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Aryanisation économique et spoliations en Isère (1940-1944)
Préface
Introduction
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Chapitre 1
L’aryanisation économique,
d’un processus diffus à une politique publique
Les premières exclusions
Les débuts du CGQJ
Le recensement de l’été 1941
Le CGQJ et l’aryanisation économique
La prospection des immeubles
L’identification des biens isérois touchés
Les « biens personnels » sous administration provisoire
Les titres et actions
Chapitre 2
L’aryanisation des entreprises
Les interdictions professionnelles
Les entreprises, un corpus insaisissable
Les succursales et filiales
Un processus au cœur de la cité
Les processus mis en œuvre par les services de l’AE et les victimes
Le CGQJ face aux biens « cédés »
Chapitre 3
L’aryanisation des biens immobiliers
Dossiers, « Affaires », Biens
Ampleur des biens touchés
Le fragile statut des habitations personnelles
La défense des spoliés face au CGQJ
De la prise de fonction à la vente
La fixation de la mise à prix des biens immobiliers
La question des biens garnissant les « immeubles »
La vente des biens immobiliers
Conclusion
Chapitre 4
Aryanisation et « solution finale »
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Chapitre 5
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Bilan des spoliations et les restitutions
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Sources & bibliographie*
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Annexes
191
Bilan de l’aryanisation économique et des spoliations à la Libération
Les restitutions
Généralités, études comparatives
France
1. Interdictions professionnelles portées par la législation :
principaux textes
2. État des dossiers d’aryanisation concernant l’Isère
3. Formulaire de déclaration du recensement
4. Rapport d’enquête de la SEC
5. Dossier d’aryanisation de la DAE
6. Arrêté de nomination d’un administrateur provisoire
7. Inventaire dressé par un administrateur provisoire
lors de la prise en charge
8. Comptes de gestion d’un administrateur provisoire d’immeuble
9. Radiation du registre du commerce
10. Publicité pour vente aux enchères 11. Ordre de versement au compte 501 (compte spolié) de la CDC
12. Ordre de versement au compte 511 (compte CGQJ) de la CDC
13. Mises sous administration provisoire effectuées
par la DAE Lyon de septembre 1941 à septembre 1942
14.Chronologie des mises sous administration provisoire des entreprises
15. Chronologie des enchères de biens immobiliers (personnes privées)
16. Les ventes de biens immobiliers
17. Les données du « bottin » du CDJC
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Notes
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Table des abréviations les plus courantes
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Ouvrage publié avec le soutien de la région Rhône Alpes.
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