AVIS - Mairie de Luchon
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AVIS - Mairie de Luchon
AVIS Le Maire de Bagnères de Luchon informe ses administrés que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le 12 septembre 2014 à 21 h 00, Salle du Conseil Municipal à la Mairie. ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. Installation d’un nouveau conseiller municipal Régime des délégations Décision Modificative n° 2 du budget général 2014 Décision Modificative n° 1 du budget assainissement Avenant au contrat de DSP de l’eau et de l’assainissement Fixation de la participation de la commune au budget du SIGAS Fixation de la participation au budget général de la régie des Thermes Exonération de la taxe foncière pour les bâtiments « BBC » Vote des impôts locaux Proposition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du compte administratif général Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du compte administratif annexe du service des eaux Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du compte administratif annexe du service de l’assainissement Remboursement de facture de gaz auprès de la commune de Montauban de Luchon Prise en charge de factures pour les activités périscolaires 2014 Dotation pour le contest de skateboard Prise en charge d’une facture dans le cadre du Festival « 31 Notes d’Eté » et refacturation à l’ADDA 31 Remboursement de frais à un conférencier Election de Miss Fleurs 2014 : bons cadeaux Balcons fleuris 2014 : bons cadeaux Fête des fleurs : réversion d’une partie de la recette au profit de trois associations Règlement d’une franchise d’assurance suite aux dégradations survenues lors de l’exposition « FLORS » Délibération relative à la fixation du tarif de mise à disposition de la salle de musique Attribution de subventions aux associations Demande de subvention pour le RASED, année scolaire 2013/2014 Demande de subvention réactualisée pour la restauration des peintures murales de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption Convention de forfait communal entre la commune de Bagnères de Luchon et l’école SainteMarie 1/3 28. Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du Festival des Créations Télévisuelles de Luchon 29. Prise en charge de frais d’obsèques suite à un accident de trajet 30. Tableau des effectifs et ouvertures de postes 31. Régularisation d’un CDI exerçant les fonctions de Directeur du Golf Municipal 32. Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et Institution du paritarisme au sein de cette instance 33. Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions du Travail et institution du paritarisme au sein de cette instance 34. Régime indemnitaire des agents de catégorie C 35. Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) 36. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) 37. Paiement des jours fériés aux agents saisonniers des Thermes 38. Remboursement à la SMACL (assureur de la commune) et prise en charge de frais médicaux suite à une décision de la SMACL 39. Approbation d’un contrat d’apprentissage pour la préparation d’un diplôme de CAP Plomberie 40. Approbation d’un contrat d’apprentissage pour la préparation d’un diplôme de CAP Plaquiste 41. Convention avec le SDIS de la Haute-Garonne dans le cadre de la disponibilité des sapeurspompiers volontaires employés par la commune de Bagnères de Luchon 42. Avenant n° 1 à la convention entre le C.C.A.S. et la commune de Bagnères de Luchon pour la mise à disposition d’un agent 43. Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec Profession Sport 31 44. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune auprès de la Fédération Interco CFDT 45. Modification de la délibération N° Del-2014-0081 du 25/04/2014 relative au régime indemnitaire des élus 46. Avis sur la demande d’autorisation à donner par le Conseil Municipal concernant le dossier de mise en enquête publique pour la régularisation de l’activité de fabrication d’eaux minérales aromatisées dans l’usine de la Société des Eaux Minérales de Luchon (SEML) 47. Donation à la commune de deux terrains appartenant à un particulier situés en-dessous du téléporté 48. Cession moyennant l’euro symbolique au Conseil Général de la Haute-Garonne d’une partie de la parcelle AC 237 appartenant à la commune 49. Projet de Règlement Local de Publicité (RLP) 50. Convention entre la commune et un professeur de golf 51. Délibération relative à la dissolution de l’EPIC municipal « Office de Tourisme » 52. Délibération relative à la mise à disposition des locaux de l’Office de Tourisme à la Communauté de Communes dans le cadre du transfert de compétences 53. Délibération relative à l’octroi d’une subvention en faveur de la Communauté de Communes dans le cadre de la création de l’EPIC intercommunal « Office de Tourisme » 54. Délibération relative à l’appel à manifestations d’intérêt de revitalisation des centres bourgs 55. Avenant n° 1 au contrat « Grands Sites » 56. Présentation d’un programme immobilier 57. Présentation et validation du Projet Territorial 58. Questions diverses. 2/3 CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE DES THERMES DE LUCHON 1. Régime des délégations 2. Décision Modificative n° 1 du budget des Thermes 3. Affectation des résultats d’exploitation de l’exercice 2013 du Compte Administratif de la régie des Thermes 4. Questions diverses. CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’EHPAD « ERA CASO » 1. Régime des délégations. Bagnères de Luchon, le 08/09/2014, Le Maire, Louis FERRE 3/3