Cession d`illustration, dessin pour le « Guide 2017 des

Cession d’illustration, dessin
pour le « Guide 2017 des manifestations, événements littéraires de Bretagne »
Illustration, dessin :
-
Illustration, dessin sur support numérique ou papier ;
Illustration, dessin couleur ou noir et blanc.
Les dimensions de l’illustration ne dépasseront pas 15x21 cm.
Les droits cédés sont limités au « Guide 2016 des manifestations et événements littéraires de Bretagne », et à son
annonce et à sa promotion sur tous les supports numériques de Livre et lecture en Bretagne.
Droits de reproduction, de représentation et de diffusion :
-
Droits cédés pour ce guide non-commercialisé et imprimé à 3500 exemplaires ;
Droits cédés pour tous les supports numériques de Livre et lecture en Bretagne.
Lieu :
La présente cession est consentie pour la France et le monde.
Durée :
Droit d’utiliser l’illustration pour le « Guide 2016 des manifestations et événements littéraires de Bretagne » et pour
son annonce et sa promotion sur tous les supports numériques de Livre et lecture en Bretagne de décembre 2016 à
décembre 2017.
Montant :
L’auteur cède les droits de l’illustration, du dessin pour un montant de 400 euros brut en droits d’auteur.
Garanties de l’auteur :
Le cessionnaire s’engage à ne procéder à aucune déformation, adaptation ou transformation de l’illustration, du
dessin sans l’autorisation de l’auteur.
Date :
Signature (précédée de la mention « Lu et approuvé ») :