier, tranche 1960. 1960
OW 3437
Carcassonne, école d'Ozanam : construction d'une classe, 19611963 ; école de Grazailles, 2ème tranche, 1962-1964. 1961-1964
OW 3440
Carcassonne, école des Castors : construction de deux classes
supplémentaires, 1959-1960 (réclamation) ; école de SaintJacques : construction de l'école maternelle (1959-1960) ;
installation du chauffage central à Jean-Jaurès (1958-1960), aux
écoles de Maruejols, La Gravette et Saint-Jacques (1959-1963).
1958-1963
OW 4272-4274
Carcassonne,
d'exécution.
4272
4273
4274
commandes
groupées
:
dossier
du projet
1957-1958
Ecole terrain Maruejols, école lotissement Saint-Jacques, école
lotissement La Prade, 1957.
ère
Ecole terrain de la Patte d'Oie 1
tranche, école terrain route de
Narbonne, école lotissement Satge, 1958.
ème
Ecole des Castors 2
tranche, école lotissement Ozanam, école Fabre
d'Eglantine, chauffage Maruejouls, 1958.
OW 4277
Carcassonne : construction d'une école à quatre classes
lotissement "nouveau Castors" (1962). Revêtement des cours de
l'école Jean Jaurès (1965). Aménagement d'un logement à l'école
maternelle Marcou (1966). Ecole Ozanam : construction de deux
logements (1965-1966). Installation du chauffage central à Jean
Jaurès.
1962-1966
OW 4316
Carcassonne, école de garçons Victor Hugo : acquisition d'un
immeuble rue Littré pour agrandissement (affaire PalosseBaratchar, dossier d'enquête).
1964-1965
36
OW 4409
Carcassonne, maison d'école du hameau de Grèzes :
construction d'une salle de classe supplémentaire, rapports, avis.
1936
OW 4426
Carcassonne, constructions scolaires du 1er degré : dossier
programme.
1956
OW 4245
Carcassonne, école Marcelin Berthelot à Grazailles : dossier du
projet d'exécution, aménagement d'un plateau d'éducation
physique.
1959-1966
OW 4408
Carcassonne, école primaire supérieure de garçons : projet de
construction.
1929-1940
OW 3449
Cascastel-des-Corbières : projet de construction d'un groupe
scolaire.
1960-1961
OW 3448-4405
Castelnaudary, lycée mixte.
3448
4260
4312
4402
4403
4404
4405
1956-1967
Nationalisation, 1963 ; acquisition de mobilier et de classes mobiles,
1956-1963.
Dossier d'exécution d'un internat : pièces écrites, devis descriptifs des
lots, programme de concours pour les lots, plans, 1960.
Nationalisation : transformation du régime de l'établissement, 1963.
Dossier administratif : internat, externat, 1955-1967.
Construction d'un internat : dossier administratif, 1961-1962.
Internat : marchés et avenants, lot 1 à 7, 1960-1962.
Internat : marchés et avenants, lot 8 à 13, 1960-1962.
OW 4448
Castelnaudary, travaux à l'annexe du lycée Jean Durand, place
Blaise d'Auriol : projet d'exécution.
1964-1966
OW 3352
Castelnaudary, collège mixte technique et moderne, internat,
avant-projet.
1958
OW 3353-3355
Castelnaudary, lycée mixte, internat : marchés avec les sociétés
adjudicataires, plans, devis, soumissions.
1961-1962
3353
3354
3355
Lot n° 1 : gros œuvre Société Astre et "Grands travaux de Marseille" ;
lot n° 2 : société Schaudel, menuiserie métallique, serrurerie,
ferronnerie, 1961.
Lot n° 3, menuiserie bois : marché Lagrèze ; lot n° 4 : plomberiesanitaire, marché Pouchayret Raoul ; lot n° 5, chauffage : entreprises
groupées Deschamps, Bertha et Branover, 1962.
Lot n° 6 : électricité, marché Madaule ; lot n° 7 : téléphone ; lot n° 8 :
peinture, vitrerie, marché union des peintres ; lot n° 9 : équipement de
cuisine, société Thom-selle ; lot n° 10 : chambre froide, société Froid et
machines ; lot n° 11 : monte-charge, Roux-Combaluzier ; lot n° 12 :
assainissement station de relèvement, société d'études techniques et
assainissement ; lot n° 13 : buanderie, marché Cladel, 1962.
37
OW 2986-2990
Castelnaudary, lycée municipal de jeunes filles : construction d'un
internat, appel d'offres restreint.
1961
2986
2987
2988
2989
2990
OW 3447-4282
Gros œuvre, menuiserie métallique, menuiserie bois, plomberie,
sanitaire, gaz.
Chauffage.
Electricité, téléphone, peinture, vitrerie.
Cuisine.
Chambre froide, monte-charge, épuration, buanderie.
Castelnaudary, lycée et collège de garçons.
3447
4282
1954-1964
Acquisition de mobilier, 1954-1963.
Aménagement : mémoire explicatif et descriptif, devis descriptif, 1964.
OW 3446
Castelnaudary, collège classique : travaux d'aménagement
nécessités par le transfert du collège classique dans les locaux de
la caserne Lapasset ; acquisition de l'immeuble de l'ancien
séminaire.
1953-1956
OW 3445
Castelnaudary, collège moderne de jeunes filles : restauration de
la corniche, 1952 ; acquisition de matériel, 1954-1960. 1952-1960
OW 3444-4283
Castelnaudary, centre d'apprentissage de garçons.
3444
4280
4283
1959-1963
Aménagement, 1959-1962.
Cession, à l'Etat, de l'immeuble Saint-François, 1961.
Acquisition d'un terrain pour extension, 1963.
OW 3443
Castelnaudary, enseignement primaire : projet de construction
d'une école de filles au champ de foire, 1949 ; agrandissement de
l'école maternelle (acquisition d'un immeuble), 1953 ; réparations
à l'école des filles et à l'école maternelle, 1955 ; acquisition de
mobilier scolaire, 1957-1959 ; construction d'une école de filles,
1960 ; construction d'une école maternelle à trois classes, 1960.
1949-1960
OW 4281
Castelnaudary, école primaire du Cassieu : terrain, dossier du
projet d'exécution, chauffage.
1959-1961
OW 3450
Castelnau-d'Aude : réparations et remise en état des écoles.
1957-1958
OW 3451
Caunes-Minervois : projet de construction d'une école maternelle.
1958
OW 4284
Caux-et-Sauzens, construction d'un groupe scolaire : programme,
projet, adjudication, avenant lot gros œuvre, peinture, vitrine.
1960-1965
OW 3452
Chalabre : construction de deux classes en annexe au C.E.G.,
d'une classe de 4ème et d'une cantine.
1963
OW 3453
Citou : grosses réparations aux bâtiments scolaires.
1952
38
OW 3454
Conilhac-Corbières : grosses réparations aux écoles.
OW 4410
Conques, projet d'agrandissement des écoles : dossier technique.
1935
OW 3455
Couiza : projet de construction d'une école maternelle. 1953-1958
OW 3456
Coursan : reconstruction des préaux des écoles publiques, 19511954 ; projet de construction d'un groupe scolaire, 1955-1958.
1951-1958
OW 4449
Cuxac-Cabardès, aménagement d'internat dans les bâtiments de
la colonie "La Bertrande" : dossier technique.
1962-1968
OW 3457
Fanjeaux : réparations aux écoles.
1949-1950
OW 4731
Félines-Termenès.Projet
de
construction
correspondance, délibérations municipales.
d'école
:
1936-1937
OW 3458
Fendeille : construction de W.C. et d'un préau.
1950-1951
OW 3459
Floure : construction d'une classe.
1957-1958
OW 4411
Fontiès-d'Aude, projet d'agrandissement de l'école : rapports,
avis.
1937
OW 3460
Gaja-et-Villedieu, construction
dommages-intérêts.
OW 3461
Gruissan : construction du groupe scolaire.
OW 4412
Issel, construction d'une maison d'école : avis, rapports.
1911-1937
OW 4285
Labastide-d'Anjou, acquisition d'un terrain pour l'établissement
d'un futur groupe scolaire.
1963-1964
OW 4413
Labastide-d'Anjou, école du hameau de Ségala : construction
d'une classe, dossier.
1938
OW 3462
Labécède-Lauragais : projet de construction d'une école primaire
à deux classes.
1955-1959
OW 3463
Lacassaigne : acquisition de mobilier.
OW 4261
La Louvière, construction de la maison d'école : dossier
d'exécution.
1961
La Louvière, construction de l'école : dossier technique.
1954-1962
OW 4450
d'une
classe
1950-1952
:
malfaçon,
1950-1955
1946-1959
1957-1959
OW 4414
Lanet : avant-projet de construction d'une école mixte avec mairie.
1938
OW 3470-3471
Lapalme : construction d'un groupe scolaire.
3470
1936-1964
Dossier d'exécution et de demande de subvention, 1936-1951.
39
3471
Emprunt et subvention complémentaire, délégations de crédits, révision
des prix, décision du tribunal administratif pour malfaçons, 1952-1964.
OW 3469
La Redorte : acquisition d'un immeuble pour la construction d'une
école maternelle.
1955-1963
OW 3468
Laroque-de-Fa : projet de construction d'un groupe scolaire. 1946
OW 3467
Lasbordes : construction de garages pour les instituteurs.
OW 3465
Lastours : construction d'une école à Lacombe-de-Sault, 19581960 ; aménagement d'un immeuble en école, 1961. 1958-1961
OW 3466
Laurabuc : grosses réparations aux écoles.
OW 4286
Laure-Minervois, construction d'une école de filles : programme.
1964
OW 4415
Laure-Minervois, groupe scolaire : dossier de construction, avantprojet, projet.
1937-1939
OW 4416
Laure-Minervois, groupe scolaire : construction, projet. 1938-1939
OW 3472
Lézignan-Corbières, collège de jeunes filles : réparations diverses,
réfections, extension ; acquisition de matériel d'externat.
1953-1961
OW 3473
Lézignan-Corbières : nationalisation du collège Joseph Anglade
(1957-1961) ; lycée mixte, classes mobiles (1961-1962).
1957-1962
OW 4287
Lézignan-Corbières, réfection du lycée mixte : 5ème tranche des
travaux, programme.
1961
OW 4610
Lézignan-Corbières, école primaire supérieure de jeunes filles :
fourniture de matériel de literie.
1935
OW 3474
Lézignan-Corbières, écoles primaires : décoration de l'école de
filles, 1961-1962 ; construction d'une cantine scolaire, 1963.
1961-1963
OW 4291
Limoux, primaire : construction de deux classes au groupe
scolaire de Flassian.
1964
OW 3357
Limoux, cours complémentaire mixte : projet de construction,
devis, cahier des charges, plans.
1961
OW 4290
Limoux : projet de construction d'un C.E.G., acquisition de terrain,
projet, construction des cinq classes.
1962
1957
1956-1957
40
OW 3477
Limoux, établissements du second degré : nationalisation des
collèges, 1954-1959 ; acquisition de l'immeuble Riu 1957 ;
construction d'un collège d'enseignement technique, 1960 ; carte
scolaire et organisation de l'enseignement du second degré,
1963.
1954-1963
OW 4291
Limoux, construction d'une cité scolaire : réservation de terrain.
1963
OW 3476
Limoux, collège de garçons : entretien et réfection des deux
collèges, 1957-1963 ; acquisition de mobilier, 1959 ; réfection des
parquets des dortoirs, 1959-1961 ; réfection sol, cuisine et
escaliers, 1959-1963 ; réfection des parquets des salles de
classe, 1960-1962.
1957-1963
OW 4289
Limoux, collège de garçons, extension : acquisition d'immeuble
rue A. Guiraud, enquête d'utilité publique, plans.
1963
OW 3356
Limoux, collège de jeunes filles, internat : avant-projet ; externat :
avant-projet, plans.
1957-1958
OW 3475
Limoux, collège de jeunes filles : construction de l'externat du
collège moderne, 1951 ; classes démontables, 1959 ; subvention
pour acquisition matériel externat, 1953-1960 ; installation de
classes démontables, 1962.
1951-1962
OW 4288
Limoux, collège de jeunes filles, reconstruction : avant-projet de
l'externat, décoration, externat, internat, acquisition terrain.
1961-1965
OW 3378
Magrie : réaménagement de la salle de classe et du logement.
1950-1957
OW 4292
Malras, construction de l'école : avis des organismes consultés,
avant-projet, projet de construction d'une école à trois classes et
un logement.
1961
OW 3379
Malviès, projet de construction d'une école.
OW 3380
Marcorignan : projet de grosses réparations à la toiture de l'école.
1951-1952
OW 4732
Marquein.- Projet de construction d'une école : délibérations
municipales, enquêtes, correspondance.
1934-1937
OW 3381
Marseillette : grosses réparations aux bâtiments scolaires.
1957-1964
OW 4417
Marseillette, projet de construction du groupe scolaire : avis.
1938-1939
1959-1960
41
OW 3359
Mas-Saintes-Puelles, groupe scolaire, extension et aménagement
d'un logement : avant-projet, deux dossiers d'exécution.
1961
OW 4293
Mas Saintes-Puelles, groupe
aménagement d'un logement.
OW 4311
Molandier, école publique : création d'une cantine scolaire.
OW 4418
Molandier, projet de construction du groupe scolaire : dossier
technique.
1938-1939
OW 3384
Montauriol : projet d'aménagement d'un préau.
1954
OW 3382
Montbrun : projet d'aménagement du groupe scolaire.
1954
OW 3383
Montgradail : alimentation en eau potable de l'école (rapport).
scolaire,
agrandissement et
1950-1963
1965
1953
OW 4419
Montréal, projet de construction du groupe scolaire : avis,
rapports.
1911-1913
OW 4427
Monze : constructions scolaires du 1er degré, écoles "PreceramLanguedoc" : programme.
1955-1957
OW 3385
Moussan : expropriation de terrain pour construction d'une classe
enfantine.
1961
OW 3386
Moussoulens : aménagement d'une garderie : plans, marché,
paiement.
1958-1960
OW 4420
Moux, projet d'agrandissement du groupe scolaire : avis, rapports.
1937
OW 3372
Narbonne : nationalisation des deux collèges, extension des
collèges d'enseignement général, construction d'habitations
destinées au personnel enseignant, acquisition de classes
mobiles pour les besoins de l'enseignement primaire,
désaffectation de locaux.
1957-1961
OW 4299
Narbonne, lycée classique et moderne nationalisé du second
cycle : projet abandonné.
1966-1967
OW 4297
Narbonne, surélévation C.E.G., construction de quatre classes
supplémentaires : avant-projet, rapport des architectes, devis,
plans.
1962-1964
OW 4312
Narbonne, nationalisations : transformation en
d'enseignement secondaire et nationalisation du
d'enseignement général de garçons de cité, du
d'enseignement général de filles Jules Ferry.
collège
collège
collège
1966
42
OW 3377
Narbonne : projet d'agrandissement de l'école Anatole France,
1952 ; centre d'apprentissage de garçons de Narbonne, maintien
dans les lieux à la caserne Montmorency, 1957-1958 ; école de
Cité : réparations, aménagement de l'immeuble Mellier, 19561962 ; programme des constructions d'écoles maternelles, 1959 ;
programme de constructions d'écoles primaires à NarbonnePlage, 1959.
1952-1962
OW 4298
Narbonne, aménagement d'une école maternelle dans un
immeuble cédé par les hospices : acquisition de l'immeuble, avis,
plan de situation.
1963-1964
OW 4263
Narbonne, école primaire de garçons "Eggasiéral-Myosotis" :
construction de cinq classes et de deux logements.
1967
OW 3373
Narbonne : acquisition d'immeubles pour l'aménagement de
locaux scolaires ; immeuble Joucla, boulevard de la Constituante
(Pierre Brossolette), dossier d'exécution.
1953-1964
OW 3367-4300
Narbonne, groupe scolaire Jules Ferry : école primaire et école
maternelle.
1946-1959
3367
3368
4300
OW 3374-4295
Narbonne, collège technique de garçons.
3374
4295
OW 3375-4294
4294
1948-1964
Acquisition de matériel et affaires diverses, 1948-1961.
Dossier administratif de la cité technique, 1955-1964.
Narbonne, collège de jeunes filles.
3375
OW 4296
Projet : plans, devis, demande de subvention, délégations de crédits,
1946-1953.
Solde de paiement, dossier de décoration du groupe scolaire, dossier
d'exécution des travaux, 1954-1959.
Construction de vingt logements : avant-projet, adjudication, 1955-1956.
1950-1965
Acquisition de mobilier, remise en état, aménagement du dortoir du
groupe sanitaire et d'une classe, classes démontables, extension, 19501961.
Construction : dossier administratif, 1954-1965.
Narbonne, collège d'enseignement technique de jeunes filles quai
de la Charité : travaux de réaménagement.
1964
OW 3376-4407/1 Narbonne, collège de garçons Victor Hugo.
3376
4301
4407/1
1951-1963
Agrandissement par aménagement de locaux désaffectés ; réparations
au bâtiment central ; remise en état de locaux et de classes dans un
bâtiment consolidé ; classes démontables ; aménagement de cuisines,
réfectoires et dortoirs ; subventions pour achat de mobilier et matériel
d'internat et d'externat ; aménagement et extension, 1951-1962.
Aménagement d'un bloc d'orientation au collège de garçons : dossier
complet, 1960.
Lycée de garçons "Victor Hugo" : remise en état, aménagement des
bâtiments scolaires, chauffage central (avant-projet, plans), 1962-1963.
43
OW 4406/1
Pépieux, école de plein air à caractère social : dossier
d'acquisition du terrain.
1962
OW 3387
Pezens : construction d'un groupe scolaire.
OW 4421
Plaigne, projet de construction du groupe scolaire : dossier. 1937
OW 3388
Pomas : construction d'une école maternelle.
OW 3464
Port-la-Nouvelle : construction d'une école maternelle, 19531960 ; préventorium : construction d'une école à trois classes et
deux logements, 1959.
1953-1960
OW 4422
Puginier, projet de construction d'un préau à l'école : dossier.
1954
1951
1937
OW 3389
Quillan : construction de trois classes et une classe à l'école des
filles, en commande groupée.
1958
OW 4451
Quillan, aménagement d'un cours complémentaire : construction
de trois classes, construction d'un internat, aménagement d'un
plateau E.P.S.
1955-1965
OW 3392
Rennes-le-Château : réfection du groupe scolaire.
OW 3393
Ribouisse : projet de construction d'une école (non réalisé). 1959
OW 4264
Rieux-Minervois, C.E.G. : cahier de charges générales, de
charges spéciales, devis estimatif, plans, avant-projet.
1960
OW 4302
Rieux-Minervois, C.E.G. : dossier d'acquisition de terrain,
expropriation.
1960
OW 3394
Rodome : réparations au plancher des classes, aux murs de
clôture et au préau.
1960
OW 3395
Roquefeuil : aménagement d'une salle du peuple dans les locaux
scolaires.
1946-1952
OW 3397
Roquefort-des-Corbières : construction d'un groupe scolaire.
1946-1957
OW 3396
Roquetaillade : construction d'une école mixte.
1949-1953
OW 3398
Rustiques : construction d'un groupe scolaire.
1956-1958
OW 3399
Saint-André-de-Roquelongue : construction d'une école enfantine.
1953-1956
OW 3400
Saint-Couat-d'Aude : grosses réparations aux écoles, à l'école
enfantine.
1951
OW 3401
Saint-Denis : construction d'une salle de classe.
1947-1953
1954
44
OW 4303
Saint-Frichoux : reconstruction de l'école et aménagement d'un
terrain E.P.S.
1962
OW 3402
Saint-Papoul : construction d'une école.
OW 3405
Saint-Sernin : acquisition d'un terrain en vue de l'aménagement
d'un préau et de la cour.
1952-1955
OW 3391
Sainte-Valière : construction d'un groupe scolaire.
OW 3390
Saissac : réparations à la toiture de l'école, 1953 ; aménagement
d'une cantine scolaire, 1954-1956.
1953-1956
OW 4304
Saissac, travaux aux écoles : classes primaires, c.c., 1959-1960 ;
projet d'aménagement d'une école maternelle, 1964. 1959-1964
OW 4609
Saissac, groupe scolaire : aménagement du groupe scolaire avec
logements, W.C., salle de conférences, dans l'ancien hospice.
1919-1926
OW 3406
Salles-d'Aude : grosses réparations aux écoles.
OW 3403
Salles-sur-l'Hers : décoration de l'école.
OW 3404
Salvezines : grosses réparations à l'école.
1949-1957
OW 3408
Sigean : construction d'un cours complémentaire.
1955-1960
OW 4305
Sigean, C.E.G. : extension.
OW 4306
Sonnac-sur-l'Hers : reconstruction de l'école.
OW 3407
Soupex : aménagement d'une cour à l'école, acquisition du
terrain.
1952-1958
OW 4423
Termes, réparations à la maison d'école : dossier.
OW 4307
Trèbes : acquisition de terrain pour l'implantation d'un
établissement scolaire, extension C.E.G. et installations
sportives ; projet de construction d'un groupe scolaire (affaire
classée sans suite), 1963 ; aménagement d'une cantine scolaire
(sans suite), 1962 ; réalisation d'un emprunt pour projets
d'équipements scolaires, 1964 ; construction d'un c.c. : acquisition
d'un terrain d'implantation, 1960-1963 ; construction d'un
logement pour le personnel enseignant, 1964.
1960-1964
OW 3409
Tréville : réparations aux bâtiments scolaires.
OW 4424
Verdun, hameau Jean Raymond : construction d'une école,
dossier.
1911-1941
1951-1959
1950-1957
1949-1953
1958
1962
1960-1964
1932-1941
1951-1953
45
OW 3410
Verzeille : grosses réparations aux bâtiments scolaires.
1948-1950
OW 4309
Villalier, construction d'une école :
d'exécution, construction d'un logement.
programme, dossier
1958-1965
OW 3411
Villanière : projet de construction d'écoles et de logements dans
un immeuble des M.V.S.
1955-1962
OW 3412
Villardebelle : réparations à la classe incendiée en 1933.
1950-1955
OW 4425
Villarzel-Cabardès, projet d'école mixte à une classe : dossier.
1932-1941
OW 3413
Villedubert : grosses réparations aux écoles.
OW 3414
Villefort : acquisition d'un terrain pour la construction de W.C. à
l'école.
1952
OW 3415
Villegailhenc : réparations au logement de l'instituteur.
1960
OW 3416
Villeneuve-la-Comptal : construction d'une école.
1958
OW 3417
Villeneuve-les-Corbières : agrandissement de l'école.
OW 3418
Villeneuve-les-Montréal : projet de construction d'une classe.
1954-1959
OW 4308
Villepinte : création d'une cantine scolaire, d'une classe, d'une
garderie enfantine (délibérations approuvées).
1965
OW 3419
Villerouge-Termenès : réparations à l'école.
OW 3420
Villesèquelande : réfection des peintures du groupe scolaire. 1959
OW 4310
Villesiscle, construction d'une école (projet sans suite).
OW 3421
Vinassan : construction d'un groupe scolaire.
1951-1952
1954-1961
1949
1962
1950-1958
Bains-douches
OW 3814
Badens : projet de construction de bains-douches et W.C. publics.
1955-1960
OW 4320
Cavanac : dossier de construction des bains-douches. 1958-1962
OW 4321
Comigne : construction de douches dans un immeuble communal.
1960
OW 3822
Couiza : construction de bains-douches (subvention).
1959-1961
46
OW 3823
Cruscades, construction de bains-douches et W.C. publics :
1957
OW 4324
Davejean : construction de bains-douches : dossier.
OW 4326
Douzens : dossier de construction de bains-douches et W.C.
1959-1964
OW 3830
Lagrasse, construction de bains-douches : 1er, 2e et 3e projet,
1955-1959
OW 4336
Lasbordes, construction de bains-douches : dossier.
1961-1963
OW 4345
Palaja, construction de bains-douches : dossier.
1957-1959
OW 4036
Peyriac-Minervois, construction de bains-douches : plans.
OW 3841
Pouzols-Minervois : aménagement d'un établissement de bainsdouches.
1960
OW 4352
Preixan : construction de bains-douches, W.C.
1960-1964
OW 4364
Sainte-Eulalie : construction de bains-douches.
1960-1964
OW 3846
Salles-sur-l'Hers : construction de bains-douches.
1958-1960
OW 4370
Tournissan : aménagement de quatre cabines de douches.
1959-1963
OW 4384
Villepinte : construction de douches.
1957-1962
1952
1962-1964
Hôpitaux
OW 4155
Carcassonne, centre hospitalier, aménagement de l'ex-clinique
e
e
Brun : 1 tranche, 2 tranche, décompte définitif des travaux.
1958-1962
OW 4578
Carcassonne, centre
d'expropriation.
OW 4099
Narbonne, projet de construction d'un hôpital neuf.
OW 4100
Narbonne, pouponnière : projet de construction.
hospitalier,
construction
: dossier
1967-1968
1953
1946-1948
Lotissements
OW 2701
Rapport sur le problème de la construction et du logement. Projet
de logements ouvriers dans la Haute-Vallée de l'Aude. 1946-1947
47
OW 3146
Circulaires et instructions relatives aux lotissements, à l'achat de
terrains par les communes pour favoriser l'accession à la propriété
des travailleurs.
1919-1957
OW 4091
Répertoire des arrêtés de lotissements simplifiés et autorisés.
1925-1964
OW 4589
Instructions.
1928-1964
OW 4588
Instructions (permis de construire).
1945-1964
OW 4520-4521
Aliénations de biens par l'office H.L.M.
1954-1964
4520
4521
OW 3042-4192
Lotissement à Aigues-Vives.
3042
3284
4192
OW 3277-4534
OW 3043-3236
OW 3237-4199
OW 3144-4134
4534
OW 3177
1958-1964
Lotissements de terrains : quartier du village, 1958-1964.
Lotissement communal : quartier du village, 1960.
Lotissement à Axat.
3144
1943-1962
Lotissement Castelreng : lotissement H.L.M., 1943-1954.
H.L.M., 1962.
Lotissement à Arzens.
3237
4199
1966-1969
Construction de 6 H.L.M., 1968-1969.
Lotissement communal : expropriation du terrain Maza Delpoux, 1966.
Lotissement à Argeliers.
3043
3236
1961-1967
Permis de construire : sursis à statuer, Mme Bousquet, 1963.
Projet abandonné d'H.L.M. : règlement d'honoraires à l'architecte,
1967.
Lotissement à Alzonne.
4526
4587
1955-1967
Lotissement Pagès au lieu-dit "Le Village", 1955.
Demandes de permis de construire : dérogation Bertolotti, 1963.
Acquisition de terrain : construction d' H.L.M., 1964.
Lotissement à Alet-les-Bains.
3277
4534
OW 4526-4587
Carcassonne : logements de la Gravette ; terrains aliénés à M. Gounaud
et Castillo à la Pierre Blanche ; terrain à La Conte pour construction
d'écoles ; terrain aliéné à M. Gayda, de Pech-Mary. Espéraza : cession
de 112 logements à la Cité Sarraut et à la Cité du Foirail. Limoux :
er
20 logements Cité Saint-Antoine. Trèbes : cité du 1 mai, aliénation d'un
terrain à MM. Tort et Roussel.
1956-1964.
Trèbes : aliénation du terrain Mouton (1959). Pennautier : acquisition
(1959). Conques : acquisition (1954).
1954-1959
1952-1967
Lotissement "La Peyrouse" - lotissement communal : "Le Parc" lotissement "Le Village", lotissement : garage, 1952-1964.
Lotissement communal : construction de 12 logements, 1965-1967.
Lotissement à Bagnoles.
1961
Lotissements et demandes de permis de construire : Cauquil, 1961.
48
OW 2429
Lotissement à Barbaira.
1941-1962
Lotissement de terrain au lieu-dit de "La Commele", commune de
Barbaira ; Mlle Rollon : lotissement "simplifié : Garrigues", 1941-1962.
OW 3332-4205
Lotissement à Belpech.
3332
4205
OW 3178
1961-1963
Lotissement Martimor, consorts Rey-Verdale, 1961-1963.
Acquisition de terrain pour lotissement communal, 1961.
Lotissement à Belvèze.
1961-1963
Pouchou. Lotissement terrain "Malafosse" - lotissement simplifié Jammes.
OW 3285
Lotissements à Belvianes et Cavirac.
1963
Dérogations pour permis de construire : Barnils.
OW 2430
Lotissement de terrain au lieu-dit "La Boriette", commune de
Bizanet.
1942
OW 3308
Lotissement à Boutenac.
1957
Lotissement simplifié "Le Camus" au lieu-dit "Le Village".
OW 2431-4524
Lotissements à Bram.
2431
3238
3309
4524
OW 3044-3239
OW 3045
Lotissement de terrain au lieu-dit "Rouzille" à Bram ; "Camp des Anglais" ;
Taillefer, 1936-1960.
Lotissement "Bacou" au chemin de Roumega ; "Portichuelo et
Tejador".Gorgues : C.D. 4, route de Fanjeaux, 1958-1964.
Lotissements simplifiés : Ourvois, rues Marceau et Saint-Hubert,
Beautes "Le Village", Sandragné, terrain communal, MalacanThomas "las Naoussos", 1956-1964.
Lotissement des Essarts : construction de 12 H.L.M. (dossier),
1954-1968.
Lotissement à Les Brunels.
3044
3239
1936-1968
1951-1959
Lotissement de "Saint-Ferréol", Siaud, 1951-1956.
Lotissement Gallia, domaine de Bascaud, 1959.
Lotissements à Campagne-sur-Aude.
1954-1963
Lotissements de terrains : "J.B. Izard" ; lotissement simplifié Marre.
OW 2432
Lotissement à Canet d'Aude.
1941-1960
Lotissement de terrain au lieu-dit "Figuerolles" à Canet-d'Aude, "La Grappe","Le
Village", Théron.
OW 3240-4570
Lotissement à Capendu.
3240
4570
1956-1968
Lotissement Saint-Martin ; lotissement simplifié Jentet, 1956-1960.
Lotissement Saint-Martin : dossier de travaux, 1964-1968.
49
OW 2433-4533
Lotissements de terrains à Carcassonne.
2433
3034
3035
3036
3037
3199
3200
3201
3202
3203
3204
3205
3206
3207
3208
3209
3210
3211
3212
3213
3214
3303
1935-1970
Lotissements de jardins et de terrains à Carcassonne, aux lieux-dits :
"Bellevue" ; "faubourg de la Trivalle" ; "la Gravette" ; "Grazaille" ; "la
Justice" ; "le Méridien" ; "Saint-Jacques" ; "Saint-Martin" et "Saint-Salvy",
1937-1943.
"Haener"-"La Majore"-"la Justice" (Garric)-"l'Estagnolet-lotissement
Pomiès"-"Sébastopol"-"l'Estagnolet-LLoze"-"Pech-Fort, rue Pasteur
prolongée"-"Chemin de la Reille"-"Maury-Gleizes, rive droite du Canal""Saint-François",1935-1952.
Lotissement "Vidal, Enclos Saint-Louis"-"H.L.M., terrain Gélis, rue
P. Lacombe"-"L'Estagnol, lotissement Galtier"-"Lotissement Cros,
Chaunier, Escande" "Daguzan, rue Montpellier"-"Cazanave, Pont
d'Artigues"-"Moulin d'Antan"-"La Barbacane" (Colomines), 1953.
"Les Castors, la Reille"-"Union Chapelière, rue A. de Musset""lotissement Fort, rue V. Massé"-"lotissement Mencerrey, avenue du
Général Leclerc"-"de Ricard, route de Narbonne"-"l'Estagnol, cité
ouvrière"-"Saint-Jacques, H.L.M."-"Saint-Martin, H.L.M."-"Caizergues,
plateau Paul-Lacombe"-"La Prade", 1954.
"Pennavaire, avenue du Général Leclerc"-"Satgé, rue Paul-Lacombe""Satgé, la Gravette"-"Pagès, allée du Parc"-"Delteil, rue Masséna"-"Gau,
avenue Achille Mir"-"Veuve Monier, rue de la Concorde"-"Chiambaretta,
chemin de Sainte-Germaine"-"J. Ferré, rue Tesseyre"-"Paul Vidal"-"Ph.
Guiraud"-"Pech, rue des Chasseurs"-"Mouchet à Grazaille"-"Leuc, rue
A. Compte"-"Fougères, la Majore"-"Détours, Esso Standard aux 4
chemins"-"Palosse à Grazailles"-"Peyrard, villa des Pins", 1954-1955.
"Le Rancoulet, H.L.M."-"Fabre à La Gravette"-"Pech, rue C. SaintSaëns"-"Assignation syndicale La Justice"-"Bernard, l'Estagnol"-"Logis
carcassonnais à la Pierre Blanche"-"Sainte-Marguerite à l'Estagnol",
1956.
"Métairie Contant, H.L.M."-"Baticoop-Bellevue", 1957.
"Ozanam-Sébastopol, Société carcassonnaise, logements populaires""Cité Albignac"-"Auriol, domaine de Foucault"-"Saint-Jacques,
Perramond", "lotissement Satgé, rue Paul Lacombe"-"Lotissement
Moliner, rue Théophile Gautier", 1957.
"Le Méridien, Foyer Castor"-"Uzac à l'Estagnol"-"H.L.M. Bel Air",1958.
"Herminis"-"Le Moulin Vert"-"Cité Albignac"-"Viros, chemin des Anglais",
1958.
"Bel-Air, 2° tranche"-"Fuster"-"Jaur, rue Alfred de Musset"-"Rivet", 1959.
"Le Viguier", août 1958-1960.
"Lotissement Aguilanier"-"Cortina"-"Le Viguier, bâtiment Gascogne", 1960.
"Novakovie, rue Mélair"-"Les Pins"-"Bel Air, 3° tranche"-"Boyer"-"U.C.F.
à la Reille"-"Saint-Martin, 2° tranche"-"le Viguier-Provence", 1961.
"Blaché"-"Electro-Motoculture" (allée de Bezons)-"Cité E.D.F. Albignac",
1962.
"Moulin de Cers"-"Mayol-Camel"-"la Bouriette", 1962.
"Route Minervoise"-"Chemin Contant"-"H.L.M.-les Vignes Rouges", 1963.
"Opération La Conte", 1963.
"Domairon au domaine d'Alibert", 1963.
"Ozanam, 4° tranche", 1963.
"La Bouriette, 2° tranche"-"rue Camille Saint-Saëns, lotissement
E.G.F.", 1964.
Dossiers de lotissements simplifiés : Bruguier à Montredon, Rideau
àMontlégun, Cau à Grazaille, Alabert et Pourcel à Charlemagne,
Cathala à Charlemagne, Roudière-Aribaud, Dénarnaud, Degeilh,
Castres, Romi à la Gravette, Beziat avenue D. Varilla, Milhès rue
A. Rodin, Jaur chemin Contant, Fuster à Saint-Martin, Sistre allée SaintMichel, A et R. Garric, Veuve Chesa, Veuve Gastou, Mestre
rue F. Soulié, A. Gazel, Renaury à Montlégun, Guiraud de Lévizac,
Alinayrac, Sales-Moulis, Guarne, lotissements jardins de la Justice
:Garric, Jamme au "Tivoli", 1956-1960.
50
3304
3331
3547
4032
4074
4075
4092
4102
4104
4106
4107
4108
4109
4110
4156
4164
4166
4518
4519
4525
4527
4528
4529
4530
4531
4532
4533
3173
3174
3175
3176
3283
Estanave-Bonnet, "Métairie de Laconte" à M. Satgé, Margarit route de
Berriac, Mestre rue M. Berthelot, Rives-Roc, Usines du Midi rue
Crozals, Veuve Borrel rue A. Compte, Félix Rives avenue F. Roosevelt,
Dufour à Grazailles, Sarraute allées d'Iéna, Consorts Berland, Mario rue
Jacquard, Lalaque, Juglard "La Gravette", G. Villeneuve à SaintJacques, Castel-Vidal à Villabe, J. Gélis à La Gravette, Albarel "au
Lavoir", 1961-1964.
Lotissements : Cosculuela, chemin de Montredon-Griffe, rue
Pasteur,Saint-Martin - lotissement "Beau Soleil" aux Castors-Bousquet,
hameau d'Herminis, 1942-1964.
Lotissement Le Viguier : "Languedoc", 1962.
Lotissement Saint-Jacques-Le Viguier : rapports, 1958.
ère
ème
Saint-Jacques : 1 et 2
tranche, 1954-1960.
Saint-Jacques : 3° tranche (fondation spéciale, révision des prix,
désignation de l'architecte), 1958-1961.
Lotissement industriel : "La Bouriette", rectificatif du 18 novembre, 1964.
"La Gravette" (360 logements), 1960.
"La Pierre Blanche", 1955-1963.
"Terrain Satgé" (40 logements économiques) (1954-1962) ; "Terrain de
ère
Bourriac" (1958) ; 18 logements 1 nécessité (1954-1956).
Cité Paul Lacombe, 1949-1959.
Cité "Joliot Curie", 1958-1964.
Cité Saint-Jacques, 1957-1958.
"Cité Ozanam", 1942-1960.
Lotissement Saint-Jacques : projet de voie de dégagement, 1957.
Aménagement de la Pierre Blanche, 1955-1959.
Saint-Jacques : viabilité en voirie, eau, égouts, gaz, construction de
340 logements, 1958.
Cité Jean Moulin : opération Fritz Lauer, construction de 74 H.L.M.
(dossier technique), 1966-1967.
Cité Jean Moulin : opération Fritz Lauer, construction de 74 H.L.M.
(travaux d'aménagement des terrains, marchés), 1962-1969.
"Opération Gitans" à Berriac : construction de 20 logements, 19671969.
Cité La Conte : étude préliminaire, programme triennal, approbation des
marchés (bâtiments), 1961-1963.
Cité La Conte : construction de 539 logements, 1961-1964.
Cité La Conte : voirie et réseau divers, éclairage, dossier d'exécution, 1965.
Cité La Conte : aménagement des abords et espaces verts, drainages,
réseau téléphonique, alimentation en gaz, divers, 1963-1970.
Saint-Jacques-Le Viguier : mise en viabilité du lotissement,
aménagements, construction de garages, divers, 1959-1969.
"Maruejouls" : terrain, marchés, chauffage, divers, 1958-1969.
Cité Joliot-Curie : pose d'antennes télé, réfection des peintures, 19651967. Opérations La Reille : conventions, 1969. La Pierre Blanche :
divers, 1969-1966. Cité Paul Lacombe : chauffage, 1964-1968.
Opération gitans à Berriac : création d'un centre social, 1967.
Demandes de permis de construire : Ventresque, gare de Carcassonne,
Cambon, Clinique Saint-Vincent, Riba, collège technique, Conte,
Cazelles, aérodrome Salvaza, 1959-1961.
Demande de permis de construire : local P.T.T. en gare de
Carcassonne, Centre commercial du Viguier, Ozanam : espaces verts,
S.A.D.E., S.N.C.F. logements, 1962.
Demande de permis de construire : caisses de Sécurité Sociale et
Allocations Familiales, Carrière et Guyot, garages au lotissement SaintJacques, Société Audoise Automobile (Route de Montréal), Caserne
Laperrine (douche), 1963-1964.
Demande de permis de construire : laroyenne : bâtiments "Fiat-Lux",
Baticoop--Bellevue 2° partie, Centre d'appareillage des A.C., 1963-1964.
Demandes de permis de construire : sursis à statuer : Grau rue
M. Bernard ; Bazzana, Nouvelle Providence ; Paganini :
Grazaille ;Turata plateau Paul-Lacombe ; Farenc : Mayrevieille ; Martin
rue Jean Sauzède ; Vidal rue Riffaud, Jentet boulevard Joliot-Curie,
1961-1964.
51
3286
3340
3544
Dérogations pour permis de construire : Alaux et Gestin, Régie Renault
; Courjon (sans suite), 1964.
Lotissements de terrains à Carcassonne (dossiers sans suite) :
Salsignac à Villabe ; Sandri, avenue du Général Leclerc ; Sigal, rue de
la Concorde, 1963.
Remembrement de "la Majore", 1940.
OW 3241
Lotissements de la commune de Cascastel : lotissement de la
Massarne.
1957
OW 2434-4571
Lotissements de terrains à Castelnaudary.
2434
3030
3215
3216
3305
3548
4037
4103
4167
4168
4174
4176
4557
4558
4571
3170
3278
3287
3341
1938-1968
Lotissements de jardins et de terrains à Castelnaudary, aux lieux-dits
"Le Nez-long" ; "La Petite Chapelle" ; "En Pagnol" et "La Bagatelle",
1938-1943.
"Chemin de Fontanille" ; "le Canelot" ; "Rue Clément Ader" ; "Grillet
d'Hébrail" ; "Riche" ; "Le Cassieu", 1951-1955.
"Le Cassieu (16 mai 1958)" ; "Lalande (août 1957)". "Le Cassieu
(14 mars 1958)" ; "Pinel, quartier du Pech" ; "Laval, au Pech" ;"Castel à
Saint-Roch" ; "Asso avenue Riquet", 1957-1958.
"Lalande, Fontaine d'en Arail" ; "lotissement le Cassieu", 1959-1962.
Dossiers de lotissements simplifiés : Reynès, Rigaud et Reverdy "Foun
d'Assié", terrain du Tramway, Pagès, Thomas "la PetiteChapelle", Asso,
Zanella-Marty-Cozzoli, Heuillet, Jardin Ferre, Comus,Camille Serres,
Cros Chemin de la Cruzolle, S.N.C.F., Chaussonnet "la Menayré". Léon
Goxes "le Fumail", 1956-1964.
"Fontaine d'Arail" : plans, (50 logements), 1962.
Lotissements Amiel-Caillau : viabilité, 1952.
"Le Cassieu" (56 logements), 1955-1962.
"Le Cassieu" : viabilité, travaux, 1955-1961.
Lotissement Amiel-Caillau : viabilité, 1952-1960.
Construction de 56 logements H.L.M. : viabilité, 1959.
Extension des lotissements Cassieu, 1959.
Lotissement Cassieu : acquisition de terrain, 1954-1965.
Lotissement Lalande : travaux de viabilité, 1962-1964.
Cité Jean-Jaurès : aménagement des espaces verts, 1964-1968.
Demandes de permis de construire : Mos, Pélissier, Monsarat
(silo),Ratebex, Bernadac, Société Soplaco, "Petit Saint-Siméon",
SociétéAudoise des Bois, Société "Les Cheminières", Caserne "A.
Lapasset,SALLM : opération Fontaine d'Arail, 1959-1964.
Demandes de permis de construire (sursis à statuer) : Mme Estève,
1964.
Demandes de permis de construire (dérogations) : Ménard garage ;
Armaing, sans suite, 1962.
Dossiers de lotissements, sans suite : lotissement Lalande ; lotissement
Cesse au liieu-dit "Le Griffoul" ; lotissement simplifiéLemonsu, 1963.
OW 3180
Lotissements à Caudebronde : lotissements de terrains et
demandes de permis de constuire, M. Joseph.
1963.
OW 3342
Lotissements de terrains à Caudeval : dossiers sans suite,
lotissement Répond.
1963.
OW 4318
Lotissements à Caunes-Minervois : acquisition du terrain Semat
en vue de l'aménagement d'un lotissement.
1963.
OW 3179
Lotissement à Cavanac et demandes de permis de construire :
"Gouzy, "lotissement communal : le Village".
1961-1963.
OW 3310
Lotissement à Caves : lotissement simplifié Vaills-Gélis.
1960-1964.
52
OW 3046-3288
Lotissements à Chalabre.
3046
3242
3288
1954-1963
Lotissement de terrains "Hameau du Cazal Sainte-Marie" ; "Soula du
Calvaire" ; Hôtel des Postes ; Benoît "La Piche", 1954-1961.
"Magna : le Pont-Neuf" ; "Abat : la Sigalière" ; "Salinas" ; "Serrat :
Chalabre-Plaisance" ; lotissement simplifié Salinas, 1957-1963.
Demandes de permis de construire (dérogations) : Ehrenstein, sans
suite, 1962.
OW 3181
Lotissements à Comigne et permis de construire : Jean-Pierre.
1960.
OW 3049-4571
Lotissements à Conques-sur-Orbiel.
3049
4105
4571
1950-1964
Lotissements de terrains "P. Expert" ; "Lauër, le Rausset" ; lotissement
simplifiés : Lamur "Vic" ; Brand, Labazuy ; lotissement jardin Jean
Camaux, 1950-1964
Construction de 12 logements, 1958-1963
Construction de 12 logements : travaux supplémentaires, 1962.
OW 3047
Lotissements à Couffoulens : Maury, "Cordovès". Lotissements
simplifiés : P. Maury, Ramel, Olivier, Sarrand.
1954-1962.
OW 3289-4535
Lotissements à Couiza.
3289
3333
4535
1962-1967
Demandes de permis de construire (dérogations) : Georges Cantié,
sans suite, 1962.
Lotissements : lotissement communal du Château (1962-1964).
Lotissement du Château : construction de 112 H.L.M., emprunt, (19631964). Lotissement Roméro : construction de 24 H.L.M., conventions
(1965-1967).
OW 3048
Lotissements de terrains à Coursan : "Coustan". lotissements
simplifiés Freu, rue Saint-Just, Camp.
1954-1961.
OW 3243-4584
Lotissements de terrains à Cuxac-d'Aude.
3243
4169
4584
1960-1968
Lotissement H.L.M., 1960.
Construction H.L.M., 1962.
Lotissement communal : dossier d'expropriation des terrains,
1966-1968.
OW 3334
Lotissements de terrains à Cuxac-Cabardès : lotissement
communal.
1964.
OW 3244-4325
Lotissements de terrains à Douzens.
3244
4325
1958-1963
Coopérative H.L.M. de l'Aude au lieu-dit "la Mondière", 1958.
Viabilité du lotissement "la Mondière", 1957-1963.
OW 3050
Lotissements à Escales : "Lasserre, lieu-dit les Condomines".
1943.
OW 3051-3311
Lotissements de terrains à Espéraza.
3051
3245
1929-1964
Lotissements de terrains, "Clottes épouse Pastres", 1929.
"Raynaud et Taillefer à La Grave" ; "H.L.M., terrain du plan d'Outre" ;
"Porta au Plan d'Outre" ; "Azaïs et Ricard (usine Anguille) ; "Société
I.C.A. (usine Bourel) ; "la Paritaire, Saint-Michel" ; 1956-1958.
53
3311
3169
Lotissements simplifiés : Clamou, Téron, 1957-1961.
Demandes de permis de construire : salle de cinéma et bal par Roméro,
bâtiment industriel Société Amegan, SALLM, opération du Foirail, 19621964.
OW 3182
Lotissements de terrains à Fabrezan et permis de construire :
Maurel, "lotissement communal".
1958-1961
OW 3290
Lotissements à Fanjeaux : demandes de permis de construire
(dérogations) : Pierre Tisseyre.
1964
OW 3052-3291
Lotissements à Ferrals-les-Corbières.
3052
3291
1954-1963
Lotissements de terrains : "Antonin, lieu-dit "le Village", 1954.
Demandes de permis de construire : dérogations, Jean Alès, 1963.
OW 3183
Lotissements à Fitou et permis de construire, lignes à grande
distance.
1959.
OW 2444-3343
Lotissements à Fleury d'Aude.
2444
3031
3268
3312
3343
1926-1963
Lotissements de parcelles de terrains dépendant du domaine de SaintPierre-sur-Mer dans la commune de Fleury, 1926-1951.
"Les Olivettes" (Ulysse Martin) ; "Ginies-Bourjade" à Saint-Pierre Plage.
"La Chapelle" et "la Vigie" à Saint-Pierre-Plage, Mlle Pillot, 1943-1963.
"Lotissement des Cabanes de Fleury" ; "lotissement du Caounil,
consorts Bourjade" ; "Lotissement Ginies à Saint-Pierre", 1956.
Lotissements simplifiés : consorts Bourjade à Saint-Pierre, 1957-1961.
Dossiers sans suite : lotissement du Ramonétage à Fleury ; Almaric à
Saint-Pierre-la-Mer ; Goutiès à Saint-Pierre-Plage, 1952-1963.
OW 3053
Lotissements à Fontiès d'Aude : "la pièce d'Alquier, veuve Bastié".
1948
OW 3054
Lotissements à Fontiers-Cabardès : "Bonnafous" ; lotissements
simplifiés : Rouanet.
1954-1961
OW 3246
Lotissements de terrains à Ginestas ; lotissements H.LM. (1962) ;
lotissement simplifié Clausel (1958).
1958-1962
OW 3247
Lotissements de terrains à Ginoles : "lotissement Micoleau à
Saint-Paul" ; "lotissement les Bains, sources thermo-minérales".
1960-1964.
OW 3184
Permis de construire à Gramazie : M. Coll.
OW 3055-3313
Lotissements de terrains à Gruissan.
3055
3248
3279
3313
OW 3056-3344
1955-1964
Lotissements de terrains "Terrain de l'Ecole" ; "Terrain rond", 1955.
Lotissement du "Terrain rond", 1960.
Demandes de permis de construire : sursis à statuer : M. Causse ; Sicre
: Motel au Terrain Rond ; Garrouste : hôtel annexe ; Albert :hôtelrestaurant au Terrain Rond, 1963-1964.
Lotissements simplifiés : Bigou au terrain rond ; Sauret Michelau Terrain
Rond, Azibet, 1961-1963.
Lotissements de terrains à Homps.
3056
1961
1953-1962
Lotissements de terrains "ancienne gare des tramways" ; "la Pépinière",
1953-1961.
54
3314
3344
OW 3315
Lotissements simplifiés : Bourrel ; Roger Dieudonné, 1959-1962.
Dossiers sans suite : lotissement Pradal, chemin de Carcassonne,
1957.
Lotissements à Labastide d'Anjou.
1959-1964
Lotissement simplifié : Guiraud tuilerie au hameau de Segala
OW 3292
Demandes de permis de construire à Ladern-sur-Lauquet
(dérogations) : Lucien Maurel.
1964
OW 3185
Demandes de permis de construire à Lagrasse : P.T.T.
"lotissement sur terrain du département".
1960-1964
OW 3186
Permis de construire à Lapalme : P.T.T. (station d'amplification) ;
Mme Raynaud ; M. Perry (les Cabanes).
1959-1963
OW 2435-4335
Lotissements à La Redorte.
1938-1966
2435 Lotissement d'un terrain au lieu-dit "L'Hespital" à La Redorte, 1938-1944.
3249 Lotissements : "lotissement communal" ; "lotissement de la Valsèque.
H.L.M.", 1960-1962.
4335 Lotissement municipal H.L.M : "La Valsèque", dossier d'acquisition du
ème
terrain, viabilité, 1957-1966 ; 2
lotissement communal : dossier
d'expropriation du terrain (consorts Bruguière), 1960-1962.
OW 2436-4571
Lotissements à Laure-Minervois.
2436
3250
4271
OW 3316-3345
3345
OW 2437-3346
3251
3335
3293
3346
3033
1932-1963
Lotissement du domaine du Mas-de-l'Ille à Leucate, 1932-1935.
"Veuve Montagné" à La Franqui ; "Teisseire" ; "Pujol" ; "Grizaud" ;
"Veuve Pujol" ; "Le Barcarès" ; "Nicolas" ; "Grolins", 1950-1955.
Lotissements : "Montagné n° 7 à La Franqui" ; "lotissement de la Falaise
à La Franqui" ; "Azeau-Laffont à Leucate-Plage" ; "les Clefs d'Or,
Montagné n° 3 ; "Tixador à Leucate-Plage" ; "Pujol" ; "Bernet Verrey au
Mourel" ; lotsisement simplifié "Petit", 1958-1963.
Lotissements : "Montagné n° 6 à La Franqui" ; lotissement "BaronDebeau au lieu-dit "la Plage", 1956-1960.
Demandes de permis de construire (dérogations) : Amade (sans suite),
1961.
Dossiers sans suite : lotissement n° 9 "Montagné" à La Franqui ;
lotissement "Habiaque" à Leucate-Plage : Serny, Idrac et Belissen,
1960-1961.
Lotissements à Lézignan-Corbières.
2438
1961-1963
Lotissements simplifiés : Georges Vassal, Raynaud née Abrial,
1961-1963.
Dossiers sans suite : lotissement Martinolles à l'Albaric, 1963.
Lotissements à Leucate.
2437
3032
OW 2438-4568
Lotissements jardins au lieu-dit "Le Pont" à Laure-Minervois, 1942-1944.
Lotissement du "Russol : H.L.M.", 1959.
Aménagement d'un lotissement sur terrain Granat, 1964.
Lotissements à Leuc.
3316
1942-1964
1938-1969
Lotissements de terrains aux lieux-dits "au chemin de Fabrezan" et
"Darre les Luchisses" à Lézignan ; lotissement Blasco, 1938-1946.
"Jean Mouly" ; "la Bouissonne" ; "la Palatine" ; "les Carbonniers" ; "Fount
de los nobios", 1930-1955.
55
3187
3221
3222
3223
3317
4076
4522
4523
4568
OW 2439-4536
Permis de construire : Mme Veuve Molinier et M. Colombier, P.T.T.,
1961-1964.
Lotissements : "Georges-la Bouissonne" ; "H.L.M. avenue Barbès" ;
"Amiel" ; "H.L.M., avenue Achille Mir", 1956-1961.
"Baticoop" ; "Minguet rue G. Sand" ; "Baticoop 2° tranche" ; "Amiel" ;
er
"Veuve Théophile, boulevard Alfred 1 ", 1962-1963.
Lotissement Gayraud, 1963.
Lotissements simplifiés : "Jeanne Estadas" ; "Galban" ;
"ConsortsReverdy" ; "Vié" ; "Wisser à la Bouissonne" ; "Sermantin
er
avenue L. Bourgeois" ; "Maraninchi boulevard Albert 1 " ; "Balaguer",
1956-1964.
Aménagement de logement : "avenue Foch", 1945-1956 ;
constructionde logement à la "Cité Belle-Isle", 1947-1950 ; construction
de logement sur le terrain n° 4 donnant sur la place Carnot, 19511954 ;acquisition d'immeubles sis "avenue Maréchal Foch", 1954-1955 ;
cession d'immeubles, 1962.
Construction
des
immeubles
des
gitans
:
travaux
d'aménagements :projet de 20 logements, 1968-1969.
Construction des immeubles des gitans : plans, cahier des prescriptions
spéciales, devis, procès-verbaux des adjudications, 1969.
Terrain Kablé : construction de 28 logements H.L.M., 1964-1969.
Lotissements à Limoux.
2439
3038
3145
3217
3218
3219
3220
3294
3306
4038
4147
4536
3347
1937-1964
Lotissements jardins aux lieux dits "les Pontils" et "Saint-Paul" (parc
Lombard) à Limoux, 1937-1938.
"Saint-Antoine" ; "Lognos" ; "lotissement Jean, route de SaintPolycarpe" ; "Guilhem, avenue O. Rougé", 1954-1955.
Lotissement "Jardins" (parc Lombard), transformé en lotissement
habitations, permis de construire Pagès, Fabregas, Guzman, 19541963.
"Faure, route nationale 118" ; "Cité Julien, chemin de Sournies" ;
"extension lotissement Lognos" ; "Kremmer, champ Lombard" ; "Richou,
les Pountils" ; "Veuve Chalayer" ; "enclos Degua" ; "Veuve Chaleyer,
l'Aiguille" ; "Veuve Bis, jeu de boules", 1957-1959.
ème
"Saint-Antoine, 2
partie" ; "Mougnes" ; "Veuve Reboul" ; "Richou, les
Pountils" ; "Trauque, les Pountils" ; "Baticoop, les Jasmins" ; "collectif
avenue de Carcassonne", 1960-1961.
"Les Pontils : Guiraud, Lambert, Richou" ; "Baticoop-les Rosiers", 1962.
"L'Aiguille" ; "Jean, avenue des Corbières" ; "Mougnès à Lognos" ;
"Bergé, route de Pieusse" ; "Pons au parc Lombard" ; "Jeu de boules,
H.L.M.", 1963-1964.
Demandes de permis de construire (dérogations) : Subiras, recours ;
Paillares, sans suite, 1961-1964.
Dossiers de lotissements simplifiés : Rivals, route de Saint-Polycarpe ;
Pagès, porte Saint-Antoine ; Marty "Jeu de Boules", Vergé porte SaintAntoine, Guichard porte Saint-Antoine, Marty Philibert, Chauvet porte
Saint-Antoine, Rini-Sarda et fils, Lacaze porte Saint-Antoine, consorts
Dutas porte Saint-Jean, veuve Gleizes, Fabre-Lacussan à "la Buade",
Delery à "la Buade", Aupin-Barbe à Saint-Paul, 1956-1964.
Lotissements Lognos, Saint-Antoine, Lombard, aménagement de la
viabilité, 1955.
Extension du lotissement Lognos au lieu-dit Flassa, 1958.
Lotissement Saint-Antoine, construction de 12 H.L.M., 1959-1965.
Dossiers sans suite : lotissement Toustou "jeu de la boule" ; lotissement
Serrat au lieu-dit "Lacanal", 1961-1962.
OW 3057
Lotissements de terrains "les Terriers", à Luc-sur-Orbieu.
1931
OW 3058
Lotissements de terrains à Marseillette : "chemin de Badens" ; "la
Muscadelle H.L.M.".
1955-1962
56
OW 3348
Lotissements de terrains à Mirepeisset : lotissement communal "le
Village" (dossier sans suite).
1963
OW 3188
Demandes de permis de construire : Cazanova à Montazels,
Imbert à Montferrand, Huillet à Montfort-sur-Boulzane, Richou à
Montredon, Carrigui à Moussoulens.
1960-1962
OW 3318
Lotissements de terrains à Montazels : lotissements simplifiés
"Torrecillas-Rubini-Carion" ; "Mlle Barthe à Garnaud". 1960-1961
OW 3349
Lotissement à Montlaur (dossiers sans suite) : lotissement Noyez
Aimé.
1962
OW 3319
Lotissements de terrains à Montolieu : lotissements simplifiés
"Lanan", "Thomas" ; dossier sans suite : Dagnac "le Village.
1959-1963
OW 3189
Permis de construire à Montolieu : colonie de vacances "la
Métairie neuve".
1964
OW 3252
Lotissements de terrains à Montréal : "H.L.M. Moulin du Viguier" ;
"Moulin du Viguier".
1957-1959
OW 3295
Dérogations de permis de construire : Casse à Montséret (sans
suite) ; Barlette à Moussoulens (sans suite).
1961-1963
OW 2440-4580
Lotissements de terrains à Narbonne.
2440
3040
3041
3224
3225
3226
3227
3228
3231
3229
3232
1938-1968
Lotissements jardins et terrains à Narbonne (ville) aux lieux-dits
"boulevard extérieur" ; "rue de Baliste" ; "cap de Pla" ; "rue Fabre
d'Eglantine et rue Salvet" ; "rue Michel-Ange" ; "Maladrerie" ;
"Maraussan" ; "bordure quai Vallière" ; "Saint-Crescent" ; "SaintSalvaire" ; "Saint-Sigismond" et "Aux vignes bâties" ; "Gouiry" ;
"Passerieux", 1938-1944.
"Les Vignes bâties, Etienne Adolphe" ; "traverse de l'avenue de
bordeaux" ; "Gardeignes,, rue P.L. Courrier" ; "Robert, rue Mazzini" ;
"Vignes bâties, Laurent et Blanquier" ; "Veuve Annibal, rue F. Aldy" ; "la
Cave, L. Gras" ; "R. Eychenne, rue Mazagran" ; "Carlus, rues Barra et
Barbès" ; "F. Pons, rues Chauzy et de l'Indépendance" ; "Camel, rue
des Jardins" ; "Egassieral", 1951-1953.
"Fabreça, place de la Constitution" ; "Fercokdu Lelay, Rec de Veyret" ;
"Merono, avenue de Bordeaux" ; "avenue de Gruissan et Fabre
d'Eglantine" ; "clos de la Lombarde, P. Minquet" ; "Fondevilla, route de
Lunes" ; "Saint-Salvayre, association cheminote" ; "Bertolini, rue
Mazagran" ; "Veuve Crouzilhac, rue Beaumarchais" ; "Dupuy, boulevard
Condorcet" ; "Rouzaud, lieu-dit Rouquette", 1954-1955.
"Bernabeu, Saint-Salvayre" ; "Association cheminote à Saint-Salvayre" ;
"Garaud, route d'Armissan" ; "lotissement Vignevieille" ; "Loubet, rue
C.Camelle" ; "Baticoop, la Lombarde" ; "la Rouquette" ; "Bonnet, avenue
du Bois Rolland" ; "Société civile immobilière, avenue de la GrandeArmée" ; "Société la Paritaire à Saint-Salvayre", 1956-1959.
"Bussac" ; "la Mayole" ; "la Garrigue de Rouquette" ; "Berard" ;
"Baticoop, les Myosotis", 1960-1961.
"Cassagneau, rue Rochambeau" ; "Déjean, rue Pélissier" ; "Chaussard,
rue Rochambeau" ; "Planès rue Beaumarchais", 1962-1963.
Opération Razimbaud, 1963.
Opération Razimbaud : pièces écrites, 1964.
Opération Razimbaud : plans, 1964.
Opération Razimbaud : plans, 1964.
Lotissement de Narbonne-plage, 1952.
57
3230
3336
3337
4041
4077
4078
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4081
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4085
4086
4087
4580
3307
3171
3172
3282
3296
3350
Lotissement Anatole France : Cavaillé, Charras, Chaubet ; lotissement
Ponrouch-Limouzy, annulé ; "Mourlhou clos de la Lombarde", annulé ;
lotissement industriel au lieu-dit Barbaira, annulé, 1962-1964.
Lotissements de terrains SO.NA.CO.TRA. chemin de Saint-Salvaire,
programme spécial pour les rapatriés, 1964.
Lotissements Molines et Utéza, rue E.Eudes ; Recoulin à Saint-Salvayre
; H.L.M. Calvayrac ; Espelit, route d'Armissan ; Fabresse, rue
Beaumarchais, 1928-1963.
Lotissements l'Egassieral (adduction d'eau), 1954.
Aménagement d'un immeuble, avenue de Bordeaux, 1949-1955.
Construction de 16 logements, avenue de Gruissan, 1952.
Cité Pierre Brossolette : 12 logements, 1954-1956.
Construction de 100 LO.PO.FA., les Castors ; construction de
240 logements, avenue Général Leclerc ; clos de la Lombarde, 19551962.
Constructions 40 logements, quai de Lorraine,
1960-1963
Construction de 20 logements quartier Saint-Salvayre et Bunac, 19541958.
e
e
Construction avenue de Gruissan, 3 et 4 étape, 1954-1961.
Opération "Million" et "LO.PO.FA.", 1955-1961.
e
Construction avenue de Gruissan, 2 étape, 1953.
Construction route de Gruissan : 169 logements, 1956-1961.
Opération Razimbaud, 1962-1963.
Acquisition de terrains pour le relogement des associaux : dossier
d'expropriation, 1966-1968.
Dossiers de lotissements simplifiés : Mathé, avenue de Gruissan ; Vié,
rue F. Ferrer ; Labaye, rue Garibaldi ; Négrier, avenue P. Curie ;
Morlans, impasse de la Liberté ; Vergé "Saint-Salvayre" ; Rouzeaud
"clos de la Lombarde", Guilhaumon, rue F. d'Eglantine ; Reinat "clos de
la Lombarde" ; Veuve Cathala, avenue Sermet ; Labrousse, route de
Toulouse ; A. Badias, Chaussard et Carboneill, Mathé, Palmier à
Narbonne-plage ; veuve Bertholio, Casteras, rue du Bois Rolland,
Bonnail, "chemin de Lacoste" ; Bernet, "clos de la Lombarde" ; Geynes,
rue Chanzy ; Candille, "clos de la Lombarde" ; Angel Ibarra à SaintSalvayre ; Dejean, rue Mazzini ; Gleizes, rue des Vignes Bâties ;
Belmas, rue de l'Industrie ; Lapeyre à la Nautique, 1956-1964.
Demandes de permis de construire : Hôtel de Police ; Mme LestraBenet ; Groupe d'habitation Hubert Devèze, "rue du Bois Rolland",
1959.
Immeuble collectif à Narbonne-plage ; Chavernac, Rieux ; Fages,
S.I.C.A., Société Omniuim Industriel et Agricole, Pujol, Grandes
Brasseries Réunies, Maison familiale de vacances à Narbonne-Plage ;
Opération Razimbaud, Bergé, S.A.L.M. : garages à "La Rouquette",
bureau "Autoroutes", 1960-1964.
Sursis à statuer : Vergé ; Arellano ; Valverdu ; Beltran ; Truillet ; Furlan,
1961-1963.
Demandes de dérogations : Sintes et Viraben (sans suite), 1963-1964.
Dossiers sans suite : lotissement Rivière, rue F. de Pressersé ;
lotissement Bourlaran, rue des Vignes Bâties ; lotissement Baque au
lieu-dit "Vignevieille" ; lotissement Moulins "les VignesBâties" ;
lotsisement Jean Jansana aux "Vignes Bâties" ou "les Aspres" ; Bajol au
lieu-dit "Maraussan" ; Bouthié ; Saumière à Saint-Salvayre ; Boussioux à
Saint-Salvayre ; Crouzet à "la Mayolle" ; Castany au lieu-dit "Vignes
Vieilles", 1948-1963.
OW 4582
Lotissement communal à Nébias : expropriation et aménagement
viabilité.
1969-1970
OW 2441
Lotissement d'un terrain à Ornaisons : Mlle Peyre "Dechambre".
1942-1944
OW 3190
Demandes de permis de construire à Ouveillan : Cauquil, Vidal.
1960-1961
58
OW 3320
Lotissements de terrains à Palaja : lotissement simplifié, Edmond
Sire.
1960
OW 3321
Lotissements de terrains à Pauligne : lotissement simplifié, "les
Plots", L. Bataillé".
1956
OW 3191-4348
Lotissements à Pennautier.
1958-1964
3191 Demandes de permis de construire : foyer de Pennautier, 1964 ;
lotissement du Colombier, 1958 ; lotissement simplifié : lotissement jardin
Betrou, 1964.
4348 Lotissement "le Colombier" : dossier de viabilité, 1958-1961.
OW 3253
Lotissements de terrains à Pépieux : lotissement H.L.M. au lieu-dit
"le Village" ; lotissement simplifié, terrain municipal, route de
Caunes.
1963-1964
OW 3297-3322
Lotissements à terrains à Peyriac-de-Mer.
3297
3322
OW 2442-3254
3254
OW 3059-3298
Demandes de dérogations pour permis de construire : Mengual, hôtelrestaurant, 1963.
Lotissements simplifiés : Martin, 1962.
Lotissements de terrains à Peyriac-Minervois.
2442
3298
1931-1964
Lotissement d'un terrain au lieu-dit "Sainte-Marie" à PeyriacMinervois : "Dhomps" ; "Calvet", 1931-1943.
Lotissements "H.L.M. la Gravette" ; lotissements simplifiés : "Puyeo" ;
"Estève Jean", 1958-1964.
Lotissements à Pezens.
3059
1962-1963
1954-1963
Lotissements de terrains : "Miran" ; "Pouchelon, au Village" ;
lotissement simplifié : "Ferrier", 1954-1956.
Demandes de dérogations, pour permis de construire : stations
d'amplification à Pezens (+ Capendu-Floure), 1963.
OW 3192
Demandes de permis de construire à Pieusse : Bonnet ;
lotissement "Guinéi et Sanier Saint-Sauveur".
1960-1964
OW 3255
Dossiers de lotissements de terrains à Pomas : lotissement
communal.
1963
OW 3060-4569
Lotissements à Port-la-Nouvelle.
3060
3193
3233
3234
3235
1955-1969
Lotissements de terrains : "de la Mairie", 1955-1962.
Permis de construire : Société des carburants du Sud-Est (bacs de
stockage) ; Esso-standard (dépôt) ; colonie de vacances des Pupilles
de l'Ecole Publique, 1962-1963.
Lotissement Rolland, 1956.
H.L.M. : 63 logements, 1959 ; "zone II A1 du lotissement de la plage" ;
"lotissement de la plage de 1932" ; "Lavoye 2° tr." ; "lotissement
industriel Société Méridionale Salinière" ; lotissements simplifiés :
"Lavoye" "station de 1961-1963 Lamanage".
Lotissement de la plage, programme d'aménagement ; lotissement
industriel "société méridionale salinière" ; lotissement simplifié
"Lavoye" ; lotissement station de Lamanage, 1932-1964.
59
3280
3299
3338
3549
4526
4569
Demandes de permis de construire (sursis à statuer) : Pierre Dellong ;
Sylvain Gaubert, 1961-1963.
Demandes de dérogations pour permis de construire : port maritime,
sans suite, 1962.
Lotissement dit "de l'Estagnol" ; projet de morcellement communal au
lieu-dit "la ville-est" ; extension du lotissement de la plage, parcelles
appartenant à la Sanou, 1962-1964.
Terrain "Canal des carrières" : (100 logements).
Construction de 23 H.L.M., 1969.
Cité Paul Carrière : construction de 27 logements (contrat
d'architecte), 1962-1966 ; construction de 63 logements (devis
marchés, divers), 1960-1968.
OW 3194
Demandes de permis de construire à Pradelles-Cabardès: R.T.F.
(garages), Fourcade (sans suite).
1961-1962
OW 3256-4357
Lotissements de terrains à Puichéric.
3256
4357
1961-1964
"Terrain Mandeville" ; "H.L.M. au lieu-dit le village", 1961-1962.
Lotissement municipal d'H.L.M. : mise en état de viabilité, 1960-1964.
OW 3323
Lotissements de terrains à Puivert : lotissements simplifiés "Roger
Bor et Rémi Ferrier".
1959
OW 3061-4556
Lotissements de terrains à Quillan.
3061
3195
3257
3281
3324
3339
4537
4538
4556
1929-1967
"Terrain des soeurs" ; "Lacapelle", 1929-1954.
Permis de construire : tribunes du parc municipal, garage, magasin
des P.T.T., 1961.
"Signoles, route de Ginoles" ; "Caussidery" ; "Frataces" au llieu-dit la
Pradelle", 1958-1963.
Demandes de permis de construire (sursis à statuer) : Mme Yvonne
Sabary, 1964.
Lotissements simplifiés : "Pourcel" ; "Gouzy-Bonnel, quartier
Mirande" ; "Nicoléan au Pla" ; "Clément Audouy" ; "Ferrer-LladoCavero au Rond-Point de la Pierre-Lys" ; "Bonnel, quartier de la
scierie", 1959-1961.
Lotissement Cartier-Chabaud au quartier "la Cayrolle" ; lotissement
Dauphiné à "la Joncquière", 1958-1964.
Cité Cazenove : construction de 24 logements ; aménagements de la
Cité, 1954-1964.
Cité La Jonquière : construction de 134 H.L.M., 1965-1967.
Cité La Jonquière : acquisition des terrains Jaunetta et Jean, 19631964.
OW 3258
Lotissements de terrains à Raissac-d'Aude : "Peyrefigue,
lotissement Piquet".
1958
OW 3259-4361
Lotissements de terrains à Rieux-Minervois.
1956-1964
3259
4361
Lotissement "le village" ; lotissement simplifié "terrain communal,
chemin de Peyriac", 1956-1964.
Acquisition du terrain Combrié, 1963.
OW 3196
Demandes de permis à Rodome : construction d'un hôtel par
Mme Lleixa.
1960
OW 3325
Lotissements de terrains à Roubia : lotissement simplifié,
"association le Foyer au lieu-dit le village".
60
1961.
OW 3300
Demandes de dérogations pour permis de construire à Roullens :
Mme veuve Brunel (recours).
1962
OW 3301
Demandes de dérogations pour permis de construire à
Rustiques : Saury.
1964
OW 3326
Lotissements de terrains à Saint-André-de-Roquelongue :
lotissements simplifiés, "Laucagne au village" ; "Laucagne
Venes".
1958-1962
OW 3327
Lotissements de terrains à Saint-Denis : lotissements simplifiés
"Castel-Certain au Foirail" ; "Aribaud à la Capelle".
1960-1963
OW 3263
Lotissements de terrains à Sainte-Colombe-sur-l'Hers :
lotissement "Chaury-Bonnail au lieu-dit le village" ; "lotissement
Monié au lieu-dit Lallemande".
1955-1956
OW 3264
Lotissements de terrains à Sainte-Valière : lotissement H.L.M.1957
OW 3265
Lotissements de terrains à Saint-Hilaire : lotissement communal
au lieu-dit le village" ; lotissements simplifiés "Delmas au village" ;
"Thène".
1956-1962
OW 3266
Lotissements de terrains à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse :
lotissement "H.L.M. au lieu-dit la Plaine".
1960
OW 3267
Lotissements de terrains à Saint-Marcel : H.L.M.
OW 3197
Demandes de permis de construire à Saint-Martin-Lys : usine de
dolomie (extension) et à Saint-Nazaire : Vera.
1960-1963
OW 3062
Lotissements de terrains à Saissac : "Maistre, au lieu-dit
Capendu" ; "les Hortensias".
1954-1959
OW 3260
Lotissements de terrains à Sallèles-d'Aude : "H.L.M. : le village".
1962
OW 3261
Lotissements de terrains à Salles-d'Aude : "lotissement Costes au
lieu-dit le village".
1957
OW 3063
Lotissements de terrains à Salles-sur-l'Hers : "Chaussonnet" ;
"P.T.T." ; lotissement simplifié "consorts Blazy-Albouy". 1941-1962
OW 3328
Lotissements de terrains à Salsigne : lotissement simplifié
"Vigouros".
1957
OW 3262
Lotissements de terrains à Sigean : "lotissement H.L.M. la
Sarralière".
1960
OW 3064
Lotissements de terrains à Talairan : "Devèze".
1961
1944
61
OW 3065
Lotissements de terrain à Tournissan "La Pièce à M.P.
Garrigues".
1943-1946
OW 2443-4542
Lotissements de terrains à Trèbes.
2443
3039
3198
3269
3270
3271
3330
4375
4539
4540
4541
4542
1933-1966
Travaux publics communaux : lotissement d'un terrain au lieu-dit "le
village n° 493, section C" dans la commune de Trèbes (extension),
1933-1938.
"Les Capucins" ; "Picard et Mouton", 1953-1955.
Demandes de permis de construire : Del Bano ; garages à la Cité de
l'Aiguille, 1963-1964.
Lotissement de "l'Aiguille" ; lotissement "Marceau Boyer" ; morcellement
terrain Rivière, 1958-1961.
Lotissement de 'l'Aiguille", bâtiments A à H, 1961.
Lotissement de "l'Aiguille", bâtiments I et cahier des prescriptions
techniques générales, 1961.
Lotissements simplifiés : "Badias-Roger-Guiraud" ; "extension du
lotissement de l'Aiguille" ; "Aiguille ilôts 8 et 9" ; "terrain communal" ;
lotissement Paul Calvet, 1960-1964.
Aménagement du quartier de l'Aiguille : travaux de mise en viabilité du
terrain réservé à la construction d'un C.C. et de 158 logements,
1961-1963.
Lotissement de l'Aiguille : expropriation ; acquisition de terrains ;
adjudications ; avenants ; décomptes définitifs, 1960-1966.
Lotissement de l'Aiguille : travaux divers, 1956-1969.
er
Cité du 1 mai : construction de 24 maisons individuelles, 1950-1959.
Cité de l'Ambulance : aménagement de 9 H.L.M., 1958-1966.
OW 3272
Lotissements de terrains à Ventenac-Cabardès : projet de
lotissement, jardins, héritiers Louis Raymond-Clergue.
1959
OW 3066
Lotissements de terrains à Villalier : "la Cassagne".
OW 3273-4378
Lotissements de terrains à Villegailhenc.
3273
4378
1953
1960-1965
Lotissement "H.L.M. au lieu-dit le Cimetière" ; extension du lotissement,
1961-1963.
Lotissement municipal : projet de construction de logements H.L.M. ;
acquisition du terrain Laffon ; mise en viabilité du lotissement H.L.M,
1960-1965.
OW 3329
Lotissements de terrains à Villegly : lotissement simplifié "A.
Escande".
1961
OW 3274
Lotissements de terrains de Villemoustaussou : lotissement
"Marty Charles" ; lotissement simplifié "Arlan".
1962
OW 3302
Demandes de dérogations pour permis de construire à VilleneuveMinervois : M. Bouisset.
1962
OW 3275-4385
Lotissements des terrains à Villepinte.
3275
4385
OW 3276
1958-1962
Lotissement du "Moulin", 1959.
Lotissement du "Moulin" : travaux de mise en viabilité, 1958-1962.
Lotissements de terrains à Vinassan : "Montestruc".
1960
62
Travaux publics
Electricité et gaz
OW 1431
Contrôle des distributions d'énergie électrique dévolu à l'ingénieur
en chef des Ponts et Chaussées, arrêtés et délibérations de
substitution des conseils municipaux et des présidents des
conseils syndicaux d'électrification ; application de la loi du
5 octobre 1941 et détermination du taux de rémunération des
contrôles permanents de concessions, affermages ou régies
(classement topographique, A-V).
1942-1943
OW 25
Gaz. Concession de distribution, organisation et contrôle
technique en exécution des décrets-lois des 16 juillet et 8 août
1935 ; statut du personnel des concessions de gaz et d'électricité
en application de la loi du 28 juillet 1928 ; instructions générales.
Réduction du prix du gaz et institution de tarifs dégressifs et
spéciaux avec révision des barèmes des prix. Requêtes des
sociétés gazières des villes de Carcassonne, Castelnaudary,
Lézignan, Limoux et Narbonne relatives à l'exonération du
prélèvement sur les dépenses du personnel. Propositions de
majoration de l'indemnité de cherté de vie servie au personnel
présentées par la société du gaz de Carcassonne. Accord relatif
aux agents des sociétés de gaz au sujet des allocations familiales,
conformément à la circulaire du sous-secrétaire d'Etat à l'Intérieur
du 25 juin 1936.
1928-1939
OW 4157
Carcassonne : achat par EDGF de l'immeuble Boyé (33 rue
d'Isly).
1963
OW 4600-4601
Carcassonne : dossier d'éclairage public, extension du réseau
1e et 2ème tranche ; éclairage de la ville et électrification des
lotissements ; dossier financement des travaux et dépassement.
1962-1965
OW 4101
Castelnaudary : société industrielle de gaz et d'électricité, usine à
gaz non nationalisée.
1946-1952
OW 4599
Lézignan : électricité, assainissement, voirie communale.
1966-1968
Assainissement
OW 1445
Travaux d'équipement rural, d'assainissement et programmes de
travaux divers ; projets tranmsis au ministère de l'Intérieur à
l'appui de demandes de subvention ; circulaires et instructions
générales d'application.
1931-1943
OW 4590
Traitement des ordures ménagères : instructions.
1964-1965
63
OW 4190
Commune d'Aigues-Vives : projet d'assainissement 1959 ;
construction d'un groupe de W.C. sur l'emplacement de l'ancien
cimetière, 1963.
1959-1963
OW 3626
Commune d'Alzonne : 2° tranche assainissement ; réseau
d'égouts ; divers tronçons ; décompte.
1957-1960
OW 4193
Commune d'Aragon : construction de caniveaux et remise en état
des rues du village.
1963
OW 4115
Commune d'Axat : avant-projet d'assainissement ; établissement
d'un collecteur général sous la R.N. 118 ; construction de W.C.
publics.
1959
OW 4223
Commune d'Azille : projet d'assainissement abandonné.
OW 4225
Commune de Belflou : construction de caniveaux dans le village.
1959
OW 4119
Commune de Belvèze-du-Razès : projet de construction de W.C.
(urinoirs vidoirs).
1964
OW 4118
Commune de Belvianes : projet d'assainissement.
OW 3816
Commune de Brousses-et-Villaret : projet d'assainissement ;
aménagement du village.
1958
OW 4120
Commune de Campagne-sur-Aude : construction de W.C. publics.
1961
OW 3818
Commune de Camurac : projet de construction d'un réseau
communal d'assainissement.
1956-1960
OW 4214
Commune de Capendu : projet d'assainissement aux extrémités
du village.
1961
OW 4590
Commune de Carcassonne : traitement des ordures ménagères
par fermentation accélérée.
1961
OW 4560-4562
Commune de Castelnaudary.
4560
4561
4562
1961
1964
1960-1964
Réseau d'assainissement : projet définif, 1960.
Canalisations: projet définitif, 1960.
Enquête d'utilité publique et station d'épuration, 1960-1964.
OW 3820
Commune de Castelnau d'Aude : assainissement du village par
réseau d'égouts ; dossier de subvention.
1961
OW 4121
Commune de Chalabre : construction de W.C.
OW 4229
Commune de Conilhac-Corbières : projet de réfection des
caniveaux.
1960
1958
64
OW 4230
Commune de Conques : construction de caniveaux et de trottoirs
le long du C.D. 101 dans le village.
1960
OW 4323
Commune de Couffoulens : projet d'assainissement.
OW 4226
Commune de Cucugnan : projet de construction de caniveaux.
1956
OW 3824
Commune d'Escales : projet d'assainissement, dossier de
subvention.
1957
OW 4125
Commune d'Espéraza : modification du tracé de l'égout général
de la Cité Sarraut.
OW 4227
Commune de Fajac-la-Relenque : construction de caniveaux dans
le village.
1958
OW 4172
Commune de Fitou : assainissement.
OW 3827
Commune de Génerville : construction d'un réseau d'égouts ;
1960
OW 4228
Commune de Lafage : construction de caniveaux dans le village.
1959
OW 4332
Commune de Lagrasse : travaux de viabilité et d'assainissement,
1950-1960 ; assainissement du ruisseau des Etiroirs dans sa
partie urbaine et du ruisseau affluent, 1962.
1950-1962
OW 3831
Commune de Laprade : construction de W.C. publics au hameau
de Barragans.
1960
OW 4133
Commune de Lapradelle-Puilaurens : projet d'assainissement.
1958
OW 4334
Commune de La Redorte : avant-projet d'assainissement.
1961-1963
OW 3835
Commune de Laure-Minervois : assainissement, aménagement
d'un béal et construction de deux W.C. publics.
1956
OW 4598
Commune de Limoux : assainissement.
OW 4231
Commune de Malras : projet de construction de caniveaux.
OW 4232
Commune de Marquein : construction de caniveaux dans le
village.
1956
OW 4342
Commune de Marseillette : remise en état des rues du village et
assainissement, projet complémentaire (1956-1959) ; travaux
complémentaires au tout-à-l'égout du village (1961-1963).
1956-1963
1958-1961
1963
1963-1966
1958
65
OW 4233
Commune de Montolieu : projet de construction de caniveaux et
remise en état des rues du village.
1959
OW 4347
Commune de Montréal : lotissement du Moulin de Viguier,
assainissement et travaux de mise en viabilité.
1958-1967
OW 4134
Commune de Montfort-sur-Boulzane : projet d'assainissement.
1960
OW 4046-4387
Commune de Narbonne.
4046 Projet d'assainissement à Narbonne : quartier rue Racine, quartier
A. France, 1954.
4387 Station d'épuration des eaux usées : dossier d'expropriation,
1966-1968.
OW 4349
Commune de Pennautier : dossier.
OW 4234
Commune de Pépieux : construction de caniveaux dans le village.
1956-1957
OW 4235
Commune de Pexiora : construction de bordures, caniveaux. 1959
OW 4047-4183
Commune de Peyriac-de-Mer.
4047
4183
1963-1965
1955-1962
Construction de W.C. publics et vidoir, 1955.
Projet d'assainissement, 1962.
OW 4350
Commune de Peyriac-Minervois : extension du réseau d'égout,
1959-1961 ; construction de caniveaux et mise en état des rues
du village, 1959.
1959-1961
OW 4138
Commune de Pomas : assainissement.
1959
OW 4171
Commune de Port-la-Nouvelle : assainissement.
1959
OW 4356
Commune de Puicheric : construction d'un urinoir.
OW 4237
Commune de Ribouisse : construction de caniveaux.
OW 4360
Commune de Rieux-Minervois : assainissement.
OW 4139
Commune de Roquefeuil : projet d'assanissement, enquête. 1963
OW 4355
Commune de Roullens : construction de W.C. publics. 1959-1962
OW 4140
Commune de Rouvenac : projet d'assainissement, enquête. 1962
OW 3792
Commune de Saint-Denis : projet d'assainissement, bordereau
général, dossier de subvention.
1958-1962
OW 4142
Commune de Saint-Hilaire : projet d'assainissement.
OW 4148
Commune de Saint-Julia-de-Bec : projet d'assainissement.
1957-1960
1959
1958-1964
1955-1956
1963
66
OW 4238
Commune de Saint-Michel-de-Lanes : projet de construction de
caniveaux dans le village.
1959
OW 4689
Commune de Saint-Papoul : construction de bordures et
caniveaux.
1962
OW 4187
Commune de Sallèles d'Aude : assainissement.
OW 4239
Commune de Salles-sur-l'Hers : construction de caniveaux dans
le village.
1958
OW 2369
Commune de Salsigne : projet d'assainissement commun à la
réalisation d'un réseau d'égout avec station d'épuration des eauxvannes, d'établissement de douches à six cabines et de trois
kiosques comprenant chacun deux W.C. et trois urinoirs.
1937-1939
OW 4149
Commune de Salvezine : projet d'assainissement.
OW 4240-4369
Commune de Talairan.
4240
4369
1961
1964
1959-1963
Projet de construction de caniveaux, 1959.
Projet de remplacement d'un collecteur d'égout vétuste, 1963.
OW 4371
Trassanel.- Projet d'assainissement et d'adduction d'eau potable.
1963
OW 4373
Commune de Trèbes : avant-projet d'extension du tout-à-l'égout,
d'amenée de l'eau et de branchements particuliers au tout-àl'égout existant, 1956-1962 ; extension du tout-à-l'égout le long de
la R.N. 113 au lieu-dit "Les Routiers", 1959-1960.
1956-1962
OW 4243
Commune de Ventenac-Cabardès : construction de caniveaux
dans le village.
1956
OW 4150
Commune de Verzeilles : projet d'assainissement.
OW 4376
Commune de Villardonnel : dossier assainissement du village.
1959-1963
OW 4377
Commune de Villarzel-Cabardès : dossier assainissement du
village.
1953-1962
OW 4242
Commune de Villarzel-du-Razès : projet de construction de
caniveaux.
1956
OW 3778
Commune de Villegailhenc : projet d'assainissement.
OW 4379
Commune de Villegly : assainissement du village.
OW 4380
Commune de Villemoustaussou : projet d'assainissement du
village.
1961-1965
1958
1957
1955-1959
67
OW 4383
Commune de Villeneuve-Minervois : construction de W.C. publics,
projet.
1962
OW 3785
Commune de Villesèquelande : travaux d'assainissement, 1° et
2° tranche des travaux, déclaration d'utilité publique.
1952-1960
OW 4241
Commune de Villespy
aménagement des rues.
OW 2421
Syndicat intercommunal d'assainissement des terres de Nébias et
Brenac : constitution du syndicat, délibérations, procès-verbal de
la commission administrative.
1941-1942
:
construction
de
caniveaux et
1959
Adduction d'eau
OW 27174
Recherches de sources souterraines pour les besoins de
collectivités communales et de particuliers.
1841-1842
OW 39
Projets fontinaux : circulaires ministérielles relatives à l'installation
des points d'eau en cas d'incendie, règlement départemental.
1924-1947
OW 3809
Projets fontinaux : instructions.
OW 21
Distribution
publique
d'eau
potable
communale
ou
intercommunale : révision des formules fixant le tarif de vente de
l'eau ; enquête administrative préfectorale, par commune,
prescrite par circulaire du ministère de l'Intérieur du
29 septembre 1937 ; localités ne possédant pas de distribution
d'eau, autres localités en possédant une mais n'accordant pas de
concession ; élaboration d'un cahier des charges type applicable
aux services publics de distribution d'eau potable prévu par
circulaires du secrétariat d'Etat à l'Intérieur n° 163 du
19 août 1941 et n° 35 A.D. 4 du 12 février 1942.
1937-1942
OW 2790
Analyse des eaux des communes : correspondance échangée au
sujet des analyses de contrôle des eaux d'alimentation.
1948-1950
OW 4428
Plan départemental d'adduction d'eau : circonscription de
Carcassonne.
1947
OW 4439
Alimentation en eau potable de la région du Lauragais, dossier du
projet.
1949
OW 4440
Alimentation en eau potable : plan de détresse, dossiers
présentés par diverses communes.
1947-1956
OW 4721
Alimentation en eau potable, tableaux annuels et programmes.
1958-1963
4
1904-1937
Ancien article coté en M, transféré à la série O.
68
OW 2649
Commission
spéciale
d'études
pour
la
prospection
hydrogéologique, affaires soumises, rapports du génie rural.
1950-1955
OW 2367-3620
Commune d'Airoux.
2367
3620
OW 2368-3621
Projet communal d'adduction d'eau potable, 1937-1938.
Alimentation en eau potable : installation du réseau d'attribution d'eau,
projet d'exécution, 1956-1960.
Commune d'Ajac.
2368
3621
1937-1960
1938-1950
Projet d'amélioration de la distribution d'eau publique pour les services
agricoles, 1950.
OW 3622
Commune d'Alaigne : projet d'adduction d'eau, subvention.
OW 2366-3854
Commune d'Albières.
2366
3490
3811
3854
OW 3623-3625
3624
3625
1929-1962
Projet communal d'adduction d'eau potable de la commune d'Albières,
1929-1939.
Canalisations et ouvrages d'art pour l'alimentation en eau de la
commune, 1962.
Construction de deux lavoirs publics, 1952.
Projet de captage d'eau potable, 1951.
Commune d'Alzonne.
3623
1958
1881-1960
Fontaines publiques ; travaux et recherches d'eau de sources ;
construction d'un réservoir ; alimentation du village en eau potable :
achat de servitudes pour adduction d'eau ; règlement définitif des
dépenses, 1881-1911.
Projet fontinal : extension du réseau de distribution d'eau potable, 19201936.
Construction d'un réservoir surélevé, 1957-1960.
OW 3619
Commune d'Aragon : travaux de distribution d'eau potable.
1956-1959
OW 2365
Commune d'Armissan : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1933-1939
OW 3627-3628
Commune d'Arzens.
3627
3628
1883-1962
Projet fontinal : autorisation de capter les eaux de la source de
Fontanelles ; établissement des fontaines publiques, 1883-1926.
Projet d'alimentation des écarts en eau potable : "L'Auberge" ; "SaintPierre" ; "Alauzes", 1959-1962.
OW 3855
Commune d'Aunat : projet de captage d'eau potable.
1952
OW 3788
Commune d'Auriac : projet d'alimentation en eau (besoins
agricoles des hameaux de Savignan et La Crase).
1961
OW 4432
Commune d'Azille : plan d'amélioration du service d'eau potable
de la commune, dossier du projet.
1937-1940
69
OW 3629-3630
Commune de Badens.
3629
3630
OW 3633-3635
OW 3636-3637
Fontaines ; puits communal ; construction d'un puits de captage ; projet
d'adduction d'eau potable ; règlement général des dépenses, 18851933.
Alimentation en eau potable de "Métairie neuve", 1958-1961.
Commune de Bages.
3633
3634
3635
3637
1898-1962
Fontaines ; puits communal ; alimentation en eau, 1898-1906.
Projet d'adduction d'eau potable, 1915-1924.
Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique, 1961-1962.
Commune de Bagnoles.
3636
1885-1961
1882-1959
Fontaines ; construction d'une rigole d'arrosage ; projet d'amenée d'eau
à un réservoir et distribution avec grues hydrauliques, 1882-1929.
Construction d'un réservoir ; projet d'alimentation en eau potable du
hameau de Parazols, 1958-1959.
OW 3489
Commune de Barbaira : projet de renforcement du réseau de
distribution.
1962
OW 3491-4204
Commune de Belpech.
3491
3631
3632
4204
OW 2363-3638
OW 3487-3699
OW 2364-3856
3643
3856
1854-1962
Projet fontinal, 1854-1909.
Projet d'adduction d'eau potable, 1926.
Alimentation en eau potable : 2° tranche, subventions, 1962.
Commune de Blomac.
2364
1951-1964
Projet d'alimentation complémentaire en eau potable, 1964.
Projet d'alimentation en eau potable de Gesse, 1951-1962.
Commune de Bizanet.
3640
3641
3642
1927-1958
Projet d'alimentation en eau potable, 1958.
Commune de Bessède-de-Sault.
3487
3639
OW 3640-3642
Projets d'alimentation en eau potable des hameaux des Tresmèzes et
de La Devèze, 1961-1964.
Fontaines publiques, 1885-1909.
Eau potable, 1°, 2° et 3° tranche, 1957-1961.
Alimentation en eau potable des hameaux de La Devèze, 1964 et de
Tresmèzes, 1962.
Commune de Belvis.
2363
3638
1885-1964
1939-1958
Projet communal d'adduction d'eau potable de la commune de Blomac,
1939-1941.
Projet d'alimentation en eau potable : alimentation en énergie électrique
de la station de pompage du village, marché de gré à gré, déclaration
d'utilité publique, 2° lot tranchées-canalisation-robinetterie-voirie,
1957-1958.
Projet de construction d'un puits, 1954.
70
OW 3644
Commune de Bouisse : projet de distribution d'eau potable,
réservoir et chambre des vannes, tranchées et canalisations,
tranche complémentaire.
1956-1959
OW 3645-3646
Commune de Boutenac.
3645
3646
OW 3488-4575
Projet fontinal : construction d'une fontaine publique, construction d'un
lavoir, projet de réparation des canalisations, projet d'installation d'une
pompe, captage des sources du Pradel, 1864-1924.
Alimentation en eau potable du hameau de Gasparets, subventions,
1961.
Commune de Bram.
3488
4212
4575
1864-1961
1954-1962
Projet d'alimentation complémentaire en eau potable de la commune de
Bram, 1962.
Alimentation en eau potable de Sainte-Gemme : dossier subventionné
sur le programme départemental, 1955-1960.
Projet complémentaire de distribution d'eau potable de la ville de Bram,
1954-1960.
OW 3647
Commune de Brezilhac : alimentation en eau potable, subvention.
1957
OW 3648-3649
Commune de Brousses.
3648
3649
OW 3651-3652
Projet fontinal, 1879-1887.
Alimentation en eau potable, 1° tranche de travaux, 1957.
Commune de Bugarach.
3651
3652
1879-1957
1897-1962
Projet fontinal, 1897 ; projet d'alimentation en eau potable, 1923-1929.
Alimentation en eau du hameau de la Vialasse, 1962.
OW 3655
Commune de Cahuzac : projet d'alimentation en eau potable.
1959-1961
OW 3653
Commune de Cailhau : projet de distribution d'eau potable.
OW 3654
Commune de Cailhavel : distribution d'eau potable, proposition
d'agrément et subventions.
1957-1958
OW 3656
Commune de Cambieure : distribution d'eau potable, propositions
d'agrément et subventions.
1956-1957
OW 3657-3658
Commune de Camplong.
3657
3658
OW 3659
1959
1854-1956
Projet de conduite d'eau pour alimenter les fontaines publiques,
établissement de fontaines, construction d'un drain, projet d'adduction
d'eau potable, 1854-1910.
Avant-projet de distribution d'eau potable, 1956.
Commune de Camps-sur-Agly : projet d'alimentation en eau
potable, déclaration d'utilité publique des travaux, subventions.
1959
71
OW 3660
Commune de Camurac : projet d'alimentation en eau potable,
déclaration d'utilité publique.
1962
OW 2362
Commune de Canet d'Aude : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1932-1939
OW 3505
Commune de Capendu : alimentation en eau potable, projet
d'aménagement de la station de pompage.
1962
OW 3810-4433
Commune de Carcassonne.
3810
4161
4165
4433
1944-1958
Amélioration de l'alimentation en eau potable, nouvelle adduction pour
3
un débit supplémentaire journalier de 5 000 m , 1946.
Amélioration du réseau d'eau de l'avenue Bunau-Varilla, extension du
réseau de la route de Toulouse, 1958.
Amélioration en alimentation en eau du lotissement Saint-Jacques Le
Viguier et quartier de la Justice, 1958.
Amélioration de l'alimentation en eau potable, dossier du projet, 19441950.
OW 3661
Commune de Carlipa : alimentation en eau potable du village et
des écarts, 1° tranche de travaux, 1956 ; 2° tranche, 1959-1961.
1956-1961
OW 2349
Commune de La Cassaigne : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1937-1939
OW 2361
Commune de Castans : projet communal d'adduction d'eau
potable de la commune de Castans.
1933-1939
OW 4177-4576
4177
4178
4559
4576
OW 2360-3662
Alimentation en eau, forage artésien dans la vallée du Fresquel, 19571959.
Amélioration du réseau urbain d'eau potable, 1960.
Adduction d'eau complémentaire, 1958-1964.
Alimentation en eau potable, avant-projet, réseaux de distribution,
1958-1960.
Commune de Castelnau d'Aude.
2360
3661
3662
1957-1964
1934-1960
Projet communal d'adduction d'eau potable de la commune de
Castelnau-d'Aude, 1934-1939.
Dossier de subvention pour travaux de distribution d'eau dans le
village, 1960.
Dossier de subvention pour travaux d'adduction d'eau potable.1960
OW 3663
Commune de Caudebronde : projet d'alimentation en eau potable,
bordereau général.
1949-1950
OW 3664-3857
Commune de Caunettes-en-Val.
3664
3857
1952-1962
Projet d'alimentation en eau potable, 1959-1962.
Projet de captage d'eau potable, 1952.
72
OW 3665
Commune de Caux-et-Sauzens : alimentation en eau potable,
alimentation du hameau de Sauzens, lot unique.
1957
OW 3666
Commune de Cavanac : distribution d'eau potable dans les
écarts, 1° et 2° lot.
1962
OW 3858
Commune de Caves : projet d'alimentation en eau potable,
1ère phase, captage.
1951
OW 3667-3668
Commune de Cennes-Monestiés.
3667
3668
OW 2356-3669
er
Avant-projet d'alimentation en eau potable, 1 lot ; adduction d'eau,
rapport des experts ; projet d'installation filtrante, 1929-1938.
ère
ème
Projet d'alimentation en eau potable, 1
et 2
phase ; projet
d'alimentation en eau potable de 5 fontaines publiques, 1950-1958.
Commune de Citou.
2356
3669
1929-1958
1930-1960
Projet communal d'adduction d'eau potable de la commune de Citou,
hameau de Montbounous, 1930-1937.
Alimentation en eau potable du hameau de Rieussec, 1952-1960.
OW 4434
Commune de Comus : projet d'adduction d'eau potable.
1939-1942
OW 3670
Commune de Conilhac-Corbières : avant-projet et projet de
distribution d'eau potable.
1953-1956
OW 3671
Commune de Conques : alimentation en eau potable,
renforcement du réseau, lot unique, réservoir auxiliaire,
installation d'un groupe électro-pompe centrifuge et ses
canalisations.
1957-1959
OW 2359-3672
Commune de Coudons.
2359
3672
OW 3673
OW 2357
1937-1959
Projet communal d'adduction d'eau potable du hameau de Montmigea,
1937-1941.
Commune de Couffoulens : avant-projet de distribution d'eau
potable ; alimentation en eau du hameau de Cornèze, du quartier
de la gare à partir du village ; alimentation en eau, 3° tranche.
1951-1964
Commune de Couiza : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1941
OW 2358
Commune de Counozouls : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1936-1937
OW 3675
Commune de Cournanel : projet d'alimentation en eau potable.
1958
OW 3676
Commune de Coustaussa : projet d'alimentation en eau potable,
1951-1962
73
OW 3677
Commune de Cruscades : projet d'alimentation en eau potable,
déclaration d'enquête d'utilité publique.
1962
OW 3678
Commune de Cucugnan : projet d'adduction d'eau potable,
délcaration d'enquête d'utilité publique, dossiers de subventions.
1927-1957
OW 3679
Commune de Cumiès : projet d'alimentation en eau potable. 1960
OW 3674
Commune de Dernacueillette : recherche d'eau, adduction et
distribution ; projet complémentaire de distribution d'eau potable.
1957-1963
OW 2348
Commune de La Digne d'Amont : projet communal d'adduction
d'eau potable.
1913-1934
OW 3680
Commune de Donazac : distribution d'eau potable, dossier de
subvention, 1° tranche.
1957-1959
OW 3685-3859
Commune de Douzens.
3685
3859
1953-1963
Alimentation du hameau de Cabriac : différend avec la Société
nationale d'entreprise de Montpellier (Comigne, Douzens), 1957-1963.
Alimentation en eau potable : construction d'un puits de captage,
1953.
OW 3681
Commune de Duilhac : projet d'alimentation en eau potable,
déclaration d'utilité publique des travaux, dossier de subvention.
1956-1959.
OW 3861
Commune de Durban : avant-projet de construction d'un puits de
captage.
1952
OW 2355-3682
Commune d'Escouloubre
2355
3682
1910-1959
Avant-projet d'adduction d'eau potable, déclaration d'utilité publique,
1952-1959.
OW 2354
Commune d'Escueillens : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1935-1940
OW 3686
Commune d'Espéraza : renforcement du réseau d'alimentation en
eau potable.
1950-1952
OW 4431
Commune d'Espezel : projet fontinal.
OW 3683
Commune de Fabrezan : alimentaton en eau du hameau de
Villerouge-la-Crémade.
1959
OW 3687
Commune de Fajac-en-Val : construction d'un réservoir, projet,
règlement définitif.
1959
OW 3684
Commune de Fanjeaux : projet d'adduction d'eau potable,
extension du réseau de distribution.
1953-1962
74
1931-1937
OW 3688
Commune de Fenouillet-du-Razès : distribution d'eau potable.
1959
OW 3485
Commune de Festes-et-Saint-André : déclaration d'utilité publique
du projet d'alimentation en eau potable.
1960-1964
OW 2353-3689
Commune de Feuilla.
2353
3689
OW 2352-3862
Projet d'alimentation en eau potable, déclaration d'utilité publique,
dossier de subvention, 1960.
Commune de Fitou.
2352
3690
3862
1936-1960
1922-1955
Dossier de déclaration d'utilité publique, 1955.
Projet de captage, 1951.
OW 3691
Commune de Fleury d'Aude : alimentation en eau de Saint-Pierrela-Mer, avant-projet.
1958
OW 3506-4435
Commune de Fontiers-Cabardès.
3506
3863
4435
1949-1962
Projet de distribution d'eau potable aux écarts, 1962.
Alimentation en eau potable, travaux de recherche d'eau, 1951.
Adduction en eau potable, dossier du projet, 1949-1953.
OW 3692
Commune de Fontjoncouse : projet d'alimentation en eau potable,
1962
OW 3693
Commune de Fournes-Cabardès : projet d'alimentation en eau
potable.
1958-1959
OW 3694
Commune de Fraisse-Cabardès : distribution d'eau potable,
1° tranche, 2° tranche.
1959-1960
OW 3695
Commune de Gaja et Villedieu : projet d'alimentation en eau
potable, subventions 1° tranche.
1958
OW 3696
Commune de Génerville : distribution d'eau potable, subvention.
1959
OW 2351
Commune de Gramazie : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1938
OW 3864
Commune de Greffeil : projet de captage.
OW 3865
Commune de Gruissan : avant-projet de construction d'un puits de
captage.
1955
OW 3697
Commune d'Hounoux : dossier de subvention.
1952
1960
75
OW 3507-4327
Commune d'Issel.
3507
4327
1958-1964
Projet de distribution d'eau potable, 1962.
Alimentation en eau potable, 1958-1964.
OW 3698
Commune de Jonquières : projet d'alimentation en eau potable,
demande de subvention.
1956-1959
OW 2350
Commune de Labastide-d'Anjou : projet communal d'adduction
d'eau potable.
1938-1939
OW 4436
Commune de Labastide-en-Val : adduction en eau potable,
dossier d'avant-projet.
1938-1941
OW 3699
Commune de Labastide-Esparbairenque : projet de distribution
d'eau potable, cession gratuite d'une source.
1957
OW 3508-4331
Commune de Lacombe.
3508
4331
1955-1964
Projet d'alimentation en eau potable des écarts, 1964.
Aménagement du village et amenée d'eau dans les écarts, 1955-1957.
OW 4437
Commune de Lafage : alimentation en eau potable des hameaux
de Cazazils et de Miquel, dossier de projet.
1938-1944
OW 3700
Commune de La Force : distribution des eaux du Syndicat de la
Montagne Noire aux écarts ; amélioration et renforcement du
réseau du village ; construction d'un réservoir ; alimentation de 2
fermes ; adduction d'eau à la ferme "Joli Cœur".
1953-1960
OW 3789
Commune de Lagrasse : projet de construction d'un réservoir
complémentaire de distribution incendie, raccordement au
réservoir existant ; projet de distribution d'eau potable, 1° et 2° lot.
1960-1963
OW 4333
Commune de Lairière : alimentation en eau potable.
OW 3509
Commune de Lanet : projet d'alimentation en eau potable.
1957-1964
OW 2347-3794
Commune de Laprade.
2347
3794
1963
1936-1959
Projet communal d'adduction d'eau potable, 1936.
Projet de distribution d'eau potable, distribution aux quartiers de
Barragous, Laprade, Co d'Abrial et Pas du Rieu, 1959.
OW 3704
Commune de Lasbordes : construction d'un réservoir d'eau
potable, fournitures de compteurs d'eau, alimentation en eau
potable du hameau de la Raque et de la ferme Treboulet.
1957-1962
OW 3705
Commune de Le Clat : utilisation des eaux, 1° tranche, dossier de
subventions.
1960
76
OW 3701-4438
Commune de Les Brunels.
3701
4438
OW 3494-4337
OW 3702-4338
1950-1964
Projet fontinal ; projet de distribution d'eau potable, 1950-1962.
Alimentation en eau potable, 1° lot, terrassements, canalisations,
robinetterie, 1957-1964.
Commune de Les Martys.
3492
4339
1961-1963
Projet de distribution d'eau potable, 1961-1963.
Alimentation en eau potable, 1963
Commune de Les Ilhes.
3702
4338
OW 3492-4339
Alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ; avantprojet, subventions ; 2° lot : ouvrages d'art ; 1° lot : canalisations,
robinetterie ; construction de lavoir et abreuvoirs ; distribution d'eau
potable aux écarts, 1955-1962.
Projet d'adduction et de distribution d'eau potable du village des
Brunels et du hameau de Lagarde, 1938-1939.
Commune de Les Casses.
3494
4337
1938-1962
1956-1963
Projet de distribution d'eau potable, 1956-1962.
Alimentation en eau potable, 1963.
OW 3706
Commune de Lespinassière : projet d'alimentation en eau potable.
1960-1963
OW 3495-4340
Commune de Leuc.
3495
4340
OW 3618-3866
Alimentation des écarts, 1962-1964.
Alimentation en eau potable, 1964-1965.
Commune de Leucate (Plage).
3618
3703
3866
1962-1965
1954-1963
Adduction d'eau potable, plan général, dossier technique de forage,
procès-verbal, 1963.
Avant-projet d'alimentation en eau potable (hameau de La Franqui),
déclaration d'utilité publique, dossier de subvention, 1957-1963.
Alimentation en eau potable de Leucate-Plage, exécution d'un
nouveau forage, 1957 ; travaux de recherches d'eau, 1954.
OW 3493
Commune de Lignairolles.- Projet d'alimentation en eau potable.
1963
OW 3707
Commune de Limousis : projet fontinal ; projet d'alimentation en
eau potable.
1952-1959
OW 2346
Commune de La Louvière : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1936-1939
OW 2345-3708
Commune de Luc-sur-Aude.
2345
3708
OW 3709
1921-1957
Alimentation en eau potable, dossier de subvention, 1950-1957.
Commune de Luc-sur-Orbieu : alimentation en eau potable,
1958
77
OW 3710
Commune de Magrie : adduction d'eau, utilisation des eaux
1° tranche.
1960
OW 2344-3711
Commune de Malras.
2344
3711
1938-1958
Projet d'alimentation en eau potable, demande de subvention, 1958.
OW 3712
Commune de Malviès : alimentation en eau potable, utilisation
des eaux, dossier de subventions.
1957
OW 3713
Commune de Marsa : alimentation en eau potable ; déclaration
d'utilité publique ; dossier de subvention.
1957-1960
OW 3483
Commune de Marseillette : construction d'un réservoir.
OW 2343-3795
Commune de Mas-Cabardès.
2343
3795
OW 3486-4343
OW 3714-3867
3867
1955-1964
Alimentation en eau potable, 1964.
Commune de Mas-Saintes-Puelles.
3714
1938-1960
Projet fontinal : projet de distribution d'eau potable, 1955-1960.
Commune de Massac.
3486
4343
1963
1953-1963
Projet d'alimentation en eau potable : 1° tranche de travaux ; 2° tranche
de travaux, 1958-1963.
Projet de recherche d'eau par forage, 1953.
OW 3496
Commune de Mayreville : alimentation en eau potable des écarts.
1961-1963
OW 3715
Commune de Mazuby : projet d'alimentation en eau potable :
1° phase ; dossier de subventions.
1956
OW 3716
Commune de Miraval-Cabardès : projet de distribution d'eau
potable, bordereau général.
1958-1961
OW 2342
Commune de Mirepeisset : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1933-1940
OW 3717
Commune de Missègre : projet fontinal ; projet d'adduction d'eau
potable ; dossier de subvention.
1937-1944
OW 3718
Commune de Molleville : projet d'alimentation en eau potable.
1960-1961
OW 2341-3484
Commune de Montferrand.
2341
3484
1937-1964
Alimentation des écarts, 1964.
78
OW 2339-3719
Commune de Montfort.
2339
3719
1936-1960
Projet d'alimentation en eau, demande de subvention, 1957-1960.
OW 3720
Commune de Montgaillard : projet d'alimentation en eau potable ;
travaux de captage ; déclaration d'utilité publique ; dossier de
subvention.
1951-1959.
OW 3497
Commune de Montirat : projet de captage et d'alimentation en eau
potable.
1963-1964
OW 2340-3498
Commune de Montjardin.
2340
3498
1938-1964
Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement, 1964.
OW 3721
Commune de Montmaur : projet de distribution d'eau potable aux
écarts.
1959-1963
OW 3837
Commune de Montolieu : construction d'un barrage.
OW 3722
Commune de Montréal : projet d'alimentation en eau potable ;
bordereau général ; subventions.
1956-1958
OW 2338
Commune de Monze : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1937-1940
OW 3723
Commune
de
Moussoulens
:
projet
de
distribution
complémentaire d'eau potable ; alimentation du quartier haut du
village ; 2° lot, construction d'un réservoir surélevé.
1955-1961
OW 3790
Commune de Mouthoumet : projet d'alimentation en eau potable,
1° et 2° tranche.
1958-1960
OW 3840
Commune de Narbonne : aménagement de l'écoulement du Rec
de Veyret, déclaration d'utilité publique ; subvention.
1958
OW 2337-3869
Commune de Nébias.
2337
3796
3869
OW 3729-3730
1913-1959
Projet d'alimentation en eau potable : dossier de subvention ;
déclaration d'utilité publique, 1950-1959.
Commune de Niort-de-Sault.
3729
3730
OW 2336-3724
1958-1959
Fontaines ; projet de canalisation pour les fontaines publiques, 18791898
Projet d'alimentation en eau potable ; demande de subvention, 1958.
Commune d'Ornaisons.
2336
1931-1960
79
3724
Projet d'adduction et distribution d'eau potable ; enquête d'utilité
publique ; subventions, 1958-1960.
OW 2335
Commune d'Ouveillan : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1941-1943
OW 2334
Commune de Palaja : projet communal d'adduction d'eau potable.
1928-1935
OW 3725-3726
Commune de Pauligne.
3725
3726
1863-1957
Fontaines : projet fontinal ; alimentation du village en eau potable,
1863-1909.
Projet d'un réseau de distribution d'eau potable au village ; dossier de
subvention, 1957.
OW 2333
Commune de Paziols : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1936-1937
OW 2332-3503
Commune de Pech-Luna.
2332
3503
1931-1964
Projet de distribution d'eau potable dans la commune ; travaux
effectués par le syndicat de la Vixiège, 1958-1964.
OW 3731
Commune de Pennautier : projet d'extention du réseau de
distribution d'eau potable et de construction d'un réservoir, 1° et
2° lot.
1959-1960
OW 2331-3870
Commune de Pépieux.
2331
3727
3870
OW 2330-3728
Projet d'extension du réseau de distribution d'eau potable ; travaux
complémentaires, 1957-1962.
Commune de Pexiora.
2330
3500
3728
1933-1962
1937-1963
Distribution d'eau aux écarts, 1963.
Distribution d'eau ; canalisations, 1° tranche ; dossier du 1° et 2° lot ; 2°
tranche de travaux ; 3° tranche de travaux, 1951-1960.
OW 3732
Commune de Peyreffitte-sur-l'Hers : projet de distribution d'eau
potable ; 1°, 2° et 3° lot.
1961-1962
OW 3501-3871
Commune de Peyriac-de-Mer.
3501
3871
1950-1963
Projet d'adduction d'eau potable ; travaux de 1° phase ; construction
d'un puits de captage, 1950.
OW 3733
Commune de Pezens : avant-projet de renforcement du réseau
d'adduction d'eau.
1955
OW 2329
Commune de Pieusse : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1913-1939
80
OW 3499
Commune de Pouzols-Minervois : amélioration de la distribution
d'eau potable ; projet d'amenée d'eau pour usage agricole.
1957-1964
OW 3734
Commune de Pradelles-en-Val : alimentation en eau potable ;
dossier des travaux.
1955
OW 4351
Commune de Preixan : alimentation en eau potable.
OW 2328-3502
Commune de Puginier.
2328
3502
1958
1933-1963
Alimentation en eau potable de la commune et des écarts, 1956-1963.
OW 3736
Commune de Puichéric : projet d'alimentation en eau potable,
1° phase, travaux de captage ; 2° phase, subventions ;
déclaration d'utilité publique ; projet de station élévatoire des
eaux.
1955-1957
OW 3739-3740
Commune de Puivert.
3739
3740
1923-1962
Projet fontinal ; projet de captation ; adduction et distribution d'eau
alimentant la commune et 11 de ses hameaux, 1923-1928.
Projet d'alimentation en eau potable, 1° tranche ; dossier de
subvention, 1957-1962.
OW 2784
Commune de Ribouisse : projet d'adduction d'eau potable pour la
commune de Ribouisse.
1932-1940
OW 3737
Commune de Rieux-Minervois : extension du réseau de
distribution d'eau potable ; 1° tranche des travaux ; 2° tranche des
travaux.
1958-1960
OW 3741
Commune de Roquefère : projet de distribution d'eau potable ; 1°
lot, terrassements, canalisations, robinetterie ; 2° lot, construction
d'un réservoir.
1957
OW 2327
Commune de Roquefort-des-Corbières
d'adduction d'eau potable.
OW 2326-3738
Commune de Roquefort-de-Sault.
2326
3738
OW 3742-3743
OW 3744
projet
communal
1938-1939
1937-1963
Alimentation en eau potable du village et du hameau de Builhac ;
projet d'alimentation en eau potable ; déclaration d'utilité publique,
1951-1963.
Commune de Rouffiac-d'Aude.
3742
3743
:
1930-1957
Projet d'adduction d'eau potable, 1930-1937.
Extension du réseau de distribution : concours technique et financier
du Génie rural, 1957.
Commune de Rouvenac : projet de captage, dossier d'enquête ;
projet d'alimentation en eau potable, 2° phase, 1° tranche.
81
1959-1961
OW 2325
Commune de Rustiques : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1938-1941
OW 4362
Commune de Saint-Amans : alimentation en eau des écarts.
1963-1965
OW 3745-3746
Commune de Saint-André-de-Roquelongue.
3745
3746
OW 3482-4363
Projet d'adduction d'eau potable, 1926.
Alimentation en eau potable, dossier de subvention, 1957.
Commune de Saint-Denis.
3482
3791
4363
1926-1957
1953-1964
Alimentation en eau potable des écarts, 1962-1963.
Projet de distribution d'eau potable : bordereau général ; 2° lot,
construction d'un réservoir, 1953-1960.
Alimentation en eau potable des écarts ; adjudication, 1964.
OW 4314
Commune de Saint-Ferriol : projet d'alimentation en eau potable
et d'assainissement (devis, plans, enquête d'utilité publique).
1963-1964
OW 2319
Commune de Saint-Frichoux : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1941
OW 2323
Commune de Saint-Hilaire : projet communal d'adduction d'eau
potable.
1937-1940
OW 3747-3748
Commune de Saint-Julien-de-Briola.
3747
3748
1925-1957
Adduction d'eau potable, projet, 1925-1927.
Alimentation en eau potable : avant-projet pour le hameau des
Bonnerys, 1957.
OW 3504
Commune de Saint-Louis-et-Parahou : alimentation en eau
potable, dossier d'enquête.
1964.
OW 3749-3750
Commune de Saint-Martin-de-Villeréglan.
3749
3750
OW 3481-4365
Alimentation du village en eau potable, projet définitif, 1908.
Projet d'alimentation en eau potable, 1° tranche, demande de
subvention, 1958.
Commune de Saint-Martin-des-Puits.
3481
4365
1908-1958
1963-1964
ème
Alimentation en eau potable, 2
lot, construction du réservoir, 1964.
OW 2320
Commune de Saint-Martin-Lalande : projet communal d'adduction
d'eau potable.
1938
OW 2321-3872
Commune de Saint-Martin-le-Vieil.
2321
1934-1959
82
3751
3872
Projet d'alimentation en eau potable, dossier général, 1959.
OW 3797
Commune de Saint-Michel-de-Lanes : projet de distribution d'eau
potable, bordereau général, déclaration d'utilité publique.
1960-1964
OW 3752
Commune de Saint-Papoul : alimentation en eau potable du
groupement du Sud-occidental, 1° tranche ; 2° tranche ;
3° tranche.
1950-1958
OW 2322-3844 Commune de Saint-Pierre-des-Champs.
2322
3798
3844
1932-1961
Projet d'alimentation en eau potable de la commune, 1961.
Amélioration du canal de La Forge,1957-1959.
OW 3753
Commune de Saint-Sernin : projet de distribution d'eau potable.
1961
OW 3754
Commune de Saint-Colombe-sur-l'Hers : projet d'alimentation en
eau potable, demande de subvention.
1956
OW 3755
Commune de Sainte-Valière : alimentation en eau potable,
1962
OW 2324-4366 Commune de Saissac.
2324
3478
3799
4366
1938-1965
Projet complémentaire de distribution d'eau potable aux écarts sud-est
et sud-ouest, 1963-1964.
Adduction d'eau complémentaire, source d'Escourrou le
haut ; alimentation du village et des écarts "En Guiraud" et "Oustal
Naou" ; projet de distribution d'eau potable aux écarts sud-ouest,
1954-1963.
Construction du réservoir Saint-Jean, 1964-1965.
OW 3756
Commune de Sallèles-Cabardès : projet de distribution d'eau
potable, bordereau des pièces.
1958-1959
OW 3757
Commune de Salles-sur-l'Hers : projet d'adduction d'eau potable,
enquête d'utilité publique, travaux complémentaires.
1958
OW 3758
Commune de Salvezines : réalisation d'un réseau d'alimentation en
eau potable du village.
1956-1957
OW 3480
Commune de Salza : alimentation en eau potable de la commune,
projet.
1963
OW 3873
Commune de Serres : projet de captage.
OW 3759
Commune de Sonnac-sur-l'Hers : alimentation en eau potable du
village et d'un hameau, dossier de subvention.
1952
OW 3760
Commune de Sougraigne : projet d'alimentation en eau potable,
enquête d'utilité publique pour la 1ère tranche.
1962
83
1952
OW 3479-4368 Commune de Souilhanels .
3479
3800
4368
1961-1964
Projet d'alimentation en eau potable des écarts, 1964
3
Construction d'un réservoir semi-enterré de 50 m de capacité utile,
1961-1962.
Alimentation en eau potable des écarts, 1962-1964.
OW 3761
Commune de Souilhe : projet de distribution d'eau potable.
OW 3762
Commune de Soupex : projet d'alimentation en eau potable,
bordereau général.
1962
OW 3763
Commune de Talairan : projet fontinal ; projet d'amélioration de la
distribution d'eau publique ; distribution d'eau potable, 2° tranche et
3° tranche.
1931-1958
OW 3765
Commune de Taurize : projet d'alimentation en eau potable.
OW 3764
Commune de Termes : projet d'alimentation en eau potable, enquête
d'utilité publique.
1961-1964
OW 3766
Commune de Tournissan : projet d'aménagement et d'extension du
réseau d'alimentation en eau potable.
1957
OW 3772
Commune de Tourouzelle : alimentation en eau potable, avant-projet
; déclaration d'utilité publique.
1952-1957
OW 3793-4371 Commune de Trassanel
3793
4371
OW 4372
1962
1959
1962-1963
Projet d'alimentation en eau potable. 1962
Projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement. 1963
Commune de Trausse : alimentation en eau potable, projet
abandonné.
1963-1966
OW 3767-4374 Commune de Trèbes.
3767
4374
1953-1963
Projet d'adduction d'eau potable, raccordement du réservoir
communal au réseau du syndicat oriental des eaux de la montagne
noire ; alimentation complémentaire de la rive droite de l'Aude, 19531963.
Extension du réseau de l'alimentation en eau potable, 1961.
OW 3773
Commune de Tréville : distribution d'eau potable, avant-projet. 1957
OW 2318
Commune de Tuchan : projet communal d'adduction d'eau potable.
1933-1946
OW 3768
Commune de Ventenac-Cabardès : distribution d'eau potable.
1958-1960
OW 4554
Commune de Verdun-Lauragais : projet d'alimentation en eau
potable.
1961-1964
84
OW 3769
Commune de Villalier : projet d'alimentation en eau potable,
amélioration, construction d'un réservoir.
1961-1964
OW 3770
Commune de Villar-Saint-Anselme : projet d'amélioration de la
1951-1962
OW 3771
Commune de Villarzel-Cabardès : projet d'alimentation en eau
potable aux écarts.
1957
OW 3774
Commune de Villasavary : projet de distribution d'eau potable,
1° tranche ; construction d'un réservoir surélevé, 2° tranche.
1955-1958
OW 3775
Commune de Villebazy : alimentation en eau potable, 1° tranche,
1960
OW 3776
Commune de Villedubert : installation d'une station de surpression.
1960
OW 3510
Commune de Villefort : projet d'alimentation en eau potable.
1956-1964
OW 3777
Commune de Villegailhenc : projet d'adduction d'eau potable, 1° lot,
2° tranche, construction d'un réservoir d'eau.
1957-1962
OW 3779
Commune de Villegly : projet d'alimentation en eau potable des
écarts, lot unique.
1960
OW 2315
Commune de Villelongue-d'Aude : projet communal d'adduction
d'eau potable.
1938
OW 3780
Commune de Villemagne : alimentation en eau potable,
1° tranche de travaux.
1956-1962
OW 3781
Commune de Villemoustaussou : extension du réseau de
1957-1960
OW 3511-4382
Commune de Villeneuve-la-Comptal.
3511
4382
OW 2317-3874
Alimentation en eau potable, projet de distribution, construction station
de pompage, construction du château d'eau, 1962-1964.
Commune de Villeneuve-les-Corbières.
2317
3782
3874
1957-1964
1933-1960
Avant-projet d'adduction d'eau potable, 1° phase de travaux, dossier de
subvention, déclaration d'utilité publique, 1950-1960.
Travaux de recherche d'eau, 1952.
OW 3783
Commune de Villeneuve-les-Montréal : projet de distribution d'eau
potable, bordereau général.
1959-1961
OW 2316
Commune de Villeneuve-Minervois : projet communal d'adduction
d'eau potable.
1939-1940
85
OW 3784
Commune de Villepinte : projet de distribution d'eau potable aux
écarts, 1° tranche de travaux (écarts sud) ; 2° tranche. 1958-1960
OW 3785
Commune de Villesèquelande : alimentation en eau potable, 1° et
2° tranche de travaux.
1952-1960
OW 3786-3875
Commune de Villesèque-les-Corbières.
3786
3875
1952-1959
Projet d'alimentation en eau potable, déclaration d'utilité publique,
dossier de subvention, 1959.
Avant-projet de construction d'un captage, 1952.
OW 3801
Commune de Villesiscle : projet d'alimentation en eau potable.
1961
OW 3787
Commune de Villespy : alimentation en eau potable, avant-projet,
modification de la sous-répartition des dépenses autorisées.
1952-1959
OW 3802-4429
Syndicat d'Armissan-Vinassan.
3802
4429
1939-1959
Alimentation en eau potable, 3° tranche, propositions de subvention,
1959.
Arrêté constitutif du 6 janvier 1939, siège du syndicat (Armissan) ;
receveur du syndicat (receveur municipal d'Armissan), 1939.
OW 2414
Syndicat des eaux du Brian (Hérault) : adhésion des communes
d'Azille et de Pépieux dans l'Aude ; constitution du syndicat,
délibérations et projet de captage.
1943-1949
OW 2415-4430
Syndicat pour l'alimentation en eau du Pays de Sault dans les
communes de Belcaire, Comus, Espezel, Roquefeuil. 1937-1962
2415
3528
3529
4430
OW 2926-3860
Syndicat de Belpech-Salles-sur-l'Hers.
2926
3803
3860
OW 4567
Constitution du syndicat, délibérations, rapports et projet d'arrêté,
1949-1950.
Communes de Roquefeuil et Espezel : enquête d'utilité publique,
1960-1961.
Registres d'enquête pour l'expropriation pour cause d'utilité publique,
déposé dans les mairies ; enquête parcellaire ; dossier subvention,
1959-1962.
Syndicat inter-communal d'Espezel-Roquefeuil : arrêté constitutif du
22 juin 1937 ; projet d'alimentation en eau potable des communes
d'Espezel et de Roquefeuil, 1937-1943.
1951-1958
Constitution du syndicat délibérations, correspondance, arrêtés,
budgets et comptes, et dissolution du syndicat, 1951-1958.
Alimentation en eau potable des communes de Molleville, Marquein,
Saint-Michel-de-Lanès, La Louvière, 1955.
Syndicat d'adduction d'eau de Belpech-Molandier : projet
d'alimentation en eau potable, 1 ère et 2ème tranche des travaux ;
alimentation en eau potable du hameau de Labastide-Couloumat,
3ème tranche.
1961-1966
86
OW 2416-3804
Syndicat d'eau potable des communes de Bouriège et
La Serpent.
1946-1959
2416
3804
OW 2417-3805
Syndicat d'adduction d'eau des communes de Castelnau-d'Aude
et d'Escales (siège syndical : Castelnau-d'Aude).
1950-1957
2417
3805
OW 2411-2413
3806
Constitution du syndicat, délibérations, projet d'arrêté, 1949-1952.
Budgets ; comptes ; délibérations, 1953 ; dissolution du syndicat,
1961.
Projet d'adduction d'eau ; achat d'un groupe électro-pompe ; projet de
captage (subvention) ; construction de la station de pompage ;
alimentation provisoire en eau (plan de détresse), 1949-1953.
Syndicat oriental des eaux de la Montagne noire.
2919
3519
3521
3522
5
1936-1939.
1940-1944.
1945-1946.
Syndicat du "Mont Alaric" des communes de Conilhac-Corbières,
Fontcouverte, Moux, Saint-Couat-d'Aude (siège syndical à Moux).
1949-1961
2418
3553
OW 2919-4564
Dossier de constitution du syndicat, délibérations et projet d'arrêté, 1950.
Projet d'alimentation en eau potable : déclaration d'utilité publique ;
dossier de travaux ; dossier de subvention 1° et 2° tranche, 19501957.
Syndicat de Chalabre-Rivel à Chalabre 5 : projet d'adduction
d'eau ; comptabilité ; procès-verbaux et devis estimatifs des
travaux d'aménagement et d'entretien.
1936-1943
2411
2412
2413
OW 2418-3806
Délibérations, déclaration d'utilité publique des travaux de construction
du puits de captage, projet de captage et arrêté de constitution du
syndicat intercommunal, 1946-1949.
Projet d'alimentation en eau potable, 2° phase, dossier de subvention,
1957-1959.
1947-1964
Constitution d'un syndicat d'études, agrément de M. Aragon comme
ingénieur conseil ; constitution définitive du syndicat ; délimitation
géographique ; adhésion des communes ; délibérations municipales ;
délibérations du Comité du syndicat ; arrêtés préfectoraux ;
correspondance, 1947-1960.
Agrément des travaux projetés ; plan général des ouvrages et tracé
des canalisations ; travaux : 4° à la 10° tranche, 1948-1960.
Délibérations du comité du Syndicat oriental concernant les emprunts
et les travaux, 1947-1957. Projet Chabal pour la commune de
Caudebronde ; dossiers prise d'eau de "Las Dous", 1947. Amenée
d'eau au hameau de Bourdials, 1950. Travaux de captage dans les
communes de Pradelles-Cabardès, Laprade. Alimentation des
hameaux de Fournes et Riviole-Bas, Barragnans, Laprade, Pas-duRieu, 1950. Station de pompage à Cuxac-Cabardès, 1957.
Projet de distribution d'eau potable aux écarts de la commune de
Cuxac-Cabardès, 1960. Alimentation des écarts des communes
d'Aigues-Vives, Laure, Villarzel et Saint-Frichoux (11° tranche), 19601961.
Ces dossiers ont été versés par la Trésorerie générale (service de la perception).
87
3523
4564
2920
3558
OW 2916-4602
Projet de desserte des écarts de Miraval-Cabardès, 1962.
12° tranche : adduction à Trassanel ; desserte des écarts de Limousis
et Sallèles-Cabardès ; marche automatique de la station de
Villeneuve-Minervois, 1962. 13° tranche : projet d'alimentation des
écarts de plusieurs communes, 1963.
Délibérations ; travaux divers, 1949-1964.
Budgets et comptes, emprunts réalisés par le syndicat, recouvrement
des annuités, 1947-1958.
Budgets, comptes, délibérations, 1959-1962.
Syndicat sud-oriental des eaux de la Montagne noire.
3514
3515
3516
3517
4563
2916
2917
3559
4602
1946-1964
Délibérations du comité et des conseils municipaux ; affaires diverses,
1946-1956.
Travaux effectués par le syndicat ; alimentation en eau de FontiersCabardès ; rattachement de la source du Bousquet à la commune de
Saissac ; première et deuxième tranche, 1948-1951.
Travaux effectués par le syndicat : 3° tranche à la 11° tranche de
travaux, 1950-1960.
12° et 13° tranches de travaux et dossier d'adduction complémentaire
à la commune de Fontiers-Cabardès, 1962-1964.
Travaux effectués par le syndicat et 13° tranche des travaux ;
marchés ; adjudications ; projets, 1949-1964.
Budgets et comptes, 1951-1959.
Emprunts réalisés par le syndicat ; recouvrement des annuités, 19521959.
Budgets ; comptes ; délibérations; affaires diverses, 1959-1962.
OW 2716-3520 Syndicats oriental et sud-oriental des eaux de la Montagne noire.
1946-1959
2716
2913
2914
2915
2918
3518
3520
OW 2910-4565
Projet d'alimentation en eau potable ; plan général, 1948-1951.
Délimitation géographique du syndicat sud-oriental des eaux de la
Montagne noire : délibérations municipales, 1949.
Constitution d'un syndicat intercommunal en vue de l'alimentation en
eau potable : études ; projet ; arrêtés ; délibérations municipales ;
adhésion des communes (Syndicat sud-oriental), 1946-1959.
Comité du syndicat sud-oriental : désignation des délégués des
conseils municipaux, élection du président ; délibérations du comité ;
correspondance, 1950-1959.
Convention pour l'exploitation du service de distribution d'eau :
délibérations du comité et des conseils municipaux, convention
passée avec la S.A.D.E. (Syndicat sud-oriental), 1950. Règlement
d'eau de Laure-Minervois.
Demande de subvention, 1947 ; avant-projet d'alimentation en eau
potable et projets : captage de "Las Dous", de "Carcanade-Brousses",
1947-1948.
Dossier complet de l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique
et d'urgence des travaux d'alimentation en eau potable ; rapport de la
commission d'enquête ; recueil des avis des services et organismes
consultés ; rapport de l'ingénieur en chef du Génie rural accompagné
du projet de décret, 1948.
Syndicat sud-occidental des eaux de la Montagne noire.
1947-1964
2910
Création du syndicat : délibérations municipales décidant de la
constitution du syndicat, agréant M. Aragon comme ingénieur-conseil
du syndicat, arrêté préfectoral d'autorisation, 1947.
88
2911
2912
3524
3560
4565
OW 2408-3534
Syndicat de l'Orbieu : communes de Bizanet, Boutenac,
Camplong, Canet-d'Aude, Conilhac-Corbières, Cruscades,
Fabrezan, Ferrals, Lagrasse, Lézignan, Luc-sur-Orbieu, Moux,
Montséret, Ornaisons, Ribaute, Saint-André-de-Roquelongue,
Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-des-Champs, et Tournissan
(siège syndical à Lézignan).
1942--1958
2408
2409
2410
3534
OW 2419-3556
2927
3525
3526
3527
3556
3808
3868
6
Dossier de constitution du syndicat, délibérations et projet d'arrêté,
1949.
Budgets et comptes, délibérations du bureau du syndicat, 1951-1959.
Projet d'adduction et de distribution d'eau dans la commune de
Montbrun (dossier en double exemplaire), 1950-1953.
Projet d'adduction et de distribution d'eau dans la commune de
Roquecourbe, 1950-1956.
Projets, travaux, délibérations et affaires diverses du syndicat
Roquecourbe-Montbrun, 1948-1958.
Budgets d'adduction d'eau, délibération pour la nomination des
délégués syndicaux, 1959-1962.
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau de Montlaur-Pradellesen-Val.
1943-1962
3512
3513
3555
3735
OW 2420
6
Comptabilité annuelle du syndicat : 1942-1944.
Comptabilité annuelle du syndicat : 1945-1948.
Délibérations et divers travaux d'aménagement, 1942-1958.
Projets et travaux, dossiers de subventions, enquête d'utilité publique,
1947-1957.
Syndicat d'alimentation en eau des communes de Montbrun et
Roquecourbe (siège syndical à Roquecourbe).
1948-1962
2419
OW 3512-3868
Désignation des délégués communaux au Comité du syndicat,
adhésions nouvelles, formation en syndicat d'études, établissement
d'un programme de travaux : délibérations, correspondance, 1950.
Dossiers des travaux exécutés par le syndicat : alimentation de
Tréville et La Pomarède, 1956. Puginier, Souilhe et Soupex, 1957. Les
Casses, Saint-Paulet, 1959. Programme d'urgence, 1961.
Alimentation de Souilhanels, 1962. Programme d'Etat, 1962.
Alimentation de Baraigne, 1955-1964.
Budgets ; délibérations, 1959-1962.
Délibérations ; travaux, 1957-1964.
Dossier de déclaration et d'enquête d'utilité publique, 1959.
Dossier de subvention et travaux, 1959-1962.
Adduction d'eau potable, budgets, délibérations, 1959-1962.
Constitution du nouveau syndicat du Val de Dagne : Lagrasse,
Montlaur, Pradelles, Rieux et Serviès-en-Val, 1947. Réclamation
contre la dérivation des eaux, délibérations des communes, 19431949.
Projet de syndicat pour le captage des sources de Labastide-en-Val et
de Villetritouls (source de la Matte), 1957.
Travaux de recherches d'eau, forages à exécuter sur la commune de
Montlaur, 1952.
Syndicat d'alimentation en eau du hameau de "Les Tougnets",
communes de Puivert et de Saint-Jean-de-Paracol : délibérations,
projets et travaux.
1912-1939
Les dossiers O W 2408 et 2409 proviennent de la Trésorerie générale (service de la perception).
89
OW 3533
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Saint-Justet-le-Bézu, Saint-Ferriol et Granès : projet d'alimentation en eau
potable des communes intéressées, déclaration d'utilité publique.
1957-1961
OW 3807
Syndicat de Saint-Martin-Lalande : projet de groupement des
communes de Fendeille-Laurabuc-Mireval-Lauragais-Saint-MartinLalande-Villeneuve-la-Comptal.
1957
OW 2404-3650
Syndicat de Salsigne, Villanière et Villardonnel à Villanière.
1934-1962
2404
2405
2406
2407
3557
3650
OW 2399-4733
Comptabilité, gestion annuelle du syndicat, 1934-1938.
Gestion comptable annuelle du syndicat, 1938-1952.
Projet d'alimentation en eau potable, D.U.P., 1937-1938
Syndicat de Sigean, Portel, La Nouvelle à Sigean.
2399
2400
2401
2402
2403
4733
1906-1948
Formation du syndicat ; pièces de comptabilité ; budgets et comptes
annuels ; procès-verbaux et devis estimatifs des travaux
d'aménagement et d'entretien ; rôles des taxes à recouvrer, 19061929.
7
Comptabilité, gestion annuelle du syndicat , 1930-1938.
Formation du syndicat ; pièces de comptabilité ; budgets et comptes
annuels ; procès-verbaux et devis estimatifs des travaux
d'aménagement et d'entretien ; rôles des taxes à recouvrer, 19421945.
Délibérations, budgets et comptes administratifs, correspondance,
1910-1938.
OW 3530
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau des Trois-Vallées :
projet d'adduction, déclaration d'utilité publique, dossier des
travaux et de subvention.
1955-1960
OW 3531
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Limouxin : projet
d'alimentation en eau potable, déclaration d'utilité publique.
1954-1956
OW 3532
Syndicats des Trois-Vallées et du Limouxin : programme
d'ensemble.
1955
OW 2937-4566
Syndicat intercommunal de La Vixiège.
2937
3535
7
1950-1964
Formation du syndicat intercommunal de La Vixiège : adhésion des
communes ; budgets et comptes ; procès-verbaux des réunions,
1950-1958.
Projet d'alimentation d'eau potable : déclaration d'utilité publique,
1952-1953.
Les dossiers cotés O W 2400 à 2402 proviennent de la Trésorerie générale (service de la
perception).
90
3536
3554
4566
Aménagement d'un point d'eau, 1950-1951. Dossier de subventions,
1954-1960. Dossier des travaux, 1954-1957.
Comptes ; budgets ; délibérations, 1959-1962.
Travaux 1° et 2° tranche ; marchés, 1953-1964.
91
Fonds des Ponts et Chaussées
Travaux publics
Adduction d'eau
OW 2785
Affaires générales et diverses relatives à l'alimentation en eau
potable, des communes des département : circulaires, rapports,
renseignements statistiques.
1900-1953
OW 2786
Matières diverses relatives à l'adduction d'eau potable : rapports,
états des travaux, subventions accordées pour les communes de :
Alzonne, 1946 ; Bessède de Sault, 1939 ; Boutenac, 1933-1936 ;
Bram, 1942 ; Camplong, 1936 ; Cascastel, 1911-1936 ; Fraissedes-Corbières, 1939 ; Montbrun, 1932-1936 ; Montredon, 1936 ;
La Nouvelle, 1926 ; Roubia, 1931-1932 ; Salles-d'Aude, 19351936 ; Soulatgé, 1934-1936 ; Talairan, 1933-1934.
1911-1946
92
VOIRIE VICINALE
Généralités
OW 2725
Voirie départementale et vicinale : instructions, généralités.
1935-1950
OW 2694
Matières
générales
et
requêtes
diverses
concernant
l'administration du service vicinal sous contrôle des Ponts et
Chaussées (classement chronologique), règlement pour le service
des cantonniers.
1931-1941
OW 1432-3157
Délibérations municipales relatives à la gestion, par le service des
Ponts et Chaussées, de la voirie rurale et urbaine (classement
topographique A-V).
1942-1956
1432 - 1942-1943.
3156 - 1949.
3157 - 1950-1956.
OW 3573-3574
Gestion de la voirie communale par le service des Ponts et
Chaussées.
1961-1964
3573 - 1961, 1962, 1963.
3574 - 1964.
OW 3158-3159
Interventions des Ponts
communales.
et
Chaussées dans les affaires
1949-1956
3158 - 1949-1951.
3159 - 1949-1956.
OW 3575-3576
Concours du service des Ponts et Chaussées.
1963-1964
3575 - 1963.
3576 - 1964.
OW 3577
Concours des conducteurs de chantiers.
OW 4515-4517
Fonds spécial d'investissement routier.
1963
1952-1964
4515 - Tranche urbaine, 1954-1960.
4516 - Tranche rurale et vicinale, 1956-1961.
4517 - Instructions et situations de crédits, 1952-1964.
OW 2935
Voiries vicinales et rurales : statistique mécanographique sur la
longueur de la voirie communale.
1952
93
OW 4551
Renseignements statistiques et compte-rendu annuel du service
vicinal, 1949-1962. Enquête sur l'aide apportée aux communes
par le département et circulaire du 20 juillet 1960.
1960-1961
OW 3351
Registres des chemins ruraux et communaux par arrondissement.
1914-1959
OW 4048
Arrêtés préfectoraux concernant le classement des chemins
communaux.
1959
Personnel
OW 2314
Service vicinal, commission des économies du Conseil général de
l'Aude : enquête administrative, réponses des chefs cantonniers
et rapport général de L. Rogues, rapporteur auprès de la
commission et conseiller général de Belpech.
1926
OW 2313
Service vicinal : situation annuelle du personnel des agentsvoyers, employés et cantonniers ; états nominatifs et récapitulatifs
des fonctionnaires avec les indications de grade, de l'emploi, de la
résidence, de la date de naissance, de l'entrée en fonction, de la
dernière promotion, du traitement et des notes et observations
attribuées.
1849-1916
OW 2695-2696
Vicinalité, personnel : propositions d'avancement concernant les
ingénieurs du service vicinal, les agents des bureaux et les
cantonniers ; créations de nouveaux postes de chef cantonnier,
nominations de candidats militaires classés et mutations
diverses ; arrêtés et notices (classement chronologique).
1930-1940
2695 - 1930-1934.
2696 - 1935-1940.
OW 2697
Vicinalité, personnel, mouvement général des cantonniers :
mutations, permutations ; approbation d'arrêtés de nominations et
tableaux annuels de répartition des brigades.
1937-1939
OW 2698
Vicinalité, service vicinal, personnel : concours d'aptitude à
l'emploi d'agent technique du service vicinal (dossiers des
candidats).
1922-1937
OW 2699
Vicinalité, service vicinal, personnel : dossiers individuels du
personnel des ingénieurs du service vicinal (A-P).
1932-1939
OW 2311-2312
Service vicinal : personnel des agents-voyers et employés du
service de la vicinalité départementale (dossiers individuels des
fonctionnaires).
1900-1930
2311 - A à J, 1900-1930.
2312 - L à V, 1901-1928.
94
OW 2288-2712
Cantonniers du service vicinal : dossiers individuels.
2712
2713
2714
2715
2288
2289
2290
2291
2292
2293
2294
2295
2296
2297
2298
2299
2300
2301
2302
2303
2304
2305
2306
2307
2308
2309
2310
2702
2700
OW 2711
1901-1956
A-B, 1901-1956.
C-L, 1901-1956.
M-V, 1901-1956.
A-V, 1918-1953.
A, 1933-1938.
B, 1931-1938.
C et D, 1928-1938.
E et F, 1927-1940.
G à L, 1928-1938.
M, 1921-1938.
N à P, 1930-1938.
R, 1926-1938.
S à V, 1924-1939.
A, 1901-1927.
B, 1901-1931.
C, 1901-1931.
D et E, 1902-1931.
F-G, 1902-1931.
H-J, 1901-1930.
L, 1901-1928.
M, 1901-1931.
O-P, 1901-1930.
R, 1901-1931.
S, 1901-1931.
T à V, 1904-1928.
A à T, 1910-1948.
A-R, 1919-1950.
A-V, 1920-1956.
A-V, 1941-1944.
Cantonniers du service vicinal : liquidation de retraites et
pensions.
1938-1943
Voirie communale
OW 2791
Syndicat intercommunal de voirie du canton d'Alaigne :
communes d'Alaigne, Bellegarde, Belvèze, Brézillac, Brugairolles,
Cailhau, Cailhavel, Cambieure, Donazac, Escueillens, Fenouillet,
Ferran, Gramazie, Hounoux, La Courtète, Lasserre, Lauraguel,
Lignairolles, Malviès, Mazerolles, Montgradail, Monthaut, Pomy,
Routier, Saint-Just-de-Belengard, Seignalens, Villarzel :
constitution du syndicat ; délibérations.
1954
OW 3551
Syndicat intercommunal de la région de Bram : comptes ;
budgets ; délibérations ; titres de recettes.
1953-1962
OW 2792
Syndicat intercommunal de Castelnaudary-sud : communes de
Baraigne, Cazalrenoux, Cumiès, Fendeille, Fonters-du-Razès,
Génerville, Lacassaigne, Lasbordes, Laurac, Laurabuc, MasSaintes-Puelles, Mireval-Lauragais, Molleville, Montauriol, Payrasur-l'Hers,
Pexiora,
Saint-Amans,
Saint-Martin-Lalande,
Villeneuve-la-Comptal : constitution du syndicat ; délibérations.
1954
95
OW 2793
Syndicat intercommunal de Lagrasse : communes de Camplong,
Caunettes, Félines, Jonquières, Lagrasse, Lairière, Lanet, La
Roque, Maironnes, Monjoi, Mouthoumet, Ribaute, Saint-Laurent,
Saint-Martin, Saint-Pierre, Talairan, Termes, Tournissan,
Vignevieille, Villerouge : constitution, délibérations.
1954
OW 2424-3552
Syndicat intercommunal de voirie du canton de Peyriac-Minervois
pour l'entretien de la voirie et l'achat d'un rouleau compresseur :
groupement des communes d'Aigues-Vives, Azille, CaunesMinervois, La Redorte, Laure-Minervois, Pépieux, PeyriacMinervois, Puichéric, Rieux-Minervois, Saint-Frichoux et
Villeneuve-Minervois.
1949-1662
2424
3552
OW 2423-3550
Syndicat intercommunal de voirie de la région de Ginestas pour
l'entretien de la voirie et l'acquisition d'un rouleau compresseur.
Groupement des communes d'Argelliers, Argens, Bize, Canet,
Ginestas, Mailhac, Marcorignan, Mirepeisset, Névian, Ouveillan,
Paraza, Pouzols, Raissac-d'Aude, Roubia, Saint-Marcel, SaintNazaire, Sainte-Valière, Sallèles-d'Aude, Ventenac d'Aude et
Villedaigne.
1951-1953
2423
3550
OW 2422
Dossier de consitutiton du syndicat, comptabilité, délibérations,19491952.
Comptes ; budgets ; délibérations, 1953-1962.
Dossier de constitution du syndicat, arrêté préfectoral, délibérations,
1951
Délibérations du conseil municipal pour élection des délégués au
syndicat intercommunal de la voirie de Ginestas, 1953
Syndicat de voirie de la région narbonnaise pour l'entretien des
diverses voiries communales : groupement des communes
d'Armissan, Bages, Bizanet, Coursan, Fleury, Gruissan,
Montredon, Peyriac-de-Mer, Saint-André-de-Roquelongue, Sallesd'Aude, Sigean et Vinassan. Dossier de création du syndicat,
arrêtés préfectoraux, délibérations, entretien de la voirie et
acquisition d'un rouleau compresseur.
1950-1952
Voirie urbaine
OW 4193
Commune d'Aragon : construction de caniveaux et remise en état
1963
OW 4200
Commune d'Azille : plan d'alignement de la rue Tallavignes. 1862
OW 4224
Commune de Badens : construction d'une cuvette axiale
bétonnée dans le ruisseau de Canet et empierrement avec
revêtement du lit à la sortie du village de Badens (caniveaux).
1959
OW 4203
Commune de Barbaira : élargissement de la rue de l'Eglise par
rescindement de l'immeuble Sol.
1962
96
OW 4209
Commune de Berriac : expropriation pour l'ouverture d'une rue.
1960
OW 4213
Commune de Cahuzac : projet d'aménagement des rues du
village.
1961
OW 4215
Commune de Capendu : projet d'alignement de la rue Marcoviti.
1861
OW 4175
Commune de Castelnaudary : aménagement de la rue Pech, du
cours de la République, du chemin des "Camelot" et autres rues
diverses.
1955-1958
OW 4230
Commune de Conques : construction de caniveaux et de trottoirs
le long du C.D. 101 dans le village.
1960
OW 4180
Commune de Cuxac-d'Aude : mise en état des rues du village,
bordure de trottoir, 1/2 caniveaux, caniveaux, chaussées.
1960
OW 4676
Commune de Davejean : mise en état et construction de rues.
1965
OW 4677
Commune de La Force : réfection des rues du village.
OW 4678
Commune de Montclar : remise en état des rues, construction de
trottoirs.
1959-1962
OW 4233
Commune de Montolieu : projet de construction de caniveaux et
de remise en état des rues du village.
1959
OW 4144-4576
4144
4145
4579
1962
1952-1968
Création d'une place à l'intersection des rues Sully, des Orfèvres et
Turgot, 1956-1960.
Ouverture de la nouvelle avenue de Gruissan, expropriation, 19521960.
Elargissement de la rue Fleming, dossier d'expropriation, 1966-1968.
OW 4236
Commune de Peyriac-Minervois : construction de caniveaux et
remise en état des rues du village.
1959
OW 4679
Commune de Pezens : projet de remise en état des rues et
places.
1964-1965
OW 4680
Commune de Puichéric : lotissement de la gare, construction de
chaussée et bordures de trottoirs.
1965
OW 4581
Commune de Quillan : élargissement du quai du Pouzadou,
dossier d'expropriation.
1968-1969
OW 4681
Commune de Trèbes : remise en état des rues de la Cité du
1er mai et place.
1964
97
OW 4241
Commune de Villespy
aménagement de rues.
:
construction
de
caniveaux et
1959
OW 2425
Syndicat intercommunal en vue du projet d'aménagement du site
de Saint-Ferréol. Groupement des communes de Les Brunels
(Aude), Revel et Vaudreuille (Haute-Garonne), Sorrèze (Tarn).
Dossier de constitution du syndicat, arrêté préfectoral de la HauteGaronne.
1951
Voirie rurale
OW 4197
Alzonne : redressement du chemin rural de Villelissis au Fresquel.
1963
OW 4191
Aigues-Vives : projet de mise en état des chemins ruraux.
OW 4194
Aragon, chemins ruraux et voies communales : projet de
construction de chaussées revenues.
1963
OW 4158
Argens-Minervois : projet d'élargissement du chemin rural dit de
"l'Eglise".
1958
OW 3812
Arzens : aménagement du chemin de Boudet.
OW 4198
Arzens, chemin rural dit du Camp de Graus : travaux de
construction de chaussée revêtue et couches de roulement sur
l'ensemble du chemin.
1962
OW 4201
Azille : remise en état des chemins ruraux.
1960-1961
OW 3813
Badens : construction du chemin rural de la Mijane.
1958-1961
OW 4217
Badens : projet d'acquisition de terrains par la commune de
Badens pour la construction du chemin de Métairie-Neuve et
d'aliénation d'une partie du chemin rural dit de "Badens à
Bradelle", 1960. Remise en état des chemins ruraux des Pradels,
de la Métairie Neuve, de Mouna, et de la Plaine, 1962. 1960-1962
OW 4208
Baraigne : travaux de réfection des chemins de la "Malbirado" du
château d'"en Coulet" de Bordeneuve.
1962
OW 4202
Barbaira : projet de remise en état du chemin rural de Mayrac,1961.
Construction de chaussée et d'ouvrages d'art sur le chemin de la
Métairie des Combes, 1963.
1961-1963
OW 4159
Bizanet : projet de mise en état du chemin rural reconnu de
Fontfroide, 1959. Projet de mise en état du chemin rural reconnu
de "Gasparets, 1957.
1957-1959
OW 3815
Brézilhac : remise en état de la voirie rurale.
1960
1962-1963
1959-1961
98
OW 3817
Camps-sur-l'Agly : construction du chemin des Pastressis, dossier
de subvention.
1959
OW 4708
Camurac : construction d'un hangar pour le chasse-neige, avec
logement pour chauffeur.
1940
OW 4216
Capendu : projet de remise en état du chemin rural de "Mayrac".
1961
OW 4162
Cascastel : chemin rural de la Violette (pont submersible sur le
ruisseau du Coumo de Maliès.
1961
OW 3819
Castans-Pradelles : aménagement du chemin reliant les deux
communes.
1957-1960
OW 4173
Castelnaudary : élargissement du chemin des Fontanilles,
acquisition du terrain Jean.
1959
OW 4319
Caunes-Minervois : ouverture de 2 voies à incorporer aux chemins
ruraux n° 3 et 4.
1958-1960
OW 4618
Caux-et-Sauzens : construction de chaussées sur les chemins
dits de "Villesèquelande" et de "Montréal", des "Castelles". 1962
OW 4619
Cavanac : remise en état et construction de chaussées, chemins
de "Pébrils", du Roc, de Saint-Martin, du Bru et de Cassoulet.
1661-1962
OW 4620
Cazalrenoux : projet de construction de chaussées sur les
chemins de Cazalrenoux à Laurac et à Piquemoure. Réfection
des chemins de Saint-Estèphe, Castres, Barsa, Cammas,
Bramosset et Rivière.
1960-1964
OW 4621
Cazilhac : construction d'une chaussée sur le chemin de Sarrat.
1963-1964
OW 4622
Cennes-Monestiès : construction d'un passage à gué et
d'aqueducs.
1962
OW 4623
Citou : construction de murs en bordure du chemin de Rieussec.
1965
OW 4624
Comigne : remise en état du chemin de "Moux".
OW 4122
Comus : projet d'aménagement de l'intersection de 2 rues.
1959-1965
OW 3821
Conilhac-de-la-Montagne : construction du chemin de "Pla de la
Lano", subvention.
1955
OW 4709
Coursan : réparation des dégradations causées à la voirie par
faits de guerre.
1947-1954
1960
99
OW 4625
Davejean : réfection des chemins ruraux, chemin de la Rivière, de
Félines.
1961-1963
OW 4123
Donazac : amélioration des chemins ruraux.
OW 4614
Douzens : projet de remise en état du chemin dit de "la lande".
1961
OW 4626
Fajac-la-Relenque : chemins de Fiole, Pourroutou, Paraire,
Cendrier et du Moulin.
1961
OW 3825
Fanjeaux : amélioration des chemins ruraux.
OW 4615
Félines-Termenès : projet de déviation du chemin rural "du Prat
au cimetière", 1958. Subvention pour le chemin rural de "Carrec",
1961.
1958-1961
OW 4616
Fendeille : réfection du chemin de Fendeille à Saint-Martin.
1962-1964
OW 4627
Floure : remise en état des chemins ruraux.
OW 4617
Fonters-du-Razès : construction de chaussée revêtue sur le
chemin rural de Salamou.
1965
OW 3851
Fontiers-Cabardès : aménagement de chemins ruraux. 1955-1964
OW 3826
Fontjoncouse : projet d'aménagement du chemin rural de
Bellongue.
1957-1960
OW 4628
Fraïsse-Cabardès : remise en état des chemins dits de Fraïsse à
Aragon et construction de caniveaux pour la voirie urbaine.
1960-1961
Gaja-la-Selve : aménagement des chemins ruraux et communaux.
1958-1961
OW 4629
1961
1959-1962
1961-1964
OW 4129
Gaja-et-Villedieu : ouverture du chemin rural n° 3, 1963.
Elargissement du chemin vicinal n° 3, 1957.
1957-1963
OW 3828
Generville : aménagement du chemin rural d'Arbonens, de
Lariscadou et autres.
1955-1963
OW 4181
Gruissan : projet de mise en état du chemin de Narbonne-Plage
entre la limite de Narbonne et deTintaine.
1960
OW 4130
Hounoux : aliénation
Peyreblonque.
OW 4630
Labastide-d'Anjou : réfection de chemins.
OW 4631
Labastide-en-Val : remise en état des chemins de la Plaine,
d'Arquettes et de Casteillas.
1961
OW 4632
Labécède-Lauragais : remise en état des chemins.
d'une
partie
du
chemin
rural de
1959
1962
1961
100
OW 3829
Lacassaigne : aménagement des chemins ruraux, dossier de
subvention.
1959-1961
OW 4633
Lafage : chemins ruraux, réparations.
OW 4634
La Force : remise en état de la voie communale de La Force au
C.D. 4.
1962
OW 4635
Lagrasse : remise en état des chemins ruraux.
OW 4636
Lairière : chemin de Vignevieille : constructions d'ouvrages et
élargissement.
1957-1958
OW 4637
La Louvière : aménagement de chemins.
OW 4638
Lanet : remise en état des chemins.
1957-1958
OW 4639
Laroque-de-Fa : remise en état des chemins.
1956-1960
OW 3832
La Serpent : réfection du chemin de la Bauzeille, dossier de
subvention.
1961
OW 4640
La Tourette : remise en état du chemin de Cazalbernou.
OW 3833
Laurabuc et Laurac : construction du chemin de Saint-Jean-deLaval et réfection de chemins.
1957-1962
OW 3834
Laure-Minervois : projet de construction du chemin rural des "trois
eaux" et remise en état d'autres chemins.
1956-1963
OW 4641
Lavalette : projet de construction de chaussées sur les chemins
ruraux.
1961-1963
OW 4642
Les Brunels : remise en état des chemins.
OW 4643
Les Cassès : élargissement du pont du château sur la rigole de la
Plaine.
1961-1964
OW 4710
Leucate : remise en état des chemins endommagés par faits de
guerre.
1947-1956
OW 3836-4146
Limoux.
3836
4146
1955-1960
1957-1964
1962
1961
1962-1964
1957-1958
Construction du chemin de Couloumiès, dossier de subvention, 1957.
Projet de construction d'un aqueduc sur l'ancien chemin rural n° 19,
1958.
OW 4644
Marquein : aménagement du chemin de Caignac.
1963
OW 4645
Marseillette : remise en état des chemins ruraux.
1960
OW 4646
Mas-Saintes-Puelles : mise en viabilité des chemins de la Carrière
Torte et de la Jasse.
1957-1963
101
OW 4647
Mayreville : aménagement et remise en état des chemins.
1958-1959
OW 4648
Mézerville : répartions aux chemins ruraux.
OW 4649
Mireval-Lauragais : aménagement du chemin de Fonters.
OW 4650
Molandier : réparations aux chemins.
OW 3838
Montauriol : construction du chemin rural de Péguilhou,
réparations à divers chemins.
1963-1964
OW 4651
Montclar : aménagement des chemins ruraux.
1963-1965
OW 4652
Montirat : remise en état des chemins ruraux.
1962
OW 4653
Montjoi : entretien des chemins ruraux.
1959-1964
OW 4654
Montlaur : remise en état des chemins.
1960-1961
OW 4655
Montmaur : exécution d'assises de chaussée sur divers chemins.
1962-1965
OW 4656
Montolieu : remise en état de la voirie, projet de construction de
chaussées revêtues sur divers chemins.
1962-1964
OW 3839-4154
Montréal.
3839
4154
1957-1964
1961
1956-1964
1959-1962
Elargissement des chemins de Villefloure, Scorge, Lauriol et Gach,
1959.
Echange de chemin entre la commune et M. Detours, 1960. Cession
d'un chemin à M. Nègre, 1962. Agrandissement du chemin de "Pet de
Gat", 1962.
OW 4657
Moussoulens : projet de construction de chaussées revêtues dans
les rues, places et chemins ruraux.
1963-1964
OW 4658
Moux : remise en état des chemins ruraux.
OW 4136
Nébias : projet de mise en état de viabilité de chemins ruraux.
1964
OW 4135
Pauligne : classement dans la voirie communale du chemin de
Thibet.
1960
OW 4659
Palaja : remise en état des chemins.
OW 4660
Payra-sur-l'Hers : réfection de chemins.
OW 4185
Paziols : projet de remise en état de divers chemins communaux
ou ruraux sur une longueur.
1960
1960-1963
1961-1965
1962
102
OW 4661
Pécharic-et-le-Py : aménagement du chemin rural reliant le C.D.
25 au C.D. 102.
1958
OW 4662
Pennautier : construction de chaussées sur les chemins des
Albarels et Paretlongue.
1962-1963
OW 4137
Peyrefitte-du-Razès : aliénation d'une partie de rue au profit d'un
particulier.
1958
OW 4663
Peyrefitte-sur-l'Hers : réparations aux chemins.
OW 4664
Peyriac-Minervois : construction des chemins de Gourgouly et de
Pantard.
1961
OW 4665
Plavilla : aménagement de chemins ruraux, remise en état des
chemins ruraux et des rues du village.
1957-1964
OW 4666
Pradelles-en-Val : remise en état de chemins ruraux.
OW 4667
Preixan : construction de chemins ruraux de Lacombe, Castagnès
et Gaubil.
1963-1964
OW 4668
Puginier : assainissement et réfection de rues et de chemins. 1962
OW 4669
Puichéric : modifications au tracé du chemin du Coude et
construction de chaussées sur divers chemins.
1956-1962
OW 4184
Quintillan : avant-projet de remise en état du réseau des chemins
ruraux.
1961
OW 4153
Ribaute : construction du chemin de Courtet, expropriation.
1959-1964
OW 4670
Ribouisse : projet d'aménagement des chemins.
1962
OW 4671
Ricaud : réfection du chemin de Montmaur.
1962
OW 3842
Rieux-Minervois : construction du chemin rural de Saint-Géniès,
1958-1962. Chemin des Bousquets, 1962-1963.
1958-1963
OW 4672
Roquecourbe-Minervois : remise en état des chemins de Canelle,
des Clots et de la Crouzette.
1960-1961
OW 4673
Rouffiac-d'Aude : chemin rural de "la Plaine".
OW 4682
Saint-Amans : projets et travaux d'aménagement des chemins et
1962
OW 4188
Saint-André-de-Roquebronde : projet de mise en état du chemin
rural des "Gargettes".
1959
OW 4683
Sainte-Camelle : aménagement des chemins du Bois des Leux et
du Château.
1963
1964
1961-1964
1961-1962
103
OW 4684
Saint-Denis : travaux sur le chemin rural dit de Bérail.
OW 4685
Sainte-Eulalie : travaux sur le chemin de l'Hospitalet à SainteEulalie.
1962
OW 4686
Saint-Gaudéric : projet de travaux sur les chemins ruraux.
OW 4687
Saint-Julien-de-Briola : chemin rural de la Vixiège, construction
d'un aqueduc submersible, 1960. Travaux d'entretien sur divers
chemins, 1961.
1960-1961
OW 4688
Saint-Michel-de-Lanès : projet de construction et d'aménagement
de divers chemins ruraux, aménagement du chemin rural de
"Nauriol haut".
1957-1960
OW 4690
Saint-Papoul : travaux d'entretien des chemins communaux et
ruraux.
1961
OW 4143
Saint-Polycarpe : ouverture du chemin de Lambert à incorporer
dans le réseau des chemins ruraux de la commune.
1864
OW 3537-3845
Saissac.
3537
3845
1962
1963
1955-1964
Aménagement des chemins ruraux, 1962-1964.
Avant-projet d'amélioration des chemins ruraux, 1° tranche, 1955.
OW 4691
Salles-sur-l'Hers : projet de construction du chemin de Lagasset,
1958. Aménagement du vicinal ordinaire 4 de Mazères à Ségala,
1961. Aménagement du chemin de Saint-Félix de Boujon-Haut et
Boujon-Bas, 1963. Aménagement des chemins de Malvezy et de
Bely, 1963.
1958-1963
OW 4692
Serviès-en-Val : avant-projet de remise en état des chemins
communaux.
1960-1961
OW 4693
Soupex : construction de chaussées sur divers chemins ruraux.
1961
OW 4694
Talairan : projet de réfection de rues et places, 1959. Projet de
réfection des chemins communaux et ruraux, 1961.
1959-1961
OW 4695
Taurize : remise en état des chemins ruraux.
OW 4696
Tournissan : travaux de réfection des chemins ruraux et
communaux.
1960-1964
OW 4697
Trausse : projet de remise en état des chemins.
OW 3847
Trèbes : remise en état des chemins ruraux, 5 tranches.
1949-1963
OW 4698
Verdun-Lauragais : travaux de remise en état des chemins
vicinaux.
1961
1961
1958
104
OW 3538
Villalier : projet d'aménagement des chemins ruraux.
OW 4699
Villar-en-Val : projet de remise en état du chemin dit "La Pradelle".
1961
OW 4700
Villarzel-Cabardès : entretien de la voirie communale.
OW 3848-4674
Villasavary.
3848
3849
4674
1964
1962
1955-1965
Réfection des chemins ruraux de l'Orme et de Glouzy, 1955-1961.
Réfection du chemin de Pagès à Millasset, 1957-1960.
Construction de chaussées revêtues sur divers chemins ruraux et
aménagement du chemin de Laurac, 1961-1965.
OW 4701
Villautou : remise en état du vicinal ordinaire n° 4 dit des Gascons,
et de chemins ruraux.
1958-1960
OW 3850
Villegailhenc : aménagement des chemins de Pennautier, des
Eclauses, du Four à chaux, de Labastide et des Effaches.
1960
OW 4702
Villemoutaussou : projet de remise en état des chemins de
Soulissa et de Las Pasos.
1960
OW 4703
Villeneuve-la-Comptal : projet de réfection de chemins.
OW 3546
Villeneuve-Minervois : aménagement
Villeneuve-Minervois à Pujol-de-Bosc.
OW 3852
Villepinte : réfection du chemin de Gibalta et du sentier de l'Ecluse
et aménagement de divers chemins.
1954-1965
OW 4704
Villerouge-Termenès : travaux d'entretien des chemins ruraux.
1958
OW 3853
Villesèque-des-Corbières : chemin rural, construction d'un pont
submersible sur la Berre.
1959
OW 4705
Villespy : construction de chaussées sur divers chemins
communaux et ruraux.
1960-1961
OW 2487
Chemins ruraux reconnus, commune d'Arzens, chemin rural n° 14
bis de "Fountoshubert".
1936
OW 2501
Chemins ruraux reconnus, communes d'Alzonne,
d'Aragon, d'Arques, d'Arzens et d'Azille, travaux de
des chemins ruraux dégradés par les inondations
matières diverses.
OW 2488
Communes de Belfort, chemins ruraux, subvention pour
réparation des chemins, 1947. Belvèze, chemin rural dit de la
"Banette", projet d'ouverture du chemin, 1949. Belvianes-etCavirac, chemins ruraux dits "des Escoumeilles" et de la
"Soulane", 1908-1928. Bouilhonnac, reconnaissance des
chemins, déclassement, aliénation et échange, bornage et
du
chemin
1960
rural de
1963
d'Antugnac,
restauration
de 1930 et
1930-1949
105
réouverture de certains chemins, usurpation d'une section des
chemins, 1897-1930. Bram, 1937. Brézilhac, 1936-1938.
1897-1949
OW 2503
Communes de Badens, Bagnoles, Barbaira, Berriac, Bize,
Blomac, Bouriège, Bram, travaux de restauration des chemins
ruraux dégradés par les inondations de 1930 et matières diverses.
1930-1934
OW 2489
Communes de Capendu, chemins ruraux dits de "la Barque" et de
"Rasinel", 1922-1930. Carcassonne, chemins ruraux des
Charbonniers (section de Gougens et de la Reille) et de "Grèzes",
1891-1927. Castelnaudary, délibérations relatives à divers
chemins, 1933. Caudeval, projet de reconnaissance du chemin
rural dit "des Berrugats". Caunettes-en-Val, chemin rural dit de "la
Fontaine", 1925-1926.Cazilhac, reconnaissance des chemins,
entretien et divers, 1889-1927. Comigne, projet d'ouverture d'un
chemin rural dit "des Clots", 1935. Conilhac-de-la-Montagne,
rectification du chemin rural dit "des Cardonnières,
reconnaissance des chemins ruraux de la commune, classement
du chemin rural n° 5, 1887-1929. Couffoulens, chemins ruraux
dits "de Pépieux", "du Moulin", 1891-1928. Courtauly, chemin rural
dit "du Bois de la Sauzette", 1921-1924. Cuxac-Cabardès,
entretien des chemins ruraux. Cuxac d'Aude, tarif de la conversion
en tâche des prestations, 1935-1937.
1887-1942
OW 2509
Communes de Camplong, 1931-1932. Camps, 1932. Canet
d'Aude, 1931. Capendu, 1931-1933. Carcassonne, 1931-1944.
Cascastel, 1931. Cassaigne (la), 1933. Cassaignes, 1931-1932.
Caudeval, 1932-1934. Caunes-Minervois, 1931. Caunettes-enVal, 1931. Caux-et-Sauzens, 1933. Cavanac, 1931. Cazalrenoux,
1934. Cépie, 1931. Conilhac-de-la-Montagne, 1931. Conques,
1932. Corbières, 1931. Couffoulens, 1931. Couiza, 1931.
Cournanel, 1930-1932. Courtauly, 1932-1934. Coustaussa, 1931.
Coustouge, 1931. Cruscades, 1931. Cubières, 1931. CuxacCabardès, 1931-1932. Cuxac-d'Aude, 1934-1940. Restaurations
après les dégâts dus aux inondations de 1930.
1930-1944
OW 2490
Commune de Duilhac : dossier de reconnaissance du chemin
rural n° 1 dit "chemin neuf".
1934-1938
OW 2511
Communes de La-Digne-d'Amont, 1931. Douzens, 1932. Durban,
1932-1933. Dégâts des inondations de mars 1930 et travaux de
restauration aux chemins.
1931-1933
OW 2516
Communes d'Embres et Castelmaure, 1932. Escales, 1931.
Espéraza, 1934-1937. Fabrezan, 1933-1934. Ferrals, 1933-1934.
Festes-Saint-André, 1934. Feuilla, 1932. Fontcouverte, 1931.
Fontiers-Cabardès, 1931-1933. Fontiès-d'Aude, 1931-1940.
Fourtou, 1931. Fraïsse-Cabardès, 1931-1933. Gaja-la-Selve,
1931-1934. Gaja-et-Villedieu, 1931-1932. Génerville, 1931.
Ginestas, 1931. Gueytes-et-Labastide, 1932-1934. Ilhes106
Cabardès, 1932-1933. Dégâts des inondations de mars 1930,
restauration des chemins.
1931-1940
OW 2491
Communes de Fajac-la-Relenque, demande de classement d'un
chemin rural faisant suite au n° 7, 1930. Fenouillet, dispense de la
formalité de la purge hypothécaire et de la transcription et solde
de l'acquisition d'un terrain aux consorts Pierre Rigaud, sa veuve
et aux héritiers d'Henri Rigaud, destiné à la construction du
chemin rural n° 5 de la commune. Fitou, amélioration du chemin
rural dit de "Marende", 1931 et déviation du chemin rural dit "Le
Pla", 1948-1949. Fleury, projet de travaux pour l'entretien des
chemins ruraux et des fossés de la plaine, 1936. Foncouverte,
acquisition d'une parcelle de terrain à Mme veuve Deloupy,
nécessaire à la rectification d'un chemin communal, 1950.
Fontiers-Cabardès, reconnaissance des chemins ruraux portant
les n° 1 dit de Fontiers-Cabardès à la Canade et n° 2 dit de Bals,
1932. Fontiès-d'Aude, reconnaissance des chemins ruraux
portant les n° 1 dit de "Rougeat" et n° 2 de "Cerse", 1928.
1913-1950
OW 2492
Communes de Gaja-et-Villedieu, reconnaissance du chemin rural
n° 1 dit "chemin de Limoux" de la route nationale n° 123 au
ruisseau de Daré, village de Gaja-et-Villedieu, 1938. Ginoles,
projet de construction du chemin rural dit de "la Trillole", 1891 et
reconnaissance des chemins ruraux n° 1 "de Lavelanet", n° 2 de
"Prat de Fa", n° 3 de Bersie", 1931.
1891-1938
OW 2493
Communes
de
Labastide-Esparbairenque,
projet
de
reconstruction partielle des chemins ruraux n° 3 et 6 emportés par
les inondations de 1930, 1933. La Redorte, création des chemins
ruraux n° 1 dit chemin de "Beille", n° 2 chemin du "Poux de
Lamou", 1947-1949. Leuc, projet de construction d'un pont léger,
en ciment armé, sur le ruisseau de Cazals, pour le passage de la
rue du cimetière, 1933-1934. Leucate, reconnaissance et
ouverture d'un chemin rural,1911-1926. Lézignan, reconnaissance
des chemins ruraux dits "des Romains, de la "Guilrande et de
Canet" et déviation du chemin rural dit de la "Gayro", 1890-1919.
Luc-sur-Orbieu, élargissement du chemin rural dit "du Cayré",
1922-1923 et projet de redressement du chemin rural dit de
"Fontfroide", 1932.
1890-1949
OW 2520
Commune de Labastide-en-Val, 1932. Labastide-Esparbairenque,
1931-1934. Lacombe, 1931-1934. Lagrasse, 1930-1934. Laprade,
1931-1942. La Redorte, 1931. Lastours, 1930. Laurac, 19311932. Laure, 1933-1934. Lavalette, 1930-1931. Limousis, 19311934. Lespinassière, 1932-1934. Limoux, 1931. Luc-sur-Aude,
1931. Luc-sur-Orbieu, 1931. Restauration des dégâts dus aux
inondations de mars 1930.
1930-1934.
OW 2494
Communes de Mailhac, travaux de réparations des chemins
ruraux de la commune, 1903. Reconnaissance du chemin rural n°
1, 1932-1933. Malviès, acquisition de parcelles de terrain pour
l'amélioration du chemin rural dit de "la Lonze", 1892. Déviation
107
du chemin rural dit "de Perilhou", 1921-1922. Ouverture du
chemin rural n° 1 dit de "la Catalonne", 1930-1931. Mayronnes,
classement du chemin rural dit de "Las Douzès", 1899-1900, et
matières diverses, 1899-1931. Mirepeisset, reconnaissance du
chemin rural dit de "l'Herbesainte", 1930 ; déclassement du dit
chemin et matières diverses. Montséret, projet d'élargissement du
chemin dit "du Puits", 1921-1923. Moussan, travaux exécutés aux
frais de la ville de Narbonne au chemin rural dit "de Ferioles" de la
commune de Moussan, donnant accès à l'usine de Férioles,
1920-1921.
1892-1934
OW 2524
Dossiers particuliers de la restauration des chemins à la suite des
inondations de mars 1930 dans les communes de Magrie, 19311932. Mailhac, 1931-1932. Maisons, 1940. Malras, 1931-1932.
Malves, 1931-1933. Marcorignan, 1933. Marseillette, 1931-1932.
Martys (les), 1931-1933. Miraval-Cabardès, 1932-1934.
Mirepeisset, 1931-1938. Molleville, 1946. Montazels, 1931-1932.
Montbrun, 1933-1934. Montjardin, 1933-1934. Montolieu, 1933.
Montréal, 1931-1948. Montredon, 1931. Monze, 1931-1933.
Moussoulens, 1933. Moux, 1931-1932.
1931-1948
OW 2495
Communes de Nébias, remboursement du cautionnement à
l'entrepreneur pour la construction de la chaussée du chemin rural
n° 10 de la commune, 1922. Construction d'un chemin en
prolongement du chemin rural n° 6, 1924-1925. Nouvelle (la),
travaux d'entretien des rues vicinales, 1933.
1922-1933
OW 2496
Communes de Palaja, ouverture et construction des chemins
ruraux portant les n° 1 (chemin dit de Bary) et n° 2 (dit chemin de
Cers), 1936-1939. Paraza, chemin rural d'accès au village, vente
du talus du chemin par mesure d'alignement, au sieur Raoul,
Hippolyte Ramel, 1926 ; projet d'élargissement du tournant du
chemin d'accès au village au passage du ruisseau de la
Jonquière, 1928-1929. Pennautier, reconnaissance de chemins
ruraux, 1893-1894 ; projet d'élargissement du chemin rural dit "de
la Dussaude", 1894 ; construction du chemin rural dit "de Barrau",
1895-1896 ; construction du chemin rural dit de la "Gravette",
1921-1922 ; matières diverses, 1926-1933. Pépieux, projet
d'ouverture du chemin rural dit des "Arques", 1948-1949. Pezens,
matières diverses, 1934. Pieusse, reconnaissance de chemins
ruraux, 1900-1901 ; reconnaissance du chemin rural n° 7 dit de la
"Barricade", 1928. Puilaurens-Lapradelle, matières diverses,
1934.
1893-1949
OW 2531
Dossiers relatifs à la restauration des chemins à la suite des
inondations de mars 1930 dans les communes de Palaja, 1931.
Paraza, 1931-1932. Pauligne, 1931. Pennautier, 1930-1931.
Pépieux, 1931-1933. Peyrefitte-du-Razès, 1933. Peyrolles, 1931.
Pezens, 1931-1933.Pieusse, 1931, Plavilla, 1931-1933. Pouzols,
1931. Pradelles-en-Val, 1932. Puichéric, 1931. Puilaurens, 1934.
Puivert, 1931.
1930-1934
108
OW 2497
Communes de Raissac-d'Aude, reconnaissance des chemins
ruraux
de
la
commune,
1929.
Rennes-le-Château,
reconnaissance du chemin rural n° 6 dit "du Carla", 1938-1939.
Ribouisse, délibération et correspondance relatives au classement
et à la reconnaissance des chemins ruraux de la commune, 1932.
Roquefort-des-Corbières, reconnaissance des chemins ruraux,
1932-1933. Roquetaillade, affaires diverses, 1934-1935. Rouffiacd'Aude, construction du chemin rural n° 1 du sud du village, allant
du chemin de Preixan à la route nationalle 118, 1930-1931.
Roullens, reconnaissance des chemins ruraux de 1884-1885.
Construction du chemin rural n° 1 dit de "Goudou-neuf", 19331934. Déviation du chemin rural dit "des Graves", 1948-1950.
Routier, projet d'ouverture du chemin rural dit "de las Planos",
1929-1930.
1884-1950
OW 2498
Communes de Sallèles-d'Aude, répartition de crédits pour les
chemins ruraux, délibérations, de 1889 ; projet d'ouverture du
chemin rural dit "des Canimals", 1918-1919 ; rectification du dit
chemin, 1921 ; entretien et suppression de la 4° journée de
prestations sur les chemins ruraux, délibérations du 1 er juin 1932.
Salles d'Aude, vote de crédits et emplois des fonds pour
l'entretien des chemins ruraux, délibérations du 23 juillet 1897 ;
délibération du 8 novembre 1900, relative au bornage d'une partie
du chemin rural dit de "Fountlaurière" ; projets et travaux de
construction du chemin n° 1 dit "du Pont", 1930-1932 ; projet et
travaux de jonction du chemin de "Maribole" au chemin allant au
"Pont", 1931-1933, acquisition des terrains. Seignalens, projet de
classement dans la vicinalité ordinaire du chemin rural du hameau
du Merle, 1934-1937. Sigean, ouverture du chemin rural n° 8 dit
"de Sainte-Croix, au quartier neuf, 1947-1948. Saint-André-deRoquelongue, correspondance relative à la prestation sur les
chemins ruraux de la commune de 1933 ; reconnaissance du
chemin rural n° 9, sans dénomination, reliant le chemin vicinal
ordinaire n° 4 de la commune à l'ancien chemin de Montséret,
1942 ; correspondance au sujet de l'assiette du chemin rural non
reconnu dit "Derrière la Bouïche", 1948. Saint-Couat-d'Aude,
ouverture d'un chemin rural n° 1 dans la section C de la commune
aux lieux dits "La Crose" et "le Plô", 1947-1949. Saint-Frichoux,
construction du pont du Russel sur le chemin rural n° 5 de la
commune, 1931-1932. Saint-Jean-de-Paracol, reconnaissance du
chemin rural n° 3 dit de "la Tuilerie", 1931-1932. Saint-Laurent-dela-Cabrerisse, projet de déviation du chemin rural dit "de las
Faïchos", 1923-1924. Saint-Nazaire-d'Aude, projet d'ouverture du
chemin rural dit "de la Picarelle", 1925-1926.
1889-1949
OW 2542
Restauration des dégâts des inondations de mars 1930 sur les
chemins dans les communes de Saissac, 1932. Salsigne, 1933.
Serpent (la), 1933-1934. Serres, 1931. Sonnac, 1932-1934.
Sougraigne, 1931. Saint-André-de-Roquelongue, 1931-1933.
Saint-Benoît, 1933. Sainte-Colombe-sur-l'Hers, 1934. SaintCouat-d'Aude, 1931-1933. Saint-Couat-du-Razès, 1931. SainteEulalie, 1931-1932. Saint-Frichoux, 1931. Saint-Gaudéric, 19311932. Saint-Jean-de-Barrou, 1931-1933. Saint-Jean-de-Paracol,
1931-1934. Saint-Julien-de-Briola, 1931-1933. Saint-Marcel,
109
1933. Saint-Martin-de-Villeréglan, 1931. Saint-Martin-le-Vieil,
1931-1932. Saint-Pierre-des-Champs, 1931-1934. Sainte-Valière,
1931.
1931-1934
OW 4189
Sallèles-d'Aude : projet de mise en état des chemins ruraux
reconnus : de la Carrière blanche, de Narbonne, du col de
Monthel, de la Motte, de Maure.
1959
OW 2499
Communes de Talairan, reconnaissance du chemin rural dit de
"Techeires", 1929 ; reconnaissance du chemin rural de NotreDame, 1937-1938. Taurize, avant-projet de construction du
chemin rural n° 1 de Taurize à La Louvière, 1938-1939.
Tournissan, projet de réparations du chemin rural dit "du
château", 1933. Tourouzelle, reconnaissance des chemins ruraux,
n° 1 dit "chemin de Saint-Estève", n° 2 dit de "Paradis et aussi
Fustiano", 1901 ; projets d'élargissement du chemin de SaintEstève et de déviation du chemin de Paradis, 1901-1902, et
matières diverses, 1902-1931. Trausse, délibération relative à la
demande de classement du chemin rural dit de "Saint-Roch",
1932. Trèbes, projet de reconnaissance des chemins ruraux de la
commune, 1896-1897 ; reconnaissance du chemin n° 1 dit de
"Notre-Dame", 1899 ; reconnaissance du chemin n° 1 dit de
Carcassonne à Fontiès-d'Aude, 1912-1913 ; projet de
reconnaissance du chemin rural n° 2 dit de "l'Eguille", 1928.
Tréziers, réclamation Bezombes, 1935.
1896-1947
OW 2546
chemins dans les communes de Taurize, 1910-1932. Terroles,
1931. Thézan, projet de construction du chemin rural n° 1 dit "de
Laprade" dans la partie comprise entre le ruisseau du même nom
et le chemin de grande communication n° 12, sur une longueur de
809,10 m, 1913-1914. La Tourette , 1931-1934. Tournissan,
1931-1933. Tourouzelle, 1931-1932. Trassanel, 1930-1933.
Trausse, 1930-1932. Trèbes, 1930-1931. Tréziers, 1931.
1910-1934
OW 2500
Communes de Ventenac-Cabardès : projet de débouché d'un
ponceau à construire sur le ruisseau du Gazel, pour le passage
du chemin rural dit "de la Montagne", 1897-1899 ; reconnaissance
des chemins ruraux n° 1 dit "de Montolieu" et n° 2 dit de la
"Montagne", 1902-1903 ; reconnaissance du chemin rural n° 3 dit
"des Romains", 1929-1930 ; reconnaissance du chemin rural dit
de "Brousses" jusqu'à la Bouriette, 1932 ; reconnaissance du
chemin rural dit "du Cammas", 1933-1934. Vignevieille,
rectification du chemin rural dit de "Saint-Félix", 1936-1937.
Villanière, construction d'un chemin rural entre le chemin vicinal
ordinaire n° 4 dit de Mazamet et la limite ouest du jardin du sieur
François Blanc, 1926-1927. Villarzel-Cabardès, délibération
municipale du 1er mars 1947 au sujet de la mise en demeure de
l'entrepreneur pour l'élargissement du chemin reconnu n° 3 de la
commune, 1947. Villasavary, demandes du conseil municipal de
classement du chemin rural prolongeant la rue de la Poste et
d'élargissement du ponceau établi sur le ruisseau des
Cannonges, pour le passage du chemin rural dit de la Barthe,
110
1931-1934. Villefort, reconnaissance des chemins ruraux
reconnus de la commune 1910-1911 ; amélioration et
agrandissement du chemin rural n° 3 it de "Joly à Escarguel",
1929. Villeneuve-les-Corbières, requête de la municipalité au sujet
du chemin rural reconnu n° 5 dit "de la Rouge", 1935. VilleneuveMinervois, le conseil municipal demande à prélever la somme de
3 558,52 francs sur le reliquat des chemins vicinaux pour la
réparation des chemins ruraux de la commune, 1937. Villerouge,
demandes du conseil municipal relatives au classement du
chemin du col de Villerouge, d'élargissement et réparation des
chemins ruraux de la commune, 1903-1930. Villesèque-desCorbières, vote de crédit spécial pour la remise en état des
chemins ruraux après les orages d'octobre 1945. Villetritouls,
reconnaissance du chemin rural n° 1 dit "de las Costos", 19321933. Vinassan, reconnaissance du chemin rural n° 2 dit "chemin
de "l'Horte de Moungil", 1892 ; la municipalité réclame la réfection
et l'élargissement du dit chemin en 1934.
1892-1947
OW 2550
chemins dans les communes de Valmigère, 1931-1932.
Vendémies,
1931-1932.
Ventenac-Cabardès,
1930-1933.
Ventenac-d'Aude, 1933. Véraza, 1932. Villalier, 1931-1932.
Villanière 1931-1934. Villardonnel, 1931, Villarzel-Cabardès,
1931. Villasavary, 1931. Villedubert, 1930-1940. Villefort, 1931.
Villegailhenc, 1932-1933. Villemoustaussou, 1932. Villeneuvedes-Corbières,
1931.
Villeneuve-Minervois,
1931-1933.
Villeneuve-les-Montréal, 1932. Villesèque-des-Corbières, 1931.
Villetritouls, 1931-1933. Vinassan, 1933.
1930-1940
OW 3580-3617
Classement dans la voirie communale : arrêtés, délibérations,
(ordre alphabétique des communes).
1959
3580 Arrondissement de Carcassonne : Aigues-Vives, Alairac, Airoux, Albières,
Alzonne, Aragon, Arquettes-en-Val, Arzens, Auriac, Azille.
3593 Arrondissement de Limoux : Ajac, Alaigne, Alet-les-Bains, Antugnac,
Arques, Artigues, Aunat, Axat.
3607 Arrondissement de Narbonne : Albas, Argens-Minervois, Argelliers,
Armissan.
3581 Arrondissement de Carcassonne : Badens, Bagnoles, Baraigne, Barbaira,
Belflou, Belpech, Berriac, Blomac, Bouilhonnac, Bouisse, Bram,
Brousses-Villaret.
3594 Arrondissement de Limoux : Belcaire, Belcastel-et-Buc, Belfort-surRébenty, Bellegarde-de-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvèze-de-Razès,
Belvis, Bessède-du-Sault, Bouriège, Bourigeole, Brenac, Brézilhac,
Brugairolles, Bugarach.
3608 Arrondissement de Narbonne : Bages, Bizanet, Bize-Minervois, Boutenac.
3582 Arrondissement de Carcassonne : Cabrespine, Cahuzac, Capendu,
Carcassonne, Carlipa, Les Cassès, Castans, Castelnaudary,
Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunettes-en-Val, Caux-et-Sauzens,
Cavanac, Cazalrenoux, Cazilhac, Cennes-Monestiès, Citou, Comigne,
Conques, Couffoulens, Cumiès, Cuxac-Cabardès.
3595 Arrondissement de Limoux : Cailhau, Cailhavel, Cailla, Cambieure,
Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude, Camps-sur-Agly, Camurac,
Cassaignes, Castelreng, Caudeval, Caunettes-sur-Lauquet, Cépie,
Chaalabre, Clermont-sur-Lauquet, Comus, Conilhac-de-la-Montagne,
Corbières, Coudons, Couiza, Counozouls, Cournanel, Courtauly,
Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble.
111
3609 Arrondissement de Narbonne : Canet d'Aude, Camplong, Cascastel,
Castelnau-d'Aude, Caves, Conilhac-Corbières, Coursan, Coustouge,
Cruscades, Cucugnan, Cuxac d'Aude.
3583 Arrondissement de Carcassonne : Davejean, Dernacueillette, Douzens,
1959. Donazac (arrondissement de Limoux). Duilhac, Durban-Corbières
(arrondissement de Narbonne).
3584 Arrondissement de Carcassonne : Fajac-en-Val, Fajac-la-Relenque,
Fanjeaux, Félines-Termenès, Fendeille, Floure, Fontiers-Cabardès,
Fontiès-d'Aude,
Fontiers-du-Razès,
Fournes-Cabardès,
FraisseCabardès, Gaja-la-Selve, Generville, Gourvieille, Issel.
3596 Arrondissements de Limoux et Narbonne : Escouloubre, Escueillens,
Espéraza, Espezel, Hounoux, Embres et Castelmaure, Ginestas, Joucou,
Jonquières, Escales, Gruissan, Homps.
3597 Arrondissement de Limoux : Fa, Fenouillet-du-Razès, Ferran, Festes-etSaint-André, Fontaines-du-Sault, Fourtou.
3610 Arrondissement de Narbonne : Fabrezan, Ferrals-Corbières, Feuilla,
Fitou, Fleury, Fontcouverte, Fontjoncouse, Fraïsse-des-Corbières.
3598 Arrondissement de Limoux : Gaja-et-Villedieu, Galinagues, Gardie,
Gincla, Ginoles, Gramazie, Granès, Greffeil, Gueytes-et-Labastide.
3585 Arrondissement de Carcassonne : Labastide d'Anjou, Labastide en Val,
Labastide-Esparbairenque,
Labécède-Lauragais,
La
Caissaigne,
Lacombe, Lafage, Lagrasse, Lairière, La Louvière, Lanet, Lapomarède,
Laprade, La Redorte, Laroque-de-Fa, Lasbordes, Lastours, Latourette,
Laurabuc,
Laurac,
Laure-Minervois,
Lavalette,
Les
Brunels,
Lespinassière, Les Ilhes-Cabardès, Limousis.
3599 Arrondissement de Limoux : La Bezole, La Courtète, Ladern-sur-Lauquet,
La Digne d'Aval, La Digne-d'Amont, La Fajeolle, La Serpent, Lasserre,
Lauraguel, Le Bousquet, Le Clat, Lignairolles, Limoux, Loupia, Luc-surAude.
3611 Arrondissement de Narbonne : La Nouvelle, La Palme, Leucate,
Lézignan-Corbières, Luc-sur-Orbieu.
3586 Arrondissement de Carcassonne : Malves, Marcorignan, Marquein,
Marseillette, Les Martys, Mas-Cabardès, Mas-des-Cours, Mas-SaintesPuelles, Massac, Mayreville, Maironnes, Mézerville, Miraval-Cabardès,
Mireval-Lauragais,
Molandier,
Molleville,
Montauriol,
Montclar,
Montferrand, Montirat, Montjoi, Montlaur, Montmaur, Montolieu, Montréal,
Monze, Moussoulens, Mouthoumet, Moux.
3600 Arrondissement de Limoux : Magrie, Malras, Malviès, Marsa, Mazerollesdu-Razès, Mazuby, Mérial, Missègre, Molières-sur-Alberte, Montazels,
Montfort-sur-Boulzane, Montgradail, Monthaut, Montjardin.
3612 Arrondissement de Narbonne : Mailhac, Maisons, Marcorignan,
Mirepeisset,
Montbrun-des-Corbières,
Montgaillard,
Montredon,
Montserret, Moussan.
3587 Arrondissement de Carcassonne : Orsans. Arrondissement de
Narbonne : Ornaisons, Ouveillan.
3601 Arrondissement de Limoux : Nébias, Niort-de-Sault. Arrondissement de
Narbonne : Narbonne, Névian.
3613 Arrondissement de Narbonne : Padern, Paraza, Paziols, Peyriac-de-Mer,
Portel, Pouzols-Minervois, 1959.
3588 Arrondissement de Carcassonne : Palairac, Palaja, Payra-sur-l'Hers,
Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Pennautier, Pépieux, Pexiora, Peyrefittesur-l'Hers, Peyrens, Peyriac-Minervois, Pezens, Plaigne, Plavilla, La
Pomarède, Pradelles-Cabardès, Pradelles-en-Val, Preixan, Puichéric,
Puginier, 1959.
3602 Arrondissement de Limoux : Pauligne, Peyrefitte-du-Razès, Peyrolles,
Pieusse, Pomas, Pomy, Puilaurens, Puivert, 1959.
4186 Classement dans le réseau des chemins communaux des chemins
ruraux de Paziols de l'Areuille (950 m) et des Aygals (1600 m), 1962.
3603 Quirbajou, Quillan, Quintillan, 1959.
3589 Arrondissement de Carcassonne : Raissac-sur-Lampy, Ribaute,
Ribouisse, Ricaud, Rieux-en-Val, Rieux-Minervois, RoquecourbeMinervois, Roquefère, Rouffiac-d'Aude, Roullens, Rustiques.
3604 Arrondissement de Limoux : Rennes-les-Bains, Rennes-le-Château,
Rivel, Rodome, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault, Roquetaillade, Routier,
Rouvenac.
112
3614 Arrondissement de Narbonne : Raissac d'Aude, Roubia, Rouffiac-desCorbières, Roquefort-des-Corbières.
3590 Arrondissement de Carcassonne : Saint-Amans, Sainte-Camelle, SaintCouat d'Aude, Saint-Denis, Sainte-Eulalie, Saint-Frichoux, SaintGauderic, Saint-Julien-de-Briola, Saint-Martin-du-Puits, Saint-MartinLalande, Saint-Martin-le-Vieil, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul, SaintPaulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Sernin, Saissac, SallèlesCabardès, Salles-sur-l'Hers, Salsigne, Salza, Serviès-en-Val, Souilhanels,
Souilhe, Soulatgé, Soupex.
3605 Arrondissement de Limoux : Saint-Benoît, Sainte-Colombe-sur-Guette,
Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Couat-du-Razès, Saint-Ferriol, SaintJean-de-Paracol, Saint-Hilaire, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Just-et-le-Bézu,
Saint-Just--de-Bélengard,
Saint-Louis-et-Parahou,
Saint-Martin-Lys,
Saint-Martin-de-Villeréglan, Saint-Polycarpe, Salvezines, Seignalens,
Serres, Sonnac-sur-l'Hers, Sougraines, Souilhanels.
3615 Arrondissement de Narbonne : Saint-André de Roquelongue, Saint-Jeande-Barrou, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Marcel, Saint-Nazaire
d'Aude, Sainte-Valière, Salles-d'Aude, Sallèles-d'Aude, Sigean.
3591 Talairan, Taurize, Termes, Terroles, Tourette-Cabardès, Tournissan,
Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes, Treilles, Tréville, Tréziers.
3616 Arrondissement de Narbonne : Thézan, Tourouzelle, Tuchan.
3592 Arrondissement de Carcassonne : Ventenac-Cabardès, Verdun,
Vignevieille, Villanière, Villalier, Villardebelle, Villardonnel, Villar-en-Val,
Villarzel-Cabardès, Villasavary, Villautou, Villedubert, Villegailhenc,
Villegly,
Villemagne,
Villemoustaussou,
Villeneuve-la-Comptal,
Villeneuve-les-Montréal, Villeneuve-Minervois, Villepinte, VillerougeTermenès, Villesèquelande, Villesiscle, Villespy, Villetritouls.
3606 Arrondissement de Limoux : Valmigère, Vendémies, Véraza, Verzeille,
Villar-d'Anselme, Villarzel-du-Razès, Villebazy, Villefloure, Villefort,
Villongue-d'Aude.
3617 Arrondissement de Narbonne : Ventenac-d'Aude, Villedaigne, Villeneuveles-Corbières, Villesèque-les-Corbières, Vinassan.
Chemins vicinaux ordinaires
OW 2502-2783
Chemins vicinaux ordinaires : projets et travaux d'entretien, de
grosses réparations ; d'ouverture ou de déviation de chemins, de
remise en état des chemins après les inondations de 1930 ;
d'élargissement ou de construction de nouveaux réseaux ; de
réfection d'ouvrages d'art ; de déclassement de chemins et de
rattachement à la voirie départementale dans le cadre des
grandes lignes vicinales ; d'achat ou de vente de terrains destinés
à l'assiette des chemins nouvellement créés ; permissions de
voirie ou servitudes vicinales et plans généraux de la traverse des
localités ; travaux et subventions attribuées au titre de la première
tranche de démarrage pour l'entretien des chemins vicinaux du
plan d''équipement national et vote des prestations ou institution
de la taxe vicinale dite de remplacement des prestations ;
matières diverses (classement des dossiers dans l'ordre
topographique et chronologique).
1877-1963
2502 Communes d'Aigues-Vives (1947-1949), d'Airoux (1929-1949), d'Ajac
(1932-1939), d'Alaigne (1923-1948), d'Albas (1903-1933), d'Albières
(1909-1949), d'Alet (1906-1949), d'Alzonne (1909-1949), d'Antugnac
(1931-1949), d'Aragon (1930-1949), d'Argeliers (1931-1949), d'Argens
(1929-1949), d'Armissan (1932-1949), d'Arques (1931-1949), d'Arquettes
(1929-1938), d'Artigues (1944-1949), d'Arzens (1931-1950), d'Aunat
(1928-1949), d'Axat (1934-1949), d'Azille (1928-1949).
1903-1950
2769 Communes d'Alaigne (1945), d'Alet-les-Bains (1941-1952), d'Antugnac
(1931), d'Aunat (1934-1938).
1931-1952
113
4116 Communes d'Artigues (1963), d'Arques (1954-1955).
1954-1963
2504 Communes de Badens, "pont sur le ruisseau de Canet au passage du
chemin vicinal n° 4" et matières diverses (1885-1948), de Bages (19311949), de Bagnoles (1930-1949), de Baraigne (1931), de Barbaira (18851949), de Belcaire (1925-1949), de Belcastel-et-Buc (1935-1947), de
Belflou (1931), de Belfort (1937-1949), de Bellegarde (1931-1932), de
Belpech (1931-1949), de Belvèze (1907-1947), de Belvianes-et-Cavirac
(1905-1949), de Belvis (1928-1949), de Berriac (1936-1949), de
Bessède-de-Sault (1933-1949), de La Bezole (1931-1932).
1885-1949
2505 Communes de Bizanet (1926-1949), de Bize (1924-1949), de Blomac
(1931-1949), de Bouilhonnac (1930-1936), de Bouisse (1929-1949), de
Bourigeole (1912-1949), de Bousquet (le) (1929-1949), de Boutenac
(1931-1949), de Bram (1931-1950), de Brenac (1931-1948), de Brézilhac
(1931-1949), de Brousses-et-Villaret (1930-1949), de Brunels (les) (19361949), de Bugarach (1928-1949).
1912-1950
2770 Commune de Bouisse, 1914.
4160 Commune de Bages : chemin vicinal n° 2, 1957.
4206 Commune de Belpech : chemin vicinal n° 5, 1961.
2506 Communes de Cabrespine (1931-1949), de Cahuzac (1931-1932),
Cailhau (1946), de Cailhavel (1931-1947), de Cailla (1930-1949),
Cambieure (1944-1949), de Campagna-de-Sault (1946), de Campagnesur-Aude (1912-1948), de Camplong (1932-1945), de Camps (1931), de
Camurac (1935-1949), de Canet-d'Aude (1929-1948), de Capendu (19221949), de Carcassonne (1927-1979), de Carlipa (1940-1949); de
Cascastel (1932-1933), de La Cassaigne (1931-1949), de Cassaignes
(1931-1939), de Les Cassès (1944-1949), de Castans (1930-1949), de
Castelnau-d'Aude (1928-1949), de Castelnaudary (1931-1948).1912-1949
2507 Communes de Castelreng (1931-1944), de Caudebronde (1931-1949),
de Caudeval (1931-1932), de Caunes-Minervois (1930-1949); de
Caunettes-en-Val (1931), de Caux-et-Sauzens (1916-1949), de Cavanac
(1888-1949), de Caves (les) (1944-1949), de Cazalrenoux (pont sur la
Vixiège entre les C.V. n° 20 de Cazalrenoux et le n° 1 de Saint-Julien-deBriola) (1911-1932), de Cazilhac (1931-1949), 1888-1949.
2508 Communes de Cenne-Monestiès (1934-1949), de Cépie (1931), de
Chalabre (1931-1949), de Citou (1930-1949), de Le Clat (1931-1949), de
Clermont-sur-Lauquet (1928-1930), de Comigne (1929-1949) (projet de
pont en béton armé de 5 m d'ouverture droite sur le ruisseau de la
Combe et rectification du chemin vicinal n° 3 aux abords de l'ouvrage), de
Comus (1933-1949), de Conilhac-Corbières (1932-1949), de Conilhac-dela-Montagne (1913-1949), de Conques (1931-1949), de Corbières (19281949), de Coudons (1944-1949), de Couffoulens (1886-1941), de Couiza
(1931-1949), de Counozouls (1920-1949), de Cournanel (1902), de
Coursan (1931-1949), de Courtauly (1928-1937), de Coustaussa (19311949), de La Courtête (1930), de Coustouge (1933-1949), de Cruscades
(1929-1949), de Cubières (1928-1949), de Cucugnan (1930-1949), de
Cumiès (1929-1930), de Cuxac-Cabardès (1931-1949), de Cuxac-d'Aude
(1932-1949).
1886-1949
2771 Communes de Cailhavel (1947), de Cassaignes (1939), de Le Clat (19361948), de Comigne (1934-1951), de Conilhac-de-la-Montagne (1938), de
Conques (1954), de Corbières (1936), de Cubières (1929-1930).1929-1954
4126 Commune de Couiza : chemin vicinal n° 3 dit "De Gournet", 1959.
2510 Communes de Davejean (1934-1949), de Dernacueillette (élargissement
en béton armé du pont en maçonnerie sur le ruisseau de Raynal, du
chemin vicinal n° 5) (1893-1934), de La Digne-d'Amont (1926-1927),de
La Digne-d'Aval (1931-1949), de Donazac (1929-1933), de Douzens
(1929-1949), de Duilhac (1932-1935), de Durban (1931-1949), 18931949.
2772 Communes de Dernacueillette (1933-1935) ; de Duilhac (1932-1936),
1932-1936.
4555 Commune de Duilhac : classement dans la voirie vicinale du chemin
portant déviation du chemin rural dit "chemin neuf", 1950-1952.
2512 Communes d'Embres-et-Castelmaure (1930-1949), d'Escales (19311948), d'Escouloubre (1930-1949), d'Escueillens (1931-1945), d'Espéraza
(1932-1949), d'Espezel (1937-1949), 1930-1949.
2773 Commune d'Escouloubre, 1930.
114
2513 Communes de Fa (1928-1946), de Fabrezan (1923-1949), de Fajac-enVal (1929-1938), de Fajac-la-Relenque (1930-1939), de Fanjeaux
(construction d'un pont de biais en béton armé de 4 m d'ouverture droite
sur le ruisseau de la Preuilhe), de Fendeille (1938-1949), de Fenouillet
(1909-1913), de Ferrals-les-Corbières (1932-1949), de Ferran (1949), de
Festes-et-Saint-André (1938-1947), de Feuilla (1944-1950), de Fitou
(1928-1947), de Fleury (1931-1949), de Floure (1930-1949), de Fontanès
(1940-1949), de Fontcouverte (1931-1949), de Fonters-du-Razès (19301949), de Fontiers-Cabardès (1931-1949), de Fontiès-d'Aude (19311949), de Fontjoncouse (1932-1933), de La Force (1931-1949), de
Fournes (1889-1949), de Fourtou (1905-1938), de Fraïsse-Cabardès
(1931-1949), de Fraïsse-des-Corbières (1930-1949), 1889-1950.
2774 Communes de Ferran (1914), de Fitou (1949), de Fournes (1929), de
Fanjeaux (1949), 1914-1949.
2514 Communes de Gaja-et-Villedieu (1903-1933), de Galinagues (19331949), de Gardie (1944-1949), de Gincla (1944-1949), de Ginestas
(1929-1932), de Ginoles (1920-1949), de Gourvieille (1928-1949), de
Gruissan (1924-1949), de Gueytes-et-Labastide (1932-1939), 1903-1949.
2515 Communes d'Homps (1924-1949), de Les Ilhes (1931-1949), d'Issel
(1929-1949), de Jonquières (1917-1949), de Joucou (1930-1949), 19171949.
4182 Commune de Gruissan : vicinal ordinaire n° 3 de Notre-Dame des Auzils,
1960.
2517 Communes de Labastide-d'Anjou (1944-1950), de Labastide-en-Val
(1931-1947), de Labastide-Esparbairenque (1885-1949), de LabécèdeLauragais (1930-1949), de Lacombe (1886-1948), de Ladern (1926), de
Lafage (1929-1939), de Lagrasse (1931-1947), de Lanet (1934-1948), de
Lapalme (1898-1949), de Laredorte (1931-1949), de Laroque-de-Fa
(1937-1949); de Lasbordes (1930-1949), de Lasserre (1933-1950), de
Lastours (deuxième projet modificatif de construction d'un pont métallique
sur la rivière d'Orviel à Lastours (1887-1949), de Laurabuc (1938-1949),
de Laurac (1930-1948), de Laure (1931-1949), de Lavalette (1929-1948),
1885-1950.
2518 Communes de Lespinassière (1914-1949), de Leuc (projet-minute de
construction d'un pont métallique et de ses avenues sur la rivière le
"Lauquet" de 251,35 m, le long du chemin vicinal ordinaire n° 2 (18831937), 1883-1949.
2519 Communes de Leucate (1931-1949), de Lézignan (1928-1949), de
Limousis (1932-1949), de Limoux (1931-1949), de Loupia (1931-1939),
de La Louvière (1939-1940), de Luc-sur-Aude (1931-1949), de Luc-surOrbieu (1931-1949), 1928-1949.
2775 Communes de Labastide-Esparbairenque et Pradelles-Cabardès (19321938), de Lanet (1939), de Laroque-de-Fa (1937), de Laurac-le-Grand
(1933), de Lézignan-Corbières (1938-1939), de Limousis et SallèlesCabardès (1932), de Limoux (1947), 1932-1947.
4132 Commune de Lapradelle-Puilaurens : chemin vicinal n° 1, 1960.
4131 Commune de Ladern-sur-Lauquet : chemin vicinal n° 3, 1957.
2521 Communes de Magrie (1941), de Mailhac (1925-1926), de Maisons
(1944-1949), de Malras (1930-1941), de Malves (1930-1933), de Malviès
(1930-1938), de Marcorignan (1931-1949), de Marsa (1931-1949), de
Marseillette (1931-1949), de Les Martys, de Mas-Cabardès
(reconstruction de ponts en béton armé dits "du Théron" et "de la
Gendarmerie" sur les chemins vicinaux ordinaires n° 1 et 3 et du pont dit
"de la Placette" dans la traversée du village) (1910-1950), de Mas-desCours (1903-1949), de Mas-Saintes-Puelles (projet de construction d'un
pont en béton armé de 9 m d'ouverture et de ses avenues au chemin
vicinal ordinaire n° 3 bis de la dite commune), de Massac (1944-1949), de
Mayronnes (1931-1932), de Mazerolles (1931-1935), de Mazuby (19281949), 1888-1950.
2522 Communes de Mérial (1931-1949), de Mézerville (1927-1934), de
Miraval-Cabardès (1924-1949), de Mireval-Lauragais (1944-1949), de
Mirepeisset (1932-1948), de Missègre (1931-1949), 1924-1949.
2523 Communes de Molandier (projet de reconstruction du pont situé sur le
ruisseau de Saint-Sernin) (1933-1936), de Molières (1930), de Montauriol
(1939), de Montazels (1931-1949), de Montbrun (1928-1949), de Montclar
115
(1940-1949), de Montferrand (1928-1949), Montgaillard (1931-1949), de
Montfort (1933-1949), de Monthaut (1928-1933), de Montirat (19371949), de Montjardin (1931-1939), de Montjoi (1914-1937), de Montlaur
(1928-1949), de Montmaur (1941-1949), de Montolieu (1931-1949), de
Montréal (1931-1949), de Montredon (1931-1949), de Montséret (19311949), de Monze (1930-1949), de Moussan (1911-1949), de
Moussoulens (1912-1932), de Mouthoumet (1933-1949), de Moux (18981949), 1898-1949.
2776
2525
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2779
Communes de Mailhac (1932), de Malras (1910-1933), de Marseillette
(1931-1933), de Mérial (1937-1938), de Mézerville (1928-1931), de
Monthaut (1926-1932), de Montirat (1936-1942), de Monze (1929-1937),
1910-1942.
Communes de Narbonne (1928-1933), de Nébias (1937-1949), de Névian
(1926-1949), de Niort (1931-1949), de La Nouvelle (1930-1949), 19261946.
Communes d'Ornaisons (1932-1950), d'Orsans (1910-1939), d'Ouveillan
(1944-1949), 1910-1950.
Commune de Padern (projet de pont sur la rivière "Le Verdouble") et
matières diverses, 1912-1949.
Communes de Palairac (1933), de Paraza (1930-1933), de Pauligne
(1931), de Payra (1930-1950), de Paziols (1925-1949), de Pécharic-et-lePy (1944-1949), de Pennautier (1933-1948), de Pépieux (1931-1949), de
Pexiora (1930-1949), de Peyrefitte-du-Razès (1932-1949), de Peyrefittesur-l'Hers (1928-1949), de Peyrens (1930-1950), de Peyriac-de-Mer
(1933-1949), de Peyriac-Minervois (1930-1949), 1925-1950.
Commune de Peyrolles, 1931-1949.
Communes de Pezens (1910-1949), de Pieusse (1930-1949), de Pomas
(1924-1935), de La Pomarède (1944-1949), de Portel (1930-1942), de
Pouzols (1930-1949), de Pradelles-Cabardès (1926-1949); de Pradellesen-Val (1946-1950), de Preixan (1936-1949), de Puginier (1929-1949), de
Puichéric (1881-1951), de Puilaurens (1931-1949), de Puivert (19291949), 1881-1951.
Communes de Padern (1930-1934), de Pépieux (1948-1949), de
Peyrefitte-du-Razès (1936-1937), de Peyriac-Minervois (1951-1954), de
Pieusse (1950), de Puivert (1928-1936), 1928-1954.
Communes de Quillan (1920-1949), de Quintillan (1931-1949), de
Quirbajou (1944-1949), 1920-1949.
Communes de Quillan (1897-1947), de Quintillan (1932-1937), 1897.1947.
Commune de Quillan, 1958-1960.
Communes de Raissac-d'Aude (1931-1949), de Raissac-sur-Lampy
(1931-1949), de Rennes-le-Château (1931-1949), de Rennes-les-Bains
(1931-1942), de Ribaute (1930-1949), de Ribouisse (1932-1947), de
Ricaud (1930-1950), de Rieux-en-Val (1933), de Rieux-Minervois (19281949), de Rivel (1911-1949), 1911-1950.
Communes de Raissac-d'Aude (1931) ; Raissac-sur-Lampy (1932) ;
Rennes-le-Château (1931) ; Rennes-les-Bains (1931-1932) ; Ribaute
(1933) ; Ribouisse (1931-1933) ; Rieux-Minervois (1932-1933) ; Rivel
(1931-1934) ; Roquefère (1932-1933) ; Roquefort-des-Corbières (1931) ;
Roquetaillade (1931) ; Roubia (1931) ; Rustiques (1932), 1931-1934.
Communes de Rodome (1906-1949), de Roquecourbe (1931-1932), de
Roquefère (1926-1949), de Roquefeuil (1939-1949), 1906-1949.
Communes de Roquefort-des-Corbières (1928-1949), de Roquefort-deSault (1929-1949), 1928-1949.
Communes de Roquetaillade (1913-1931), de Roubia (1933), de
Rouffiac-des-Corbières (1896-1943), de Roullens (1927-1934), de Routier
(1910-1938), de Rouvenac (1931), de Rustiques (1931-1933), 18961943.
Communes de La Redorte (1947), de Rennes-le-Château (1925-1935),
de Rieux-Minervois (1950-1951), de Rivel (1932-1938), de Rodome
(1928-1932), de Roquefère (1929), de Roquefort-des-Corbières (1936),
1925-1951.
116
2538
2539
2540
2780
4141
2541
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2549
Communes de Saissac (1926-1949), de Sallèles-Cabardès (1932-1949),
de Sallèles-d'Aude (1932-1949), de Salles-d'Aude (1931-1949), de
Salles-sur-l'Hers (1930-1949), de Salsigne (1933-1949), de Salvezines
(1944-1949), 1926-1949.
Communes de Seignalens (1930-1949), de La Serpent (1931-1949), de
Serres (1931-1949), de Serviès-en-Val (1932-1947), de Sigean (19311949), de Sonnac (1932-1949), de Sougraigne (1931-1949), de
Souilhanels (1938-1949), de Souilhe (1929-1949), de Soupex (19311949), 1930-1949.
Communes de Saint-Amans (1944-1949), de Saint-André-deRoquelongue (1931-1947), de Saint-Benoît (1931-1948), de SainteColombe-sur-Guette (1944-1949), de Sainte-Colombe-sur-l'Hers (19291949), de Saint-Couat-d'Aude (1931-1949), de Saint-Couat-du-Razès
(1928-1935), 1928-1949.
Communes de Saissac (1942), de Seignalens (1929-1950), 1929-1950.
Commune de Saint-Hilaire : chemin vicinal n° 3, 1959.
Communes de Saint-Denis (1931-1949), de Sainte-Eulalie (1931-1950),
de Saint-Ferriol (1913-1949), de Saint-Frichoux (1891-1949), de SaintGaudéric (1931-1938), de Saint-Hilaire (1931-1938), de Saint-Jean-deBarrou (1932-1933), de Saint-Jean-de-Paracol (1928-1931), de SaintJulia-de-Bec (1931-1940), de Saint-Julien-de-Briola (1931-1940), de
Saint-Just-de-Bélengard (1931-1947), de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
(1931-1949), de Saint-Louis-et-Parahou (1944-1949), de Saint-Marcel
(1931-1949), de Saint-Martin-Lalande (1944-1949), de Saint-Martin-deVillereglan (1930-1938), de Saint-Martin-le-Vieil (1931-1949), de SaintMartin-Lys (1947), de Saint-Michel-de-Lanès (1928-1949), de SaintNazaire-d'Aude (1925-1931), de Saint-Papoul (1928-1949), de SaintPaulet (1941-1949), de Saint-Pierre-des-Champs (1930-1949), de SaintPolycarpe (1938), de Saint-Sernin (1927-1938), de Sainte-Valière (19311949), 1891-1950.
Communes de Saint-André-de-Roquelongue (1937-1952), de SainteColombe-sur-l'Hers (1929-1932), de Saint-Couat-d'Aude (1948-1949), de
Saint-Ferriol (1931-1937), de Saint-Julia-de-Bec (1909), de Saint-Just-deBélengard (1932-1936), 1909-1952.
Communes de Talairan (1926-1949), de Taurize (1925-1949). 1925-1949
Commune de Tournissan, 1902-1940.
Communes de Termes (1944-1949), de Terroles (1931-1939), de Thézan
(1930-1949), de La Tourette (1930-1949), de Tourouzelle (1931-1949),
de Tourreilles (1934-1949), de Trassanel (1944-1949), de Trausse (19321949), de Trèbes (1881-1949), de Treilles (1932-1949), de Tréville (19291949), de Tréziers (1929-1949), de Tuchan (1935-1949), 1881-1949.
Communes de Talairan (1931-1935), de Taurize (1937-1951), de
Tournissan (1928-1932), de Tourreilles (1949-1950), de Trèbes (19481949), 1928-1951.
Communes de Valmigère (1931), de Vendémies (1931-1941), de
Ventenac-Cabardès (1926-1949), de Ventenac-d'Aude (1933-1949), de
Véraza (1931-1933), de Verdun (1894-1949), 1894-1949.
Communes de Vignevieille (1928-1946), de Villalier (1941-1949), de
Villanière (1885-1949), de Villardebelle (1936), de Villardonnel (projet de
construction d'un pont en béton armé de 6 m d'ouverture biaise sur le
ruisseau de la Villande, le long du chemin vicinal n° 4, dit de "la Coste")
(1930-1949), de Villar-en-Val (1929-1947), de Villar-Saint-Anselme
(1948), de Villarzel-Cabardès (1944-1949), de Villarzel-du-Razès (19281931), de Villasavary (1930-1949), de Villautou (1931-1949), 1885-1949.
Communes de Villebazy (1930-1949), de Villedaigne (1942-1949), de
Villedubert (1932-1949), de Villefort (1931-1949), de Villegailhenc (19301949), de Villegly (1930-1933), de Villelongue (1928-1949), de Villemagne
(1931-1949), de Villemoustaussou (1935-1949), de Villeneuve-desCorbières (1933-1938), de Villeneuve-la-Comptal (1944-1949), de
Villeneuve-Minervois (1877-1949), de Villeneuve-lès-Montréal (19311937), de Villepinte (1931-1949), de Villerouge (1891-1949), de
Villesèque-des-Corbières (1932-1949), de Villesèquelande (1879-1949),
de Villesiscle (1930-1949), de Villespy (1941-1949), de Villetritouls (19281946), de Vinassan (1931-1949), 1877-1949.
117
2783
Communes de Villemoustaussou (1950), de Villetritouls (1936-1939),
1936-1950.
Routes départementales et chemins de grande communication
OW 2907
Généralités communes aux chemins de grande communication,
d'intérêt commun et départementaux, marchés, remboursements
de cautionnements, affaires diverses.
1940-1955
OW 4706
Classification et nomenclature des routes nationales, chemins de
grande communication et départementaux (1931-1939), tableau
donnant la consistance des subdivisions du service des Ponts et
Chaussées (1942), règlement départemental concernant le
budget, l'exécution des travaux, la comptabilité, la conservation et
la police des chemins départementaux (1945).
1931-1945
OW 4711
Ponts dépendant de la voirie départementale, vicinale, urbaine et
rurale : visites, réglementation (procès-verbal de visite du PontVieux sur l'Aude à Limoux), 1948-1950 ; travailleurs étrangers
(projet d'utilisation pour l'entretien de la voirie départementale et
vicinale dans la circonscription de Lagrasse (317 e et
318e groupes, 415e groupe de travailleurs étrangers), 1941-1942.
1941-1950
OW 4723
Arrêtés préfectoraux sur les permissions de grande voirie
(compléments).
1927-1960
OW 312
Matières communes aux différentes voies ; plantations (18081845) ; fusion du service des routes départementales avec le
service des chemins vicinaux (1873).
1808-1873
OW 313
Renseignements tendant au maintien ou au déclassement de tout
ou partie de divers chemins (n° 1, 2, 4, 6, 9, 15, 19) ; au projet de
classement comme chemins de grand communication ou d'intérêt
commun de toutes les voies qui aboutissent aux gares ou stations
des chemins de fer en exécution de la circulaire ministérielle du
17 août 1875.
1876-1889
Route départementale et chemin de grande communication 1
OW 314-317
Commune de Montolieu.
314
315
316
317
OW 318-320
OW 321
Projets et travaux, 1842-1879.
Alignements (A-I), 1821-1929.
Alignements (L-V), 1821-1929.
Commune de Moussoulens.
318
319
320
1821-1929
1836-1930
Alignements (A-T), 1853-1911.
Commune de Pezens : projets et travaux.
1839-1891
118
OW 322-324
Commune de Saissac.
322
323
324
1811-1930
Alignements (A-J), 1833-1910.
OW 325
Communes de Castelnaudary, Issel, Peyrens, La Pomarède : projets
et travaux.
1815-1939
OW 326
Projets et travaux : matières communes.
1810-1930
OW 327-330
Commune de Floure.
1885-1930
327
328
329
330
Alignements, 1895-1923.
OW 331
Communes de Fontiès-d'Aude et Fontjoncouse : projets et travaux.
1851-1930
OW 332-340
Commune de Lagrasse.
332
333
334
335
336
337
338
339
340
1806-1930
OW 341
Communes de Lagrasse : alignements (A-V).
1842-1902
OW 342
Communes de Montirat et Montlaur : projets et travaux.
1857-1930
OW 343-344
Commune de Monze.
1885-1929
343
344
OW 345-346
Commune de La Nouvelle.
345
346
OW 347-353
Alignements (A-V), 1836-1897.
Commune de Portel.
347
348
349
350
351
352
353
1841-1929
1845-1930
Alignements (A-B), 1853-1930.
Alignements (C-J), 1853-1930.
119
OW 354-355
Commune de Pradelles-en--Val.
354
355
1843-1914
Alignements (A-S), 1825-1926.
OW 356
Communes de Rieux-en-Val et Serviès-en-Val : projets et travaux.
1865-1930
OW 357
Commune de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse : projets et travaux.
1839-1930
OW 358
Commune de Sigean : projets et travaux.
1829-1925
OW 359-362
Commune de Thézan.
1851-1924
359
360
361
362
OW 363-364
Alignements (A-G), 1856-1924.
Alignements (J-V), 1856-1924.
Commune de Tournissan.
363
364
1839-1930
OW 365
Commune de Trèbes : projets et travaux.
1857-1929
OW 366
Commune de Villesèque-des-Corbières : projets et travaux.
1841-1911
OW 367-368
Commune de Bram.
367
368
OW 369
1825-1932
Alignements (A-Z), 1825-1930.
Communes de Fanjeaux et Villesiscle : projets et travaux.
1830-1897
OW 370
Communes d'Argeliers, Azille, Bize et Blomac : projets et travaux.
1819-1931
OW 371-373
Commune d'Homps.
371
372
373
1831-1929
Alignements (A-L), 1831-1905.
Alignements (M-T), 1843-1913.
OW 374
Commune de Laredorte : projets et travaux.
1838-1929
OW 375-377
Commune de Marseillette.
1824-1929
375
376
120
377
Alignements (H-W), 1835-1922.
OW 378
Communes d'Ouveillan et Pouzols : projets et travaux.
1835-1927
OW 379-381
Commune de Puichéric.
1823-1930
379
380
381
Alignements (M-V), 1830-1928.
OW 382
Commune de Sainte-Valière : projets et travaux.
1869-1929
OW 383-385
Commune de Trèbes.
1825-1930
383
384
385
OW 386
Commune de Castelnaudary : projets et travaux.
1833-1926
OW 387
Commune de Fendeille : projets et travaux.
1831-1906
OW 388
Communes de Fonters-du-Razès, Gaja-la-Selve, Plavilla, Ribouisse :
projets et travaux.
1826-1929
OW 389
Communes de Bize, Ginestas, Mailhac, Mirepeisset, Moussan,
Saint-Nazaire-d'Aude : projets et travaux.
1855-1930
OW 390-392
Commune de Marcorignan.
390
391
392
OW 393-395
OW 396-398
Alignements (L-Y), 1845-1911.
393
394
395
1845-1929
Alignements (H-Y), 1858-1920.
Commune de Saint-Marcel.
396
397
398
1828-1926
1823-1928
Alignements (A-M), 1823-1928.
Alignements (N-V), 1829-1900.
Route départementale et chemin de grande communication 8 et 8 bis
OW 399-402
Commune de Citou.
399
400
401
1823-1930
121
402
OW 403-407
Commune de Caunes-Minervois.
403
404
405
406
407
OW 408-414
OW 418-419
1812-1931
Commune de Villegly.
418
419
1851-1931
Alignements (A-H), 1851-1921.
Alignements (I-V), 1860-1928.
Commune de Villalier.
415
416
417
1821-1930
Alignements (A-D), 1832-1910.
Alignements (E-L), 1821-1926.
Commune de Lespinassière.
408
409
410
411
412
413
414
OW 415-417
Alignements (H-T), 1836-1924.
1821-1929
Alignements (A-Y), 1821-1907.
OW 420
Commune de Villemoustaussou : projets et travaux.
1845-1888
OW 421
Commune de Villeneuve-Minervois : projets et travaux.
1825-1929
OW 422
Commune d'Homps : projets et travaux.
1836-1927
OW 423
Communes de Belvèze, Brézilhac, Brugairolles, Cailhavel, Cailhau,
Cambieure, Castelnaudary : projets et travaux.
1836-1919
OW 424
Communes de Gaja-et-Villedieu, Lasserre, Laurabuc : projets et
travaux.
1843-1927
OW 425-426
Commune de Lauraguel.
425
426
1820-1915
Alignements (B-T), 1820-1905.
OW 427
Communes de Limoux, Routier, Villeneuve-lès-Montréal : projets et
travaux.
1843-1933
OW 428
Commune de Villasavary : projets et travaux.
1825-1930
122
OW 429
Communes d'Ajac, La Bezole , La Digne d'Amont , La Digne-d'Aval ,
Montjardin et Rivel : projets et travaux.
1825-1926
OW 430-431
Commune de Chalabre.
430
431
OW 432-434
Aliments (A-V), 1825-1924.
Commune de Limoux.
432
433
434
1825-1935
1825-1928
OW 435
Commune de Saint-Benoît : projets et travaux.
1810-1895
OW 436-437
Commune de Sainte-Colombe-sur-l'Hers.
1826-1929
436
437
Projets et travaux,1826-1929.
OW 438
Communes d'Azille, Canet, Caunes, Laure et Lézignan : projets et
travaux.
1846-1926
OW 439-441
Commune de Laredorte.
439
440
441
OW 442-444
OW 445-449
1824-1928
Alignements (L-T), 1828-1927.
Commune de Rieux-Minervois.
445
446
447
448
449
OW 450
Alignements (H-V), 1828-1928.
Commune de Peyriac-Minervois.
442
443
444
1828-1929
1828-1931
Alignements (A-E), 1828-1928.
Alignements (F-L), 1828-1929.
Alignements (M-R), 1837-1927.
Alignements (S-V), 1847-1928.
Communes de Raissac-d'Aude, Tourouzelle et Villedaigne : projets
et travaux.
1842-1928
OW 451
Commune d'Albières : projets et travaux.
1853-1929
OW 452-454
Commune d'Arques.
1837-1930
123
452
453
454
OW 455
Commune de Bizanet : projets et travaux.
1820-1914
OW 456
Commune de Cassaignes : projets et travaux.
1832-1922
OW 457
Commune de Chalabre : projets et travaux.
1841-1930
OW 458-461
Commune de Couiza.
1825-1924
458
459
460
461
OW 462-463
Commune de Coustaussa.
462
463
OW 464-468
OW 471-473
1842-1929
Commune de Félines.
471
472
473
1842-1931
Alignements (A-C), 1842-1924.
Alignements, (D-M), 1846-1929.
Alignements (O-V), 1842-1925.
Commune de Fa.
469
470
1830-1929
Commune d'Espéraza.
464
465
466
467
468
OW 469-470
1841-1901
Alignements (B-V), 1852-1901.
OW 474
Commune de Lanet : projets et travaux.
1856-1909
OW 475-477
Commune de Laroque-de-Fa.
1851-1906
475
476
477
OW 478
Communes de Montazels, Montredon, Montséret : projets et travaux.
1843-1929
OW 479-482
Commune de Mouthoumet.
479
480
481
482
1851-1906
124
OW 483
Communes de Narbonne, Peyrolles, Puivert : projets et travaux.
1836-1896
OW 484-485
Commune de Rouvenac.
484
485
OW 486-487
Commune de Serres.
486
487
1843-1920
1827-1924
Alignnements (A-P), 1836-1914.
OW 488
Commune de Saint-André-de-Roquelongue : projets et travaux.
1828-1906
OW 489-490
Commune de Saint-Jean-de-Paracol.
489
490
OW 491-495
OW 496-497
Commune de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse.
491
492
493
494
495
1831-1910
Alignements (J-V), 1845-1910.
496
497
1840-1928
1839-1930
OW 498
Communes de Thézan et Villefort : projets et travaux.
1826-1912
OW 499-501
Commune de Villerouge.
1844-1903
499
500
501
OW 502-505
Commune de Cuxac-d'Aude.
502
503
504
505
OW 506-509
Alignements (H-V), 1838-1906.
506
507
508
509
1827-1928
1822-1920
Alignements (A-F), 1855-1920.
Alignements (G-W), 1849-1920.
125
OW 510-512
Commune d'Ouveillan.
510
511
512
1842-1902
OW 513-514
Commune de Rennes-les-Bains.
513
514
1819-1929
OW 515
Commune de Mayreville : projets et travaux.
OW 516
Communes de Pécharic-et-le-Py, Pech-Luna, Peyrefitte-sur-l'Hers :
projets et travaux.
1834-1924
OW 517
Commune de Plaigne : projets et travaux.
1835-1918
OW 518-519
Commune de Salles-sur-l'Hers.
1825-1929
518
519
OW 520
1833-1931
Communes de Saint-Michel-de-Lanès et Villautou : projets et
travaux.
1820-1928
OW 521-522
521
522
1838-1930
OW 523
Commune de Puivert : projets et travaux.
1840-1922
OW 524
Communes de Sonnac et Villefort : projets et travaux.
1843-1909
OW 525-527
Commune d'Axat.
525
526
527
1839-1903
OW 528
Communes de Belvianes-et-Cavirac : projets et travaux.
1832-1864
OW 529
Commune de Le Bousquet : projets et travaux.
1891-1930
OW 530
Commune de Counozouls : projets et travaux.
1892-1932
126
OW 531-532
Commune d'Escouloubre : projets et travaux.
531
532
1891-1925
OW 533
Commune de Quillan : projets et travaux.
1838-1869
OW 534-537
Commune de Roquefort-de-Sault.
1857-1928
534
535
536
537
OW 538-543
Commune de Sainte-Colombe-sur-Guette.
538
539
540
541
542
543
OW 544
1836-1931
Commune de Saint-Martin-Lys : projets, travaux et divers.
1821-1868
OW 545
Communes d'Alairac, Carcassonne, Montréal, Villarzel-du-Razès :
projets et travaux.
1828-1905
OW 546
Commune de Cailhau : projets et travaux.
1828-1899
OW 547-549
Commune de Lavalette.
1824-1926
547
548
549
OW 550-553
550
551
552
553
1810-1931
Alignements (F-V), 1834-1925.
OW 554
Communes de La Louvière, Molandier et Montauriol : projets et
travaux.
1833-1914
OW 555
Commune de Payra : projets et travaux.
1820-1840
OW 556
Commune de Sainte-Camelle : projets et travaux.
1837-1850
127
OW 557
Communes de Salles-sur-l'Hers et Villeneuve-la-Comptal : projets et
travaux.
1828-1931
OW 558-559
Commune d'Ajac.
558
559
1842-1885
OW 560
Communes de Caudeval, Corbières,
Labastide et Loupia : projets et travaux.
Courtauly,
Gueytes-et1837-1930
OW 561
Commune de Peyrefitte-du-Razès : projets et travaux.
OW 562
Communes de Pomy, Villefort et Villelongue-d'Aude : projets et
travaux.
1849-1930
OW 4713
Communes de Gueytes-et-Labastide, Pomy, Seignalens et
Villelongue, pont sur la Lambronne : projets et travaux.
1931-1939
1840-1923
OW 563
Communes de Cailhau, Montréal et Villeneuve-les-Montréal : projets
et travaux.
1819-1930
OW 564-566
Commune de Belcaire.
564
565
566
OW 567-568
OW 569
Commune de Belvis.
567
568
1854-1910
1806-1927
Communes de Camurac, Coudons et Espezel : projets et travaux.
1864-1928
OW 570-571
570
571
OW 572
1840-1849
Communes de Saint-Pierre-des-Champs et Talairan : projets et
travaux.
1849-1930
OW 573
Communes de Cruscades et Névian : projets et travaux. 1849-1924
128
OW 574
Commune de Lézignan : projets et travaux.
1855-1929
OW 575
Commune d'Ornaisons : projets et travaux.
1847-1922
Chemin de grande communication 101 ou 1
OW 576
Généralités.
1834-1925
OW 577
Commune de Bouilhonnac : projets et travaux.
1825-1905
OW 578-585
Commune de Conques.
1840-1932
578
579
580
581
582
583
584
585
OW 586-590
Commune de Les Ilhes.
586
587
588
589
590
OW 591-594
Commune de Lastours.
591
592
593
594
1834-1930
1834-1931
OW 595
Commune de Limousis : projets et travaux.
1842-1924
OW 596-597
Commune de Les Martys.
1834-1910
596
597
OW 598-602
598
599
600
601
602
OW 603-612
Commune de Miraval-Cabardès.
603
604
605
606
607
608
609
1834-1933
1833-1933
129
610
611
612
OW 613
Commune de Sallèles-Cabardès : projets et travaux.
1880-1915
OW 614
1852-1932
OW 615
Commune de Villalier : projets et travaux.
1843-1926
OW 4712
Communes de Montolieu, Alzonne et Saissac, pont sur la Dure :
projets et travaux.
1931-1935
OW 616-618
Commune de Belpech.
616
617
618
1836-1930
OW 619
Communes de Cahuzac, La Cassaigne et Cazalrenoux : projets et
travaux.
1843-1932
OW 620
Communes de Fanjeaux,
Plaigne : projets et travaux.
Gaja-la-Selve,
Pécharic-et-le-Py et
1841-1914
OW 621
Commune de Brousse-et-Villaret, : projets et travaux.
OW 622
Communes de Castelnaudary, Cenne-Monestiès, Cuxac-Cabardès
et Fraïssé-Cabardès : projets et travaux.
1839-1925
OW 623
Commune de Saissac : projets et travaux.
1836-1929
OW 624
Commune de Saint-Denis : projets et travaux.
1836-1929
OW 625-626
Commune de Saint-Papoul.
1834-1930
625
626
OW 627
1839-1929
Communes de Verdun, Villemagne et Villespy : projets et travaux.
1840-1929
OW 628-639
628
629
630
631
632
633
1839-1930
130
634
635
636
637
638
639
OW 640-642
Commune de Cavanac.
640
641
642
OW 643-645
OW 649-650
1842-1927
Commune de Limoux.
649
650
1842-1923
Commune de Leuc.
646
647
648
1898-1925
Commune de Couffoulens.
643
644
645
OW 646-648
Alignements (A-C), 1840-1911.
Alignements (D-J), 1844-1922.
Alignements (L-O), 1844-1925.
Alignements (P-V), 1841-1929.
1835-1928
OW 651
Commune de Pieusse : projets et travaux.
1839-1911
OW 652-654
Commune de Saint-Hilaire.
1833-1925
652
653
654
OW 655
Commune de Verzeille : projets et travaux.
1845-1924
OW 656
Matières générales.
1837-1841
OW 657-661
Communes de Cascastel et Villeneuve.
1867-1930
657
658
659
660
661
OW 662-665
Alignements (B-P), 1871-1911.
Commune de Durban.
662
663
664
665
1842-1924
131
OW 666
Commune de Peyriac-de-Mer, Portel et Saint-Jean-de-Barrou :
projets et travaux.
1843-1924
OW 667-673
Commune de Tuchan.
667
668
669
670
671
672
673
OW 674-676
Alignements (F-V), 1857-1911.
Commune de Villesèque-des-Corbières.
674
675
676
1837-1933
1847-1928
OW 677-681
Commune d'Albas.
677
678
679
680
681
OW 682-684
OW 685-688
Communes de Cascastel et Villeneuve.
682
683
684
1866-1925
Commune de Coustouge.
685
686
687
688
1866-1927
1847-1927
OW 689
Commune de Fabrezan : projets et travaux.
1838-1901
OW 690-696
Commune de Ferrals-les-Corbières.
1838-1926
690
691
692
693
694
695
696
OW 697
Commune de Fontjoncouse : projets et travaux.
1877-1906
132
OW 698-703
Commune de Lézignan-Corbières.
698
699
700
701
702
703
OW 704
1837-1930
Alignements (A-B), 1847-1923.
Alignements (C-F), 1845-1930.
Alignements (G-M), 1845-1922.
Alignements (N-V), 1849-1923.
Commune de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse : projets et travaux.
1864-1905.
OW 705
Communes d'Axat, Belvis, Cailla, Galinagues et Mazuby : projets et
travaux.
1841-1930
OW 706-708
Commune de Belfort.
706
707
708
1841-1933
Alignements (B-R), 1863-1911.
OW 709
Commune d'Espezel : projets et travaux.
1842-1925
OW 710-712
Commune de La Fajolle.
1843-1930
710
711
712
OW 713-715
Commune de Joucou.
713
714
715
OW 716-718
OW 721-723
OW 724
1849-1926
Alignements, (F-V), 1852-1912.
Commune de Niort.
721
722
723
1842-1930
Commune de Mérial.
719
720
1862-1930
Alignements (A-R), 1869-1901.
Commune de Marsa.
716
717
718
OW 719-720
1842-1930
Commune de Puilaurens : projets et travaux.
1840-1926
133
OW 725
Commune de Belvèze : projets et travaux.
1840-1926
OW 726
Communes de Bellegarde, Caudeval et Escueillens : projets et
travaux.
1841-1930
OW 727
Commune de Lignairolles : projets et travaux.
1842-1928
OW 728
Communes de Quillan, Saint-Louis-et-Parahou, et Saint-Julian-deBec : projets et travaux.
1869-1925
OW 729
Commune de Fajac-en-Val : projets et travaux.
1905-1909
OW 730
Commune de Labastide-en-Val : projets et travaux.
1856-1907
OW 731-733
Commune de Ladern.
1841-1920
731
732
733
OW 734
Commune de Lagrasse : projets et travaux.
1869-1930
OW 735-736
Commune de Molières.
1880-1924
735
736
OW 737-739
Commune de Rieux-en-Val.
737
738
739
1869-1928
OW 740
Commune de Serviès-en-Val : projets et travaux.
1866-1898
OW 741
Commune de Saint-Hilaire : projets et travaux.
1840-1918
OW 742
Communes de Taurize et Villetritouls : projets et travaux. 1852-1927
OW 743-744
Commune de Villar-en-Val.
743
744
1884-1930
OW 745
Commune de Ferrals-les-Corbières : projets et travaux.
1843-1930
134
OW 746-747
Commune de Fontcouverte.
746
747
1843-1919
OW 748
Commune de Lastours : projets et travaux.
1866-1928
OW 749-751
Commune de Laure-Minervois.
1842-1925
749
750
751
OW 752-753
Commune de Limousis.
752
753
OW 754-756
1859-1928
Commune de Puichéric.
757
758
759
760
761
762
1869-1928
Commune de Moux.
754
755
756
OW 757-762
1840-1929
OW 763
Commune de Rieux-Minervois : projets et travaux.
1873-1920
OW 764-766
Commune de Sallèles-Cabardès.
1874-1922
764
765
766
OW 767-768
Commune de Salsigne.
767
768
1863-1930
OW 769
Commune de Saint-Couat-d'Aude : projets et travaux.
1850-1928
OW 770-773
Commune de Villardonnel.
1853-1929
770
771
772
773
Alignements (B-S), 1853-1912.
135
OW 774-775
Commune de Villeneuve-Minervois.
774
775
1840-1926
OW 776-781
Commune de Cabrespine.
776
777
778
779
780
781
1841-1929
OW 782
Communes de Castans et Trassanel : projets et travaux. 1843-1931
OW 783-785
Commune de Pradelles-Cabardès.
783
784
785
OW 786-788
Commune de Villeneuve-Minervois.
786
787
788
1852-1932
1855-1924
OW 789
Communes de Les Cassès, Castelnaudary et Souilhanels : projets et
travaux.
1842-1905
OW 790
Communes de Souilhe, Soupex et Saint-Paulet : projets et travaux.
1843-1910
OW 791
Commune d'Alaigne : projets et travaux.
1843-1891
OW 792
Commune de Belvèze : projets et travaux.
1865-1919
OW 793
Communes de La Courtète, Donazac, Fanjeaux, Fenouillet et
Ferran : projets et travaux.
1847-1931
OW 794
Commune de Gaja-et-Villedieu : projets et travaux.
1849-1886
OW 795
Commune de Gramazie : projets et travaux.
1850-1929
OW 796
Communes de Limoux, Malras, Mazerolles et Pauligne : projets et
travaux.
1838-1931
OW 797
Commune de Routier : projets et travaux.
1843-1908
136
OW 798-799
Commune de Caunes-Minervois.
798
799
OW 800-801
800
801
1842-1917
1844-1932
OW 802
Commune de Peyriac-Minervois : projets et travaux.
1885-1888
OW 803-804
Commune de Trausse.
1842-1930
803
804
OW 805
Commune de Bram : projets et travaux.
1844-1905
OW 806
Commune de Cennes-Monestiès : projets et travaux.
1842-1928
OW 807
1844-1904
OW 808-809
1842-1907
808
809
OW 810
Communes de Les Cassès, Montferrand, Montmaur et Saint-Michelde-Lanès : projets et travaux.
1841-1886
OW 811-814
Commune de Coursan.
811
812
813
814
OW 815-816
OW 817-819
815
816
1843-1916
Alignements (A-Y), 1845-1916.
Commune de Fleury.
817
818
1841-1930
1842-1931
137
819
OW 820
Commune de Marcorignan : projets et travaux.
1846-1922
OW 821-822
Commune de Névian.
1842-1918
821
822
OW 823-824
Commune de Sallèles-d'Aude.
823
824
1843-1930
OW 825
Commune de Salles-d'Aude : projets et travaux.
1843-1907.
OW 826
Commune de Saint-Marcel : projets et travaux.
1846-1913
OW 827
Communes de Marquein et Salles-sur-l'Hers : projets et travaux.
1840-1921
OW 828
Commune d'Espezel : projets et travaux.
1864-1899
OW 829-830
Commune de Puivert.
1841-1930
829
830
OW 831-834
Commune de Rivel.
831
832
833
834
1844-1931
OW 835-836
Commune de Bouriège.
835
836
1845-1907
OW 837
Communes de Bourigeole et Limoux : projets et travaux. 1841-1887
OW 838-840
Commune de Festes-et-Saint-André.
838
839
840
1857-1904
138
OW 841-843
Commune de Magrie.
841
842
843
OW 844-846
OW 847
Commune de Puivert.
844
845
846
1845-1922
1850-1927
Commune de Roquetaillade : projets et travaux.
1844-1921
OW 848-851
Commune de Fabrezan.
848
849
850
851
1845-1923
OW 852
Commune de Cuxac-Cabardès : projets et travaux.
1854-1913
OW 853-855
Commune de Laprade.
1839-1911
853
854
855
OW 856
Commune de Les Martys et autres communes : projets et travaux.
1854-1935
OW 857-858
Commune de Saissac.
857
858
1841-1910
OW 859
Communes de Caudeval et Cobières : projets et travaux. 1863-1889
OW 860-861
860
861
OW 862
1843-1923
Communes de Sonnac et Tréziers : projets et travaux.
1845-1911
OW 863
Communes de Carlipa et Cennes-Monestiès : projets et travaux.
1845-1929
OW 864
Commune d'Issel : projets et travaux.
1847-1930
139
OW 865
Commune de Saint-Papoul : projets et travaux.
1857-1913
OW 866
Communes de Saint-Martin-le-Vieil et Villespy : projets et travaux.
1844-1928
OW 867-868
Commune de Castelnau-d'Aude.
867
868
OW 869-870
1847-1929
Projets et travaux, 1847-1929
Alignements (A-V), 1847-1923
Commune d'Escales.
869
870
1845-1923
OW 871
Communes de Lézignan, Puichéric,
Tourouzelle : projets et travaux.
Saint-Couat-d'Aude et
1844-1928
OW 872
Commune de Roquecourbe : projets et travaux.
1847-1927
OW 873
Commune de Bize : projets et travaux.
1840-1876
OW 874-875
Commune de Belcastel-et-Buc.
874
875
OW 876-877
Commune de Bouisse.
876
877
1856-1921
1845-1906
OW 878
Commune de Lanet : projets et travaux.
1866-1895
OW 879
Commune de Limoux : projets et travaux.
1845-1926
OW 880
Communes de Saint-Polycarpe et Vendémies : projets et travaux.
1850-1929
OW 881
Commune de Villardebelle : projets et travaux.
1859-1929
Chemin de grande communication 130 ou30
OW 882
Commune de Comus : projets et travaux.
1892-1903
140
Chemins d'intérêt commun
OW 883
Matières communes à divers chemins : renseignements tendant au
maintien ou au déclassement de tout ou partie des chemins reliant
les localités à une grande ligne.
1889
Chemin d'intérêt commun n° 1
OW 884
Communes d'Airoux et Ricaud : projets et travaux.
1844-1907
OW 885
Commune de Montmaur : projets et travaux.
1852-1912
Chemin d'intérêt commun n°2
OW 886-888
Commune de Brenac.
886
887
888
1862-1922
Alignements (D-T), 1865-1901.
OW 889
Commune de Campagne-sur-Aude : projets et travaux.
1845-1917
OW 890
Commune de Fa : projets et travaux.
1862-1930
OW 891-894
Commune d'Aragon.
891
892
893
894
1846-1931
OW 895
Communes de Brousses-et-Villaret, Lacombe et Laprade : projets et
travaux.
1845-1822
OW 896-897
Commune de Fontiers-Cabardès.
896
897
OW 898-899
OW 900-904
Commune de Fraïssé-Cabardès.
898
899
1846-1913
Commune de Pennautier.
900
901
902
903
904
1854-1929
1850-1930
141
OW 905-907
Commune de Bugarach.
905
906
907
1854-1929
OW 908
Commune de Camps : projets et travaux.
1865-1905
OW 909
Commune de Cubières : projets et travaux.
1855-1923
OW 910-911
Commune de Cucugnan.
1857-1930
910
911
OW 912-913
Commune de Duilhac.
912
913
OW 914-920
OW 927-929
OW 930-931
OW 932-934
1857-1928
Commune de Soulatgé.
932
933
934
1848-1930
Commune de Rouffiac-Corbières.
930
931
1852-1922
Commune de Rennes-les-Bains.
927
928
929
1855-1930
Commune de Paziols.
921
922
923
924
925
926
1861-1926
Commune de Padern.
914
915
916
917
918
919
920
OW 921-926
1882-1901
142
OW 935-937
Commune de Tuchan.
935
936
937
1845-1932
OW 938
Commune d'Embres-et-Castelmaure : projets et travaux. 1846-1930
OW 939-941
Commune de Fraïssé-des-Corbières.
939
940
941
OW 942-943
OW 944-946
1849-1903
Commune de Saint-Jean-de-Barrou.
944
945
946
OW 947
Alignements (B-R), 1869-1909.
Commune de Roquefort-des-Corbières.
942
943
1866-1914
1860-1918
Communes de Sigean et Villeneuve-les-Corbières : projets et
travaux.
1849-1913
OW 948
Commune d'Aigues-Vives : projets et travaux.
1850-1922
OW 949-950
Commune d'Azille.
1845-1930
949
950
OW 951-952
Commune de Badens.
951
952
OW 953-2973 Commune de La Redorte.
953
954
955
2973
956
1848-1929
1851-1940
OW 957
Commune de Laure : projets et travaux.
1851-1901
OW 958-961
1853-1932
143
958
959
960
961
OW 962-966
Commune de Rieux-Minervois.
962
963
964
965
966
OW 967-968
OW 971-972
1861-1911
Commune de Trèbes.
971
972
1855-1930
Commune de Saint-Frichoux.
969
970
1849-1930
Commune de Rustiques.
967
968
OW 969-970
1847-1931
OW 973
Commune de Fajac-la-Relenque : projets et travaux.
OW 974
Communes de La Louvière, Marquein et Molandier : projets et
travaux.
1848-1927
OW 975-978
Commune de Saint-Michel-de-Lanès.
975
976
977
978
1846-1929
1857-1930
OW 979
Communes d'Alzonne, Cailhau et Vailhavel : projets et travaux.
1849-1922
OW 980
Commune de Fontiers-Cabardès : projets et travaux.
1853-1905
OW 981
Commune de Montolieu : projets et travaux.
1854-1920
OW 982
Commune de Montréal : projets et travaux.
1840-1909
OW 983
Commune de Saint-Denis : projets et travaux.
1850-1926
144
OW 984
Communes de Cuxac-Cabardès, Mas-Cabardès et Villanière.
1853-1929
OW 985-986
Commune de Labastide-Esparbairenque.
985
986
OW 987-989
987
988
989
1869-1931
1869-1898
OW 990
Commune de Pradelles-Cabardès : projets et travaux.
1848-1911
OW 991
Commune de Roquefère : projets et travaux.
1852-1928
OW 992-994
Commune de La Tourette : projets et travaux.
1873-1933
992
993
994
OW 995-996
Commune de Cubières : projets et travaux.
995
996
OW 997-999
Commune de Davejean.
997
998
999
1888-1911
1855-1924
OW 1000
Commune de Dernacueillette : projets et travaux.
1865-1929
OW 1001-1002
Commune de Félines.
1848-1900
1001
1002
OW 1003-1005
Commune de Maisons.
1003
1004
1005
OW 1006-1009
Commune de Massac.
1006
1007
1853-1930
1859-1918
145
1008
1009
OW 1010
Commune de Montgaillard : projets et travaux.
1891-1910
OW 1011
Commune de Soulatgé : projets et travaux.
1856-1907
OW 1012
Commune d'Alairac : projets et travaux.
1863-1905
OW 1013-1014
Commune d'Arzens.
1851-1926
1013
1014
OW 1015
Communes de Lavalette, Preixan et Roullens : projets et travaux.
1851-1908
OW 1016-1021
Commune d'Auriac.
1016
1017
1018
1019
1020
1021
1865-1927
OW 1022
Communes de Camplong et Lagrasse : projets et travaux.
1852-1929
OW 1023-1024
Commune de Fabrezan.
1023
1024
OW 1025-1026
OW 1027-1029
OW 1033
1886-1928
Commune de Ribaute.
1030
1031
1032
1852-1931
Commune de Montjoi.
1027
1028
1029
OW 1030-1032
Commune de Lanet.
1025
1026
1850-1928
1854-1931
Commune de Soulagté : projets et travaux.
1887-1920
146
OW 1034
Commune de Saint-Martin-des-Puits : projets et travaux.
1878-1928
OW 1035-1036
Commune de Saint-Pierre-des-Champs.
1035
1036
OW 1037-1042
Commune de Vignevieille.
1037
1038
1039
1040
1041
1042
1850-1932
1860-1928
OW 1043
Commune de Cassaignes : projets et travaux.
1851-1929
OW 1044
Communes de Cennes-Monestiès, Pexiora et Saint-Julien-deBriola : projets et travaux.
1861-1930
OW 1045
Commune d'Orsans : projets et travaux.
1875-1887
OW 1046
1861-1928
OW 1047
Communes de Villepinte et Villespy : projets et travaux. 1861-1930
OW 1048
Commune d'Arquettes-en-Val : projets et travaux.
1871-1926
OW 1049-1050
Commune de Camplong.
1853-1932
1049
1050
OW 1051
Commune de Clermont-sur-Lauquet : projets et travaux.1904-1926
OW 1052-1053
Commune de Labastide-en-Val.
1052
1053
1901-1932
OW 1054
1862-1929
OW 1055-1058
Commune de Montlaur.
1855-1932
1055
1056
1057
1058
OW 1059
1870-1909
147
OW 1060
Communes de La Cassaigne et Fanjeaux : projets et travaux.
1862-1927
OW 1061
Commune de Fonters-du-Razès : projets et travaux.
OW 1062
Communes de Laurac, Montauriol et Payra : projets et travaux.
1854-1896
OW 1063
Commune de Salles-sur-l'Hers : projets et travaux.
1865-1924
1851-1911
OW 1064
Commune de Génerville : projets et travaux.
1865-1896
OW 1065
Commune de Laurabuc : projets et travaux.
1856-1917
OW 1066
Communes de Laurac et Saint-Martin-Lalande : projets et travaux.
1849-1891
OW 1067
Communes d'Airoux et Baraigne : projets et travaux.
1862-1928
OW 1068
Communes de Belflou et Belpech : projets et travaux.
1845-1892
OW 1069
Communes de Cumiès et Gourvieille : projets et travaux.
1874-1911
OW 1070
Commune de Labastide-d'Anjou : projets et travaux.
OW 1071
Communes de Mayreville et Mézerville : projets et travaux.
1856-1910
OW 1072
Communes de Molleville et Montauriol : projets et travaux.
1869-1910
OW 1073
Commune de Payra : projets et travaux.
OW 1074
Communes de Peyrefitte-sur-l'Hers, Salles-sur-l'Hers et Soupex :
projets et travaux.
1857-1923
OW 1075
Communes de Saint-Sernin et Villeneuve-la-Comptal : projets et
travaux.
1858-1905
1853-1923
1851-1929
OW 1076
Communes de Bram, Fendeille, Labastide-d'Anjou et Laurabuc :
projets et travaux.
1858-1927
OW 1077
Communes de Mas-Saintes-Puelles et Mireval-Lauragais : projets
et travaux.
1850-1913
148
OW 1078
Commune de Montferrand : projets et travaux.
1859-1881
OW 1079
Communes de Villasavary et Villeneuve-la-Comptal : projets et
travaux.
1847-1882
OW 1080
Communes de Brugairolles, Cambieure et La Courtête : projets et
travaux.
1854-1930
OW 1081
Communes de Fenouillet, Gramazie et Malviès : projets et
travaux.
1848-1930
OW 1082
Communes de Mazerolles, Orsans, Saint-Martin-de-Villereglan et
Villarzel-du-Razès : projets et travaux.
1844-1930
OW 1083
Commune d'Aunat : projets et travaux.
1881-1912
OW 1084-1087
1875-1926
1084
1085
1086
1087
OW 1088
Communes de Le Bousquet, Camurac, Comus, Escouloubre et
Galinagues : projets et travaux.
1863-1927
OW 1089
Commune de Counozouls : projets et travaux.
1861-1887
OW 1090
Commune de Mazuby : projets et travaux.
1862-1931
OW 1091
Commune de Mérial : projets et travaux.
1876-1881
OW 1092-1093
Commune de Niort : projets et travaux.
1866-1924
1092
1093
OW 1094
Commune de Rodome et Roquefort-de-Sault : projets et travaux.
1848-1931
OW 1095
Communes de Courtauly, Peyrefitte-du-Razès et Saint-Benoît :
projets et travaux.
1848-1906
OW 1096-1097
Commune de Gincla: projets et travaux.
1096
1097
1852-1926
149
OW 1098-1102
Commune de Montfort : projets et travaux.
1098
1099
1100
1101
1102
OW 1103-1106
OW 1107-1108
Commune de Puilaurens.
1103
1104
1105
1106
1848-1932
Commune de Salvezines.
1107
1108
1852-1932
1871-1925
OW 1109
Commune de Boutenac : projets et travaux.
1858-1930
OW 1110
Commune de Cascastel : projets et travaux.
1890-1929
OW 1111
Commune de Coustouge : projets et travaux.
1866-1920
OW 1112
Commune de Cucugnan : projets et travaux.
1890-1931
OW 1113-1114
Commune de Fontjoncouse.
1872-1928
1113
1114
OW 1115-1116
Commune de Jonquières.
1115
1116
OW 1117-1118
OW1123-1125
1856-1927
Commune de Montséret.
1123
1124
1125
1855-1906
Commune de Montgaillard.
1119
1120
1121
1122
1858-1910
Commune de Maisons.
1117
1118
OW 1119-1122
1865-1919
150
OW 1126
1848-1914
OW 1127-1128
Commune de Padern.
1879-1930
1127
1128
OW 1129-1131
Commune de Palairac.
1129
1130
1131
OW 1132
Commune de Quintillan : projets et travaux.
OW 1133-1135
1133
1134
1135
1861-1932
1891-1913
OW 1136
Commune d'Argens : projets et travaux.
1858-1930
OW 1137
Commune de Paraza : projets et travaux.
1851-1901
OW 1138
Communes de Roubia, Saint-Marcel, Saint-Nazaire et Ventenacd'Aude : projets et travaux.
1848-1928
OW 1139-1141
Commune de Belpech.
1139
1140
1141
1850-1931
OW 1142
Commune de Lafage : projets et travaux.
1863-1929
OW 1143
Communes de Molandier, Plaigne et Ribouisse : projets et
travaux.
1854-1926
OW 1144
Communes d'Argeliers, Bizanet, Bize et Canet : projets et travaux.
1850-1932
OW 1145
Commune de Ginestas : projets et travaux.
1882-1923
OW 1146-1147
Commune de Mirepeisset.
1889-1908
1146
1147
151
OW 1148
Communes de Peyriac-de-Mer et Ventenac-d'Aude : projets et
travaux.
1848-1924
OW 1149-1150
Commune de Durban.
1149
1150
OW 1151-1152
Commune de Feuilla.
1151
1152
1848-1932
1869-1926
OW 1153
Commune de Leucate : projets et travaux.
1875-1927
OW 1154-1155
Commune de Saint-Jean-de-Barrou.
1866-1927
1154
1155
OW 1156-1158
Commune de Treilles.
1156
1157
1158
1850-1924
Alignements (A-Z), 1864-1920.
OW 1159
Communes de Castelnaudary, Lasbordes, Peyrens, Puginier,
Soupex et Villepinte : projets et travaux.
1849-1927
OW 1160
1852-1914
OW 1161
Communes de Belfort et Campagna-de-Sault : projets et travaux.
1848-1913
OW 1162
Communes d'Espezel, Fontanès et Joucou : projets et travaux.
1864-1930
OW 1163
Commune de Rodome : projets et travaux.
1861-1908
OW 1164
Commune de Roquefeuil : projets et travaux.
1863-1923
OW 1165
Commune de Castelreng : projets et travaux.
1850-1914
OW 1166
Commune de La-Digne-d'Amont : projets et travaux.
1853-1930
OW 1167
Communes de La-Digne-d'Aval, Limoux et Saint-Benoît : projets
et travaux.
1850-1921
152
OW 1168
Commune de Saint-Couat-du-Razès : projets et travaux.
1848-1930
OW 1169
Communes d'Armissan, Coursan et Narbonne : projets et travaux.
1848-1914
OW 1170-1171
Commune de Salles-d'Aude.
1170
1171
OW 1172
1857-1905
Commune de Vinassan : projets et travaux.
1866-1914
OW 1173
Commune de Gruissan : projets et travaux.
1856-1926
OW 1174-1175
1848-1927
1174
1175
OW 2974
Pont de Ricardelle : reconstruction.
1932
OW 1176
Commune d'Alzonne : projets et travaux.
1886-1906
OW 1177
1866-1930
OW 1178
Communes de Belflou et Carcassonne : projets et travaux.
1845-1927
OW 1179
Commune de Castelnaudary : projets et travaux.
OW 1180
Communes de Caux-et-Sauzens, Mas-Saintes-Puelles, Molleville
et Montréal : projets et travaux.
1853-1891
OW 1181-1182
Commune de Pexiora.
1181
1182
1855-1927
1853-1928
OW 1183
Communes de Sainte-Eulalie et Saint-Michel-de-Lanès: projets et
travaux.
1845-1926
OW 1184
Commune de Villesèquelande: projets et travaux.
1845-1924
OW 1185
Commune d'Alzonne : projets et travaux.
1865-1922
153
OW 1186-1187
Commune de Cenne-Monestiès.
1186
1187
1862-1911
OW 1188
Commune de Raissac-sur-Lampy : projets et travaux. 1855-1928
OW 1189
Communes de Saint-Martin-le-Vieil et Villemagne : projets et
travaux.
1859-1928
OW 1190
Commune d'Arzens et Badens : projets et travaux.
1869-1928
OW 1191
Commune de Bagnoles : projets et travaux.
1850-1910
OW 1192-1193
Commune de Conques.
1853-1910
1192
1193
OW 1194-1197
Commune de Laure-Minervois.
1194
1195
1196
1197
OW 1198
1859-1929
Commune de Pennautier : projets et travaux.
1198
OW 1199-1203
Commune de Peyriac-Minervois.
1199
1200
1201
1202
1203
1878-1905
1854-1929
OW 1204
Commune de Pezens : projets et travaux.
OW 1205
Communes de Rustiques, Trèbes,
Villesèquelande : projets et travaux.
OW 1206
Commune de Villarzel-Cabardès : projets et travaux.
1858-1922
OW 1207-1208
Commune de Villegailhenc.
1851-1904
1207
1208
1848-1929
Ventenac-Cabardès et
1845-1928
OW 1209
Commune de Montclar : projets et travaux.
1887-1891
154
OW 1210
Commune de Roullens : projets et travaux.
1846-1928
OW 1211-1212
Commune de Bagnoles.
1211
1212
1853-1931
OW 1213
Commune de Bouilhonnac : projets et travaux.
1858-1895
OW 1214
Commune de Malves : projets et travaux.
1855-1932
OW 1215
Commune de Villegly : projets et travaux.
1850-1908
OW 1216
Communes d'Arzens, Conques et Moussoulens : projets et
travaux.
1850-1929
OW 1217
Commune de Pennautier : projets et travaux.
OW 1218
Communes de Pezens, Sainte-Eulalie et Villemoustaussou :
projets et travaux.
1843-1929
OW 1219-1221
Commune de Ventenac-Cabardès.
1219
1220
1221
1852-1924
1860-1929
OW 1222-1224
Commune de Davejean.
1222
1223
1224
1855-1929
OW 1225
Communes de Félines et Laroque-de-Fa : projets et travaux.
1854-1896
OW 1226-1227
Commune de Palairac
1226
1227
OW 1228-1234
Commune de Tuchan.
1228
1229
1230
1231
1232
1233
1234
1860-1932
1864-1932
155
OW 1235
Communes de Durban et Laroque-de-Fa : projets et travaux.
1850-1929
OW 1236-1238
Commune de Lairière.
1236
1237
1238
1873-1906
OW 1239
Commune d'Albas : projets et travaux.
1867-1901
OW 1240-1241
Commune de Caunettes-sur-Lauquet.
1855-1905
1240
1241
OW 1242-1243
1242
1243
OW 1244-1249
1887-1900
Commune de Termes.
1244
1245
1246
1247
1248
1249
OW 1250
1856-1930
Communes de Villardebelle et Villerouge : projets et travaux.
1853-1902
OW 1251-1252
Commune de Caunettes-en-Val .
1251
1252
OW 1253-1254
OW 1255
1253
1254
1862-1911
1852-1922
Commune de Mayronnes : projets et travaux.
1856-1898
Chemin d'intérêt commun n°42
OW 1256-1257
Commune d'Arquettes-en-Val.
1256
1257
1877-1914
156
OW 1258
Communes de Carcassonne, Caunettes-en-Val, Cazilhac,
Lagrasse et Serviès-en-Val : projets et travaux.
1852-1925
OW 1259-1260
Commune de Fajac-en-Val.
1259
1260
OW 1261-1263
OW 1264-1265
1863-1923
Commune de Rieux-en-Val.
1266
1267
1868-1923
Commune de Palaja.
1264
1265
OW 1266-1267
Commune de Mas-des-Cours.
1261
1262
1263
1864-1932
1853-1904
OW 1268
Commune d'Arzens : projets et travaux.
1869-1885
OW 1269
1858-1928
OW 1270-1271
Commune de Montclar.
1854-1923
1270
1271
OW 1272-1273
Commune de Montréal.
1272
1273
OW 1274-1275
Commune de Pomas.
1274
1275
1853-1926
1840-1922
OW 1276
Commune de Rouffiac-d'Aude : projets et travaux.
1848-1905
OW 1277
Commune de Verzeille : projets et travaux.
1865-1899
OW 1278
Commune de Donazac : projets et travaux.
1844-1912
OW 1279
Commune de Pauligne : projets et travaux.
1854-1913
157
OW 1280
Commune de Bugarach : projets et travaux.
1850-1903
OW 1281
Commune de Saint-Louis-de-Parahou : projets et travaux.
1865-1926
OW 1282
Commune d'Espéraza : projets et travaux.
OW 1283
Communes de Granès, Saint-Ferriol et Saint-Julia-de-Bec :
projets et travaux.
1856-1920
OW 1284-1285
Commune de Saint-Just-et-le-Bézu.
1284
1285
OW 1286
1850-1929
1865-1920
Commune de Saint-Louis-et-Parahou : projets et travaux.
1866-1916
OW 1287
Communes de Mayreville, Pech-Luna et Saint-Amans : projets et
travaux.
1849-1930
OW 1288-1289
Commune de Caux-et-Sauzens.
1288
1289
1854-1922
OW 1290
Communes de Brousses-et-Villaret, Montolieu et Pezens : projets
et travaux.
1850-1908
OW 1291
Commune de Lavalette : projets et travaux.
1859-1904
OW 1292
Commune de Moussoulens : projets et travaux.
1857-1882
OW 1293-1294
1293
1294
OW 1295
1858-1927
Commune de Villemoustaussou : projets et travaux.
1853-1924
OW 1296-1297
Commune de Fitou.
1857-1925
158
1296
1297
OW 1298-1299
Commune de Fraissé-des-Corbières.
1298
1299
1851-1909
OW 1300
Commune de Treilles : projets et travaux.
1888-1907
OW 1301-1302
Commune de Villesèque-des-Corbières.
1858-1927
1301
1302
OW 1303-1304
Commune de Gardie.
1303
1304
1881-1924
OW 1305
Communes de Saint-Hilaire et Saint-Polycarpe : projets et
travaux.
1854-1925
OW 1306
Commune de Villar-Saint-Anselme : projets et travaux. 1858-1931
OW 1307
Commune d'Alaigne : projets et travaux.
1861-1924
OW 1308-1309
Commune d'Antugnac.
1869-1928
1308
1309
OW 1310
Commune de Bellegarde : projets et travaux.
1863-1923
OW 1311
Commune de La Bezole : projets et travaux.
1856-1883
OW 1312-1313
Commune de Bouriège.
1863-1930
1312
1313
OW 1314
Commune de Castelreng : projets et travaux.
1854-1921
OW 1315
Communes de Conilhac-de-la-Montagne, Couiza, Montazels et La
Serpent : projets et travaux.
1860-1923
OW 1316
Commune de Villelongue : projets et travaux.
1853-1928
159
OW 1317
Communes de Lacombe et Mas-Cabardès : projets et travaux.
1853-1909
OW 1318
Communes d'Arques, Belcastel-et-Buc et Bouisse : projets et
travaux.
1858-1930
OW 1319-1320
Commune de Missègre.
1319
1320
1859-1928
OW 1321
Communes de Saint-Hilaire et Valmigère : projets et travaux.
1860-1890
OW 1322-1323
Commune de Villebazy.
1322
1323
1868-1921
OW 1324
Commune de Rieux-Minervois : projets et travaux.
1853-1923
OW 1325
Communes de Peyriac-Minervois et Trausse : projets et travaux.
1860-1929
OW 1326
Commune de Clermont-sur-Lauquet : projets et travaux.1879-1929
OW 1327-1328
Commune de Greffeil.
1327
1328
OW 1329
1888-1923
Commune de Ladern : projets et travaux.
1855-1889
OW 1330
Commune d'Aigues-Vives : projets et travaux.
1861-1931
OW 1331-1335
Commune de Capendu.
1856-1932
1331
1332
1333
1334
1335
OW 1336
Alignements (A-W), 1856-1929.
Commune de Comigne : projets et travaux.
1867-1927
160
OW 1337-1338
Commune de Laure.
1337
1338
1857-1931
OW 1339
Commune de Marseillette : projets et travaux.
1867-1924
OW 1340
Commune de Montlaur : projets et travaux.
1863-1912
OW 1341
Communes de Montmaur et Peyrens : projets et travaux.
1855-1899
OW 1342
Communes de Souilhe et Soupex : projets et travaux. 1858-1906
OW 1343
Communes de Ginoles et Quillan : projets et travaux.
1853-1900
OW 1344
Communes de Cazilhac et Ladern : projets et travaux. 1895-1907
OW 1345-1346
Commune de Leuc.
1345
1346
1879-1921
OW 1347
Commune de Molières : projets et travaux.
1856-1902
OW 1348-1349
Commune de Palaja.
1857-1905
1348
1349
OW 1350-1351
Commune de Villefloure.
1350
1351
1862-1925
OW 1352-1353
Commune de Boutenac.
1352
1353
1860-1926
OW 1354
Commune de Lézignan : projets et travaux.
1859-1922
OW 1355-1357
Commune de Luc-sur-Orbieu.
1861-1929
1355
1356
1357
161
OW 1358
Commune de Saint-André-de-Roquelongue : projets et travaux.
1867-1914
OW 1359
Communes de Brousses-et-Villaret, Les Martys et Saint-Denis :
projets et travaux.
1881-1906
OW 1360-1362
Commune de Caudebronde.
1360
1361
1362
OW 1363-1364
OW 1365
Commune de Cuxac-Cabardès.
1363
1364
1855-1914
1864-1937
Commune de Fontiès-Cabardès : projets et travaux.
1874-1931
OW 1366
Commune de Bellegarde : projets et travaux.
1886-1926
OW 1367
Communes de Bram et Brézilhac : projets et travaux.
1861-1929
OW 1368
Communes de Courtauly et La Courtète : projets et travaux.
1874-1885.
OW 1369
Communes d'Escueillens, Fenouillet, Hounoux et Montgradail :
projets et travaux.
1866-1928
OW 1370
OW 1371
Commune de Peyreffite-du-Razès : projets et travaux. 1889-1901
OW 1372
Commune de Sonnac : projets et travaux.
OW 1373
Communes de Saint-Benoit, Saint-Just-de-Bélengard et
Villeneuve-les-Montréal : projets et travaux.
1864-1930
1858-1929
1874-1927
OW 1374
Commune de Montolieu : projets et travaux.
1882-1890
OW 1375-1377
1851-1890
1375
1376
1377
162
OW 1378-1379
Commune d'Escales.
1378
1379
1863-1929
OW 1380
Commune de Montbrun : projets et travaux.
1861-1914
OW 1381
Commune de Moux : projets et travaux.
1863-1928
OW 1382
Commune de Tourouzelle : projets et travaux.
1863-1926
OW 1383
Commune de Lapalme et Roquefort-des-Corbières : projets et
travaux.
1856-1931
OW 1384
Commune de Sigean : projets et travaux.
1863-1919
OW 1385-1388
Commune de Bize.
1385
1386
1387
1388
OW 1389-1391
OW 1392-1393
Commune de Lézignan.
1389
1390
1391
1861-1926
Commune de Mailhac.
1392
1393
1872-1931
1864-1910
OW 1394
Communes de Paraza et Pouzols : projets et travaux.
1863-1932
OW 1395-1396
Commune de Roubia.
1864-1905
1395
1396
OW 1397
Commune d'Armissan : projets et travaux.
1865-1921
OW 1398
Commune de Narbonne : projets et travaux.
1861-1910
163
OW 1399
Communes de Marcorignan, Montredon et Moussan : projets et
travaux.
1863-1930
OW 1400-1401
Commune d'Alet-les-Bains.
1400
1401
OW 1402-1403
Commune de Bouisse.
1402
1403
1861-1923
1881-1930
OW 1404
Commune de Terroles : projets et travaux.
1887-1905
OW 1405
Commune de Véraza : projets et travaux.
1885-1918
OW 1406
Communes de Lasbordes, Pexiora, Saint-Papoul et Villasavary :
projets et travaux.
1862-1927
OW 1407-1408
Commune de Comigne.
1407
1408
1865-1907
OW 1409
Communes de Douzens et Roquecourbe : projets et travaux.
1864-1932
OW 1410
Commune de Saint-Couat-d'Aude : projets et travaux. 1863-1926
OW 1411
Communes de Salsigne, Villanière et Villardonnel : projets et
travaux.
1864-1926
OW 1412-1413
Commune d'Auriac.
1412
1413
OW 1414-1415
OW 1416
Commune de Fourtou.
1414
1415
1875-1889
1873-1923
Commune de Rennes-les-Bains : projets et travaux.
1869-1913
164
OW 1417-1419
Commune de Sougraignes.
1417
1418
1419
1885-1924
OW 1420
Communes de Lapalme et Luc-sur-Aude : projets et travaux.
1905-1908
OW 1421
Commune de Bages : projets et travaux.
1905-1928
OW 1422
Commune de Cournanel : projets et travaux.
1905
OW 1423
Commune de Belvianes-et-Cavirac : projets et travaux. 1905-1908
OW 1424
Communes de Ginoles et Quillan : projets et travaux.
1905-1930
OW 1425
Commune de Luc-sur-Aude : projets et travaux.
1905-1921
OW 1426
Commune de Quirbajou : projets et travaux.
1909-1926
OW 1427
Communes de Mouthoumet et Salza : projets et travaux.
1910-1928
OW 1428
Communes d'Artigues, Axat, Cailla et Marsa : projets et travaux.
1910-1925
OW 1429
Communes d'Escouloubre et Fontanès : projets et travaux.
1920-1925
165
Chemins départementaux
OW 4447-4547
Programmes d'améliorations routières.
4447
4547
1953-1959
1953-1959.
1954-1956.
OW 4548
Achat de matériel pour le déneigement : commission spéciale du
Conseil général.
1961-1962
OW 4724
F.S.I.R. (Fonds Spécial d'Investissement Routier) : bilan.
1961-1962
OW 3147-4715
Dossiers d'adjudications
départementaux.
3147
3148
3149
3150
3151
3566
3578
3579
4219
4220
4221
4222
4549
4550
4715
des
travaux
pour
les
chemins
1941-1968
1941-1952.
1953.
1954.
1955.
1956-1957.
Chemins départementaux n° 111, 8, 33, janvier 1957.
27 avril 1963.
11 avril 1964.
Chemin départemental n° 33, 1965-1966.
Chemin départemental n°427, 1965-1966.
2 mars 1967.
18 juillet et 7 novembre 1968.
Chemins départementaux n° 116, 34, 206, 104, 1950.
OW 4716
Appel d'offres pour la fourniture de gravillons sur les chemins
départementaux : devis et rapports.
1947-1951
OW 4719
Permissions de voirie sur divers chemins départementaux.
1961-1964
OW 4720
Dégâts causés aux voiries départementales et communales par
les orages de mai et juin 1957.
1957
Chemin départemental n° 1
OW 41
Communes d'Airoux, Castelnaudary et Ricaud : projets et travaux.
1931-1935
OW 2551
Communes d'Airoux, Montmaur et Ricaud : projets et travaux.
1928-1941
OW 42-3876
Communes de Montmaur et Ricaud.
42
3067
3876
1933-1959
Autorisations de voirie et alignements, 1933-1952.
166
OW 4452
Aménagement du carrefour des chemins départementaux n° 1 et
51 à Montmaur : expropriation et permission de voirie. 1961-1963
OW 43
Communes de Brenac, Campagne-sur-Aude et Nébias : projets et
travaux.
1933-1953
OW 44
Commune de Campagne-sur-Aude : autorisations de voirie et
alignements.
1932-1950
OW 2552
Communes de Brenac et Campagne-sur-Aude : projets et travaux.
1933-1944
OW 3068
Communes de Campagne-sur-Aude et Nébias : autorisations de
voirie et alignements.
1950-1961
OW 3877
Communes de Campagne-sur-Aude, Nébias et Quillan :
autorisations de voirie et alignements.
1958-1962
OW 4453
Communes de Brenac et Fa : élargissement de l'acqueduc. 1963
OW 62
Communes de Lagrasse, Montlaur et Monze : projets et travaux.
1930-1944
OW 2553
Communes de Lagrasse, Montlaur, Monze, La Nouvelle, Portel,
Pradelles-en-Val, Tournissan et Trèbes : projets et travaux.
1931-1956
OW 3879
Améliorations au pont du Carla et aménagement du lit de l'Alsou ;
reclassement dans le réseau départemental d'une partie du
chemin départemental n° 3 de Carcassonne à la plage de La
Nouvelle ; servitudes de visibilité au carrefour de Villemagne ;
aménagement d'un champ de vue au carrefour du chemin
départemental n° 3 et de la route nationale n° 113.
1954-1961
OW 4454
Aménagement du carrefour du chemin départemental n° 3 et 23 à
Lagrasse ; élargissement de tournant à Lagrasse ; aménagement
du virage des chemins départementaux n° 314, 129 et 212 ;
aménagement du carrefour des chemins départementaux n° 3 et
503 ; divers.
1959-1965
OW 63
Communes de La Nouvelle, Portel, Pradelles-en-Val et Sigean :
projets et travaux.
1930-1939
OW 64
Communes de Tournissan et Trèbes : projets et travaux.
1931-1935
OW 65
Communes de Lagrasse, La Nouvelle, Portel, Pradelles-en-Val,
Trèbes et Saint-Laurent : autorisations de voirie.
1932-1953
167
OW 3069
Communes de Lagrasse, Portel, Port-la-Nouvelle, Pradelles-enVal, Trèbes et Montlaur : autorisations de voirie.
1946-1962
OW 3878
Communes de Montlaur, Monze, Portel, Pradelles-en-Val,
Tournissan et Trèbes : permissions de voirie, 1960-1963 ;
communes de Port-la-Nouvelle, Trèbes, Lagrasse (M. Castel) et
Tournissan : alignements, 1955-1956 ; traversée par une conduite
d'hydrocarbures de la société Purfina française de La Nouvelle,
1956.
1955-1963
OW 45
OW 50
Communes de Bram, Cennes-Monestiès et Villesiscle : projets et
travaux.
1931-1943
OW 2554
Communes de Bram, Saissac, Saint-Martin-le-Vieil et Villesiscle :
projets et travaux.
1930-1943
OW 2816
Communes de Cennes-Monestiès, Saissac et Saint-Martin-leVieil : projets et travaux.
1931-1941
OW 3893
Commune de Fanjeaux : aménagement du carrefour de Prouilhe.
1957
OW 4455
Commune de Saissac : rectification du tracé, construction de
garages au croisement.
1962-1963
OW 51
Communes de Bram,
autorisations de voirie.
OW 3892
Communes de Bram, Saissac et Villesiscle : autorisations de
voirie.
1959-1963
Fanjeaux,
Saissac
1931-1943
et
Villesiscle :
1932-1961
OW 2736
Communes d'Argeliers et Cabezac : projets et travaux. 1949-1953
OW 3895
Débombement de la chaussée entre les P.K. 14,025 et 15,000 ;
reconstruction d'un mur de soutènement entre P.K. 1,128 et
1,164.
1955
OW 4456
Aménagement de la chaussée entre la commune d'Homps et la
limite de l'Hérault ; adjudication des reprofilages de la chaussée
entre les P.K. 4,600 et 18,200.
1963-1965
OW 46
Commune d'Ouveillan : autorisations de voirie.
OW 2555
Communes d'Argeliers,
Pouzols,
Ouveillan
1938
et
Cabezac :
1942-1959
168
OW 3894
Communes d'Argeliers, Bize-Minervois, Cabezac et Ginestas :
1955-1956
OW 47
Communes de Fendeille, Fonters-du-Razès, Gaja-la-Selve et
Saint-Julien-de-Briola : projets et travaux.
1936-1942
OW 2556
Communes de Fonters-du-Razès, Gaja-la-Selve et Ribouisse :
projets et travaux.
1931-1952
OW 3881
Remise en état du pont au P.K. 8,800 ; aménagement du
carrefour au P.K. 2,980 au lieudit "Scarguel" ; aménagement du
carrefour chemin départemental n° 6 et chemin départemental
n° 102 au lieudit "Le Poteau", commune de Gaja-la-Selve.
1957-1960
OW 48
Communes de Fendeille, Ribouisse et Ricaud : autorisations de
voirie.
1937-1957
OW 3880
Communes de Fendeille, Lézignan-Corbières et Castelnaudary :
1959-1963
OW 4457
Permissions de voirie ; divers.
1964
OW 49
Communes de La Louvière et Saint-Michel-de-Lanès : projets et
travaux.
1935-1938
OW 2557
Communes de Fajac-la-Relenque, La Louvière et Saint-Michel-deLanès : projets et travaux.
1932-1938
OW 2899
Communes de Marquein et Saint-Michel-de-Lanès : chemins
départementaux n° 7 et 15.
1952-1956
OW 3883
Projet d'aménagement de la traversée de Saint-Michel de Lanès ;
renforcement de chaussées pour les chemins départementaux
n° 7, 15, 25, 33, 47 ; aménagement du croisement du chemin
départemental n° 7 et du chemin départemental 507 au lieudit
"L'Ayroulle" à Saint-Michel-de-Lanès.
1956-1963
OW 3882
Commune de Saint-Michel-de-Lanès : autorisations de voirie. 1961
OW 52-3006
Commune d'Alzonne.
52
2900
3006
OW 2558
1932-1959
Reconstruction du pont du Diable sur le canal du Midi, 1946-1959.
Communes d'Alzonne, Fontiers-Cabardès, Montolieu, Montréal et
Saint-Denis : projets et travaux.
1931-1944
169
OW 3572
Reconstruction d'un pont, route sur le canal du Midi (commune de
Cailhau à commune de Laprade).
1955-1959
OW 3885
Projet de rectification du tracé au passage inférieur d'Alzonne
entre les P.K. 11,397 et 11,666 ; marché Novaro pour fourniture
de matériaux.
1951-1955
OW 53-3567
Commune de Montréal.
53
3567
1930-1957
Elargissement du chemin départemental, 1956-1957.
OW 54
Communes de Montolieu, Moussoulens et Saint-Denis : projets et
travaux.
1933-1938
OW 55-3071
Communes d'Alzonne, Montolieu et Saint-Denis.
55
3071
1934-1961
Autorisations de voirie, 1934-1952.
OW 3884
Communes d'Alzonne, Montolieu, Saint-Denis et Montréal :
1955-1961
OW 4458
Commune de Saint-Denis : suppression d'un dos d'âne ;
commune de Fontiers-Cabardès : aménagement du carrefour des
chemins départementaux n° 8 et 203 ; permissions de voirie.
1962-1965
OW 56
Communes de Castans et Cuxac-Cabardès : projets et travaux.
1930-1950
OW 2559-2817
Communes de Cuxac-Cabardès, Miraval-Cabardès, Roquefère et
La Tourette.
1930-1952
2559
2817
OW 3887
Constructions : reconstruction et consolidation des murs de
soutènement ; chemins départementaux n° 9, 101, 411 ; chemins
départementaux n° 9, 62, 101 ; chemins départementaux n° 9,
101, 203 ; chemins départementaux n° 9, 62, 101, 112 ; chemins
départementaux n° 9, 62, 101, 112, 203, 401.
1957-1962
OW 57
Communes de Labastide-Esparbairenque et Roquefère : projets
et travaux.
1930-1940
OW 58-2818
Commune de La Tourette-Cabardès.
58
2818
1930-1956
Alignements, permissions de voirie, 1949-1956.
170
OW 3886
Communes de Castans, La Tourette
alignements, permissions de voirie.
et
Carcassonne :
1956-1957
OW 59-2819
Communes de Cubières, Davejean, Dernacueillette, Massac et
Soulatgé.
1930-1954
59
2560
2819
OW 3889
Réfection des murs de soutènement et parapets entre les P.M.
22,395 km et 22,935 km ; réparation des dommages causés par
un platane à la propriété de M. Gaillard à Massac ; réfection
d'ouvrage d'art entre les P.K. 21,200 et 23,500.
1955-1957
OW 4459
Commune de Dernacueillette : amélioration du carrefour du
chemin départemental n° 10 et du chemin départemental n° 510 ;
commune de Cubières : réfection de mur.
1963
OW 3073-3888
Commune de Massac.
3073
3888
1954-1955
1954.
1955.
OW 60
Communes de La Redorte, Peyriac-Minervois et Rieux-Minervois :
projets et travaux.
1930-1934
OW 2561
Communes de La Redorte, Peyriac-Minervois, Rieux-Minervois et
Villedaigne : projets et travaux.
1931-1954
OW 4460
Commune de Canet d'Aude : aménagement du carrefour du
chemin départemental n° 11 et du chemin départemental n° 26 ;
commune de Villedaigne : aménagement du carrefour du chemin
départemental n° 11 et de la route nationale n° 113 ; commune de
Laure-Minervois : redressement au lieudit "Final d'Abrens" ;
divers.
1961-1965
OW 61
Communes de La Redorte, Peyriac-Minervois, Rieux-Minervois :
1931-1954
OW 3070
Communes de Canet d'Aude, La Redorte, Peyriac-Minervois et
Rieux-Minervois : autorisations de voirie.
1946-1961
OW 3890
Communes de Canet d'Aude, Carcassonne, La Redorte, RieuxMinervois et Peyriac-Minervois : autorisations de voirie. 1955-1963
171
OW 66
Communes d'Albières, Chalabre, Coustaussa, Espéraza, Fa,
Montazels, Rouvenac, Serres, Saint-Jean-de-Paracol et Villefort :
projets et travaux.
1930-1946
OW 2552
Communes d'Albières, Antugnac, Chalabre, Couiza, Coustaussa,
Espéraza, Fa, Montazels, Rouvenac, Serres et Villefort : projets et
travaux.
1931-1952
OW 67
Communes d'Antugnac, Chalabre, Couiza, Espéraza, Montazels
et Rouvenac : autorisations de voirie.
1933-1961
OW 3891
Communes de Chalabre, Espéraza, Montazels et Rouvenac :
autorisation de voirie.
1957-1963
OW 4461
Remplacement de barrières P.N. 40, ligne Carcassonne-Quillan ;
permissions de voirie.
1964
OW 68
Communes de Cuxac-d'Aude et Narbonne : projets et travaux.
1934-1949
OW 2563
Communes de Cuxac-d'Aude, Narbonne et d'Ouveillan : projets et
travaux.
1926-1946
OW 3897
Abattage de la plantation entre les P.K. 4,760 et 5,500 ;
recreusement et élargissement de fossé entre les points
13,890 km et 14,734 km ; remise en état du chemin
départemental n° 13 entre Cuxac-d'Aude et Ouveillan. 1957-1959
OW 2820
Communes de Narbonne, Ouveillan
OW 3896
Communes de Cuxac-d'Aude, Narbonne
et
Canet
et
d'Aude :
1946-1960
Ouveillan :
1955-1963
OW 71
Commune de Padern : projets et travaux.
1930-1941
OW 2737
Communes de Padern et Rennes-les-Bains.
1948-1951
OW 3898
Institution d'une servitude de visibilité au carrefour du chemin
départemental n° 14 et du chemin départemental n° 123 à
Padern ; rectification et élargissement entre la commune de
Padern et la commune de Duilhac ; communes de Rennes-lesBains et Couiza : réfections des murs et des parapets ; commune
de Bugarach : élargissement du virage de la Mille et du pont sur la
Blanque ; élargissement du ponceau P.K. 48.
1957-1960
172
OW 69
Communes de Bugarach et Cubières : projets et travaux.
1932-1936
OW 70
Communes de Cucugnan et Duilhac : projets et travaux.
1930-1939
OW 72
Communes de Paziols, Rennes-les-Bains, Serres et Tuchan :
projets et travaux.
1930-1940
OW 2564
Communes de Duilhac, Padern, Paziols, Rennes-les-Bains,
Bugarach, Camps, Cubières et Cucugnan : projets et travaux.
1930-1941
OW 2821
Communes de Padern, Rennes-les-Bains, Tuchan et Bugarach :
projets et travaux.
1946-1959
OW 4462
Réfections des murs et parapets D.K. 51, 181 et 51,990 ;
commune de Duilhac : élargissement au pont sur le Rivenc ;
commune de Cucugnan : rectification de virage ; communes de
Tuchan, Cucugnan et Rouffiac-Corbières : acquisition de terrains.
1961-1967
OW 73
Communes d'Antugnac, Duilhac, Padern et Rennes-les-Bains :
1933-1952
OW 2738
Communes de Lacassaigne, Montauriol et Salles-sur-l'Hers :
projets et travaux.
1945-1954
OW 3899
Commune de Payra-sur-l'Hers : élargissement de 4 ponceaux ;
commune de Marquein : aménagement du croisement du chemin
départemental n° 15 et du chemin départemental n° 7. 1956-1959
OW 4463
Commune de Fanjeaux : élargissement du tournant P.K. 0,400.
1960
OW 2822
Communes de Puivert, Rivel et Chalabre : alignements,
permissions de voirie
1945-1960
OW 3900
Communes de Belvèze-du-Razès,
OW 4464
Permissions de voirie.
1963
OW 74-2739
Commune de Puivert.
1930-1953
74
2739
Chalabre et
1957-1960
Puivert
:
1930-1936.
1947-1953.
173
OW 3901
Commune de Puivert : consolidation d'un talus ; commune de
Quillan : rectification de la courbe au P.K. 8,14, protection des
talus.
1956-1959
OW 75
Communes d'Axat, Le Bousquet et Counozouls : projets et
travaux.
1931-1938
OW 2565
Communes d'Axat, Le Bousquet, Counozouls, Escouloubre,
Roquefort-de-Sault et Sainte-Colombe-sur-Guette : projets et
travaux.
1925-1942
OW 2823
Communes d'Axat, Le Bousquet et Gesse : projets et travaux.
1946-1954
OW 3903
Commune de Le Bousquet : construction de garage de
croisement ; reconstruction et consolidation d'un mur de
soutènement.
1958-1960
OW 4465
Commune de Le Bousquet : construction d'un garage au P.K.
11,130 ; commune de Roquefort-de-Sault : aménagement de la
courbe P.K.7,300 ; divers.
1964-1965
OW 76
Commune d'Escouloubre : projets et travaux.
OW 77
Commune de Sainte-Colombe-sur-Guette : projets et travaux.
1931-1948
OW 2824
Communes de Sainte-Colombe-sur-Guette, Le Bousquet et
Roquefort-de-Sault : chute de Nantilla, alignements, permissions
de voirie.
1948-1960
OW 3902
Communes d'Axat, Le Bousquet, Narbonne, Roquefort-de-Sault et
Sainte-Colombe-sur-Guette : alignements, permissions de voirie.
1951-1960
1931-1947
OW 78
Communes de Belvèze, Cailhau, Caudeval et Chalabre : projets
et travaux.
1932-1941
OW 2566
Communes de Belvèze, Chalabre, Caudeval et Cailhau : projets
et travaux.
1935-1951
OW 4718
Remplacement de barrières roulantes par des barrières
oscillantes au P.N. n° 4 de la ligne S.N.C.F. Carcassonne-Quillan.
1963
OW 79
Communes de Belvèze, Carcassonne, Lavalette, Cailhau et
Escueillens : autorisations de voirie.
1937-1954
174
OW 3072
Communes d'Alaigne, Belvèze, Cailhau, Carcassonne, Chalabre,
Escueillens, Cailhavel, Fenouillet, Lavalette, Maquens et
Pennautier.
1946-1959
OW 3909
Communes de Belvèze, Cailhau, Carcassonne, Chalabre,
Escueillens, Lavalette, Maquens, Monthaut, Pennautier et
Puginier : syndicat intercommunal des 3 vallées.
1956-1963
OW 4466
Commune de Belvèze : autorisation de voirie, élagage de
platanes.
1964
OW 80
Communes de Brugairolles, Cambieure et Orsans : projets et
travaux.
1930-1956
OW 3904
Commune de Cambieure : élargissement de la chaussée et du
pont.
1956-1960
OW 4467
Commune d'Orsans : amélioration de la visibilité au croisement du
chemin départemental n° 19 et du chemin départemental n° 713.
1963
OW 3074
Communes de Cambieure, Cailhavel et Lauraguel : alignements,
1958-1959
OW 81
Communes d'Aunat, Bessède-de-Sault, Camurac, Comus et
Niort : projets et travaux.
1932-1951
OW 2567
Communes d'Aunat, Bessède-de-Sault, Camurac, Comus, Niort et
Rodome : projets et travaux.
1931-1939
OW 2825
Communes de Rodome et Mazuby : projets et travaux. 1946-1959
OW 3906
Communes de Rodome, Bessède-de-Sault : consolidation et
construction des murs de soutènement ; commune de Niort-deSault : élargissement du pont du moulin de Ferrand.
1955-1959
OW 4468
Commune de Labècède-de-Sault : amélioration des virages ;
construction de la route Rodome-Mazuby-Niort-de-Sault (périmé).
1951-1963
OW 2826
Communes d'Aunat, Camurac, Comus, Espezel et Rodome :
1947-1955
OW 3905
Communes d'Aunat, Bessède-de-Sault, Camurac, Espezel et
Monthaut : permissions de voirie.
1962-1963
OW 3908
Aménagement de champ de vue au croisement des chemins
départementaux 21 et 63.
1960
175
OW 4469
Commune de Cailhavel : rectification du tracé ; redressement de
2 courbes.
1961-1963
OW 3075
Communes de Cailhavel, Montréal et Villeneuve-les-Montréal :
1951-1961
OW 3907
Commune de Cailhavel : syndicat sud oriental des eaux de la
Montagne Noire.
1959-1961
OW 82
Communes de Gincla, Puilaurens et Salvezines : projets et
travaux.
1931-1940
OW 2568-2740
Communes de Gincla, Montfort, Puilaurens et Salvezines.
1931-1956
2568
2740
OW 3911
Commune de Salvezines : élargissement de tournants ; commune
de Montfort : travaux de consolidation ; consolidation des murs de
soutènement et construction de barrières de sûreté entre les
P.K. 10,485 e t 10,578 ; projet d'élargissement du pont sur la
"Boulzane".
1954-1959
OW 2827
Communes de Gincla, Lapradelle-Puilaurens, Salvezines et
Montfort-sur-Boulzane : alignements, permissions de voirie.
1948-1960
OW 3910
Communes de Lapradelle-Puilaurens, Montfort-sur-Boulzane et
Salvezines : alignements, permissions de voirie.
1957-1963
OW 4470
Société des Feldspaths du Midi : acquisition de terrains à la
Société; commune de Salvezines : amélioration des tournants ;
communes de Montfort et Gincla : élargissement des tournants ;
1962-1964
OW 83
Communes de Saint-Pierre-des-Champs et Lagrasse : projets et
travaux.
1932
OW 84
Communes de Cruscades et Lézignan-Corbières : projets et
travaux.
1933-1938
OW 85-86
85
86
OW 87
1930-1936
Déviation du chemin près de la gare, programme de 1930, 1930-1936.
Rectification des chemins n° 24 et 106, programme de 1931,
1931-1936.
1933-1936
176
OW 4471
Permissions de voirie, acquisition de terrains par Mme Abbès,
situés au carrefour des chemins départementaux n° 24 et 61. 1961
OW 4572
Communes de Lézignan-Corbières et Ornaisons : permissions de
voirie.
1946-1962
OW 88
Commune de Belpech : projets et travaux.
1930-1941
OW 2569
Communes de Belpech, Lafage, Molandier, Plaigne et Ribouisse :
projets et travaux.
1931-1938
OW 4472
Elargissement du pont sur le ruisseau de Bonhaure à Lafage et
Villautou ; aménagement des croisements des chemins
départementaux n° 25 et 425. ; travaux d'aménagement au
carrefour des chemins départementaux 102 et 25 et sur le chemin
départemental 118.
1958-1960
OW 89
Communes de Lafage, Molandier, Plaigne et Ribouisse : projets et
travaux.
1931-1938
OW 3076
Communes de Belpech et Molandier : alignements, permissions
de voirie.
1950-1958
OW 90
Communes de Bize, Canet et Ginestas : projets et travaux.
1933-1941
OW 2570
Communes de Bize, Canet, Ginestas et Ventenac-d'Aude : projets
et travaux.
1933-1958
OW 91
Commune de Ventenac-d'Aude : projets et travaux.
OW 3913
Commune de Ventenac-d'Aude : pont ; commune de Ginestas :
reconstruction d'un aqueduc ; commune de Bize-Minervois :
classement du chemin vicinal ordinaire de la Rouyère. 1956-1960
OW 2828
Communes de Bize, Fabrezan, Ginestas, Mirepeisset et
Ventenac-d'Aude : alignements, permissions de voirie. 1945-1960
OW 3912
Communes de Bize, Canet, Ginestas, Mirepeisset et Ventenac :
1945-1960
OW 4473
Commune de Bize : permissions de voirie, rectification de virage.
1958-1964
1931-1941
OW 92
Communes de Durban, Saint-Jean-de-Barrou et Treilles : projets
et travaux.
1931-1938
177
OW 2571
Communes de Durban, Leucate et Treilles : projets et travaux.
1930-1950
OW 3914
Amélioration du tracé au lieudit "Pont des Fenals".
OW 4474
Aménagement du carrefour de la route nationale n° 9 et du
chemin départemental n° 27.
1962-1964
OW 3160
Communes de Les Caves et Leucate : alignements, permissions
de voirie.
1947-1949
1953-1962
OW 93-2572
Communes de Peyrens, Puginier et Villepinte.
93
2572
1934-1939
OW 2829
Communes de Puginier, Saint-Martin-Lalande et Soupex : projets
et travaux.
1947-1953
OW 3915
Communes de Lasbordes et Saint-Martin-Lalande : rectification
du tracé au lieudit "Pont de la Gajane" ; reconstruction d'un pont
sur le ruisseau de Bassens.
1958-1962
OW 4475
Divers.
OW 2830
Commune de Villepinte : alignements, permissions de voirie.
1953-1954
1962
OW 94
Communes d'Aunat, Campagna-de-Sault, Espezel et Fontanès :
projets et travaux.
1933-1944
OW 2573
Communes d'Aunat, Espezel et Fontanès : projets et travaux.
1931-1944
OW 3916
Construction et consolidation des murs de soutènement.1955-1957
OW 3077
Communes d'Aunat et Espezel : alignements, permissions de
voirie.
1958-1961
OW 95
Communes de Castelreng, La Digne-d'Aval, La Digne-d'Amont,
Limoux, Peyrefitte-du-Razès et Saint-Benoît : projets et travaux.
1930-1942
OW 2574
Communes de Castelreng, Courtauly, La Digne-d'Amont, La
Digne-d'Aval, Limoux et Peyrefitte-du-Razès : projets et travaux.
1933-1959
178
OW 3918
Communes de Loupia, Limoux et Courtauly : amélioration
routière.
1956-1959
OW 3078
Communes de Castelreng, Courtauly, Limoux, Malras et La
Digne-d'Aval : alignements, permission de voirie.
1949-1961
OW 3917
Communes de Castelreng, La Digne-d'Amont, Limoux, Malras et
Saint-Benoît : alignements, permissions de voirie.
1955-1963
OW 96-2575
Communes d'Armissan, Coursan, Narbonne, Salles-d'Aude et
Vinassan.
1931-1944
96
2575
OW 3919
Commune de Narbonne : aménagement du carrefour de Moujan.
1959
OW 3079
Commune de Salles-d'Aude : alignements, permissions de voirie.
1960
OW 97-2576
97
98
2576
1931-1940
OW 2747
Commune de Gruissan : projets et travaux.
1951-1952
OW 4476
Construction d'un pont sur la Robine.
OW 3161
Commune de Narbonne : alignements, permissions de voirie. 1945
OW 4572
Communes de Narbonne- et Gruissan : alignements, permissions
de voirie.
1962
1962
OW 99
Communes de Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Caux-etSauzens, Sainte-Eulalie et Villesèquelande : projets et travaux.
1931-1943
OW 2577
Communes de Bram, Carcassonne, Pexiora, Castelnaudary et
Molleville : projets et travaux.
1932-1954
OW 2975
Communes de Castelnaudary,
Villesèquelande : projets et travaux
OW 3006
Commune de Bram : reconstruction du pont du Diable. 1946-1959
OW 3567
Avant-projets et projets d'élargissement des chemins ; projet
d'élargissement du pont Bram-Carcassonne.
1956
Villeneuve-la-Comptal et
1950-1951
179
OW 3569
Elargissement entre Bram et Carcassonne.
1956-1960
OW 3921
Communes de Bram, Caux-et-Sauzens, Molleville et Villeneuvela-Comptal.
1953-1955
OW 4477
Elargissement entre les P.K. 3,970 et 12,888.
OW 100
Communes de Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Mas-SaintesPuelles et Pexiora : autorisations de voirie.
1931-1954
OW 3080
Communes de Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Mas-SaintesPuelles, Pexiora, Sauzens et Villesèquelande.
1945-1961
OW 3920
Communes de Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Mas-SaintesPuelles, Molandier, Pexiora et Villesèquelande.
1955-1963
1961-1965
OW 101-2578
Communes d'Alzonne, Raissac-sur-Lampy et Villemagne.
1930-1940
101
2578
OW 2741
Communes de Cennes-Monestiers et Raissac-sur-Lampy : projets
et travaux.
1945-1952
OW 2976
Commune de Raissac-sur-Lampy : projets et travaux. 1948-1952
OW 3081
Communes de Carcassonne, Castelnaudary, Cennes-Monestiès,
Raissac-sur-Lampy et Villemagne : alignements et permissions de
voirie.
1951-1961
OW 3922
Communes d'Alzonne, Cennes-Monestiès, Raissac-sur-Lampy et
Villemagne : alignements, permissions de voirie.
1954-1963
OW 4478
Permission de voirie ; commune d'Alzonne : élargissement au
moulin de Reilhou ; commune de Raissac-sur-Lampy :
amélioration de la courbe.
1963-1964
OW 102
1933-1940
OW 2579
Communes d'Arzens, Bagnoles, Conques, Laure, PeyriacMinervois, Pezens, Ventenac-Cabardès, Villarzel-Cabardès,
Villegailhenc et Villesèquelande : projets et travaux.
1931-1941
OW 2901
Communes de Peyriac-Minervois,
Villegailhenc : projets et travaux.
OW 3924
Communes de Conques, Ventenac-Cabardès et Villegailhenc :
projet de création de croisement.
1955-1956
Ventenac-Cabardès et
1953-1959
180
OW 103
Communes de Bagnoles, Peyriac-Minervois, Pezens, VentenacCabardès, Villarzel-Cabardès, Villegailhenc et Villesèquelande :
projets et travaux.
1930-1947
OW 2831
Communes d'Arzens, Castelnaudary et Villesèquelande : projets
et travaux.
1935-1954
OW 2977
Communes d'Arzens et Villesèquelande : projets et travaux.
1948-1953
OW 104
Communes de Conques, Laure, Peyriac-Minervois, VentenacCabardès et Villegailhenc : autorisations de voirie.
1933-1942
OW 2832
Communes de Bagnoles, Conques, Peyriac-Minervois, VentenacCabardès, Villarzel-Cabardès : autorisations de voirie. 1946-1954
OW 3007
Communes de Bagnoles, Conques, Laure-Minervois et VillarzelCabardès.
1946-1960
OW 3082
Communes d'Arzens, Bagnoles, Conques, Laure-Minervois,
Pennautier, Peyriac-Minervois, Pezens, Ventenac-Cabardès,
Villarzel-Cabardès et Villesèquelande : autorisations de voirie.
1946-1961
OW 3923
Communes d'Arzens, Carcassonne, Laure-Minervois, Pennautier,
Peyriac-Minervois, Peyrens, Syndicat oriental de la Montagne
Noire, Trausse, Ventenac-Cabardès, Villarzel, Villegailhenc et
Villesèquelande : autorisations de voirie.
1954-1961
OW 4479
Zone de visibilité à l'intersection du chemin départemental n° 35 et
de la route nationale n° 118 : permission de voirie.
1963-1964
OW 105-2833
Communes de Montclar et Roullens.
105
2833
OW 3083-4480
Communes de Roullens et Carcassonne.
3083
4480
1932-1953
1957-1964
Permissions de voirie, 1964.
OW 106
Communes de Bagnoles, Bouilhonnac, Malves : projets et
travaux.
1930-1944
OW 2580
Communes de Bagnoles, Bouilhonnac, Malves et Villalier : projets
et travaux.
1931-1944
181
OW 3084
Commune de Malves : alignements, permissions de voirie.
1950-1955
OW 3925
Communes de Bagnoles, Malves, Syndicat oriental de la
Montagne Noire : alignements, permissions de voirie. 1955-1960
OW 4481
Commune de Malves : abattage de trois platanes ; autorisation de
voirie.
1964-1965
OW 107
Communes d'Arzens, Malves, Moussoulens, Pennautier,
Ventenac-Cabardès, Villalier et Villemoustaussou : projets et
travaux.
1930-1939
OW 2581
Communes de Moussoulens, Pennautier, Sainte-Eulalie,
Ventenac-Cabardès et Villemoustaussou : projets et travaux.
1931-1954
OW 2902
Communes de Pennautier, Ventenac-Cabardès : projets et
travaux.
1952-1959
OW 3927
Communes de Ventenac, Pennautier, Sainte-Eulalie : projets et
travaux.
1956-1958
OW 108
Communes d'Arzens, Moussoulens, Pennautier, Sainte-Eulalie,
Ventenac-Cabardès et Villemoustaussou : projets et travaux.
1932-1960
OW 3085
Communes d'Arzens, Moussoulens, Pennautier, Sainte-Eulalie et
Villemoustaussou : autorisations de voirie.
1945-1959
OW 3926
Communes de Moussoulens, Pennautier, Villesèquelande et
Villemoustaussou : autorisations de voirie.
1952-1962
OW 4482
Permissions de voirie ; rejointement des parties immergées du
pont de Sainte-Eulalie.
1964-1965
OW 109
Communes de Davejean, Félines, Palairac et Tuchan : projets et
travaux.
1930-1938
OW 2582
Communes de Davejean, Félines, Palairac et Tuchan : projets et
travaux.
1932-1948
OW 2834
Communes de Davejean et Félines : projets et travaux. 1947-1958
OW 3928
Commune de Davejean : projets et travaux.
1956-1958
182
OW 110
Communes d'Albas, Caunettes-sur-Lauquet, Durban, Lairière,
Termes, Vignevieille et Villerouge-Termenès : projets et travaux.
1930-1957
OW 2583
Communes d'Albas, Caunettes-sur-Lauquet, Durban, Lairière,
Termes, Vignevieille et Villerouge-Termenès : projets et travaux.
1931-1942
OW 3929
Communes d'Albas et de Termes : projets et travaux.
OW 3162
Commune de La Caunette : alignements, permissions de voirie.
1945
OW 4483
Commune de Villardebelle : permission de voirie, redressement
des chaussées ; commune d'Albas : élargissement du virage.
1960-1964
1955-1960
OW 111
Communes de Caunettes-en-Val et Lagrasse : projets et travaux.
1931-1950
OW 3930
1954-1960
OW 112
Communes d'Arquettes-en-Val, Carcassonne, Caunettes-en-Val,
Cazilhac, Fajac-en-Val, Lagrasse, Mas-des-Cours, Palaja,
Serviès-en-Val : projets et travaux.
1930-1942
OW 2584
Communes d'Arquettes-en-Val, Carcassonne, Fajac-en-Val,
Lagrasse, Mas-des-Cours, Palaja, Serviès-en-Val : projets et
travaux.
1931-1952
OW 2903-3932
Commune de Palaja.
2903
3932
1948-1957
OW 3008
Communes de Carcassonne, Caunettes-en-Val, Cavanac,
Couffoulens, Mas-des-Cours, Palaja et Rieux-en-Val :
alignements.
1949-1960
OW 3931
Communes de Carcassonne, Cavanac, Couffoulens, Mas-desCours et Palaja : alignements, permissions de voirie. 1955-1960
OW 4484
Commune de Palaja : permissions de voirie.
1964
183
OW 113
Communes d'Arzens, Bram, Montclar, Montréal et Pomas : projets
et travaux.
1931-1943
OW 2585
Communes d'Arzens, Bram, Montclar, Montréal, Pomas : projets
et travaux.
1932-1943
OW 2835
Communes de Montréal et Villarzel-du-Razès : projets et travaux.
1948-1954
OW 2978
OW 114
Communes de Bram, Montréal, Pomas et Pauligne : autorisations
de voirie.
1933-1950
OW 3086
Communes de Fanjeaux, Montclar, Montréal, Pomas, Rouffiacd'Aude et Saint-Gaudéric : autorisations de voirie.
1947-1960
OW 4572
Communes de Bram, Carcassonne, Castelnaudary, Montclar,
Rouffiac, Syndicat sud oriental de la Montagne Noire et Verzeille :
1955-1962
1948-1954
OW 115
Communes de Donazac, Pauligne, Pomy et Villelongue : projets
et travaux.
1931-1939
OW 4484
Gaja-et-Villedieu : classement.
OW 3009
Communes de Pauligne et Donazac : alignements, permissions
de voirie.
1948-1960
1963
OW 116
Communes de Bugarach et Saint-Louis-et-Parahou : projets et
travaux.
1930-1951
OW 3933
Commune de Bugarach : projets et travaux.
1954
OW 117
Communes d'Espéraza, Granès et Saint-Just-et-le-Bézu : projets
et travaux.
1933-1946
OW 3934
Communes de Granès et Saint-Ferriol : projets et travaux.
OW 3087
Communes d'Espéraza et Saint-Just-et-le-Bézu : alignements,
1946-1956
1959
184
OW 4484
Commune de Saint-Louis-et-Parahou : permission de voirie ;
commune d'Espéraza : élargissement et aménagement du pont.
1960-1966
OW 118
Commune de Pech-Luna : projets et travaux.
1932-1935
OW 2904-3934
Commune de Saint-Amans.
1956-1957
2904
3934
OW 3088
Projets et travaux, 1956.
Commune de Pech-Luna : alignements, permissions de voirie.
1956
OW 119-2836
Communes de Carcassonne, Caux-et-Cauzens, Lavalette et
Pezens.
1932-1962
119
2836
OW 4484
Commune de Lavalette : permissions de voirie.
1963
OW 120
Commune de Carcassonne : projets et travaux.
1932-1935
OW 121-3936
Communes de Carcassonne et Villemoustaussou.
1931-1963
121
2586
3089
3936
OW 4485
Permission de voirie ; abattage de platanes ; amélioration de
visibilité au carrefour de la route nationale n° 118.
1962
OW 122-2587
Communes de Fitou, Fraïssé-des-Corbières et Villesèque-desCorbières : projets et travaux.
1931-1953
122
2587
OW 3090
Commune de Fitou : alignements, permissions de voirie.
1958
OW 2742
Communes de Saint-Hilaire et Saint-Polycarpe : projets et
travaux.
1947-1951
185
OW 3937
Commune de Villar-Saint-Anselme : projets et travaux.
1958
OW 3091
Commune de Saint-Hilaire : alignements, permissions de voirie.
1948-1950
OW 4485
Commune de Villar-Saint-Anselme : permissions de voirie,
élargissement du tournant.
1963-1964
OW 123
Communes d'Antugnac, La Bezole, Bouriège, Couiza, Montazels,
La Serpent et Villelongue : projets et travaux.
1930-1949
OW 2588
Communes d'Antugnac, La Bezole, Bouriège, Conilhac-de-laMontagne, La Serpent : projets et travaux.
1931-1957
OW 3938
Communes de La Serpent et Bouriège : projets et travaux.
OW 3010
Communes d'Antugnac, Bouriège, La Serpent et Villelongue :
1951-1958
OW 4572
Communes d'Alaigne, Antugnac, Bouriège, Conilhac-la-Montagne,
La Serpent et Villelongue : alignements, permissions de voirie.
1956-1963
1957
OW 124
Commune de Lacombe : projets et travaux.
1930-1935
OW 125
Communes d'Arques et Missègre : projets et travaux.
1931-1953
OW 2589
Communes d'Arques, Belcastel-et-Buc et Missègre : projets et
travaux.
1930-1936
OW 4485
Permissions de voirie ; commune de Valmigère : aménagement
du chemin ; commune de Villebazy : élargissement.
1959-1964
OW 126-2590
Communes de Peyriac-Minervois, Rieux-Minervois et Trausse.
1932-1944
126
2590
OW 2837
Communes de Rieux-Minervois et Trausse : alignements,
1946-1960
OW 3939
Commune de Rieux-Minervois : alignements, permissions de
voirie.
1962
186
OW 127
Communes de Cazilhac, Clermont-sur-Lauquet,
Villefloure : projets et travaux.
Ladern et
1933-1956
OW 3940
Communes de Clermont-sur-Lauquet, Ladern et Villefloure : projet
et travaux.
1956-1960
OW 3092
Communes de Capendu et Greffeil : alignements, permissions de
voirie.
1958-1962
OW 128
OW 2591
Communes d'Aigues-Vives, Capendu et Marseillette : projets et
travaux.
1930-1944
Communes d'Aigues-Vives, Capendu et Montlaur : projets et
travaux.
1931-1947
OW 4485
Communes de Marseillette et Puichéric : protection du pont
(chemin départemental n° 11).
1964
OW 129
Communes d'Aigues-Vives,
OW 2838
Communes d'Aigues-vives, Capendu, Castelnaudary, Comigne,
Lézignan-Corbières et Montlaur : autorisations de voirie.
1945-1961
OW 3941
Communes d'Aigues-Vives, Capendu, Carcassonne, LaureMinervois et Montlaur : autorisations de voirie.
1955-1962
Capendu
et
Marseillette :
1932-1943
OW 130
Communes de Montmaur et Souilhe : projets et travaux.
1934
OW 2905
Commune de Peyrens : projets et travaux.
OW 3942
Commune de Peyrens et Montmaur : projets et travaux.
OW 3093
Communes de Peyrens et Souilhe : alignements, permissions de
voirie.
1948-1956
OW 4485
Commune de Puginier : permissions de voirie.
1956-1959
1956
1963
OW 131
Communes de Leuc et Mas-des-Cours : projets et travaux.
1930-1941
OW 2592
Communes de Leuc, Mas-des-Cours et Villefloure : projets et
187
OW 132-2906
Commune de Villefloure.
132
2906
1935-1956
OW 3943
Communes de Villefloure et Leuc : projets et travaux.
1955
OW 3094
Commune de Leuc : alignements, permissions de voirie.1954-1957
OW 133
Communes de Boutenac, Luc-sur-Orbieu,
Roquelongue : projets et travaux.
Saint-André-de1933-1951
OW 3095
Commune de Luc-sur-Orbieu : alignements, permissions de voirie.
1956
OW 4572
Communes de Boutenac, Luc-sur-Orbieu, Lézignan-Corbières et
Saint-André-de-Roquelongue : alignements, permissions de
voirie.
1955-1962
OW 134
Communes de Caudebronde et Fontiers-Cabardès : projets et
travaux.
1935-1943
OW 2593
Communes de Caudebronde, Cuxac-Cabardès et FontiersCabardès : projets et travaux.
1931-1947
OW 2743
Commune de Caudebronde : projets et travaux.
OW 3944
Communes de Caudebronde et Fontiers-Cabardès : projets et
travaux.
1956-1960
OW 4485
Commune de Fontiers-Cabardès : aménagement du carrefour
avec le chemin départemental n° 203.
1962
OW 135-2839
Commune de Cuxac-Cabardès.
135
2839
1942-1947
1930-1961
OW 136
Communes de Bellegarde, Bram, Brézilhac, La Courtête,
Peyrefitte-du-Razès, Sonnac et Villeneuve-les-Montréal : projets
et travaux.
1931-1948
OW 3945
Communes de Bellegarde-du-Razès, Lasserre-de-Prouilhe,
Montréal et Villeneuve-les-Montréal : projets et travaux. 1958-1963
OW 2840
Communes de Bellegarde-du-Razès, Brezilhac et La Courtète :
1954
188
OW 3096
Commune de La Courtête : alignements, permissions de voirie.
1951-1954
OW 4486
Permissions de voirie ; commune de Lasserre-de-Prouilhe :
aménagement du carrefour avec la route nationale n° 623 ;
commune de Montréal : amélioration de la courbe.
1961-1964
OW 137
Communes de Montbrun et Moux : projets et travaux.
1933-1934
OW 2594
Communes de Montbrun et Tourouzelle : projets et travaux.
1933-1938
OW 3097
Communes de Moux et Tourouzelle : alignements, permissions de
voirie.
1943-1958
OW 138-2595
Commune de Roquefort-des-Corbières.
138
2595
1934-1941
OW 139
Communes de Bize, Lézignan-Corbières, Mailhac et Pouzols :
projets et travaux.
1930-1948
OW 2596
Communes de Bize, Lézignan-Corbières, Mailhac, Pouzols et
Roubia : projets et travaux.
1933-1947
OW 3571
Commune de Mailhac : déviation dans la traversée.
OW 3946
Commune de Lézignan-Corbières : projets et travaux.
OW 2841
Communes de Bize-Minervois, Lézignan-Corbières, Mailhac,
Roubia et Thézan : alignements, permissions de voirie. 1946-1960
OW 4486
1950-1959
1959
1964
OW 2991-3947
Commune d'Armissan.
2991
3947
OW 140
1956-1958
Classement dans la voirie départementale du chemin rural dit
"de la mer", 1956-1958.
Commune de Narbonne : autorisations de voirie.
1931
OW 2748
Commune de Montredon : projets et travaux.
1951-1952
189
OW 3098
Communes de Marcorignan
et
Moussan
:
alignements,
1959-1961
OW 141
Communes d'Alet, Bouisse, Montjoi et Véraza : projets et travaux.
1930-1956
OW 2597
Communes d'Alet, Bouisse, Terroles et Véraza : projets et
travaux.
1931-1940
OW 3948
Communes de Bouisse, Montjoi et Villardebelle : projets et
travaux.
1955-1956
OW 4486
Commune d'Alet : construction d'un champ de visibilité au P.K. 0.
1964-1965
OW 142
Communes de Lasbordes, Pexiora et Saint-Papoul : projets et
travaux.
1931-1939
OW 2598
Communes de Lasbordes et Pexiora : projets et travaux.1931-1942
OW 2842
Communes de Lacassaigne, Lasbordes (écluse du Tréboul) :
projets et travaux.
1949-1953
OW 3949
Construction d'un mur de Saint-Papoul à Lacassaigne : projets et
travaux.
1956
OW 4487
Remise en état, élargissement entre la commune de Saint-Papoul
et la commune de Lasbordes : projets et travaux.
1956-1966
OW 2843
Communes de Lasbordes, Pexiora et Saint-Papoul : alignements,
1950-1959
OW 143
Communes d'Azille, Castelnau-d'Aude, Comigne, Douzens,
Escales, La Redorte et Roquecourbe : projets et travaux.
1930-1952
OW 2599
Communes d'Azille, Comigne, Douzens, La Redorte et SaintCouat-d'Aude : projets et travaux.
1931-1943
OW 2844
Communes d'Azille, Comigne, La Redorte et Castelnau-d'Aude :
projets et travaux.
1945-1957
OW 3966
Communes d'Azille, Castelnau-d'Aude et Saint-Couat-d'Aude :
projets et travaux.
1955-1960
OW 144
Communes d'Azille, La Redorte, Saint-Couat-d'Aude, Comigne et
Douzens : autorisations de voirie.
1931-1954
190
OW 3099
Communes d'Azille, Castelnau, Escales, Comigne et Saint-Couatd'Aude : autorisations de voirie.
1948-1961
OW 3965
Communes d'Azille, Castelnau, Escales et Saint-Couat-d'Aude :
1956-1963
OW 4488
Permissions de voirie, rectification entre la commune de Douzens
et la commune de Conilhac.
1957-1964
OW 145-2600
Commune de Salsigne : projets et travaux.
145
2600
1930-1938
OW 3950
Commune de Villeneuve-Minervois : projets et travaux.
1960
OW 3100
Commune de Salsigne : alignements, permissions de voirie. 1953
OW 146-2744
Communes de Fourtou, Rennes-les-Bains et Sougraigne.
1930-1955
146
2744
OW 4573
Consolidation d'un ponceau.
1954
OW 147
Commune de Cournanel : projets et travaux.
OW 4488
1932-1935
1959
OW 2749
Commune de Belvianes et Cavirac : projets et travaux. 1956-1960
OW 3951
Commune de Belvianes : classement des V.O. 1 et 3 dans la
voirie départementale.
1957
OW 3101
Commune de Belvianes et Cavirac : alignements, permissions de
voirie.
1958-1963
OW 148-3011
Communes de Ginoles et Quillan.
148
3011
1931-1963
Alignements et permissions de voirie, 1947-1963.
191
OW 4488
Permissions de voirie ; remplacement de barrière au P.N. 47
Carcassonne-Quillan ; classement dans la voirie départementale
de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 3 de Ginoles ; élargissement à
Ginoles.
1960-1964
OW 149-4488
Commune de Luc-sur-Aude.
149
2601
4488
1930-1957
Construction d'un champ de vue, 1957.
OW 2745-3952
Commune de Quirbajou.
2745
3952
1947-1956
OW 150
Commune de Mouthoumet : projets et travaux.
1932-1933
OW 2602-3953
Communes de Mouthoumet et Salza.
1931-1956
2602
3953
OW 151-3954
Commune d'Artigues.
151
2603
3954
1932-1952
Projet de consolidation du pont, 1960.
OW 3012
Communes d'Axat, Artigues, Cailla, Douzens et Cascastel :
alignements et permissions de voirie.
1946-1963
OW 4488
Commune d'Axat : permission de voirie ; élargissement.1962-1964
OW 152
Communes de Counozouls et Escouloubre : projets et travaux.
1930-1942
OW 2604
Communes d'Escouloubre et Roquefort-de-Sault : projets et
travaux.
1931-1942
OW 2746-4488
Commune d'Escouloubre.
2746
3013
3955
4488
1947-1960
Pont sur l'Ayguette, grosses réparations, 1954-1958
Elargissement du tournant ; divers, 1951-1960.
192
OW 3102-4488
Commune de Rivel.
3102
4488
1956
Alignements, permissions de voirie, 1956.
OW 2750-3956
Commune de Lanet.
2750
3956
1954-1956
OW 3570
Commune de Pradelles-Cabardès, construction de la route du
Pic-de-Nore : projets et travaux.
1959-1962
OW 4488
Classement dans la voirie départementale de la route militaire du
Pic de Nore.
1963
OW 4489
Commune de Brenac.- Classement dans la voirie départementale
des anciens chemins 3,5 et 7.
1962-1963
OW 4489
Communes de Castans et de Pradelles-Cabardès.- Classement.
1961-1963
OW 4489
Classement dans la voirie départementale des voies de
communication reliant le chemin départemental n° 803 à la limite
du département Les Brunels.
1963-1964
OW 2751
Commune de Saint-Michel-de-Lanès : projets et travaux.
1955-1957
OW 3957
Commune de Montbrun-Lauragais à la commune de Saint-Michelde-Lanès : projets et travaux.
1955
OW 4489
Permission de voirie ; classement dans la voirie départementale
des voies communales n° 4 à Campagne-sur-Aude.
1961-1964
193
OW 2850
Matières diverses concernant des travaux, marchés, etc.
1943-1953
OW 3958
Communes de Bouilhonnac, Conques, Lassac (Limousis) et MasCabardès : projets et travaux.
1954-1960
OW 4489
Permission de voirie ; amélioration de l'intersection des chemins
départementaux 101 et 201 à Conques ; élargissement du
tournant en haut de Lassac-Limousis ; divers.
1960-1964
OW 153-2845
Commune de Conques.
153
2605
2845
OW 154-2606
Commune d'Ilhes-Cabardès.
154
2606
1930-1956
1930-1943
OW 155
Commune de Laprade : projets et travaux.
1930-1936
OW 156-2846
1930-1951
156
157
158
159
2607
2846
OW 161
1932-1943
OW 162
Commune de Les Martys : projets et travaux.
1931-1947
OW 163-2608
1930-1954
163
164
165
2608
OW 166-2847
166
167
168
169
2609
2847
OW 2848
Ponts de la Grave et du Milieu, projet d'études, 1930-1932.
Ponts du Milieu, de la Placette et du Théron, projets d'études,
1931-1932.
1930-1959
Commune de Raissac-sur-Lampy : projets et travaux.
1952
194
OW 170
1931-1932
OW 2849
Commune de Villedubert : projets et travaux.
1945-1947
OW 160
Commune de Lastours : autorisations de voirie.
1931-1940
OW 2851
Communes de Bouilhonnac, Conques, Lastours, Mas-Cabardès,
Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Trèbes, usines de
Salsigne : alignements, permissions de voirie.
1944-1960
OW 3103
Communes de Bouilhonnac, Conques, les Ilhes-Cabardès,
Laprade, Lastours, Mas-Cabardès, Trèbes, Villalier : alignements,
1950-1963
OW 2853
Communes d'Alaigne, Belvèze, Fanjeaux, Gaja-la-Selve
Lacassaigne, Limoux, Malras et Villar-Saint-Anselme :
alignements et permissions de voirie.
1947-1961
OW 3959
Commune de Limoux : alignements et permissions de voirie. 1955
OW 171
Communes de Belpech, Fanjeaux et Gaja-la-Selve : projets et
travaux.
1931-1938
OW 2610
Communes d'Alaigne, Belpech, Cahuzac, Fanjeaux et Plaigne :
projets et travaux.
1931-1936
OW 2852
Communes d'Alaigne, Belpech, Cazalrenoux, Gaja-la-Selve,
Pécharic-et-le-Py, Salles-sur-l'Hers et marchés divers : projets et
travaux.
1946-1959
OW 2979
Communes de Belpech et Gaja-la-Selve : projets et travaux.
1949-1955
OW 3960
Communes de Belpech, Cazalrenoux et Pécharic-et-le-Py :
projets et travaux.
1954-1956
OW 4490
Elargissement entre le hameau de Marty et la limite de l'Ariège à
Belpech ; amélioration de la courbe à Cazalrenoux ;
élargissement de la courbe à Lacassaigne, Gaja-la-Selve et
Cazalrenoux ; aménagement du carrefour R 119 à Fanjeaux ;
amélioration du carrefour à Pécharic-et-le-Py ; aménagement du
carrefour chemin départemental n° 325 à Cahuzac ; permission
de voirie.
1960-1965
OW 172
Communes de Brousses-et-Villaret, Castelnaudary, Saissac,
Saint-Denis, Saint-Papoul et Villemagne : projets et travaux.
1931-1943
195
OW 2611
Communes de Brousses-et-Villaret, Saissac, Saint-Denis, SaintPapoul et Villemagne : projets et travaux.
1933-1951
OW 4491
Amélioration de la visibilité au carrefour des Escousols à CuxacCabardès ; élargissement du pont sur le Fresquel à Saint-Papoul ;
permission de voirie ; amélioration de la visibilité à Saint-Papoul.
1960-1963
OW 2855
Communes de Brousse, Castelnaudary, Saint-Denis et SaintPapoul : alignements, permissions de voirie.
1950-1963
OW 173
Communes de Carcassonne, Gardie, Leuc, Limoux, Pieusse,
Saint-Hilaire et Verzeille : projets et travaux.
1930-1951
OW 2612
Communes de Carcassonne, Leuc, Pieusse et Verzeille : projets
et travaux.
1931-1942
OW 2859
Communes de Carcassonne, Cavanac, Leuc, Limoux, Pieusse et
Saint-Hilaire : projets et travaux.
1948-1957
OW 2980
Communes de Carcassonne, Cavanac et pont de l'Aiguillane :
projets et travaux.
1950-1957
OW 3961
Communes de Leuc, Saint-Hilaire et pont de l'Aiguillane : projets
et travaux.
1954-1960
OW 174
Communes de Carcassonne, Leuc, Limoux et Saint-Hilaire :
1931-1943
OW 2860
Communes de Carcassonne, Cavanac, Couffoulens, Leuc,
Limoux, Pieusse, Saint-Hilaire, Verzeille : autorisations de voirie.
1946-1961
OW 4491
Permission de voirie ; modification du tracé de CarcassonneLimoux par Saint-Hilaire ; élargissement du pont à Leuc.
1960-1964
OW 4572
Communes de Capendu, Carcassonne, Cavanac, Leuc, Limoux et
Saint-Hilaire : autorisations de voirie.
1954-1963
OW 175
Commune de Peyriac-de-Mer : projets et travaux.
OW 4491
1930-1952
1963
OW 176-2613
Communes
Corbières.
d'Albas,
Cascastel,
Coustouge
et
Ferrals-les1930-1948
196
176
2613
OW 2854
Communes de Boutenac, Coustouge, Ferrals-les-Corbières,
Lézignan et Luc-sur-Orbieu : projets et travaux.
1951-1953
OW 3962
Communes d'Albas, Cascastel, Coustouge, Jonquières, et SaintLaurent-de-la-Cabrerisse : projets et travaux.
1949-1960
OW 4491
Commune de Coustouge : rectification.
OW 3104
Commune de Ferrals-les-Corbières : alignements, permissions de
voirie.
1960
OW 4573
Communes de Carcassonne, Coustouge, Fabrezan, Ferrals-lesCorbières, Villerouge-la-Crémade et le Syndicat d'Eau de
l'Orbieu : alignements, permissions de voirie.
1959-1962
1963-1964
OW 177
Commune de Belfort : projets et travaux.
OW 2614
Communes de Belfort, Cailla, La Fajolle, Galinagues, Joucou,
Marsa, Mérial et Niort : projets et travaux.
1931-1943
OW 2856
Communes de Joucou, La Fajolle, Marsa, Niort, Quillan et
Villesèquelande : projets et travaux.
1945-1953
OW 3963
Communes de Candiès et Niort : projets et travaux.
OW 4491
Commune de Mérial : élargissement de l'immeuble Fage ;
commune de Niort-de-Sault : consolidation d'un pont ; communes
de Mérial et La Fajolle : amélioration.
1962-1965
OW 178
Commune de Cailla : projets et travaux.
OW 179
Commune de La Fajolle : projets et travaux.
1931-1953
OW 180-2729
Communes de Galinagues et Joucou.
1932-1955
180
2729
OW181-2730
1930-1951
1931-1935<
Commune de Marsa.
181
182
2730
1955-1956
1934-1953
OW 183
Communes de Mazuby, Mérial et Niort : projets et travaux.
1931-1954
OW 2857
Communes de Cailla, Marsa, Mérial
et
Niort-de-Sault :
1944-1958
197
OW 2615
Communes de Belvèze et Cailhau : projets et travaux. 1932-1938
OW 4492
Classement dans la voirie départementale du chemin vicinal n° 1
à Lignerolles.
1962
OW 184
Commune de Quillan : projets et travaux.
1938-1949
OW 2616
Communes de Quillan, Saint-Julia-de-Bec et Saint-Louis-etParahou : projets et travaux.
1936-1943
OW 2858
Communes de Limoux, Quillan, Saint-Julia-de-Bec, Saint-Ferriol
et Saint-Louis-et-Parahou : projets et travaux.
1946-1955
OW 3964
Construction de 11 aqueducs : de Quillan à Caudiès.
OW 4492
Commune de Saint-Julia-de-Bec : travaux divers.
OW 3163
Commune de Saint-Julia-de-Bec : alignements, permissions de
voirie.
1947
OW 4492
Commune de Quillan : permission de voirie.
1953
1960-1963
1963
OW 185
Communes de Labastide-en-Val, Ladern, Molières, Rieux-en-Val,
Saint-Hilaire, Serviès-en-Val, Villar-en-Val, Villetritouls : projets et
travaux.
1930-1943
OW 2617
Communes de Labastide-en-Val, Ladern, Rieux-en-Val, SaintHilaire, Villetritouls et Villar-en-Val : projets et travaux. 1931-1944
OW 2861
Communes de Rieux-en-Val et Villetritouls : projets et travaux.
1946-1956
OW 3967
Communes de Lagrasse, Saint-Hilaire et Villetritouls : projets et
travaux.
1955
OW 3014
Communes de Ladern
OW 3105
Communes de Serviès-en-Val, Saint-Hilaire et Rieux-en-Val :
projets et travaux.
1955-1960
OW 4492
Commune de Saint-Hilaire : projets et travaux.
et
Rieux-en-Val :
alignements et
1944-1954
1964
OW 186
Communes de Ferrals-les-Corbières, Fontcouverte, Lastours,
Laure-Minervois et Limousis : projets et travaux.
1930-1939
198
OW 2618
Communes de Fontcouverte, Lastours, Laure-Minervois,
Limousis, Moux, Puichéric, Sallèles-Cabardès, Salsigne, SaintCouat-d'Aude, Villardonnel et Villeneuve-Minervois : projets et
travaux.
1931-1947
OW 2862
Communes de Ferrals-les-Corbières, Fontcouverte, Lastours,
Laure-Minervois, Limousis, Moux, Puichéric, Sallèles-Cabardès,
Salsigne, Saint-Couat-d'Aude, Villardonnel et VilleneuveMinervois : projets et travaux.
1947-1958
OW 3969
Communes de Cuxac-Cabardès et Ferrals-les-Corbières : projets
et travaux.
1954-1957
OW 4492
Commune de Fontcouverte : rectification ; divers.
1964-1965
OW 187
Commune de Moux : projets et travaux.
1933-1940
OW 188
Communes de Puichéric, Sallèles-Cabardès, Salsigne, SaintCouat-d'aude, Villardonnel, Villeneuve-Minervois : projets et
travaux.
1930-1951
OW 2981
Communes de Salsigne et Villardonnel : projets et travaux.
1950-1953
OW 3568
Elargissement entre la commune de Salsigne et La Fonde.
1956-1958
OW 189
Communes de Lastours, Laure-Minervois, Puichéric, Salsigne,
Saint-Couat-d'Aude, Villardonnel et Villeneuve-Minervois :
1932-1943
OW 2863
Communes de Laure-Minervois, Moux, Puichéric, Salsigne, SaintCouat-d'Aude, Saint-Frichoux, Villardonnel, Villeneuve-Minervois,
usines de Salsigne, S.N.C.F. et Syndicat oriental des eaux de la
Montagne Noire : autorisations de voirie.
1945-1954
OW 3106
Communes de Laure-Minervois, Moux, Puichéric, Saint-Couatd'Aude, Saint-Frichoux, Salsigne, Villardonnel et VilleneuveMinervois : aurotisations de voirie.
1950-1961
OW 3968
Communes de Laure-Minervois, Moux, Puichéric, Saint-Couatd'Aude, Salsigne et Villeneuve-Minervois : autorisations de voirie.
1955-1962
OW 4492
Communes de Carcassonne, Laure-Minervois et Puichéric :
1964
OW 190
Commune de Cabrespine : projets et travaux.
1932-1942
199
OW 2619
Communes de Cabrespine, Castans, Pradelles-Cabardès et
Villeneuve-Minervois : projets et travaux.
1932-1942
OW 2864
Communes de Castans, Pradelles-Cabardès, Saint-Martin-desPuits et Villeneuve-Minervois : projets et travaux.
1945-1957
OW 2982
Commune de Villeneuve-Minervois : projets et travaux. 1952-1956
OW 3971
Communes de Mazamet, Villegly et Villeneuve-Minervois : projets
et travaux.
1955-1960
OW 4492
Commune de Cabrespine : construction d'un mur de
soutènement ; construction d'un mur de soutènement entre les
P.K. 5,394 et 5,324 ; divers.
1961-1964
OW 191
Communes de Castans, Pradelles-Cabardès et VilleneuveMinervois : projets et travaux.
1930-1953
OW192
Communes de Cabrespine, Pradelles-Cabardès et VilleneuveMinervois : autorisations de voirie.
1934-1953
OW 3970
Communes de Pradelles-Cabardès et Villeneuve-Minervois :
1957-1962
OW 4492
Commune de Pradelles-Cabardès : autorisations de voirie.
1964
OW 193
Communes de Les Cassès et Castelnaudary : projets et travaux.
1935-1939
OW 3107
Communes de Castelnaudary
OW 4492
Communes de Les Cassès, Castelnaudary et Souilhanels :
1964
et
Tréville
:
alignements,
1952-1963
OW 194
Communes de Camplong, Clermont-sur-Lauquet, Labastide-enVal, Montlaur et Serviès-en-Val : projets et travaux.
1930-1949
OW 2620
Communes de Camplong, Clermont-sur-Lauquet, Labastide-enVal et Montlaur : projets et travaux.
1931-1947
OW 2865
Commune de Montlaur : projets et travaux ; travaux divers.
1946-1954
OW 4492
Commune de Labastide-en-Val : élagage de platanes.
OW 3108
Communes de Montlaur et
Serviès-en-Val :
1961
alignements,
1955-1959
200
OW 3972
Communes de Montlaur et
Serviès-en-Val :
alignements,
1955
OW 4492
Commune de Serviès-en-Val : alignements, permissions de voirie.
1964
OW 195
Communes de Caunes-Minervois, Pépieux et Trausse-Minervois :
projets et travaux.
1930-1953
OW 2621
projets et travaux.
1932-1947
OW 2866
Communes de Caunes-Minervois, Laure-Minervois, Pépieux et
Trausse-Minervois : projets et travaux.
1949-1960
OW 3974
Communes de Pépieux et Trausse : projets et travaux. 1954-1958
OW 4492
Commune de Trausse-Minervois : déviation.
OW 196
Communes de Caunes-Minervois,
OW 2867
1947-1961
OW 3973
1958-1962
Pépieux
1962
et
Trausse :
1932-1942
OW 197
Communes de Génerville et Laurac : projets et travaux. 1931-1946
OW 2868-2983
Commune de Saint-Martin-Lalande.
2868
2983
1946-1954
OW 4492
Commune de Fendeille : abattage d'arbres.
OW 3109
Communes de Laurac-le-Grand
OW 4492
Commune de Saint-Martin-Lalande : alignements, permissions de
voirie.
1964
et
1963
Saint-Martin-Lalande :
1949-1959
OW 3110
Commune de Montmaur : alignements, permissions de voirie.
1954
OW 4493
Communes de Carlipa et Montmaur : alignements, permissions de
voirie.
1954-1963
201
OW 198
Communes de Coursan, Fleury, Sallèles-d'Aude, Salles-d'Aude,
Saint-Marcel et Villedaigne : projets et travaux.
1960-1952
OW 2622
Communes de Coursan, Cuxac-d'Aude, Fleury, Sallèles-d'Aude et
Saint-Marcel : projets et travaux.
1931-1950
OW 3976
Communes de Fleury et Marcorignan : projets et travaux.
1957-1958
OW 4493
Commune de Sallèles-d'Aude : reconstruction d'un pont sur la
Cesse (dossier d'enquête et dossier des travaux).
1959-1964
OW 2869
Communes de Coursan, Cuxac-d'Aude, Fleury, Marcorignan,
Névian, Saint-Marcel et Sallèles-d'Aude.
1946-1960
OW 3975
Communes d'Ouveillan et Saint-Marcel : alignements. 1955-1957
OW 4493
Commune de Névian : alignements, permissions de voirie.
1964
OW 199
Communes d'Espezel, Puivert et Rivel : projets et travaux.
1931-1943
OW 2623
Communes de Puivert et Rivel : projets et travaux.
OW 3977
Commune de Puivert : projets et travaux.
OW 3015
Communes d'Espezel, Puivert et Rivel : alignements, permissions
de voirie.
1952-1961
1931-1945
1959
OW 200-2731
Communes de Festes-et-Saint-André, Limoux, Magrie et Puivert.
1930-1957
200
2624
2731
OW 3978
Projet de consolidation du talus en bordure de la Corneilla.
1956
OW 2870
Communes de Bouriège, Festes-et-Saint-André, Limoux et
Magrie : alignements, permissions de voirie.
1946-1961
OW 201
Communes de Boutenac, Cascastel, Cucugnan et Maisons :
projets et travaux.
1930-1939
202
OW 2625
Communes de Boutenac, Cascastel, Fontjoncouse, Maisons,
Montgaillard, Montséret, Padern, Palairac et Quintillan : projets et
travaux.
1931-1941
OW 3979
OW 4494
Commune de Quintillan : élargissement.
1962-1965
OW 202
1934-1941
OW 203
Communes de Montséret, Ornaisons, Padern, Palairac et
Quintillan : projets et travaux.
1930-1941
OW 2871
Communes de Montséret, Padern et Palairac : projets et travaux.
1946-1954
OW 4494
Commune d'Ornaisons : alignements, permissions de voirie. 1962
OW 4573
Commune de Maisons : alignements, permissions de voirie. 1957
1957
OW 204
Communes d'Argens et Roubia : projets et travaux.
1931-1939
OW 2626
Commune d'Argens, Roubia, Saint-Nazaire et Ventenac-d'Aude :
projets et travaux.
1931-1945
OW 2872
Commune de Saint-Nazaire-d'Aude : projets et travaux.
OW 3981
Commune d'Argens et Ventenac-d'Aude : projets et travaux.
1959-1960
OW 205
Communes de Saint-Nazaire-d'Aude et Ventenac-d'Aude : projets
et travaux.
1935-1942
OW 2873
Communes d'Argens-Minervois, Lézignan-Corbières, Paraza,
Roubia, Saint-Marcel, Saint-Nazaire et Ventenac-d'Aude :
1945-1959
OW 3980
Communes de Lézignan, Paraza et Saint-Nazaire : alignements,
1956-1959
OW 4494
Commune de Paraza : alignements, permissions de voirie.
1952
1964
OW 206
Communes de Corbières et Tréziers : projets et travaux.
1931-1938
OW 2627
Commune de Tréziers : projets et travaux.
1931-1943
203
OW 207
Communes de Carlipa, Saint-Papoul et Villespy : projets et
travaux.
1932-1943
OW 2628
Communes de Carlipa, Saint-Papoul et Villespy : projets et
travaux.
1932-1957
OW 3982
Commune d'Issel : projets et travaux.
1960
OW 4494
Commune de Villespy : abattage d'arbres.
1965
OW 3016
Communes de Carlipa, Saint-Papoul et Tréville : alignements,
1949-1962
OW 4494
Commune de Villespy : alignements, permissions de voirie.
1961
OW 2874
Commune de Lézignan-Corbières : projets et travaux. 1951-1953
OW 3983
Commune d'Escales : projets et travaux.
OW 208
Communes de Puichéric et Roquecourbe-Minervois : autorisations
de voirie.
1935-1953
OW 4494
Communes de Castelnau-d'Aude et Escales : autorisations de
voirie.
1962-1963
1960
OW 209
Communes d'Albières, Bouisse, Limoux, Saint-Polycarpe et
Villardebelle : projets et travaux.
1931-1942
OW 2629-2875
Communes de Bouisse, Limoux, Saint-Polycarpe et Villardebelle.
1931-1954
2629
2875
OW 3984
Pont sur le Faugodouli.
1957
OW 4494
Commune de Villardebelle : élargissement du pont ; commune de
Limoux : remise de platanes ; divers.
1961-1963
OW 2876
Communes d'Alet, Limoux
et
Villardebelle
:
alignements,
1946-1963
OW 4494
Commune de Corbières : alignements, permissions de voirie. 1967
204
OW 2992
Commune d'Armissan : projets et travaux.
1960
OW 4494
Commune de Vinassan : classement dans la voirie
départementale de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 2. 1959-1960
OW 4494
Commune de Gruissan : classement
départementale du chemin dit "de la Plage".
dans
la voirie
1958-1963
OW 3017-4494
Commune de Sainte-Eulalie.
3017
4494
1960-1963
OW 4494
Commune d'Alzonne : reclassement des barrières P.N. 243. 1959
OW 210
Commune de Laure-Minervois : projets et travaux.
1934-1936
OW 4494
Commune de Trèbes : établissement de garages.
1962-1965
OW 2993
Communes de Sainte-Eulalie et Villesèquelande : projets et
travaux.
1957-1960
OW 4495
Commune de Sainte-Eulalie : permission de voirie et rectification
d'un tournant.
1959-1964
OW 211
Commune de Davejean : projets et travaux.
1933-1943
OW 2630
Communes de Davejean et Laroque-de-Fa : projets et travaux.
1935-1945
OW 4495
Remise en état entre Davejean et la route nationale n° 613. 1960
OW 4573
Travaux divers.
1955-1956
OW 3111
Commune de Carcassonne : alignements, permissions de voirie.
1950
205
OW 4495
Commune de Cazilhac : permission de voirie et élagage d'arbres.
1950-1964
OW 212-4573
212
4495
4573
1931-1963
Classement dans la voirie départementale de l'ex-chemin vicinal
ordinaire n° 2, 1962-1963.
Revêtement du chemin départemental n° 143, 1949.
OW 213
Communes de Payra et Saint-Amans : projets et travaux.
1931-1951
OW 3112
Commune de Saint-Amans : alignements, permissions de voirie.
1947-1959
OW 4495
Commune de Montolieu : classement dans la voirie
départementale de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 4 ; commune
de Fraisse-Cabardès : classement dans la voirie départementale
de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 2.
1962-1963
OW 4495
Commune de Carcassonne : classement dans la voirie
départementale du chemin rural reliant la route nationale n° 118
au chemin départemental n° 49.
1963-1964
OW 214
Communes de Gardie et Villebazy : projets et travaux. 1932-1949
OW 3018-4495
Commune de Gardie.
3018
4495
1948-1961
OW 215
Commune de Conilhac-la-Montagne : projets et travaux.1941-1942
OW 216
Communes de Badens, Blomac et Marseillette : projets et travaux.
1930-1952
OW 4496
Communes de Badens et Marseillette : création de garages de
croissements.
1959-1960
206
OW 3113
Commune de Marseillette : alignements, permissions de voirie.
1951-1952
OW 3985
Commune de Boutenac : classement dans la voirie
départementale des chemins vicinaux ordinaires n° 1 et 1 bis.
1960
OW 217-2877
Communes de Cuxac-Cabardès et Fontiers-Cabardès. 1933-1958
217
2877
OW 3986
Bertrande : projets et travaux.
1958
OW 3114
1949
OW 218
Communes de Monthaut et Montréal : projets et travaux.
1933-1946
OW 4497
Déclassement de la voirie communale et classement dans la
voirie départementale de l'itinéraire compris entre la route
départementale n° 111 et la route nationale n° 113 de
Fontcouverte à Conilhac ; divers ; déclassement du chemin vicinal
n° 6 et classement dans la voirie départementale.
1959-1965
OW 4497
Commune de Montbrun-des-Corbières : permission de voirie. 1963
OW 219-4496
Commune de Paraza.
219
4496
1931-1963
Permissions de voirie, 1962-1963.
OW 2994
Communes d'Armissan et Narbonne : projets et travaux.
1955-1957
OW 3987
Commune de Narbonne-Plage : projets et travaux.
1957
207
OW 2752
Communes de Moussan et Narbonne : projets et travaux.
1950-1953
OW 4498
Classement dans la voirie départementale du chemin
départemental de Moussan à Narbonne ; élargissement et
renforcement de la chaussée de Narbonne aux mines de Malvezy.
1953-1962
OW 4496
Commune de Véraza : permission de voirie.
1963
OW 220-3988
Commune de Lasbordes.
220
3115
3988
1935-1941
OW 4496
Commune de Sigean : classement dans la voirie départementale
de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 1.
1961-1962
OW 4497
Classement dans la voirie départementale des anciens chemins
vicinaux ordinaires reliant la commune de Saint-Sernin à la
commune de Molandier en passant par Labastide-Coulaumot.
1961-1963
OW 4497
Commune de Les Cassès : classement dans la voirie
départementale des ex-chemins vicinaux ordinaires n° 3 et 6.
1961-1963
OW 221
Communes de Bouilhonnac, Carcassonne (carrefour de Bezons),
Conques et Villedubert ; projets et travaux.
1930-1959
OW 3989
Classement du chemin vicinal ordinaire de Villedubert à
Bouilhonnac.
1959
OW 4502
Communes de Villalier, Villedubert et Villemoustaussou :
aménagement de garages et de champs de vue ; commune de
Bouilhonnac : classement dans la voirie départementale du
chemin rural de Notre-Dame.
1963-1965
208
OW 4502
1964
OW 2878-3990
Commune de Tréville.
2878
3990
3117
1956-1959
OW 222-2631
Communes d'Aragon, Fontiers-Cabardès, Fraïsse-Cabardès et
Pennautier.
1931-1954
222
2631
OW 4499
Commune de Fraïsse-Cabardès : élargissement du pont sur le
Trapel ; divers.
1963-1965
OW 2879
Communes de Fontiers-Cabardès et Pennautier : alignements,
1943-1959
OW 4499
Communes d'Aragon
OW 4573
Communes d'Aragon, Carcassonne, Fraïsse et Pennautier :
1955-1962
et
Brousse-et-Villaret
:
alignements,
1963-1964
OW 223-4499
223
4499
1931-1963
Relation routière chemin départemental n° 204 et le village,
1962-1963.
OW 3118
Communes de Carcassonne, Cavanac
et
Couffoulens :
1948-1960
OW 3991
Communes de Carcassonne, Cavanac
et
Couffoulens :
1955
OW 224
Communes d'Embres-et-Castelmaure, Fraïssé-des-Corbières,
Saint-Jean-de-Barrou, Sigean et Villeneuve-les-Corbières : projets
et travaux.
1930-1940
OW 2880
Communes d'Embres-et-Castelmaure et Saint-Jean-de-Barrou :
projets et travaux.
1951-1957
OW 3992
Commune d'Embres-et-Castelmaure : projets et travaux.
1957
209
OW 4499
Commune de Fraïsse-Cabardès
départemental à M. Noé.
:
aliénation
d'un
terrain
1965
OW 2881
Communes de Fraïsse-des-Corbières et Lézignan-Corbières :
1950-1957
OW 225
Communes d'Aigues-Vives, Azille, Pépieux, Rieux-Minervois,
Rustiques, Saint-Frichoux et Trèbes : projets et travaux.
1930-1939
OW 2632
Communes d'Aigues-Vives, Azille, La Redorte, Rieux-Minervois,
Rustiques et Saint-Frichoux : projets et travaux.
1931-1938
OW 2882
Communes de Badens, Rieux-Minervois, Rustiques et SaintFrichoux : projets et travaux.
1949-1958
OW 3993
Communes de Badens et Saint-Frichoux : projets et travaux.
1956-1959
OW 226
Pont de La Redorte : projets et travaux.
OW 227
Communes d'Aigues-Vives, Azille, Badens, La Redorte, Pépieux
et Rieux-Minervois : autorisations de voirie.
1934-1942
OW 2883
Communes d'Aigues-Vives, Azille, Badens, Pépieux, RieuxMinervois, Rustiques et Trèbes : autorisations de voirie. 1948-1962
1936-1940
OW 228
Pont de Saint-Marcel : projets et travaux.
1924-1927
OW 2633-3164
Commune de Saint-Nazaire-d'Aude.
1943-1946
2633
3164
OW 2995-3994
2995
3994
1954-1958
OW 229-4499
Commune de Lasserre-de-Prouilhe.
229
4499
1933-1962
Elagage de platanes, permission de voirie, 1958-1962
210
OW 230
Commune de Montjardin : projets et travaux.
1931-1932
OW 231
Communes d'Alairac, Arzens et Lavalette : projets et travaux.
1932-1944
OW 2634
Communes d'Arzens et Montréal : projets et travaux.
OW 2884
Commune d'Arzens : déviation du chemin départemental n° 211
dans la traverse d'Arzens.
1951-1960
OW 3997
Commune d'Arzens : déviation du chemin départemental n° 211
dans la traversée de la commune et au pont du Sault. 1946-1958
OW 4499
Commune de Saint-Couat-d'Aude : abattage d'arbres ;
classement dans la voirie départementale des ex-chemins
vicinaux ordinaires n° 2 de Rouffiac-d'Aude et n° 4 de Preixan ;
communes d'Alairac, Arzens et Lavalette : aménagement de
garages de croisement.
1959-1965
OW 3119
Communes de Lavalette et Preixan : alignements, permissions de
voirie.
1950-1958
1933-1937
OW 232
Commune d'Auriac : reconstruction du pont en béton armé,
projets et travaux, divers.
1930-1943
OW 2635
Communes d'Auriac, Fabrezan, Lagrasse, Lanet, Montjoi,
Ribaute, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Pierre-des-Champs et
Vignevieille : projets et travaux.
1931-1945
OW 2885
Communes de Lagrasse, Lanet, Montjoi, Saint-Pierre-desChamps et Vignevieille : projets et travaux.
1946-1956
OW 3995
Communes d'Auriac, Carcassonne, Lagrasse, Puichéric et
Vignevieille : projets et travaux.
1956
OW 4500
Murs de soutènement entre les P.K. 42,680 et 42,715 ;
élargissement dans la commune de Montjoi ; divers.
1962-1967
OW 233
Communes de Caunettes-en-Val, Fabrezan,
Lagrasse et Lanet : projets et travaux.
OW 234
Communes de Montjoi, Ribaute et Saint-Martin-des-Puits : projets
et travaux.
1930-1949
OW 235
Communes de Saint-Pierre-des-Champs et Vignevieille : projets
et travaux.
1930-1951
Fontcouverte,
1931-1943
211
OW 3120
Communes de Fabrezan et Saint-Pierre-des-Champs :
1957
OW 236-237
Communes de La Cassaigne, Cennes-Monestiès, Saint-Julien-deBriola, Villasavary et Villepinte.
1931-1940
236
237
Pont sur le Fresquel à Villepinte, 1934-1940.
OW 2636
Communes de La Cassaigne, Cennes-Monestiès et Villepinte :
projets et travaux.
1932-1940
OW 2886-3996
Communes de Villasavary et Villepinte.
2886
2984
3996
1947-1957
OW 4500
Commune de Villasavary : aménagement de la visibilité dans la
commune et au carrefour de Picart.
1964-1965
OW 3121
Communes de Cennes-Monestiès, Mireval-Lauragais, SaintJulien-de-Briola et Villasavary : alignements, permissions de
voirie.
1947-1959
OW 238-4500
Commune de Malras.
238
3122
4500
1932-1959
OW 3123
Commune de Mireval-Lauragais : alignements, permissions de
voirie.
1959
OW 4500
Communes de Mireval-Lauragais et Villespy : alignements,
1963
OW 239
Communes d'Airoux, Baraigne, Belflou, Belpech et Labastided'Anjou : projets et travaux.
1932-1942
OW 2887
Communes de Labastide-d'Anjou, Mézerville et Soupex : projets
et travaux.
1947-1954
OW 4500
Commune de Soupex : surélévation d'une plateforme. 1962-1964
OW 3019
Communes de Labastide-d'Anjou, Saint-Sernin et Soupex :
1956-1961
212
OW 4500
Commune de Labastide-d'Anjou : alignements, permissions de
voirie.
1964
OW 240
Communes de Bram, Mas-Saintes-Puelles et Montferrand :
projets et travaux.
1937-1943
OW 2888
Communes de Bram et Laurabuc (chemin départemental n° 218
et chemin départemental n° 216) : projets et travaux. 1951-1959
OW 3998
Commune de Laurabuc : projets et travaux.
OW 4500
Commune de Villasavary : élargissement ; commune de Bram :
amélioration de la visibilité.
1960-1963
OW 3124
Communes de Bram, Carlipa et Montferrand : alignements,
1944-1962
OW 4500
Commune de Pexiora : alignements, permissions de voirie.
1957
1963
OW 4500
Commune de Villeneuve-la-Comptal : alignements, permissions
de voirie.
1963
OW 4500
Commune de Cailhavel : classement dans la voirie
départementale de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 1 ; remise en
état.
1962-1965
OW 241-3020
Commune de Belvis.
241
3020
OW 2637
1933-1962
Communes de Belvis et Roquefeuil : projets et travaux. 1930-1948
OW 242-2638
Communes de Bizanet et Ornaisons.
242
2638
1930-1963
OW 3125
Commune de Bizanet : alignements, permissions de voirie. 1960.
OW 4500
Commune d'Ornaisons : alignements, permissions de voirie. 1963.
OW 243
Commune de Plaigne : projets et travaux.
1936-1938
213
OW 244
Commune de Feuilla : projets et travaux.
1932-1933
OW 2753-4500
2753
3999
4500
1955-1963
Amélioration de la visibilité au croisement du chemin départemental
n° 103, 1963.
OW 245
Commune de Vendémies : projets et travaux.
1929-1938
OW 3021
Commune de Pexiora : alignements, permissions de voirie.
1947
OW 2996-4000
Communes de Raissac-sur-Lampy et Saint-Martin-le-Vieil.
1956-1958
2996
4000
Classement des chemins vicinaux ordinaires n° 5 et 10, 1956-1958.
OW 246-3126
Commune de Rustiques.
246
3126
OW 4001
1932-1958
Communes de Laure et Rustiques : projets et travaux.
1957
OW 4002
Commune de Moussoulens : classement du chemin vicinal
ordinaire n° 3 dans la section comprise entre le chemin
départemental n° 38 et la route nationale n° 629.
1959
OW 2639
Commune de Mas-des-Cours : projets et travaux.
1935-1936
OW 2754-4003
Commune de Bram.
2754
4003
1954-1956
Classement du chemin vicinal ordinairesn° 3, 1954-1956.
214
OW 4501
Classement dans la voirie départementale des voies communales
reliant la commune de Lacombe à la commune de FontiersCabardès.
1960-1964
OW 4501
1964
OW 4501
Communes de Ferrals-les-Corbières, Lézignan-Corbières, Lucsur-Orbieu et Ornaisons : classement dans la voirie
départementale des chemins reliant le chemin départemental
n° 161 au chemin départemental n° 123.
1962-1965
OW 247
1935-1938
OW 248
Commune d'Hounoux : projets et travaux.
1931-1932
OW 2997
Communes de Marcorignan, Narbonne et Névian : projets et
travaux.
1955-1959
OW 4004
Communes de Marcorignan et Narbonne : classement des
chemins vicinaux ordinaires n° 6 et 17.
1955-1959
OW 2889
Communes de Pexiora et Villepinte : projets et travaux. 1945-1949
OW 2998
Commune d'Azille : projets et travaux.
1958
OW 4005
Commune de La Livinière : classement du chemin vicinal ordinaire
n° 5.
1958-1959
OW 249-4502
Commune de Bouilhonnac.
249
4006
4502
1938-1962
Classement de la rue dite "de Cave Favetier", 1958.
Construction d'un mru de soutènement, 1960-1962.
215
OW 250
Communes de Castelnaudary,
Pomarède : projets et travaux.
OW 3127-4501
Communes de La Pomarède et Limoux.
3127
4501
Labécède-Lauragais et La
1934-1939
1955-1958
OW 2755-4501
Communes de Berriac et Carcassonne.
2755
4007
4501
OW 2890
1952-1964
1954-1961
OW 4501
Classement dans la voirie départementale des chemins reliant
Cavanac à Cazilhac.
1955-1964
OW 3022-4501
Communes de Cavanac et Carcassonne.
3022
4501
1945-1964
OW 4502
.
Commune de Puichéric : alignements, permissions de voirie.
1963-1964
OW 251
Commune de Cailla : projets et travaux.
OW 4502
Entretien de voirie.
1933-1941
1948
OW 4502
Commune de Saint-Denis : classement
départementale du chemin du Bassin.
dans
la voirie
1962-1965
OW 252
Commune de Routier : projets et travaux.
1931-1940
OW 4502
Commune de Belvèze-du-Razès : alignements, permissions de
voirie.
1962
216
OW 253
Commune de Villetritouls : projets et travaux.
1933-1937
OW 2640
Commune d'Arquettes-en-Val et Villetritouls : projets et travaux.
1936-1937
OW 4502
n° 4 Labastide-en-Val et Villar-en-Val ; aménagement du carrefour
chemins départementaux n° 310 et n° 714 à Arquettes-en-Val.
1954-1965
OW 3023
Commune d'Arquettes-en-Val : alignements, permissions de
voirie.
1954-1956
OW 254-4502
Commune de Cassaignes.
254
4502
1933-1965
Déviations, projets et travaux, 1964-1965.
OW 311-4502
311
4502
1936-1962
Autorisation de voirie, 1936-1947.
Autorisation de voirie, 1962.
OW 255
Commune de Donazac : travaux.
1933-1939
OW 256
Commune de Laurac-le-Grand : projets et travaux.
1936
OW 257
Commune d'Axat : projets et travaux.
OW 4503
Aliénation de parcelles de terrains à Axat : Sivieude, Laurent et
Foulquier.
1961-1963
OW 3024-4503
Commune d'Axat.
3024
4503
1933-1935
1950-1964
OW 258
Commune de Saint-Martin-de-Villeréglan : projets et travaux. 1930
217
OW 2891
Communes de Saint-Martin-de-Villeréglan, Villarzel-du-Razès :
projets et travaux.
1949-1951
OW 4503
Elargissement dans la traversée à Villarzel-du-Razès : projets et
travaux.
1962-1963
OW 4573
Commune de Montauriol.- Abattage d'arbres.
1948-1951
OW 259-3128
Communes de Corbières et Gueytes-et-Labastide.
259
3128
1936-1961
OW 4503
Classement dans la voirie départementale des chemins vicinaux
communaux n° 1 de Toureilles et n° 14 de Castelreng ;
classement dans la voirie départementale du chemin vicinal n° 5
entre le hameau Saint-Sernin et le chemin départemental n° 52 à
Bouriège.
1964-1966
OW 3129
Communes de Magrie et Malras : alignements, permissions de
voirie.
1955-1958
OW 260-4503
Commune de Salvezines.
260
3130
4008
4503
1932-1960
Projets et travaux : redressement, 1961-1963.
OW 3131
Commune de Talairan : alignements, permissions de voirie. 1957
OW 4503
Elargissement du virage à Jonquières : alignements, permissions
de voirie.
1960
OW 4573
Divers.
1950-1957
OW 261-4505
Commune de Saissac.
261
2641
4505
OW 4573
1936-1960
Projets et travaux : élargissement, 1960.
Le Lampy : circulation automobile.
1959-1960
218
OW 262
Commune de Cahuzac : projets et travaux.
1932-1935
OW 263
Communes d'Argeliers et Ginestas : projets et travaux. 1930-1953
OW 4009
Commune d'Argeliers : projets et travaux.
OW 2892
Communes d'Argeliers, Bize, Ginestas
1960
et
Mirepeisset :
1945-1960
OW 264
Commune de Leucate : projets et travaux.
OW 4504
Elargissement entre Leucate et Leucate-Plage.
OW 3132-4504
Communes de Leucate et Treilles.
3132
4504
1930-1944
1962
1956-1964
OW 2999-4010
Communes de Belflou et Salles-sur-l'Hers.
2999
4010
1960
OW 4505
Classement dans la voirie départementale des chemins vicinaux
communaux reliant Villarzel-Cabardès à la route nationale n° 620,
Villeneuve-Minervois.
1964-1965
OW 2756
Commune de Carcassonne : projets et travaux.
OW 3025
Communes de Carcassonne
et
Cavanac
1950-1952
:
alignements,
1954-1960
OW 4011
Commune d'Ajac : projets et travaux.
1961
OW 2757
Communes de Blomac et Douzens : projets et travaux. 1956-1957
219
OW 4505
Classement dans la voirie départementale des ex-chemins
vicinaux n° 2 à Douzens et n° 2 et 3 à Blomac.
1956-1957
OW 3133
Commune de Lézignan-Corbières : alignements, permissions de
voirie.
1960
OW 2758
1949-1950
OW 4505
Classement dans la voirie départementale du chemin vicinal
communal reliant le chemin départemental n° 167 à la route
nationale n° 405 à Paraza et Sainte-Valière .
1963-1965
OW 4506
Classement dans la voirie départementale de la voie communale
n° 4 de Moussan et du chemin rural n° 4 de Cuxac-d'Aude.
1961-1963
OW 2759
1945-1953
OW 4573
Classement des chemins vicinaux ordinaires n° 5 et n° 12 de
Pexiora à Villasavary par "La Prade".
1953-1957
OW 265
Communes de Fournes et Limousis : projets et travaux. 1931-1942
OW 2893
Communes de Lastours et Salsigne : projets et travaux. 1947-1950
OW 4506
Elargissement de la plateforme à Fournes-Cabardès ; classement
dans la voirie départementale des ex-chemins vicinaux ordinaires
n° 1 et 2 à Fournes ; divers.
1959-1963
OW 3165
Commune de Lastours : alignements, permissions de voirie. 1946
OW 266
Commune de Cazalrenoux : projets et travaux.
1931-1938
OW 267-4012
Commune de Fontiès-d'Aude.
267
4012
OW 3026
1930-1958
Communes de Capendu, Carcassonne et Fontiès-d'Aude :
1951-1956
220
OW 2732-4506
Commune de Verzeille.
2732
4506
1951
Projets et travaux : réparations au pont sur le Lauquet, 1951.
OW 268-4506
268
4506
1931-1963
OW 269
Commune de Fajac-la-Relenque : projets et travaux.
1931-1932
OW 270-3027
Commune de Gaja-et-Villedieu.
270
3027
1932-1960
OW 271-2642
Communes de Maisons et Montgaillard : projets et travaux.1930-1941
271
2642
OW 2894
Communes de Maisons, Montgaillard et Davejean : projets et
travaux.
1952-1959
OW 4013
1957
OW 4506
Commune de Maisons : permissions de voirie.
1964
OW 4573
Améliorations routières.
1956-1958
OW 272-4507
Communes de Salsigne et Villanière.
272
4507
1931-1968
Elargissement entre Salsigne et Villanière : dossier complet,
expropriations, 1957-1968.
OW 4014
Communes de Conques, Salsigne, Villanière et Villardonnel :
projets et travaux.
1959
OW 3166
Commune de Villanière : alignements, permissions de voirie. 1946
221
OW 273
Commune de Montazels : projets et travaux.
1933-1943
OW 274-4508
274
2643
4508
OW 4508
1935-1964
Amélioration du dos d'âne, 1958-1964.
Commune de Montazels : alignements, permissions de voirie.1964
OW 4508
Classement dans la voirie départementale des chemins reliant le
chemin départemental n° 217 à la route nationale n° 624 à Sallessur-l'Hers, Cumiès, Payra-sur-l'Hers et Mas-Saintes-Puelles.
1962-1964
OW 3000
Communes de Fonters-du-Razès et Generville : projets et travaux.
1959-1960
OW 4015
Communes de Fonters-du-Razès, Generville et Saint-Amans :
projets et travaux.
1960
OW 275-2733
Commune de Counozouls.
275
2733
1934-1950
OW 2760-3139
Commune d'Ouveillan.
2760
4016
3139
1947-1957
OW 276
Communes de Caudeval et Seignalens : projets et travaux.
1931-1937
OW 3134
Commune de Seignalens : alignements, permissions de voirie.
1957
Communes de Monthaut et Seignalens : projets et travaux.
1953-1957
OW 4508
222
OW 277
Commune de Roquetaillade : projets et travaux.
1930
OW 4017
Commune de Bourigeole : projets et travaux.
1958
OW 2761
Communes de Bizanet, Montséret
Roquelongue : projets et travaux.
OW 4018
Commune de Montséret : projets et travaux.
et
Saint-André-de1941-1957
1957
OW 278-4508
Commune d'Argens.
278
4508
OW 4573
1930-1963
Consolidation du pont sur l'Aude, 1961-1963.
Travaux divers.
1950-1960
OW 4508-3135
Commune d'Argeliers.
4508
3135
1960-1961
Classement dans la voirie départementale de la voie communale n° 5,
1960-1961.
OW 279-4574
Commune de Leucate.
279
4574
1933-1960
ordinaire n° 3 ; travaux divers, 1949-1960
OW 3167
Commune de Belcastel-et-Buc : alignements, permissions de
voirie.
1947
OW 4508
reliant Villarzel-Cabardès à Villegly.
1964-1965
OW 4508
Classement dans la voirie départementale des chemins reliant la
route nationale n° 118 au chemin départemental n° 162 à CuxacCabardès et Fontiers-Cabardès.
1959-1963
223
OW 280
Communes de Monthaut et Pomy : projets et travaux. 1931-1938
OW 2644
Commune de Saint-Just-et-le-Bézu : projets et travaux.
OW 3168
Commune de Saint-Just-de-Bélengard : alignements, permissions
de voirie.
1945
1945
OW 4509
Commune de Ricaud : alignements, permissions de voirie.
1962
OW 4509
Commune de Belpech : élargissement.
1965
OW 281
Communes de Floure et Monze : projets et travaux.
1933-1951
OW 4019-3136
Commune de Floure.
1956-1960
4019
3136
OW 3137
Commune de Pieusse : alignements, permissions de voirie. 1959
OW 3138
Commune de Lézignan-Corbières : alignements, permissions de
voirie.
1954-1955
OW 4020
Communes de Gourvieille et Saint-Michel-de-Lanès : projets et
travaux.
1958
OW 2645-2895
Commune de Saint-Ferriol.
2645
2895
1942-1953
OW 2896-4509
Commune de Montgaillard.
2896
4509
1949-1958
Réparations à la propriété de M. Picard par suite de travaux
d'élargissement.
1957-1958
224
OW 282
1930-1936
OW 4509
ordinaire n° 1 reliant le chemin départemental n° 512 au chemin
départemental n° 12 à Saint-Jean-de-Paracol.
1963-1964
OW 283
Commune de Souilhanels : projets et travaux.
1935
OW 284
Commune de Gramazie : projets et travaux.
1929-1931
OW 4509
Classement dans la voirie départementale des chemins reliant le
chemin départemental n° 15 au chemin départemental n° 7,
communes de Salles-sur-l'Hers, Saint-Michel-de-Lanès et
Marquein
1963-1964
OW 4509
Classement dans la voirie départementale la voie communale n° 1
à Mireval-Lauragais.
1962-1963
OW 285
Communes de Gourvieille et Peyrefitte-sur-l'Hers : projets et
travaux.
1932-1938
OW 4509
Aménagement du virage à Mayreville et à Saint-Sernin. 1964-1965
OW 3140
Communes de Cumiès et Molleville : alignements, permissions de
voirie.
1956-1958
OW 4021
Commune de Cumiès : alignements, permissions de voirie.
1957
OW 286-4509
Commune de Coursan.
286
4509
1935-1950
Réfection d'un mur de soutènement, 1950.
OW 287-4510
Commune de Rivel.
287
3028
4510
1934-1961
Alignements, permissions, de voirie, 1946-1950.
Divers, 1961.
225
OW 3001-4022
Communes de Carlipa et Villepinte.
3001
4022
1957-1959
OW 4510
ordinaire n° 2 de Castelnau-d'Aude à Tourouzelle.
1962-1963
OW 288
Communes de Caunettes-sur-Lauquet et Villardebelle : projets et
travaux.
1936-1939
OW 2646
Commune de Villardbelle : projets et travaux.
1940
OW 4510
et rurales reliant le chemin départemental n° 182 au chemin
départemental n° 203 à Cuxac-Cabardès et Lacombe. 1963-1964
OW 2762-4574
Commune de Les Ilhes-Cabardès.
2762
4574
1956
Classement dans la voirie départementale de la voie urbaine reliant le
village au chemin départemental n° 101, 1956.
OW 289
Commune de Fa : projets et travaux.
1936-1949
OW 290
1935-1951
OW 3029
Commune de Taurize : alignements, permissions de voirie.
1951-1952
OW 291
Commune de Limoux : projets et travaux.
1934-1935
OW 2763-4510
Commune d'Azille.
2763
1954-1963
226
4574
4510
Classement dans la voirie départementale du chemin vicinal ordinaire
n° 2 de Jouarres au village, 1954-1960.
OW 292
Commune de Saint-Julia-de-Bec : projets et travaux.
1929-1956
OW 4510
Classement dans la voirie départementale du chemin du Moulin
du Roc à Saint-Julia-de-Bec : projets et travaux.
1956-1965
OW 293
Communes de Laroque-de-Fa et Massac : projets et travaux.
1937-1941
OW 294
Commune de Mazerolles : projets et travaux.
1935-1936
OW 2734
Commune de Fleury : projets et travaux.
1947
OW 3002-4023
Commune de Molandier.
3002
4023
1958-1959
OW 295-4024
295
4024
1933-1959
OW 2764-4025
Commune de Tréziers.
2764
4025
1945-1955
OW 4552
Unité touristique Leucate-Barcarès : projet d'exécution du chemin
départemental n° 627.
1966
OW 4553
Construction d'une chaussée et d'une rampe d'accès ; pont sur le
Grau de Leucate.
1965-1966
227
OW 296
Commune de Campagna-de-Sault : projets et travaux. 1934-1936
OW 4510
Commune de Caudebronde : classement dans la voirie
départementale de l'ex-chemin vicinal ordinaire n° 1. 1959-1963
OW 3003-4026
3003
4026
1959-1960
OW 2765-3141
Commune d'Alaigne.
2765
3141
OW 4510
1945-1957
vicinaux ordinaires n° 4 à Routier et Alaigne et n° 2 à Alaigne.
1962-1964
OW 4033-4035
Déviation du chemin départemental et reconstruction du pont à La
Nouvelle.
1955-1961
4033
4034
4035
1° lot, 1955-1961.
2° lot, 1957-1960.
3° lot, 1957-1961.
OW 4511
Démolition du pont du génie à Port-la-Nouvelle.
1961-1964
OW 297-2897
Commune de La Nouvelle.
1933-1958
297
2647
2897
OW 4511
Autorisations de voirie, 1933.
Autorisations de voirie, 1940.
Commune de Port-la-Nouvelle : autorisations de voirie.
1964
OW 298
Commune de Cucugnan : projets et travaux.
1931-1932
OW 2735
Projets et travaux.
1950-1955
228
OW 3142
Commune de Lapalme : alignements, permissions de voirie. 1953
OW 4574
Communes de Lapalme et La Nouvelle : alignements, permissions
de voirie.
1954-1956
OW 299-3143
Commune d'Alairac.
299
3143
1937-1964
OW 4511
Commune de Trassanel : alignements, permissions de voirie. 1964
OW 300-4511
Commune d'Arquettes-en-Val.
300
4511
1931-1961
ordinaire n° 3 et rue à Arquettes, 1960-1961.
OW 301
Commune de Mézerville : projets et travaux.
1934-1935
OW 302
Commune de Fleury : projets et travaux.
1936
OW 4511
n° 3 à Lauraguel (n° 11 de Gaja-et-Villedieu et n° 12 de SaintMartin-de-Villeréglan).
1960-1962
OW 303-4027
Commune de Rodome.
303
4027
4511
1933-1964
OW 4511
Classement dans la voirie départementale des chemins reliant
Cahuzac et Pécharic-et-le-Py.
1961-1964
OW 4511
reliant Peyrens et Issel.
1962-1963
229
OW 304-2648
304
2648
1933-1941
OW 4511
ordinaire n° 1 reliant la route nationale n° 118 au chemin
départemental n° 62 Les Martys.
1962-1963
OW 4512
vicinaux ordinaires n° 5 de La Courtète (n° 1 et 6 de SaintGaudéric) ; cession de l'immeuble du presbytère à Saint-Gaudéric
pour des travaux d'agrandissement.
1962-1965
OW 2766-4574
Commune de Fanjeaux.
2766
4574
1957-1956
n° 1, 1954-1956.
OW 305
Communes de Les Brunels et Verdun : projets et travaux.
1931-1938
OW 306
Commune de Rouffiac-des-Corbières : projets et travaux.
1933-1942
OW 2767
Commune de Lasserre-de-Prouille : projets et travaux.
1951
OW 2768-4574
Commune de Villardonnel.
2768
4574
1953-1962
n° 1, 1953-1962.
OW 3004-4028
Commune de Duilhac.
3004
1950-1959
230
4028
OW 307
Commune de Mas-Saintes-Puelles : projets et travaux. 1935-1953
OW 4512
ordinaire n° 4 de Fajac à Molandier.
1962-1963
OW 308
Communes de Galinagues et Mazuby : projets et travaux.
1931-1943
OW 4512
Réparations des dommages à la propriété Crouzilles ; remise en
état à Mazuby.
1949-1960
OW 4512
Classement dans la voirie départementale du chemin rural reliant
la Bourdète de Lestaud à Belpech.
1964-1966
OW 4512
ordinaire n° 4 et de la rue du Muscat à Argelliers.
1963-1964
OW 2898
Commune de Roquefeuil : projets et travaux.
1951-1953
OW 4513
vicinaux ordinaires n° 4 de Lauraguel et de Pauligne. 1960-1962
OW 309
Commune de Verdun : projets et travaux.
1930
OW 4513
ordinaire n° 3 de Verdun et du chemin rural de Villemagne à la
route nationale n° 629.
1962-1964
OW 310-4029
Commune de Camps.
310
4029
1934-1960
231
OW 4030
Communes de Labastide-Esparbairenque et Pradelles-Cabardès :
projets et travaux.
1960
OW 3005
1947-1959
OW 4031
Commune d'Arzens.- Classement, alignements.
1950-1967
OW 4513
Classement dans la voirie départementale d'une rue reliant la
place de la mairie au chemin départemental n° 212 à Vignevieille ;
élargissement à Vignevieille.
1960-1961
OW 4513
Classement dans la voirie départementale de l'ancien chemin de
Cuxac à Narbonne.
1962-1965
OW 4513
ordinaire n° 5 reliant le chemin départemental n° 514 à la route
nationale n° 623 à Ferrand.
1965
OW 4514
ordinaire n° 2 à Baraigne.
1961-1962
OW 4514
vicinaux ordinaires n° 2 de Sainte-Valière et n° 4 et 5 de Ginestas.
1963-1965
OW 4514
ordinaire n° 2 reliant le chemin départemental n° 20 au chemin
départemental n° 820 à Galinagues.
1965
232
Associations syndicales des propriétaires des chemins d'exploitation
OW 2650-2657
Associations syndicales libres des chemins et projets d'étude de
la construction des dits chemins avec le concours du Génie rural
1909-1950
2650
2651
2652
2653
2654
2655
2656
2657
Communes d'Alet, Artigues, Auriac, Axat, Belcaire, Belvianes-etCavirac, Bessède-de-Sault, Bize, Bourigeole et Bugarach, 1911-1939.
Communes de Cabrespine, Cailla, Campagne-sur-Aude, Camps,
Cascastel et Castans, 1912-1949.
Communes de Le Clat, Couffoulens, Counozouls, Coustaussa,
Coustouge et Cubières, 1909-1940.
Communes de Duilhac, Embres-et-Castelmaure, Fa, Félines, La
Fajolle, Feuilla, Galinagues, Gincla, Ginoles, Jonquières, Joucou,
Lanet, Laroque-de-Fa, Laurac, Lespinassière et Limousis, 1909-1939.
Communes de Marsa, Mas-des-Cours, Massac, Mayronnes, Mérial,
Montazels, Montfort, Montgaillard, Montjoi, Montlaur, Montréal,
Mouthoumet, 1909-1939.
Communes de Narbonne, Orsans, Padern, Palairac, Payra, Paziols,
Peyrefitte-sur-l'Hers, Peyriac-de-Mer, Peyriac-Minervois, Pieusse,
Plavilla, Puilaurens, Quillan, Quintillan et Quirbajou, 1909-1938.
Communes de Raissac-sur-Lampy, Rennes-le-Château, Ribouisse,
Rieux-Minervois,
Rouffiac-des-Corbières,
Salvezines,
Sigean,
Soulatgé, Saint-Benoît, Saint-Ferriol, Saint-Julia-de-Bec, SaintLaurent-de-la-Cabrerisse, Saint-Louis-et-Parahou et Saint-Pierre-desChamps, 1910-1950.
Communes de Talairan, Termes, Tuchan, Vignevieille, Villefort,
Villeneuve-Minervois et Villespy, 1911-1940.
OW 2377
Association syndicale libre pour l'exécution des travaux d'un
chemin d'exploitation au lieudit "La Pujole" à Cabrespine : dossier
acte constitutif de l'association.
1933
OW 2718
Associations syndicales autorisées des chemins d'exploitation de
La Basse, La Seille et La Trille, à Cailla : constitution,
délibérations, budgets et comptes annuels.
1934-1959
233
Fonds des Ponts et Chaussées
Généralités
Rapports annuels du service vicinal
OW 2064*-2065*
Rapports annuels manuscrits de l'agent-voyer en chef sur le
service.
1859-1870
2064* 1859-1864.
2065* 1865-1870.
Registres d'ordres du service vicinal
OW 2066*-2474*
Agent-voyer en chef : registres d'ordres A (affaires diverses)
précédés du répertoire général analytique des affaires par
arrondissement et par circonscription administrative. 1885-1932
2066*
2067*
2068*
2069*
2474*
OW 2164*-2166*
1885-1891.
1899-1908.
1908-1914.
1914-1923.
1923-1932.
Agent-voyer d'arrondissement : registres d'ordre A (affaires
diverses).
1905-1925
2164* 1905-1910.
2165* 1910-1921.
2166* 1922-1925.
OW 2070*-2072*
Agent-voyer en chef : registre d'ordres V (voirie, permissions
d'alignements et autorisations diverses).
1885-1927
2070* 1885-1896.
2071* 1896-1910.
2072* 1910-1927.
OW 2073*-2074*
Agent-voyer en chef : registres des terrains (chemins d'intérêt
commun de grande communication).
1863-1935
2073* 1863-1903.
2074* 1864-1935.
Comptabilité du service vicinal
OW 2475
Registre de comptabilité de l'ingénieur principal du service vicinal
ère
concernant, dans la 1
partie, les dépenses d'entretien des
chemins départementaux, dans la 2ème partie, le salaire des
cantonniers, les indemnités de terrains des chemins de grande
communication et d'intérêt commun, dans la 3 ème partie, les
ressources et les dépenses des chemins vicinaux ordinaires.
Exercice 1939
234
OW 2075-2078
Agent-voyer en chef : comptabilité (statistique : états modèles 33
à 36 de la situation annuelle des ressources, des dépenses et
des travaux effectués sur les chemins vicinaux ordinaires
d'intérêt commun et de grande communication (classement par
arrondissement et par catégorie de chemins).
1925-1931
2075
2076
2077
2078
OW 2093*-2128*
Agent-voyer en chef : registres de comptabilité des chemins de
grande communication.
1902-1937
2093*
2094*
2095*
2096*
2097*
2098*
2099*
2100*
2101*
2102*
2103*
2104*
2105*
2106*
2107*
2108*
2109*
2110*
2111*
2112*
2113*
2114*
2115*
2116*
2117*
2118*
2119*
2120*
2121*
2122*
2123*
2124*
2125*
2126*
2127*
2128*
OW 2129*-2163*
1925-1927.
1928-1929.
1925-1931.
1930-1931.
1902.
1903.
1904.
1905.
1906.
1907.
1908.
1909.
1910.
1911.
1912.
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918.
1919.
1920.
1921.
1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928.
1929.
1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936.
1937.
Agent-voyer en chef : registres de comptabilité des chemins
d'intérêt commun.
1902-1936
2129*
2130*
2131*
2132*
2133*
2134*
2135*
2136*
1902.
1903.
1904.
1905.
1906.
1907.
1908.
1909.
235
2137*
2138*
2139*
2140*
2141*
2142*
2143*
2144*
2145*
2146*
2147*
2148*
2149*
2150*
2151*
2152*
2153*
2154*
2155*
2156*
2157*
2158*
2159*
2160*
2161*
2162*
2163*
OW 2079*-2476*
Agent-voyer en chef : registres de comptabilité des entreprises.
1879-1936
2079*
2080*
2081*
2082*
2083*
2084*
2085*
2086*
2087*
2088*
2089*
2090*
2091*
2092*
2476*
OW 2167*-2204*
1910.
1911.
1912.
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918.
1919.
1920.
1921.
1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928.
1929.
1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936.
1879-1890.
1884-1898.
1890-1898.
1898-1903.
1903-1907.
1907-1912.
1912-1922.
1922-1923.
1923-1924.
1925-1931.
1927-1928.
1928-1930.
1930-1931.
1930-1933.
1933-1936.
Agent-voyer d'arrondissement : registres de comptabilité des
entreprises.
1899-1936
2167*
2168*
2169*
2170*
2171*
2172*
2173*
2174*
2175*
2176*
2177*
2178*
2179*
1899.
1900.
1901.
1902.
1903.
1904.
1905.
1906.
1907.
1908.
1909.
1910.
1911.
236
2180*
2181*
2182*
2183*
2184*
2185*
2186*
2187*
2188*
2189*
2190*
2191*
2192*
2193*
2194*
2195*
2196*
2197*
2198*
2199*
2200*
2201*
2202*
2203*
2204*
OW 2205*-2220*
1912.
1913.
1914.
1915.
1916.
1917.
1918.
1919.
1920.
1921.
1922.
1923.
1924.
1925.
1926.
1927.
1928.
1929.
1930.
1931.
1932.
1933.
1934.
1935.
1936.
Agent-voyer cantonal : registres de comptabilité générale de
l'agent-voyer cantonal.
1903-1921
2205*
2206*
2207*
2208*
2209*
2210*
2211*
2212*
2213*
2214*
2215*
2216*
2217*
2218*
2219*
2220*
1903.
1904.
1905.
1906.
1907.
1908.
1909.
1910.
1911.
1912.
1913-1914.
1915.
1916.
1917.
1918-1919.
1920-1921.
Carnets d'attachements des agents-voyers cantonaux
OW 2445-2469
Carnets d'attachements des agents-voyers cantonaux :
(classement par circonscription cantonale et par exercice
annuel).
1875-1928
2445
2446
Circonscriptions cantonales d'Alzonne (2 carnets), de Capendu
(1 carnet), de Carcassonne (2 carnets), de Conques (2 carnets), de
Davejean (3 carnets), de Lagrasse (2 carnets), de Mas-Cabardès
(1 carnet), de Montréal (2 carnets), de Mouthoumet (1 carnet), de
Peyriac-Minervois (2 carnets), de Saissac (1 carnet), de Tuchan
(2 carnets), au total 21 carnets, 1904.
Alzonne (2 carnets, 1905), Capendu (2 carnets, 1905), Carcassonne
(2 carnets, 1875-1905), Conques (2 carnets, 1905), Davejean
(1 carnet, 1905), Lagrasse (3 carnets, 1880-1905), Mouthoumet
(1 carnet, 1905), Peyriac-Minervois (2 carnets, 1905), Saissac
237
2447
2448
2449
2450
2451
2452
2453
2454
2455
2456
2457
2458
2459
2460
2461
(1 carnet, 1905), Tuchan (4 carnets, 1880-1905), au total 20 carnets,
1875-1905.
Alzonne (3 carnets, 1906), Capendu (2 carnets, 1906), Carcassonne
(1 carnet, 1906), Conques (2 carnets, 1906), Davejean (1 carnet,
1906), Lagrasse (3 carnets, 1906), Montréal (2 carnets, 1906),
Mouthoumet (2 carnets, 1906), Peyriac-Minervois (2 carnets, 1906),
Saissac (1 carnet, 1906), Tuchan (2 carnets, 1906), au total
21 carnets, 1906.
Alzonne (3 carnets), Capendu (2 carnets), Carcassonne (2 carnets),
Conques (2 carnets), Davejean (2 carnets), Lagrasse (3 carnets),
Montréal (1 carnet), Mouthoumet (2 carnets), Peyriac-Minervois
(2 carnets), Saissac (1 carnet), Tuchan (2 carnets), au total
22 carnets, 1907.
Carcassonne (2 carnets), Conques (2 carnets), Davejean (1 carnet),
Lagrasse (2 carnets), Mas-Cabardès (2 carnets), Montéal (1 carnet),
Peyriac-Minervois (2 carnets), Saissac (1 carnet), Tuchan (2 carnets),
au total 15 carnets, 1908.
Carcassonne (2 carnets), Conques (2 carnets), Mas-Cabardès
(1 carnet), Lagrasse (2 carnets), Montréal (2 carnets), PeyriacMinervois (3 carnets), Saissac (1 carnet), Tuchan (2 carnets), au total
15 carnets, 1909.
Capendu (2 carnets), Carcassonne (2 carnets), Conques (2 carnets),
Lagrasse (1 carnet), Mas-Cabardès (2 carnets), Montréal (1 carnet),
Peyriac-Minervois (2 carnets), Saissac (1 carnet), Tuchan (1 carnet),
Capendu (2 carnets), Carcassonne (2 carnets), Conques (1 carnet),
Lagrasse (1 carnet), Mas-Cabardès (1 carnet), Montréal (1 carnet),
Peyriac-Minervois (2 carnets), Saissac (1 carnet), au total 11 carnets,
1911.
Lagrasse (2 carnets), Mas-Cabardès (2 carnets), Montréal (1 carnet),
Peyriac-Minervois (1 carnet), Saissac (1 carnet), Tuchan (1 carnet), au
total 14 carnets, 1912
Lagrasse (3 carnets), Mas-Cabardès (2 carnets), Montréal (1 carnet),
Peyriac-Minervois (1 carnet), Saissac (1 carnet), Tuchan (2 carnets),
Capendu (1 carnet), Carcassonne (2 carnets), Conques (1 carnet),
Peyriac-Minervois (1 carnet), Saissac (1 carnet), Tuchan (3 carnets),
au total 12 carnets, 1914-1915.
Capendu (1 carnet), Carcassonne (2 carnets), Conques (2 carnets),
Mouthoumet (1 carnet), Peyriac-Minervois (1 carnet), Saissac
(1 carnet), Tuchan (1 carnet), au total 12 carnets, 1915.
Lagrasse (1 carnet), Mas-Cabardès (1 carnet), Peyriac-Minervois
(1 carnet), Montréal (1 carnet), Saissac (1 carnet), Tuchan (2 carnets),
Lagrasse (2 carnets), Mas-Cabardès (1 carnet), Montréal (1 carnet),
Peyriac-Minervois (1 carnet), Tuchan (1 carnet), au total 10 carnets,
1917.
Peyriac-Minervois, (1 carnet), Saissac (1 carnet), Tuchan (1 carnet),
Capendu (1 carnet), Carcassonne (1 carnet), Conques (1 carnet),
Mouthoumet (1 carnet), Peyriac-Minervois (1 carnet), Saissac
(1 carnet), Tuchan (1 carnet), au total 10 carnets, 1919.
Capendu (1 carnet), Carcassonne (2 carnets), Davejean (1 carnet),
Mas-Cabardès (1 carnet), Peyriac-Minervois (1 carnet), au total
6 carnets, 1920.
238
2462
2463
2464
2465
2466
2467
2468
2469
Capendu (1 carnet), Carcassonne (2 carnets), Davejean (2 carnets),
(1 carnet), au total 8 carnets, 1921.
Capendu (2 carnets), Carcassonne (2 carnets), Davejean (2 carnets),
(2 carnets), au total 10 carnets, 1922.
Davejean (3 carnets), Lagrasse (1 carnet), Mas-Cabardès (1 carnet),
Peyriac-Minervois (2 carnets), au total 13 carnets, 1923.
Alzonne (2 carnets), Capendu (1 carnet), Carcassonne (2 carnets),
Peyriac-Minervois (1 carnet), au total 10 carnets, 1924.
Davejean (2 carnets), Lagrasse (2 carnets), Mas-Cabardès (1 carnet),
239
Fonds de la Trésorerie générale
Associations syndicales des propriétaires des chemins d'exploitation
OW 2370-3564
Association syndicale autorisée du chemin d'exploitation de
"Coumo-Marcel" à Albières.
1933-1944
2370
3564
OW 2371-3565
Gestion financière annuelle : comptabilité, budgets et comptes,
1936-1944.
Construction du chemin d'exploitation de "Coumo-Marcel" ; état et plan
parcellaire ; devis, 1933-1940 ; transformation de l'association en
association autorisée, 1934 ; budgets, 1937-1940.
Association syndicale aurotisée du chemin d'exploitation du
Joncas à Albières.
1935-1944
2371
3565
1935-1944.
Budgets et comptes, 1937-1942 ; construction du chemin : plan
parcellaire, devis, 1937-1940.
OW 2372
Association syndicale libre du chemin d'exploitation du "Rec" à
Artigues : gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et
comptes.
1936-1944
OW 2373-3561
Association syndicale autorisée du "chemin du Carcanet à
l'Hermita" à Auriac.
1937-1960
2373
2374
3561
1937-1944.
1945-1948.
Budgets, comptes administratifs, 1941-1945 ; travaux de réparation
des dégâts causés par les inondations de 1940 ; dissolution de cette
association, 1960.
OW 2375
Association syndicale autorisée du "chemin de Paraïré à la
Seille" à Axat : gestion financière annuelle, comptabilité, budgets
et comptes.
1937-1943
OW 2376
Association syndicale autorisée du "chemin de Coumareilla" à
Belcaire : gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et
comptes.
1939-1941
OW 2378
Association syndicale autorisée du "chemin de la Basse" à
Cailla : gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et
comptes.
1937-1943
OW 2379
Association syndicale autorisée du "chemin de la Seille" à
Cailla : gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et
comptes.
1937-1943
240
OW 2380
Association syndicale autorisée du "chemin de la Trille" à Cailla :
gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et comptes.
1937-1943
OW 2381-2382
Association syndicale autorisée du "chemin de la Crémade aux
Cazals" à Cascastel.
1937-1947
2381
2382
OW 2383-2384
Gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et comptes, procèsverbaux, cahier des charges et devis estimatif des travaux, rôles et taxes de
redevance syndicale, 1937-1944.
Gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et comptes, procèsverbaux, cahier des charges et devis estimatif des travaux, rôles et taxes de
redevance syndicale, 1945-1947.
Association syndicale autorisée du "chemin de Nantillas" à Le
Clat.
1936-1948
2383
2384
Gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et comptes,
1936-1944.
1945-1948.
OW 2385
Association syndicale autorisée du "chemin du Fabié" à
Coustouge : gestion financière annuelle, comptabilité, budgets et
comptes.
1935-1938
OW 2386-2387
Association syndicale autorisée du "chemin du Puget" à Fourtou.
1937-1948
2386
2387
OW 2388-3562
Association syndicale autorisée du "chemin de Foun-Bouno" à
Lairière.
1935-1948
2388
2389
3562
OW 2390-3563
1937-1944.
1945-1948.
procès-verbaux, cahiers des charges et devis estimatifs des travaux,
rôles et taxes de redevance syndicale, 1935-1944.
Acte d'association ; plan parcellaire ; délibérations, 1933 ; comptes,
budget, 1936-1941 ; acte de dissolution, 1960.
Association syndicale autorisée du "chemin de Pas de la Biello"
à Lairière.
1938-1948
2390
2391
3563
Acte d'association, plan et état parcellaire, 1933. ; demande de
transformation en association autorisée, 1937 ; budgets et comptes,
1937-1941 ; dissolution de l'association, 1960.
241
OW 2392
Association syndicale autorisée du "chemin du Brel et du Rec
des Badals" à Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse : gestion financière
annuelle, comptabilité, budgets et comptes.
1935-1938
OW 2393-2394
Association syndicale autorisée du "chemin du Col des
Escudiès".
1935-1948
2393
2394
OW 2395-2396
Association syndicale autorisée du "chemin de la Régine" à
Talairan.
1940-1948
2395
2396
OW 2397-2398
Gestion financière annuelle : comptabilité, budgets et comptes, rôles
et taxes de redevance syndicale, 1935-1944.
Gestion financière annuelle : comptabilité, budgets et comptes, rôles
et taxes de redevance syndicale, 1945-1948.
1940-1944.
1945-1948.
Association syndicale autorisée du "chemin de Donneuve" à
Tuchan.
1935-1950
2397
2398
procès-verbaux, cahier des charges et devis estimatif des travaux,
plans, 1935-1944.
procès-verbaux, cahier des charges et devis estimatif des travaux,
plans, 1945-1950.
242
Dons et legs
OW 2812
Instructions et circulaires.
OW 4577
Affaires diverses
départements.
OW 2798
Statistiques annuelles et semestrielles des dons et legs faits aux
établissements ecclésiastiques et aux établissements publics.
1885-1947
OW 2813-2815
Dossiers des dons et legs consentis aux établissements publics
et confessionnels (par ordre alphabétique des noms des
testataires).
1939-1960
2813
2814
2815
OW 4725-4727
et
1897-1949
correspondances
avec
les autres
1930-1958
A à F, 1945-1960.
G à S, 1939-1960.
Legs Pech-Dalcy à Narbonne, 1950-1953.
Dossiers des dons et legs consentis aux communes (par ordre
alphabétique des communes).
1924-1940
4725
4726
4727
Alet (1930-1936) ; Carcassonne (1929-1940) ; Caunes-Minervois
(1932-1934) ; Le Clat (1934-1936) ; Cuxac-d'Aude (1932-1933).
Durban (1933-1934) ; Espéraza (1933-1936) ; Fanjeaux (1938-1939) ;
Fendeille (1937-1939) ; Ginestas (1934-1935) ; Leucate (1931-1932) ;
Lézignan-Corbières (1924-1926) ; Limoux (1927-1940) ; Loupia (19291932) ; Luc-sur-Orbieu (1924-1938) ; Mas-Saintes-Puelles (19311936) ; Montréal (1930-1931).
Narbonne (1926-1940) ; Peyriac-Minervois (1932-1933) ; Pezens
(1934) ; Portel (1931-1933) ; Rieux-Minervois (1933-1937) ; SaintAndré-de-Roquelongue (1932-1934) ; Salles-sur-l'Hers (1933-1934) ;
Talairan (1925-1926) ; Villasavary (1928-1930).
243
TABLES DES MATIERES
DOSSIERS D'ADMINISTRATION COMMUNALE ET AFFAIRES INTERCOMMUNALES .................. 2
FONDS DE LA PREFECTURE................................................................................................................................... 2
Armoiries, dénomination des communes ........................................................................................................ 2
Modification des limites territoriales des communes ..................................................................................... 2
Délibérations du conseil municipal ................................................................................................................ 2
Arrêtés municipaux ......................................................................................................................................... 2
Correspondance générale .............................................................................................................................. 3
Association des Maires de France .................................................................................................................. 3
Fonds de péréquation ..................................................................................................................................... 3
Comité du fonds de péréquation ..................................................................................................................................3
Fonds de péréquation ..................................................................................................................................................4
Fonds d'action locale ..................................................................................................................................... 4
Taxes locales et impositions communales ...................................................................................................... 4
Finances et comptabilité communales ............................................................................................................ 5
Elus municipaux et personnel communal ..................................................................................................... 20
Expropriations pour cause d'utilité publique ............................................................................................... 25
Remembrement, reconstruction .................................................................................................................... 25
Equipement national des collectivités locales .............................................................................................. 26
Bâtiments et travaux communaux ................................................................................................................. 27
Généralités .................................................................................................................................................................27
Equipements culturels et sportifs ...............................................................................................................................28
Bibliothèques et musées, théâtres ..............................................................................................................................30
Presbytères ................................................................................................................................................................30
Cimetières..................................................................................................................................................................30
Constructions scolaires ..............................................................................................................................................31
Bains-douches ...........................................................................................................................................................46
Hôpitaux ....................................................................................................................................................................47
Lotissements ................................................................................................................................................. 47
Travaux publics ............................................................................................................................................ 63
Electricité et gaz ........................................................................................................................................................63
Assainissement ..........................................................................................................................................................63
Adduction d'eau .........................................................................................................................................................68
244
FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES...................................................................................................................... 92
Travaux publics ............................................................................................................................................ 92
Adduction d'eau .........................................................................................................................................................92
VOIRIE VICINALE ............................................................................................................................................ 93
FONDS DE LA PREFECTURE................................................................................................................................. 93
Généralités ................................................................................................................................................... 93
Personnel ...................................................................................................................................................... 94
Voirie communale ......................................................................................................................................... 95
Voirie urbaine............................................................................................................................................... 96
Voirie rurale ................................................................................................................................................. 98
Chemins vicinaux ordinaires ...................................................................................................................... 113
Routes départementales et chemins de grande communication ................................................................. 118
Route départementale et chemin de grande communication 1 .................................................................................118
Route départementale et chemin de grande communication 8 et 8 bis ....................................................................121
Route départementale et chemin de grande communication 10 ...............................................................................123
Chemin de grande communication 101 ou 1 ...........................................................................................................129
Chemin de grande communication 110 ou 10 .........................................................................................................134
245
Chemin de grande communication 130 ou30 ..........................................................................................................140
Chemins d'intérêt commun ......................................................................................................................... 141
Chemin d'intérêt commun n° 1 ................................................................................................................................141
Chemin d'intérêt commun n°2 .................................................................................................................................141
Chemin d'intérêt commun n° 10 ..............................................................................................................................145
Chemin d'intérêt commun n°42 ...............................................................................................................................156
246
Chemins départementaux ........................................................................................................................... 166
Chemin départemental n° 1 .....................................................................................................................................166
Chemin départemental n° 10 ...................................................................................................................................171
247
Chemin départemental n° 101 .................................................................................................................................194
248
249
250
251
Associations syndicales des propriétaires des chemins d'exploitation ....................................................... 233
FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES.................................................................................................................... 234
Généralités ................................................................................................................................................. 234
Rapports annuels du service vicinal ........................................................................................................................234
Registres d'ordres du service vicinal........................................................................................................................234
Comptabilité du service vicinal ...............................................................................................................................234
Carnets d'attachements des agents-voyers cantonaux ..............................................................................................237
FONDS DE LA TRESORERIE GENERALE .............................................................................................................. 240
Associations syndicales des propriétaires des chemins d'exploitation ....................................................... 240
DONS ET LEGS ................................................................................................................................................. 243
FONDS DE LA PREFECTURE............................................................................................................................... 243
252

archives departementales

Transcription

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