PV MG Conseil Faculté_ 12-02-2014_0

Secrétariat Général
PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE FACULTE
du mercredi 12 février 2014 à 17 heures
approuvé par le Conseil de Faculté du 12 mars 2014
Etaient présents :
M. BOBIN, Doyen
Mme GOULVESTRE, Déléguée de la Directrice Générale des Services
Mmes BECHU, BRAILLY-TABARD, GORE, GUILLE DES BUTTES, HELAL
MM ADAMS, BIARROTTE, BRAY, BROUSSE, CAPDEROU, CELIER, DROUIN, FADEL, GRIMON, HUMBERT, LABRUNE,
LEHNER, NAAS, PUSSARD, ROLLAND, SAMUEL, SCHLUMBERGER, SOKHN, VO QUANG
Avaient donné pouvoir :
Mme BELLIN à M. BOBIN
Mme FELLOUS à M. CAPDEROU
Mme MARFAING-KOKA à M. GRIMON
M. TEBOUL à M. SAMUEL
Excusé(e)s :
Mmes PARMANTIER, WELTY. M. BERDEAUX
Invité(e)s :
Pr Anne MANTEL et Pr Olivier LAMBOTTE pour le point pédagogie
Pr Marc LABETOULLE pour le point F.M.C.
______________________________________
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil de Faculté du 20 novembre 2013.
2. Informations du Doyen (30 mn).
3. PEDAGOGIE (15 mn) :
Présentation par le Pr Anne Mantel de la nouvelle maquette Masters.
4. FINANCES (5 mn) :
Versement d’une subvention de l’Ecole Doctorale 420-Santé Publique Paris Sud, Paris Descartes- à l’Association
de Doctorants – Doc 4’20.
Proposition d’aide au financement du surcoût en 2014 lié à l’extension du contrat des moniteurs-étudiants à la
Bibliothèque.
5. CONVENTIONS (5 mn) :
Convention entre la Société Française d’Endocrinologie et de Diabétologie Pédiatrique et l’Université Paris Sud
concernant le versement d’une subvention à l’UMRS 693 pour le financement d’un projet de recherche.
6. FORMATION MEDICALE CONTINUE :
Présentation par le Pr Marc Labetoulle :
Rapport d’activité 2013 du Département (20 mn),
Campagne 2014-2015 d’accréditation des Diplômes d’Université et Diplômes Inter-Universitaires (30 mn),
Tarifs de formation continue pour l’année universitaire 2014-2015 (20 mn).
7. QUESTIONS DIVERSES
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Faculté de Médecine Paris-Sud - 63, rue Gabriel Péri - 94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex - www.medecine.u-psud.fr
CONSEIL DE FACULTE DU 12 FEVRIER 2014
Le Doyen Serge Bobin ouvre la séance à 17h 20
Il souhaite la bienvenue aux nouveaux représentants étudiants, élus suite au scrutin du 17 décembre 2013 qui a porté 372 voix sur
les 380 votants pour la liste « bouge ta fac » conduite par Pierre-Louis SOKHN (cf liste jointe en annexe 1). Le Doyen propose un
tour de table.
1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE FACULTE DU 20 NOVEMBRE 2013
Le Doyen soumet au vote des membres du Conseil le procès verbal du Conseil du 20 novembre 2013
le procès-verbal est approuvé à l’unanimité
2 – INFORMATIONS DU DOYEN
Le Doyen fait part du lancement par le président de la république de deux grands plans nationaux
Le PIA 2, deuxième programme investissement d’avenir, annoncé par François Hollande lors de son déplacement à l'Université
de Strasbourg jeudi 30 janvier 2014 pour lequel 2 Md€ seront alloués à la deuxième vague d'idex et 1 Md€ pour des « Universités
de taille régionale ». Ainsi deux types de projets pourront être retenus : des campus pluridisciplinaires de visibilité mondiale, à
l’instar de Paris Saclay et des campus à spectre disciplinaire plus restreint. L’objectif de ces projets reste d’aider tous les acteurs à
travailler ensemble dans le territoire. La coopération avec les acteurs économiques et régionaux sera déterminante.
100 millions d'euros issus du PIA seront par ailleurs dédiés à la recherche dans le domaine de la biologie des systèmes.
Le troisième plan cancer 2014/2019 a été lancé le 4 février 2014, le Président annonçant 15 Md’€ sur cinq ans dont la moitié
pour de nouvelles mesures.
Ce plan consacre 60 M€ à un programme exceptionnel de séquençage à haut débit de l’ensemble des cancers. Il propose par
ailleurs d’allouer au moins 50% de crédits sur appels à projets de l’INCA et d’AVIESAN pour la recherche fondamentale et de
développer la recherche clinique, visant à doubler les essais cliniques sur les cinq années.
Le plan s’articule autour de 4 axes :
- L’accès aux soins,
- Le développement de la recherche,
- La vie pendant et après le cancer,
- La prévention
Le Doyen indique les principaux objectifs qui sont de :
Renforcer le continuum entre recherche fondamentale et recherche clinique dans les SIRIC (sites de recherche intégrée sur le
cancer.
Faire évoluer les formations initiales. Il s'agit notamment de mettre en place des « parcours dédiés au sein des masters de
biologie-santé » venant « renforcer les programmes dans le domaine des statistiques, de l'épidémiologie, du traitement des images
et des données biomédicales ». Le plan prévoit aussi d' « encourager les Universités à flécher des contrats doctoraux au sein des
écoles doctorales de biologie-santé pour des ingénieurs ou des titulaires de masters de mathématiques-informatique-physique afin
de former des docteurs compétents dans le champ de la bioinformatique, des bio-statistiques, du traitement d'images et des
données biomédicales ». Le président de la République cite par ailleurs la création du « master d'infirmier clinicien ».
Martin Schlumberger fait cependant remarquer que ce master ne figure pas dans la nouvelle nomenclature qui vient d’être validée
par le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche !!
Renforcer l'attractivité des métiers de la recherche en lien avec la cancérologie. Le plan retient l'idée de réserver «pendant une
durée expérimentale des quotas de postes de chercheurs, des chaires d'excellence et des contrats Atip-Avenir (…) dans le domaine
de la bioinformatique ». Il se propose aussi de « recommander la création d'une commission scientifique spécialisée de recherche
translationnelle dans les EPST, notamment à l'Inserm », ce type de recherche étant encore insuffisamment valorisé par les EPST, de
même que la carrière des chercheurs qui s’y consacrent.
Partager et valoriser les résultats de la recherche sur le cancer. Les résultats de la recherche doivent être davantage partagés.
En ce domaine, le plan recommande de « s'intégrer dans une démarche nationale et internationale de mise à disposition des
données brutes de la recherche, incluant celles de la recherche académique et de la recherche industrielle ». Une action doit aussi
être entreprise pour « inciter les chercheurs à faire part des résultats de leurs recherches dans des revues d'accès gratuit ». Enfin, le
plan retient l'objectif de « renforcer l'information des patients et des usagers sur la recherche dans le domaine du cancer » et de
« favoriser leur participation aux instances de gouvernance de la recherche ».
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CONSEIL DE FACULTE DU 12 FEVRIER 2014
Le Doyen communique aux membres du Conseil la mise en place du nouveau Directoire de l’AP-HP et sa composition, faisant
suite aux différentes concertations :
● Martin HIRSCH, Directeur Général de l’AP-HP, Président du directoire,
● Pr Loïc CAPRON, Président de la Commission médicale d’etablissement (CME), premier vice-président chargé des affaires
médicales
● Pr Benoît SCHLEMMER, Chef du service de réanimation médicale à l’hôpital Saint-Louis, Doyen de la Faculté de Médecine Paris
Diderot, Président de la Conférence des Doyens d’Ile de France, vice-président Doyen,
● Françoise ZANTMANN, Directrice des soins et des activités paramédicales de l’AP-HP, Présidente de la Commission centrale des
soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
● Pr Marc HUMBERT, vice-président chargé de la recherche, sur proposition conjointe du Président de l’INSERM, du Président de
la Conférence des Universités d’Île-de-France comportant des unités de formation et de recherche médicale et du vice-président
Doyen,
● les Pr Ariane MALLAT et Era-Noël GARADEDIAN, praticiens hospitaliers, professeurs des universités, membres de la Commission
médicale d’établissement (CME) sur les propositions conjointes du Président de la CME et du vice-président Doyen,
● Carine CHEVRIER, Directrice des affaires économiques et financières de l’AP-HP,
● Christine WELTY, Directrice des Hôpitaux universitaires Paris Sud (Groupe hospitalier Bicêtre, Paul Brousse et Antoine Béclère),
représentant des groupements hospitaliers.
Siège en tant qu’invité permanent Jean-Michel DIEBOLT, à la tête de la direction médico-administrative de l’AP-HP.
Le Doyen indique qu’une mission a été confiée à Serge UZAN pour rédiger le plan cancer stratégique de l’AP-HP.
Sur le plan de la pédagogie le Doyen indique les dernières parutions de numerus clausus début janvier, avec quatre places
supplémentaires données pour la filière pharmacie sur les 12 807 places. Pour la filière médecine le numerus clausus reste fixé à
7 492, et la répartition entre Facultés inchangée. Ainsi le numerus clausus de la Faculté est de 130 places, auxquelles s’ajoutent 11
places pour l’école de sages femmes de Foch, 16 places pour l’odontologie à Paris Descartes, 16 places pour l’ENKRE de Saint
Maurice.
Il est à noter une augmentation des inscriptions de 4,25% par rapport à 2012/2013, ce qui porte à 58 169 inscrits pour un numerus
clausus de 7 492.
Ont été également publiés les nombres de places pour les dispositifs dits « passerelles ». Ainsi pour la médecine, le numerus
clausus pour le droit au remords est fixé à 14 places soit une diminution de 6 places. L’accès direct 2ème année bénéficie de 22
places supplémentaires, soit 260 places tandis que l’accès direct 3ème année compte une diminution de 14 places ce qui porte le
nombre de places à 174. Le Doyen souligne la difficulté de ce cursus pour les candidats issus des grandes écoles.
Le Doyen communique les dernières informations relatives à l’examen classant national (ECN).
Pour les épreuves 2014 qui auront lieu les lundi 26, mardi 27 et mercredi 28 mai, on compte à ce jour 8 502 inscrits, dont 93,63 %
de nouveaux et 6,37 % de redoublants auxquels s’ajoutent 230 auditeurs.
Pour ce qui concerne la Faculté le Doyen précise que sont inscrits 153 nouveaux et 21 redoublants ainsi que 4 auditeurs. Il relève un
taux de redoublement assez élevé de 12,07 % sur une moyenne de 6,37%.
La liste définitive des validations des étudiants inscrits en DCEM4 est fixée au 6 juin 2014.
Les épreuves 2015 sont fixées au mercredi 27, jeudi 28 et vendredi 29 mai 2015, l’UPEC restant centre organisateur pour l’Ile-deFrance.
Les épreuves 2016 se dérouleront sous forme « informatisée » (ECNi), ainsi que l’a confirmé le ministère suite aux conclusions du
groupe interministériel. Un point a été fait lors de la dernière Conférence des Doyens le 4 février, notamment sur les éléments de
déroulement des épreuves qui devraient être prochainement confirmés :
- 24 dossiers progressifs (DP) ; chaque dossier devrait comporter 15 questions avec 5 items par question,
- 120 questions isolées (QCM),
- 2 sujets de LCA avec des articles en français, éventuellement en anglais à partir de 2017,
- pas de TCS en 2016 mais peut-être à partir de 2017,
- des épreuves sur 3 jours pleins : 2,5 jours pour DP, 1/2 jour pour QI et 1/2 journée pour LCA.
La pondération n'est pas encore fixée entre ces trois types d'épreuves.
Le Doyen précise qu’après concertation avec les élus étudiants, il a été acté de maintenir la préparation aux TCS, avec une faible
pondération.
La question de l’équité par rapport à ceux qui ne sont pas prêts à proposer la préparation à ces épreuves informatisées reste posée
et nécessite la détermination et la solidarité de tous.
L’Université avance dans l’élaboration des statuts de la COMue Paris Saclay dont le calendrier a été présenté lors du dernier
Conseil de Faculté.
Ces statuts ont fait l’objet de débats au sein du COS « Paris-Saclay » dont la réunion du 10 janvier 2014 a été la deuxième réunion
consacrée à la discussion du projet de statuts de la COMmunauté d’Universités et Etablissements (COMue) «Université ParisSaclay». Une prochaine réunion du Comité d’Orientation Stratégique « Paris-Saclay » est fixée au 20 février 2014.
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CONSEIL DE FACULTE DU 12 FEVRIER 2014
L’Université Paris Sud a engagé une action de communication (amphithéâtre d’information animé par le Président le 7 janvier
dernier, communication aux Directeurs d’unités de recherche, publipostage le 7 février 2014,…) pour accompagner le débat et la
validation par ses instances (CEVU 20 janvier, CS 27 janvier, CA 10 février pour vote CA UPSud le 17 mars 2014).
Le président a rappelé que 950millions d’€ - dont on ne touche que les intérêts - ont été alloués au projet. Un jury international
viendra évaluer le projet ainsi que tous les projets IDEX au premier semestre 2016, à la fin de la période dite « probatoire ». Cette
évaluation conditionne la décision de dotation définitive.
L’Université d’Evry, membre associé mais non pas membre fondateur, est invitée à participer à tous les groupes de travail. Le
Génopôle d’Evry est candidat pour intégrer la COMue.
Le projet précise qu’il n’y a pas de retrait possible des membres durant le contrat car le contrat de site englobe les volets
« établissements ». Une demande de sortie de la COMue doit se faire 2 ans avant la fin du contrat. Il est toutefois possible de
devenir membre associé durant le contrat, ce qui implique les mêmes devoirs mais aucun siège dans les instances.
Le Conseil d’Administration (CA), « décideur », serait ainsi composé de :
- 6 membres représentants des EPSCP, l’Université Paris Sud siégeant à titre permanent, les autres établissements par rotation,
- 4 représentants des EPST dont le CEA et le CNRS en tant que membres permanents,
- 10 représentants des personnels et des usagers : 5 sièges pour les enseignants-chercheurs, 3 pour les BIATSS, 2 pour les étudiants
(1 université/1école).
Les autres instances statutaires sont notamment le Conseil des membres, qui donne un avis, et le Conseil académique, consultatif,
comprenant 200 membres, avec 2 collèges (responsables recherche/responsables formation) et un sous groupe vie étudiante.
Le Conseil d’Administration met en place un Conseil stratégique sciences et innovation, un comité d’audit et un comité technique.
Le Doyen rappelle qu’un appel à projets a été lancé le 19 décembre 2013 par l'Idex Paris-Saclay. D’un montant de 300 K€, l'appel
à projets "Former avec le numérique dans l'Université Paris-Saclay" vise à soutenir des activités pédagogiques utilisant des services
ou des outils numériques. Le dépôt des lettres d’intention est fixé au 16 février 2014, 30 mars pour la date limite de dépôts des
projets avec avis des rapporteurs. L’étude des dossiers s’effectuera en avril pour un choix des dossiers fixé au 30 avril 2014. Un
projet a été déposé par Dan Benhamou pour la Faculté.
Les projets CPER 2014/2020 ont été lancés par l’Université le 13 janvier 2014 et doivent désormais s’inscrire dans le contrat
Paris Saclay. Le travail s’est fait quelque peu dans l’urgence. Cependant la Faculté a rédigé et fait remonter trois fiches-projets qui
ont du être ensuite synthétisées pour les soumettre au classement par la FCS :
● le projet CUIS, axe projet structurant,
● la réhabilitation du bâtiment de la Faculté site de Bicêtre (tranche conditionnelle du CPER 2007/2013, extension de la Faculté : il
s’agit notamment du réaménagement en locaux d’enseignement des locaux libérés par les équipes de recherche qui intègreront le
nouveau bâtiment), axe locaux pédagogiques,
● et un projet axe performance énergétique.
Le projet CUIS (centre universitaire interdisciplinaire de santé), inscrit dans le Schéma Directeur Territorial et Contrat de
Développement Territorial de la Vallée Scientifique de la Bièvre signé le 28 octobre 2013, a été classé numéro 1 par la FCS.
Une nouvelle version de fiches-projets a ensuite été demandée dans un délai très serré pour une rédaction en quatre pages de 3
projets : le projet CUIS et la reprise des deux projets CPER 2007/2013 (extension de la Faculté et bâtiment cellules souches sur le
site de Paul Brousse) en raison du retard dans leur avancement. Ces projets sont certes classés en Haute Priorité (P0) mais une
inquiétude persiste, d’une part sur les crédits CPER 2007/2013 et, d’autre part, sur le calendrier et le phasage qui ont été modifiés
par rapport à notre rédaction. L’extension de la Faculté et le bâtiment cellules souches seraient reportés à 2018 et le CUIS à 2020.
La plus extrême vigilance est portée par la Faculté sur le suivi de ces dossiers majeurs.
Le Doyen tient à apporter des compléments d’information sur le projet extension de la Faculté, bâtiment recherche (CPER
2007/2013) qui connaît quelques turbulences. La phase de consolidation de l’avant projet détaillé est maintenant terminée et le
projet devrait rentrer dans la phase « projet » qui va permettre de lancer le dossier de consultation des entreprises. Cependant le
permis de construire n’est pas déposé et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de l’ouvrage n’a pas encore présenté
à la Faculté. Le projet a cependant été présenté pour avis avant dépôt du permis de construire à la sous-commission technique
(SCT) de la préfecture du Val-de-Marne début octobre 2013.
La Faculté a pour sa part initié des rencontres pour présenter le projet aux différents partenaires et acteurs, en présence du
directeur du patrimoine de l’Université et du maître d’oeuvre : mairie de Kremlin Bicêtre le 2 décembre 2013, Conseil Régional Ile
de France le 20 janvier, prochainement INSERM et Conseil Général du Val de Marne.
Le Doyen communique les principales informations relatives au secteur PERSONNELS
Il précise que la révision des effectifs 2014 reste en attente de la parution des postes au journal officiel (JO), annoncée pour le
vendredi 14 février 2014. Les conseillers Yves Lévy (enseignement supérieur et recherche) et Djillali Annane (santé) ont jugé
nécessaire de geler certains postes en raison du niveau scientifique insuffisant des candidats. Le débat a porté sur le nombre de
postes gelés et a retardé la parution des postes ouverts. La Faculté n’est pas concernée.
La révision des effectifs 2015 sera lancée à la Faculté mi-février pour un retour des demandes fixé au jeudi 27 mars 2014.
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Pour ce qui est du secteur de la PEDAGOGIE, la principale information est celle de l’organisation des premiers examens des
étudiants de DFASM1 (1ère année du diplôme de formation approfondie en sciences médicales) sur tablettes.
Après un test par les enseignants le 8 janvier, suivi d’un test par les étudiants le 16 janvier, les examens validants du premier
semestre ont eu lieu les 24, 27,28 et 29 janvier 2014. Le bon déroulement global de ces nouvelles modalités est relevé.
Les représentants étudiants donnent un retour très positif et soulignent qu’ils ont trouvé ce type d’épreuves beaucoup plus
agréable et très intéressant qui a été par ailleurs particulièrement bien mené par toutes les équipes de l’administration qu’ils
remercient.
Le Doyen se félicite du bon déroulement des épreuves et de la satisfaction des étudiants. Il tient à remercier les équipes pour leur
investissement sans faille pour la réussite de ce lourd projet.
La réunion de la commission de sélection des candidats au CESP (contrat d’engagement service public) s’est tenue le 9 janvier
2014, à la Faculté de Paris 7, Paris Diderot, sous la présidence du Doyen B. Schlemmer, Président de la Conférence des Doyens de
santé d’Ile de France et Président du CCEM d’Ile de France. Les membres de la commission ont auditionné tous les candidats
inscrits et présents.
Sur 53 candidatures (UVSQ : 5, Paris-Descartes : 1, UPEC : 4, UPMC : 7, Paris Sud : 5, Paris Diderot : 7, Paris Nord : 24),
- 4 candidats n’étaient pas présents à la Commission. Ils ont été considérés comme renonçant à leur candidature au CESP,
- 47 candidatures ont reçu un avis favorable de la commission. Les 5 candidats de la Faculté Paris Sud (4 étudiants et un interne)
ont été retenus,
- 1 candidature a reçu un avis défavorable,
- 1 candidature, hors champ réglementaire car interne en dernier semestre d’internat, n’a pas été retenue.
La Commission a souhaité, après discussion élargie, en particulier après avis des représentants étudiants et des internes, attirer
l’attention de l’ARS Ile de France et du CNG sur différentes préoccupations :
- d’une part sur l’augmentation des candidatures à des spécialités considérées comme extrêmement prisées à l’issue des ECN, du
type ophtalmologie, le CESP constituant alors un effet d’aubaine pour des étudiants dont les résultats facultaires habituels en 1er
et 2e cycles ne leur permettent pas d’espérer un classement suffisant aux ECN pour postuler dans telle ou telle spécialité
(ophtalmologie, ORL, chirurgie, etc…). Le CESP introduit à cet égard une inéquité dans le traitement des étudiants, menaçant
d’ouvrir à des recours futurs de la part d’autres étudiants non candidats au CESP ou de leurs organisations.
- et d’autre part sur la situation d’internes candidats au CESP après un parcours de formation à l’étranger, très mal classés aux ECN,
venant en France pour y mener un parcours de 3e cycle et espérant en outre l’octroi du CESP, en l’absence de tout projet
professionnel identifiable dans un pays et un système de santé qu’ils ne connaissent pas encore.
Ces candidatures ont été considérées avec réserve par la Commission et sont soumises à l’appréciation du Ministère (CNG).
Le Doyen adresse ses félicitations aux 2 étudiants de la Faculté, Paul DUBAR et Tolga EMRE, admis à l’Ecole de l’INSERM à
compter de février 2014.
Le Doyen est particulièrement satisfait de la bonne participation des enseignants à l’amphi de pédagogie qu’il a souhaité leur
proposer le 10 février dernier sur les thèmes des ECNi/SIDES, des MOOCs et de la simulation. Le Doyen insiste sur le rôle des
enseignants, qui, à partir de la certification SIDES, doivent concevoir les sujets d’entraînement et d’examen et les saisir directement
sur la plateforme nationale portée par la Faculté de Grenoble. Ces opérations ne relèvent pas des compétences de la scolarité. Pour
aider les enseignants dans leur démarche de certification et de saisie de sujets, des séances ou ateliers seront prochainement
organisés, avec l’aide des services administratifs et informatiques de la Faculté.
Pour ce qui concerne la VIE ETUDIANTE, le Doyen rappelle que le Conseil Général du Val de Marne a diffusé une campagne
d’appels à projets portant sur des dispositifs de soutien aux projets des associations. Les projets présentés, à rendre pour le 28
février 2014, « doivent apporter une plus value aux cursus ».
Le Doyen termine en indiquant l’AGENDA des prochaines manifestations :
le 3ème colloque francophone de simulation en santé aura lieu les 6 et 7 février 2013 à Angers,
ème
le 2 colloque SIDES faisant suite à celui de Nice en juillet 2013 se déroulera les 3 et 4 juillet à Limoges,
ème
l’amphi d’accueil des DFGSM2 (2
année du diplôme de formation générale en sciences médicales) aura lieu le mardi 2
septembre 2013.
3 – PEDAGOGIE
Présentation de la nouvelle maquette Masters-Etudes Médicales par le Pr Anne Mantel et le Pr Olivier Lambotte (annexe 2)
Le Doyen invite Anne Mantel, Présidente de la Commission masters à la Faculté, interface avec le CEVU à présenter la nouvelle
maquette des masters études médicales rattachés à la School Biologie/Médecine/Pharmacie de Paris Saclay. L’offre de master du
quinquennat 2015-2019 s’inscrit en effet dans l’Université Paris Saclay.
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Anne Mantel présente les modifications apportées depuis la présentation de l’autoévaluation lors du Conseil du 5 juin 2013.
Elles prennent notamment en compte la nouvelle nomenclature des masters qui, en dépit du vote contre du CNESER du 27 janvier
2014, a été publiée au JO du 4 février dernier. Les intitulés prévus initialement ont du être revus suite à cette publication. Dans ce
contexte, le master « Physique et imagerie biomédicale » va se scinder den deux parcours :
- Radiophysique, rattaché au futur master de Physique,
- Imagerie biomédicale, rattaché aux futurs masters de Physique, d ‘Ingénierie et Biologie Santé.
A la question des dérogations, Anne Mantel répond que cela n’est possible que s’il s’agit d’un master expérimental ou bien un
master s’inscrivant dans un partenariat européen. Elle cite pour exemple le master en sciences cliniques en soins (M1 & M2) dont
le rattachement au master de santé publique pourrait être envisagé.
Le master Biologie Santé mutualisé UPsud, UVSQ, UEVE, Polytechnique, INSTN, APT, comprendra 22 parcours. Le M1 sera commun
aux différentes entités participantes. Il sera découpé en un « socle » (100h, 10 ECTS) dont le programme sera établi en commun,
comportant Génétique-Génomique, Biologie cellulaire et Biochimie-Signalisation, un enseignement d’anglais obligatoire (50h, 5
ECTS) et des UE « disciplinaires » regroupées en 6 plateformes. 2 plateformes sont plus spécifiquement déployées à la faculté de
médecine Paris sud : Physiologie-Physiopathologie et Biologie cellulaire et Moléculaire.
La réflexion porte sur le nombre d’heures d’enseignement en anglais, enseignement obligatoire qui va impliquer une trop lourde
charge d’enseignement pour le seul enseignant agrégé que compte la Faculté.
Les 100 heures de l’UE socle se répartissent en 3 domaines, pour un tiers en cours magistraux (CM) et pour un tiers en études
dirigées (ED). Les 50 heures d’anglais, peuvent se répartir entre cours d’anglais, cours en anglais, projet bibliographique et
présentation en anglais, démarche scientifique, …, équivalent à 5 ECTS.
Ainsi les étudiants en médecine devront valider le socle, l’anglais, ainsi que 2 UE disciplinaires (100h, 10 ECTS). La validation du
second cycle des études médicales validera 35 ECTS. Ceci permet une harmonisation avec le master Biologie Santé déployé sur
UVSQ ainsi qu’avec les autres masters déployés sur la faculté de médecine Paris sud.
La modification présentée pour le M1 porte sur :
- la validation de 35 ECTS et non 40 pour les études médicales
- la validation de l’anglais scientifique, obligatoire et non optionnelle (5 ECTS)
Anne Mantel présente la proposition de planning de cours
Dans une tentative d’harmoniser les plannings entre les différents sites d’enseignement du master, il est demandé de trouver 2
semaines libres au premier semestre du DFGSM3 dans un créneau utilisé sur les autres sites pour les UE condensées. Ceci
permettrait aux étudiants inscrits sur les autres sites de venir suivre des enseignements dispensés à la faculté de médecine et
inversement aux étudiants inscrits à la faculté de médecine de suivre des UEs dispensées sur un autre site.
Il est proposé de dégager un créneau de 2 semaines banalisées dans le cursus des études médicales du DFGSM3, avant les
examens.
A la question des représentants étudiants sur l’articulation de ce planning avec le déroulement des stages hospitaliers qui ont lieu
tous les matins, Olivier Lambotte répond que les stages seront décalés en conséquence.
Les représentants étudiants alertent sur le lourd volume horaire que cette UE représente et trouvent bien lourd de suivre une UE
er
de master en DFGSM2. L’UE libre pourrait être suivie en DFASM1 car tous les étudiants ne valident pas le M1 en fin de 1 cycle,
DFGSM. Ils souhaitent que les étudiants disposent d’une très bonne information sur les masters, sachant que le M2 guidera la
spécialisation dont ils n’ont bien souvent pas idée de leur choix à l’entrée en DFGSM2 et que, par ailleurs, le choix du master doit
se faire très vite. Les représentants étudiants estiment qu’il est important de conserver les semaines bloquées, toutefois la
proximité des examens pour cette période bloquée leur semble sujet d’ « angoisse ».
La piste d’une rentrée décalée en amont des DFGSM et un calendrier des examens se déroulant en décembre est avancée.
Le Doyen Serge Bobin propose de revoir le planning et le calendrier de la maquette présentée.
Anne Mantel présente le volume horaire des enseignements des masters de la Faculté rattachés à Paris Saclay, ainsi que
chacune des composantes a été invitée à le faire pour remontée à l’Université.
Le potentiel d’heures d’enseignement des 5 masters totalise 3 087 ETD (équivalent travaux dirigés) dont 500 ETD d’anglais.
Anne Mantel précise qu’une réflexion globale sur Paris Saclay est en cours pour ce qui concerne les enseignants d’anglais. La
demande d’un poste supplémentaire de professeur agrégé d’anglais à la Faculté serait justifiée.
Anne Mantel termine la présentation en indiquant les interactions entre les mentions de masters de la School BMP et les autres
Schools de Paris Saclay (humanités, School Basic Sciences et School Ingenierie, Economie & Sciences sociales, BASE, Business).
Le Doyen remercie Anne Mantel pour sa présentation et son important investissement pour porter ces dossiers majeurs et soumet
au vote des membres du Conseil.
la proposition de validation de 35 ECTS pour les études médicales et de 5 ECTS pour l’anglais est approuvée à l’unanimité
Calendrier et planning seront revus
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4 – FINANCES
Versement d’une subvention de l’Ecole Doctorale 420-Santé Publique Paris Sud, Paris Descartes- à l’Association de
Doctorants – Doc 4’20.
Le Doyen présente la demande de versement d’une subvention de l’école doctorale 420 Santé Publique dirigée par Jean Bouyer
au bénéfice de l’association Doc 4’20 créée par les doctorants de cette école en juillet 2012. La direction de l’école doctorale
propose de renouveler la subvention pour un montant de 2 000 € sur les crédits 2014 de l’école doctorale et s’engage à
renouveler cette aide les années suivantes en fonction des possibilités des crédits.
la demande de versement d’une subvention de 2 000 € de l’Ecole Doctorale de Santé Publique Paris-Sud, Paris Descartes
(ED 420) au profit de l’Association Doc 4’20 est approuvée à l’unanimité
Proposition de financement du surcoût en 2014 lié à l’extension du contrat des moniteurs-étudiants à la Bibliothèque.
Cette proposition fait suite à la demande des étudiants qui avait été examinée par la Commission Vie Etudiante. Ces derniers
souhaitaient en effet disposer d’une plage élargie d’ouverture de la bibliothèque, avant la rentrée universitaire, afin de disposer
d’un espace travail pour préparer les examens de rattrapage de septembre.
Le coût des moniteurs étudiants intervenant en soirée à la bibliothèque durant l’année universitaire est désormais rattaché au
budget du Service Commun de la Documentation (SCD). Cette demande ayant été faite postérieurement à l’élaboration du budget
du SCD, la Faculté propose d’un assurer le surcoût pour cette année 2014. Cette extension de contrat figurera au rapport 2014 sur
l’emploi étudiant à la Région établi par le SCD. Le SCD s’engage à l’inclure dans son projet global par la suite.
La demande porte sur une ouverture élargie de 18 à 20 heures, assurée par deux moniteurs étudiants, du lundi 25 août au vendredi
12 septembre 2014, pour un coût de 1 000 €.
Ainsi que toute décision financière, la demande doit être soumise au vote des membres du Conseil.
La proposition de financement du surcoût du contrat moniteurs-étudiants à la Bibliothèque d’un montant de 1 000 € est
approuvée à l’unanimité
5 – CONVENTIONS
Convention entre la Société Française d’Endocrinologie et de Diabétologie Pédiatrique et l’Université Paris Sud concernant le
versement d’une subvention à l’UMRS 693 pour le financement d’un projet de recherche (annexe 3)
Cette convention entre la Société Française d’Endocrinologie et de Diabétologie Pédiatrique (SFEDP) et l’Université Paris Sud pour
le compte de l’UMRS 693 – Récepteurs Stéroïdiens, Physiopathologie Endocrinienne et Métabolique » doit définir les modalités et
conditions pour le versement d’une contribution financière en vue de la réalisation d’un projet retenu dans le cadre du programme
du prix de recherche SFEDP / MERCK-SERONO 2013.
Le projet de recherche qui a été retenu intitulé « Rôle de la prolactine dans la tumorigenèse du prolactinome » sera réalisé au sein
de l’Unité INSERM 693.
Le Doyen soumet au vote des membres du Conseil l’approbation de ce versement qui doit être transmise pour validation finale au
CA de l’université.
la convention financière entre l’Université Paris Sud et la SFEDP pour le versement d’une subvention d’un montant de
10 000,00 € à l’UMRS 693 est approuvée à l’unanimité
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CONSEIL DE FACULTE DU 12 FEVRIER 2014
Un point est ajouté à l’ordre du jour de cette séance.
Contrat de partenariat entre l’Université Paris Sud et la Société Sanofi-Aventis France (SAF) pour l’organisation de la 9
édition du Printemps de Bicêtre qui aura lieu le 22 mars 2014 (annexe 4).
ème
Dans le cadre du Printemps de Bicêtre qui aura lieu le 22 mars 2014, la Société Sanofi-Aventis France s’engage à participer à
ème
l’organisation de cette 9 édition qui consistera à assurer un ensemble de communications orales et pratiques sur les différents
thèmes d’actualité, et un atelier pratique d’urgences médicales, destinées aux médecins de ville et aux internes en médecine
générale, par le relais de médecins de CHU. La convention soumise au vote des membres du Conseil stipule les termes du
partenariat.
Le Conseil de Faculté approuve à l’unanimité ce contrat de partenariat avec la Société Sanofi-Aventis France
6 – FORMATION MEDICALE CONTINUE
Le Doyen invite le Professeur Marc Labetoulle, Directeur du Département de Formation Médicale Continue et Evaluation des
Pratiques Professionnelles, à présenter le rapport d’activités du Département.
Rapport d’activités du Département de Formation Médicale Continue 2013 (annexe 5)
Marc Labetoulle remercie tout d’abord les personnels IATSS du Département pour leur active contribution au suivi des dossiers et
aux réflexions menées ainsi que pour leur aide pour la préparation de ce Conseil.
Après avoir présenté l’organigramme et l’organisation du Département, Marc Labetoulle présente le catalogue des formations
qui comprend 100 diplômes d’Université/inter-universitaires dont 79 sont effectivement ouverts (43 DU avec une inscription Paris
Sud, 36 DIU dont 24 avec inscription unique ou partielle à Paris Sud), 11 diplômes nationaux, 16 stages de formation continue et 4
écoles avec une inscription Paris Sud.
L’offre de formation, en évolution depuis 2008, restée stable entre 2011 et 2102, évolue sensiblement en 2013. Le nombre de
participants en 2013 (1 780) est en diminution par rapport à 2012 (1 953). Le chiffre d’affaires connaît lui aussi une légère
diminution, passant de 1 875 185 € en 2012 à 1 847 157 €.
En conclusion, Marc Labetoulle relève une augmentation de 8% du nombre de formations, tandis que les inscriptions et les recettes
affichent une baisse respective de 7,3% et de 8%. Il pose la question d’une lisibilité insuffisante que le recrutement d’un webmaster
permettrait de résoudre.
Marc Labetoulle présente l’avancée de la Faculté dans le dispositif DPC (développement professionnel continu). Il précise que
l’agrément CNFMC (conseil national de formation médicale continue) obtenu en 2009 a permis d’être éligible pour la période
transitoire de janvier 2013 à ce jour en tant qu’ODPC (organisme de développement professionnel continu). Les démarches
d’agrément ont été réalisées, le contrôle est actuellement en cours par l’OGDPC (organisme gestionnaire du développement
professionnel continu. Il sera suivi d’un contrôle par les CSI (commissions scientifiques indépendantes). La notification est attendue
pour avril prochain, soit 10 mois après le dépôt de la demande.
Marc Labetoulle rappelle que pour être DPC, une action doit comporter au moins deux méthodes et au moins trois étapes. Selon la
Directrice de l’OGDPC un DU peut être divisé en modules ou en contenir. Un module combiné à une analyse des pratiques
professionnelles équivaut à un programme DPC. Marc Labetoulle précise le montant des modules DPC. Les médecins ont droit à 7,5
jours de formation DPC par an, soit 50 heures pour un montant maximal de 2 990 €. La question se pose sur le choix des médecins à
en suivre l’intégralité à la Faculté.
Marc Labetoulle présente les perspectives d’évolution du Département dans le cadre du projet CUIS (centre universitaire
interdisciplinaire de santé) inscrit dans le Schéma Directeur Territorial et Contrat de Développement Territorial de la Vallée
Scientifique de la Bièvre signé le 28 octobre 2013 et désormais dans le CPER 2014/2020. Le Département contribue activement à la
phase d’évaluation des besoins pour y intégrer une activité de formation continue en santé, phase à laquelle s’associe également
l’UFR de pharmacie.
Marc Labetoulle communique les éléments d’évolution de la politique de l’université en matière de formation continue qui fait
suite aux assises de la formation continue qui se sont tenues le 6 décembre 2013.
L’université s’est engagée - dans le respect de la règlement qui exige une « traçabilité » totale des fonds issus de la formation
continue - dans un travail de calculs en coûts complets de la formation continue, incluant tant les charges directes (heures
d’enseignement, personnels dédiés, locaux, amortissement,…) que les charges indirectes (prélèvement des services centraux
notamment). Les conclusions de cette étude permettront certes de connaître précisément le coût d’un DU ou d’un DIU mais posent
la question du montant du prélèvement de l’université sur les formations qui est actuellement de 9 % ainsi que sur les tarifs des
formations.
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CONSEIL DE FACULTE DU 12 FEVRIER 2014
La formation continue de l’Université a obtenu la reconduction de la certification qualité pour une année en novembre dernier.
Cependant la préparation du renouvellement de la certification va mobiliser le Département en vue d’un audit attendu pour
novembre 2014.
Campagne 2014-2015 d’accréditation des Diplômes d’Université et Diplômes Inter-Universitaires (annexe 6)
Marc Labetoulle précise que la campagne s’est déroulée de façon globalement satisfaisante, cependant certains responsables de
DU ont tardé à remettre les bilans pédagogiques.
Il rappelle que les dossiers ont été expertisés par les rapporteurs selon les critères répondant à la démarche qualité mise en œuvre
à l’Université.
Demandes de création
Marc Labetoulle présente les 6 demandes de créations de DU et DIU
Après lecture des rapports et débat, les membres du Conseil se prononcent favorablement pour l’ensemble des DU/DIU.
demandes de création approuvées à l’unanimité
Demandes de renouvellement et de non renouvellement
25 DU et DIU sont proposés pour un renouvellement cette année dont 2 DU renouvelés à titre exceptionnel après une habilitation
d’un an (DU de formation supérieure biomédicale et DU de spécialisation biomédicale – responsable : Pr Claude Malvy).
Les 5 DU/DIU suivants ne sont pas renouvelés :
•
DU d’hématologie mis en sommeil pour 1 an,
•
DU de recherche clinique en oncologie (transformé en 2013-2014),
•
DIU pathologies chromosomiques acquises,
•
DIU troubles respiratoires du sommeil,
•
DU méthodes de développement industriel : maladie d’Alzheimer et maladies apparentées.
demandes de renouvellement et de non renouvellement approuvées à l’unanimité
Demande de réouverture
Il s’agit du DIU d’auriculothérapie co-habilité avec l’Université Paris 13 qui avait été mis en sommeil et dont le responsable est le
Pr Dan Benhamou.
demande de réouverture approuvée à l’unanimité
Demande de transformation de DU en DIU
Marc Labetoulle présente une demande concernant le DU d’explorations gynécologiques en consultation à transformer en DIU (en
co-habilitation avec la Faculté d’Angers) porté par le Pr Hervé Fernandez et le Dr André Nazac.
demande de transformation approuvée à l’unanimité
Demandes de transformation de DIU en DU
La demande concerne le DIU de chirurgie ambulatoire porté par le Pr Thierry Begue.
demande de transformation approuvée à l’unanimité
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CONSEIL DE FACULTE DU 12 FEVRIER 2014
Tarifs de formation continue pour l’année universitaire 2014-2015 (annexe 7)
Marc Labetoulle présente les tarifs des Diplômes d’Université et Diplômes interuniversitaires, diplômes nationaux et stages de
courte durée. Ces tarifs portent sur les seuls droits d’inscription aux formations et non pas sur les droits réglementés d’inscription à
l’Université, fixés chaque année par arrêté par les ministères de l’enseignement supérieur et du budget. Aucune augmentation
notable n’est proposée par rapport à l’an passé. Seuls certains DU proposent un réajustement de leurs tarifs qui n’avaient pas été
augmentés depuis 2 ou 3 ans (ex : DU Chirurgie pré et péri-implantaire augmentation de 300€, DIU Imagerie de la femme 50€)
Le Doyen Serge Bobin reste attaché à ce que les prix soient quelque peu « arrondis ».
les tarifs de Formation Médicale Continue proposés pour l’année universitaire 2014-2015 sont approuvés à l’unanimité
Le Doyen remercie Marc Labetoulle pour cette présentation et tout le travail effectué.
7 – QUESTIONS DIVERSES
Le Doyen clôture la séance à 19h50
Dates des prochains Conseils :
12 mars 2014
9 avril 2014
14 mai 2014 annulé
11 juin 2014
23 juin 2014 (au lieu du 25 juin)
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