Conseil municipal du 4 avril

CONSEIL MUNICIPAL du 04 AVRIL 2014
Le quatre avril deux mil quatorze à vingt heures trente, le conseil municipal s’est réuni à la mairie sous la
présidence de Mme Christelle LEBEDEL, maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Michel PRESSE, Olivier RABEC, Stéphane GERMAIN, Odile
GOSSET, Véronique CHENEL, Thierry HAY, Amélie HUE, Emmanuel POULAIN, Valérie
COURTEILLE, Denis LEBARBEY, David LEFRANÇOIS, Hervé BOUR SCHMITT BOUR, Béatrice
LEHODEY et Amédée POUSSET. Secrétaire de séance : M. Hervé Bour Schmitt Bour.
- oOo à l’ordre du jour :
COMMISSIONS MUNICIPALES
Ont été élus dans les différentes commissions municipales :
FINANCES
Christelle LEBEDEL, Michel PRESSE, Olivier RABEC, Stéphane GERMAIN, Odile GOSSET,
Véronique CHENEL, Thierry HAY, Amélie HUE, Valérie COURTEILLE et Hervé BOUR SCHMITT
BOUR.
REVISION DES LISTES ELECTORALES
Christelle LEBEDEL, Michel PRESSE, Olivier RABEC, Stéphane GERMAIN, Odile GOSSET et
Béatrice LEHODEY.
VOIRIE – AGRICULTURE
Christelle LEBEDEL, Michel PRESSE, Thierry HAY, Emmanuel POULAIN, Denis LEBARBEY, David
LEFRANÇOIS et Amédée POUSSET.
BATIMENTS – TRAVAUX
Christelle LEBEDEL, Michel PRESSE, Olivier RABEC, Véronique CHENEL, Amélie HUE, Emmanuel
POULAIN, David LEFRANÇOIS et Amédée POUSSET.
URBANISME
Christelle LEBEDEL, Olivier RABEC, Stéphane GERMAIN, Valérie COURTEILLE, Denis
LEBARBEY, David LEFRANÇOIS et Amédée POUSSET.
PATRIMOINE – CIMETIERES
Christelle LEBEDEL, Michel PRESSE, Odile GOSSET, Amélie HUE, Emmanuel POULAIN, Hervé
BOUR SCHMITT BOUR, Béatrice LEHODEY et Amédée POUSSET.
COMMUNICATION – ANIMATION et CADRE de VIE
Christelle LEBEDEL, Véronique CHENEL, Thierry HAY, Valérie COURTEILLE, Hervé BOUR
SCHMITT BOUR et Béatrice LEHODEY.
SALLE POLYVALENTE : l’ensemble du conseil municipal.
DELEGUES
Centre Communal d’Action Sociale
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, a élu pour le représenter au CCAS les
membres suivants :
Odile GOSSET Véronique CHENEL Amélie HUE Emmanuel POULAIN
Syndicat d’alimentation en eau potable de la Chapelle sur Vire
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, a élu pour le représenter au SIAEP de la
Chapelle sur Vire :
Titulaire
Suppléant
Emmanuel POULAIN
Denis LEBARBEY
Syndicat d’assainissement de la Joigne Canisy/Quibou
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, a élu pour le représenter les délégués
titulaires et suppléants suivants : Titulaires
Suppléants
Olivier RABEC
Christelle LEBEDEL
Stéphane GERMAIN
Hervé BOUR SCHMITT BOUR
Amélie HUE
Syndicat départemental des énergies de la Manche
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, a élu pour le représenter auprès du
S.D.E.M. : Monsieur Hervé BOUR SCHMITT BOUR.
Syndicat scolaire Carantilly/Dangy/Quibou
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, a élu pour le représenter les délégués
suivants : Christelle LEBEDEL Olivier RABEC Véronique CHENEL Valérie COURTEILLE
Correspondant Défense
A été élu correspondant défense de la commune de Quibou : M. Hervé BOUR SCHMITT BOUR.
INDEMNITES des ELUS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants ;
Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les
indemnités de fonction versées au maire et aux adjoints qui auront reçu, par arrêté, des délégations de
fonctions ; Etant entendu que les crédits sont inscrits au budget ;
Mme le Maire présente les pourcentages maximum de l’indice 1015, pour les communes de 500 à 999
habitants, soit pour le maire 31 % et pour un adjoint 8,25 %. Elle précise que la commune a une
population légale au 1er janvier 2014 de 945 habitants et propose que les indemnités soient établies au
prorata du nombre d’habitants, soit 29 % pour le maire et 7,80 % pour chacun des trois adjoints ayant
reçu délégations de fonctions.
Maire : 29 % de l’indice 1015
Adjoints : 7,80 % de l’indice 1015.
GESTION de la SALLE POLYVALENTE
Mme le Maire fait passer deux pétitions et un courrier relatifs aux nuisances générées les deux derniers
week-ends par les locataires de la salle polyvalente. Le conseil municipal décide de se réunir le mardi 8
avril, afin de trouver des solutions efficaces aux nuisances subies par la population proche de la salle
polyvalente et s’engage à les mettre en place avant les vacances d’été.