DEMANDE D-ATTRIBUTION JARDIN version 2016

ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX
DE LA VILLE DE RENNES
RESERVE AU SIEGE
Date d’adhésion : ………………….
6, rue Arthur Fontaine
Secteur : …………………………….
35000 RENNES
Parcelle n° : …………………………
Tél. : 02 99 79 12 57
Surface : …………………………….
Adresse e-mail : [email protected]
Carte n° : …………………………….
Accueil – permanence : mardi, mercredi, jeudi : 14 h à 17 h
DEMANDE D’ATTRIBUTION D’UNE PARCELLE (VALABLE 1 AN)
Cette demande doit être renouvelée tous les ans à la date anniversaire
NOM : Mme
M.
……………………………………….… Prénom : …………………………..
Date de naissance : ………………………………
Lieu de naissance :…………………………………...
Pays de naissance : ………………………………
Nationalité : …………………………………………….
Adresse : …………………………………………………………………………………35
RENNES
Tél. fixe : ……………………..…Portable : …..…………..… E-mail : ………………………………….……
Actif (active)
Profession : ………………………… demandeur d’emploi
Situation familiale : situation 1
Situation 2
Nombre d’enfants :
Retraité (e)
(Marié (e), Concubinage)
(célibataire, Veuf (ve), Divorcé (e), Séparé (e)
moins de 10 ans
de 10 à 15 ans
de plus de 15 ans
Revenus imposables (année précédente – joindre une photocopie) : …………………………………….…
Assurance responsabilité civile (de l’année – joindre une photocopie) + Photo d’identité récente
Habitat : maison particulière
Possédez-vous un jardin : non
appartement
oui
Si oui, lieu : ……….........
Surface : ………
Secteur souhaité :
Surface sollicitée :
BINTINAIS
Très petite surface :
50 m² environ
PREVALAYE
Petite surface :
100 m² environ
GAYEULLES
Moyenne surface :
150 m² environ
CLEUNAY
Grande surface :
200 m² environ
PONT-LAGOT
Selon surface disponible
VILLEJEAN-LE BREIL
LA POTERIE
Fait à Rennes,
BEAUREGARD
Le …………………………
PATIS TATELIN
Signature du demandeur
LA TAUVRAIS
Version 01/03/2016
SAINTE FOIX
Règlement à l’adhésion : (1 chèque pour l’adhésion et le droit d’entrée et 1 chèque pour la
caution)
Droit d’entrée
Caution *
pour l’abri et le jardin **
Petite surface
Petite surface
Moyenne surface
Grande surface
50m² environ
100 m² environ
150 m² environ
200/250 m² environ
8.00 €
8.00 €
8.00 €
8.00 €
30,00 €
40,00 €
50,00 €
60,00 €
10,00 €
10,00 €
10,00 €
10,00 €
_____________
_____________
78.00 €
Adhésion à
l’association
_____________ _____________
TOTAL A L’ADHESION
48,00 €
58,00 €
68.00 €
* la caution est remboursable au terme de la location si l’abri et le jardin sont restitués en bon état.
** dans certains secteurs une caution supplémentaire (de 20 €) est demandée pour les compteurs d’eau
TARIFS AU SEMESTRE
A régler dès réception de la facture correspondante :
Cotisation semestrielle :
Exemple de surface
Montant
Moyenne
Petite surface
Petite surface
50m²
100 m²
150 m²
200 m²
250 m²
12,00 €
24,00 €
36,00 €
48,00 €
60,00 €
€
€
€
€
€
2.00 €
2.00 €
2.00 €
2.00 €
2.00 €
___________
_________
_________
38,00 €
50.00 €
62.00 €
surface
Grande surface
Eau (par semestre)
(Tarif variable selon
secteur)
Frais de gestion
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TOTAL DU
SEMESTRE
12.00 €
26.00 €
Sur la base de 0.24 € du m² par semestre
Version 01/03/2016
Version 01/03/2016