Plan Général de Sécurité et de Santé - Ottignies-Louvain-la

Transcription

ADMINISTRATION COMMUNALE
D’OTTIGNIES -LOUVAIN-LA-NEUVE
PLAN GENERAL DE SÉCURITÉ ET DE SANTÉ
SIPP-COORDINATION DE SECURITE DES CHANTIERS TEMPORAIRES OU MOBILES
PSS REV : 2 13-04-2010 coordinateur de sécurité des chantiers temporaires et ou mobiles
A.ZINEDDINE
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SOMMAIRE
Chapitres
GÉNÉRALITÉS – INTRODUCTION
RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS
DESCRIPTION GLOBALE DU PROJET
DESCRIPTION NON LIMITATIVE DES RUSQUES DE CO-ACTIVITES
ANALYSE DES RISQUESET PREVENTIONS (DANGERS INDUITS AUPRES
DES TRAVAILLEURS OU SUR L'ENVIRONNEMENT)
PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET SANTE DE L'ENTREPRISE PPSS
REGISTRE DE SECURITE DE CHANTIER RSC
DOSSIER D'INTERVENTION ULTERIEURES (DIU)
ADDENDUM
ANALYSE DES RISQUES PGSS
GROS OEUVRES
TECHNIQUES SPECIALES
TRAVAUX DE VOIRIE
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Pages
3
8
13
19
22
24
29
30
30
42
125
153
166
2
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GÉNÉRALITÉS – INTRODUCTION
Base légale
Les bases légales de la coordination en matière de sécurité et de santé reposent sur (voir détails au
§1.4.) :
Documents CEE :
89/391/CEE
92/57/CEE
Documents belges :
Loi du Bien Être au travail du 4 août 1996 (BET).
Arrêté Royal du 25 janvier 2001, modifié par :
L’AR du 19-01-2005 paru au MB du 27-01-2005
RGPT
RGIE.
Les CCT (Conventions Collectives du Travail du 05 01 1984, …)
…..
Le PGSS doit être consulté par chaque entreprise.
Prévalence des documents
Ce document vient en complément des cahiers de charges du maître de l’ouvrage. En cas de
contradiction les obligations les plus sévères prévalent.
Objet - Préliminaires
Le présent dossier, intitulé « Plan Général de Sécurité et Santé » (PGSS), est établi conformément
à l’arrêté royal de janvier 2001 publié au MB le 07 02 2001, concernant les prescriptions
minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles.
Ce fascicule, faisant partie des documents d’Appel d’Offres fourni aux soumissionnaires pour le
marché, est un document d’orientation général qui constitue, au stade du « programme de
l’ouvrage », la « déclaration d’intention – Sécurité et Santé – du Maître d’Ouvrage ».
Le document est destiné à sensibiliser les différents acteurs aux problèmes de prévention des
risques professionnels, tant au stade de la conception que de la réalisation (et de l’entretien) de
l’ouvrage. Il définit notamment :les axes et principes généraux de prévention des risques pour la
sécurité et la santé qui ont été décidés spécifiquement pour ce projet ;
Les choix constructifs, techniques ou organisationnels qui sont pris en compte lors de la phase
« Projet de l’ouvrage » ;
Les rôles et obligations réciproques des différents intervenants.
L’objectif principal de ce PGSS est de rappeler aux entreprises le devoir d’agir en termes de
prévention en matière de sécurité et de santé sur les chantiers.
Il a également pour fonction pratique :
Au stade de la soumission :
Informer le soumissionnaire des principales dispositions prises par le Maître de l’Ouvrage (et
concepteurs du projet) en ce qui concerne la prévention en matière de sécurité et santé.
Informer et / ou rappeler aux soumissionnaires ses devoirs et obligations légales (employeurs,
ouvriers, sous-traitants, ...) en ce qui concerne la prévention en matière de sécurité et santé.
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De rendre attentif les soumissionnaires que les mesures légales à prendre pour assurer la sécurité
doivent automatiquement être incluses dans le montant de leurs offres.
Ce PGSS ne constitue qu’un extrait incomplet des mesures à prendre et devra faire l’objet de :
Modifications,
Mise en adéquation avec le travail réellement exécuté,
Et améliorations, qui seront inclues et tenues à jour dans le Plan Particulier de Sécurité et de Santé
de l’entrepreneur.
Au stade de l’exécution :
Servir de base à l’entreprise adjudicataire, aux sous-traitants ou autres indépendants amenés à
travailler sur ou à proximité du chantier, à élaborer leur propre Plan Particulier de Sécurité et de
Santé (PPSS).
Servir de document de base au coordinateur de sécurité réalisation chantier (CSRC).
Obligations, rôle et tâches des intervenants principaux dans l’organisation de la sécurité
Les obligations, rôles et tâches de chaque intervenant sont définis entre autres dans les documents
suivants, sans que cette liste soit limitative :
L’Arrêté Royal de janvier 2001 publié au MB le 7 02 2001, concernant les chantiers temporaires
ou mobiles
l’Arrêté Royal du 14.09.1992 publié au Moniteur belge du 30.09.1992 concernant la mise en
œuvre des mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs
au travail.
La loi du 04.08.1996 publiée au Moniteur belge du 18.09.1996 relative au bien-être des
travailleurs lors de l’exécution de leur travail.
Le règlement Général pour la Protections du Travail. (RGPT)
Le règlement Général sur les Installations Électriques. (RGIE)
La loi du 10.04.1971 publiée au Moniteur du 24.12.1998 concernant les accidents du travail
Les Conventions Collectives de Travail (CCT)
l’Arrêté Royal du 24.04.1980 publié au Moniteur belge du 05.08.1980, CCT du 14.02.1980
l’Arrêté Royal du 29.05.1984 publié au Moniteur belge du 14.07.1984, CCT du 29.03.1984
Seuls les points principaux sont repris de façon succincte dans les chapitres ci-après.
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Obligations des employeurs
Assurer la sécurité et santé des travailleurs dans tous les aspects liés au travail.
Développer et appliquer une politique de prévention en matière de sécurité et santé basée
notamment sur les principes généraux suivants :
Éviter les risques ;
Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;
Combattre les risques à la source ;
Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail
ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue
notamment d’atténuer le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci
sur la santé ;
Tenir compte de l’état d’évolution de la technique ;
Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins
dangereux ;
Planifier la prévention en visant un ensemble cohérent qui intègre dans la prévention technique,
l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs
ambiants au travail ;
Prendre des mesures de protection collective par priorité à des mesures de protection individuelle ;
donner des instructions appropriées aux travailleurs.
Prendre en considération les capacités des travailleurs (y compris sous-traitants) en matière de
sécurité et santé et s’assurer que seuls les travailleurs ayant reçu une instruction et formation
adéquates puissent accéder aux zones ou postes « à risques ».
Former et informer les travailleurs et salariés (y compris sous-traitants) des risques et mesures de
prévention adéquates à appliquer.
Si plusieurs entreprises œuvrent en un même lieu, les employeurs doivent s’informer
mutuellement des risques professionnels et des mesures de prévention adaptées, et coopérer à la
mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité.
Organiser la sécurité sanitaire des salariés.
Rédiger les fiches d’accidents et en informer les personnes et organismes compétents :
Le service médical du travailleur
L’inspecteur technique compétent
Le CNAC
Le Coordinateur de sécurité et de santé
Disposer d’une évaluation des risques pour la sécurité et la santé au travail, y compris ceux
concernant les groupes de travailleurs à risques particuliers et déterminer les mesures de protection
à prendre ainsi que le matériel de protection à utiliser. (Loi BET du 4 août 1996 Chapitre IV –
« Dispositions spécifiques concernant les travaux d’entreprises extérieures », art. 8)
Plus particulièrement pour les chantiers de construction, les employeurs sont également tenus :
De prendre connaissance, tenir compte et appliquer le Plan de Sécurité et Santé.
De collaborer avec le coordinateur de sécurité et santé et se conformer à ses instructions.
D’élaborer un Plan Particulier de Sécurité et de Santé (PPSS), de l’adapter / compléter au cours du
chantier. (Loi BET du 4 août 1996 Chapitre IV – « Dispositions spécifiques concernant les travaux
d’entreprises extérieures », art. 8)
De participer aux réunions et transmettre les documents nécessaires relatifs à l’organisation de la
sécurité et santé.
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Chaque entreprise désirant modifier, de quelque manière que ce soit, un EPC doit, au préalable, en
informer l’installateur. En début de chantier, toutes les entreprises préviendront leurs travailleurs
que tout manquement à cette obligation est une faute grave.
Remarques générales relatives aux actions à prendre en début de chantier.
Chaque entreprise doit remettre, en 2 exemplaires, son PPSS 15 jours avant le début des travaux
(Les entreprises employant des sous-traitants sont responsables de la fourniture des PPSS de ceuxci).
Le premier maître d’œuvre (entreprise) débutant sur le site doit rédiger et envoyer la notification
préalable.
Les entreprises doivent apposer, lisiblement de l’extérieur du chantier, le N° de téléphone de la
personne joignable 24 h sur 24 en cas de danger induit par le chantier. Cette personne doit
obligatoirement être mandatée par l’entreprise, et pouvoir mettre en œuvre les moyens pour
entreprendre toutes les mesures conservatoires.
Chaque entreprise doit informer ses ouvriers qu’il ne peut modifier un EPC sans en avertir
préalablement l’installateur. Tous les ouvriers doivent être informés que tout manquement à cette
obligation est une faute grave.
Devoirs et droits des travailleurs
Chaque travailleur est tenu de prendre soin, selon ses possibilités, non seulement de sa propre
sécurité et santé, mais également de celle des autres personnes concernées du fait de ses actes.
A cette fin, les travailleurs sont notamment tenus :
D’utiliser correctement les machines, appareils, outillages, substances dangereuses, équipements
de transport, de manutention ou autres.
D’utiliser correctement les EPI mis à disposition, de les ranger à leur place après utilisation.
De ne pas mettre hors service, ni déplacer ou modifier, les dispositifs de sécurité quels qu’ils
soient, les utiliser correctement.
Signaler toute situation de travail dont ils pensent qu’elle présente un danger grave et immédiat
ainsi que toute défectuosité constatée dans les systèmes de protection et prévention de la sécurité.
Chaque travailleur a le droit à la formation et information en matière de sécurité et santé.
Chaque travailleur à droit à une participation dans la politique de prévention de la sécurité.
Chaque travailleur a le droit de faire appel à l’autorité compétente et le droit de cesser le travail en
cas de danger sérieux.
Chaque ouvrier doit, s'il désire modifier un EPC, en informer l’installateur, au préalable. Ne pas le
faire est une faute grave.
Rôles du coordinateur de sécurité:
Le (ou les) coordinateur(s) de sécurité est (sont) désigné(s)/mandaté(s) par le Maître de l’Ouvrage.
Le Coordinateur Sécurité en phase réalisation chantier (CSRC) qui intervient dès le début de la
mise en route du chantier a notamment les missions suivantes :
Il coordonne et s’assure de l’application des principes généraux de prévention et de sécurité.
Il évalue et harmonise, avec adaptation éventuelle, les plans de sécurité élaborés par les entreprises
présentes sur le chantier.
Il prend les mesures nécessaires pour que seules les personnes « autorisées » puissent accéder au
chantier.
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Il organise entre les entreprises (et indépendants) la coopération et la coordination des activités en
matière de prévention et sécurité et, organise une information mutuelle entre ces derniers en la
matière.
Rôle du service interne pour la prévention et la protection au travail:
En vertu du « code sur le bien-être au travail », titre II chapitre « Le service interne pour la
prévention et la Protection au Travail », le service interne sera un des partenaires privilégiés dans
la recherche de la sécurité sur les chantiers (entre autre Art 5, 6, 7, …). Il sera tenu de se rendre
aux convocations du coordinateur sécurité santé.
Nous rappelons plus particulièrement l’article 5 11° :
Dans le cadre du système dynamique de gestion des risques, le service interne est chargé des
missions suivantes :
En relation ….
Participer à la coordination, la collaboration et l’information en matière de bien-être des
travailleurs lors de l’exécution de leur travail, pour ce qui concerne les entreprises extérieures et
les indépendants, et participer à la coordination, la collaboration et l’information en matière de
sécurité et de santé pour ce qui concerne les entreprises et les institutions qui sont présentes sur un
même lieu de travail ou pour ce qui concerne les chantiers temporaires ou mobiles.
….
Dans le cas où une entreprise exécutera des travaux pouvant induire des dangers de co-activité
(liste indicative donnée au § 3.5.5.4.) elle en préviendra le coordinateur sécurité 15 jours à
l’avance.
Le comité pour la prévention et la protection au travail:
Le comité pour la PPT, dans les entreprises où il existe, sera tenu de déléguer un représentant à la
demande du coordinateur de sécurité et de santé.
Obligations spécifiques pour les entreprises et indépendants étrangers venant d’un pays de l’union
européenne ou d’un autre.
Les ouvriers doivent être déclarés dans le cadre des obligations « LIMOSA ». Pour plus
d’information se référer au site www.limosa.be
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Renseignements administratifs
Les coordonnées des différents intervenants, directs ou autres, concernés par le projet sont reprises
ci-après.
Maître d’Ouvrage/Œuvre, Administration, Organismes officiels et services publics, concepteurs
techniques/architectes
(*) Nom du (des) responsable(s) : à compléter dès que possible au début du chantier
DESIGNATION
ADRESSE
NOM DU RESPONSABLE*
MAITRE D’OUVRAGE
VILLE D'OTTIGNIE LOUVAIN-LA-
Avenue des Combattant, 35
1340 D'OTTIGNIE LOUVAIN-LA-NEUVE
Mr G.Lempereur
Tel: 010.43.78.61
MAITRE D’ŒUVRE
ADMINISTRATIONS – ORGANISMES PUBLICS
Inspection Technique
Rue de Mons, 49
1400 Nivelles
Tel: 067.21.28.24
Fax: 067.21.16.85
Association d’Assurance
Police
ETHYAS
Tel: 101
Appels d’urgence
(pompiers, ambulance,
Tél : 100 ou 112
Administration Communale
Tel: 010.43.78.31
Service Technique
TEL: 010.42.05.60
FAX: 010.42.05.79
Secrétariat Communal
Tel: 010.43.78.10
Fax: 010.42.0859
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DESIGNATION
ADRESSE
NOM DU
RESPONSABLE
*
SERVICES TECHNIQUES – RESEAUX
Electricité & Gaz
ELECTRABEL
TEL 0800 33.100
BELGACOM
Tel: 0800.99.079
Eau: IECBW
TEL 02.386.44.00
Télédistribution: VOO
078.50.50.50
BUREAUX D’ÉTUDES
COORDINATION SECURITE ET SANTE
Phase « Projet » :
Phase « Chantier »
14 Chemin des holifosses
7130 Bray
Tel: 010 42.05.85
Fax: 010.42.05.586
GSM: 0474.769.552
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Renseignements utiles pour les cas d’urgence
Hôpital : CLINIQUES ST PIERRE OTTIGNIES
Avenue Reine Fabiola, 9
1340 Ottignies-Louvain-La-Neuve
Tel: 010.43.72.11
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Pompier : 101
Police : 100
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Entreprise(s) adjudicataire(s), sous-traitant(s), indépendant(s)
N.B. : La liste sera à établir dès l’adjudication et à compléter au fur et à mesure de l’exécution du chantier.
DESIGNATION
ADRESSE, N° DE TELEPHONE
NOM DU
RESPONSABLE N°
DE GSM
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PERIODE
D’INTERVENTION
SUR LE CHANTIER
NOMBRE DE
TRAVAILLEURS
POUR CE
CHANTIER
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Liste journalière exemplative du personnel présent sur le site.
Si besoin est (dangerosité, travaux dans une usine SEVESO, dans des zones avec présence de
produits inflammables, explosifs, produits hautement nocifs,….) ou si explicitement demandé
par le Maître de l’ouvrage.
Date du jour : ……………………………/……………………………. / 200….
Entreprise :……………………………
NOM1
(*)
(*)Nom de la personne ayant rempli ce formulaire sur le site :
Cette liste des présences doit obligatoirement être remise journellement et au plus tôt, à la
personne responsable de sa gestion (Entrepreneur principal, ou Maître de l’œuvre,… par
exemple)
1
A compléter
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3
Description globale du projet
Localisation:
Description du projet et des travaux:
Phasage des travaux
Généralités
Sans incidence particulière sur la sécurité. Les phases des travaux seront décrites par
l’entreprise de génie civil.
Planning prévu des travaux
Sans incidence particulière sur la sécurité.
Incidences du Planning sur les travaux
Sans incidence particulière sur la sécurité
Durée des travaux
Approximativement Encore à définir avec précision.
Présence recommandée du coordinateur phase réalisation
En phases dangereuses le coordinateur passera au moins une fois par semaine sur chantier, plus
si nécessaire :
En cas de construction habituelle les phases dangereuses décrites ci-dessus seront certainement :
Pour des bâtiments sans équipements techniques importants (logements, bureaux, …) :
La phase du gros œuvre fermé
Pour les bâtiments avec des équipements techniques important la phase (usines, laboratoires,
…) :
La phase gros œuvre fermé et la phase d’installation des techniques spéciales
En outre, si possible ces passages se feront lors :
Du début du terrassement
Des phases éventuelles du changement des zones de circulation sur le chantier
Des débuts de co-activités importantes entre plusieurs entreprises différentes
Des autres phases importantes à convenir avec le maître de l’ouvrage, l’architecte, les bureaux
d’études, L’Inspection du Travail, le CNAC et les entreprises sur le site.
Dans le cas de démolition la présence du coordinateur sécurité est requise au début des phases
dangereuses ou de nouvelles techniques sont utilisées.
Proposition d’un plan d’organisation générale du chantier
A définir par les entreprises.
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Les travaux de démolition étant particuliers et comprenant entre autre :
Terrassements de terres arables ;
Mise sous profil d’accotements ;
Sciage d’asphalte ;
Démolition d’asphalte pour les plateaux et les trottoirs ;
Démolition de revêtement existant, fondation et sous-fondation ;
Fourniture et pose de bordures ;
Fondation en béton maigre pour les trottoirs ;
Fondation en BSC 30 avec treillis armé pour les plateaux ;
Fourniture et pose de pavés 22/11/8 pour les plateaux et les trottoirs ;
Pose de revêtement hydrocarboné.
….
Une description écrite sera faite des mesures prévues.
L’organisation devra recevoir, 15 jours avant le début des travaux, l’approbation du maître de
l’ouvrage ou de son représentant.
Règlement de chantier
Un règlement de chantier sera apposé à un endroit visible. Il reprendra, entre autre :
Les règles imposées aux visiteurs.
Les règles éventuelles concernant l’utilisation de badges.
Les règles éventuelles concernant les permis divers tels celui du feu, de soudage, ….
L’interdiction d’amener et de boire de l’alcool sur le site.
Les règles particulières concernant les sous-traitants.
….
Risques des co-activités - planning
Dans l’état actuel du projet aucun risque exceptionnel n’est prévisible, cependant quelque s coactivités sont prévisibles.
Sujétions particulières et mode d’exécution
Des conditions d’accès au chantier
Les travaux se déroulent dans des locaux fermés
Organisation des premiers secours
Les entreprises prendront les mesures utiles à l’organisation efficace des premiers secours.
Des conditions géotechniques
Sans objet
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Sans information particulière.
Les mesures spécifiques habituelles devront être prises lors des travaux,
De l’exécution simultanée d’autres travaux
Sans information particulière, mais pas de particularités exceptionnelles.
De l’existence de canalisations enterrées
Sans information particulière.
Si un réseau souterrain est signalé l’entreprise doit (minimum 15 jours avant les travaux, suivant
les cas) :
Avant de commencer les travaux vérifier les informations reçues, si nécessaire, les compléter et
les mettre à jour.
S’enquérir auprès de la commune concernée de la présence de nouvelles canalisations, et des
modifications apportées.
Communiquer aux transporteurs le lieu et la nature des travaux à exécuter
Après réponses des transporteurs se concerter avec eux pour définir les modalités d’exécution.
Vérifier à ne pas planter au voisinage de la conduite (distance de plus de 15 m de part et d’autre
de la conduite) des essences non permises
De l’organisation entre les intervenants des chantiers (compte prorata, consommation, lutte
incendie, premiers secours, déchets, nettoyage, …),
Sans information particulière
Si des installations à conserver du maître de l’ouvrage, sont endommagées, ou si les entreprises
ne nettoient pas le chantier, le maître de l’ouvrage procédera lui-même aux travaux et le coût de
ceux-ci sera réparti entre les entreprises travaillant sur le site.
Des divers modes d’exécution.
Pose d’éléments préfabriqués
Dans le cas ou l’entreprise fait appel à des techniques de préfabrication il prendra les mesures
adéquates, lors de la pose de ces éléments, pour éviter les dangers spécifiques à ce mode
opératoire. Par exemple et non limitativement :
Lors de la pose des éléments en place le danger de chute.
Lors de la pose des éléments en place les dangers de coincements de membres.
…
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Un mode opératoire écrit sera établi et remis à 15 jours avant le début de la pose du premier
élément.
Travaux dans les gaines
Si possible, les gaines seront de section réduite (profondeur maximum de 50 cm).
Les mesures habituelles de protection des ouvriers seront mises en place avant les travaux dans
celles-ci.
Les gaines d’ascenseur seront munies de réservations pour pouvoir mettre en place des platesformes de travail et les moyens d'accrochage nécessaires. Risques de chute lors des
interventions sur les poulies de traction ou de renvoi situées en haut de gaine
Amenée des matériaux
En l’absence d’information ce concernant il faudra étudier le mode de transport suivant les
modes choisis par chaque entreprise :
Transport par élévateur
Transport par escaliers
Transport par ascenseurs
Transport par grue
…
Les mesures habituelles de protection des ouvriers seront mises en place avant les travaux, et les
responsabilités de chaque entreprise seront définies avant les travaux (qui loue le monte charge,
qui l’entretien, qui le manipule, …)
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Démolitions
En cas de démolition l’entreprise ne peut exécuter les travaux que conformément aux
recommandations d’un ingénieur de stabilité qui aura étudié le mode d’exécution :
Les phases
Les renforts
Les capacités portantes des planchers
Tout autre élément qui pourrait être d’importance pour la sécurité.
Prendre en considération les recommandations spécifiques du PGSS
Travaux en bords de dalles, au droit de grands percements, dans les diverses trémies,
d’escaliers, d’ascenseurs ou autres
Si les escaliers et les garde-corps définitifs ne sont pas placés immédiatement les mesures
habituelles de protection seront mises en place immédiatement.
Comme protection des trémies il sera prévu des garde-corps provisoires conformes :
Lisse à +/- 1 m
Lisse intermédiaire à +/- 50 cm
Plinthe jointive du sol de 15 cm
LE GARDE CORPS DOIT POUVOIR SUPPORTER, SANS DÉFORMATION
IMPORTANTE, UN EFFORT DANS TOUTES LES DIRECTIONS DE MINIMUM 120 KG
(OU PLUS SI NÉCESSAIRE SUIVANT L’ANALYSE DES RISQUES).
Ces mesures sont identiques pour tous travaux dans lesquels les ouvriers sont face au vide (h de
chute >2m).
Dans tous les cas d’utilisation de garde-corps périphérique temporaires, la norme européenne
EN 13374, est d’application intégrale.
De l’occupation de l’immeuble pendant les travaux
Durant les travaux l’immeuble reste occupé et la circulation de personnes sur les travaux est à
prévoir. Les mesures nécessaires à la protection de celles-ci seront drastiques et obligatoires.
L’entreprise les décrira dans son offre (tome II du PGSS).
Sans objet
Des co-activités strictes
Dans le cas ou des co-activités importantes sont en cours prendre garde, entre autres à :
Interdire des travaux directement superposés (pose de panneaux, cloutage au pistolet de tôles,
…). Interdire, physiquement, à tous, l’accès des parties inférieures, par exemple par des
barrières. Ces barrières sont de la responsabilité de l’entreprise exécutant le travail dans la partie
supérieure.
Dans des locaux ou plusieurs travaux se déroulent en même temps :
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Conditionner le travail pouvant induire des dangers (feu, …) à un permis spécifique à faire
approuver par le maître de l’œuvre.
Prendre les mesures spécifiques pour éviter les dangers (aération si soudure et peinture avec
solvant inflammable concomitantes, …)
Confinement local, éventuel, des travaux de soudure pour éviter le coup d’éclair possible.
Interdire à tous corps de métier d’intervenir sur une protection collective sans l’approbation
explicite du responsable de son placement.
Nombre important d’ouvriers d’entreprises différentes travaillant dans le même local.
Des difficultés de circulation. Existe-t-il un plan de circulation à jour avec positionnement des
difficultés (caniveaux non couverts, …) ?
voir tableau, indicatif et non limitatif, donné par la suite
……
Des Réseaux existants
Sans information. L’entreprise se renseignera auprès des organismes qualifiés avant le début des
travaux et prendra les mesures adéquates lors des travaux (voir entre autre le PGSS TOME III)
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4
Phénomène
dangereux
Bruit
Circulation
–
chemineme
nt d’engins
ou de
personnes
Électricité
Électricité
induite
Description non limitative des risques de co-activités
Situation dangereuse
Circulation, cheminement du
personnel d’autres entreprises
Dommages
Perturbation
Fatigue auditive
Déficit audiométrique
Surdité
Heurt
Écrasement
Ensevelissement
Circulation, cheminent du
personnel d’autres entreprises
Écrasement ou choc de personne
avec un engin
Basculement ou déstabilisation
structurel provoqué par un engin
Encombrement de personnes
Mise sous tension d’une
installation
Risque de contact lors de travaux
Lors de contact avec des fils non
protégés
Lors de percement
Décharge causée par de l’électricité
induite lors de manutention
Électrisation
Électrocution
Inhalation
Explosion
Problèmes respiratoires
Intoxications
Brûlures
Explosion
Heurt par une charge
Écrasement
Proximité d’une source puissante
de radiations électromagnétiques
(émetteurs radio, antenne GSM,
…)
Émanation de vapeurs toxiques,
explosives, …
Gaz et
vapeurs
Risques potentiels aux autres
entreprises
Ambiance sonore élevée
Interférence
s de
communicat
ions radio
Masses en
mouvement
Travaux
superposés
Travaux
sous-jacents
Deux entreprises voisines utilisent
des appareils de radio avec des
longueurs d’ondes voisines
Interférence d’ordres entre grutiers.
Écrasement
Écrasement
Absence de protection
Chute d’objet ou de personne
Travaux de terrassement en bord
de fouille au dessus de zone de
travail
Survol de
charges
Poussières
Manutention de charge au dessus
de zone de travail
Travaux produisant de la
poussière
Risque de chute de terre
Risque d’éboulement si talus trop
vertical
Risque de renversement de l’engin
Décrochement de la charge
Explosions
Surprise
Chute
Écrasement
Heurt
Écrasement
Heurt
Écrasement
Heurt
Ensevelissement
Écrasement
Heurt
Risque d’inhalation
Irritation des voies
respiratoires
19
PSS REV : 2
13-04-2010 coordinateur de sécurité des chantiers temporaires et ou mobiles
A.ZINEDDINE
Produits
dangereux
Manutention ou stockage
inapproprié de produits dangereux
Explosion
Brûlure
Rayon laser
Utilisation d’un appareil laser
pour effectuer un alignement ou
une mise à niveau
Travaux avec des rayons
ionisants :
Radiographie de soudures
…
Structure trop faible
Éblouissement d’une personne
pénétrant dans le champ du rayon
Rayonneme
nt ionisant
Résistance
insuffisante
Modificatio
n d’EPC
Encombrem
ent de la
zone de
travail
Zone de
circulation
glissante ou
irrégulière
Objets
térébrants
ou acérés
Stabilité
insuffisante
Manque
d’espace de
travail
Transformation par un tiers d’une
EPC (ex décrochage local de
fixations d’un échafaudage,
suppression d’un garde-corps, …)
Propreté, absence de rangement
Déchets divers :
Armatures, treillis
Planches cloutées
Déchets divers
Surface glissante
Surface instable et pouvant
provoquer des chutes :
Nappe supérieure du treillis à
maille très large sur laquelle on
circule
Objets térébrants (barre d’attente)
Coins ou objet acérés à la hauteur
du visage bout d’une barre
dépassant d’un échafaudage.
Stockage instable
Un grand nombre d’ouvriers
travaillent au même endroit et se
gênent
Silicose
Asbestoses
Explosion
Brûlure
Incendie
Irritations
Éblouissement oculaire
Atteinte de la cornée
Irradiation
Brûlure
Cancer
Rupture de protections, de
platelages, de zones de
circulation,…
Perte de sécurité :
Renversement de l’échafaudage
Chute de tiers
Blessures
Mort
Chute
Blessures
Mort
Accidents corporels
Chute de personnes
Chutes d’objets
Blessures
Chute
Mort
Chute
Blessures
Chute
Mort
Chute sur les barres
Cognement
Blessures
Chute
Mort
Renversement d’objets
Heurt
Écrasement
Gènes
Énervement
Chocs
Blessures
Gènes
Énervement
Chocs
Blessures
Nombre présumé de travailleurs sur chantier2
Sans information
Début des travaux
Sans information pour l’instant
Horaire de travail
2
Modifier
A.ZINEDDINE
20
Les heures normales d’ouverture de chantier sont de 07 h à 18 h.
Suivant les besoins, cet horaire sera adapté. La nécessité de travailler en dehors de ces heures
sera à signaler à la Direction des travaux ainsi qu’au Coordinateur de Sécurité.
A.ZINEDDINE
21
5
Analyse des risques et préventions (dangers induits auprès des travailleurs ou sur
l’environnement
Dangers propres
Activités
Risques prévisibles
Mesures préventives retenues
par l’entreprise
A.ZINEDDINE
22
Dangers induits auprès des autres entreprises
Activités
par l’entreprise
Dangers induits par les autres entreprises
Activités
Rédigé par :………………….
par l’entreprise
Date : …………….
Signature : …………………….
A.ZINEDDINE
23
6
Plan Particulier de Sécurité et de Santé(PPSS) entreprise
Généralités / Modalités
Le Plan Particulier de Sécurité et de Santé(PPSS) est élaboré par chaque Entreprise, soustraitant ou indépendant intervenant sur le chantier, notamment sur base du PGSS.
Les PPSS seront transmis en trois exemplaires au CSRC vingt jours ouvrables après la signature
de la commande pour les entreprises adjudicataires et leur(s) sous-traitant(s) « d’envergure »,
dix jours ouvrables avant le début des travaux pour le(s) sous-traitant(s) « mineur(s) » et
indépendant(s) « ponctuel(s) ».
Les PPSS évalués par le CSRC seront à adapter en fonction des remarques éventuelles de ce
dernier avant le début des travaux et seront à compléter / adapter au fur et à mesure, en fonction
du déroulement du chantier. La dernière version mise à jour sera à classer dans le RSC.
En cas de non fourniture du PPSS, l’accès au chantier de l’Entreprise « fautive » pourra être
interdit.
Bordereau des prix
Les Entreprises remettant une offre sont tenues d’inclure dans les bordereaux de prix (voir tome
II) toutes les dépenses et sujétions de sécurité considérées dans le présent document. En cas
d’exécution ou de méthodologies différentes de celles considérées dans le présent document,
elles sont tenues de prévoir dans leurs prix toutes les mesures nécessaires à assurer une sécurité
équivalente et répondant à toutes les réglementations relatives à la sécurité.
A.ZINEDDINE
24
Contenu du PPSS
Le PPSS, contiendra toutes les informations demandées dans le présent document, et entre autre
les points et renseignements suivants :
Renseignements généraux
Désignation et coordonnées de l’Entreprise (nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de fax,
numéro autorisation).
Désignation et coordonnées des intervenants dans l’entreprise :
* responsable(s) du projet,
* du ou des représentants des comités de prévention et de protection au travail
* du ou des représentants des délégations syndicales)
(Noms, adresses, n° fax, n° téléphone si différents du point précité).
Désignation d’un responsable des interventions conservatoires (urgence vitale)
L’entreprise communiquera le nom, l’adresse et le N° de téléphone de la personne ayant les
pouvoirs et les compétences pour intervenir en cas de première urgence sur le chantier. Cette
personne doit pouvoir mobiliser immédiatement tout le matériel et les personnes nécessaires à
une action conservatoire de première urgence (danger d’écroulement, d’empoisonnent, de
noyade, d’explosion, etc.). Cette personne doit pouvoir être mobilisée 24 h sur 24h, toute
l’année.
Liste du personnel
Liste du personnel amené à œuvrer sur le chantier avec nom, prénom, fonction, numéro de
sécurité sociale :
* du personnel normal ;
* des secouristes brevetés sur chantier avec le degré du brevet,
* de personnel autorisé à la conduite d’engins spéciaux (grues mobiles, grues tours, ..)
Description succincte des travaux
Nature des travaux.
Planning des travaux et effectifs
Planning des travaux avec indication approximative des effectifs en fonction de la nature et la
localisation des travaux ou de l’intervention.
Listes des EPI et EPC utilisés
Listes des Équipements de Protection Individuelle et de Protection Collective qui seront
disponibles, utilisés en fonction du type et du lieu de travail (+ fiches techniques pour les
équipements spécifiques peu habituels).
A.ZINEDDINE
25
Liste de l’outillage et équipement
Listes de l’outillage « à risque » utilisé en précisant la nature du danger et les mesures de
protection, prévention prévues.
Liste des produits dangereux
RGPT art.393, 723 bis 2 et annexes.
Liste des produits (chimiques ou autres) et matériaux dangereux utilisés, en indiquant :
* le nom du produit
* le type de danger (cf. symbole)
* la description des risques et mesures préventives envisagées
Plan d’installation de chantier
Plan complet de l’installation du chantier renseignant notamment, pour chaque phase:
Le placement des barrières délimitant le chantier et portant des panneaux d’interdiction de
circuler sur les travaux.
L’étude des accès des ouvriers aux différents postes de travail :
La circulation horizontale ;
La circulation verticale.
L’étude des pistes d’accès primaires, secondaires et de secours.
L’étude des manutentions, transports et évacuation du matériel et des matériaux :
La circulation horizontale ;
La circulation verticale ;
Position des grues, appareils de levage et des recettes avec :
Hauteur de la flèche ;
Hauteur sous palan
Rayon d’action
Monte charge avec charge admissible.
Goulotte de déversement.
Zones particulières, implantations des zones de stockage et d’approvisionnement :
Zones de déversement
Zones de stockage (produits dangereux, produits ordinaires..).
Zone de triage.
Les protections collectives à mettre en place.
L’aménagement des postes de travail en hauteur :
Plates formes.
Échafaudages.
……
L’aménagement des cantonnements, bureaux et des locaux destinés au personnel :
Bureaux
Locaux destinés aux ouvriers :
Réfectoire.
Locaux sanitaires.
Vestiaires.
Lavoir, et si pas obligatoire la localisation du point d’eau obligatoire.
A.ZINEDDINE
26
Les zones de parking pour ouvriers, si obligatoire.
L’implantation des zones de fabrication, préfabrication et ateliers :
Bancs de pliage.
Positions et caractéristiques des silos.
L’installation des réseaux divers provisoires et des boîtes ou coffrets de contrôle :
Électricité
Eau.
Gaz.
Téléphone.
Air comprimé.
….
La signalisation de chantier.
Localisation de la trousse de secours, des 2 couvertures et du brancard.
Les accès dévolus aux premiers secours, points de ralliement, … .
Renseignement relatif à l’environnement :
Réseaux existants :
Électricité
Eau.
Gaz.
Téléphone.
Air comprimé.
Air comprimé
….
Présence d’écoles
Présence d’hôpitaux
Présence de voies diverses :
Voie ferrée
Voie d’eau
Voie routière à circulation importante
…
Des annotations sur le plan préciseront les installations.
Tableau d’analyse des risques et mesures préventives
Pour les travaux présentant des risques particuliers, l’Entreprise établira sous forme de tableau
une analyse des risques et mesures préventives prévues :
Les risques propres pour les ouvriers de l’entreprise
Les risques induits auprès des autres entreprises (par les co-activités)
Les risques probables, induits par les autres entreprises, pour les ouvriers de l’entreprise (par les
co-activités)
Pour l’élaboration de ces tableaux, l’entrepreneur pourra notamment se baser sur les tableaux du
présent PGSS.
Mode opératoire
Pour les travaux plus spécifiques présentant des risques importants, l’Entreprise rédigera des
fiches de mode opératoire décrivant les phases des travaux, le matériel utilisé, les risques et les
A.ZINEDDINE
27
mesures de précaution prises (manœuvres délicates, ripage, travaux en hauteur, étançonnements
spéciaux, travaux en enceinte confinée avec ou sans surpression / dépression...).
Liste des sous-traitants et informations de ceux-ci
Noms, adresses, téléphone, téléfax, types de travaux / activités, responsables des travaux,
comité de prévention et de protection au travail, secouriste sur chantier, service médical de
prévention, nombre de personnes sur chantier, personnel autorisé à la conduite d’engins
spéciaux tels que grues tours, grues mobiles, … .
L’entrepreneur faisant appel à des sous-traitants est tenu de les informer des remarques du
coordonnateur en matière de sécurité et de santé.
Liste des engins importants et engins de levage, avec planification et documents de
contrôle
Référence de l’engin :
Planification de son utilisation :
Date de l’installation
Date du démontage
Documents de contrôle :
A.ZINEDDINE
28
7
Registre de sécurité chantier
Généralités
Le Registre de Sécurité Chantier (RSC) est un registre qui réunira sur chantier l’ensemble des
documents et informations relatifs à la prévention / sécurité.
Le registre sera présent en permanence sur le chantier, à un endroit connu où il peut être
consulté par les différents intervenants.
Le coordinateur de sécurité et santé veillera à la mise à jour régulière du RSC.
Ce document est un « outil clé » dans la prévention et sécurité pour autant que chacun l’utilise.
Une liste de consultation sera à parapher afin d’acter une consultation régulière de ce document
par les intervenants.
Contenu du RSC
Le RSC contiendra notamment les documents et informations suivantes :
La liste et données relatives aux entreprises :
Nom de l’entreprise
Adresse de l’entreprise
Nom du responsable de chantier
Numéro de téléphone et de GSM
Numéro de fax
Liste des sous-traitants, par entreprise, avec les renseignements demandés ci-dessus.
Nom, adresse et n° de téléphone et de GSM du responsable d’actions conservatoires (urgence
vitale)
Le présent PGSS.
Le journal de coordination.
Les PPSS « Entreprise ».
Les rapports des différentes réunions sécurité / prévention.
Les rapports de visites ou autres interventions du CSRC.
La liste du personnel présent sur le chantier (pointage journalier), y compris sous-traitants
(document obligatoire uniquement pour les chantiers dangereux comme des travaux dans un
dépôt d’hydrocarbures).
Les rapports d’incidents / accidents éventuels et de situations dangereuses
Règlement d’ordre intérieur du chantier.
Consignes en cas d’accident (premiers secours).
Documentations diverses.
Les fiches techniques
L’inventaire des produits dangereux et de leurs fiches.
Les attestations de conformité si elles ne sont pas dans les PPSS. :
Engins de levages.
Installations électriques.…
A.ZINEDDINE
29
8
Dossier d’interventions ultérieures (D.I.U.)
Introduction
Les intervenants dans la constitution du dossier d’interventions ultérieures s’engagent à fournir,
au plus tard 10 jours ouvrables avant la réception provisoire, en nombre exigé par le Maître de
l’œuvre, les documents nécessaires à la constitution du DIU. Les entreprises sont responsables
de leurs sous-traitants
Liste des intervenants, principaux, devant fournir les documents
Architectes
Bureaux d’études
Entreprises :
Bureaux de stabilités
Bureaux des techniques spéciales
Documents à fournir
Une liste détaillée des éléments à fournir est donnée dans le PSS
9
ADDENDUM
Ces addenda reprennent des renseignements généraux ainsi que des formulaires types qui
peuvent être utiles aux entrepreneurs.
La liste détaillant les équipements de secours légalement obligatoires sur chantier.
Modèle de formulaire donnant la procédure à suivre en cas d’accident sur le chantier.
Les renseignements concernant les locaux, légalement obligatoires sur chantier.
Le tableau donnant une présentation de liste des produits dangereux.
Les données des fiches de sécurité.
A.ZINEDDINE
30
Boîte de secours et brochure de premiers soins.
L’entrepreneur désignera une personne chargée de la garde, de l’utilisation et du contrôle de la
boîte de secours (RGPT art. 178) Cette personne doit obligatoirement toujours être sur le site.
Nom de la personne : ……………………...
Composition minimum de la boite de secours (RGPT Annexe art. 178).
La boîte STELLA, Tél 04 367 97 11 répond aux exigences.
Articles en nombre fixe :
1.
Garrot élastique (largeur 5 cm)
un
2.
Canule de réanimation
une
3.
Ciseaux inoxydables (longueur 14 cm)
une paire
4.
Pour la rédaction de la notice « soins d’urgence en attendant l’arrivée du médecin ». Se
fonder sur l’art 178 RGPT.
Articles en quantité variable :
Suivant la nature des travaux et l’importance du personnel, par fraction multiple de dix
travailleurs industriels, avec un minimum de dix travailleurs ;
1.
Cartouches de pansements stériles :
Deux cartouches dont la bande de gaze mesure 2 m sur 5 cm et le gâteau de pansement 10 cm
sur 7 cm.
Une cartouche dont la bande de gaze mesure 2 m sur 7 cm et le gâteau de pansement 14 cm sur
12 cm.
2.
Pansement triangulaire stérile :
Un, pansement de 90 cm sur 90 cm sur 127 cm (triangle rectangle).
3.
Bandes de cambric léger :
Deux, de 5 m de longueur minimum et de 5 cm de largeur.
Deux, de 5 m de longueur minimum et de 7 cm de largeur.
4.
Ouate hydrophile comprimée :
Deux conditionnements de 20 g net.
5.
Sparadrap adhésif soie :
Un rouleau de 5 m de longueur minimum et de 2,5 cm de largeur.
Un rouleau de 5 m de longueur minimum et de 1,25 cm de largeur.
6.
Pansement monté aseptique :
Soit une bande de 1 m de longueur minimum et de 6 cm de largeur.
Soit un assortiment de largeurs diverses représentant une longueur totale de 1 m
7.
Solution antiseptique :
Alcool iodé à 1% ou di gluconate de chlorohexidine en solution alcoolique d’au moins 50
volumes % ou toute solution considérée comme équivalente. 30ml en un ou plusieurs flacons à
fermeture hermétique ou en ampoule (avec lime).
Épingles de sûreté inoxydables.
REMARQUE de SECU-BEL :
A.ZINEDDINE
31
Si des brûlures sont prévisibles (travail avec produits chauds tel le bitume) la boîte est à
compléter par de la paraffine liquide stérile, et des glaçons doivent être disponibles en
permanence et en quantité suffisante.
Civière et couvertures isothermiques.
Une civière et deux couvertures isothermiques doivent être rangées à proximité de la boîte de
secours. (RGPT art. 180).
A.ZINEDDINE
32
Procédure à suivre lors de la survenance d’un accident nécessitant une intervention extérieure
rapide (URGENCE vitale)
Cette seconde feuille doit être photocopiée et affichée très lisiblement près du téléphone de
chantier.
Les meilleurs services de secours d’urgence sont voués à l’échec si les premiers secours
prodigués sur place ont fait défaut.
Nom du secouriste sur chantier ………………………………………. (S'il existe)
Ceci est un exemple, qui doit être aménagé en fonction des caractéristiques spécifiques à chaque
chantier. L’exemple cité est celui d’une base à l’accès surveillé et nécessitant une autorisation
préalable à l’entrée de véhicules et de personnes sur le site.
Ne pas toucher la victime en cas d’électrocution, couper le courant.
Évacuation du blessé hors de la zone de danger.
Positionner correctement la victime
Couvrir la victime.
Appliquer les premiers soins exigés par l’état de la victime (voir indications données dans la
« brochure de premiers soins » de la boîte de secours).
Premiers soins en cas de brûlure par du bitume :
Procéder, avec de l’eau froide ou des glaçons, à un refroidissement intense et rapide jusqu’à ce
que la douleur disparaisse.
Après refroidissement, le bitume peut être ramolli à l’aide de paraffine liquide stérile ou d’une
pommade à base d’huile de foie de morue.
Si les yeux sont atteints, refroidir par lavage et mettre des gouttes de paraffine liquide stérile.
En cas de brûlure grave, refroidir comme prévus et transporter après le brûlé vers le poste de
secours le plus proche.
Le plus rapidement (si possible en même temps par une deuxième personne) :
Téléphoner au service interne de garde (médecin de garde de la base et donner les indications
suivantes :
Décrire clairement :
Les faits.
Le nombre de blessés et leur état.
Renseigner l’adresse complète du chantier et la localisation précise des blessés.
Téléphone : XXX XX XX XX XX
Prévenir le poste de garde de la base :
Décrire clairement :
Les faits.
A.ZINEDDINE
33
Le nombre de blessés et leur état.
Renseigner l’adresse complète du chantier et la localisation précise des blessés.
Téléphone : YYYY YY YY YY YY
A.ZINEDDINE
34
Locaux affectés au personnel
Les locaux seront maintenus, à demeure, en état impeccable d’hygiène et de propreté.
L’entreprise installera les locaux suivants, ou tiendra à la disposition des ouvriers du chantier :
Oui
Réfectoire
Vestiaire
Toilettes
Douches
Non
Remarques
…………………….
…………………….
…………………….
…………………….
Exemple de remarques :
Mis à disposition par ……… dans les locaux au …………
Produits dangereux présents sur le chantier
Liste des produits
Nom du
Quantité
Quantité
Symboles de
produit
stockée
présumée danger
utilisée sur
la durée du
chantier
Description des
risques
Mesures
préventives
Fiches de données de sécurité par produit
La fiche de sécurité et de santé d’une substance ou préparation dangereuse reprend les
renseignements que doit donner toute personne mettant une substance ou une préparation à la
disposition des travailleurs (RGPT art. 723 bis 2).
Le modèle donné suivant la fiche de sécurité donnée en Annexe VI de l’article 723 bis constitue
une information minimale. (RGPT art. 723 bis 21).
A.ZINEDDINE
35
Aperçu des. contrôles obligatoires à effectuer par un organisme agréé
Nature de l'installation Règlement
Avant la mise en
Périodicité
service
Installation électrique
Commentaires
Anciennes installations
Haute et moyenne
tension
RGPT 261a, 262
Avant la mise en
activité et chaque
année
Nouvelles installations
Haute tension
Basse tension ménage
RGIE 272
RGIE 271
X
X
chaque année
1 X / 25 ans
(Basse tension industrie RGIE 271
X
1 X/5ans
X
Chaque année, avant
la mise en service et
lors de chaque
transformation ou
Tous les 3 mois
Également avant la mise en
service, après une
modification
Engins de levage et apparentés
Appareil de levage
RGPT 280-281
Câbles, chaînes,
RGPT 281
grappins, tiges
Ponts élévateurs pour
RGPT 283 bis 6
véhicules
Échafaudage suspendu RGPT 452-453
mobile, benne, panier,
etc.
Ceintures et harnais de AR 07.08.95, art. 16
sécurité
Récipients à pression et apparentés
X
X
Chaque année
Également après chaque
chute
Récipients mobiles à gaz RGPT 358
X
AR. 21.10.68, art. 14 X
Tous les 2, 5 ou 10
ans
1 x par 5 ans
En fonction de la nature du
contenu et de l’utilisation du
gaz. Également après chaque
réparation importante.
Générateur de vapeur
AR 18.10.91
En fonction du type
Récipients de vapeur
AR 18.10.91
En fonction du type
Échangeurs de chaleur
AR 18.10.91
En fonction du type
Réservoir fixe pour
butane et propane
commerciaux
X
Au moins 1 X
/an
4 X/ an, (tous les 3
mois)
Appareils à vapeur
A.ZINEDDINE
36
AUTRES
Essoreuse à force
centrifuge
Fonctionne < 12 h/jour
RGPT 323
Chaque année
Fonctionne > 12 h/jour
ou produits corrosifs
Extincteur
Installation ou dispositif
qui produit un
rayonnement ionisant
Tous les 6 mois
RGPT 358,52.11,
358,
X
Périodiquement
L’extincteur doit être scellé et
porter la date du dernier
contrôle.
En fonction de la
classe de l'installation
A.ZINEDDINE
37
Exemple type d’un règlement de chantier, à particulariser en fonction des conditions réelles du
chantier et des obligations propres au maître de l’ouvrage Le présent règlement de chantier est un document contractuel et est dès lors réputé
parfaitement connu par le sous-traitant
Un exemplaire signé pour accord doit parvenir à l'EG avant le démarrage des travaux.
Le sous-traitant s'engage à se conformer au présent règlement et à le communiquer à
l'ensemble de son personnel présent sur chantier, y compris ses propres sous-traitants.
Le présent règlement peut faire l'objet d'éventuelles adaptations en cours de chantier.
1Accès au chantier
Le chantier est accessible de 7h30 à 17h30. Toute entreprise désireuse de s'écarter de
Les heures d'ouverture doit en obtenir l'autorisation du conducteur des travaux.
Les ouvriers et employés des entreprises seront en possession de leur Carte de
Sécurité Sociale (SIS).
Chaque entrepreneur présentera à l'EG, au minimum 10 jours ouvrables avant le début
de ses travaux, un plan de sécurité et de santé conformément au modèle annexé à sa
commande.
Ce plan de sécurité doit inclure une analyse des risques spécifiques aux travaux
exécutés et aux conditions de travail sur chantier ainsi que la définition des mesures de
prévention et de protection qui seront appliquées. Le sous-traitant s'engage à adapter ce
plan de sécurité sur simple demande de l'EG ou du coordinateur sécurité.
Les travaux ne pourront en aucun cas démarrer avant la remise de ce plan de sécurité.
2Ordre & propreté
Le sous-traitant veillera à maintenir le chantier propre et en ordre.
Les débris et déchets doivent être chaque jour ramassés et évacués hors limites du
chantier par l'entreprise qui les a produits.
Le matériel et les matériaux doivent être correctement rangés. L'empilement des
matériaux se fera de manière stable et ordonnée.
Les zones de stockage définies de commun accord avec le conducteur des travaux
seront respectées.
Les accès et passages (escaliers, couloirs, issues de secours) doivent rester dégagés.
Tous matériels ou matières inflammables ou explosifs doivent être écartés des lieux de
travail aussitôt que leur présence n'est plus indispensable et certainement en dehors
des heures de travail.
Il est recommandé de placer les câbles électriques, tuyaux flexibles, canalisations, etc,
de manière à permettre aux personnes et véhicules de passer aisément sans les
endommager.
A.ZINEDDINE
38
3Protections collectives
De manière générale, les protections collectives sont à favoriser par rapport aux
protections individuelles.
En complément aux mesures de protection placées par l'EG, le sous-traitant prévoit les
protections collectives appropriées contre les chutes de personnes et d'objets pour la partie
des travaux qui le concerne.
Les protections déjà mises en place ne seront enlevées qu'après accord du conducteur des
travaux de l'EG et que si elles sont remplacées par un autre moyen de protection.
Les situations suivantes feront l'objet d'une attention particulière de la part du sous-traitant:
protections des abords des planchers de travail.
protections des ouvertures dans les planchers et les toits. Ces protections doivent être d'une
solidité suffisante et correctement attachées.
protections des trémies et autres murs ouverts au vide.
protections dans les cages d'escaliers,
protections lors des travaux en toiture
4Équipements de protections individuelles
Le port du casque et des chaussures de sécurité est toujours obligatoire sur le chantier. Le
sous-traitant veillera à mettre à disposition de son personnel tous les équipements de
protections individuelles prescrits par la législation (harnais de sécurité, lunettes de sécurité,
protections oculaires, gants, etc).
5Électricité
Tout le matériel électrique présent sur chantier doit être conforme aux prescriptions du
RGIE. Plus particulièrement, le sous-traitant veillera à n'utiliser sur chantier que du
matériel électrique pourvu d'une protection minimum du type IP44 et de classe II (double
isolation).
En cas de problème avec l'installation électrique, le sous-traitant informera directement le
conducteur des travaux de l'EG. En aucun cas, il n'interviendra lui-même sur une
installation.
Si l'EG prévoit l'éclairage général de circulation sur et autour du chantier, le sous-traitant
veillera à éclairer plus spécifiquement ses postes de travail.
En fin de journée, tous les appareils électriques seront déconnectés.
6Machines, équipements du travail
Le matériel doit toujours être en bon état et ne peut entraîner de risque pour les
personnes et les installations.
Une attention particulière est requise pour la conformité des équipements suivants :
équipements de soudage (risque d'incendie, protections visuelles...);
engins et accessoires de levage ;
échelles et échafaudages ;
outils à main, scies circulaires ;
Une copie des procès-verbaux de contrôle par organisme agréé doit être présente sur chantier
pour le matériel suivant :
engins et accessoires de levage (grue, treuils, palans, élévateurs à plate-forme ...);
nacelles suspendues
harnais de sécurité, dispositifs antichute.
A.ZINEDDINE
39
7Produits dangereux
Tous les produits dangereux présents sur chantier seront pourvus des étiquettes
réglementaires.
Les fiches de sécurité et de santé de ces produits seront à disposition des travailleurs
utilisant ou susceptibles d'utiliser ces produits. Les risques éventuels pour les tiers
seront communiqués. Les lieux de stockage seront définis de commun accord avec le
conducteur de l'EG.
Ces informations seront reprises au plan de sécurité du sous-traitant.
8Récipients de gaz
Les bouteilles de gaz doivent être stockées, verticalement dans une châsse appropriée, en un
endroit ventilé prévu à cet effet; de préférence hors des bâtiments à l'abri du soleil. Il est
interdit de stocker dans les sous-sols.
Les bouteilles doivent être solidement arrimées et pourvues de leur coiffe de protection. Les
interdictions de fumer et de feu seront signalés au moyen de pictogrammes
réglementaires.
Un extincteur sera exigé près du poste de travail à flamme nue.
Le sous-traitant veillera à respecter toutes les consignes d'utilisation des bouteilles de gaz.
Chalumeaux, flexibles, sécurité anti-retour de flamme, détendeurs et manomètres
doivent être présents et en parfait état.
9Hygiène
Chaque entreprise est tenue de mettre à disposition de ses travailleurs des installations
sanitaires (réfectoire, vestiaire, lavoir, toilette) conformes à la réglementation. Ces
installations doivent être entretenues régulièrement.
Dans certains cas, l'EG peut mettre ses propres installations à disposition des soustraitants. Ceci fera l'objet d'un accord préalable entre les parties. Dans ce cas, le
personnel utilisant ces installations veillera à les maintenir en bon état. Les repas doivent,
dans tous les cas, être pris dans les réfectoires, en aucun cas dans les zones en cours de
travaux.
10Premiers secours. Accident du travail
Le sous-traitant prévoira sa propre trousse de premiers secours.
Les numéros de téléphone utiles, hôpital et médecin les plus proches du chantier sont
repris dans la brochure d'accueil du chantier et affichés dans les baraques.
Le sous-traitant informera le conducteur des travaux de l'EG de tout accident grave
survenu sur le chantier et ce, le jour même de la survenue de l'accident. Le sous-traitant
communiquera, sur simple demande de l'EG, les documents relatifs à l'accident, à savoir une
copie de la déclaration ainsi que le rapport d'enquête en découlant.
11Instructions de sécurité spécifiques au projet
Néant
L’entreprise joindra une fiche d'analyses de risques
10
ANALYSE DES RISQUES
Le présent chapitre présente une analyse des risques et mesures de prévention des travaux.
Cette analyse n’est que très succincte et générale, ces travaux (et leurs risques) étant
généralement fort liés à l’équipement, matériel, produit, phasage et mode d’exécution que
l’entreprise adjudicataire compte utiliser.
SIPP-COORDINATION DE SECURITE DES CHANTIERS TEMPORAIRES ET MOBILES
PSS REV : 1 09-11-2009 FF coordinateur de sécurité des chantiers temporaires et ou mobiles
A.ZINEDDINE
40
L’analyse succincte et « à titre indicative » est donnée sous forme de tableaux ci-après.
L’analyse détaillée est à faire par l’entreprise elle-même, assistée du Délégué à la prévention
et à la protection des travailleurs
A.ZINEDDINE
41
10.1
INSTALLATION ET REPLI DU CHANTIER
TACHES
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Méthodes d'organisation
Mise en place des dispositifs collectifs de
sécurité,
Numéros d'appel téléphonique d'alerte: à
afficher,
Accès en nombre et commodités des accès,
Piste circulable (veiller à l'accès aisé des
véhicules sanitaires (obligatoire)),
Interdiction / limitation de fumer,
Utiliser du matériel approprié aux tâches,
Vérifier la qualification ou l'habilitation des
opérateurs spécialisés,
Interdiction, autant que possible, d'effectuer
des travaux superposés,
Eviter la co-activité de corps d'états
différents lors de travaux à risques
spécifiques,
Etc…
Secourisme
Formation et nomination d'au moins un
secourisme par équipe,
Plan d'organisation des secours,
Repérer l'emplacement sur chantier des
matériels d'intervention (panneau
spécifique),
Liste des secouristes des sous-traitants à
disposition sur chantier,
Brancard, couverture,
Boîte à pharmacie (bandes, compresses,
etc.…),
Sacs plastiques stériles (membres
coupés…),
Glace ou produits spéciaux de conservation,
Téléphone utilisable en permanence,
Afficher les consignes de premier secours et
la liste des numéros d'urgence accessible à
tout moment et faire en sorte qu'elles soient
lisibles en permanence.
Protection incendie
Établissement d'un plan d'intervention
chantier avec l'organisation de secours:
SIPP-COORDINATION DE SECURITE DES CHANTIERS TEMPORAIRES ET MOBILES 42
PSS REV : 1
09-11-2009 FF coordinateur de sécurité des chantiers temporaires et ou mobiles
A.ZINEDDINE
Moyens de lutte contre l'incendie
(extincteurs, bornes incendie,
hydratants…),
Organisation: voies et issues de secours,
moyens d'alerte et d'alarme, plan
d'intervention pompiers et équipe
d'intervention,
Mise à jour continue du plan d'intervention
du chantier,
Téléphone utilisable en permanence,
Liste des numéros d'urgence accessible à
tout moment.
Planification
Éviter les tâches incompatibles,
Définir et organiser les moyens d'accès et
les protections collectives communs à
plusieurs corps d'état,
Organiser les moyens de transport vertical
en commun pour tous les corps d'état
concernés (grue à tour, monte-charge,
ascenseur…).
A.ZINEDDINE
43
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Aménagement / repli du
chantier
Encombrement
Définir l'emprise du chantier: voir plan en
annexe
Situation géographique,
Itinéraire et routes d'accès (véhicules –
piétons),
Signalisation sur la voie publique,
Clôture périphérique pour chaque zone,
Signalisation interne (balisage, gardecorps),
Localiser les zones par nature
(cantonnement, déchargement, stockage,
préfabriqué, parking particuliers ou engins
chantier...).
Accidents dus à la circulation
mixte (engins / piétons)
Si possible, prévoir une entrée et une sortie
distinctes et imposer un sens de circulation,
Intrusions (malveillance)
Visites autorisées
Eviter au maximum la circulation conjointe
des véhicules et des piétons sur une même
voie.
Clôture périphérique,
Locaux adaptés et se fermant à clef,
Eclairage du chantier,
Veiller à ce qu'aucun matériel ne soit stocké
à moins de deux mètres de la clôture du
chantier.
Visites non autorisées
Dégâts aux réseaux enterrés
Électrocution
Explosion
Intoxication
Des zones sont réservées aux visiteurs, leur
parcours est balisé et interdit par des
clôtures de chantier autour des parties
proprement dites de chantier et des zones de
stockage.
Hormis le zones visiteurs: l'accès au
chantier est réglementé et contrôlé par les
responsables du chantier: seules les
personnes autorisées peuvent y pénétrer.
Utiliser les plans "comme construits" et/ou
44
A.ZINEDDINE
-
Dégâts au voisinage (bien et
personnes)
faire venir les services concernés afin de
repérer et de baliser les réseaux existants:
eau, électricité, P&T, égouts…
Protection adéquate des impétrants qu'ils
soient enterrés ou aériens.
Il est conseillé lors des travaux près de
lignes électriques à haute tension de
contacter Elia, et de définir avec eux les
mesures à prendre (communiquer
l’emplacement le N° du pylône et de la
plaque) au :
Wallonie : 081 23 70 11
Bruxelles : 05 546 72 64
Flandre : 03 640 07 11
Délimiter clairement le chantier, voir cidessus.
Protection des voies publiques, trottoirs,
zone piétonne…
Prévoir la remise en état des abords.
A.ZINEDDINE
45
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
chantier
Suite
Nuisances
Mesures de prévention contre tous les types
de pollution:
Pollution des eaux,
Nuisances acoustiques (matériels répondant
aux normes),
Pollution de l'air…
Définir les horaires particuliers en fonction
de l'environnement (circulation automobile,
nuisances acoustiques…) si besoin est,
Les accès et lieux de travail à l'extérieur
doivent être éclairés à la lumière artificielle
lorsque la lumière du jour ne suffit pas,
particulièrement en saison hivernale
(Intensité lumineuse nominale: 20 LUF)
Incendie
Utilisation de produits
dangereux
Inadaptation des conditions
d'utilisation du matériel
Incendie
Explosion
Intoxication (dus à l'utilisation
de produits nocifs ou
dangereux)
Chute de hauteur
Conception des locaux en conformité avec
la réglementation,
Vérification des échelles, moyens
d'extincteurs, accès,
Stockage adéquat des matériaux
combustibles et déchets.
Respect des conditions d'utilisation du
constructeur (climat, durée de vie…),
Fiche de sécurité des produits à tenir à
disposition sur chantier, instructions à
respecter,
Signalisation et stockage corrects des
produits à l'abri des risques, dans des
locaux ventilés, fermés à clés,
Interdiction de fumer,
Ventilation de 30 m3/h/travailleur.
Définir les lieux de stockage et les protéger
du public afin d'éviter tout accident,
Afficher de façon correcte les consignes
relatives aux produits stockés,
Limiter l'accès des stocks aux seules
personnes autorisées.
A.ZINEDDINE
46
-
Veiller à éliminer les risques spécifiques
aux plates-formes de travail situées en
hauteur:
Effondrement consécutif à un affaissement
d'appui,
Effondrement provoqué par des tréteaux
instables ou insuffisamment résistants,
Effondrement résultant d'un effort
horizontal en bout de plate-forme,
Basculement sur une partie en porte-à-faux
d'une plate-forme,
Pas de surcharge de la plate-forme,
Contrôler la qualité des matériaux
constitutifs du dispositif:
Tubes et pieds,
Plateau bois,
plinthes et lisses.
PAS DE PLATES-FORMES DE
TRAVAIL IMPROVISEES
A.ZINEDDINE
47
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
chantier
Suite
Emploi d'échafaudage
Lorsque les points
d'ancrage définitifs (s'ils
sont prévus)
seront placés
Emploi d'échelles
simples
Utiliser des échafaudages spéciaux
(roulants, volants…):
Conformes aux réglementations en vigueur,
(notamment : NBN HD 1000 et RGPT 434
à 453)) et les dernières normes NBN 12810
et 12811.
Correctement conçus, construits et
entretenus,
Contrôlé par un organisme agréé ou par du
personnel formé et compétent,
Munis de dispositifs de sécurité normalisés
(ancrages tous les 20m2 , si H>3 m: la base
doit être égale à 1/3,5 fois la hauteur,
dispositifs de blocage des roues, échelles
intérieures et planchers intermédiaires, filet
à fines mailles de protection contre les
chutes de matériaux et de déchets, etc.…).
Selon le type, ils doivent être fixés ou
bloqués,
Afficher la charge maximum admissible (en
kg/m2) ou la classe.
Espacement maximum de la façade: 0,30 m.
Fixer les échafaudages aux points d'ancrage
définitifs.
Mise à la terre suivant la NBN C 18-100
Une échelle est un moyen d'accès à un
niveau supérieur les mains libres. Elle est à
proscrire comme poste de travail mais si
nécessaire, il convient d'utiliser des platesformes de travail ou des échafaudages,
Ne pas utiliser d'échelles défectueuses,
Ne pas réparer les montants et échelons
cassés des échelles,
Entreposer les échelles en bois dans un lieu
protégé contre les intempéries et contre les
influences de température,
L'angle d'inclinaison des échelles simples à
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
échelons doit être de 65-75°,
L'angle d'inclinaison des échelles simples
avec marches doit être de 60-70°,
Installer des échelles en bois seulement sur
un sol stable et contre une surface solide et
fixe. L'échelle doit passer de 1 m au moins
le niveau le plus élevé auquel elle donne
accès,
Protéger les échelles simples contre le
glissement, le renversement, le basculement
et l'enfoncement, par exemple par des pieds
adaptés à la nature du sol, par des
dispositifs d'accrochage, par l'amarrage de
la tête de l'échelle,
Protéger les échelles dressées dans les voies
de circulation par un balisage,
Le poids des outils et des matériaux ne doit
pas dépasser 1m2,
Interdiction de circuler sur des échelles
simples en transportant certaines
substances, par exemple des substances
corrosives, goudron chaud, etc.…
A.ZINEDDINE
49
-
OPERATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
chantier
Suite
Assembler ou déployer l'échelle de façon à
ne pas dépasser la longueur maximale
prescrite par le constructeur. Protéger
l'échelle contre le fléchissement, par
exemple par des barres de support.
Vérifier si le dispositif de verrouillage des
échelles à coulisse est correctement
enclenché.
N'utiliser les échelles comme moyen
d'accès que:
Si la différence de niveau est inférieure ou
égale à 5 m,
Si les travaux de construction sont de courte
durée,
Si les échelles se trouvent à l'intérieur de
l'échafaudage et si elles ne desservent pas
plus de deux planchers,
Si elles sont fixées à l'intérieur de
l'échafaudage et si les planchers de
l'échafaudage sont situés à une hauteur de
moins de 5 m au-dessus d'une surface
suffisamment large et solide.
Emploi d'échelles
simples à coulisse
Exception: l'installation d'escaliers dans des
fosses et à l'intérieur d'échafaudages n'est
pas possible.
Entretien et hygiène
Assurer en permanence la propreté et
l'hygiène des cantonnements (bureaux,
vestiaires, réfectoires…),
Organisation du nettoyage de chantier, des
voiries… de manière continue et en fin de
chantier,
Permettre l'accès au chantier
indépendamment des conditions
climatiques,
Organisation de l'évacuation des déchets
(container, tri, séparer les déchets toxiques
par nature et degré de toxicité…),
Raccordements eau alimentaire, gaz,
PSS REV : 1
Insalubrité
Inconfort
Incendie
A.ZINEDDINE
électricité, égouts…
Drainage (eaux accidentelles, eaux de
pluies…),
Raccordement aux égouts des eaux usées…
A.ZINEDDINE
51
-
10.2
ÉQUIPEMENT DE PROTECTION COLLECTIF DESTINÉ À EMPÊCHER
LES CHUTES DE PERSONNES
OPÉRATION
RISQUES
Déplacement d’un
plancher à un autre
Lors du passage d’un site à un
autre par une passerelle
Risque de chute de personnes
Risque de chute d’objet
Instabilité
Risque de glissade
RECOMMANDATIONS
Présence de garde corps conformes
Présence de garde corps conformes (avec
une plinthe jointive du plancher de 15 cm
de hauteur au moins)
La passerelle doit répondre aux normes de
calcul de la stabilité.
Si la passerelle est inclinée de plus de 15°
elle doit être munie de liteaux cloués en
travers.
Travaux en auteur
Risque de chute de personnes
Les ouvertures ouvrant
Risque de chute d’objet
sur le vide, tels que :
Instabilité
Baies,
Orifices de puits ;
Orifices de trémies ;
Ouvertures dans
planchers ne pouvant être
recouvertes d’un
plancher provisoire
Doivent être munis de
garde-corps conformes.
Travaux en hauteur aux
endroits ou des gardes
corps ne peuvent être
placés
Chute de personne
Á défaut de garde corps et de plinthes, il
faut placer soit des :
Auvents ;
Éventails ;
Planchers ;
Ou tous autres dispositifs de protection
collective arrêtant une personne avant
qu’elle ne tombe de 3 mètres.
Soit des :
Filets ;
Ou tous autres dispositifs de protection
collective, de même élasticité, arrêtant la
personne avant qu’elle ne tombe de 6
mètres.
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
-
Eclairage
Manque de vision
Tous lieux où sont exécuté des travaux,
ainsi que leurs accès, doivent être
convenablement éclairé.
A.ZINEDDINE
53
-
10.3
ÉQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
MEMBRES EXPOSÉS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Tête
Traumatisme
Port du casque de chantier, attention à leur
validité:
24 mois pour les modèles PE
(polyéthylène),
36 mois pour les modèles PA (polyamide)
36 mois pour les modèles PC
(polycarbonate),
46 mois pour les modèles GRP ou UP
(polyester renforcé),
selon prescription du fabricant.
Port du casque antibruit > 80 dB(A) sur 8 h
ou bouchons jetables avec distributeurs,
Pression acoustique de crête 135 dB(A)
Port de lunettes ou visières adaptées au (à
la):
Soudage,
Découpage,
Meulage,
Pulvérisation,
Déversement du béton.
Bruit
Corps étranger dans les yeux
Brûlure
Inhalation de produits
dangereux ou de poussières
Port des masques respiratoires de protection
adaptés suivant la nature du risque:
Gaz (changer fréquemment le filtre),
A.R.I. (appareil respiratoire individuel pour
les cas spécifiques).
Mains
Plaie
Brûlure
Dermatose
Coupure
Port de gants résistants adaptés aux risques:
Cuir épais,
Trame métallique,
Spécifiques aux produits en contact,
Adaptés aux travaux de parachèvement et
techniques.
Membres inférieurs
Ecrasement
Perforation
Brûlure
Port de:
Chaussures avec coquille et semelle acier,
Bottes,
Cuissardes.
Plaies, hygroma du genou
Port de genouillères.
A.ZINEDDINE
54
-
Tronc
Brûlure
Port du tablier de soudure.
Heurt
Port de baudrier ou blouson fluorescent.
Chute
Port du harnais à absorbeur d'énergie et
enrouleur de déplacement en cas de chute >
2,00 m,
Attache spécifique à une ligne de vie,
vérifier la fiabilité des organes de
raccordement et d'attache.
Inconfort
Vêtements de travail,
Vêtements de pluie, veste d'hiver.
10.4
MATÉRIEL DE TRAVAIL
OPÉRATIONS
RISQUES
Grues à tour
Renversement
RECOMMANDATIONS
Installation
Une résistance au sol et un espace de
sécurité aux abords des tranchées sont
nécessaires.
En ce qui concerne les grues à tour montées
sur rails, les voies doivent reposer sur une
fondation résistante. Les voies sur
lesquelles circulent les grues doivent être
dressées, nivelées et calées afin de rester
horizontales. Utiliser seulement des
traverses en béton ou en bois statiquement
déterminés respectivement certifiés
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
conformes. Utiliser seulement les profils de
rails prescrits par le constructeur. En fin de
course, il faut aménager des butoirs, ceux-ci
doivent être placés avant la dernière
traverse et de façon à ce que la grue s'arrête
à 1 m du bord des tranchées. Un espace de
sécurité de 0.60 m doit rester libre de tout
obstacle.
En ce qui concerne les grues à tour à poste
fixe, les pieds d'appui des étriers doivent
reposer sur des fondations solides réalisées
selon les règles de la statique.
Observer un espace de sécurité aux abords
des talus et des tranchées.
Ecrasement
Renversement
Heurt
Etablir le plan d'installation et d'utilisation:
Mise à la terre,
Horizontalité et dégagements (hauteur
correcte),
Implantation (visibilité directe à l'opérateur,
lignes électriques…),
Charge maximale et portée maximale,
Ancrages, fondations, stabilité générale,
Recettes,
Voir le plan d'installation de chantier,
Copie de tous les rapports de réception des
grues (même après les éventuels
déplacements de grue) à transmettre à
SECU-BEL.
Utilisation
Contrôler les grues par un organisme agréé:
Avant mise en service sur le chantier,
Contrôles annuels obligatoires, registre de
contrôle (tour + chemin de roulement +
fondations),
Appareils spécifiques: palonniers, élingues,
crochets, manille, poulies, moufles,
cordages, etc.…
En ce qui concerne les grues dont les zones
d'action interfèrent avec un obstacle:
Les contrôles doivent être écrits et soumis à
l'approbation, d'un organisme de contrôle
(copie du rapport de réception à transmettre
à SECU-BEL,
Un dispositif de contrôle automatique du
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
mouvement des grues conforme doit être
obligatoirement mis en œuvre et contrôlé
par un organisme agréé. Le fonctionnement
doit être indiqué dans le P.P.S.S. (Plan
Particulier de Sécurité et de Santé) de
l'entreprise et dans le registre de contrôle.
A.ZINEDDINE
57
-
OPÉRATIONS
RISQUES
Transport ou élévation du Chute
personnel
Choc
RECOMMANDATIONS
Installation
Il est interdit d’utiliser du matériel autre que
celui prévu à cet effet.
Le poste de conduite de l’équipement doit
être occupé en permanence
Moyen de communication sûre entre le
conducteur et les personnes transportées.
Moyen d’évacuation prévue des personnes
transportées en cas de danger.
La vitesse linéaire de l’habitacle doit être
limitée < 0,50m/s
La descente de l’habitacle sur les seuls
freins est interdite.
L’habitacle doit être muni de gardes corps
conformes.
L’accès à l’habitacle doit pouvoir se faire
en toute sécurité.
A.ZINEDDINE
58
-
OPERATIONS
RISQUES
Grues à tour
Suite
RECOMMANDATIONS
Vérifier la qualification des opérateurs.
Puissance électrique nécessaire.
Définir les consignes de manipulation:
Un responsable pour toutes les opérations
de levage (par secteur),
Un seul signaleur à la manœuvre,
Signaux conventionnels,
Vérifications à effectuer avant chaque
levage, état des appareils, réceptions, etc.…
Interdire l'utilisation si:
Vent supérieur à 20 m/s (utilisation
d'anémomètre),
Brouillard,
Givre.
Pelles mécaniques et
engins d'excavation
Heurt
Ecrasement
Mauvaise visibilité
Renversement
Projection de pièces ou
d'organes
Ne jamais séjourner dans la zone de
manœuvre ou zone de pivotement,
Ne jamais se rendre en dessous de la flèche,
du godet ou de la charge en position levée,
Observer une distance de sécurité de 0,50m
entre les parties mobiles de la pelle et les
parties fixes de l'entourage,
Se faire assister par un signaleur,
Observer une distance de sécurité en
bordure de fouilles, la distance de sécurité à
observer est:
Jusqu'à 12t poids total > 1,00m,
Plus de 12t poids total > 2,00m.
Faire vérifier au moins une fois par an
l'engin par une personne compétente.
Enfouissement
Contact ave les lignes
électriques souterraines ou
aériennes
Rupture de canalisations
Chute de véhicule
Ne pas entreprendre de travaux de
terrassement lorsque des personnes se
trouvent dans les fouilles.
Mise en œuvre de gabarits rigides, prendre
connaissance des réseaux enterrés à l'aide
des plans de situation.
A.ZINEDDINE
59
Prendre connaissance des réseaux enterrés à
laide des plans de situation.
A.ZINEDDINE
60
-
OPÉRATIONS
RISQUES
Pelle hydraulique et grue Sur le chemin du poste de
mobile
travail:
risques dus à la circulation
(éventuels),
chutes en montant dans la
cabine.
Inhérents au poste de travail:
Durant le levage des charges:
Perte de stabilité de la
machine (sur le terrain),
Rupture dans le dispositif de
levage,
Perte de la charge.
Pendant le déplacement de la
charge:
Perte de stabilité de la
machine,
Perte de la charge,
Mise en contact avec des
lignes aériennes,
Heurts avec des travailleurs ou
des véhicules ou objets divers.
Pendant le déchargement:
La perte de chargement,
Mauvais entreposage.
RECOMMANDATIONS
Signalisation et délimitation du chantier.
Cabine aisément accessible (dispositifs
antidérapants).
Installation:
La grue mobile doit être installée sur un
terrain stable, utilisée sur un plan
horizontal. Utiliser des semelles d'appui
pour répartir la charge,
Observer un espace de sécurité à proximité
des talus et des bords de tranchées.
Utilisation:
Espace de manœuvre pour la giration et le
déplacement de la charge suffisant pour
éviter tout heurt,
Possibilités du dispositif de levage
(notamment la capacité de levage) adaptées
à la charge,
Pelle hydraulique soumise aux contrôles
réglementaires au titre d'appareil de levage
et entretenue correctement,
Accessoires de levage contrôlés, répertoriés
et identifiés,
Respect des charges maximales
d'utilisation.
Charge suspendue maintenue en équilibre
(pas d'oscillations),
Transport de charge effectué le plus près
possible du sol,
Canalisations aériennes et autres obstacles
signalés,
Piétons et véhicules sont écartés de la zone
de travail de la machine,
La charge et le guide éventuel doivent
toujours être bien visibles de l'opérateur.
La charge doit être placée de manière à ne
pouvoir ni rouler, ni se renverser.
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
Arrimage de la charge
Répartition des charges
A.ZINEDDINE
62
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Nacelles sur véhicules à
moteur
Renversement
Ecrasement
Installation:
Avant la première mise en service,
l'appareil doit avoir fait l'objet d'un examen
type ou être muni d'un certificat de
conformité CE (document à fournir à
SECU-BEL et à inclure dans le dossier de
sécurité du chantier du chantier),
Vérifier que l'appareil comporte en toutes
circonstances la réserve de stabilité prévue
par la note d'instruction et consignes y
arrêtées.
Utilisation:
Ne pas surcharger les nacelles,
Délimiter la zone d'évolution,
S'assurer que le contrôle annuel est inscrit
dans le carnet d'entretien,
Vérifier, avant le début des travaux, au
moins journellement, les différents
éléments de l'élévateur pour s'assurer de
leur bon état de conservation et de
fonctionnement,
Lors du déplacement des appareils
élévateurs, les travailleurs ne peuvent rester
dans les nacelles que si ceci est
expressément certifié dans le carnet
d'entretien,
L'utilisation d'un élévateur ne peut être
confié qu'à des personnes qui:
Sont aptes à occuper cette fonction,
Sont fermées spécialement dans les
manœuvres de l'appareil, qui connaissent
les instructions relatives à son utilisation et
les consignes propres au chantier,
Ont une autorisation écrite établie par le
chef d'entreprise (document à fournir à
SECU-BEL et à inclure dans le dossier de
sécurité du chantier).
Monte charge pivotant et Chute de matériaux
treuil électrique
Basculement
Fixer les mâts verticaux de façon stable,
entre des éléments fiables (qui ne seront pas
en porte à faux).
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
-
Blessures
Veiller que la direction du tambour
d'enroulement correspond au marquage sur
le manipulateur (montée, descente).
Si le châssis est fixé sur l'échafaudage,
veiller à ce qu'il le soit à proximité des
ancrages
Protéger les poulies de tout contact avec les
mains
Groupes électrogènes
Pollution
Contrôle des rejets polluants dans
l'atmosphère par un organisme agréé
effectué depuis les trois dernières années:
joindre les justificatifs au dossier de
sécurité du chantier.
Scie circulaire
Coupure
Inhalation de poussières
Bruit
Projection d'éclats
Utiliser:
Le matériel homologué,
Les capots de protection, couteau diviseur,
Des lames en bon état,
Les guides,
Désigner des utilisateurs habilités à l'emploi
des scies de chantier (mise hors service et
verrouillage).
Écarter du voisinage de l'appareil le
personnel non équipé.
L'utilisateur devra être isolé du sol par
temps de pluie.
Électrisation, électrocution.
A.ZINEDDINE
64
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Disqueuse, meuleuse
Projection d'éclats
Bruit
Utiliser les dispositifs de protection:
Capot,
Écran ou lunettes,
Support de pièce.
Écarter du voisinage de l'appareil le
personnel non équipé,
Protéger les alentours de la gerbe
d'étincelles,
Permis de feu (cas spécifiques).
temps de pluie.
Poste à souder
Corps étrangers dans les yeux
Rayonnement (coup d'arc)
Port du masque obligatoire.
Entourer le poste de travail par des
panneaux protecteurs.
Incendie
Extincteurs mobiles vérifiés et adaptés.
Respect des travailleurs voisins du poste
(écrans contre projections d'étincelles).
Fumées toxiques
Électrisation
Destruction des apparaux de
levage
Marteau pneumatique
Aspiration des fumées de soudure et bonne
ventilation.
ATTENTION: ne jamais amorcer un arc
électrique avec un câble de levage.
temps de pluie.
Bruit
Définir le temps d'intervention (relève du
Vibration
personnel).
Poussière
Silicose
Explosion d'émulsion air/huile
Ne jamais laisser le marteau pneumatique
sous pression lorsqu'il n'est utilisé
Tableaux divisionnaires
Vérifier les mises à la terre et protection des
câbles nus sous tension,
PSS REV : 1
Électrisation
A.ZINEDDINE
Vérifier l'efficacité des disjoncteurs
différentiels (30 et 300 mA),
Équiper les installations de dispositifs
d'interrupteurs coup de poing ou de câbles
d'arrêt d'urgence,
Vérifier que les interventions sur les
installations électriques sont faites par des
électriciens ou personnels habilités.
Éclairage spécifique suivant les lieux
(antidéflagrant, etc…),
Utiliser de préférence la basse tension,
Limiter l'accès au tableau divisionnaire aux
électriciens habilités.
Les armoires électriques devront toujours
être fermées
Utiliser des câbles souples.
A.ZINEDDINE
66
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Chalumeau
oxyacéthylénique
Rayonnements nocifs
Brûlures (éclats, étincelles)
Port du masque obligatoire.
Entourer le poste de travail par des
panneaux protecteurs.
Fumées nocives
Risques d'incendie
Fuites de gaz
Explosion
Aspiration des fumées et bonne ventilation,
Eloigner du poste de travail les matériaux
combustibles, huiles, graisses…
Présence d'extincteurs (neige carbonique,
poudre suivant les risques).
Bouteilles de gaz:
Vérification des fuites à la livraison,
Eviter les chocs,
Fixer et brider les bouteilles en position
verticale (même vides et/ou en dépôt),
utilisation des chapeaux,
Stockage différencié oxygène - acétylène,
Pas de stockage de bonbonnes à l'intérieur
des locaux fermés ou en caves (panneau
interdiction de fumer),
Utilisation de chariots,
Détendeurs
Ne pas graisser.
Tuyaux
A équiper d'un dispositif anti-retour de
flamme,
Raccords normalisés,
Vérification hebdomadaire de l'état des
tuyaux, colliers, et dates de péremption.
Laser
Lésions oculaires
Blessures cutanées
Emploi de laser à dispositif de sécurité
(coupure du rayon en cas d'arrêt de
rotation), identification de l'appareil.
Distance de sécurité à imposer
Signalisation par panneau avertisseur,
Utilisation à une hauteur h < 0,30 m ou h >
2,00 m,
Compresseur
Explosion
Vérification des cuves, soupapes et
67
A.ZINEDDINE
-
Flexibles et raccords
hydrauliques
Fuites
flexibles (épreuves),
Contrôle réglementaire des réservoirs.
Eclatement
Vérifier le bon état des flexibles et les
pressions limites admissibles détendeurs,
Réduire la zone sinistrable le plus possible,
Mettre les circuits hors pression en dehors
de la présence du personnel.
A.ZINEDDINE
68
-
10.4
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
DÉBOISEMENT, DÉBROUISAIILAGE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Déboisement,
débroussaillage.
Blessure
Information et formation des ouvriers
Utilisation de matériel approprié, muni des
protections adéquates et en parfait état de
marche.
Chute accidents
Présence d’éléments, pointus,
acérés, instables, … cachés
sous la végétation
Présence d’éléments, cachés
par la végétation, pouvant
faire chuter ou trébucher les
personnes.
Présence de fosses cachées
sous la végétation.
Information et formation des ouvriers.
Sécuriser le site
Baliser les zones de travail (type banderole
ou protection physique si fouille plus
importante.
Prévoir un entretien journalier pour la
remise en place du balisage.
A.ZINEDDINE
69
DÉMOLITION
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Aménagement du
chantier.
Effondrement
Chute
Risques dus à la manutention
Electrisation
Explosion
Inhalation de poussières et/ou
produits toxiques
Insalubrité
Etudes préalables et examen de la
construction:
Repérage de la structure portante,
Démolition partielle: étaiement ou
renforcement de la partie conservée,
Repérage des modifications
(transformations, nouvelles ouvertures),
Etat de vétusté,
Environnement (constructions voisines,
réseaux),
Recensement des éléments à risques
(produits toxiques, amiante, hydrocarbures,
etc.…).
Choix du procédé à utiliser: démolition
élément par élément ou par abattage,
compte tenu:
Des constructions contiguës,
De la protection des voisins et circulations
publiques,
Des ouvrages ayant contenu des produits
inflammables et de l'amiante,
Des engins mécaniques: utilisation d'une
pelle à
godet – retro pour des hauteurs limitées de
constructions (protection cabine).
Rédaction du projet de démolition à
détailler par l'entreprise:
Planning des phases de démolition (pas de
superposition de tâches),
Description des mesures à adopter en
fonction des caractéristiques de l'ouvrage à
démolir,
Plans des niveaux avec indication des
galeries, des conduites, des diverses
hauteurs du bâtiment, des zones à étayer ou
délimiter et des procédés employés,
Plans de situation géographique, description
et caractéristiques des échafaudages et de
Nuisances, bruits, fumées
leurs ancrages,
Plans avec situation géographique,
description et caractéristiques des
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
protections collectives adaptées aux
particularités de chaque construction,
Accès aux travaux et circulation sur le
chantier,
Consignes (notes et schémas de mise en
œuvre des moyens et modes d'exécution),
Information du personnel des risques au
chantier.
Démantèlement des équipements
(machines, appareils…),
Assainissement (désinfection,
désinsectisation…),
Neutralisation des installations existantes
(eau, électricité, gaz),
Échafaudages,
Déblaiement, évacuation et tri éventuel des
décombres au fur et à mesure des travaux.
A.ZINEDDINE
71
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Démantèlement
Chute de personnes
Chute de décombres
Effondrement
Insalubrité
Démontage manuel pièce par pièce
Repérage de la structure portante,
Installer des dispositifs de protection
collective (garde-corps périphériques,
travaux limités par temps de pluie…),
Enlèvement du recouvrement pour vérifier
la stabilité du support bois et son état
(chemin en planche sur les poutres pour
circulation),
Répartition des charges,
Etablissement d'un périmètre "défense de
circuler sous les travaux",
Attention aux clous mis à nu,
Evacuation des déchets par goulottes, bac à
déchets, et/ou grue en cas de longues
pièces,
Les ouvertures seront protégées par des
garde-corps.
Structure métallique
Effondrement
Démontage pièce par pièce:
Utilisation des harnais équipés de stopchute et d'un échafaudage mobile ou d'une
nacelle,
Démontage en conservant la stabilité de
l'ouvrage,
Découpage de pièces en tronçon selon la
capacité de levage de la grue; accrochage
des pièces selon les règles de l'art.
Brûlure
Incendie
Oxycoupage des pièces (voir § Chalumeau
oxyacéthylénique) et prévision
d'extincteurs.
refends
Démolition des refends avant celles du
plancher porteur,
Démontage manuel à partir des planchers
existants étançonnés (surcharge sur les
planchers à limiter),
Délimitation des zones à risques +
signalisation.
A.ZINEDDINE
72
-
Murs
Chute
Effondrement
poussières
Démontage manuel, élément par élément,
Echafaudage ancré installé à l'extérieur du
bâtiment (stabilité du support vérifier et
pose d'une protection contre la chute des
matériaux vers l'extérieur); lisse à prévoir
intérieur pour protection après démontage
du mur,
Accès à l'échafaudage par chemin fiable,
Bâche ou filet autour de l'échafaudage en
cas de chute de débris, poussières…
Démontage de la structure métallique de
support après démontage de la maçonnerie,
Assurer la stabilité des autres murs
(épinglages…),
Délimitation des zones à risques.
Arrosage des déblais.
A.ZINEDDINE
73
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
ichers
Chute
Étude préalable par un bureau d’études
Démolition élément par élément,
Dégagement des profils porteur
(dégagement des entrevous, en étançonnant
la poutraison),
Découpage des extrémités de la poutraison
et enlèvement à la grue,
Protection collective contre les chutes.
Le sol
Poussières
Bruit
Étude préalable par un bureau d’études
Démolition à l'aide d'un brise-roche
hydraulique ou d'un marteau - pneumatique
(capotage des évents),
Zones de caves à repérer.
Chute
Démantèlement manuel en vue d'une
récupération: utilisation d'échafaudage aux
normes
Chute
Électrocution
Pollution
Incendie
Inondation
Neutralisation des éléments
Démantèlement manuel en vue d'une
récupération: utilisation d'échafaudage aux
normes
Vidanger
Étude des phases par un bureau d’études
Démers
A.ZINEDDINE
74
-
OPÉRATIONS
RISQUES
Amiante
Risque pour la santé des
voisins et des intervenants.
RECOMMANDATIONS
Repérage préalable aux travaux, de,
produits contenant de l’amiante.
Rédaction d’un rapport avec :
Nature de l’ouvrage
Description des locaux
Coordonnées de tous les intervenants
Méthodologie et calendrier de la
recherche
Plans détaillés reprenant la totalité des
locaux ainsi que la localisation précise
du MCA et sa nature
La liste des prélèvements, le résultat
des analyse et la localisation, sur plan
des endroits sondés
L’évaluation des risques pour
l’évacuation des MCA
Les propositions de méthodologies des
remèdes à prendre
L’organisation du traitement des MCA
doit contenir les stades suivants :
Organisation de la prévention lors des
travaux à proximité ou sur des MCA
Information des tiers surs les risques
Information des organismes officiels
Information des services de secours et
de sécurité
Information des ouvriers et des
entrepreneurs potentiels
Étude des dangers et des risques
Identification du danger amiante
Évaluation des risques
Organisation de l’opération du
traitement des MCA par le donneur
d’ordres
Recherche des MCA
Détermination des travaux à exécuter
Rédiger les documents d’appel d’offres
Comparaison des offres
particulièrement au niveau de la
coordination sécurité santé
Intégrer les remarques et sujétions des
soumissionnaires aux documents
techniques contractuels
Réaliser un planning de l’opération
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
Préciser la gestion des déchets
Le choix de la filière d’élimination
Le conditionnement et l’emballage
L’étiquetage des conditionnements des
déchets
La manutention des déchets
Définir les précautions de transport
Obtention des documents
réglementaires à l’élimination des
MCA
Information et choix de la maind’œuvre
Restrictions d’emploi de certaines
catégories de travailleurs
Rédaction d’une notice d’information
pour chaque poste ou situation de
travail
Information et formation des
travailleurs
Le suivi médical des travailleurs
Liste des travailleurs exposés
Limitation du port des EPI
Encadrement spécialisé
Mesures d’hygiène des locaux
d’accueil.
Formation des secouristes aux dangers
particuliers des MCA
Choix des matériels et équipements
Les EPI
Les extracteurs d’air
Les aspirateurs
Études préalables au début des travaux
Plan de retrait des MCA
Installation de l’entreprise sur le
chantier
Méthodologie d’accès à la zone de
travail contenant des MCA
Étude des travaux préliminaires
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Les documents en
application sont, entreautres,
La loi sur le bien être,
A.ZINEDDINE
76
Article :
Titre IV (A.R. 2/12/93)
Titre VIII (A.R.
19/02/97)
Titre VIII (A.R.
03/05/99
A.R. 3/5/99
Le RGPT,
Article
Art. 103, 124, 135.
Art. 148 decies
Art. 723 ter 5, ter 6
Art
Les lois diverses et sur
les substances
dangereuses :
A.R. 3/2/98
A.M.. 22/12/93
La liste des organismes
agréés et notifiés pour
la directive 27/23/CE
(équipement sous
pression)
La liste des
laboratoires agréés
pour l’analyse de
substances
particulières
La liste des organismes
et laboratoires
reconnus en
application de l’A.R.
du 18/5/94
A.ZINEDDINE
77
TERRASSEMENT
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Préparation
Encombrement
Poussière
Heurt
Renversement
Écrasement
Chute
Faire l'inventaire des réseaux existants
éventuellement au voisinage des fouilles et
prendre les dispositions correspondant à
leur nature,
Étudier et réaliser une rampe d'accès à la
fouille,
Séparer la piste d'accès et les voies de
circulation des engins de terrassement du
chantier. Mettre en place la signalisation et
le balisage du chantier,
Réaliser un garde-corps de protection de la
fouille générale et le long des talus de
hauteur supérieure à deux mètres,
Vérifier les engins de terrassement même
s'il s'agit du matériel d'un sous-traitant ou
d'un locataire,
Contrôler l'habilitation des conducteurs
d'engins (pelles, camions, compacteurs,
etc.…).
Déblais
Heurt
Renversement
Poussière
Eboulement
Chute
Enlisement
Signaler les voies de circulation,
Évacuation
Conserver une aire libre de tout travailleur
manuel autour des engins en activité,
Projeter les blindages si nécessaire selon le
rapport d'essais de sol ou la nature de
'excavation et du sol rencontré.
A.ZINEDDINE
78
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Fouilles, tranchées et
évacuations matériaux
Éboulement
Chute
Enlisement
Exécuter:
Les terrassements généraux en maintenant
autant que possible la rampe d'accès,
La fouille générale jusqu'au niveau fond de
coffre, avant l'exécution des fouilles
localisées des fondations ou des tranchées.
Pour les approfondissements:
Signaler les voies de circulation,
Protéger les personnes par des clôtures ou
des garde-corps.
Aménager l'accès des travailleurs au fond
des fouilles: escaliers.
autour des engins en activité.
Projeter une sur largeur de:
1,00 m pour circuler autour des fûts de
colonnes ou voiles (minimum
réglementaire: 0,50 m autour des coffrages
des fûts),
0,50 m en pied de talus pour le coffrage des
semelles non bétonnées contre terre,
0,60 m en haut de talus comme espace libre
de circulation si l'angle de talus < 60°. Si
l'angle de talus >60°, il faut délimiter la
crête de talus à distance >2m du bord de
chute ou installer un garde-corps.
Définir et réaliser les pentes des fouilles
conformément aux résultats du dossier
géotechnique (pente du talus naturel,
banquettes…); dégager les têtes de talus des
surcharges en terre et de tout engin, sauf
dispositions spéciales (stabilité du talus à
vérifier).
Eaux de ruissellement
Étudier les blindages si nécessaire selon le
rapport d'essai de sol ou de la nature et
l'excavation et du sol rencontré.
Différer la réalisation au bord des fouilles
79
A.ZINEDDINE
Déstabilisation des talus
Chute de hauteur
Dommages sur les réseaux
existants
Electrisation
Intoxication en cas de fuite
de tous les masques et les merlons qui
peuvent faire obstacle à l'évacuation des
eaux.
Assainir les fouilles par gravité, de
préférence aux pompages,
Rejeter les eaux après décantation et
filtration.
Protéger les talus des eaux ruissellement
(fossés périphériques, films plastiques) et
des chutes de pierres (grillages, filets) pour
éviter les affouillements.
Baliser les petites fouilles et placer une
barrière autour des fouilles profondes et des
fosses de pompage.
Protéger les canalisations d'alimentation et
d'évacuation (gaz, eau, téléphone, etc.…).
A.ZINEDDINE
80
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Déblais rocheux
Explosion
Chute
Ensevelissement
Respecter les directives du dossier
commodo – incommodo et les règles de l'art
du procédé employé (explosif, marteau
hydraulique, éclateur).
Remblais
Eboulement
Chute
Remblayer immédiatement (dans les 48
heures semelles et des tuyaux après pose.
Remblayer dans les meilleurs délais les
fouilles des colonnes et voiles.
Contigus
Renversement
Heurt
Proscrire tout déversement direct de la
benne dans la fouille:
Reprise à la pelle,
Reprise avec un engin mécanique dans le
cas des grandes fouilles,
Régaler le site de la fouille particulière
avant d'enlever le balisage.
creusement pour puits de Enfouissement
Mise en œuvre de blindages de stabilité
jusqu'à introduction du béton selon le cahier
des charges.
Chute
Protection par garde-corps.
A.ZINEDDINE
81
-
TRAVEAUX EN ATMOSPHERE EXPLOSIVE
Introduction
On trouvera ci-dessous une introduction aux définitions adoptées dans les documents légaux.
Définition des zones, classification des emplacements dangereux :
Extrait du « CODE Titre III-Lieux de travail- Annexe I
Zone de danger,
classification
Zone 0
Zone 1
Zone 2
Zone 20
Zone 21
Zone 22
Définition
Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l’air de
substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente
en permanence, pendant de longues périodes ou fréquemment.
substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard est présente
occasionnellement, en fonctionnement normal
substances inflammables sous forme de gaz, de vapeur ou de brouillard n’est pas
susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente
néanmoins, n’est que de courte durée.
Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussière
combustible est présente en permanence, pendant de longues périodes ou
fréquemment.
combustible est présente occasionnellement, en fonctionnement normal
combustible n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si
elle se présente néanmoins, n’est que de courte durée.
A.ZINEDDINE
82
-
Critères déterminant la classification des groupes d’appareils en catégories :
Groupe
d’appareil
Groupe
d’appareil I
Groupe
d’appareil II
Catégorie Utilisation
d’appareil
Catégorie Travaux
M1
souterrains des
mines et aux
parties de leurs
installations de
surface mis en
danger par le
grisou et/ou
des poussières
combustibles
Caractéristiques
principales
Appareil conçus
pour rester
opérationnels
même dans le
cas d’un
dérangement
exceptionnel de
l’appareil ;, en
présence
d’atmosphère
explosives
Moyens de protection requis
Catégorie
M2
Appareil conçus
pour que l’on
puisse en couper
l’alimentation
en énergie en
présence
d’atmosphère
explosive
Protections complémentaires
prévues dans A.R. « Installation
électriques du 22-6-1999 Annexe II
pont 2.0.2.
Appareil
destinés à être
utilisé dans une
atmosphère
explosive due à
des gaz, des
vapeurs, des
brouillards ou
des mélanges
d’air avec des
poussières,
présent
constamment ou
pour une longue
période, ou
fréquemment.
Appareil
destinés à être
utilisé dans une
atmosphère
explosive ,
probable, due à
En cas de défaillance d’un premier
moyen de protection au moins un
second moyen indépendant assure la
protection
En cas de l’apparition de deux
défauts indépendants le niveau de
protection est assuré
pont 2.1.
Catégorie
1
Catégorie
2
Travaux
souterrains des
mines et aux
parties de leurs
installations de
surface mis en
danger par le
grisou et/ou
des poussières
combustibles
Tous chantiers
autres que
mines
Tous chantiers
autres que
mines
En cas de défaillance d’un premier
moyen de protection au moins un
second moyen indépendant assure la
protection
En cas de l’apparition de deux
défauts indépendants le niveau de
protection est assuré
pont 2.0.1.
pont 2.2.
A.ZINEDDINE
83
-
Catégorie
3
Tous chantiers
autres que
mines
des gaz, des
vapeurs, des
brouillards ou
des mélanges
d’air avec des
poussières,
présent
Appareil
destinés à être
utilisé dans une
atmosphère
explosive , avec
faible
probabilité de
survenance ou
avec une courte
période, due à
des gaz, des
vapeurs, des
brouillards ou
des mélanges
d’air avec des
poussières,
présent
pont 2.3.
A.ZINEDDINE
84
-
OPÉRATIONS
RISQUES
Travaux en atmosphère
explosive
Explosion
RECOMMANDATIONS
Informer et former le personnel.
Prévoir une zone de repli en cas d’incidents.
Editer un plan du site avec les différentes
zones. Le circuit de secours ainsi que les
issues doivent continuellement être libre,
éclairé en toute sécurité et entretenues.
Prévenir la survenance de décharges
électrostatiques provenant des travailleurs
ou du milieu du travail (GSM, vêtements,
…)
Équipement des travailleurs appropriés
(vêtements et EPI)
Éditer et afficher les mesures à prendre en
cas d’accident. Fournir ces documents à
toutes les personnes et organismes devant
intervenir en cas d’urgence vitale.
Prévenir les personnes devant intervenir en
cas d’incidents ou accidents (urgence
vitale) :
L’ambulance.
Les pompiers ;
La police
Les médecins.
Les hôpitaux
…
Utiliser le matériel approprié
Instructions écrites et autorisation écrite
d’exécuter les travaux. (permis de travail
dans une atmosphère explosive)
Etablissement du document « Protection
contre les explosions », comprenant entre
autre :
Evaluation des risques
Descriptions des mesures de sécurités.
Détermination des zones.
Conception des lieux, équipements et
dispositifs d’alarmes, pour travailler en
sécurité. Le matériel doit être utilisé et
entretenu conformément aux
recommandations d’application.
Evacuation ou déviation des émanations
et/ou dégagement inflammables et/ou
explosifs.
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
Détection et signalement aux personnes
présentes (signaux optiques ou acoustiques)
de l’apparition d e concentrations
dangereuses.
Affichage du panneau signalant des
atmosphères explosives.
Utiliser les appareils adaptés en fonction
des zones et de l’étude des risques (voir
introduction) :
Zone 0 : Catégorie 1
Zone 1 et 21 : Catégorie 1 ou 2
Zone 2 et 22 : Catégorie 1, 2 ou 3
…
A.ZINEDDINE
86
-
TRAVAUX Á PROXIMITÉ DE L’EAU
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Travaux de tous genres
Noyade
Avoir à demeure sur le site un canot qui ne
peut servir qu’en cas de danger de noyade
Avoir à demeure sur le site deux bouées
munies de filins suffisamment longs.
Avoir à demeure sur le site une perche de
sauvetage
En cas d’imposition par le maître de
l’ouvrage le port du gilet de sauvetage est
obligatoire.
A.ZINEDDINE
87
-
TRAVAUX EN PRÉSENCE D’AMIANTE
en tenant compte de l'AR du 16 mars 2006)
Remarques liminaires
Ce texte explicatif ne remplace en rien la réglementation en application. Il pour seul but
d’aider l’entreprise dans sa décision. Il ne dispense pas celle-ci de l’obligation de se référer,
avant tout travail, à la réglementation en vigueur et à l’appliquer intégralement. Il s’arrête aux
mesures à prendre dans le cas d’utilisation d e manchons ou de zones hermétiques. Ces
mesures ne sont pas décrites. L’entreprise doit toujours se référer à la réglementation belge.
Suivant des informations données le 18 octobre 2006, par Monsieur Alain SOUTENS, attaché
SPF EMPLOI, Travail et concertation Sociale, DG « Contrôle du bien-être au travail » ;
Division du contrôle de base (Direction de Namur-Luxembourg, lors d’un séminaire de
formation complémentaire il semble que :
Dans tous les cas les travailleurs chargés de la démolition et du retrait de l’amiante doivent
suivre une formation de base :
Pour des expositions très limitées et 8h dispensée par un organisme externe
Un recyclage annuel
Dans tous les autres cas :
Une formation de base de 32 h dispensée par un organisme externe
Un recyclage annuel
Tout couvreur privé est donc dans l’obligation absolue e suivre un minimum de 8 h de
formation à l’amiante
Dans le cas d’exposition très limitée, si une analyse préalable montre que le degré de
pollution sera inférieur à la valeur limite une mesure de la pollution en cours chantier par un
organisme agréé n’est pas obligatoire suivant Monsieur SOUTENS. Nous maintenons
cependant que la loi l’impose.
Mesures minimales obligatoires en cas de traitement simple et d’exposition extrêmement
limitée à moins de 0,01 fibre/cm³ ART N° 56
Les techniques de traitement simple ne sont applicables que pour les travaux de retrait
suivants :
Amiante non friable non endommagée ou pas de fibre libres visibles et lorsque le retrait ne
provoque aucune modification de la situation et de l’exposition
Amiante non friable endommagée ou lorsqu’il y a des fibres libres visibles. L’amiante est
utilisée dans une application externe sans la présence de tiers. L e retrait de l’amiante ne
provoque aucun changement de la situation et de l’exposition.
Colmatages ou joints contenant de l’amiante
Cordes et matériaux tissés contenant de l’amiante
Garnitures de frein et matériaux analogues contenant de l’amiante (Plaques FERRODO )
Tôles contenant de l’amiante, carton d’amiante, du ciment d’amiante, en application interne et
au cours de laquelle aucun système de fixation n’est présent (vis, clous, colle). A condition
que l’amiante soit fixé et soit retiré et emballé sans utiliser d’outils pour le démontage.
A.ZINEDDINE
88
Décontamination d’un local ou d’un espace, dans lequel il n’y a pas restes d’amiante visible.
A condition que cet espace soit nettoyé avec des aspirateurs à filtre absolu et au moyen de
tissus humides.
Les techniques obligatoires sont :
Fixation préalable des fibres d’amiante avec une substance liquide spéciale
Mesurages afin de s’assurer que le taux de l’amiante dans l’air est inférieur à 0,01 fibre/cm³
Si le taux de l’amiante dépasse 0,01 fibre/cm³ une autre technique doit être appliquée.
Port de masques P3 par les ouvriers
Formation des ouvriers conformément aux conditions normales
Mesures minimales obligatoires en cas d’exposition très limitée moins de 0,1 fibre/cm³ ART
3 4° et Section X Art 51 à 80
S'il ressort de l’évaluation des risques (voir point 6 ci-dessous) que les valeurs d’exposition
des ouvriers ne seront jamais dépassées et que, soit :
Les activités consistent en des entretiens de courte durée, non continues sur de l’amiante non
friable sans risque de diffusion de fibres
Les activités consistent au retrait sans détérioration de matériaux non dégradés dans lesquels
les fibres d’amiantes ne sont pas friables et sont dans la matrice
Les activités consistent en l’encapsulation et le gainage de matériaux en bon état contenant de
l’amiante.
Les activités consistent à la surveillance et le contrôle de l’air et le prélèvement d’échantillons
en vue de déceler la présence d’amiante
Les 14 mesures suivantes sont obligatoires
Compléter l’inventaire, déjà obligatoire, de la totalité de l’amiante et des matériaux en
contenant. Dans cette phase, avant travaux, il n’y a pas d’exception permise. L’inventaire
contient :
Un aperçu général de l’amiante ou des matériaux en contenant :
Dans les zones normales et accessibles normalement
Dans les zones difficilement accessible et qui, dans des conditions normales ne peuvent
donner lieu à une exposition.
Un relevé par local, partie du bâtiment ou par équipement de travail ou de protection :
De l’application dans laquelle l’amiante est utilisé
D’une évaluation de l’état de l’amiante
Des activités qui peuvent donner à une exposition
L’inventaire est tenu :
A la disposition des fonctionnaires chargés de la surveillance.
Au conseil en prévention
Aux entreprises dont les travailleurs peuvent être exposés.
Établissement d’un programme de gestion, dans lequel les mesures préventives à mettre en
œuvre tenant compte de la planification du travail sont considérées.
Interdiction d’utiliser (pour usiner, découper ou nettoyer l’amiante) :
Des outils à vitesses rapides
Des nettoyeurs à jet d’eau sous hautes pressions
Des compresseurs d’air
Des disques abrasifs et des meuleuses
Des moyens de projections à sec
Cependant, pour les colles, il est permis d’utiliser les disques abrasifs et les meuleuses, pour
autant que :
Les machines soient équipées d’un système individuel et direct d’aspiration de la poussière
avec un filtre absolu
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
La zone soit fermée hermétiquement
Évaluation des risques de l’exposition avec consultation des travailleurs et du comité sur le
rapport. Le rapport doit leur être transmis et commenté.
Information des travailleurs concernant :
Les risques
La valeur limite
Les mesures d’hygiène et l’interdiction de fumer
Les EPI et les vêtements
Les précautions pour maintenir basse l’exposition à l’amiante
Formation facilement compréhensible, annuelle, du travailleur concernant :
Les propriétés de l’amiante
Les risques et l’effet synergique de fumer
Les types d’amiante et leurs utilisations
Les opérations libérant l’amiante et l’importance du contrôle
Les exigences en matière de surveillance de la santé
Les techniques sûres et la technique de mesure.
Les EPI
Les procédures d’urgence
Les procédures de décontamination
Les procédés d’élimination des déchets
Limiter au plus bas le nombre de travailleurs exposés
Limiter la quantité de dégagement de poussière (utilisation d’outils spécifiques et de
liquide par humidification ou imprégnation). Si cela est impossible il faut éliminer la
poussière le plus prêt de l’émission.
Les déchets des travaux doivent être rassemblés et transportés hors du lieu de travail, aussitôt
que possible, dans des emballages appropriés fermés, étanches et suffisamment résistants,
avec apposition de l’étiquetage réglementaire spécifiant la présence d’asbeste.
Établissement des procédures d’évacuation des déchets
Entretien régulier des locaux et servant au traitement ou en contact avec l’amiante
Veiller à ce qu’aucun travailleur ne soit exposé à des doses d’amiante dépassant les limites
admises. Si cette dose est dépassée le travail est interrompu, les causes identifiées et les
mesures pour y remédier sont prises avant la reprise du travail. Dans ce cas une mesure de la
teneur en amiante de l’air est obligatoire avant la reprise du travail.
Mesures normales obligatoires:
Les travaux ne peuvent être exécutés que par des firmes habilitées
Si l’évaluation montre la possibilité d’avoir une exposition des travailleurs à une dose
dépassant la valeur de 0,1 fibre / cm³ on procède à des mesures de concentration sur le site par
des laboratoires agréés. Le laboratoire doit faire appel à ses propres travailleurs. Cette mesure
est répétée:
tous les mois
à chaque modification technique
Délimitation des lieux avec utilisation de panneaux identifiant le danger amiante et les effets
nuisibles. Interdictions aux personnes étrangères au chantier de s’y rendre.
Création d’espaces pour manger et boire sans danger de contamination à l’amiante
Mise à disposition de sanitaires et douches appropriées
Mise à disposition de vêtements appropriés
Conservation des vêtements appropriés
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
Transport et nettoyage des vêtements par des firmes équipées spécialement.
Si les mesures l’imposent utilisation d’un appareil respiratoire individuel. Cette utilisation
doit respecter les mesures de repos obligatoires du fait de la pénibilité du travail.
Envoi de la notification préalable aux fonctionnaires chargés de la surveillance 15 jours
calendriers avant les travaux. Copie doit également être fournie à l’entreprise exécutant des
travaux sur les lieux ainsi qu’au comité et aux travailleurs concernés qui sont consultés
préalablement à l’envoi aux fonctionnaires. Cette notification doit être régulièrement
réactualisée et renvoyée à chaque changement susceptible d’entraîner une aggravation de
l’exposition. Cette notification comprend :
Les coordonnées du chantier
Le type, les qualités, la description et les quantités d’amiante auquel les travailleurs peuvent
être exposés.
Les activités et les procédés mis en œuvre
Le nombre de travailleur
La date de début et la durée estimative du chantier
Des mesures sécuritaires adoptées pour limiter l’exposition
Établissement d’un registre, nominatif, des travailleurs exposés. Ce registre contient :
Le nom du travailleur
La nature du travail
La durée de l’activité
La concentration de l’exposition
Évaluation de l’état de santé de chaque travailleur exposé :
Préalablement à l’exposition
Tous les ans minimum tant que dure l’exposition
Surveillance périodique après l’exposition si le conseiller en prévention médecin l’estime
nécessaire.
Conservation du dossier pendant 40 ans
Faire l’inventaire de l’asbeste en en déterminant la nature.
Évaluer les risques.
Mise en place de panneaux signalant le dépassement des valeurs limites légales fixées est
possible et que cette zone n’est accessible qu’aux travailleurs ayant suivi une formation
particulière
Élaboration d’un plan de travail avant les travaux. Ce plan comporte :
Le relevé, la nature la succession et la durée estimée des travaux
Le relevé au moyen de schémas de l’endroit où les travaux sont exécutés, et les mesures de
préventions collectives prévues.
Isolement
Ventilation
Aspiration
Humidification
Entretien
Installations sanitaires
Choix des techniques, appareils et outils
Le relevé des méthodes mises en œuvre lors de la manipulation de matériaux contenant de
l’amiante
La stipulation que :
Que l’amiante sera enlevée avant la démolition, sauf si le retrait comporte de plus grands
risques
A.ZINEDDINE
91
La procédure pour s’assurer qu’il n’y a plus de risques d’exposition à l’amiante lors de la
reprise du travail après l’évacuation
Les EPI fournis aux ouvriers
Le relevé des caractéristiques des équipements pour :
La protection et la décontamination des travailleurs :
Chargés des travaux
Des personnes sur le lieu ou à proximité
Le programme de mesurage des fibres et des mesures correspondantes qui seront prises en
fonction des valeurs relevées.
La procédure à la fin des travaux pour constater l’absence de risque dus à l’amiante.
Éviter la propagation des fibres émises en dehors de la zone de travail.
Techniques à utiliser si l’étude des risques montre une valeur probable d’exposition de 0,1
fibre/cm³ ou plus :
Le sac à Manchon
La zone fermée hermétiquement
Informations complémentaires ou mesures souhaitables
L’élaboration d’un plan écrit de travail comprenant la localisation la succession et la durée
prévue des travaux et activités. Ce plan doit toujours rester sur le site et doit être consultable
par les travailleurs concernés et l’inspecteur du travail. Il doit faire l’objet d’une consultation
des travailleurs et des membres du Comité de Sécurité d’Hygiène et d’embellissement des
Lieux de Travail, …. (Art. 5.3.4.)
Ce plan doit prévoir au minimum :
Les mesures générales des protections collectives.
Les mesures de protections individuelles.
Le conditionnement et l’évacuation des déchets.
Les mesures techniques à sec et humides à utiliser.
L’évaluation ou le mesurage de l’empoussièrement.
Plan dressé à une échelle minimum de 1/100. Les plans de chaque niveau doivent
comprendre, au moins :
La zone de travail et les confinements éventuels
Le flux du personnel et les déchets
Les zones contiguës occupées par les personnes étrangères au chantier
La localisation des points de mesure
Mise à la disposition des ouvriers de vêtements de travail adaptés (jetables ou lavés sous la
responsabilité de l’entreprise dans des blanchisseries équipées).
Si possible prévoir une douche, cette douche est imposée si le médecin du travail la juge
nécessaire.
Le transport et la mise en décharge, sont soumis à autorisation préalable. La réglementation
est différente entre les trois régions :
Flandre, renseignements OVAM Tél. 015 20 83 20 ou 015 28 42 84, fax 015 20 32 75
En Flandre l’amiante ciment peut être déversé sur une décharge de catégorie 3 (Publication du
CNAC Monographie professionnelle
« LE COUVREUR »)
Wallonie, renseignements Office Régional des Déchets Tél. 081 32 58 51 081 33 65 21, 081
33 65 31 (Monsieur Gohdsi), 081 ou 081 33 65 75 fax 081 33 65 22
A.ZINEDDINE
92
Les produits à base de d’amiante ciment doivent être transportés sous double emballage
plastique (« bigbags ») vers des décharges de classe 2. (Publication du CNAC Monographie
professionnelle « LE COUVREUR »)
Le déversement dans des centre d’enfouissement technique de classe 3 et leur déversement
dans les parcs à conteneur est strictement interdit depuis le 01 11 2002.
Bruxelles, renseignements IBGE Tél. 02 775 75 11, 02 775 75 75 fax 02 775 76 21
La région bruxelloise ne dispose pas de décharge pour les déchets de construction. Il faut se
tourner, via une dérogation, vers une décharge en Wallonie ou en Flandre (Publication du
CNAC Monographie professionnelle
« LE COUVREUR »).
L’entreprise fournira systématiquement au maître de l’ouvrage une copie de l’attestation de
prise en charge des déchets par l’éliminateur agréé. (nature et poids).
Préalablement au début des activités l’employeur est tenu d’avertir le service de sécurité,
d’hygiène et d’embellissement des lieux de travail (Publication du CNAC Monographie
professionnelle
« LE COUVREUR »). Dans la région Bruxelloise, dès que la quantité d’asbeste ciment
dépasse 120 m² un permis d’environnement préalable doit être obtenu. (En Wallonie dès que
la quantité dépasse
5.000 m²)
Exemple de niveau d’exposition (source « CRAMIF ») ;
Les valeurs mentionnées ci-dessous sont données à titre exemplatif.
Une classification indicative des dangers induits par rapport aux mesures françaises peut être,
exprimé en concentration en fibre par litre (f/l) :
Risque estimé faible, f :
f < 150 f/l soit 0,15 f/l
Risque estimé moyen, m
150 f/l ≤ m ≤ 1.000 f/l soit 1 f/l
Risque estimé Fort, F
F > 1.000 f/l soit 1f/l
Pour information la pollution urbaine correspond à +/- 1 fibre par litre
Corps de métier
Action
Exemple de niveaux
d’exposition
Fibre par litre [f/l]
Peintres
Ponçage de béton recouvert d’un enduit
amianté
Nettoyage à la brosse d’une e paroi
soutenant un faux-plafond amianté
Ponçage d’enduit de cloisons sèches
contenant de l’amiante
Application sur un enduit de plafond en
plâtre amianté d’un revêtement à l’aide d’un
pistolet à basse pression
Peintre travaillant à côté d’un ouvrier
déposant un faux-plafond amianté
Peinture au pistolet sur un enduit granité à
base de plâtre amianté
10.000 f/l
600 f/l
20.000 f/l
230 f/l
250 f/l
250 f/l
A.ZINEDDINE
93
Peinture de poutrelles métalliques
fraîchement désignifugées
Ponçage de surfaces humidifiées sans
aspiration
Peinture d’armature après enlèvement de
plaques de faux-plafond contenant de
l’amiante
100 f/l
Démontage d’une chaudière avec retrait de
bourre d’amiante
Travaux sur tuyauterie nécessitant la dépose
du calorifuge à sec
Dépose d’une garniture usagée de presse
étoupe
Démontage à l’air libre de tuyaux
calorifugés
Dépose de réservoirs d’eau calorifugés à
l’intérieur de locaux
Travaux sur tuyauterie nécessitant la dépose
du calorifuge avec humidification
Dépose de joints usagés
Remplacement d’un ballon d’eau chaude
sans intervention sur le calorifuge
Dépose de garniture de vannes
Soudage de poutrelles floquées dans un
faux-plafond
Changement d’une vanne dans une gaine
floquée
Dépose de calorifuge de tuyaux
Dépose de calorifuge de chaudières
4.700 f/l
170 f/l
330 f/l
Chauffagiste plombier
400 f/l
400 f/l
250 f/l
220 f/l
50 f/l
300 f/l
200 f/l
1.000 f/l
190 f/l
4.500 f/l
4.100 f/l
1.800 f/l
Électricien
Percement de trous dans un plafond floqué
pour passage de chemins de câbles
Installation de câbles électriques au
voisinage de gaines d’aération floquées
Passage de câbles dans un espace confiné
floqué
Installation d’un rail d’éclairage dans un
plafond floqué
Enlèvement de tiges filetées dans un plafond
floqué
Percement de plâtres amiantées pour
passage de câbles
Dépose de rails électriques sur flocage
Tirage de câble sous plafond floqué
Dépose de chemin de câbles fixés sur un
plafond floqué
2.000 f/l
2.000 f/l
170 f/l
5.000 f/l
360 f/l
780 f/l
300 f/l
100 f/l
600 f/l
A.ZINEDDINE
94
Dépose de plaques de faux-plafond
masquant des poutrelles floquées
Corps de métier
Action
440 f/l
Exemple de niveaux
d’exposition
Fibre par litre [f/l]
L’ascensoriste
Remplacement des mâchoires de freins
Nettoyage de portes d’ascenseur au pinceau
Perçage dans une cloison murale sans
aspiration
Retrait de dalles de sol sans aspiration
20 f/l
160 f/l
460 f/l
75 f/l
Nettoyage de gravats
Test du système d’alarme
Remplacement d’ampoules électriques
Déplacement de dalles de faux-plafond
200 f/l
150 f/l
50 f/l
20 f/l
Décollage de dalles par air chaud et
aspiration
Enlèvement de dalle à la raclette
Retrait de carreaux en céramique fixés au
plâtre amianté
30 f/l
Entretien
Carreleur
200 f/l
400 f/l
Couvreur
Découpe de plaques de fibrociment avec
disqueuse en extérieur
Nettoyage de plaque de fibrociment au jet
haute pression
Transport et conditionnement de plaques de
fibrociment
20.000 f/l
Nettoyage à la soufflette des freins sans
captage
Dépoussiérage des freins de poids lourds
Nettoyage des freins et changement des
garnitures
1.500 f/l
260 f/l
1.120 f/l
Garagiste
1.000 f/l
100 f/l
Équipe d’enrobé
Rabotage avec arrosage continu de certains
enrobés contenant de l’amiante
Découpe du revêtement contenant de
l’amiante
30 à 200 f/l
20à 140 f/l
Réparateur de
groupe
électrogène
A.ZINEDDINE
95
Démontage à l’air libre de tuyaux
calorifugés
Dépose de calorifuge de tuyaux
250 f/l
4.100 f/l
A.ZINEDDINE
96
-
Corps de
métier
Exemples de travaux qui peuvent produire des poussières
d’amiante
Niveaux de
risque estimé
suivant le
classement du
CRAMIF
Dépose partielle (déclipsage) des installations électriques
(prise, interrupteurs, …) pouvant être encastrées dans des
cloisons contenant de l’amiante
Mise en peinture de faux-plafond en amiante au pistolet
« Airless »
Enlèvement à la spatule de quelques dalles de sol contenant de
l’amiante
Enlèvement avec humidification d’un revêtement mural sur
cloison amiante-ciment, sans attaque du support
Enlèvement avec humidification d’un revêtement mural sur
cloison amiante-ciment, avec attaque du support à la spatule
Préparation des fonds, nettoyage au jet d’eau sous pression de
crépi amianté
Dépose de quelques dalles amiantées dégradées de fauxplafond, sans flocage au-dessus
Démontage de faux-plafond sous flocage amianté en bon état
de conservation (pour mise en peinture)
Enlèvement au couteau de mastic de vitrage contenant de
l’amiante
Ponçage d’enduit de cloison sèche contenant de l’amiante avec
ponceuse sans aspiration
Faible (<
0,15f/l)
Pose de canalisation impliquant le percement (à vitesse faible)
d’une dalle vinyl-amiante humidifiée
Percement dans un mur floqué avec humidification et captage
Faible(<
0,15f/l)
Faible(<
0,15f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
Peintres
Faible (<
0,15f/l)
Faible (<
0,15f/l)
Faible (<
0,15f/l)
Moyen (< 1f/l)
Moyen (< 1f/l)
Moyen (< 1f/l)
Moyen (< 1f/l)
Moyen (< 1f/l)
Fort (> 1f/l)
Chauffagiste
- plombier
Remplacement des joints sur vanne
Remplacement des joints d’une chaudière (tresse et joint plat)
Remplacement des joints du brûleur (joint plat)
Démontage et montage des manchettes
Ramonage des conduits en amiante-ciment
Piquage sur tuyauterie calorifugée
Remplacement de matériel (pompe ou vanne)
A.ZINEDDINE
97
-
Pose de canalisation impliquant le percement (à vitesse faible)
d’une cloison amiante-ciment humidifiée
Percement dans un mur floqué à sec
Remplacement d’une chaudière nécessitant la dépose du
calorifuge
Remplacement d’un ballon d’eu chaude nécessitant la dépose
du calorifuge
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Fort (> 1f/l)
Fort (> 1f/l)
Fort (> 1f/l)
Électricien
Réarmement d’un disjoncteur dans un local floqué à l’amiante
(flocage dégradé)
Percement de voile ou plafond floqué avec humidification
captage et vitesse lente
Remplacement de tubes, ballast, … avec dépose du capot.
L’installation est fixée sur un enduit projeté dur en bon état
Pose et tirage de fils électriques dans un chemin de câble
existant fixé sur un enduit projeté dur en bon état
Pose et tirage de fils électriques dans un chemin de câble
existant fixé sur flocage en bon état
Percement de voile ou plafond floqué à sec et vitesse lente
Changement d’un boîtier fixé sur un flocage
Dépose d’une installation dans un local floqué à l’amiante avec
l’enduit projeté dur en bon état
Passage d’un câble dans un espace confiné floqué
Remplacement d’un luminaire fixé sur flocage
Dépose d’un faux plafond masquant un flocage
Dépose d’une installation dans un local floqué à l’amiante, le
flocage étant dégradé
Encastrement d’installation avec utilisation d’une rainureuse
dans un plâtre amianté
Faible (<
0,15f/l)
Faible (<
0,15f/l)
Faible (<
0,15f/l)
Faible (<
0,15f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Moyen (<
1f/l)
Fort (> 1f/l)
Fort (> 1f/l)
Familles de l’amiante :
Groupe
Amphiboles
Dénomination
Crocidolite
(Amiante bleu)
usage
Amiante industriel
A.ZINEDDINE
98
et bijouterie (associé au
quartz sous le nom « d’œil
de tigre »)
Amosite (grunérite)
(amiante brun)
Montasite
Anthophyllite
Trémolite
Actinote
Serpentines
Amiante industriel
et bijouterie (l’actinote
sous le nom « Jade»)
Chrysotile
(Amiante blanc)
Antigorite
Amiante industriel
Valeurs limite d’exposition
(0,01 fibre/cm³ = 10 fibre/litre)
I
Doses cumulées d’exposition en l’absence de tout équipement de protection
individuelle :
Réglementation
belge
Directive
période de 91/382/CEE et
8h
2003/18/CE
modifiant la
directive
83/477/CEE et
Code sur le
Bien être au
Travail
Période de
trois mois Directive
91/382/CEE
modifiant la
directive
83/477/CEE
II
Toutes
dimensions
confondues
Toutes
dimensions
confondues
Fibres avec
Longueur (L)>5
µm
et largeur (l) < 3
µm et L/l> 3
Toutes
dimensions
confondues
Toutes
dimensions
confondues
Amphiboles
amosite
Crocidolite
Serpentine
Chrysotile
< 0,10 fibre.
cm-³
< 0,10 fibre.
cm-³
< 0,10 fibre. cm³
< 0,10 fibre.
cm-³
< 0,10 fibre.
cm-³
< 0,20 fibre. cm³
< 0,10 fibre.
cm-³
et 150.000
mg/m³ sur 8
h (BET)
< 0,10 fibre.
cm-³
et 150.000
mg/m³ sur 8
h (BET)
< 0,10 fibre. cm³
et 500.000
mg/m³ sur 8 h
(BET)
< 6,00
fibres.j-1.cm-³
< 6,00
fibres.j-1.cm-³
1
< 12,00 fibres.j.cm-³
Doses cumulées d’expositions limites :
A.ZINEDDINE
99
-
Lorsque les valeurs limites du II sont dépassées
Le travail doit être arrêté et ne peut reprendre que si les mesures adéquates sont prises.
Les causes doivent être identifiées
Les mesures propres à remédier à la situation être définies.
Amphiboles
amosite
Réglementation
belge
Directive
Période de 91/382/CEE et
2003/18/CE
8h
modifiant la
directive
83/477/CEE
Réglementation
belge
Période de
trois mois Directive
91/382/CEE
modifiant la
directive
83/477/CEE
Crocidolite
Serpentine
Chrysotile
Toutes
dimensions
confondues
Toutes
dimensions
confondues
Fibres avec
Longueur (L)>5
µm
et largeur (l) <
3 µm et L/l>
3
Toutes
dimensions
confondues
Toutes
dimensions
confondues
A.ZINEDDINE
100
Type de décharge
Cf « LE COUVREUR FACE AUX DÉCHETS » guide 2003
Centres d’Enfouissement Technique, C.E.T. communément appelés « décharges ».
Classe 1.
Décharge permettant le stockage de déchets dangereux qui présentent un danger spécifique
pour l’homme ou l’environnement.
Déchets dangereux prétraités
Déchets dangereux
Déchets inorganiques et chimiques non dangereux
Classe 2.
Décharge permettant le stockage de déchets industriels non dangereux et assimilés.
Déchets ménagers
Déchets assimilés aux déchets ménagers
Déchets provenant de parc, jardins, arbres et buissons
Gravats et déchets provenant de démolitions
Classe 3.
Décharge permettant le stockage de déchets inerte qui ne peuvent à aucun moment altérer
l’environnement (eau, air, sol et l’homme).
Déchets inertes
Déchets provenant de la construction, démolition, réparation et entretien de bâtiments, voie
publique, ouvrages d’art à l’exclusion de déchets contenant de l’asphalte, du bois, du
plastique ou autres matériaux synthétiques.
A.ZINEDDINE
101
Où se débarrasser de l’amiante-ciment et comment, demander un permis d’environnement, d’urbanisme ?
Cf « LE COUVREUR FACE AUX DÉCHETS » guide 2003, en partie
Région
Flandre
Déclaration
d’enlèvement de
l’amiante
Oui
Aux bureaux
régionaux de
l’Inspection
Technique
Wallonie Oui
Aux bureaux
régionaux de
l’Inspection
Technique
Bruxelles Oui
capitale
A la commune si
privé
A l’IBGE si
organisme public
Demande d’un
permis
d’urbanisme
Demande d’un
permis
d’environnement
Évacuation
par un
organisme
agréé
Non
Évacuation
par une
société
agréée
Non
Conditionnement
Oui
Commune
?
Oui
Commune
Si S>5.000m²
(voir détails)
Commune
Oui
Commune
Destination
Type de C.E.T.
Non
Non
Double emballage Classe 2
recommandé (Big
Bag)
Si S>120 m² (voir Non
détails)
Classe 1B (1A ?)
A la commune si
privé
A l’IBGE si
organisme public
Oui
Double emballage Flandre classe 3.
recommandé
Wallonie Classe 2
mais sous
autorisation de
transfert
uniquement
Double emballage Classe 3
recommandé
C.E.T, Centres d’Enfouissement Technique, Communément appelés "décharges "
A.ZINEDDINE
102
Modèle de notification
Généralités
A faire suivant la région, les quantités et les types d’amiante :
Administration de l’hygiène et de la médecine du travail
A la division Inspection et Surveillance de l’IBGE (région bruxelloise).
A l’administration de la commune où se situe le chantier
Au service d’Incendie et d’Aide médicale urgente.
Localisation du chantier :
Adresse
Maître de l’ouvrage :
Raison sociale
Coordonnées de la personne
de contact :
Nom
Tél
Fax
E-mail
Laboratoire agréé :
Nom
Adresse
Éliminateur agréé :
Nom
Adresse
Autorité délivrante :
Nom
Adresse
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
Référence du permis :
N°
Nom de l’agent
…
…
Descriptif des travaux :
Localisation de l’enlèvement de l’amiante
…
…
…
Procédés d’enlèvement :
Zone balisée
…
Zone confinée (test de fumée)
…
Mesures spéciales prises lors de l’enlèvement …
A.ZINEDDINE
103
(crèches, écoles, …)
Quantité :
Type d’amiante
Durée de chantier :
Date début :
Date fin
…
…
…
…
A.ZINEDDINE
104
Récapitulatif des déchets produits.
Date de
productio
n
Code (1)
Type (2)
Nature (3)
Quantité
évacuée
Date de
l’enlèvement
Nom de
l’éliminateu
r
N° du
récépissé
Destination
Mode de
traitement
Dénomination et Code CAS (Chemical Abstract Service)
Actinolite
(77536-66-4)
Amosite
(12172-73-5)
Antophyllite (77536-67-5)
Chrysotile
(12001-29-5)
Crocidolite (12001-28-4)
A.ZINEDDINE
105
Trémolite
(77536-68-6)
Type :
Matériaux contenant de l’amiante friable.
Matériaux contenant de l’amiante non friable
Matériaux contaminés par l’amiante
Matériaux non contaminés
Nature :
Amiante floquée
bois
Ferrailles
Calorifuges
Plaques
Plastiques
…
A.ZINEDDINE
106
Rapports d’autocontrôle.
Résumé succinct des principales mesures.
Avant le début du chantier.
Notification du début du chantier au plus tard 15 jours avant le début du chantier
Si zone confinée globale le test de fumée doit être envoyé, immédiatement, à l’administration
responsable
Tenir, dans le registre sécurité, copie de l’accusé réception attestant du caractère complet du
dossier ainsi que des conditions spécifiques relatives à l’enlèvement de l’amiante, rédigé par
l’administration communale.
Pendant le chantier.
Dossier à tenir à jour
Permis d’environnement
Registre de chantier
Registre « air »
Récapitulatif des déchets produits
Registre « eau »
Inventaire des matériaux contenant de l’amiante
Copie du récapitulatif des déchets
Copie des mesures atmosphériques.
Sécurité
Pose des panneaux adéquats signalant « accès au chantier interdit au public »
Protection incendie :
En zone confinée 1 extincteurs par 50 m²
Hors zone confinée 1 extincteur par 100 m²
Les mesures de protections individuelles :
Gants, bottes, chaussures, chaussettes, sous-vêtements ;
appareils respiratoire autonome, soit à adduction d’air ou une protection équivalente par une
combinaison de surpression et de filtrage absolu de l’air.
Air
Si zone confinée globale :
Inspection quotidienne du confinement
Extracteur de rechange ou autre système pour maintenir la dépression
3 à 4 renouvellements d’air par heure
Dépression permanente de 10 pascals au minimum
Valeurs limites à ne pas dépasser
Au niveau des extracteurs
Au niveau des autres
points dans
l’environnement hors zone
0,010 fibre/cm³
0,010 fibre/cm³ au
dessus de la
concentration
ambiante mesurée
avant le début des
travaux
Si zone confinée locale
Ne pas dépasser de 0,010 fibre/cm³ la concentration ambiante mesurée avant le début des
travaux
Isoler avec un matériau plein la zone de travail de la zone adjacente fréquentée par les
occupants de l’immeuble autres que ceux travaillant sur le chantier
Si zone balisée
Ne pas dépasser der 0,010 fibre/cm³ la concentration ambiante mesurée avant le début des
travaux
Eau
Facture d’achat des filtres 1µm
Déchets
Double emballage fermés hermétiquement et pourvu d’une étiquette indiquant la présence
d’amiante.
Stockage des déchets d’amiante dans des containers maritimes fermés à clef, soit dans un
local fermé à clef portant la mention « amiante » sur le conteneur et sur les portes
Récépissé relatif à tous les déchets.
Déchets d’amiante enlevé par un éliminateur agrée
Informations à fournir journellement par fax au département Inspection et Surveillance (02
775 75 05 à Bruxelles) et à l’administration communale
Dépassement air
Au niveau des extracteurs, tout dépassement de la valeur de 0,010 fibre/cm³
Au niveau des autres points dans l’environnement :
Tout dépassement de 0,100 fibre/cm³ au dessus de la concentration ambiante mesurée avant le
début des travaux, avec
lieu
résultat de l’analyse
activité en cours
Justificatif du dépassement
Mesure prise pour éviter le dépassement
Résultat des mesures de vérification qui suivent le dépassement.
Tous incidents ou accidents
A.ZINEDDINE
108
-
ÉLIMINATION DU SOL ET MATÉRIAUX POLLUÉS
Remarque :
Ce document est informatif et ne remplace aucunement un PPSS détaillé à fournir par les
entreprises. Il est destiné à fournir des indications sur la problématique de la dépollution.
Introduction
Liste indicative des mesures, éventuelles à prendre (fonction du type et de la quantité du
polluant présent).
Clôture du site avec toutes les portes d’accès munies de clefs.
Limitation de la circulation sur le site (soumisse à permission préalable)
Délimitation des zones de chantier en trois catégories. Ces zones seront reportées sur le plan
de circulation régulièrement mis à jour :
Zone verte, zone libre de tout polluant.
Zone orange, entre les zones rouges (voir ci-dessous) et des zones vertes, qui sont clairement
définies se trouve les zones orange.
Zone rouge, zone polluée dans lesquels les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à un
risque. Cette zone est délimitée avec des piquets colorés. Localement les pictogrammes
adéquats seront placés.
La circulation en zone rouge est strictement contrôlée et limitée. Elle est sujette à permission
préalable. Sont seuls admis en zone rouge, moyennant l’utilisation des EPI adaptés :
Les ouvriers au travail (qui sont nécessairement spécialement formés à ce propos).
Le coordinateur de chantier
Le chef de chantier.
Le coordonnateur en matière de sécurité et de santé.
L’expert en dépollution.
Représentant de l’Inspection du travail
Représentant du CNAC
Lors du passage d’engins et de personnes vers les zones moins polluées (de la zone rouge vers
la zone orange ou de la zone orange vers la zone verte) ceux-ci sont contrôlés, et les mesures
prises, pour éviter le transport de toute matière polluante.
Lors des travaux les portes sur les trajets de premiers secours sont obligatoirement non
fermées à clefs.
L’accès aux zones sécuritaires et sanitaires (matériel de premier secours, douches de
décontamination, sorties de secours, matériel de lutte contre l’incendie, …) Si cela n’est pas
possible les personnes concernées doivent en être informés au préalable et les mesures
conservatoires prises pour assurer la protection des personnes.
La zone de décontamination (douche, …) sera placée en zone orange.
Interdiction de manger en zone rouge ou orange.
Les installations sanitaires, les installations de chantier et baraques de chantier doivent être
placées en zone verte.
La manutention et le transport du matériau se fait par des engins spécialement conçus à cet
effet (voir PPSS).
Lors d’une dépollution les risques encourus par le personnel exécutant sont multiples
A.ZINEDDINE
109
Par exemple :
Risques chimiques et toxicologiques
Les explosions
L’asphyxie
Biologique
…
Du point de vue de la gravité de la pollution le matériau peut être :
Non pollué. Pollution inférieure à une valeur indicative (aucun risque pour les hommes,
animaux et plantes)
Peu pollué. Pollution supérieure à la valeur indicative mais inférieure au seuil d’investigation.
(fertilité du sol à long terme non garanti mais aucun risque pour les hommes, animaux et
plantes)
Très pollué. Pollution supérieure au seuil d’investigation. (Risques pour les hommes, animaux
et plantes)
Nous donnerons, ci-dessous quelques indications informatives à ce sujet. Le seuil réel de ces
valeurs peut dépendre des pays, raison pour laquelle elles ne sont que purement indicatives.
Elles sont tirées de divers documents publiés dans divers pays.
Tableaux tirés du document français « Protection des travailleurs sur les chantiers de
réhabilitation des sites pollués » publié par l’ADEME et l’INRS.
Normes d'appréciation pour les polluants anorganiques.
Polluant
Valeur indicative
Seuil d'investigation
]}
mg/kg MS
mg/kg MS 1}
t
t
s
Plomb (Pb)
50
200
Cadmium (Cd)
0.8
0.02
2
0.02
Chrome (Cr)
50
200*)
Cuivre (Cu)
40
0.7
150
0.7
Mercure (Hg)
0.5
1*)
Nickel (Ni)
50
0.2
100*)
0.4*)
Zinc (Zn)
150
0.5
300*)
1*)
l)
sols comprenant jusqu'à 15 % de matière organique; sols avec plus de 15 % de matière
organique: en mg/dm3. t = teneur totale selon l'OSol (2 M HNO3). s = teneur soluble (0.1 M
NaNO3).
Normes d'appréciation pour les polluants organiques.
Polluants
Valeur
indicative
mg/kg MS u
Seuil
d'investigation
mg/kg MS 1}
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (PAH)2)
Benzo(a)pyrène (BaP)
X DDT-DDD-DDE
Saldrine, dieldrine, endrine
1
0.2
0.002*)
0.002*)
10
1
2*)
2*)
A.ZINEDDINE
110
IHCH
Chlordane
Endosulfan
Dioxine et furane (PCDD/F)3) en ng I-TEQ/kg MS 4)
Polychlorobiphényles (PCB)5)
0.001*)
5
0.02*)
1*)
1*)
1*)
20
0.1
1}
Pour les sols comprenant jusqu'à 15 % de matière organique; pour les sols avec plus de 15
% de matière organique: en mg/dm .
2)
La valeur de pollution se fonde sur la somme des 16 congénères PAH de l'EPA (voir
ann. 2, chif. 12, OSol).
3)
La valeur de pollution se fonde sur la somme des PCDD et des PCDF (voir ann. 2,
chif. 11, OSol).
4)
Pour sols comprenant jusqu'à 15 % de matière organique; pour sols avec plus de 15
% de matière organique: en
ngl-TEQ/dm 3 .
5)
La valeur de pollution se fonde sur la somme des 7 congénères n° 28, 52, 101,118,
138, 153 et 180 (voir ann. 2,
chif. 13, OSol).
*) L'OSol ne renferme pas de valeur indicative ni de seuil d'investigation pour ces polluants.
Les valeurs utilisées ici en vue de l'application pratique sont tirées de l'ancienne Information
Osol n° 4 (normes d'appréciation), après avoir été en partie légèrement adaptées aux valeurs
indicatives inférieures. La valeur indicative pour les PCB et les valeurs se rapportant aux
pesticides organochlorcs ont été tirées de la «liste hollandaise» de 1994. Pour les pesticides,
les seuils d'intervention 1 hollandais ont été divisés par deux (ils correspondent ainsi aux seuils
d'investigation appliqués en Suisse).
A.ZINEDDINE
111
Reconnaissance préalable
Description des phases de
travaux
Reconnaissance et
identification préalable en
vue de déterminer les filières
de traitement :
prélèvements de déchets
ouverture de contenants
(fûts,...)
Moyens
Risques potentiels
employés
Flacons, pipettes Exposition aux
rayonnements ionisants
Risque d'éclaboussures
lors de l'ouverture des
contenants
Risque chimique : par
contact, ingestion ou
inhalation de produits
chimiques agressifs et/ou
toxiques
Atmosphère explosive
Asphyxie
Chute de plain-pied (sols
glissants, encombrés, etc.)
Mesures de prévention
Recherche préalable au détecteur de rayonnements ionisants si
présomption de la présence de sources radioactives et
intervention de l'ANDRA (à définir suivant l'historique).
Port de lunettes de sécurité ou d'un écran facial pour la
protection des
yeux.
Utilisation d'ouvre-fûts.
Port d'équipements de protection individuelle des voies
respiratoires (masque complet à ventilation assistée avec
cartouche de type ABEK-P3) - A adapter en fonction des
résultats du diagnostic du site, de la pénibilité et de la durée du
travail. Gants et combinaisons de travail résistants aux produits
chimiques
Contrôle permanent de la LIE.
Réglage du seuil d'alarme à 10% de la LIE du gaz inflammable
le plus
pénalisant parmi ceux qu'il est potentiellement possible de
rencontrer
sur le site.
Interdiction de fumer dans la zone de travail.
Utilisation d'outils anti-étincelles.
Contrôle permanent de la teneur en oxygène dans la zone de
travail. Ventilation ou utilisation d'un extracteur d'air
Nettoyage et éclairage des zones de circulation. Utilisation de
produit absorbant pour les fuites de produit
-
Risque d'effondrement ou
de chute de matériaux,
(structure instable, en
mauvais état
Chute avec dénivellation
(prélèvements dans des cuves
Électrocution ou
électrisation
Vérification préalable de l'état des bâtiments et des
superstructures. Etalement ou renforcement éventuel des
structures. Port d'un casque de sécurité
Utilisation de perches munies de flacons pour le
prélèvement en
cuves
Consigner ou faire consigner les installations et vérifier
l'absence de tension avant intervention
A.ZINEDDINE
113
-
Manipulation, tri, conditionnement des déchets
Description des
phases de travaux
Manipulation, tri,
conditionnement
de déchets
stockés en surface
Moyens employés
Risques potentiels
Tri manuel, utilisation
d'engins de manutention, de
bennes, de goulottes
d'évacuation, de matériels de
pompage (combiné
hydrocurseur, pompes de
transfert, etc.), fûts et cuves
de reconditionnement,
palettes, caisses, outils à
mains
Risque chimique : par
contact, ingestion ou
inhalation de produits
chimiques agressifs et/ou
toxiques
respiratoires (masque complet à ventilation assistée avec
cartouche de type ABEK-P3). A adapter en fonction des
résultats du diagnostic du site, de la pénibilité et de la durée
du travail.
Gants et combinaisons de travail résistants aux produits
chimiques.
Etiquetage des contenants.
Stockage séparé par catégorie des déchets.
Aspiration des vapeurs à la source sur les postes fixes de
reconditionnement.
Vérification de l'adéquation entre les déchets et leur contenant.
Utilisation d'ouvre-fûts
Contrôle permanent de la teneur en oxygène dans la zone de
travail.
Interdiction de fumer.
Surveillance continue de la LIE.
Réglage du seuil d'alarme à 10% de la LIE du gaz inflammable
le plus pénalisant parmi ceux qu'il est potentiellement possible
de rencontrer sur le site.
Respect de la réglementation sur le travail en atmosphère
explosive et les matériels à utiliser dans ce cas.
Emploi d'outils à main anti-étincelles.
Extincteurs dans la zone de travail.
Rédaction par l'entreprise d'une procédure à suivre en cas de
mélange accidentel.
Asphyxie
incendie
A.ZINEDDINE
114
Risques biologiques
Risques liés aux
manutentions manuelles
Heurts avec un engin de
manutention
Risque d'effondrement ou
de chute de matériaux,
(structure instable, en
mauvais état)
Chutes de hauteur (accès
sur les cuves,...)
Vaccination.
Port d'équipements de protection individuelle :
gants,
combinaisons jetables.
Hygiène : lavage des mains et douche en fin d'intervention.
Utilisation d'outils de manutention et de systèmes de levage et
de basculement adaptés aux charges.
Formation « Gestes et postures » des opérateurs.
Habilitation du personnel à la conduite des engins de
manutention.
Espace de manœuvre suffisamment dégagé.
Vérification préalable de l'état des bâtiments et des
superstructures.
Étaiement ou renforcement éventuel des structures avant toute
intervention du personnel.
Port d'un casque de sécurité.
Mise en place de garde-corps avant toute intervention du
personnel.
Port d'un harnais de sécurité avec un système anti-chute.
Extraction, manipulation, tri conditionnement de déchets enfouis
Extraction de déchets
Description des phases
de travaux
Extraction, manipulation, tri, conditionnement de déchets enfouis
Extraction de déchets
enfouis et de sols pollués et opérations de
Moyens employés
Risques potentiels
Pelle mécanique
ou engin de
terrassement
Exposition aux rayonnements
ionisants
Reconnaissance et maillage de la zone.
Contrôle de la zone avec un détecteur de rayonnements ionisants
Port de films dosimètre.
A.ZINEDDINE
115
manipulation, tri,
conditionnement des
déchets
polyvalent (godets
sans dents) Pelles à
main
Limiter le nombre de personnes présentes dans la zone de travail.
Risque chimique par contact,
ingestion ou inhalation de
produits chimiques agressifs
et/ou toxiques
Mise en contact de
produits incompatibles
Explosion par
manipulation d'engins
explosifs
Asphyxie
respiratoires (masque complet à ventilation assistée avec cartouche
de type ABEK-P3).
Gants et combinaisons de travail résistants aux produits agressifs.
Éviter le mélange de déchets non mélangés à l'enfouissement.
Respect de la réglementation sur le travail en atmosphère explosive
et sur les matériels à utiliser dans ce cas
Outils anti-étincelles.
Contrôle permanent de la LIE.
Réglage du seuil d'alarme à 10 % de la LIE du gaz inflammable le
plus pénalisant parmi ceux qu'il est potentiellement possible de
rencontrer sur le site.
Interdiction de fumer dans la zone de travail.
Formation des intervenants à l'identification des déchets pouvant
s'apparenter à des explosifs ou à des engins de guerres.
Intervention des services de déminage en cas de découverte suspecte.
Contrôle permanent de la teneur en oxygène dans la zone de travail.
Ventilation, utilisation d'un extracteur d'air dans la fouille (voir
principes définis pour les travaux en espace confiné).
Dégagement manuel.
Précautions lors du dégagement.
Extincteurs dans la zone de travail.
Respect des pentes des talus à 2/1 (2 de base pour 1 de hauteur)
Explosion par choc sur un
récipient sous pression
Incendie
Ensevelissement,
instabilité des parois des
fouilles
Risques biologiques
Vaccination.
Heurts ou chocs avec un engin Habilitation du personnel à la conduite des engins suivant la
A.ZINEDDINE
116
-
Risque de renversement des
engins (instabilité du sol,
descente en fond de fouille,...)
Chute en fond de fouille
Transport de déchets
de travaux
Transport des sols
pollués (vers une aire
de stockage ou une
unité de traitement)
recommandation
Portance des engins compatible avec la nature du sol (empattement
et largeur de voie à définir).
Accès au fond de fouille par une rampe aménagée (pente compatible
avec les caractéristiques des engins utilisés).
Mise en place d'une clôture en retrait du bord de fouille pour
interdire l'accès. Accès du personnel en fond de fouille par une
rampe ou un escalier provisoire aménagé.
Moyens employés
Risques potentiels
Bennes étanches
Chariots élévateurs
Risque chimique par contact,
et/ou toxiques
Heurts avec les engins de
manutention
Port d'équipements de protection individuelle des voies respiratoires
(masque complet à ventilation assistée avec cartouche de type
ABEK-P3).
Habilitation du personnel à la conduite des engins de manutention.
Tri, conditionnement et stockage de déchets
de travaux
Tri, Conditionnement
et stockage de
déchets
Moyens employés
Risques potentiels
Bennes étanches
Chariots élévateurs
Systèmes de levage
et de basculement
Fûts neufs Citernes
de stockage
Heurts avec les engins de
manutention
Habilitation du personnel à la conduite des engins de manutention.
Risque chimique par contact
Aspiration des vapeurs à la source sur les postes de transvasement et
reconditionnement
Port d'équipements de protection individuelle des voies respiratoires
A.ZINEDDINE
117
et/ou toxiques
(masque complet à ventilation assistée avec cartouche de type
ABEK-P3).
Vérification de l'adéquation entre les déchets et leur contenant
Utilisation d’ouvre-fûts
Interdiction de fumer.
Incendie
Surveillance continue de la LIE Réglage du seuil d'alarme à 10 de
la LIE du gaz inflammable le plus pénalisant parmi ceux qu'il est
potentiellement possible de rencontrer sur le site
Respect de la réglementation sur le travail en atmosphère explosive
et sur les matériels à utiliser dans ce cas
Emploi de matériel te catégorie M1, M2 ou autre (appropriés) et
d'outils à main anti-étincelles
Extincteurs dans la zone de travail
Rédaction par l'entreprise d'une procédure à suivre en cas de
mélange accidentel
Réactions chimiques
Étiquetage des contenants
Stockage séparé par catégorie de déchets.
Risques liés aux manutentions Utilisation d'outils de manutention et de systèmes de levage et de
manuelles
basculement adaptés aux charges
Formation « Gestes et postures » des opérateurs
Risques biologiques
Vaccination.
Port d'équipements de protection individuelle : gants, combinaison
jetables
Hygiène : lavage des mains et douche en fin d'intervention
Intervention en espace confiné
de travaux
Moyens employés
Risques potentiels Mesures de prévention
A.ZINEDDINE
118
4/ Intervention en espace
confiné : cavité, fosse,
puits, tranchée profonde,
réservoir, citerne,
canalisation (Se reporter
au guide pratique de
ventilation n° 8 de l'INRS
- ED 703)
Pelle mécanique, ou
engin de terrassement.
Pelles à main.
Nettoyeur haute
pression, système de
réchauffage, moyens
de pompage.
Chutes de hauteur
Vérification préalable des conditions d'accès au trou d'homme.
Mise en place si nécessaire de garde-corps et/ ou d'une passerelle provisoire. (A
prévoir dans le PGC).
Risque
d'effondrement
(structure instable,
en mauvais état)
Risque chimique
Vérification préalable de l'état des bâtiments et des superstructures, ou de la
stabilité des récipients.
Étaiement ou renforcement éventuel des structures.
Consignation chimique :
séparation ou isolement des arrivées de tous les fluides par pose d'un joint plein ou
dépose d'un élément de tuyauterie, de façon pleinement apparente ;
verrouillage par un dispositif matériel inviolable des organes de séparation ;
vidange ou purge des produits dangereux ;
élimination d'une atmosphère inerte ou appauvrie en oxygène par ventilation ;
vérification de l'absence de pression ou d'écoulement.
Risque électrique Consignation électrique :
(si l'installation
isolement pleinement apparent de tous les circuits électriques y compris les
est encore en état
alimentations de secours ;
de foncverrouillage des organes de séparation par un dispositif matériel inviolable ;
tionnement)
mise à la terre et en court-circuit des conducteurs,
décharge des condensateurs ;
vérification d'absence de tension entre tous les conducteurs et mise en place d'une
signalisation.
Risque mécanique Consignation mécanique :
(si l'installation est coupure pleinement apparente de la transmission de toutes les formes d'énergie, y
encore en état de
compris les accumulateurs d'énergie ;
fonctionnement)
verrouillage par un dispositif matériel inviolable des organes de coupure ;
A.ZINEDDINE
119
-
Perforations et
coupures par
action d'un jet
haute pression et
traumatismes
divers par les
flexibles
Lésions auditives
de travaux
Moyens employés
mise au niveau d'énergie le plus bas ou à la pression atmosphérique ;
vérification de l'absence d'énergie et mise en place d'une signalisation.
Mise en place d'obstacles matériels résistants au jet ou d'un balisage signalant le
risque pour les équipements ouverts.
Lance équipée de commandes bimanuelles ou à ouverture progressive.
Buses à jet divergent et réglage du couple débit/pression le plus faible possible.
Port d'équipements de protection individuelle : gants, bottes, casques, vêtements de
protection résistants aux produits chimiques.
Port de casques anti-bruit.
Risques potentiels Mesures de prévention
Asphyxie
Intoxication
Incendie
Utilisation de têtes de nettoyage rotatives sur dispositif de positionnement à
déplacement automatique (permet de s'affranchir des risques liés aux espaces
confinés en évitant la descente de personnel dans les cuves).
Assainissement de la zone de travail par dilution avec apport d'air propre (vitesse >
0,3 m/s) et débit permettant de maintenir les concentrations < à la VLE, au 1/10 de
la LIE du gaz inflammable le plus pénalisant parmi ceux qu'il est potentiellement
possible de rencontrer sur le site et de maintenir une teneur en oxygène > à 20,9 %
Contrôle permanent des valeurs obtenues ci-dessus au moyen de détecteurs
spécifiques.
Port d'un appareil de protection respiratoire isolant à adduction d'air si
l'assainissement de la zone n'est pas possible.
Surveillance extérieure des intervenants depuis le trou d'homme par un « garde
orifice » pour les travaux en cuves et réservoirs.
A.ZINEDDINE
120
-
DÉTECTION, IDENTIFICATION ET ÉLIMINATION DES ENGINS NON EXPLOSÉS
Liste indicative des mesures à prendre
L’expert en munition choisi pour exécuter les recherches établira son propre plan de sécurité.
Les mesures sécuritaires suivantes sont cependant de bonne pratique :
Les recherches et l’évacuation des engins non explosées se feront en deux phases distinctes :
Phase de détection spécifique destinée à déceler la présence d’explosifs dans le sous sol.
Phase d’identification et d’enlèvement.
Mesures générales
Consultation et application stricte du plan catastrophe de la commune.
Formation du personnel susceptible de travailler sur les zones à risques par l’expert en
munition (expert E-O) :
Formation quant aux dangers
Formation concernant les mesures spécifiques à prendre lors des travaux.
Formation concernant les mesures spécifiques à prendre lors de la découverte d’une
zone précise susceptible de receler un engin non-explosé.
Interdiction de fumer sur le site.
Les zones susceptibles de receler des engins non explosés seront aux préalables
balisées. L’accès à ces zones sera strictement contrôlé.
Durant tous les travaux de recherche et d’évacuation des engins non-explosés la
présence d’un expert en munition (expert E-O) sera sur le site et guidera les travaux.
L’accès aux zones potentiellement dangereuses est soumis à l’accord préalable de
l’expert E-O
La liste des personnes concernée par l’élimination des engins non-explosés doit figurer
sur le tableau sécurité :
Personnes de l’entreprise
Personnes de la commune
Détermination d’un zone de stockage des engins non-explosés.
Zone de stockage libre
Placement de container.
….
Rédaction du protocole de remise des munitions et information de la police du type et de la
quantité de munition.
Prise en charge et évacuation des munitions par le Service d’Enlèvement et de Destruction
d’Engins non explosés.
Zones directement accessibles et quasi planes :
Présence de l’expert E-O.
Pose de filières sur une surface quasi plane posée à approximativement 1 m l’une de l’autre
(délimitation de zones de 1 m2.
A.ZINEDDINE
121
Recherche des engins non-explosés avec les détecteurs adéquats (profondeurs de détection 50
cm).
L’emplacement à risque sera signalé par un piquet en bois avec un pavillon de couleur vive.
Si présence possible d’engins non-explosés l’évacuation de la zone par toute personne non
concernée peut être exigée par l’expert E-O.
Identification de l’objet enfoui par l’expert E-O.
Détermination du mode opératoire pour découvrir, retirer et évacuer l’engin non explosé.
(manuellement ou a l’aide d’une grue protégée).
Mise en sécurité et stockage des munitions trouvées.
Points 3 à 8 à reproduire tant que la présence d’engins non-explosés est envisagée.
Egalisation et restauration du terrain.
Rapport concernant les zones investiguées.
Zones non directement accessibles :
Défrichement de la zone par du personnel formé par l’expert E-O
Analyse de l’expert en E-O.
reprise intégrale de la méthodologie définie ci-dessus en 1.4.14.6.2..
Excavation sous la nappe aquifère :
Installation d’un drainage, d’une parois étanche éventuelle et rabaissement de la nappe
phréatique à plus de 1 m sous le niveau pré »visible des engins non-explosés.
Analyse de l’expert en E-O.
Reprise intégrale de la méthodologie définie ci-dessus en 1.4.14.6.2.
A.ZINEDDINE
122
11
GROS ŒUVRES
Procédés généraux de construction
RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Préparation des accès et
lieux de travail
Blessures
Voir § Aménagement/repli de chantier
Dégager quotidiennement les déchets
(planches de coffrage dont les clous
pourraient blesser les personnes, déchets
métalliques, etc…),
Limiter les encombrements.
Protections collectives à
mettre en place par le
gros œuvre
Chute de personnes
Boucher les trémies et trémies d'ascenseurs,
Chute d'objet
Glissade et chute de personnes Placer des garde-corps en abouts de toutes
les dalles,
Placer des garde-corps et des rampes dans
les cages d'escalier.
Boucher les ouvertures dans les dalles
Utilisation de produits de dégel non nocifs
(en période hivernale).
A.ZINEDDINE
123
-
COFFRAGE
OPÉRATIONS
RISQUES
Mise en œuvre
Chute de personnes
d'étaiements verticaux:
tours
(pour les dalles ou
poutres à grandes
hauteurs, par ex. dans les
locaux techniques, etc…) Chute d'objets
RECOMMANDATIONS
Obligatoire: réaliser un plancher de travail à
hauteur convenable permettant aux ouvriers
de travailler: plancher simple à réaliser à
l'aide de platelages métalliques ou de
planches d'échafaudages. Si nécessaire,
incorporer des planchers intermédiaires et
échelles d'accès.
Protection collective sur les rives du
plancher: garde-corps et passerelles
conformes, éventuellement filets à fine
maille,
Levage des matériels
Glissade et chute
Chute du matériel
Heurt de personnes
Sciage de bois
Coupure
Poussières
Bruit
Mise en œuvre de
coffrages traditionnels et
de panneaux banchés
Mauvaises conditions de
travail
Chute
Voir § grue tour
Elingage et mise en place de palonniers
adaptés aux différentes formes et longueurs
des coffrages en respectant les
prescriptions,
Eviter la rotation intempestive des coffrages
pendant leur transport par grue.
Répartition des charges dans le panier de
transport d'étais métalliques par grue à tour.
Voir § scie circulaire
Conception des accès aisés aux platesformes supérieurs des coffrages (échelles
conformes, escaliers, paliers intermédiaires,
etc.…),
Conception des coffrages permettant de
marcher facilement sur les passerelles
conformes équipées de garde-corps (y
compris aux abouts), hauteur de coffrage
Intoxication
limitée (d'étape en étape) et réalisation
d'une étude de rotation des coffrages pour
les éléments répétitifs,
Utilisation d'huile de décoffrage végétale
124
PSS REV : 1
A.ZINEDDINE
-
Liants hydrauliques
Electrocution
blessure
non toxique, réputée meilleur marché que
les produits classiques généralement utilisés
(pour tout renseignement complémentaire,
s'adresser à SECU-BEL),
Vérification de la conformité des machines
et rallonges électriques,
Respecter les règles de manutention des
banches et des coffrages:
Engins vérifiés, gestion d'interférence des
grues,
Aire d'évolution,
Cordes de guidage.
Brûlures
Dermatose
Vérifier le bon état des canalisations et des
raccords en cas de livraison en vrac par
citerne,
Utiliser les palettes en cas de livraison par
sac.
A.ZINEDDINE
125
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Aciers (ronds à béton)
Ecrasement
Plaie
Tétanos
Manipuler les aciers au moyen de
palonniers et d'élingues,
Guider les fardeaux au moyen de cordages,
Vacciner le personnel contre le tétanos,
Prévoir des aires de travail et de stockage
en suffisance.
Huiles
Dermatose
Inhalation de produits
Intoxication aux huiles
toxiques
Ventiler les locaux fermés,
Nettoyer les épandages accidentels, utiliser
des absorbants (calcite),
Contrôler les rejets des produits,
Utiliser de l'huile de décoffrage végétale
non toxique réputée meilleur marché que le
s produits classiques généralement utilisés.
Décoffrage
Chute de coffrage et
écrasement de personnes
Elingage et étayage des panneaux branchés
avant décoffrage pour éviter le
renversement. La banche côté console
(extérieur) est toujours à décoffrer en
premier lieu,
Utilisation de banches auto stables.
Stockage
Chute de matériels
Ecrasement
Renversement lors de la prise
au vent
Stockage dans une aire éloignée des lieux
de travail et dans des racks prévus à cet
effet ou à défaut, étayage des banches
métalliques par raidisseurs tire-pousse (2
par coffrage).
Ou
Utilisation de banches auto stables.
A.ZINEDDINE
126
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Façonnage
travail
Concevoir au maximum des armatures ne
nécessitant pas des interventions humaines
à l'intérieur des cages, permettant de
marcher facilement sur les nappes,
d'introduire le béton et de le vibrer; hauteur
de ferraillage limitée pour éviter le
flambement.
Mauvaise posture
Heurts, blessures
Chutes d'objets
Chute des armatures
Installer des tréteaux et des mannequins à
hauteur d'homme (poutres, etc.…) ou des
échafaudages avec passerelles et gardecorps pour les pièces hautes.
Travailler sur une aire aménagée
suffisamment spacieuse et en dehors de
toute zone de chute d'objets:
Planéité,
Propreté,
Balisage,
Circulation écartée,
Eclairage.
Rigidifier les cages d'armatures pour éviter
leur déformation, voir leur démantèlement,
pendant toutes les phases des travaux.
Stocker à plat et en ordre les barres et les
cages fabriquées.
Blessures par les armatures
Limiter la masse des fardeaux
Escamoter l'épissure des ligatures contre les
armatures principales.
Tétanos
Poser le plus tôt possible toutes les pièces
annexes destinées aux endroits qui
A.ZINEDDINE
127
deviendront peu accessibles: cales à béton,
etc.…
Vaccination des ouvriers contre le tétanos
A.ZINEDDINE
128
-
OPÉRATIONS
RISQUES
Transport des barres,
Chute des barres sur le
cages… à l’aide de grues chantier
à tour.
RECOMMANDATIONS
Transport des barres fagots : formation des
élingueurs,
Eviter le survol des personnes,
Vérifier l’état des palonniers, élingues,
accessoires de levage… indiquer la capacité
de levage obligatoirement,
Respecter les règles de manutention des
barres :
Engins vérifiés, gestion d’interférence des
grues,
Aires d’évolution,
Cordes de guidage.
Stockage correct des accessoires de levage.
Mise en place
Chute de personnes
Pénibilité
Plaies
Ecrasement
Desservir par une passerelle tous les
niveaux de travail :
Notamment pour décrocher manuellement
les élingues quand elles ne sont pas à
ouverture et fermeture automatiques,
Pour toutes les opérations de réglage :
gaines, écarteurs, capteurs de contraintes,
etc.…
Poser des cales à béton suffisamment
nombreuses et résistantes pour éviter une
intervention à l’intérieur des cages
d’armatures.
Manipuler les cages d’armatures au moyen
d’un palonnier et les guider par des
cordages.
Stabiliser les cages d’armatures dès leur
mise en place et vérifier la position des
cales à béton avant la fermeture des
coffrages.
A.ZINEDDINE
129
Faciliter la circulation des travailleurs sur
les cages d’armatures suffisamment rigides
en disposant des platelages amovibles :
largeur de 0,80 m au maximum.
Manipuler au moyen d’un palonnier les
pièces préfabriquées qui présentent des
armatures en saillie et les guider par des
cordages.
Armatures en attente
(voir en annexe la note
relative aux barres
d’attente)
travail
Plaies
Perforations
Concevoir des ferraillages permettant une
mise en œuvre aisée,
Capoter, rabattre ou façonner en crosse les
armatures en attente,
Assurer la mise en place et le réglage fin
des pièces préfabriquées au moyen
d’éléments rigides évitant tout balancement.
A.ZINEDDINE
130
-
FONDATIONS SUPERFICIELLES
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Béton propreté
Insalubrité
Mettre en place le béton de propreté
immédiatement après le compactage afin
d’éviter la dégradation du fond de fouille.
coffrage
Heurt
Chute
Voir § coffrage
Préconiser le bétonnage de toute la fouille
contre la paroi naturelle.
Aménager l’évacuation des eaux et l’accès
du personnel à l’intérieur du coffrage.
Ferraillage
Mauvaise posture
Plaie
Empalement
Voir § ferraillage
Préfabriquer les cages de ferraillage hors
des fouilles.
Mettre en place le ferraillage à l’aide d’une
grue.
Mettre en place un platelage de circulation
(largeur minimale : 0,80 m) et le stabiliser
sur le ferraillage.
Bétonnage
Heurt
Electrisation
Bruit
Dermatose
Mauvaise posture
Chute
Voir § bétonnage
Utiliser une goulotte de longueur suffisante
ou utiliser une pompe à béton.
A.ZINEDDINE
131
BÉTONNAGE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Formulation du béton
Pénibilité
Tenir compte, dans la mise au point de la
formulation du béton, de l’importance
d’une bonne ouvrabilité pour améliorer les
conditions de travail de l’équipe de
bétonnage (utilisation de fluidifiant,
plastifiant…).
Organisation
Encombrement
Heurt
Chute
Etablir un plan de bétonnage :
Quantité de béton, horaires,
Matériels utilisés adaptés au type du béton
y compris ceux prévus pour les secours,
Eclairage en début et fin de poste,
Position de la bétonnière, portée de la grue
à benne ou de la pompe à béton à béton
donnant au grutier ou au chauffeur du
camion-pompe la vue directe du chantier,
sinon prévoir un signaleur,
Vérifier que les aires d’évolution sont libres
de tout obstacle : ligne électrique, etc.…
Position et fixation des règles-guides,
Composition et rotation des équipes.
Déversement du béton
Heurt
(cufat, bennes ou pompes Chute
à béton)
Projection
Dermatose
Disposer des platelages de travail et de
circulation : largeur minimale = 0,80 m.
Utiliser la pompe à béton de préférence à la
benne (qui exige toujours un guidage
manuel pour le déversement du béton)
lorsque le guidage risque de compromettre
l’équilibre du personnel dans des sites
exigus ou dangereux: travail en hauteur, sur
passerelle ou à proximité d’une excavation.
Surveiller son débit pour éviter les
secousses et les projections violentes.
Utiliser une goulotte de longueur telle que
l’on n’ait en aucun cas à charrier
manuellement le béton et qu’elle permette
un balayage aisé du plan de bétonnage.
A.ZINEDDINE
132
Guider les mouvements de la benne ou de la
trompe de la pompe au moyen de cordages.
Equiper le préposé au tuyau d’arrivée de la
pompe à béton d’une paire de lunettes
imperméable aux matériaux.
A.ZINEDDINE
133
ÉLÉMENTS EN BÉTON PRÉFABRIQUÉS
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Garde-corps
Chute de personnes
Chute d’objets
Prévoir un système de réservation pour
garde-corps ou autre protection antichute à
chaque arrêt de travail ou attente de pose de
nouveaux éléments.
Étaiement
Chute de personnes
Veiller à ce que tous les accès et gardecorps sont conformes et bien en place,
baliser les zones de travail,
Le système d’étaiement utilisé ne doit
permettre la chute d’aucun élément
susceptible de se décrocher.
Stockage
Encombrement
Prévoir un système d’accrochage dont on
aura préalablement vérifié la solidité,
Vérifier l’élingage, baliser les zones de
travail
Eviter la rotation intempestive des éléments
préfabriqués pendant leur transport à la
grue : utiliser des palonniers étudiés à cet
effet.
A.ZINEDDINE
134
FAÇADE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Déchargement et
manutention du matériel
par appareils de levage
Défaut mécanique
Ecrasement
Renversement
Heurt
Chute de personnes
Chute de matériaux
Voir § grue tour, nacelles sur véhicules à
moteur, monte charge pivotant et treuil
électrique.
Eviter autant que possible la co-activité des
tâches.
Accès du matériel par l’extérieur, veiller à
laisser une zone dégagée, remblayée et
balisée de 3.00 m à l’aplomb du bâtiment.
Utilisation
d’échafaudages et
échelles
Chute de personnes, des
échafaudages, échelles…
Voir § aménagement / repli de chantier
Découpage et meulage
Projection d’éclats
Utiliser les dispositifs de protection :
Capot,
Ecran ou lunettes,
Support de pièce.
Poussière
Bruit
Ecarter le personnel non équipé, du
voisinage de l’appareil,
Protéger les alentours de la gerbe
d’étincelles,
Permis de feu (cas spécifiques).
Afficher clairement les mesures de
protection collective nécessaires sur le
chantier (interdiction de fumer s’il y a
lieu…),
Cas particulier d’opérations à risques au
stock de matières dangereuses,
Interdire l’accès aux personnes non
autorisées.
Perforation et fixation
d’éléments de façade
Bruit
Vibration
Poussière
Silicose
Explosion d’émulsions
Définir le temps d’intervention (relève du
personnel).
A.ZINEDDINE
135
air/huile
Soudage électrique
Corps étrangers dans les yeux
Rayonnements (coup d’arc)
Electrisation
Destruction des apparaux de
levage
Voir § poste à souder
A.ZINEDDINE
136
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Pose de vitrages et
remplissage par
panneaux
Coupure
Ecrasement
Utiliser des ventouses de manutention.
Pose de menuiserie
Travail de métal
Raccords et finitions
Voir § disqueuse, meuleuse, poste à souder
Utilisation de produits
dangereux
Inadaptations des conditions
d'utilisation du matériel
Incendie
Explosion
Intoxication (dus à l'utilisation
de produits nocifs ou
dangereux)
Respect des conditions d'utilisation du
constructeur (climat, durée de vie…),
Fiche de sécurité des produits à tenir à
disposition sur chantier, instructions à
respecter,
Signalisation et stockage corrects des
produits à l'abri des risques, dans des
locaux ventilés, fermés à clés,
Interdiction de fumer,
Ventilation de 30 m3/h/travailleur.
Définir le(s) lieu(x) de stockage,
Afficher de façon correcte les consignes
relatives aux produits stockés,
Limiter l'accès des stocks aux seules
personnes autorisées.
A.ZINEDDINE
137
MENUISERIES EXTÉRIEURES
OPÉRATIONS
RISQUES
Pose de menuiserie
Manutention de matériel
Éviter la superposition des tâches
Utilisation du matériel par des Les machines ne seront accessibles qu'au
personnes étrangères à
seul personnel de l'entreprise (verrouillage
l'entreprise
des énergies par cadenas ou autres moyens
adaptés – affichette de consignation).
Chute et blessures
incendie
Travail de métal
RECOMMANDATIONS
Dégager journellement les déchets,
Le chantier sera net de toutes souillures afin
de limiter les risques (utilisation de benne
afin d'évacuer les déchets),
Bennes sélectives pour cas spécifiques.
Travail du bois
Voir § disqueuse, meuleuse, postes à
souder.
Voir § charpente, travail du bois
A.ZINEDDINE
138
-
COUVERTURE ET ZINGUERIE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Travaux de zinguerie
Chute
Voir § aménagements / repli de chantier
Utilisation de matériel de Écrasement
levage
Renversement
Heurt
Voir § grue tour, pelles hydraulique et grue
mobile, monte charge pivotant et treuil
électrique.
Travail de métal
Voir § disqueuse meuleuse, poste à souder,
chalumeau oxyacéthylénique
A.ZINEDDINE
139
ÉTANCHÉITÉ
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Préparation
Encombrement
Renversement
Poussière
Incendie
Faire l'inventaire des moyens d'accès, des
moyens de levage et des aires de stockage,
Ne pas stocker les palettes d'isolant sur de
grandes hauteurs,
Fournir les fiches toxicologiques des
produits dangereux, toxiques,
inflammables.
Chute des bouteilles
Explosion
Bouteilles de gaz: voir § chalumeau
oxyacéthylénique.
Mise en œuvre
d'étanchéité à chaud sur
les voiles ou autres
éléments enterrés
Incendie, fumées
Brûlures lors du soudage à la
flamme
Intoxication
Explosion des bouteilles de
gaz
Eboulement, écrasement
Chute
Disposer un extincteur à proximité des
marmites,
Equiper les chalumeaux de clapets antiretour,
Vérifier l'état des flexibles,
Informer les travailleurs sur la toxicité des
produits. Fournir toutes les fiches de
toxicité.
Bouteilles de gaz: voir § chalumeau
oxyacéthylénique.
Lors de travaux entre murs et talus, il est
recommandé de blinder les terrains meubles
ou à risque.
Voir § aménagement et repli de chantier
A.ZINEDDINE
140
CHAPE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Aménagement
Encombrement
Gêne
Insalubrité
Inconfort
Chute
Voir § aménagement et repli de chantier
Mesures de sécurité:
Toutes les réservations de l'étage seront
obturées avant l'opération (suivant les
dispositifs conventionnels),
Coffrage des bords de trémies en
conservant les garde-corps. Accès:
Echelles,
Escaliers,
Baies à protéger des risques de chute de
personnes.
Coulage des chapes
Risque de chute
Perforations
Equipements:
Eclairage des lieux de travail,
Vérification de la pompe à chape et
accessoires.
Coupures
Tétanos
Treillis:
Manipuler les aciers au moyen de
palonniers et d'élingues de même longueur,
Guider les fardeaux au moyen de cordages,
Déchets à regrouper,
Porter des gants à armatures métalliques,
Vacciner le personnel contre le tétanos.
Bétonnage des chapes:
Quantité de béton,
Matériels utilisés adaptés au type de chape,
Position et fixation des règles guides,
Mode de déversement de la chape,
Adaptation au personnel.
En cas d'utilisation de pompe à chape:
Bloquer les mouvements des tuyaux,
Emplacement de la machine, des stocks de
ciment, sable à délimiter,
Laisser en place la grille de protection
inférieure à la sortie de cette pompe,
Equiper le préposé au tuyau d'arrivée de la
pompe à chape, d'une paire de lunettes
adaptées.
A.ZINEDDINE
141
-
Talochage
Mauvaise posture
Dermatose
Hygroma du genou
Remplacer fréquemment le personnel
affecté au talochage,
Equiper le talocheur de genouillères.
Finitions
Chutes
Baliser la pièce bétonnée pour en interdire
l'accès aux piétons.
Nettoyage des matériels
Glissade
Chute
Laver les machines à chape sur l'aire prévue
à cet effet.
A.ZINEDDINE
142
PLÂTRE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Enduits au plâtre des
murs, cloisons et
plafonds
Chute du personnel des
échafaudages au cours des
manipulations des matériaux
Voir § aménagement et repli de chantier.
Risques généraux du
comportement humain sur
chantier
Édifications des cloisons Ecroulement
Voir § aménagement et repli de chantier.
Chute
A.ZINEDDINE
143
-
PAROIS MOULÉES
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Excavation
Écroulement de la fouille
Exécution des murets guides
Étayage des murets guides avant utilisation
des boues pour équilibrer les pressions
Soigner la verticalité des parois
Le forage s’exécute toujours à niveau plein
de bentonite (charges d’au moins 2 mètres
par rapport au niveau piézométrique de la
nappe)
Prendre garde à ne pas provoquer des
ébranlements ou mouvement aux
constructions limitrophes
Mise en œuvre de la
bentonite
Pertes de bentonites
Mesures de la quantité de la boue mise en
place
En cas de pertes de bentonite causée par la
traversée de galeries ou canalisations, issues
à boucher.
Régénération de la
bentonite
Bétonnage
Contamination de
Interdiction, sauf permission spéciale,
l’environnement et élimination d’évacuer les boues dans les égouts.
des boues
Interdiction, sauf permission spéciale,
d’éliminer les boues dans les ruisseaux
Écroulement de la fouille
Régénération soignée en prenant garde à
Nocivité
vérifier régulièrement le dessablage, et la
qualité (spécialement la concentration) de la
boue.
Danger de la stabilité des
Interdiction de vibrer le béton
parois
A.ZINEDDINE
144
-
ANCRAGES PROVISOIRES
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Travaux en zone dangereuse :
éboulement.
Travaux par phase, interdire l’accès en crête
de talus, « prudence ».
Manipulation charges.
Accès difficile (début
chantier) : glissement,
enlisement, ...
Risques de projection.
Aménager les accès
EPI, EPC
A.ZINEDDINE
145
-
GUNITAGE
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Travaux en zone dangereuse :
éboulement.
Travaux par phase, interdire l’accès en crête
de talus, « prudence ».
Accès difficile (début
chantier) : glissement,
enlisement, ...
Risques de projection.
Aménager les accès
EPI, EPC
A.ZINEDDINE
146
-
OUVRAGES PROVISOIRES PORTEURS (CINTRE PAR EXEMPLE)
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Montage :
Appareils adaptés
EPC adaptés
EPI adaptés
Utilisation :
Chute de personnes
EPC adaptés
EPI adaptés
Chute d’objets
EPC adaptés
EPI adaptés
Étude et calcul par ingénieur, bureau
d’études.
Réception par organisme spécialisé (agréé).
Vérification après tempête, au fur et mesure
du chargement, après choc éventuel.
Instabilité, effondrement
Risque de chocs par engins en Signalisation.
déplacement
Démontage
Déstabilisation de la charge
bétonnée.
Gabarit, protection par muret
« californien » en base pour interdire
provisoirement l’accès
Vérifier résistance du béton, décintrer
délicatement.
A.ZINEDDINE
147
-
MISE EN PLACE ET UTILISATION DE PALPLANCHES
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Transport :
Transport exceptionnel :
collision, enlisement.
Étudier accès, renforcer piste.
Carence accès.
Mise en place :
(= coffrage « perdu » :
pas de battage).
Manipulation, charges lourdes. Guidage par cordage, baliser périmètre de
sécurité.
Vent
Mise en peinture :
Peinture : asphyxie, irritation
suivant produit.
Découpe chalumeau.
Manipulation
Interdiction de mettre en place en cas de
vent
Prévoir aération, EPI
Informer ouvrier (fiche sécurité).
Prévoir aération, EPI
Informer ouvrier (fiche sécurité).
A.ZINEDDINE
148
-
ÉTANCHÉITÉ
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Zone en hauteur dangereuse
(chute)
Prévoir accès valables (escalier, même si
sous-traitant).
EPC : garde-corps bord libre dalle.
Prévoir EPI adapté.
Échafaudage pour parois verticales
Manipulation produits nocifs,
volatiles, inflammables :
irritation, asphyxie, incendie
Prévoir extincteurs si risque incendie.
Former, informer personnel (lui fournir
fiche sécurité).
A.ZINEDDINE
149
-
TRAVAUX DANS DES ZONES CONFINÉES (TUNNEL PAR EXEMPLE)
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Transport
Gabarit en hauteur réduit :
choc
Danger de collisions.
Éclairage
Endroits peu éclairés : heurts,
chocs, ...
Aération
Air vicié
Endroits peu ventilés :
asphyxie, irritation, visibilité
réduite.
Signaler gabarit, rendre attentif chauffeur.
Prévoir signal sonore automatique en cas de
recul de l’engin
Prévoir un radar signalant, dans la cabine,
des objets de dimensions supérieurs à 15
cm x 15 cm.
Balisage des zones de travail.
Prévoir éclairage supplémentaire de
secours.
Prévoir phares sur engins.
Prévoir aération complémentaire.
Éviter, limiter accès au engins à moteur
thermique.
Prévoir détecteur CO.
A.ZINEDDINE
150
-
12
TECHNIQUES SPÉCIALES
ÉLECTRICITÉ
Se conformer, entre autre, aux « Règlement général sur les installations électriques -RGIE du
10 mars 1981 (MB 29/4/1981)
Avant les travaux, le personnel doit montrer le document spécifiant ses compétences, BA4 ou
BA5 (RGIE art. 47).
Ce document reprendra, entre autre :
Le nom du travailleur
Les compétences du travailleur
Le type des installations de sa compétence.
…
A titre informatif les compétences (formation théorique, pratique), types de travaux, pour les
BA4 et BA5 sont du type données ci-dessous.
BA4
Types de travaux :
Personne chargée d’assurer des travaux, des dépannages, mesures, contrôles, interventions
limitées sur des ouvrages électriques.
Connaissances minimales de base :
Connaissances de base en électricité :
Contenu de la formation théorique :
Notions élémentaires en électricité
Comment travailler en sécurité
Opérations en basse tension (< à 1.000 V)
Conduite à tenir en cas d’incident ou d’accident d’origine électrique
Contenu de la formation pratique :
Présentation des équipements électriques
Revue des dangers inhérents à ces différents équipements
Installation HT/BT
Comptage, armoires, coffret, canalisations, …
Travaux pratiques sur installations BT.
BA5
Types de travaux :
Personne chargée d’assurer des consignations, des dépannages, essais, réparations,
modifications, extensions, entretiens, des travaux ordinaires, de l’installation ordinaires
Connaissances minimales de base :
Connaissances, pratique et théorique, en électricité :
Contenu de la formation théorique :
Notions élémentaires en électricité
Comment travailler en sécurité
Opérations en basse tension et haute tension
Conduite à tenir en cas d’incident ou d’accident d’origine électrique
Connaissances des 7 règles de sécurité vitales
Contenu de la formation pratique :
Présentation des équipements électriques
Revue des dangers inhérents à ces équipements
A.ZINEDDINE
151
Installation HT/BT
Comptage, armoires, coffret, canalisations, …
Travaux pratiques sur installations BT.
En cas de travaux plus spécifiques il est utile de prévoir des formations plus étendues :
Connaissance des directives économiques et sociales
Schemas TT-TN-IT-IU-IM-TNR-…
Calculs des sections des canalisations et câbles
Calcul des protections (disjoncteurs, fusibles, …)
Installations dans des zones à risque d’explosion.
RGIE
…
A.ZINEDDINE
152
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Mise en place de chemins Chutes
ou d'échelles à câbles
Blessures
Electrocution
Brûlure
Enlèvement des obstacles gênants. Etudier
les plates-formes de travail adéquates.
Remplacer systématiquement les
protections ou fermetures des baies des
gaines.
Protection sur les tiges dépassant du
plafond.
Changement de fusibles
NH
Electrocution
Brûlures
Les électriciens se muniront de masque
anti-étincelles, de gants de cuir équipés
d'ine pince pour NH et d'un tapis isolant.
Présence Tension
environnante (BT)
Mise sous tension volontaire
Electriciens habilités à la situation.
Balisage des zones à 1ère mise sous tension,
vérifications isolement, continuité, valeur.
Armoires divisionnaires
Mise en place de
nouveaux matériels
Fixation –
Câblage –
Raccordements
conducteurs (hors
tension)
Essais
Éclairage et prise de
courant
Éclairage de sécurité
Manutention de chemin
de câbles
Façonnage de
cheminement
Choc
Chute
Coupure
Projection d'étincelles ou de
limailles
Poussières
Chute d'outils
Mise sous tension volontaire
Balisage de zone de circulation,
Extincteurs,
Permis de feu.
Balisage de zone de circulation,
Balisage des zones à la 1ère mise sous
tension,
Vérification isolement, continuité, valeurs.
Fixation de supports
Déroulage de câbles
Raccordements
conducteurs (hors
tension)
Essais
A.ZINEDDINE
153
SANITAIRE
OPÉRATIONS
Généralités
Tuyauterie
Pose d'appareils
sanitaires
Raccordement des
appareils
Soudage, meulage
Raccordement des
évacuations des eaux
usées, eaux pluviales
Organisation
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Bruit, poussières, coupure, etc. Assurer le plus rapidement une alimentation
Incendie
en eau du bâtiment et des sanitaires par
conduite d'hydrant.
Brûlure
Produit toxique
Voir § scie circulaire, disqueuse meuleuse,
Electrisation
chalumeau oxyacéthylénique.
Fournir toutes les fiches de toxicité.
Utilisation inappropriée des
nouvelles installations
(lavabos, WC, urinoirs…)
Raccordements définitifs EU et EP à
réaliser afin de réduire et éviter la présence
d'eau à l'intérieur du bâtiment.
Planification chantier à adapter pour éviter
l'utilisation de sanitaires non branchés, pose
des portes, signalisation des sanitaires
communs.
A.ZINEDDINE
154
CHAUFFAGE
OPÉRATIONS
RISQUES
Pose et branchement des Incendie
canalisations
Pose des appareillages de
chauffage
Meulage,
Soudage,
cintrage
RECOMMANDATIONS
Mise en route du chauffage définitif avec
ses systèmes de sécurité dès que possible en
période hivernale.
Veiller particulièrement au respect des
consignes (faire établir par le responsable
de chantier un permis de feu):
Précautions,
Surveillance,
Moyens d'extinction,
Système d'alerte rapide en cas de
dysfonctionnement des recommandations.
Voir § scie circulaire, disqueuse meuleuse,
chalumeau oxyacéthylénique.
A.ZINEDDINE
155
ASCENSEUR
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Généralités
Difficulté d'accessibilité du
personnel et du matériel
Difficulté de déplacement
Ventilation insuffisante
Mesures organisationnelles
Incendie et explosion,
Electrisation,
Difficultés d'évacuation des
personnes,
Contusions, écorchures,
blessures aux yeux, entorses,
etc.…
Fatigue accrue par des
postures de travail pénibles,
Présence d'eau.
Surveillance et communication
Contact permanent avec l'extérieur,
Surveillance, à l'extérieur, des appareils de
levage, de ventilation, de détection.
Travaux dans le vide
technique
Formation et information du personnel
La manière de s'assurer de la présence d'air
respirable au poste de travail,
Les procédures de communication,
Les méthodes de sauvetage
Durée du travail
Limitation de la durée en fonction de la
difficulté et des conditions de travail
(périodes des repos régulières, rotation
d'équipes…).
Inspection préalable par le pour limiter les
risques (clous dépassant dans la trémie,
contrôle de la teneur en oxygène (analyseur
permanent), état du plancher de travail…).
Mesures techniques
Accessibilité correcte à maintenir tout le
long de la trémie.
Ventilation
Ventilation pour les travailleurs: 30 m3
/h/travailleur,
Soudage et coupage à proscrire dans la
trémie, sauf mesures particulières de:
Ventilation artificielle supplémentaire
(attention: pas d'oxygène pur en apport
direct),
Aspiration locale des fumées de soudage.
A.ZINEDDINE
156
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Travaux dans les vides
techniques
(Suite)
Présence de gaz nocifs
(asphyxie et intoxication)
Gaz nocifs et manque d'oxygène
On ne peut travailler dans un vide technique
qu'après avoir dûment constaté:
Que la teneur en oxygène est de 21 % en
volume (air normal),
L'absence de gaz toxiques ou explosifs.
En présence de gaz dangereux dans le vide
technique, ceux-ci doivent être éliminés
avant que l'on puisse y entrer.
Les gazes toxiques sont éliminés par un
balayage prolongé de l'air dans le vide
technique (introduction d'air frais ou
aspiration de l'air vicié),
Les gazes combustibles ou explosifs sont
neutralisés au préalable avec un gaz inerte,
après quoi le vide technique est balayé à
l'air frais.
Instabilité
Chute
Inconfort
Installation technique
Type d'alimentation (24V), mesures
générales de protection (disjoncteurs
30mA…) et particulières (Indice de
protection des outillages…) à adapter en
fonction des risques d'humidité
occasionnelle ou accidentelle.
Ecrasement
Choisir de préférence un procédé de
Membres coupés lors du
déplacement de la plate-forme montage de type système pré-monté ou
utilisant la cabine définitive comme plateau
de montage pour installer les guides et
portes palières.
Distance de dégagement à conserver vis-àvis des parois.
Système "coup de poing" à installer sur la
plate-forme.
Pannes d'ascenseur
Réception des installations par un
organisme agréé avec mise en route des
installations annexes (ventilation du local
ascenseur, moyens de protection et
A.ZINEDDINE
157
prévention incendie, alarme…).
Électricité
Établissement et affichage par l'entreprise
générale ou le pilote des dispositions
générales d'utilisation:
Charge maximale,
Horaires,
Consignes en cas de pannes.
Formation du personnel pouvant réaliser
une intervention de dépannage en cas de
personne bloquée dans l'ascenseur, y
compris affichage des dispositions de
dépannage.
Fermeture du local ascenseur avec mise
sous boîtier de la clé du local et
signalisation appropriée.
A.ZINEDDINE
158
PARACHÈVEMENTS
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Faux - plafond
Pose de plaques
Lombalgie
Lésions oculaires
Utilisation d'un chariot élévateur de
plaques.
Laser d'alignement
Outillage (pistolet,
foreuses, scies…)
Faux - planchers
Colle Époxy…
Laser d'alignement
Protections à l'égard des autres corps d'état,
Hauteur d'appareil > 2,00 m.
Bruit
Coupure
Intoxications
Dermatose, irritations
Problèmes de genoux
(hygroma)
Lésions oculaires
Protections collectives:
aspiration/ventilation.
Ventilation des locaux, ventilation
haute/basse à déterminer en fonction des
solvants employés.
Genouillères.
Protections collectives,
Hauteur d'appareil < 0,30 m.
Outillage
(scie, pistolet de
scellement, foreuse…)
Revêtement de sol
Égalisation à l'Égaline,
Colle, solvants…
Bruit
Coupure
Protections collectives.
Intoxications
Explosions
Problèmes de genoux
Ventilation des locaux, ventilation
solvants employés.
Menuiserie bois
Inhalation, contact avec des
Mousse de blocage
produits toxiques
(polyuréthane…), colle…
Ventilation appropriée des locaux,
Information du personnel des risques
spécifiques aux produits mis en œuvre,
Fiche sécurité des produits à conserver sur
chantier et consignes à respecter.
A.ZINEDDINE
159
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Peintures
Peintures, colles…
Intoxication
Ventilation des locaux; ventilation
solvants employés.
Fournir toutes les fiches de toxicités.
Incendie
Pollution
Explosion
Stockage avec signalisation appropriée,
Evacuation des résidus de peintures,
solvants, liquides de nettoyage,
Ne pas jeter de résidus dans les égouts.
Inhalation
Masque avec filtre à charbon actif,
remplacement régulier du filtre.
A.ZINEDDINE
160
-
ABORDS
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Préparation
Encombrement
Voir § aménagement / repli de chantier
Poussière
Heurt
Renversement
Ecrasement
Glissade et chute de personnes Utilisation de produits de dégel non nocifs
(en période hivernale).
Déblais
Eboulement
Chute
Enlisement
Exécuter:
De préférence: le déblai général des voiries
avant les fouilles de réseaux afin d'éviter
une fouille localisée importante.
Sinon: une fouille générale jusqu'au niveau
fini de la route, dûment protégée, avant
l'exécution des fouilles localisées des
réseaux. Dans ce cas:
Protéger les voies de circulation par des
glissières et des merlons,
Protéger les piétons par des garde-corps,
Baliser des cheminements imposés.
manuel autour des engins en activité.
Largeur de la tranchée à adapter au terrain
et à la profondeur.
Projeter une surlargeur des tranchées et
fouilles:
0,40 m pour des tuyaux de diamètre < 0,40
m,
0,50 m autour des chambres de visites.
Définir et réaliser les pentes des fouilles
conformément aux résultats du dossier
géotechnique (pente du talus naturel,
banquettes…); dégager les têtes de talus des
surcharges en terre, engins, sauf
dispositions spéciales (stabilité du talus à
vérifier).
A.ZINEDDINE
161
Projeter les blindages si nécessaire selon le
rapport d'essai de sol ou de la nature de
l'excavation et du sol rencontré, et selon les
surcharges autour des tranchées.
Différer la réalisation au bord des fouilles
de tous les masques et les merlons qui
peuvent faire obstacle à l'évacuation des
eaux.
Assainir les fouilles par gravité, de
préférence aux pompages.
Rejeter les eaux après décantation et
filtration.
Protéger les talus des eaux de ruissellement
(fossés périphériques, films plastiques) et
des chutes de pierres (grillages, filets).
Protéger les personnes des chutes de
hauteur en balisant les petites fouilles et en
plaçant une barrière autour des fouilles
profondes.
Aménager l'accès au fond des fouilles:
échelles ou autres dispositifs.
A.ZINEDDINE
162
-
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Déblais rocheux
Chute
Respecter rigoureusement les directes du
dossier commondo-incommodo et les règles
de l'art du procédé employé (explosif,
marteau hydraulique, éclateur).
Remblais
Eboulement
Chute
Remblayer immédiatement (dans les 48
heures) autour des tuyaux (qualité du
remblaiement et des remblais au contact
direct avec les éléments mis en place.
Remblais contigus
Renversement
Heurt
Proscrire tout déversement direct de la
benne dans la fouille:
Reprise à la pelle,
Reprise à la niveleuse dans le cas des
grandes fouilles,
Régaler le site de la fouille particulière
avant d'enlever le balisage.
A.ZINEDDINE
163
-
13
TRAVAUX DE VOIRIE
Signalisation routière
OPÉRATIONS
RISQUES
Placement et présentation Accidents.
de la signalisation
routière
La signalisation des
chantiers établis sur la
voie publique incombe à
celui qui exécute les
travaux
RECOMMANDATIONS
Se conformer aux réglementations
existantes.
Réalisation d’un plan de chantier reprenant
toutes les mesures, signaux et équipements
de sécurité prévus :
Signalisation donnant le responsable de la
signalisation et les références de celui-ci)
Position des panneaux de signalisation (A
31, A 7, D1, F 47, F 79 à F 85, C 43, C 45,
…)
Dispositif de l’éclairage des signaux et du
chantier
Signalisation à distance,
Début de chantier (barrière éventuelle,
balises verticales tous les 10 m, éclairage,
…)
Signalisation latérale (cônes, balises,
éclairage, …)
Fin de chantier
A.ZINEDDINE
164
-
Outillage portatif
OPÉRATIONS
RISQUES
RECOMMANDATIONS
Pose manuelles
Accidents, blessures aux
mains, pieds, lésions
musculosquelettiques,…
Utilisation d’un matériel approprié,
manches des poignées longs, …
Préparer le terrain afin d’éviter aux poseurs
de devoir franchir des obstacles,
Organiser le déchargement pour éviter les
déplacements manuels.
Utiliser au maximum les manutentions
mécaniques.
Utilisation de laser
Risque de brûlure de la peau et Imposer une distance de sécurité de
des yeux
l’appareil
Prévoir les EPI adaptés.
Installer l’appareil de sorte à ce que le
rayon ne soit jamais dans le champ visuel
des ouvriers.
Utiliser des lasers appropriés.
A.ZINEDDINE
165
-
Travaux à proximité de toutes les canalisations, électriques ou de fluides.
OPÉRATIONS
RISQUES
Canalisations aériennes
Accidents, brûlures,
Se renseigner concernant les particularités
électrocution, renversement de des lignes auprès du propriétaire (hauteurs,
la canalisation,…
voltages, matériaux transportés, …)
Maintenir les distances de sécurité,
notamment pour :
Circulation d’engins mobiles.
Grues.
…
Canalisations
souterraines
Accidents, brûlures,
électrocution, renversement de
la canalisation, ruptures des
canalisations (gaz,
hydrocarbures, …), incendie,
explosion, …
Circulation dans et
autour de la fouille
Accidents, effondrement,
RECOMMANDATIONS
Se renseigner concernant les particularités
des lignes auprès du propriétaire (Plans
(impétrants par exemple), hauteurs,
voltages, matériaux transportés, …).
Vérifier in situ la réalité des informations
obtenues.
L’entrepreneur se renseignera sur la nature
et caractéristiques du terrain.
Utiliser des outils mécaniques de largeur
appropriés pour éviter des dégâts provoqués
par l’imprécision des informations.
Sondages a effectué avec des outils à main.
Communication par l’entreprise au
transporteur les caractéristiques des travaux
à effectuer.
Le transporteur doit communiquer les
caractéristiques des moyens de transport et
les mesures de sécurité à adopter.
Garantir la stabilité de la fouille.
Garantir la stabilité des ouvrages
avoisinants.
Toute installation ou obstacle rencontré doit
faire l’objet d’une enquête auprès du
propriétaire, avant de pouvoir procéder à sa
démolition.
Les installations traversant la fouille seront
suspendues.
Les installations mises à nu seront
protégées contre le gel en période hivernal.
Certaines installations doivent être l’objet
de précautions particulières de stabilité
(socle de reprise des efforts d’une
A.ZINEDDINE
166
ensevelissement,
canalisation changeant de direction, …)
Voir les mesures spécifiques au
terrassement.
Assurer la stabilité de la fouille.
Maintenir la circulation des engins, le
stockage, au dessus de la fouille à une
distance suffisante (fonctions des
caractéristiques propres du chantier).
Éviter les vibrations.
Prévoir une plinthe en tête de fouille.
Prévoir l’évacuation urgente du personnel
dans la fouille
…
A.ZINEDDINE
167
-
Pose de l’asphalte et autres produits hydrocarbonés
OPÉRATIONS
RISQUES
Mise en place du
Heurt avec des personnes ou
revêtement routier :
des objets
compacteurs,
répandeuses-finiseuses,
camions, matériel manuel
et engins similaires
Risque d’incendie et de
brûlure.
Vapeurs toxiques et gaz
d’échappement des machines.
Irritations de la peau et des
muqueuses.
RECOMMANDATIONS
Présence d’un signaleur en permanence
dans le champ visuel du conducteur. La
signification des signaux et conventions
doivent être connues par les deux parties.
Tous les membres de l’équipe d’asphaltage
doivent être équipés de vestes de sécurité
réfléchissantes.
L’engin doit être équipé d’un signal
acoustique qui se déclenche lorsque la
machine recule.
L’engin doit être équipé d’un dispositif
d’arrêt d’urgence facile à atteindre depuis
les endroits de commande habituels.
Toutes les machines doivent être équipées
d’extincteurs.
Le remplissage des réservoirs de carburant
doit se faire lorsque la machine est froide.
Les régleurs doivent porter des EPI (gants,
vêtements, chaussures, …) résistant à la
chaleur.
Ne jamais utiliser d’eau en cas d’incendie
(risque de projection), utiliser du sable ou
des extincteurs à poudre ou au CO2
Le tuyau d’échappement doit être protégé
pour éviter les brûlures.
Protection des yeux et des voies
respiratoires (EPI) en cas de travail dans
une zone confinée prévoir en outre une
ventilation forcée.
Le tuyau d’échappement des machines doit
être dirigé vers le haut.
Vêtements et EPI adaptés.
Vêtements étanches fournis par l’entreprise
et régulièrement nettoyée par celle-ci (le
nettoyage des vêtements doit être soigné
afin de supprimer la totalité des produits
A.ZINEDDINE
168
-
Climat et nuisances dues à la
chaleur.
nocifs)
L’ouvrier doit régulièrement se la ver les
mains avec du savon approprié.
Lors du nettoyage des machines utiliser une
longue lance et faire attention à la direction
du vent.
Aspects ergonomiques.
Vêtements et EPI adaptés.
Fourniture d’eau potable en quantité
suffisante et pose plus fréquentes par temps
chaud.
Position des machinistes dans la cabine.
Position des commandes.
Présence de miroirs panoramiques dans la
cabine.
Utilisation d’équipements appropriés par les
manœuvres (long manche, …)
Mr ZINEDDINE est conseiller en prévention Niveau 1 et également coordinateur de sécurité
et santé des chantiers temporaires et/ou mobiles du groupe A
A.ZINEDDINE
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Plan Général de Sécurité et de Santé - Ottignies-Louvain-la

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