I-1 Comme membre actif

REGLEMENT INTERIEUR
Modifié et adopté en comité directeur de l’ASRHV du 26 janvier 2007
I- ADHESION
I-1 Comme membre actif
I-2 Comme membre d’honneur
II- DEVOIRS DES MEMBRES ACTIFS ENVERS L’ASRHV
III- DEVOIRS DE L’ASRHV ENVERS LES MEMBRES ACTIFS
IV- ORGANISATIONS DES DEPLACEMENTS
IV-1 A Remiremont
IV-2 Hors Remiremont
V- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT
V-1 Transport en car
V-2 Transport en voiture particulière
V-3 Intendance des déplacements avec nuit à l ‘hôtel (Championnats de France)
V-4 Cas particuliers
VI - AUTRES FRAIS LIES A LA PRATIQUE SPORTIVE
VI-1 Cas des dirigeants
VI-2 Stage des athlètes
VI-3 Utilisation des installations du CREPS de Lorraine par les athlètes de l’ASRHV
IV-4 Aides directes aux athlètes
IV-5 Course classantes hors stade à label
VII RECOMPENSES A. G.
VIII – ORDONNANCEMENT DES DEPENSES
IX – RESSOURCES FINANCIERES
X – COMPETENCES DEVOLUE A L’ASRHV
X-1 Encadrement des entraînements
X-2 Organisation de manifestations sportives
X-3 Actions d’animations et de promotion
X-4 Ventes de boissons
X-5 Actions de formation
XI – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
XI-1 Compétitions
XI-2 Comité
XI-3 Communication
XI-4 sélection
XI- Divers
XII – MESURES DISCIPLINAIRES
XII-1 Refus d’adhésion
XII-2 Sanctions
XII-3 Radiations
XIII – ASSURANCES
XIII-1 Liées à la licence FFA
XIII-2 Liées au contrat club
XIII-3 Démarches à suivre en cas d’accident
XIV PARTENARIAT TROC
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I- ADHESION
I-1 Comme membre actif
a) Préalable
- Toute personne en faisant la demande expresse peut devenir membre actif de l’ASRHV.
- Le futur adhérent reconnaît avoir pris connaissance des statuts de l’ASRHV.
- Le futur adhérent reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’assurance liées à la licence FFA et
au contrat souscrit par l’ASRHV auprès de sa compagnie d’assurance.
b) Conditions
- Remplir et signer le formulaire d’adhésion type de l’ASRHV à l’exclusion de tout autre document (voir
exemplaire annexe). La signature du formulaire d’adhésion implique la connaissance et l’acceptation du
présent règlement intérieur
- Acquitter le montant de la cotisation club ( incluant la licence fédérale ) fixé par le comité directeur en
début de saison. Le tarif est unique pour l’ensemble des sections.
Le prix de la licence UNSS pourra être défalqué du montant de la licence dans le cadre des conventions
signées avec les établissements scolaires.
Tout nouveau licencié adhérent après le 30 mars se verra appliquer une réduction de 50% sur le tarif de sa
licence.
Dans des cas exceptionnels, une licence pourra être délivrée à titre gracieux après approbation par le
comité ( ex : difficulté sociale marquée, dépannage pour des interclubs, …)
- Fournir un certificat médical d’aptitude à la pratique de l’athlétisme en entraînement et compétition de
moins de1 an. (document non nécessaire pour les dirigeants )
- Pour les mineurs, remplir et faire signer par le responsable légal les 2 autorisations prévues. Retourner le
tout au secrétaire ou à la personne mandatée à cet effet.
I-2 Comme membre d’honneur
Sera considéré comme membre d’honneur de l’année sportive en cours, toute personne qui n’est pas
membre active mais qui a :
- Soit participé bénévolement comme chauffeur aux déplacements organisés en voitures particulières
- Soit apporté son concours ou son aide lors de manifestations sportives ou extra sportives organisées par
l’ASRHV
- Soit été reconnue comme telle par le comité de l’ASRHV.
II- DEVOIRS DES MEMBRES ACTIFS ENVERS L’ASRHV
Le membre actif s’engage :
- Soit à assister régulièrement aux séances d’entraînement organisées par le club
- Soit à suivre son programme personnel d’entraînement (sur le lieu d’étude notamment)
- A participer assidûment aux compétitions auxquelles il a été convoqué.
- A porter le maillot officiel du club à toutes les compétitions officielles organisées par la FFA, la LLA, le
CVA.
- A porter le maillot officiel du club lors des podiums protocolaires auxquels il pourrait être invité.
- A s’inscrire à toutes les compétitions officielles de la FFA sous l’appellation « ASRHV »
- A lire, respecter et approuver le présent règlement intérieur.
III- DEVOIRS DE L’ASRHV ENVERS LES MEMBRES ACTIFS
Le comité de l’ASRHV s’engage à :
- Licencier l’athlète à la FFA
- Organiser les déplacements en voiture de dirigeants ou de parents ou en car pour toutes les compétitions
auxquelles l’athlète a été convoqué.
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- Prendre à sa charge l’indemnisation des frais de déplacements des membres selon les conditions du
paragraphe V.
- Encadrer les membres lors des séances d’entraînement programmées au planning du club.
- Prêter assistance en cas d’accident par tous les moyens appropriés. Toutefois le comité dégage sa
responsabilité en cas de refus d’autorisation de soins signalé par le responsable légal d’un mineur sur le
formulaire d’inscription.
IV- ORGANISATIONS DES DEPLACEMENTS
IV-1 Compétitions à Remiremont
a) Club maître
- Aucun déplacement collectif n’est organisé
- Les athlètes du club maître se rendent à Remiremont à leur frais et par leurs propres moyens. (voir
exception V-4-c )
b) Sections locales
- Les sections ont la charge d’organiser et de gérer les déplacements vers Remiremont.
IV-2 Compétitions hors Remiremont
Le déplacement est organisé par le responsable désigné à cet effet, en coordination avec l’équipe
technique. Il y a 3 possibilités :
a) Déplacement en véhicule personnel des dirigeants, athlètes ou des parents.
- Il est organisé chaque fois que :
Le déplacement est lointain et ne concerne que quelques athlètes
Le déplacement est court. L’usage de voitures facilite l’organisation générale par plus de souplesse. Il fait
gagner du temps aux athlètes déplacés qui peuvent partir plus tard et rentrer plus tôt.
- Le conducteur devra être assuré et vérifier que son contrat n’est pas restrictif pour le déplacement
considéré.
- Le conducteur devra être en possession de son permis de conduire et s’assurer du bon état d’entretien de
son véhicule.
- Un rendez-vous de départ est fixé au siège social : stade de Béchamp à Remiremont
- Un remboursement peut être sollicité aux conditions définies par l’article V-2.
b) Déplacement en véhicule de location
- Il est organisé dans le cas d’un long déplacement et pour quelques athlètes seulement.
- Le conducteur sera un athlète ou un dirigeant assuré pour ce type de déplacement. Le conducteur devra
être assuré « tous risques » et vérifier que son contrat n’est pas restrictif pour le déplacement considéré.
c) Déplacement en car
- Ce moyen de transport est utilisé pour tous les déplacements mobilisant un nombre très important
d’athlètes.
d) Autres modes de transports
- Ils sont décidés par le bureau sur proposition du responsable désigné.
e) Listing des compétitions dont les déplacements sont organisés par l’ASRHV
CROSS : Championnats des Vosges, de Lorraine, du Nord-Est, de France. Plus les cross de LLA désignés
par l’équipe technique en début de saison.
SALLE : Championnats des Vosges, de Lorraine, du Nord-Est, de France.
PISTE : Championnats des Vosges, de Lorraine, du Nord-Est, de France, tous les tours interclubs et
d’autres épreuves désignées par l’équipe technique en début de saison.
COURSE HORS-STADE : Tous les championnats de France.
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AUTRES : Ils pourront être organisés sous réserve de concerner un nombre d’athlètes suffisant. Le comité
désignera ceux-ci.
V- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT
L’ASRHV se veut transparente au niveau des frais de déplacement. La même règle est applicable à tous et
sera appliquée à tous. Chacun doit avoir à l’esprit un souci de gestion rigoureux.
V-1 Transport en car
Sauf cas exceptionnel de force majeure et accord préalable du comité ou du Président , l’athlète qui utilise
une voiture pour convenances personnelles pour se rendre à la compétition lorsqu’un car est utilisé ne peut
prétendre être défrayé.
V-2 Transport en voiture particulière
Lorsque l’ASRHV sollicite l’utilisation des véhicules personnels dans le cas des compétitions et conditions
de l’article IV, le propriétaire du véhicule peut demander le remboursement de ses frais dans les conditions
suivantes :
a) La personne en fait la demande écrite à l’aide de l’imprimé spécial joint au bulletin technique annuel
ou en retire un auprès d’un dirigeant. Cet imprimé est à retourner dûment rempli, et dès que
possible, auprès du trésorier de sa section (club maître ou section locale le cas échéant).
b) Le véhicule a servi au transport d’au moins 2 licenciés.
c) Dans le cas d’un déplacement nécessitant plusieurs véhicules, les remboursements se feront selon
les règles suivantes :
Nb athlètes+dirigeants+officiels+conducteurs membres d’honneur = 6 à 9 = 2 véhicules défrayés
Nb athlètes+dirigeants+officiels+conducteurs membres d’honneur = 10 à 13 = 3 véhicules défrayés
Nb athlètes+dirigeants+officiels+conducteurs membres d’honneur = 14 à 18 = 4 véhicules défrayés
Nb athlètes+dirigeants+officiels+conducteurs membres d’honneur = 19 à 22 = 6 véhicules défrayés
Nb athlètes+dirigeants+officiels+conducteurs membres d’honneur = 23 à 27 = 8 véhicules défrayés
d) Il s’agit uniquement d’une des compétitions définies à l’article IV-2-e
e) La demande est établie avant le 01/04 pour les compétitions hivernales et avant le 01/09 pour les
compétitions estivales.
f) La demande est soumise à l’accord du comité ou l’un des membres du bureau.
g) En cas d’accord, le remboursement s’effectuera sur une base forfaitaire de 0,17€ du km à la date
du 15 02 2006 par kilomètre de la distance aller/retour. Cette base est déterminée par le comité au
début de chaque saison.
h) La distance indemnisée prise en compte sera celle séparant le siège social du club et le lieu de
compétition. Référence 36 15 MICHELIN trajet le plus court, sauf si le trajet autoroutier est reconnu
plus rapide et plus sûr, auquel cas l’ASRHV remboursera en plus les frais de péages sur
présentation des certificats de passage. S’il s’avère que la distance domicile de l’athlète / lieu de la
compétition est plus courte, c’est cette distance qui sera pris en compte pour le calcul de
l’indemnité. Par domicile, il faut entendre l’adresse figurant sur la licence de l’athlète. Toutefois,le
lieu d’études peut être considéré comme un second domicile le cas échéant.
i) Pour les athlètes des sections locales se rendant aux entraînements à Remiremont :
remboursement kilométrique selon conditions du point c).
j) Lorsqu’un seul licencié se rend à une compétition donnant lieu à des frais de remboursement,
l’indemnisation se fera selon le tarif forfaitaire en vigueur sur le kilométrage aller.
V-3 Intendance des déplacements avec nuit à l ‘hôtel (Championnats de France)
a) Sauf accord préalable, c’est le responsable intendance de l’ASRHV qui effectue les réservations
hôtelières.
b) L’ASRHV prend à sa charge les frais de repas à l’hôtel et sur le stade le jour de la compétition.
c) Le pique-nique du midi à l’aller et le repas du soir au retour sont à la charge des participants.
d) L’utilisation des véhicules personnels se fait selon les conditions du paragraphe V-2. Les navettes
hôtel / lieu de compétition seront également prises en compte.
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V-4 Cas particuliers
a) Supporters
- Il s’agit de toutes personnes non-compétitrices ou n’appartenant pas à l’encadrement.
- Lors des déplacements avec nuit à l’hôtel, les supporters ont le déplacement offert par le club, ils payent
leur part d’hébergement selon le quotient : Frais totaux d’hébergement / Nombre d’hébergés.
- Pour les déplacements d’une journée et dans la limite des places disponibles en car, les supporters sont
les bienvenus et ne payent pas leur transport.
- Toutefois, si leur présence devait engendrer des frais supplémentaires (véhicule supplémentaire,…)
l’ASRHV ne pourra pas les accepter (sauf si le supporter prend à sa charge les frais de sa voiture…).
- Sur proposition de l’équipe technique, approuvée par le comité ou l’un des membres du bureau, 1 ou des
adhérents méritants peuvent être invités aux frais du club lors d’un déplacement au championnat de France
et dans la mesure où cela n’engendre pas de véhicules supplémentaires.
b) Autres modes de déplacements
- Après accord préalable obligatoire du comité, et s’il faut utiliser le train ou l’avion, l’ASRHV remboursera le
billet sur présentation de celui-ci.
c) Cas particulier des interclubs et des championnats par équipe de cross
Certains athlètes résident loin et par amitié ou fidélité pour le club, ils sont licenciés à l’ASRHV.
L’ASRHV indemnisera leurs frais de déplacements selon les modalités suivantes et même si un
déplacement en car est organisé ou si la compétition à lieu à Remiremont.
- Ils résident à moins de 100 km du lieu de compétition ou du siège social du club : aucune indemnisation
- Ils résident entre 101 km et 200 km du lieu de compétition ou du siège social du club : 25 €
- Ils résident à plus de 201 km du lieu de compétition ou du siège social du club : 50€
d ) déduction fiscale pour les dirigeants élus et les entraîneurs
- Chaque dirigeant et entraîneur ( licenciés exclusivement ) pourra opter pour la déduction fiscale au lieu de
demander le remboursement de ses frais de déplacements au club.
- Dans ce cas, les déplacements pris en compte sont : ceux pour se rendre sur le lieu des séances
d’entraînement ( pour les entraîneurs ), ceux pour aller aux réunions diverses du comité, aux réunion de
représentation du club auprès des instances sportives ou des collectivités , ceux pour la participation à
divers salons de la course à pied dans le but de promouvoir nos épreuves et enfin ceux pour transporter
des athlètes ou pour officier sur les lieux de compétition.
- Le licencié devra OBLIGATOIREMENT retourner et faire valider par le trésorier et le président du club le
formulaire spécial édité par le club . Il le joindra à sa déclaration ou le gardera en justificatif. L’ASRHV ne
cautionnera pas de déclaration dont elle n’aura pas trace dans sa trésorerie. Ces frais déclarés apparaîtront
dans la comptabilité du club.
e) Divers
- Un athlète déjà indemnisé pour son déplacement à titre personnel par l’organisateur de la compétition ne
pourra prétendre à un remboursement via l’ASRHV. Toutefois, si cette indemnité est inférieure à ce qu’elle
aurait été par l’ASRHV, l’ASRHV lui réglera la différence
- Des situations particulières ou des cas non prévus seront toujours débattus par le comité qui sera
souverain (Exemple : course hors stade, ultra distance)
V-5 remboursements extérieurs
- S’ils sont versés directement au club, ils restent acquis au club, mais l’athlète bénéficie du remboursement
du club.
- S’ils sont versés directement à l’athlète utilisant son véhicule, ils lui restent acquis.
- S’ ils sont versés directement à l’athlète qui n’a pas utilisé son véhicule cet athlète devra indemniser lui
même le propriétaire du véhicule au tarif en vigueur au sein du club
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VI - AUTRES FRAIS LIES A LA PRATIQUE SPORTIVE
VI-1 Cas des dirigeants
a) Officiels
Indemnisation des frais de déplacements selon les mêmes modalités qu’à l’article V-2pour les officiels
se rendant en session de formation ainsi qu’aux compétitions
b) Cadres
- Indemnisation des frais de déplacements selon les mêmes modalités qu’à l’article V-2 pour les cadres
se rendant en session de formation, à des colloques spécifiques, aux compétitions.
- Prise en charge de l’intégralité des frais de stage pour les candidats à une formation d’animateur,
moniteur ou entraîneur d’athlétisme organisé par la LLA.
-Bourse de 300 euros pour la formation au Brevet d état avec obligation de servir le club pendant 3 ans
VI-2 Stage des athlètes
a) Stage club
- Indemnisation des frais de déplacements selon les modalités spécifiques prévues dans l’info stage.
- Les athlètes participent aux frais de stage selon un taux fixé par le comité.
- Le club prend en charge une partie des frais d’intendance.
b) Stages départementaux et régionaux
- Aucune participation du club aux frais de déplacement.
c) Stages nationaux en métropole
S’il n’y a pas prise en charge par la FFA, les modalités d’un éventuel défraiement par le club seront
débattus en comité directeur.
VI- 3 Utilisation des installations du CREPS de Lorraine par les athlètes de l’ASRHV
- Le principe est que l’athlète ne doit pas à avoir payer pour pouvoir s’entraîner et que l’ASRHV se doit
d’offrir à ses adhérents les meilleures conditions d’entraînement possible.
-En conséquence, le club est prêt à prendre en charge les frais d’entraînement engendrés par les
utilisations du CREPS de Lorraine ‘ ou d’autres installations
- Toutefois, un accord préalable doit être négocié entre le comité et ou les entraîneurs locaux, notamment
sur les conditions de participation aux compétitions où l’ASRHV se doit d’être présente.
-Dans le cas d’autres installations, la prise en compte de frais d’utilisation doit faire l’objet d’une demande
de l’athlète examinée par le comité
IV- 4 Aides directes aux athlètes
- Aide aux stages : voir paragraphe VI-2
- Pour l’entraînement ; voir paragraphe VI-3
- A l’heure actuelle, l’ASRHV n’a pas les moyens financiers d’aider directement les athlètes quel que soit
leur niveau sportif.
- L’ASRHV peut les aider dans la recherche éventuelle d’un emploi, d’un sponsor. Au cas où un athlète
serait sponsorisé à titre personnel, il aura carte blanche. Toutefois il devra participer aux compétitions
officielles sous le nom de l’ASRHV et avec le maillot officiel de l’ASRHV.
- Des situations délicates pourront être examinées le cas échéant.
- Aide pour le brevet d’ état d’éducateur sportif : après accord préalable du comité une bourse maxi de 450
euros peut-être attribuée pour les frais lié à l’obtention du BE tronc commun puis spécifique athlé aux
conditions d’être licencié au club depuis au moins 3 ans, de consacrer 2 h hebdo à l’encadrement
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technique du club et de s’engager à continuer à servir l’encadrement du club au moins 3 ans après
l’ obtention du BE.
- Les cas ou demandes particulières seront toujours débattus en comité
IV-5 Courses classantes hors stade à label
L’ASRHV (club maître ou section locale) remboursera l’inscription des athlètes aux compétitions de
courses hors stade représentant un championnat ( des Vosges , de Lorraine , de France )
Ce remboursement est plafonné à 15 euros pour les championnats nationaux de course Hors stade
à condition que le participant aie réalisé le minima de qualification et le standard de classement à ce dit
championnat
Dans tous les cas :
- L’athlète s’est inscrit avec son numéro de licence et sous l’appellation unique « ASRHV » à l’exclusion du
nom d’enseigne sportive
- L’athlète a couru avec le maillot officiel du club sans aucune autre marque publicitaire que celles figurant
sur le maillot originel
- L’athlète fait une demande au club accompagnée du résultat pour la compétition.
- L’inscription aux courses hors stade organisée par l’ASRHV est gratuite pour les adhérents à jour de
licence pour l’année en cours , inscrit sous le nom exclusif de l’ASRHV et courant avec le maillot du
club
- Pour toute autre course Hors stade, les frais d’inscription sont à la charge du licencié.
VII - RECOMPENSES ASSEMBLEE GENERALE
Lors de l’assemblée générale du club , un certain nombre d’athlètes ( C à V ) seront récompensés selon au
moins l’un des critères suivants :
- Titre de champion de Lorraine
- Qualification à un championnat de France
- Équipe nationale d’interclubs
- Niveau de classement fédéral ; N3 et plus
De plus 2 jeunes minimes seront désignés comme espoir du club selon des critères de podium au C de L
Pour les plus jeunes ( de EA à B ) , la participation à au moins 6 compétitions dans l’année permettra
d’obtenir la médaille de la participation
Enfin, le comité déterminera 2 ou 3 de ses dirigeants ou entraîneurs qui seront eux aussi mis à l’honneur
chaque année.
Le comité déterminera la nature des récompenses aux lauréats.
VIII – ORDONNANCEMENT DES DEPENSES
- Tout membre du comité est à même d’ordonnancer une dépense plafonnée à 75 € par écriture.
Sont concernés par les dépenses de ce type : Achat de petit matériel, timbres, fournitures de bureau et tout
achat visant à gagner du temps ou à faciliter la bonne marche de l’association dans le souci d’une gestion
efficace.
- Les grosses dépenses (plus de 75 €) font l’objet d’une délibération en réunion du comité.
- Dans l’urgence et s’il s’agit d’opportunité à saisir, tout membre du bureau, s’il juge que cela est dans
l’intérêt du club, peut être amené à ordonnancer une grosse dépense mais en référant obligatoirement au
trésorier ou son adjoint ou au Président (exemple : rabais sur des perches, matériel en promotion, …)
- L’ordonnancement des frais de car est du ressort du responsable désigné ou de son suppléant.
- L’ordonnancement des frais engendrés par les grands déplacements (type hôtel) se fait par l’un des
membres du bureau en liaison avec le trésorier ou son président.
- Dans la mesure du possible seront retenus les hôtels de la gamme moyenne avec salle d’eau intégrée à la
chambre et 2 ou 3 places par chambre.
- La réalisation des paiements est du ressort du trésorier ou du trésorier adjoint ou du président.
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IX – RESSOURCES FINANCIERES
a)
b)
c)
d)
e)
f)
Subventions municipales
Subventions des organismes publics
Subventions et remboursement des autorités sportives
Dons de sponsors privés
Rémunérations liés aux service rendus dans le cadre des statuts
Droits d’engagements perçus lors de nos manifestations sportives organisées sous l’égide de la
FFA
g) Produits relatifs aux actions de promotion ou d’animations réalisées (loto, tombola, repas,…)
h) Cotisations des membres dont le montant est fixé par le comité
i) Cautions des tenus athlétisme
- Cette caution est encaissée par l’ASRHV
- Son montant est fixé par le comité
- La caution est resituée si la tenue et rendue propre et en bon état dans un délai inférieur à
un an la remise de caution. Sinon la caution est acquise à l’ASRHV
j) Participation des adhérents à l’achat de tenues officielles et ou de tenues promotionnelles
- Restent acquises adhérents
- Les montants sont fixés par le comité
k) Produits financiers résultant des comptes sur livret épargne
l) Bénéfices provenant des buvettes tenues lors des manifestations sportives
X – COMPETENCES DEVOLUE A L’ASRHV
X-1 Encadrement des entraînements
a) Par les entraîneurs bénévoles du club dont la liste figure en annexe
b) Par un agent de développement salarié du club
c) Les horaires d’entraînement encadrés à Remiremont (Béchamp) sont :
-Mardi de 17h15 à 19h30
-Jeudi de 17h15 à 19h30
-Samedi de 13h45 à 15h45
-Ponctuellement en accord avec la présence d’un cadre le mercredi et le vendredi
de 18h00 à 19h30
-En dehors de ces horaires, l’adhérent s’entraîne sous sa propre responsabilité
d) Les horaires d’entraînement à Gérardmer sont :
- Mardi de 18h00 à 19h30
- Jeudi de 18h00 à 19h30
e) Les horaires d’entraînement encadré à Le Thillot sont :
- Samedi de 14h00 à 16h00
f) Les horaires d’entraînement encadré à Rupt sur Moselle sont :
- Jeudi de 17h00 à 19h00
g) la responsabilité des encadrants est définie selon les horaires ci dessus et s’entend uniquement
de l’entrée à la sortie du vestiaire en début et fin d’entraînement. En conséquence , les parents sont
responsables des enfants mineurs en dehors de ce cadre.
X-2 Organisation de manifestations sportives
a) Au stade
- Championnats et meetings d’athlétisme suivant l’article 12.1 a,b,c,e,f,h, des règlements de l’IAAF.
- Autres animations ( portes ouvertes, …)
b) Hors stade
- Corrida des Abbesses à Remiremont
- 10 km de Saint-Nabord
- Foulées de Longemer
- Corrida des mynes au Thillot
- Foulées Rupéennes à Rupt sur Moselle
- Trail de la Vallée des Lacs
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- Autres selon programme défini par le comité
X-3 Actions d’animations et de promotion
- Organisation d’une tombola
- Organisation d’une journée portes ouvertes
- Stands promotionnels vers les écoles et vers les collèges
- Moments de convivialité : galette des rois, repas, journée d’accueil,…
X-4 Ventes de boissons
- Dans le cadre prévu par la loi et uniquement à l’occasion de manifestations sportives ou promotionnelles
X-5 Actions de formation
- Pour valoriser l’athlétisme auprès d’un large public
- Pour initier les volontaires aux tâches de juges, d’animateurs ou d’entraîneurs
XI – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
X-1 Compétitions
a) Les convocations des athlètes
- Pour tous les championnats officiels individuels ou par équipe l’athlète recevra une convocation.
- La convocation indique l’heure précise de départ et l’heure approximative de retour. La responsabilité de
l’encadrement des athlètes débute et s’arrête uniquement lors du début de la prise en charge dans le
moyen de transport ( à l’exclusion donc des temps d’attente avant ou après le transport )
- La convocation indique le mode de transport utilisé, le lieu et la nature de la compétition.
- Le point de rendez-vous est toujours le stade de Béchamp à Remiremont. Pour les sections, ce sera la
place de la mairie au Thillot, la place de la Gare à Gérardmer et le Gymnase à Rupt sur Moselle.
- Pour les compétitions à domicile, l’athlète reçoit une convocation mentionnant l’heure de son ou ses
épreuves.
b) Les compétitions à Remiremont
- Le président effectue les réservations de stade.
- Le directeur technique postule auprès des instances pour les organisations.
- Le secrétaire convoque le personnel de secrétariat et envoie les résultats.
- Le responsable matériel vérifie et met à disposition le matériel nécessaire.
- Le responsable buvette pourvoit à l’achalandement de celle-ci et prévoit le personnel nécessaire.
c) Les course sur route
- Un comité d’organisation est chargé de mener à bien ces manifestations.
- Ces comités peuvent s réunir indépendamment des réunions traditionnelles du comité. Ils rendront compte
au comité de l’ASRHV de l’avancement de leurs travaux.
XI-2 Comité
a) Rôle et compétences
- Organiser l’entraînement et les stages
- Animer, promouvoir et faire connaître l’athlétisme sous toutes ses formes
- Organiser des manifestations sportives sur stade et hors stade
- Trouver toutes les ressources nécessaires au bon fonctionnement de l’association
- Participer à la vie associative et sociale locale
- Fixer le taux des remboursements de frais de déplacement. Fixer le taux de la cotisation annuelle.
- Procéder à l’achat de matériel et d’équipements
- Statuer sur les mesures disciplinaires
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- Gérer le challenge interne du club
- Assurer par tous les moyens l’information des adhérents
- Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du président ou du
président délégué compte double.
b) Composition (voir annexe et article 9 des statuts)
- Le comité se réunit en moyenne une fois par mois, en général le dernier vendredi de chaque mois.
- Un calendrier des réunions est fixé en début d’année sportive avec un ordre du jour pré établit à l’avance.
- Ce calendrier tient lieu de convocation pour l’ensemble des membres du comité.
- Toutefois, en cas de nécessité, d’autres réunions peuvent être organisées.
- L’ordre du jour définit de chaque réunion est arrêté lors de celle du mois précédent. Des questions
diverses figurent toujours à l’ordre du jour.
- Un président de séance et un secrétaire de séance sont désignés. Un tour de table de chaque participant
est fait en fin de séance.
- Un PV des réunions est établit et remis aux participants lors de la séance suivante.
- Les réunions sont fixées à 20h00 lorsqu’elles ont lieu au stade ou au château Zeller et à 19h30
lorsqu’elles sont programmées dans les sections.
- Ces réunions sont publiques et chaque membre actif peut y assister, intervenir à la demande du comité.
Ils ne peuvent participer aux délibérations.
- L’équipe des cadres et des officiels est réunie 2 fois par an pour établir le planning et l’organisation des
déplacements.
- Les comités d’organisation des courses hors stade se réunissent à l’initiative du président des-dits
comités.
c) Réunions des comités des sections
- Elles se déroulent à la salle du club de Gérardmer et à l’espace Parmentier au Thillot.
- Elles sont programmées ponctuellement en fonction des besoins. Des convocations sont alors adressées.
XI-3 Communication
a) Site internet
.Le présent règlement figurera sur le site internet du club.
Une mise à jour hebdomadaire est faite chaque lundi avec mise en ligne des principales infos de la
quinzaine à venir
b) circulaire papier
les athlètes est adhérents sont destinataires des infos et convocations par circulaire papier
XI – 4 Sélection
Pour la sélections aux championnats interclubs, seule l’équipe technique, dirigée par le directeur technique
désigné, est habilitée à effectuer la sélection. Font partie de l’équipe technique , chaque entraîneur , y compris ceux des
sections locales.
La sélection est faite dans l’intérêt de l’équipe afin de présenter la meilleure équipe possible.
En cas de concurrence sur une épreuve entre athlètes de même niveau, seule la meilleure performance 30
jours avant la compétition sera prise en compte pour effectuer le choix .
En dernier recours, c’est le directeur technique qui tranchera dans les cas les plus difficiles.
XI- 5 Divers
a) Equipement commun
- Tous les équipements achetés en commun seront financés sauf dispositions particulières, au prorata des
adhérents de chaque section.
b) autres
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- Les cas non prévus sont débattus en réunion du comité ASRHV.
XII – MESURES DISCIPLINAIRES
XII-1 Refus d’adhésion
L’ASRHV se réserve le droit de refuser l’adhésion d’une personne si le comité estime qu’elle peut nuire à la
bonne marche du club ou à son image de marque.
La décision est sans appel. Elle sera prise en majorité des membres du comité présents.
XII-2 Sanctions
a) Blâmes : 2 blâmes la même année entraînent une exclusion temporaire, 3 blâmes la même année
entraînent la radiation définitive. Le blâme est notifié par écrit à la personne concernée avec le motif
retenu.
b) Exclusion temporaire de compétition
c) Exclusion temporaire d’accès aux installations sportives du club maître comme de celles des
sections locales,
Ces exclusions sont prévues pour des fautes que les membres du comité ou les entraîneurs
pourront prendre de leur propre chef, pour application immédiate, s’ils le jugent nécessaire en « leur
âme et conscience ».
d) Autre type de sanctions : peuvent être prise sur l’initiative du comité comme une radiation
temporaire.
XII-3 Radiations
a) Modalités
- La radiation est mise à l’ordre du jour des réunions mensuelles du comité.
- Le membre incriminé est invité à assister à la réunion et à s’expliquer sur ce qui lui est reproché.
- La décision de radiation est prise à la majorité des membres du comité présent.
- La décision est prise à vote secret.
- La décision est sans appel.
b) Motifs pouvant entraîner la radiation
- 3 blâmes au cours de la même année sportive.
- Manquement grave à l’éthique sportive.
- Manquement au présent règlement intérieur.
- Dégradation volontaire du matériel appartenant à l’ASRHV.
- Actions nuisant à l’image de marque du club.
- Port d’une tenue non réglementaire lors des compétitions officielles.
- Contrôle anti-dopage positif.
- Tricherie.
- Comportement et attitude incorrecte aux entraînements ou compétitions.
- D’une façon générale tout motif qu’une pratique loyale de l’athlétisme réprouve.
XIII – ASSURANCES
XIII-1 Liées à la licence FFA
- Voir en annexe le document émis par l’assureur de la fédération.
- Chaque adhérent a la possibilité de souscrire à son initiative un complément d’assurance auprès de
l’assureur de la fédération. Voir imprimé en annexe.
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XIII-2 Liées au contrat club
- Voir en annexe le contrat souscrit par le club auprès de AXA à Remiremont.
XIII-3 Démarches à suivre en cas d’accident
- Chaque dirigeant accompagnateur possède un dossier concernant les formalités et démarches à suivre.
- L’athlète accidenté ou blessé devra toujours demander dès que possible un certificat médical précisant la
nature des lésions afin de le joindre à sa déclaration d’accident.
XIV – PARTENARIAT TROC
L’ASRHV et le club de triathlon , au terme d’un accord de partenariat propose un accord tarifaire sur la
licence :
a) Licencié initialement à l’ASRHV et désirant pratiquer aussi au sein du TROC, la licence ASRHV est au
tarif normal, la licence TROC à demi tarif.
b) Licencié initialement au TROC et désirant pratiquer aussi au sein de l’ASRHV , la licence TROC est au
tarif normal et la licence ASRHV à demi tarif.
Dans ces 2 cas , le licencié bénéficie des conditions d’entraînement de l’ASRHV sur le stade et de celles du
TROC à la piscine.
Un adhérent du TROC non licencié à l’ASRHV, pourra utiliser les installations et les créneaux
d’entraînement de l’ASRHV mais sans bénéficier de l’encadrement humain ni des services du club.
XV - DROIT DE
PERSONNELLES
L’IMAGE
et
COMMUNICATION
DES
COORDONEES
Utilisation de l’image personnelle
Le fait de prendre une licence et de participer aux entraînement et aux compétitions sous le nom du
club vaut acceptation par l’adhérent de l’utilisation de son image personnelle dans les documents de
communication du club ( vidéos, site internet , documents et circulaires d’information, etc… ).
Utilisation des données personnelles
Sauf volonté expresse signifiée par écrit lors de l’adhésion annuelle, l’athlète accepte que ses
coordonnées personnelles ( adresse , n° de tél, couriel,… ) soient comuniquées à la FFA et aux membres
élus du club.
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