Tableau récapitulatif de la vente de matériels et objets
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Tableau récapitulatif de la vente de matériels et objets
CONSEIL LE MANS METROPOLE 17 DECEMBRE 2010 Objet : Vente de matériels et objets réformés de le Mans - Métropole Liste des articles à mettre en vente La mise en place d'une plate-forme informatique permettant de vendre aux enchères, en ligne sur Internet, du matériel ou des objets réformés, a été validée par le Conseil Communautaire du 26 Juin 2008. N° REF ARTICLE DESCRIPTION Q ETAT Bon état, En état… PRIX unitaire initial PRIX (2ème mise en vente) SERVICE EAU - ASSAINISSEMENT SEA010 Lecteur de carte bancaire INGENICO - ELITE 510-16 de 2000 1 Très bon état 70,00 € 35,00 € SEA011 Machine à écrire électrique CANON - AL 400 1 Bon état 10,00 € 5,00 € SEA012 Machine à écrire électrique OLIVETTI - ET 2500 1 Bon état 10,00 € 5,00 € SEA013 Machine à calculer avec bande d'impression OLYMPIA - CPD5212 A 2 Ne fonctionne pas 8,00 € 3,00 € SEA014 Machine à calculer avec bande d'impression CASIO - DR 320 ER 2 Ne fonctionne pas 8,00 € 3,00 € SEA015 Détecteur de Faux Billets "Control Lamp" MONDIAL MARKET de 2000 2 En état de fonctionnement 30,00 € 15,00 € SERVICES GENERAUX SGE005 Machine à écrire manuelle Marque OLYMPIA de 1980 1 En état de fonctionnement 25,00 € 10,00 € SGE006 Machine à écrire Marque NAKAJIMA de 1992 1 En état de fonctionnement 35,00 € 15,00 € SGE007 Dictaphone de marque SANYO 1 En état de fonctionnement 30,00 € 15,00 € DIRECTION FINANCIERE ET JURIDIQUE DFJ001 Machine à écrire CANON de 1987 1 En état de fonctionnement 30,00 € 15,00 € DFJ002 Machine à écrire FACIT de 1982 1 En état de fonctionnement 25,00 € 10,00 € PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELES 1 PRP001 Machine à coudre semiindustrielle sur bâti marque SINGER de 1989 1 En état de fonctionnement 50,00 € 25,00 € SERVICE LOGISTIQUE ATELIERS MOBILIERS LAM002 Etabli de 1,80 x 1,00 m - caisson 7 tiroirs intégrés - bien équipé électriquement 1 Bon état 300,00 € 150,00 € LAM003 Etabli de 1,50 x 1,00 m - caisson 7 tiroirs intégrés - bien équipé électriquement 4 Bon état 200,00 € 100,00 € LAM004 Repose pieds réglable 1 Bon état 20,00 € 10,00 € LAM005 Etabli de 1,75 x 1,00 m - caisson 7 tiroirs intégrés - équipement électrique et téléphonique 2 Bon état 250,00 € 120,00 € LAM006 Etabli de 1,50 x 1,00 m - caisson 7 tiroirs intégrés - équipement électrique : 12 prises 1 Bon état 200,00 € 100,00 € LAM007 Table d'atelier en formica avec 1 tiroir 1 En l'état 50,00 € 25,00 € LAM008 Etabli de 1,50 x 1,00 m avec un caisson 7 tiroirs intégrés 1 En l'état 100,00 € 50,00 € LAM009 Etabli de 1,75 x 1,00 m - caisson 5 tiroirs intégrés - 10 prises de terre en hauteur 1 En l'état 150,00 € 75,00 € LAM010 Table d'atelier 1,50 x 0,80 m recouvert formica avec 1 caisson intégré 1 En l'état 75,00 € 40,00 € LAM011 Etabli de 1,75 x 1,00 m - caison 7 tiroirs intégrés - lampe intégrée - boitier de cablage 1 En l'état 150,00 € 75,00 € LAM012 Etabli de 2,00 x 0,75 m - plan de travail bois - 2 caissons 3 tiroirs intégrés 1 En l'état 50,00 € 25,00 € LAM013 Etabli de 1,75 x 0,75 m - plan de travail bois - avec lampe 1 En l'état 50,00 € 25,00 € LAM014 Etabli 1,50 x 0,85 m - 2 caissons de 3 tiroirs et repose pieds intégrés.Eclairage intégré 1 Bon état 150,00 € 80,00 € LAM015 Etabli 1,50 x 0,85 m - repose pieds intégré.Eclairage intégré 1 En l'état 80,00 € 40,00 € LAM016 Etabli 1,60 x 0,80 m - differents supports 1 Bon état 120,00 € 60,00 € LAM017 Etabli sur roulettes avec lampe intégrée - plan de travail 1,26 x 0,60 m - Tablette fixe 0,87 x 0,50 m + 1 tablette sur support mobile 1 En l'état 80,00 € 50,00 € 2 ARCHE DE LA NATURE AN007 Véhicule hippomobile Voiture d'attelage de 27 places de 1998 1 En état de fonctionnement 2 000,00 € 1 000,00 € AN008 Tonne à traiter 1 En état de fonctionnement 100,00 € 50,00 € AN009 Pompe à eau à prise de force avec crépine de 1998 1 Bon état 160,00 € 100,00 € AN010 Nettoyeur haute pression STHIL 1 Mauvais état 50,00 € 20,00 € AN011 Visseuse Bosch 1 Mauvais état 30,00 € 15,00 € AN012 Auges galvanisées grande dimension 2 En l'état 30,00 € 15,00 € AN013 Auges galvanisées petite dimension 2 En l'état 25,00 € 15,00 € AN014 Clapier 1 Bon état 50,00 € 30,00 € AN015 Tondeuse John DEER 1 En l'état 300,00 € 150,00 € AN016 Débroussailleuse à dos KUBOTA 1 En l'état 40,00 € 20,00 € AN017 Atomiseur STIHL 1 Mauvais état 20,00 € 10,00 € AN018 Tonne à traiter de marque CORNU 1 En l'état 200,00 € 100,00 € AN019 Jeu à ressort : Ecureuil marque PROLUDIC 1 En l'état 50,00 € 25,00 € AN020 Jeu à ressort : Lapin marque PROLUDIC 1 En l'état 50,00 € 25,00 € AN021 Jeu à ressort : Poisson marque PROLUDIC 1 En l'état 50,00 € 25,00 € AN022 Débroussailleuse deux lames GABY 1 En état de fonctionnement 200,00 € 100,00 € AN023 Débroussailleuse arrière déportable de marque SAVARY de 1995 1 En état de fonctionnement 200,00 € 100,00 € DEPARTEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION DSI008 Traceur format AO de marque Hewlett Packard 1 En l'état 700,00 € 400,00 € 3 En l'état actuel de la législation fiscale, ce type de vente n'est pas assujetti à la TVA, notamment lorsqu'il relève d'un budget éligible au régime du fonds de compensation. Dans le cas particulier de la vente d'un bien relevant du budget annexe de l'eau, la taxation éventuelle en sus à la TVA découlera au cas par cas de l'application de la réglementation fiscale en vigueur. 4