Ordre du jour CC 5 mai 2015 (pdf - 105,17 ko)

DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE
COMMUNAUTAIRE
Nos Réf. : BL/LB
Affaire suivie par Béatrice LAPEYRE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 05 MAI 2015
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 24 mars 2015
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 avril 2015
Décisions du Président en vertu de la délibération 14_05-20_181 du 20 mai 2014
Décisions du Bureau en vertu de la délibération 14_05-20_182 du 20 mai 2014
PROJETS DE DELIBERATIONS :
DEVELOPPEMENT DURABLE, AGRICULTURE ET TRANSISTION ENERGETIQUE
Rapporteurs : Jean-Bernard GRIOTIER, Bernard MARMONIER et Michel LAUDE
1.
Achat d’énergie sur le patrimoine de la CAPI
2.
Approbation de l'avenant annuel à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’AGEDEN dans le cadre
du Plan Climat Energie Territorial
3.
Convention avec l’association « Porte de l’Isère Environnement » (APIE)
4.
Convention de partenariat pour la mise en œuvre du plan de sauvegarde de l’œdicnème criard - année
2015
5.
Convention pour la mise en place d’une offre locale du dispositif « pack éco-évènement »
6.
Plan Climat Energie Territorial - programme d’actions 2015 et convention de coopération financière 2015
entre la CAPI et la Communauté de communes des vallons de la tour
CULTURE
Rapporteurs : Annick ARNOLD et Didier BOUILLOT
7.
Organisation des études de musique (équivalence de niveaux et validation des acquis) – convention à
intervenir avec l’université Pierre Mendes France
8.
Tarifs saison culturelle 2015/2016
9.
Location des salles gérées par le service culture - tarification au 1/09/2015 et 1/09/2016
POLITIQUE DE L’HABITAT ET COHESION SOCIALE
Rapporteur : Michel RIVAL
10. Modalités d’intervention de la CAPI pour soutenir la production de logements en accession sociale pour
2015
11. Modalités de participation de la CAPI dans la production du parc social en 2015
12. Participation financière de la CAPI dans le cadre de la programmation 2015 du contrat de ville
13. Approbation de la convention de pilotage partenarial du plan départemental d’action pour le logement et
l’hébergement des personnes défavorisées de l’Isère (PALHDI) sur la période 2014-2020
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteurs : Raymond FEYSSAGUET, Alain Berger et Alain MARY
14. Subvention à l’Association pour le Droit A l’Initiative Economique (ADIE) – convention triennale (2015
/2017)
15. Subvention à Réseau Entreprendre Isère (REI) – convention triennale (2015 /2017)
16. L’Isle d’Abeau – cession de la parcelle DL n°279 à l’entreprise Sulitec
AMENAGEMENT, URBANISME ET FONCIER
Rapporteur : Joël GRISOLLET
17. Rapport d’activité de la SPL « Isère Aménagement » pour l’année 2013
18. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de l’éco-quartier de
Champoulant
19. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAE du Vernay
20. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Four Village
21. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de la Maladière
22. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Fondbonnière
23. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Saint-Hubert
24. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Saint-Bonnet-Centre
25. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC du Parc Technologique
26. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Saint-Bonnet-Le-Haut
27. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Chesnes La Noirée
28. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Chesnes Ouest
29. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Chesnes Nord
30. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Trois Vallons
31. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC de Pierre Louve
32. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAE de Campanos
33. Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité locale 2014 – ZAC du Parc Technologique 2
« Porte de l’Isère »
34. Convention de participation ZAC de la Maladière – Constructeur SCI KARAGOZ
CYCLE DE L’EAU
Rapporteur : Jean-Rodolphe GENIN
35. Opération de curage et d’entretien des 80 bassins de rétention, d’infiltration et des ouvrages de gestion
des eaux pluviales – autorisation de lancer un marché à bons de commande
36. Marché à bons de commande – missions de maitrise d’œuvre pour les travaux d’eau et d’assainissement
– lancement de la consultation
37. Assainissement sur la commune de Saint Savin – travaux de sécurisation de la Combe de Demptezieu –
convention de maitrise d’ouvrage unique
STRATEGIE FINANCIERE
Rapporteurs : Jean-Pierre GIRARD et Daniel GAUDE
38. Décision modificative n° 1 du Budget Général
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean PAPADOPULO
39. Vaulx-Milieu – cession d’une parcelle pour enterrer des bacs de tri sélectif
AFFAIRES SOCIALES, SANTE, PETITE ENFANCE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES
DEPENDANTES
Rapporteurs : Patrick MARGIER et Anne CHAUMONT-PUILLET
40. Acquisition d’un lot immobilier pour la relocalisation partielle du multi-accueil « A petits pas »
SPORTS
Rapporteur : Olivier CHANEL
41. Fonds de concours Piscine Bellevue
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean PAPADOPULO
42. Convention avec le centre de gestion de l’Isère allocations chômage
43. Mise à jour du tableau des emplois