Le paysage fiscal et financier avec le logiciel ProCF
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Le paysage fiscal et financier avec le logiciel ProCF
MAÎTRISER Le paysage fiscal et financier avec le logiciel ProCF La loi de finances de l’année ou de la suivante ainsi que les autres lois modifient sans cesse le paysage fiscal et financier. Pour en tirer le meilleur parti, il convient de disposer d’un outil informatique actualisé couvrant la totalité des besoins du métier de Conseiller Financier. Des lois qui bouleversent la fiscalité ! Suppression de l’abattement de 20 % par intégration dans le barème, avec son cortège de mesures corollaires. Modification du nombre de tranches du barème. Création du dispositif Borloo Populaire et recentrage du dispositif Robien. Arrivée de mesures successorales modifiant sensiblement le Code civil. Les exemples de l’année 2006 avec leurs répercussions sur 2007 sont nombreux. La complexité croissante du monde financier et fiscal rend ainsi de plus en plus nécessaire le recours à l’outil informatique pour traduire aisément dans les documents et dans les tableaux la donne du moment, afin de conforter l’argumentation commerciale et répondre aux attentes légitimes des Clients du Professionnel de la finance. La réactivité à l’événement ! Chaque période de transition qui s’ouvre fait naître chez le Client un sentiment d’incertitude ou d’hésitation, dont on sait qu’il peut créer un frein au développement des affaires. La réactivité à l’événement devient dans ces circonstances un critère majeur de sélection de l’outil informatique. Diversification et analyse patrimoniale ! La diversification du patrimoine reste toujours une règle d’or. De plus, selon les circonstances, il faut pouvoir aisément passer de l’assurance à l’immobilier, de la location nue à la location meublée, de l’immobilier direct à la SCPI, de la constitution d’une retraite individuelle à une retraite d’entreprise… Un logiciel doit donc être orienté « tous produits ». Mais ce logiciel doit bien sûr être doté de fonctions et de programmes patrimoniaux pour comparer les résultats d’une alternative fiscale, pour éditer une étude successorale, pour stocker chaque élément du patrimoine de chacun de ses clients, pour calculer l’IR ou l’ISF, pour déterminer le résultat d’une équation financière ou pour évaluer un taux de rendement, même – et surtout ! – quand les données ne sont ni constantes ni périodiques. Du simple au complexe ! Selon le degré des connaissances financières et fiscales du client, selon l’approche qui est faite du produit ou du service proposé, le logiciel choisi doit s’adapter aux besoins du Client… et de son Conseiller. Une étude successorale doit pouvoir s’enrichir quand il le faut d’explications techniques. Et s’orienter facilement en Dans le domaine de la commercialisation des produits et des services financiers, on oppose souvent l’approche par l’analyse patrimoniale fonction du besoin de privilégier la notion de service ou la vente d’un produit d’assurance. Une simulation immobilière doit prendre en compte les spécificités d’un programme particulier. Les tableaux et documents imprimés seront simples ou complexes, au choix, pour mieux s’adapter au niveau de lisibilité souhaité. globale à celle de l’approche par le produit. Autrement dit, Conseiller versus Vendeur ! Notre expérience du métier nous a conduit à marier ces deux écoles pour créer le logiciel dont nous rêvions lorsque nous étions Conseillers financiers. Calculateur IR Calculateur ISF Le calculateur de simulation de l’impôt sur le revenu est intégré au logiciel OutilCF. Il édite la simulation sans valeur contractuelle de l’avis d’imposition pour les différentes catégories de revenus et charges (salaires, retraites, pensions, revenus fonciers, BIC, BNC, BA, déductions, réductions). Il calcule le montant de la prime pour l’emploi. Il comporte le bouclier fiscal pour simuler le montant éventuel de la restitution à obtenir l’année suivante pour les impôts payés au titre de l’ISF, des taxes d’habitation et foncière de la résidence principale et de l’impôt sur le revenu de l’année considérée. Le calculateur ISF est également intégré au logiciel OutilCF. Il permet de saisir les principales caractéristiques et le montant de chaque bien de chaque catégorie. Le rapport d’impression comporte le listing des biens saisis, les éléments des pages 3 et 4 de la déclaration ISF et les remarques éventuelles sur le plafonnement et sur l’existence du bouclier fiscal. Une passerelle existe entre la base de données patrimoniales et la simulation ISF : l’appel de la base « Clients » filtre directement les biens patrimoniaux imposables à l’ISF parmi tous ceux qui ont déjà été saisis au titre du patrimoine du client concerné. Fidèle au principe de réactivité, un calculateur provisoire est en général disponible dès que le projet de loi de finances est adopté en première lecture par l’Assemblée nationale. Il intègre par anticipation les futures mesures et le futur barème. Dans les mêmes conditions, une passerelle similaire filtre les biens patrimoniaux déjà saisis dans la base « Cients » et permet d’éditer avec facilité une étude successorale complète. Investissements immobiliers L’immobilier n’échappe pas à la complexité croissante des règles fiscales : nouvelles natures d’immeubles, TVA, avantages fiscaux, etc. La loi de finances pour 2006 modifie sensiblement la notion de déduction forfaitaire en matière de revenus fonciers. La loi ENL (engagement national pour le logement) porte création du dispositif Borloo et modifie les modalités de Robien. Neuf régimes fiscaux cohabitent dorénavant en revenus fonciers ! Les projections immobilières et études issues du logiciel ImmoCF sont bien sûr à jour des nouveautés 2006/2007. Le logiciel permet de tenir compte des dates réelles de l’acquisition, des appels de fonds en VEFA, de début et de fin de location. Le contrat d’assurance d’adossement d’un crédit in fine est Assurance-vie Contrat individuel d’assurance-vie Avec le paramétrage de plusieurs contrats et tables de rentes viagères, le logiciel AssurCF permet de simuler la souscription d’un contrat individuel d’assurance-vie dans un cadre libre ou dans le cadre règlementaire du Plan d’Epargne Retraite Populaire ou du dispositif Madelin. Pour ces deux derniers dispositifs, AssurCF indique le résultat net d’impôts avec comparaison d’un contrat libre de même effort réel d’épargne. Contrat collectif en article 83 Le logiciel AssurCF simule aussi avec facilité la mise en place dans l’Entreprise d’un régime de retraite surcomplémentaire par capitalisation. Il suffit d’abord de paramétrer une fois pour toutes les caractéristiques techniques du contrat d’assurance et la table de rente viagère correspondante. Puis, pour chaque cas, de renseigner le collège des salariés concernés, les données sociales et les taux du projet. Le logiciel édite alors un rapport complet, incorporant même les principaux conseils de base et avertissements de mise en place de l’article 83 en matière fiscale et sociale en fonction des caractéristiques de l’Entreprise. SCPI paramétrable. On peut anticiper l’évolution du foyer fiscal, les éventuels travaux d’entretien, la décote au terme pour vétusté ou les frais de revente, pour obtenir des simulations plus proches encore de la réalité. ImmoCF bénéficie de la technique du calcul des taux de rendement interne TRI/TRIM/TRIMAL® du logiciel TauxCF appliqué aux dates réelles de l’opération. Une fonction d’impression permet de choisir entre une étude complète (textes, commentaires, tableaux et graphiques) ou une étude commerciale simplifiée. Programme similaire adapté à un mix de neuf SCPI classiques, Robien Recentré et Borloo Populaire, toutes paramétrables. Succession Etude successorale La gestion de patrimoine implique la connaissance de la transmission des biens. La multiplicité des situations possibles, les modifications profondes apportées par la loi du 31 décembre 2001 ainsi que les mesures récentes (issues de la loi de finances pour 2006 et de la loi du 23 juin 2006) rendent bien difficile ce sujet, domaine habituellement réservé du Notaire. Le logiciel de ProCF permet de réaliser aisément un diagnostic et ouvre le champ de réflexion des possibilités de réduction du paiement des droits de mutation, grâce à l’édition d’une étude détaillée couvrant la transmission du patrimoine privé. Cette étude personnalisée permet ainsi de mieux préparer l’entretien éventuel avec l’Homme de l’Art pour validation définitive ou pour matérialisation d’une solution particulière. “ Prise en compte de l’abattement Sarkozy avec report de la fraction non utilisée. A jour de la loi de finances pour 2006 : • abattement entre collatéraux, • réduction du délai de rappel, • adaptation à l’âge. LOGICIELS Associez les logiciels selon vos besoins ImmoCF AssurCF TauxCF + OutilCF + OutilCF + OutilCF OutilCF ECHÉANCIER CRÉDITS INVERSÉS IMMOBILIER DIRECT SUCCESSIONS € TRI/TRIM/TRIMAL SCPI ASSURANCE FLUX IRRÉGULIERS TABLES FINANCIÈRES SUCCESSIONS % PERP & Madelin DIAGNOSTICS RF vs BIC Assurance-Vie TABLES D’ASSURANCE Borloo Populaire Article 83 RTC en ZRR Retraits réguliers** DIAGNOSTICS PLUS-VALUES IMMO CHIFFRES & INDICES RTC Réhalibitation CALCULATEUR IR 2005 VRT en ORIL CALCULATEUR ISF RETRAITES* Salarié du secteur privé* Fonction publique* Autres retraites** BDD CLIENT / PATRIMOINE *en phase de tests pour intégration **développements en cours ou prévus Les outils de la Gestion de Patrimoine OutilCF est la boîte à outils qui regroupe les calculateurs Finance, Immobilier, Assurance et divers outils nécessaires à la gestion de patrimoine. OutilCF est fourni automatiquement avec n’importe quel autre logiciel ou combinaison de logiciels de la gamme (il est même possible de l’acquérir isolément). •Tables financières régulières : pour obtenir la donnée qui manque (PV, FV, PMT, I, N) lorsque l’on connaît les quatre autres. Le calculateur permet d’indexer à date anniversaire, en pourcentage ou en euros, le montant du versement périodique d’épargne. •Tables financières irrégulières : pour déterminer la rentabilité d’un compte d’investissement TRI/TRIM/TRIMAL® lorsque les versements et les retraits sont variables et opérés à des dates irrégulières (version simplifiée à dix flux du logiciel TauxCF). •Tables d’assurance : pour calculer en quelques clics la donnée que l’on cherche (rente viagère, capital, prime périodique, prime unique). Paramétrage jusqu’à quatre contrats d’assurance pour une saisie encore plus facile et plus rapide. •Diagnostics immobiliers : pour choisir le meilleur régime fiscal lorsque l’alternative est possible : Revenus fonciers versus BIC, Borloo Populaire versus Robien Recentré, RTC Neuf (ZRR ou non) versus BIC, RTC Rénovation ou Réhabilitation, VRT, etc. versus BIC, en fonction des modalités de financement et de la tranche marginale d’imposition. •Crédits inversés : pour optimiser la recherche du montant d’un crédit amortissable grâce à des curseurs «Epargne» et «Durée» qui évitent des saisies répétitives. •Echéancier : pour éditer un échéancier de crédit amortissable à remboursement constant. •Plus-values immobilières : pour estimer aisément l’impôt d’une plus-value immobilière ou d’une plus-value de bien meuble. •Successions : pour trouver la répartition en pourcentage d’une succession entre les héritiers (version simplifiée du programme « Succession » d’AssurCF). •Chiffres et indices : pour rechercher un indice d’érosion monétaire depuis 1927, un plafond Sécurité Sociale, un indice Insee construction, un montant CNAV ou un salaire de référence (AGIRC, ARRCO, ANEP, IREPS, UNIRS). •Base de données patrimoniales : pour saisir la situation d’un client et chaque élément de son patrimoine. Taux de rendement interne et TRIMAL® La mode est aux montages savants pour « optimiser » la rentabilité des opérations financières proposées à l’investisseur, surtout lorsqu’elles sont assorties d’un avantage fiscal important, tel l’amortissement Robien ou la réduction d’impôt des résidences de tourisme ZRR, ou de la loi Girardin. Avec le plus souvent un recours au crédit in fine, adossé à la souscription d’un contrat d’assurance-vie. Dans ces conditions, comment démontrer le bien-fondé indiscutable de l’opération, rendue complexe par le nombre de paramètres mis en jeu et par l’enchevêtrement des sorties et des rentrées financières ? Car l’utilisation des taux de rendement interne (TRI ou TIR) est décriée par les experts de la Mathématique financière ! Ne mettent-ils pas en garde nos futurs cadres financiers d’entreprise, à la Sorbonne ou ailleurs, en soulignant « le doute d’appliquer ces critères à tout type de projet » ? La méthode TRIMAL® est destinée à mettre en relief l’aspect quantitatif d’une opération financière et à calculer un nouveau taux de rendement interne qui ne souffre pas les critiques habituelles du TRI et du TRIM. Le principe de cette méthode consiste à placer dans une réserve chaque somme encaissée au titre de l’opération et à la placer au taux de trésorerie du moment. Cela ressemble donc à la méthode du TRIM. La grande différence, c’est que les sommes contenues dans la réserve servent au fur et à mesure des besoins pour effectuer tout ou partie des versements qui restent à réaliser (épargne, crédit, impôts, etc.). On rejoint donc la méthode du TRI, mais limitée exclusivement aux sommes qui ont la faculté d’être réinvesties dans l’opération elle-même. Dans le logiciel TauxCF, le calcul des trois taux TRI, TRIM, TRIMAL® est accompagné de la somme que l’on aurait pu réellement obtenir en plaçant à taux fixe les mêmes sommes mises en jeu aux mêmes dates. Le logiciel délivre les renseignements complémentaires indispensables pour apprécier la pertinence de l’opération financière. “ Dans la méthode du TRI, les sommes retirées d’une opération (dividendes, intérêts, loyers, etc.) sont supposées être immédiatement réinvesties au même taux que celui généré par l’opération elle-même. Dans la méthode du TRIM, elles sont supposées être définitivement placées à un taux fixe de marché. En somme, le TRI pèche par optimisme, le TRIM par pessimisme… Développements prévus en 2007 • Autres • • spécificités • Organismes de placement collectif immobilier La retraite des salariés du secteur privé La retraite des salariés du secteur public Retraits automatiques en assurance-vie •Matinées de démonstration •Journées de formation •Développements sur devis •Adaptation sur devis à des produits existants ou Conditions spéciales de souscription à des organisations •Assistance à l’installation et à la prise en mains • 50 % de remise pour les étudiants en formation diplômante Finance ou Gestion de patrimoine • 20 % de remise pour les commerciaux souscrivant • par débit d’un compte personnel (limité à un par Client Individuel) 50 % de remise sur le deuxième poste du même Client Individuel s’il est acquis simultanément avec le premier. Site : www.procf.fr •Pour en savoir plus •Pour consulter les tarifs détaillés (à partir de 400€ pour un poste) •Pour observer les écrans principaux des logiciels Contact ProCF •[email protected] •14 rue du Château des Rentiers - 75013 PARIS •Téléphone & télécopie : 01 45 86 36 67 ”