BDCU Admineo Click 7.0_Standard

Bon de commande utilisateur
Click and Trust │ Standard
Version Standard 7.0
Mars 2013
BON DE COMMANDE UTILISATEUR
STANDARD
CLICK AND TRUST
VERSION 7.0 MARS 2013
Le présent document complété et signé
Copie de la pièce d’identité des utilisateurs de certificat (carte national ou passeport en cours
de validité (+ carte de séjour pour les ressortissants hors europe), contresignée et certifiée
conforme par le titulaire ; le permis de conduire n’est pas considéré comme une pièce
d’identité valide)
A retourner à:
Click and Trust
18 Quai de la Rapée
75012 Paris
Le traitement de la demande ne pourra être effectué que si le dossier et les documents joints sont complets.
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Paraphe du représentant
légal
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Mars 2013
IDENTIFICATION DES PARTIES DU CONTRAT
Client (Raison sociale) : N°
…………………….……………………………….
Représentée par : ………….…………………….
Forme juridique : ………………………………
En qualité de :……….…………………………….
Capital : …………………………………….. €
Adresse Mél :
RCS : ……………………………………………..
…………………….…………………………………
Numéro (9 chiffres): ………..……………………
Siège Social :
…………………………………
…………………….………………………………..
…………………….………………………………..
…………………….………………………………..
Cadre réservé au client
Click & Trust SA
Forme juridique : Société Anonyme
Capital : 3 947 182,40 €
Représentée par ………………………………..
En qualité de …………………………………….
Date et signature Click & Trust :
RCS : Paris
Numéro : 428 786 578
Siège Social :
18, quai de la Râpée
75012 Paris
Cadre réservé à Click and Trust SA
Cette offre est dédiée aux télé-procédures et réservée uniquement aux clients des Banques Populaires ou de réseaux bancaires partenaires.
L’installation du certificat est faite entièrement en ligne avec le guide utilisateur excepté lorsque l’option « Installation » a été souscrite.
Le présent bon de commande utilisateur n’emporte pas novation aux autres conditions et garanties recueillies aux termes du Contrat et de ses
annexes qui demeurent inchangés. Le présent bon de commande utilisateur est complémentaire au Contrat susvisé.
Le présent bon de commande utilisateur a pour objet de formaliser la désignation de la liste d'Utilisateur sur demande de l’Administrateur pour
l’utilisation du service fourni par Click and Trust dans les termes ci-après, à compter de la signature des présentes.
Les conditions tarifaires des Services sont à jour sur le site https://www.click-and-trust.com et sont prioritaires à toute autre forme de
communication de tarifs auprès des Clients.
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Paraphe du représentant
légal
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Nom prénom du porteur de
certificat et profil du certifcat
NOMBRE DE CERTIFICAT
En option
Adresse Mél
ADMINEO
PRIS V1
ADMINEO ADMINEO
RGS
PRIS V1+RGS
P.U.**
52€ HT / an
P.U.**
52€ HT / an
Utilisateur
Total de certificat
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DELIVRANCE DU CERTIFICAT
Version Standard 7.0
Mars 2013
P.U.**
72€ HT / an
* Sommes perçues une seule fois avec le premier
règlement.
** P.U. : Prix Unitaire pour France Continentale
L'option « Assistance par téléphone » permet d'obtenir
une aide guidée lors de l'installation du certificat si le
logisticien est choisi.
Le prix facturé correspondra à la somme des prix
indiqués dans chaque colonne et ligne cochées.
Tarif «1ère Installation» si la date ou le lieu sont différents
de ceux de l'installation des autres Certificats. Tarif «
Installation Supplémentaire » dès la «1ière Installation»
effectuée à la même date et au même lieu.
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Mars 2013
SIGNATURE de l’ADMINISTRATEUR
Nom : ……………….……….….. ……………….……….….. ………...……………………………………………………………………………….
Prénom : ……………….……….….. ……………….……….….. .…………………………………………………………………………………….
Qui déclare expressément accepter sans réserve les conditions générales d’utilisation des Certificats ADMINEO version 7.0
de mars 2013, la Politique de Certification et l'annexe technique dont il(s) reconnaît avoir pris connaissance et qu’il
s’engage à respecter.
FAIT en double exemplaire À : …………………………………..…….. LE : ………………………………
SIGNATURE DE L’ADMINISTRATEUR :
SIGNATURE
SIGNATURE de(s) UTILISATEUR(s) habilité(s) par l’ADMINISTRATEUR
Nom : ……………….……….….. ……………….……….….. ………...……………………………………………………………………………….
Prénom : ……………….……….….. ……………….……….….. .…………………………………………………………………………………….
Qui déclare(nt) expressément accepter sans réserve les conditions générales d’utilisation des Certificats ADMINEO version
7.0 de mars 2013, la Politique de Certification et l'annexe technique dont il(s) reconnaît(ssent) avoir pris connaissance et
qu’il(s) s’engage(nt) à respecter.
FAIT en double exemplaire À : …………………………………..…….. LE : ………………………………
SIGNATURE(S) DE(S) UTILISATEURS(S) :
SIGNATURE(S)
Le cas échéant, faire signer autant d’Utilisateur qu’il y en aura de désignés par l’Administrateur.
Les informations recueillies sont obligatoires pour traiter la présente demande. Le Client et/ou l’Administrateur et/ou l’Utilisateur autorise(nt)
expressément Click &Trust à traiter en mémoire informatisée les données le(s) concernant conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6
janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés et à les communiquer à des entités du groupe Banques populaires ou à ses
partenaires, à des fins de gestion, d'authentification et peut(vent), pour des motifs légitimes, s’opposer à ce que ces données fassent l’objet
d’un traitement, notamment à des fins commerciales. Pour exercer ses (leurs) droits d’accès, de rectification et d’opposition, le client et/ou
l’administrateur et/ou l’utilisateur s’adressera(ront) par écrit à : Click &Trust, Service Clients 18, Quai de la Râpée 75012 Paris. Le Client fait son
affaire personnelle de l’information des Administrateurs et des Utilisateurs sur l’utilisation des données de caractère personnel les concernant
et de l’existence d’un droit d’accès et de rectification par ces derniers.
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