tir sportif du perreux ( t . s . p . ) reglement interieur

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TIR SPORTIF DU PERREUX ( T . S . P . )
Stade Adolphe Chéron , 62 , Quai de l’Artois 94170 Le Perreux Sur Marne
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1
Le présent règlement intérieur concerne toute personne autorisée à accéder aux stands de tir et autres
locaux annexes du T.S.P. : sociétaires, postulants, invités occasionnels, visiteurs .
Un exemplaire de ce règlement et des statuts de la Société est à la disposition de chacun et une copie de
ceux-ci sera remis à tout adhérent qui en ferait la demande .
Chaque nouvel adhérent en recevra un exemplaire et, lecture faite, remettra un récépissé approuvé qui
figurera à son dossier .
Article 2
L’objet de la Société est d’assurer et de promouvoir la pratique du tir sportif et de loisir à la cible, aux
armes courtes et longues dans les disciplines suivantes :
- Pistolet air comprimé à 10 mètres
- Pistolet standard ( 22 L.R. ) à 25 mètres
- Pistolet sport ( gros calibre ) à 25 mètres
- Carabine air comprimé à 10 mètres
- Carabine 22 L.R. à 25 mètres
- Armes de poing et d’épaule à poudre noire
Article 3
La Société est dirigée par son Président et le Comité de Direction, élus par l’Assemblée Générale .
Le Président et le Comité de Direction élisent au scrutin secret, par au moins 1/3 des voix les membres du
Bureau qui seront au nombre de 6 ou 7 pour les postes suivants :
- Un Vice-Président - responsable technique
- Un Vice-Président - responsable administratif
- Un Responsable de l’entraînement sportif
- Un Secrétaire
- Un Secrétaire-adjoint
- Un Trésorier
- Un Trésorier-adjoint
Un membre du Bureau peut cumuler deux fonctions .
Article 4
Les jours et heures d’ouverture du Stand sont en principe :
- Le SAMEDI Après-Midi de 14 h à 18h30
- Le DIMANCHE Matin de 9h à 12h
- En cours de semaine aux horaires autorisés spécialement par le Président
pour l’entraînement des sociétaires participant à des concours extérieurs .
Article 5
Le tir s’effectue avec les armes mises gratuitement à la disposition des Sociétaires :
- Pistolets et carabines à air comprimé .
- Pistolets et carabines de calibre 22 L.R.
ou avec les armes personnelles des adhérents dans la mesure où celles-ci sont détenues légalement et
compatibles avec les disciplines exercées sur chaque stand .
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Article 6
Tout tireur souhaitant utiliser une arme prêtée par le T.S.P. devra la demander au responsable du stand qui
la vérifiera préalablement . Après utilisation, le tireur procédera à un nettoyage sommaire de l’arme et la
présentera au responsable du stand pour vérification et rangement .
Dans le cas où par mauvaise utilisation ou maladresse, une arme de la Société serait détériorée, l’utilisateur
devra en assurer la remise en état à ses frais .
Article 7
Les séances de tir sont effectuées sous la direction d’un membre du Comité responsable du Stand ou du
Président de la Société .
Les tireurs devront tenir compte des observations qui pourraient leur être faites par le responsable en
fonction . Ce dernier peut contrôler les armes et les résultats individuels des tireurs .
Article 8
Tout candidat à l’admission dans la Société devra accepter le principe d’une période d’initiation
de 2 mois et 8 séances de tir au cours de laquelle il recevra une formation de base sur l’utilisation du
matériel, les règles de sécurité et la discipline de tir choisi : carabine ou pistolet .
Ces séances d’initiation seront consignées à son dossier avec émargement des responsables de la formation.
Pendant cette période le postulant n’accédera qu’aux disciplines AIR COMPRIME .
Article 9
A l’issue de cette période de formation, si le candidat est considéré comme apte à la pratique du tir et
observe les mesures de sécurité et de prudence, il pourra accéder aux autres disciplines .
La période d’initiation pourra être abrégée à l’initiative du Président lorsque le candidat a déjà une pratique
sure et régulière du matériel de tir et des règles de sécurité (tireurs pouvant justifier d’une licence
antérieure, ou ayant un entraînement régulier au tir ) .
Article 10
Les demandes d’adhésion en tant que membre actif sont soumises à l’agrément du Comité de Direction qui
se prononce le moment venu en fonction du « numerus clausus », sur l’admission ou l’ajournement du
postulant . Le Comité de Direction n’a pas à justifier les motifs de sa décision .
Article 11
L’accès à la Société comme membre actif est subordonné au paiement d’un droit d’entrée et d’une
cotisation pour l’année sportive, qui commence le 1er septembre et se termine le 31 août .
Si l’admission a lieu en cours d’année, la cotisation pour l’année en cours est due dans sa totalité .
Article 12
Chaque année, la cotisation, qui couvre, outre la licence de la Fédération Française de Tir (F.F.T.), la part
réservée au T.S.P. et aux assurances, est payable entre le 1er septembre et le 30 novembre .
Passé ce délai, si l’adhérent possède une autorisation de détention d’arme, celle-ci devient caduque (article
33 paragraphe 2 du décret n° 73364 du 12 mars 1973 ) . Cette situation est déclarée obligatoirement à la
Préfecture de Police ( arrêté du 07/09/1995 relatif aux avis favorables délivrés pour l’obtention d’une
autorisation de détention d’armes ) . La conséquence immédiate de cette situation est la nécessité de céder
ou de faire neutraliser les armes détenues .
Par ailleurs, une pénalité définie par le Comité de Direction sera appliquée à compter du 1er décembre pour
toutes licences non payées à cette date .
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Article 13
Au terme de la période réglementaire de 6 mois après obtention de la licence de la Fédération Française de
Tir (F.F.T.) et s’il satisfait aux autres conditions définies par la Loi, le Sociétaire pourra solliciter un avis
favorable pour l’obtention d’une autorisation de détention d’arme de 1ere ou 4eme catégorie .
Toutefois le Président n’est pas tenu de délivrer automatiquement un avis favorable même si le demandeur
remplit les conditions réglementaires ( contrôle des connaissances, délivrance d’un carnet de tir,
enregistrement des tirs de contrôle ...) .
En effet, le Président engage sa responsabilité vis-à-vis de la F.F.T. et de l’Administration et il n’a pas à
justifier sa position .
De même, il peut revenir comme la Loi le prévoit sur un avis favorable antérieur .
Article 14
Le comportement des Sociétaires, candidats ou visiteurs dans l’enceinte du Club doit être correct et
respectueux d’autrui .
Il convient donc d’éviter toutes discussions politiques et religieuses de caractère agressif et tous propos
sexistes ou racistes susceptibles de blesser .
Article 15
IL EST ABSOLUMENT INTERDIT :
- d’accéder aux locaux du Stand en état d’ébriété .
- de fumer en dehors de la zone réservée à cet effet .
- de se livrer à des jeux d’argent .
- de nuire à la sécurité et à la quiétude des tireurs (cris, conversations bruyantes dans les zones de tir ).
- de manipuler et de se déplacer avec une arme non sécurisée .
- de manipuler une arme sans l’autorisation de son propriétaire .
Article 16
Les tireurs licenciés, les postulants et les visiteurs sont couverts par les assurances de la F.F.T. et par celle
du T.S.P. dans l’exercice des disciplines de tir pratiquées dans le cadre de la Société .
Article 17
Des précautions élémentaires propres à assurer sa sécurité et celle des autres doivent être observées .
En
cas d’inobservation de celles-ci, le responsable du Stand ou tout membre du Comité de Direction doit en
faire l’observation au contrevenant . En cas de récidive, des sanctions seront prises par le Président et le
Comité de Direction, pouvant aller jusque l’exclusion .
Article 18
Le port du casque anti-bruit doit être systématique dans les stands de tir à poudre, sous peine de risques de
lésions graves .
Le port de lunettes destinées à protéger les yeux des ricochets de plomb, des paillettes de poudre en
combustion ou des douilles brûlantes est également indispensable .
Le T.S.P. met des casques et des lunettes de protection à la disposition de ses membres et des visiteurs .
Article 19
La sécurité des armes consiste à considérer qu’une arme est toujours dangereuse ,sauf quand il est
démontré à tous qu’elle ne l’est pas, c’est-à-dire lorsqu’elle est sécurisée .
Une arme sécurisée est une arme dont la culasse est ouverte, le chargeur enlevé, ou le barillet basculé et
vide, de telle sorte que chacun puisse être rassuré au premier coup d’oeil . Dans le cas d’un revolver à
barillet non basculant, le chien doit être rabattu .
Article 20
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Contrôler une arme, et la mettre en sécurité, doivent devenir des gestes systématiques .
Article 21
Aucun déplacement ne doit se faire avec une arme non sécurisée, et quoi qu’il en soit, il convient de ne
jamais diriger une arme en direction d’une personne . Le déplacement doit donc se faire avec l’arme dirigée
vers le bas ou, de préférence, vers le haut .
Article 22
Le chargement d’une arme ne sera effectué qu’au créneau, l’arme dirigée vers la cible .
La première munition (ou le premier plomb) ne doit être engagée qu’au dernier moment, juste avant le tir .
A partir de ce moment le tireur doit garder son arme en main, dirigée vers la cible, tant que l’action de tir
(séquence de 5 cartouches pour les armes semi-automatiques et les revolvers) n’est pas terminée .
En fin de séquence de tir, l’arme doit être mise en sécurité avant toute autre action , et il doit en être de
même lorsque l’arrêt de tir est ordonné .
Article 23
En cas d’incident de tir, le remède à apporter le sera dans la mesure du possible au créneau, l’arme dirigée
vers la cible .
Appeler le responsable du Stand ou tout autre responsable du Comité de Direction si nécessaire .
Ne jamais se déplacer avec l’arme tant que l’incident n’est pas résolu et l’arme mise en sécurité .
Article 24
Les arrêts de tir qui peuvent intervenir pour des raisons techniques doivent être scrupuleusement observés
car ils nécessitent le plus souvent une intervention du personnel entre le pas de tir et les cibles .
Sauf cas d’urgence, les tireurs terminent leur séquence de tir et reposent leur arme en sécurité sur la tablette
de tir, canon à demi dirigé vers la gauche .
Sur instruction du responsable du Stand, tous les tireurs quittent le pas de tir et les pancartes indiquant
l’arrêt de tir sont posées sur les portes d’accès au pas de tir .
Il y a interdiction absolue de pénétrer sur le pas de tir avant instruction du responsable du Stand .
Article 25
CAS PARTICULIER DES ARMES A POUDRE NOIRE :
Leur achat, sans formalités, peut laisser supposer que l’usage en est simple et sans problèmes alors que la
vérité est tout autre .
Les diverses opérations de chargement sont complexes et peuvent être dangereuses pour le néophyte .
Le chargement n’aura lieu que sur la tablette de tir, arme dirigée vers le haut, dans la direction des cibles .
Les balles étant « à poste », les alvéoles du barillet des revolvers seront graissés de manière à éviter les
départs simultanés . Les amorces ne seront mises en place qu’au moment du tir, arme dirigée vers le bas,
dans la direction des cibles .
Les amorces en matière plastique sont interdites parce que trop sensibles à une pression lors de leur mise
en place .
La poudre noire sera conditionnée en doses préparées à l’avance ( pas de boîte ni de bidon ou autre
récipient pouvant permettre une inflammation sur la tablette de tir ) .
Indications relatives aux charges approximatives de poudre noire :
Revolver calibre 36 : environ 0.60 grammes PN
Revolver calibre 44 : environ 1 gramme PN
Article 26
Les tireurs doivent utiliser les stands appropriés à la discipline qu’ils pratiquent :
- STAND SUD : 5 créneaux réservés exclusivement au TIR A AIR COMPRIME .
- STAND NORD DROITE : 3 créneaux réservés au tir à poudre . La priorité y est donnée aux armes de
gros calibre et à poudre noire préférentiellement aux armes de calibre 22 LR .
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- STAND NORD GAUCHE : 5 créneaux avec ciblerie individuelle alternative ( 10 mètres ou 25
mètres) , affectés au tir à air comprimé . Ils peuvent aussi être utilisés pour le tir au 22 LR lorsqu’il n’y a
plus de place dans le stand réservé au tir à poudre .
Lorsqu’un tireur au 22 LR s’installe sur ce stand, il doit prévenir les tireurs à air comprimé d’avoir à
s’équiper d’un casque anti-bruit .
Article 27
Chaque créneau ne doit être utilisé que par un seul tireur, le tir par alternance de 2 ou plusieurs tireurs sur
une même cible est proscrit .
Article 28
Un tireur en cours d’action de tir ne doit pas être dérangé ou distrait, sauf cas d’urgence touchant la sécurité
.
Il convient de ne pas lui parler avant que la séquence de tir soit terminée et que son arme soit sécurisée .
Article 29
Les spectateurs doivent donc rester derrière les cloisons délimitant le pas de tir, sauf cas particulier lors
d’une formation groupée sous l’autorité d’un responsable du Stand .
Article 30
Les programmes des concours intérieurs ou extérieurs ( départementaux, régionaux, ...) seront portés à la
connaissance des Sociétaires par le Président ou le Responsable de l’entraînement sportif .
Article 31
Le Comité de Direction valide les candidatures des tireurs pour prendre part aux concours extérieurs . Les
frais de déplacement de ces Sociétaires ainsi que le coût des munitions utilisées sont supportés par la
Société autant que ses ressources le lui permettent .
Les prix d’ensemble reviendront à la Société .
Les prix individuels resteront la propriété du lauréat .
IL EST SOUHAITABLE QUE CHAQUE ADHERENT FASSE EN SORTE DE RESPECTER ET
DE FAIRE RESPECTER CE REGLEMENT INTERIEUR AVEC SERENITE , DE MANIERE A
EVITER TOUS RAPPELS DESAGREABLES .
Le Perreux Sur Marne , le 10 février 2001
Le Président ,
Guy DELFORGE
Le vice-Président ,
Francis MOUSSEUX
La Secrétaire
Pascale DE VALZ