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Table des matières Table des matières Aryanisation economique_int.indd 253 14/04/10 10:48:34 254 Aryanisation économique et spoliations en Isère (1940-1944) Préface Introduction 3 5 Chapitre 1 L’aryanisation économique, d’un processus diffus à une politique publique Les premières exclusions Les débuts du CGQJ Le recensement de l’été 1941 Le CGQJ et l’aryanisation économique La prospection des immeubles L’identification des biens isérois touchés Les « biens personnels » sous administration provisoire Les titres et actions Chapitre 2 L’aryanisation des entreprises Les interdictions professionnelles Les entreprises, un corpus insaisissable Les succursales et filiales Un processus au cœur de la cité Les processus mis en œuvre par les services de l’AE et les victimes Le CGQJ face aux biens « cédés » Chapitre 3 L’aryanisation des biens immobiliers Dossiers, « Affaires », Biens Ampleur des biens touchés Le fragile statut des habitations personnelles La défense des spoliés face au CGQJ De la prise de fonction à la vente La fixation de la mise à prix des biens immobiliers La question des biens garnissant les « immeubles » La vente des biens immobiliers Conclusion Chapitre 4 Aryanisation et « solution finale » Aryanisation economique_int.indd 254 11 11 16 19 26 38 46 51 56 65 68 79 82 92 99 107 113 116 118 123 129 134 138 141 143 152 155 14/04/10 10:48:34 Table des matières Chapitre 5 255 Bilan des spoliations et les restitutions 167 167 169 Sources & bibliographie* 181 183 184 Annexes 191 Bilan de l’aryanisation économique et des spoliations à la Libération Les restitutions Généralités, études comparatives France 1. Interdictions professionnelles portées par la législation : principaux textes 2. État des dossiers d’aryanisation concernant l’Isère 3. Formulaire de déclaration du recensement 4. Rapport d’enquête de la SEC 5. Dossier d’aryanisation de la DAE 6. Arrêté de nomination d’un administrateur provisoire 7. Inventaire dressé par un administrateur provisoire lors de la prise en charge 8. Comptes de gestion d’un administrateur provisoire d’immeuble 9. Radiation du registre du commerce 10. Publicité pour vente aux enchères 11. Ordre de versement au compte 501 (compte spolié) de la CDC 12. Ordre de versement au compte 511 (compte CGQJ) de la CDC 13. Mises sous administration provisoire effectuées par la DAE Lyon de septembre 1941 à septembre 1942 14.Chronologie des mises sous administration provisoire des entreprises 15. Chronologie des enchères de biens immobiliers (personnes privées) 16. Les ventes de biens immobiliers 17. Les données du « bottin » du CDJC 192 195 199 202 204 205 206 207 208 212 213 214 215 216 217 218 222 Notes 225 Table des abréviations les plus courantes 252 Aryanisation economique_int.indd 255 14/04/10 10:48:34 Ouvrage publié avec le soutien de la région Rhône Alpes. Aryanisation economique_int.indd 256 14/04/10 10:48:34