La santé autrement - SMIP Rhône-Alpes

La santé autrement
VITAL BASE
Contrat responsable
Accident
Travail - Sport - Club - Scolaire - Circulation
Pour toutes dépenses relatives à un accident (A.T, clubs sportifs, scolaire, accident avec Tiers Responsable, accident de la route, ect…)
La mutuelle n’intervient pas, en vertu des statuts (RM article 17-1)
FAITES INTERVENIR VOTRE COMPAGNIE D’ASSURANCE :
(Scolaire, R.C, Entreprise, R.C Club, Assurance automobile de vous-même et votre adversaire).
Ces compagnies d’assurance encaissent des primes pour cela.
Ne faites pas payer à tort votre mutuelle……les cotisations sons payées par vous-même.
Toute fraude ou erreur constatée à posteriori, entraîne la radiation de la mutuelle ou des poursuites.
Votre enfant est majeur
Il a terminé ses études : INSCRIVEZ-LE A LA SMIP RHONE ALPES à titre individuel. La formalité est simple ,efficace. Aucune interruption. Il conserve ainsi son ancienneté,
ne subit pas de stage, ne paye pas de droit d’entrée.
CONTACTEZ NOUS AU 04 50 45 76 21
Départ - changement d’employeur - départ à la retraite
POUR CONSERVER VOTRE ANCIENNETE :
Contactez rapidement nos services pour transfert à titre individuel (sans stage, ni droit d’entrée) et maintient des prélèvements mensuels sans frais.
Prothèse dentaire
AVANT LA MISE EN PLACE DE VOTRE PROTHESE DENTAIRE
Votre dentiste doit établir un devis détaillé.
Nous l’adresser pour que nous puissions établir l’estimation de votre remboursement (y compris Sécurité Sociale et autres caisses éventuelles).
Ce devis vous sera retourné par la mutuelle sur une feuille jaune.
QUAND LA PROTHESE EST TERMINEE
Adressez-nous la feuille jaune, dûment acquittée par votre dentiste, ainsi que signée et complétée par vos soins, ou une facture détaillée et acquittée.
Le remboursement pourra être effectué, sous réserve de l’ouverture de vos droits à la date de réalisation de la prothèse.
Dans le cas où la télétransmission ne fonctionne pas, joindre également le décompte de votre caisse d’assurance maladie (sécurité sociale ou autres régimes d’obligation.
Conditions générales
ADHESION SANS STAGE
- A l’embauche dans l’entreprise - A la date du mariage pour un conjoint - A la date du mariage pour un conjoint - A la naissance pour un enfant (1).
- En mutation d’une autre mutuelle, à prestations égales sans rupture (1)
- Création d’entreprise
- Adhésion individuelles des moins de 30 ans (assuré et conjoint).
Les membres d’une même famille adhérent obligatoirement à la même garantie.
DUREE DES STAGES
Moins de 60 ans : Maladie - soins dentaire - chirurgie - optique : 3 mois. / Hospitalisation médicale - orthodontie - prothèse dentaire : 1 an (2) / Cures thermales : 2 ans /
Maternité : 10 mois / PO : 1 an / Prestation accessoires : 1 an
Plus 60 ans : Durée des stages doublée si aucune mutation
L’adhésion est familiale obligatoirement (assuré - conjoint - enfants). Enfants garantis sur le compte de leurs parents jusqu’à 25 ans maximum, si étudiant, scolaire. Voir R.M.
Droits d’entrée : 2,29 euros. Si plus de 60 ans sans mutuation : 76,22 euros.
- Les remboursements sont effectués sur présentation de documents originaux (décomptes et factures).
- Toute facture de praticien doit être authentifiée par son cachet.
- Notre intervention est calculée sur la base des tarifs de convention.
- Les conditions générales sont complétées et précisées par le règlement remis à chaque sociétaire lors de leur adhésion et expédiées à l’ensemble des anciens adhérents.
OPTION SUPPLEMENTAIRE L’adhésion dans une catégorie supérieure n’entraîne les prestations correspondantes que dans un délai identique aux stages ci-dessus et à compter de la date de modification. Engagement pour 4 ans.
RADIATION
Date limite d’exercice du droit à dénonciation fixé au 31 octobre (application N° 2005-67 dite “Loi Châtel”.
FORCLUSION
Les demandes de remboursement ainsi que les justificatifs (originaux) doivents être produits dans un délai de 2 ans à compter de la date de soins (R.M : 16-1).
Délai de réclamation sur dossier : 6 mois.
EXCLUSIONS (R.M 17)
Ne sont pas pris en charge, d’une part, tous les soins ou hospitalisations en rapport avec une affection préexistante à l’adhésion, d’autre part les soins consécutifs à A.T, à des
mutilations volontaires, des blessures reçues au cours d’émeutes, soulèvement populaire, guerre civile ou étrangère, rixes, duels, tentatives de suicide, l’explosion d’un engin
ou partie d’engin atomique des radiations ionisantes acciddentelles de combustible nucléraires ou produits et déchets radioactifs, des catastrophes naturelles, la pratique
d’un sport à titre amateur ou professionnel, à caractère esthétique, accidents résultant d’un état d’ivresse ou de l’abus de stupéfiants. Sont également exclus les interventions
résultant de malformation congénitales. Cette exclusion de garantie intervient dans tous les cas, que le sociétaire en ait eu ou non connaissance.
Cependant la garantie reste applicable pour les enfants nés mutalistes, c’est-à-dire la double condition que les parents aient terminé leur stage et que les enfants soient
eux-mêmes inscrits dans le mois de naissance.
COTISATIONS
Au cours de l’AG du 30 juin 2006, la SMIP Rhône Alpes a opté pour le principe de cotisations variables (art 8.2 des statuts).
PRESTATIONS
Les taux de remboursements et les sommes indiqués s’entendent y compris la Sécurité Sociale, et éventuellement d’autres caisses (MGPCL - CNPO - MGT - ect….)
(1) Si l’inscription dans le mois suivant la radiation.
(2) Puis 1ère année 50% - 2ème année 75 % - 3ème année 90% de notre participation
Chambéry
BUREAU DE TRAITEMENT RAPIDE
5 Avenue de Chevêne 74000 ANNECY
VITAL SÉRÉNITÉ
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 % (maxi 9/an)
100 %
100 %
130 %
200 %
200 % (maxi 9/an)
95 %
100 %
100 %
80 %
100 %
Actes médicaux courants
Pour permettre une responsabilisation du”citoyen assuré”, la loi prévoit un contrat responsable, (que les délégués ont décidé des respecter, dans le cadre duquel
et sous peine de se voir imposer une taxe supplémentaire sur les cotisations, la mutuelle ne pourra prendre en charge certaines dépenses fixées par décret.
Sont donc exclus des remboursements, dans le respect du contrat responsable :
- les dépassements d’honoraires (décret 2005-1226 du 29/10/2005), et la diminution du taux des remboursements de l’assurance maladie, appliquée si non respect
du parcours de soin (article 162-5-3 du code de la Sécurité Sociale).
- la participation de 1€ retenue par la Sécurité Sociale, sur les actes médicaux.
TEL : 04 50 45 76 21
FAX : 04 50 45 70 43
VITAL CONFORT
Annecy
5 avenue de Chevêne
Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12 h et de 14 h à 17 h
Parkings Chevêne et Gare à 100 mètres
www.mutuelle-smip-ra.fr
-
38 quai Charles Roissard (siège social)
(passage quai Charles Roissard à rue de la Gare)
les mardis et jeudis
de 9h30 à 12 h et de 14 h à 16h30
Vous pouvez déposer vos dossiers dans la boite
aux lettres tous les jours.
[email protected]
Actes de petite chirurgie, Actes techniques médicaux,
Auxiliaires médicaux, Transport
Radiologie
Laboratoire
Consultations, visites
Consultations spécialistes
Consultations neuropsy
Pharmacie
Pharmacie 65 ou 30 % (vignettes blanches + bleues)
Pharmacie 15 % (vignettes oranges)
Vaccin anti-grippe (prescrit)
Santé autrement
Homéopathie médecin uniciste
Ostéopathie, chiropratique, microkinésie, éthiopathie,
médecine traditionnelle chinoise, kinésiologie, réflexologie
Bilan naturopathe (1 par an)
Podologie diagnostic (2 à 16 ans)
Densitométrie osseuse
3 séances maxi sur base
20 € la séance
Cure thermale
Forfait médical - thermal
Hébergement libre (lieu de cure supérieur à 50 km domicile)
Hébergement hopital thermal
30 €
7 séances maxi sur base
23 € la séance
23 €
20 €
35 €
100 %
40 €
0€
100 %
153 €
153 €
100 %
200 %
Prothèse capillaire
100 %
100 %
100 %
Semelles orthopédiques
Grand appareillage
Prothèse auditive enfant
Prothèse auditive adulte
100 %
100 %
100 %
100 %
200 %
200 %
250 %
250 %
100 %
200 %
150 %
18 €
20 €
57 €/jour (max 90 jours/an)
100 % (max 90 jours/an)
100 %
100 %
100 %
18 €
20 €
30 € / jour (max 30 jours/an)
100 % (max 60 jours/an)
100 %
200 %
150 %
18 €
20 €
57 € / jour (max 90 jours/an)
100 % (max 90 jours/an)
100 %
35 € (max 60 jours/an)
100 % (maxi 90 jours/an)
13,50 € (max 30 jours/an)
100 %
150 %
35 € (max 60 jours)
100 % (maxi 60 jours/an)
13,50 € (max 30 jours/an)
Orthopédie / Appareillage
Accessoires et pansements
Prothèse mammaire
200 %
Hospitalisation
CLINIQUES - HOPITAUX - MATERNITéS
Frais de séjour
Acte de chirurgie ADC - Acte d’anesthésie ADA
Actes techniques Médicaux ATM
Franchise sur acte supérieur ou égal à 120 €
Frais accompagnants (jusqu’à 15 ans)
Chambre particulière
Forfait hospitalier
AUTRES éTABLISSEMENTS AGRééS SS
Moyen séjour, rééducation, convalescence
(sauf gériatrie, psychiatrie, régime)
Frais de séjour
Chambre particulière
Forfait hospitalier
Psychiatrie
Optique
Monture enfant*
Monture adulte*
Verres blancs*, enfant, forfait par verre
Verres blancs, adultes, unifocaux, forfait par verre
Verres blancs, adultes, multifocaux, forfait par verre
Lentilles cornéennes traditionnelles remboursées par le RO
Lentilles cornéennes traditionnelles non remboursées par le RO
Intervention laser myopie (par oeil)
Dentaire
100 % (maxi 60 jours/an)
100 % + 35 €
100 % + 60 €
100 % + 15 €
100 % + 25 €
100 % + 25 €
300%
85 €
-
100 % + 50 €
100 % + 100 €
100 % + 40 €
100 % + 45 €
100 % + 95 €
400%
130 €
200 €
Plafond dentaire par an et par bénéfIciaire
Soins dentaires
Traitement des sillons dentaires (enfants)
Prothèse dentaire
Prothèses dentaires remboursée par la SS (sauf Inlay core)
1800 €
100 %
100 %
800 €
100 %
100 %
1800 €
100 %
100 %
250 %
150 %
Inlay core avec ou sans clavette SPR 57 ou 67
Inlay onlay
Couronne provisoire, par couronne
Implants dentaires : phase chirurgicale
Implants dentaires : couronne sur implant
Parodontologie, par quadrant
ORTHODONTIE
Prise en charge par la Sécurité Sociale
100 %
250 %
100 %
100 %
50 € (maxi 6/an)
150 %
65 € (maxi 3/an)
100 %
300 %
100 %
380 %
30 €
100 € (maxi 6/an)
300 %
85 €
100 % SS + forfait 153 €/an
* 1 forfait optique par année (1 monture et 2 verres)
Les pourcentages annoncés sont appliqués sur la base de remboursement des caisses obligatoires. Ils comprennent les remboursements de ces caisses.
100 % SS + forfait 613 €/an
5, avenue de Chevêne
74000 ANNECY
38, quai Charles Roissard
73000 CHAMBERY
Tél 04 50 45 76 21 / Fax 04 50 45 70 43
www.mutuelle-smip-ra.fr