La Poste 44, boulevard de Vaugirard 75757 Paris Cedex 15 Raison

La Poste
44, boulevard de Vaugirard
75757 Paris Cedex 15
Raison Sociale :
SIRET :
Nom :
Prénom :
Adresse :
Code Postal :
Ville :
Objet : Vos Conditions particulières
Date de souscription :
CONDITIONS PARTICULIERES – POSTACCESS
EN COMPLEMENT DES CONDITIONS GENERALES POSTACCESS
Adresse de facturation du client :
Adresse d’installation du client :
Adresse mail du client :
Description des produits :
La liste des produits décrite dans les conditions générales de vente Postaccess.
Description des Services :
Vous avez souscrit à la formule Postaccess ___________
Cette formule comprend les services décrits dans les conditions générales de vente
Postaccess.
Votre tarif et votre échéancier :
L’abonnement mensuel TTC est de : ____ euros TTC,
dont ___ euros de TVA.
Taux de TVA applicable : 20 %
L’abonnement mensuel HT est de : ____ euros HT.
Le prélèvement des mensualités commencera à partir du mois de mars 2015. Elles seront
prélevées dans un délai de 10 jours à compter de la date d’émission.
A la souscription vous avez réglé :
-
Pour le matériel : ___ euros TTC,
Dont ___ euros de TVA,
Taux de TVA applicable : 20 %
Soit un montant hors taxe de ____ euros HT.
Votre abonnement est conclu pour une durée d’un (1) an. A son échéance, sauf
opposition de votre part dans les conditions prévues aux conditions générales, il
sera reconduit pour une durée indeterminée.
Toutefois, il pourra être résilié à tout moment selon les modalités prévues aux
conditions générales de vente. Si la résiliation intervient la première année, les
sommes restant à courir jursqu’au terme de cette période resteront dûes.
En apposant ma signature au bas des présentes conditions particulières, je reconnais :
 avoir pris entiérement connaissance des conditions particulières et générales de vente
et les accepter sans réserve,
 avoir librement choisi _____ pack(s) Postaccess ________
 Etre informé qu’en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les
données à caractère personnel recueillies sont obligatoires pour la gestion des
services souscrits et font l'objet d'un traitement dont le responsable est la Direction
Générale du Réseau La Poste.
Conformément à la loi, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux
données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à
[email protected]
Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales du Groupe La Poste.
Si vous ne le souhaitez pas, cocher la case ci-contre :
Fait à : .............................., le ....................
Fabien Monsallier
Directeur Innovation et Prospective
Du Réseau La Poste
Signature du client :
La Poste, société anonyme au capital de 3.800.000.000 euros, siège social : 44 boulevard de Vaugirard - 75757 Paris Cedex 15 , RCS Paris
356.000.000