Procès-verbal PU 2004-12-01 - Conseil scolaire de district

PROCÈS-VERBAL No 1
CONSEIL SCOLAIRE
DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD
Séance annuelle d’organisation
Le mercredi 1er décembre 2004
1.
Ouverture de la séance annuelle d’organisation du Conseil par le directeur de
l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil
Le directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, monsieur Bernard Lavallée,
déclare la séance annuelle d’organisation ouverte à 19 h 42 et souhaite la bienvenue aux
représentants des syndicats, aux représentants du Comité consultatif de l’enfance en
difficulté, aux membres du conseil d’administration, aux enseignants, aux directions
d’école, aux membres du personnel, aux présidences des conseils d’école ainsi qu’aux
journalistes présents.
2.
Appel nominal
Luc Arbour
André Barrett
Melinda Chartrand
Claude-Reno D’Aigle
Marie Gaudet
Claude Légère
Roger Marrec
Marcel Levesque
Dorothée Petit-Pas
Michel J. Plamondon
Kyna Sivret
Conseillers-élèves :
Renaud-Philippe Garner
Nicolas St-Amant
Membres du personnel :
Bernard Lavallée, directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier
Francine Dénommé, surintendante de l’éducation
Carole Drouin, adjointe au directeur de l’éducation
Francine Dutrisac, surintendante de l’éducation et du service des ressources humaines
Richard Francki, chef du service des ressources matérielles
Diane Jamieson, surintendante de l’éducation
Marc Pichette, agent des communications
Monique Poulin, secrétaire de séance
Absence motivée :
Michel St-Amant, surintendant de l’éducation et des services à l’élève
3.
Adoption de l’ordre du jour
Motion 1, Résolution 1/2005:
Kyna Sivret propose
Appuyée par Marcel Levesque
Que l’ordre du jour de la séance annuelle d’organisation du 1er décembre 2004 soit adopté
sous la forme présentée.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
4.
Nomination des scrutateurs ou des scrutatrices
Motion 2, Résolution 2/2005:
Marcel Levesque propose
Appuyé par Claude-Reno D’Aigle
Que Diane Jamieson et Francine Dénommé soient nommées à titre de scrutatrices aux
élections de la séance annuelle d’organisation.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
5.
Élection au poste de la présidence du Conseil
5.1
Mises en candidature
Motion 3, Résolution 3/2005 :
Marie Gaudet propose
Appuyée par Luc Arbour
Que la conseillère Dorothée Petit-Pas soit mise en candidature à la présidence du
Conseil pour le terme 2004-2005.
Motion 4, Résolution 4/2005 :
André Barrett propose
Appuyé par Claude Légère
Que le conseiller Claude-Reno D’Aigle soit mis en candidature à la présidence du
Conseil pour le terme 2004-2005.
5.2
Clôture de la période des mises en candidature
Le président d’assemblée, monsieur Bernard Lavallée, déclare la période des mises
en candidature close à la présidence du Conseil pour le terme 2004-2005 à 19 h 51.
5.3
Vérification de la disponibilité des personnes mises en candidature
La candidate Dorothée Petit-Pas accepte que sa candidature soit posée à la présidence
du Conseil pour le terme 2004-2005.
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Le candidat Claude-Reno D’Aigle accepte que sa candidature soit posée à la
présidence du Conseil pour le terme 2004-2005.
6.
5.4
Discours des personnes mises en candidature
Les deux candidats à la présidence du Conseil pour le terme 2004-2005 prononcent
leur discours.
5.5
Vote au scrutin
Le président d’assemblée invite les membres du Conseil à voter au scrutin.
5.6
Résultat du vote
Les deux personnes scrutatrices distribuent, recueillent et dépouillent les bulletins de
vote.
5.7
Déclaration de la personne élue
Le président d’assemblée déclare que madame la conseillère Dorothée Petit-Pas est
réélue à la présidence du Conseil pour le terme 2004-2005.
5.8.
Discours de la présidence élue
Transfert de présidence d’assemblée
Le directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, monsieur Bernard Lavallée,
transfère la présidence d’assemblée à la conseillère Dorothée Petit-Pas, présidente du
Conseil.
7.
Élection au poste de la vice-présidence du Conseil
7.1
Mises en candidature
Motion 5, Résolution 5/2005:
André Barrett propose
Appuyé par Marcel Levesque
Que le conseiller Luc Arbour soit mis en candidature à la vice-présidence du Conseil
pour le terme 2004-2005.
7.2
Clôture de la période des mises en candidature
La présidente d’assemblée clôture la période des mises en candidature à la viceprésidence du Conseil pour le terme 2004-2005 à 20 h 11.
7.3
Vérification de la disponibilité de la personne mise en candidature
Le conseiller Luc Arbour accepte que sa candidature soit posée pour le poste de la
vice-présidence du Conseil pour le terme 2004-2005.
7.4
Discours des personnes mises en candidature
Ce point a été reporté au point suivant puisque le conseiller Luc Arbour a été le seul
candidat à la vice-présidence du Conseil pour le terme de 2004-2005.
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8.
7.5
Vote au scrutin
Sans objet
7.6
Résultat du vote
Monsieur Luc Arbour étant le seul candidat est élu par acclamation.
7.7
Déclaration de la personne élue
Motion 6, Résolution 6/2005 :
Marcel Levesque propose
Appuyé par André Barrett
Que Luc Arbour soit élu à la vice-présidence du Conseil pour le terme 2004-2005.
7.8
Discours de la vice-présidence élue
Constitution des Comités statutaires
Note : Article 6.02 Règlement de procédure du Conseil – Présidence membre d’office des
comités : La présidence du Conseil est membre d’office de tous les comités de travail
du Conseil et y a droit de vote; il ou elle compte comme membre de chaque comité
aux fins du quorum.
8.1
Comité consultatif pour l’enfance en difficulté (CCED)
Mandat de 3 ans : Le Comité étudie et fait des recommandations au Conseil sur
toutes les questions touchant la création, l’élaboration et la
prestation de programmes d’enseignement et de services à
l’intention des élèves en difficulté et fait rapport au Conseil.
Composition :
2003-2004
Marcel Levesque, président du Comité et conseiller scolaire
Dorothée Petit-Pas, présidente du Conseil
Yvette Richardson, conseillère scolaire
Chantal Trahan, vice-présidente du Comité
Joumana Bteich
Aurore Cormier
Caroline Gilbert
Johanne Gagnon, vice-présidente
Ginette Marsh
Christine Sauriol
Lorraine St-Onge
Catherine Tambu (en remplacement de Isabelle Bonsaint)
David Truax
8.1.1 Élection d’un nouveau membre du Conseil au sein du Comité
Marcel Levesque propose Melinda Chartrand
Kyna Sivret propose Michel Plamondon
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Claude-Reno D’Aigle propose Claude Légère
La présidente demande aux trois membres du Conseil s’ils acceptent d’être
mis en candidature et la réponse est positive pour chacun d’eux.
Motion 7, Résolution 7/2005:
Claude Légère propose
Appuyé par Marcel Levesque
Que Melinda Chartrand (membre du Conseil) soit mandatée pour siéger sur le
Comité consultatif pour l’enfance en difficulté.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8.2
Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de
fréquentation scolaire (CAPD)
Mandat :
Le Comité étudie les demandes de permission d’apprentissage
parallèle dirigé pour les élèves dispensés de fréquentation
scolaire selon un programme qui répond aux besoins et aux
intérêts de l’élève, formule des recommandations et fait rapport
au Conseil.
Composition :
1 membre du Conseil
1 personne représentant la communauté
la surintendance en enfance en difficulté
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Ian Ducharme
Gérard Parent, représentant la communauté
Bernard Lavallée, surintendant de l’enfance en difficulté
Monsieur Roger Marrec propose sa candidature.
La présidente demande à Monsieur Marrec s’il accepte d’être mis en candidature et
sa réponse est positive.
Motion 8, Résolution 8/2005:
Luc Arbour propose
Appuyé par André Barrett
Que le Comité d’apprentissage parallèle dirigé pour les élèves dispensés de
fréquentation scolaire (CAPD) soit composé de Roger Marrec (membre du conseil),
de M. Gérard Parent, représentant la communauté et de la surintendance responsable
de l’enfance en difficulté, monsieur Michel St-Amant.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8.3
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Comité des appels de suspension ou de renvoi
Mandat :
Le Comité étudie tous les appels de suspension et de renvoi
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selon la politique et les directives administratives du Conseil,
formule des recommandations et fait rapport au Conseil.
Composition :
3 membres du Conseil
une personne à la surintendance comme facilitateur
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Luc Arbour
Melinda Chartrand
Claude Légère
Francine Dutrisac et Diane Jamieson, surintendantes des écoles
à titre de facilitatrices
Claude-Reno propose Luc Arbour
Michel J. Plamondon propose Kyna Sivret
Marcel Levesque propose Marie Gaudet
La présidente demande aux trois membres du Conseil s’ils acceptent d’être mis en
candidature et la réponse est positive pour chacun d’eux.
Motion 9, Résolution 9/2005 :
Marcel Levesque propose
Appuyé par Roger Marrec
Que le Comité des appels de suspension ou de renvoi soit composé des trois
membres suivants du Conseil : Luc Arbour, Kyna Sivret et Marie Gaudet ainsi que
de l’une des 4 surintendances des écoles à titre de facilitateur.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9.
Constitution des Comités de travail
9.1
Comité d’évaluation du rendement de la direction de l’éducation
Mandat :
Le Comité étudie en huis clos très restreint le processus et
l’évaluation du rendement de la direction de l’éducation,
formule des recommandations et fait rapport au Conseil.
Composition :
5 postes à combler :
la présidence du Conseil
1 membre du Comité 2003-2004
3 autres conseillères/conseillers
le titulaire du poste
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Dorothée Petit-Pas, présidente du Conseil
André Barrett
Melinda Chartrand
Claude-Reno D’Aigle
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Ian Ducharme
Marcel Bard en tant que titulaire du poste
Luc Arbour propose André Barrett
Claude-Reno D’Aigle propose Claude Légère
Melinda Chartrand propose Marie Gaudet
La présidente demande aux trois membres du Conseil s’ils acceptent d’être mis en
candidature et la réponse est positive pour chacun d’eux.
Motion 10, Résolution 10/2005 :
Claude-Reno D’Aigle propose
Appuyé par Kyna Sivret
Que le Comité d’évaluation du rendement de la direction de l’éducation soit composé
comme suit : Dorothée Petit-Pas, présidence du Conseil 2004-2005, d’un membre du
Comité 2003-2004, soit Melinda Chartrand et de trois autres membres du Conseil
2004-2005, soit André Barrett, Claude Légère et Marie Gaudet ainsi que du titulaire
du poste, Bernard Lavallée.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9.2
Comité des installations scolaires
Mandat :
Le Comité étudie et formule des recommandations au Conseil
concernant les installations scolaires et les immobilisations
scolaires selon les politiques et directives administratives du
Conseil et fait rapport à celui-ci.
Composition :
minimum 3 membres
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Marcel Levesque, président
Luc Arbour
André Barrett
Claude-Reno D’Aigle
Ian Ducharme
Claude Légère
Michel J. Plamondon
Marie Gaudet propose Marcel Levesque
André Barrett propose Luc Arbour
Luc Arbour propose André Barrett
Michel J. Plamondon propose Melinda Chartrand
Marcel Levesque propose Marie Gaudet
Luc Arbour propose Claude Légère
Marcel Levesque propose Claude-Reno D’Aigle
Claude Légère propose Roger Marrec
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Claude-Reno D’Aigle propose Michel J. Plamondon
Marcel Levesque propose Kyna Sivret
La présidente demande aux membres proposés s’ils acceptent d’être mis en
candidature et seuls Roger Marrec, Michel J. Plamondon et Kyna Sivret se sont
désistés. Tous les autres membres acceptent de siéger sur le Comité des installations
scolaires.
Motion 11, Résolution 11/2005:
Kyna Sivret propose
Appuyée par Michel J. Plamondon
Que le Comité des installations scolaires soit composé des membres suivants du
Conseil : Marcel Levesque, Luc Arbour, André Barrett, Melinda Chartrand, Marie
Gaudet, Claude Légère et Claude-Reno D’Aigle.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9.3
Comité des politiques
Mandat :
Le Comité étudie et formule des recommandations sur les
politiques et les lignes de conduite ainsi que le règlement de
procédure du Conseil selon les lois en vigueur, formule des
recommandations et fait rapport au Conseil.
Composition :
minimum 3 membres
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Luc Arbour, président
Melinda Chartrand
Ian Ducharme
Marie Gaudet
Kyna Sivret
Melinda Chartrand propose Kyna Sivret
Claude Légère propose Claude-Reno D’Aigle
André Barrett propose Luc Arbour
Claude-Reno D’Aigle propose André Barrett
La présidente demande aux quatre membres du Conseil s’ils acceptent d’être mis en
candidature et seul Claude-Reno D’Aigle se désiste. Tous les autres membres ont
accepté de siéger au Comité des politiques.
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Motion 12, Résolution 12/2005:
Marie Gaudet propose
Appuyée par Claude-Reno D’Aigle
Que le Comité des politiques soit composé des membres suivants du Conseil : Kyna
Sivret, Luc Arbour et André Barrett.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10.
Représentation du Conseil auprès d’organismes
10.1 Association franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC)
Les statuts et règlements de l’association requièrent que la personne à la présidence
ou son délégué siège au conseil d’administration de l’association pour représenter
notre Conseil.
Composition :
la présidence du Conseil
substitut de la présidence
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Dorothée Petit-Pas, présidente
Motion 13, Résolution 13/2005:
Kyna Sivret propose
Appuyée par Melinda Chartrand
Que Dorothée Petit-Pas, présidente du Conseil et Luc Arbour (substitut) soient
nommés pour représenter notre Conseil au conseil d’administration de l’Association
franco-ontarienne des conseils scolaires catholiques (AFOCSC).
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10.2
Association canadienne d’éducation de langue française (ACELF)
Composition :
3 personnes déléguées
3 membres observateurs
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Melinda Chartrand, personne déléguée
Marcel Levesque, personne déléguée
Marie Gaudet propose Melinda Chartrand
Melinda Chartrand propose André Barrett
Claude-Reno D’Aigle propose Marcel Levesque
Luc Arbour propose Marcel Levesque
André Barrett propose Luc Arbour
Marcel Levesque propose Marie Gaudet
La présidente demande aux membres du Conseil s’ils acceptent d’être mis en
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candidature et tous ces conseillers désirent être délégués et/ou observateurs aux
activités de l’ACELF.
Motion 14, Résolution 14/2005:
Claude Légère propose
Appuyé par Kyna Sivret
Que Claude-Reno D’Aigle, Melinda Chartrand, André Barrett, Luc Arbour et Marie
Gaudet et Marcel Levesque soient les membres délégués et/ou les observateurs de
notre Conseil à l’Association canadienne d’éducation de langue française (ACELF).
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10.3
Fédération nationale des conseils scolaires francophones (FNCSF)
Composition :
3 personnes déléguées
3 membres observateurs
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
André Barrett
Michel J. Plamondon
Luc Arbour propose Michel J. Plamondon
Melinda Chartrand propose Kyna Sivret
Marcel Levesque propose Roger Marrec
Marcel Levesque propose Claude Légère
André Barrett propose que le ou la future conseillère/conseiller pour la région de
Peterborough, Kawartha Lakes City, Northumberland, Clarington et Quinte West soit
nommé(e) à la composition de ce Comité.
La présidente demande aux membres du Conseil s’ils acceptent d’être mis en
candidature et tous ces conseillers désirent être délégués et/ou observateurs aux
activités de la FNCSF.
Motion 15, Résolution 15/2005:
André Barrett propose
Appuyé par Marie Gaudet
Que Kyna Sivret, Michel J. Plamondon, Roger Marrec, Claude Légère, le ou la future
conseillère/conseiller et la présidente, Dorothée Petit-Pas soient les membres
délégués et/ou observateurs de notre Conseil à la Fédération nationale des conseils
scolaires francophones (FNCSF).
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10.4
Salon du livre de Toronto
Composition :
1 personne déléguée
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Claude-Reno D’Aigle
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Kyna Sivret propose Claude-Reno D’Aigle
La présidente demande à Claude-Reno D’Aigle s’il accepte d’être délégué pour le
Salon du livre de Toronto et il accepte.
Motion 16, Résolution 16/2005:
Marcel Levesque propose
Appuyée par Melinda Chartrand
Que Claude-Reno D’Aigle soit nommé personne déléguée de notre Conseil au
conseil d’administration du Salon du livre de Toronto.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10.5
Comité français de l’hôtel de ville de Toronto
Composition :
1 personne déléguée :
Pour 2003-2004, la composition était la suivante :
Claude Légère
Luc Arbour propose Claude Légère
La présidente demande à Claude Légère s’il accepte d’être délégué sur le Comité
français de l’hôtel de ville de Toronto et il accepte.
Motion 17, Résolution 17/2005:
Melinda Chartrand propose
Appuyée par Marie Gaudet
Que Claude Légère soit délégué pour siéger au Comité français de l’hôtel de ville de
Toronto.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11.
Choix des conseillers juridiques
Motion 18, Résolution 18/2005 :
Claude Légère propose
Appuyé par Luc Arbour
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud renouvelle le mandat d’un an avec
la firme Borden Ladner Gervais, en tant que conseillers juridiques ;
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Motion 19, Résolution 19/2005 :
Claude Légère propose
Appuyé par Luc Arbour
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud renouvelle le mandat de la firme
Torkin Manes Cohen Arbus L.L.P. pour une année et accorde un mandat d’un an à la firme
Heenan Blaikie L.L.P. pour les dossiers d’immobilisation.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
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12.
Choix des signataires officiels du Conseil
Motion 20, Résolution 20/2005 :
Marie Gaudet propose
Appuyée par Kyna Sivret
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud approuve que les signataires
officiels du Conseil soient deux des personnes suivantes : la personne élue à la présidence, la
personne élue à la vice-présidence, le directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du
Conseil ainsi que le directeur des ressources financières.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
13.
Dépôt du rapport annuel du directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil
Motion 21, Résolution 21/2005:
Marcel Levesque propose
Appuyé par Luc Arbour
Que le Conseil scolaire de district catholique Centre-Sud reçoive le rapport annuel 20032004 du directeur de l’éducation et secrétaire-trésorier du Conseil, à titre d’information
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
14.
Présentation des élèves de l’Association des élèves du secondaire de district (AESD)
15.
Questions diverses
15.1 Destruction des bulletins de vote
Motion 22, Résolution 22/2005:
Luc Arbour propose
Appuyé par Michel J. Plamondon
Que les bulletins de vote utilisés pendant la période d’élection soient détruits.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
15.2
16.
Activités de la conseillère Marie Gaudet
La conseillère Marie Gaudet demande aux conseillères/conseillers leur appui et leur
présence aux activités suivantes : les lundis 6 décembre à Ste-Marie, Oakville et 13
décembre à Sacré-Cœur. Les deux activités sont à 19 heures.
Levée de la séance annuelle d’organisation du Conseil
Motion 23, Résolution 23/2005 :
Melinda Chartrand propose
Appuyée par André Barrett
Que la séance annuelle d’organisation du Conseil du 1er décembre 2004 soit levée à 21 h 28.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
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Secrétaire du Conseil
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