présentations de la journée pdf

JOURNEE TECHNIQUE BOIS ENERGIE
De la production de plaquette forestière
À la conception des chaufferies bois
À Saint Igny Vers
le 4 novembre 2016
Journée réalisée en partenariat avec
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
PROGRAMME
Présentation de la filière Forêt Bois du Rhône – FIBOIS Rhône
Présentation de la filière bois énergie – HESPUL
Production de bois déchiqueté – Valorisation des rémanents – SARL Eau Energie
Les différents combustibles bois – FIBOIS Ardèche Drôme
La conception des silos de chaufferies bois – FIBOIS Ardèche Drôme
Le montage d’un projet de chaufferie – HESPUL
Retour d’expérience de la commune de Saint Igny de Vers sur le montage d’un
projet de chaufferie bois
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
INTRODUCTION DE LA MATINEE
M. Alain MORIN – maire de Saint Igny de Vers
M. Alain TERRY – président de Chaleur Bois Qualité Plus
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
LA FILIERE FORET BOIS DU RHONE
FIBOIS Rhône
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Journée technique
bois déchiqueté
4 novembre 2016
CRPF Rhône-Alpes
Filière Forêt-Bois Du Rhône
 Association loi 1901
 Missions = développer l’usage du bois, créer des
interfaces entre les acteurs, les consommateurs,
Animation de la charte forestière du massif du Beaujolais
 Domaines d’action privilégiés
 Promotion du bois, du local et des savoir faire
 Aides aux entreprises, territoires et collectivités
 Fédérer les acteurs de la filière
CRPF Rhône-Alpes
STRUCTURATION DE LA FILIERE BOIS
PROPRIETE FORESTIERE
ETF
EXPLOITANTS
FORESTIERS
Emballage
PANNEAUX
PATES PAPIER
COMBUSTIBLES
LES SCIERIES
1ère transformation
Composants bois
2NDE transformation
Menuiserie - Ameublement
Charpente - CONSTRUCTION BOIS
Bois énergie
Chimie verte
CRPF Rhône-Alpes
STRUCTURATION DE LA FILIERE BOIS
• 3ème région la plus boisée de France avec 2,5 Mha
• + de 600 000 propriétaires dont 360 000 de moins d’un
ha
• 5 Mm3 récoltés par an
• 18 000 entreprises
• 66 000 emplois
CRPF Rhône-Alpes
LES ENTREPRISES
CRPF Rhône-Alpes
La filière bois en Rhône-Alpes : un tissu de PME et TPE
•
14 600 entreprises
• La TPE domine, mais sa part n’est pas plus élevée que
l’ensemble des activités économiques
64 % des entreprises n’ont pas de salariés
7 % ont plus de 10 salariés
filière forêt-bois Rhône-Alpes
6% 1%
6%
toutes activités Rhône-Alpes
5%
6% 1%
24%
23%
64%
64%
taille des entreprises en nombre de salariés
0
1à5
6à9
10 à 49
50 à 199
200 et plus
CRPF Rhône-Alpes
CRPF Rhône-Alpes
Dans le Rhône
CRPF Rhône-Alpes
Chiffres clés de la forêt
« départementale »
Inventaire forestier 2014:
• 15 Mm3 de bois sur
pieds (72è
département /90)
• Production: 8,1
m3/Ha/an (13è
département /90)
« Forte productivité »
13
CRPF Rhône-Alpes
Chiffres clés de la forêt
« départementale »
• 75 000 Ha de forêt
(25% du territoire)
• Production de 600 000 m3/an
• Forêt privée: 95%
• 30 000 propriétaires
• Secteur très forestier dans le
Beaujolais (42/69)
• Secteur « moins forestier » dans
l’Ouest lyonnais
14
CRPF Rhône-Alpes
Les chiffres dans le Rhône
(2016 – Fibois EAB 2014)
Récolte : 450 000
m3
Grumes: 343
872m3
Bois d’industrie:
30 000 m3
Bois énergie:
30 000 m3
Sciage:
60 000 m3
CRPF Rhône-Alpes
Economie de la filière bois dans le Rhône
(dont métropole)
Source INSEE 2012
Sylviculture:
764 emplois
1ère
transfo: 2ème transfo:
216
3378 emplois
emplois
Négoces: 3060
emplois
• 2886 Entreprises (19 % Rhône Alpes)
• 8 721 Emplois directs (22% Rhône Alpes)
16
CRPF Rhône-Alpes
Production par département
SELON LE SIÈGE DE LA « STRUCTURE DE RÉCOLTE »
CRPF Rhône-Alpes
Plateformes
118 dont 88 de
capacité > 1000 t
CRPF Rhône-Alpes
Broyeurs
62 broyeurs de cap > 50 MAP/h
CAPACITÉ TOTALE CUMULÉE : 7 400 MAP/H SOIT 2,5 MT
CRPF Rhône-Alpes
Adéquation
ressource/production/consommation
 Poursuivre la mise en gestion de la forêt (animation auprès des
propriétaires, permette l’accessibilité des massifs, rémunérer la matière 1ère…)
 Consommer du bois d’œuvre (construction bois par ex) pour exploiter
des bois de moindre qualité qui sera valorisé en bois énergie,
 S’engager dans des démarches permettant de réduire la facture
énergétique des territoires (Agenda 21, TEPOS, Plan Climat…)
 Permettre aux entreprises de pouvoir exercer cette activité de
production ( faciliter les implantations dans les PLU: réserve foncière de
5000m² proche d’une activité « bruyante » accessible aux camions…),
 Une consommation de 600 T de bois déchiqueté permet de conforter 1
ETP
CRPF Rhône-Alpes
Comité stratégique régional
• De la racine à la cendre : lieu d’échange et de travail sur le
bois énergie pour tous les acteurs de la filière:
– Espace de dialogue et de cohésion entre tous les acteurs
– Co-construction des outils au service de la filière : structuration,
reconnaissance…
– Cohérence et lisibilité des actions en cours
– Adéquation des politiques et des mécanismes de soutien (gros projet,
plans de subventions, politique forestière…) ;
– promotion d’une image de marque de la filière.
• Regroupant 75 signataires de la Charte BE (producteurs de bûche / granulé /
plaquette ; gestionnaires de chaufferie; vendeurs d'appareil de chauffage ; clients
finaux et collectivités ; bureaux d'étude...)
• Soutenu par Région / ADEME / DRAAF / DREAL
CRPF Rhône-Alpes
LA FILIERE BOIS ENERGIE
HESPUL
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
La filière bois dans le
département du Rhône et en
région Rhône-Alpes
Hespul
14 place Jules Ferry / 69 006 LYON
Tél. 04 37 47 80 90 / Fax 04 37 47 80 99
E-Mail: [email protected] / Web : www.hespul.org
23
23
Frédéric BAZZOLI
[email protected]
4 novembre 2016
Le bois énergie dans la politique
énergétique française
24
Consommation finale brute d'ENR :
situation 2014 et objectif 2020, par filière
25
En amont :
Production de bois énergie en RhôneAlpes
(focus sur le bois déchiqueté)
26
Production de plaquettes en RhôneAlpes, par type de produits
Plaquette forestière sèche
Plaquette forestière humide
Plaquette de scierie sèche
Plaquette de scierie humide
DIB (déchets) secs
DIB (déchets) humides
Mix
Ecorce
Refus de criblage
27
Production de plaquette en Rhône-Alpes,
par département et type de produits
tonnes
Mix + écorce +
refus
Issue de
déchets
Plaquette de
scierie humide
Plaquette
forestière humide
Plaquette forestière sèche +
plaquette de scierie sèche +
DIB sec
28
En aval :
Consommation de bois énergie en
Rhône-Alpes
29
Nombre de chaufferies bois
collectives en Rhône-Alpes
1300 chaufferies
dont 800 de
P < 100 kW
30
Puissance totale bois par
département (chaufferies collectives)
Total 535 MW
dont 220 MW par 8
chaufferies de
P > 10 MW
31
Consommation totale bois par
département (chaufferies collectives)
Total 730 kT
dont 430 kT par 8
chaufferies de
P > 10 MW
32
Consommation totale bois par département
(zoom chaufferies collectives < 10 MW)
Total 730 kT
dont 430 kT par 8
chaufferies de
P > 10 MW
33
Focus :
Consommation de bois énergie dans le
département du Rhône
34
Consommations Rhône selon le
type de combustible
En tonnes / an
21 000
Plaquette forestière sèche 10 700
Plaquette forestière humide
30 300
Déchets humides
46 800
Déchets secs
25 400
Conso bûches
majoritaire mais en
stagnation
(modernisation
appareils individuels)
Marché de la
plaquette en
augmentation
(montée petites
chaufferies collectives
et gros réseaux de
chaleur urbains
238 000
35
Chaufferies collectives dans le Rhône
Réalisées
(2014)
37
224 chaudières collectives
+ de 75 en projet (2014)
En projet
(2014)
Un marché en forte croissance
depuis 20 ans dans le département
Evolution du nombre de chaufferies collectives
1995-2014
Rappel : Chiffre
année 2015 : 224
chaufferies
collectives
38
Bilan demande bois énergie dans le
Rhône en chaudières automatiques


224 chaudières collectives → 106 MW et 112 000 tonnes
consommées / an.
Métropole : 75 % de la consommation de bois en chaufferie
automatique
(dont 80 % pour les 3 plus grosses chaufferies : La Duchère 14 MW,
Vaulx en Velin 22,5 MW et Vénissieux 12,7 MW)

Probablement quelques centaines de chaudières
automatiques individuelles (estimation 4 MW).
Nombre difficile à estimer mais contribution mineure
39
Prospective consommations chaufferies
collectives dans le Rhône


Stagnation des réalisations de projets chaufferies bois en 2015 et 2016 :

Manque de visibilité sur les subventions

Concurrence du gaz dont les prix ont baissé
Mais : 4 territoires TEPOS/TEPCV dans le Rhône (Métropole de Lyon,
CCSB, COR, SIMOLY)
→ objectifs ambitieux de production ENR
→ Augmentation capacité d'animation et financement des projets

Contrats d'Objectifs Territoriaux de l'ADEME (cf. partie suivante) : nouvelles
aides à l'investissement + forte dynamique d'animation
→ Forte probabilité de réalisation de projets de petites chaufferies
rurales (typiquement > 50 kW et < 500 kW)

42
+ projets urbains peuvent créer un pic de demande. Ex. Confluence : 4
chaufferies bois totalisant 2160 kW, prévision pour 2018
LA PRODUCTION DE BOIS DECHIQUETE
VALORISATION DES REMANENTS
SARL EAU ENERGIE
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Un rémanent : Qu'est ce que c'est ?
Tout ce qui est non commercialisable :
Branches
Brindilles
Feuilles
Aiguilles
Que faire des rémanents ?
Mise en andains
Ramassage traditionnel
Ramassage traditionnel
Avantages
Nettoyage de la parcelle
Inconvénients
Exportation de la totalité de la
matière
Exportation de la totalité des
éléments minéraux
Acidification des sols
Acidification des cours d'eau
Modification des milieux
(faune et flore)
A terme dépérissement des
Mise en andains
Avantages
Éléments minéraux laissés
sur la parcelle
Facilite les travaux de
reboisement
Inconvénients
Éléments minéraux concentrés sous
les andains
Difficulté pour passer d'une bande
nettoyer à une autre
Impact visuel sur le long terme
Perte de surface boisée
Hétérogénéité du peuplement
Facilite la mobilité du gibier
Repère a vermine
Chez Eau Énergie
Ramassage des rémanents au porteur forestier
VALORISER LES RÉMANENTS, TOUT
EN PROTÉGEANT
L'ENVIRONNEMENT
Pas de ramassage total
Environnemental
Répartition des minéraux dans l’arbre
Expérience en cours de réalisation menée par la
société Eau Energie et CBQ+
Petites branches
9%
Brindilles
23%
Aiguilles et feuilles
56%
> 80% des minéraux
de l’arbre ne sont
pas exportés par la
récolte du bois
88% de minéraux
Rémanents
d’exploitation
Bois Energie
7% de minéraux
Bille de pied
Bois d’œuvre
Bois d’industrie
Bois Energie
5% de minéraux
Pas de dépérissement
des forêt à long terme
Garantie d’une gestion
durable des
peuplements
Social
Que gagne le propriétaire ?
Parcelle nettoyé
Plantation facilité
Pas d'impact visuel
Opération blanche
Économique
Mise en andains +
plantation racine nues
Ramassage des rémanents +
plantation potets travaillé et plants
en godet
Rangement des
rémanents :
600€ / ha
Ramassage des
rémanents :
0€ / ha
Sous solage :
300€ / ha
Potets travaillés :
0,95€ / plants
Plants :
0,60€ unitaire
Traitement hylobe :
Plants :
0,60€ unitaire
0,15€ / plant
Traitement hylobe :
0,15€ / plant
Mise en place :
0,55€ / plant
Mise en place :
Dégagement 1ere année :
0,60€ / plant
600€ / ha
2985€ / ha
2475€ / ha
Conclusion
ENVIRONNEMENTALE
Ramassage
façon
EAU
ÉNERGIE
SOCIAL
ÉCONOMIQUE
Merci pour votre attention
TRICOT Cindy
SARL Eau Énergie
Le Bourg
69790 St Igny-de-vers
04 74 65 34 19
www.eau-bois-energie.fr
LES DIFFERENTS COMBUSTIBLES BOIS
Comment définir le combustible dans un appel d’offre
FIBOIS Ardèche Drôme
Chaleur Bois Qualité Plus
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
FIBOIS Ardèche Drôme
Qui
Interprofession qui regroupe les entreprises de l’ensemble de la filière bois d’Ardèche et
de Drôme (depuis 1994) et assure la promotion de l’utilisation du bois locale :
construction, énergie
Compétences bois énergie Spécialisée sur toutes les questions en lien avec la production
et l’approvisionnement en bois énergie
Expert technique sur la
conception des silos de
chaufferies bois au travers
de la réalisation d’un outil
primé au salon national du
bois énergie et reconnu par
les services de la CARSAT
Expert sur la qualité des
combustibles bois au
travers de notre
laboratoire d’analyse
présent sur la zone
Rovaltain
Développement de la filière et des entreprises au
travers d’une démarche de certification :
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Les gisements utilisables dans des chaufferies « bois déchiqueté »
Filière forestière
Filière industrielle
« scieries »
Bois forestier
Produits dérivés et
sous produits de
l’industrie du bois
Grume ou billon
Arbre entier
rémanent
Dosse
Délignure
Déchets
courts
Ecorce
broyée
Filière recyclage
Bois de fin de vie
(BFV)
Bois de classe A*
Bois d’élagage
Palette
Branches
élagage
Cagette caisserie
Refus de
compostage
Souche
Chaufferie collective
puissance P < 1 MW
Chaufferie Industrielle
puissance P > 1 MW
En fonction de leur caractéristiques physico chimique, tous les gisements
ne sont pas adaptés à l’ensemble des gammes de chaufferies bois
* Sous réserve que le producteur ait réalisé une sortie de statut de déchet (SSD) sur les bois de classe A. Cf.
Arrêté ministériel du 29 juillet 2014 du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Définir la granulométrie du combustible
La granulométrie du combustible a un impact sur :
Le rendement de l’installation au niveau de la combustion
Le système de convoyage mis en place pour acheminer le produit du silo à la chaudière
La norme ISO 17225 défini des
classes granulométriques
Pour les chaufferies de petites et
moyennes puissances : il est conseillé
de demander du produit de type P31
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Définir l’humidité du bois
Evolution de l’énergie du bois
L’humidité du bois impact sur :
la quantité d’énergie libérée par le combustible
le rendement de l’installation
la durée de stockage du produit -> le prix de vente
Il est donc essentiel de définir correctement l’humidité du bois
L’humidité est codée en classe d’humidité
selon la norme ISO 17225
M30
M35
M40
M45
≤ 30 %
≤ 35 %
≤ 40 %
≤ 45 %
Bois sec
Bois
ressuyé
Bois
ressuyé
Bois vert
Chaufferie individuelle ou
petit collectif
0
0,5
Réseau de chaleur collectif
ou chaufferie industrielle
1
plusieurs
MW
Evolution du prix de vente du bois
300%
250%
200%
150%
100%
50%
0%
M45
Puissance de
l’installation en MW
M40
M35
M30
Ne pas utiliser comme
référence les plages
de tolérances de la
chaudière
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Définir l’humidité du bois
L’humidité se mesure
uniquement à l’aide d’une étuve
Résultat d’une étude sur la fiabilité des humidimètres
2013 FIBOIS pour France Bois Bûche
Seul appareil reconnu par la
norme qui défini la méthode de
mesure de l’humidité
Les humidimètres instantanés
ne sont pas fiables
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Le PCI, taux de cendre et les essences de bois
Une différence entre les essences ?
Résineux
Feuillus
Masse
volumique
Souvent plus léger
Souvent plus lourd
Pouvoir
Calorifique
(PCI)
Souvent plus riche en
énergie
Souvent moins riche en
énergie
Taux de
cendre
le taux de cendre varie entre 0,3% et 1% selon les
essences et la partie de l’arbre broyée
Il n’y a aucune différences entre les essences de bois pour l’utilisation en
bois déchiqueté.
Il est recommandé dans les appels d’offre de prendre les valeurs
moyennes suivante :
PCI : 5100 KWh/tonne de bois anhydre
Taux de cendre : < 2% sur masse sec
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Contractualiser selon quelle unité
Il existe 3 unités pour le bois énergie
La tonne
Le MAP
Le MWh
Mètre cube Apparent de Plaquette
Avantages
Inconvénients
Conclusion
Pas de discussion possible sur
la quantité livrée car pesée
réalisée sur une bascule
Pas besoin de bascule
Le volume de la benne sert
de référence.
Le client paye l’énergie
réellement livrée dans le silo
Nécessite une bascule sur la
plateforme
Ne tient pas compte de
l’humidité du bois
Un camion à 25% ou à 32% a
le même coût
Nécessite un pont bascule
Est inversement
proportionnel avec l’humidité
du bois
Plus le bois est humide, plus il
est lourd -> plus il est cher. OR
il contient moins d’énergie
(PCI)
Unité non adaptée pour le
bois énergie
Oblige le fournisseur a mesurer
l’humidité de chaque camion
-> assurance d’un contrôle
qualité continu
Nécessite une étuve de contrôle
Or il y a 2% de PCI en moins
Unité moyennement
adaptée au bois énergie
Il est conseillé de contractualiser au
MWh « entrée chaufferie »
Unité adaptée au bois énergie
La quantité d’énergie livrée en MWh
est obtenue via une formule de
calcul qui dépend du tonnage et de
l’humidité du bois livré
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Conclusion
Dans un appel d’offre ou consultation d’un fournisseur, le combustible est défini par :
Exemple :
Le gisement valorisé
Plaquette forestière et/ou plaquette industrielle
La plage d’humidité du bois
Humidité de type M30
La classe granulométrique
Granulométrie de type P31S
Le PCI et le taux de cendre
PCI de référence : 5100 kWh/t anhydre
Taux de cendre : < 2%
Pour vous accompagner sur cette thématique :
Espace Information Energie local (dans le Rhône : HESPUL)
l’association CBQ+ qui met à disposition des modèles de cahier des
charges de consultation et de contrat de fourniture
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
LA CONCEPTION DES SILOS DE CHAUFFERIES BOIS
Les points de vigilance
FIBOIS Ardèche Drôme
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Le guide technique
Guide technique issu du retour d’expérience de différentes structures de la filière bois énergie :
Bureau d’étude
Exploitant de chaufferie bois
Fournisseurs de combustible
Structures d’accompagnement
Guide validé par la CARSAT au niveau de la sécurité
Guide a destination des bureaux d’études et
architectes qui accompagnent les maîtres d’ouvrage dans
leur projet de chaufferie bois
Présentation détaillée des points de vigilance
Schémas techniques en 3D
Fourniture des schémas directement
téléchargeable sur les logiciels de CAO.
Guide lauréat au concours de l’innovation lors du salon
national du bois énergie en 2016
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Le dimensionnement d’un silo
Le bois n’est pas un
combustible liquide
Le dimensionnement du silo se
calcul en décomposant le volume
stocké en 4 parties
Le guide propose des abaques
permettant de définir le volume V1
(livraison) et le volume V4 en tenant
compte de l’ensemble des types de silos.
Données basées sur des modélisations
3D validées par des données terrains.
Le taux de remplissage n’est
pas toujours égal à 75%
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
La prise en compte du gabarit des camion et de l’accès au site
L’implantation d’une chaufferie bois doit être réalisée après validation de l’accès
jusqu’au silo par les camions de livraison
Le guide propose :
Des fiches techniques et les plans 3D des principaux camions utilisés pour le bois énergie
Les emprises au sol pour la giration des camions (papier et données téléchargeables)
Les points de vigilances à vérifier pour valider l’accès au site de livraison par les camions
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
La livraison par dépotage
6 points à valider pour assurer une livraison optimale et sécurisée
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
METTRE EN PLACE UN PROJET DE CHAUFFERIE
BOIS
HESPUL
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Mettre en place un projet de
chaufferie bois –
Le montage d'un dossier de
demande de subventions
Hespul
14 place Jules Ferry / 69 006 LYON
Tél. 04 37 47 80 90 / Fax 04 37 47 80 99
E-Mail: [email protected] / Web : www.hespul.org
71
71
Frédéric BAZZOLI
[email protected]
4 novembre 2016
Les étapes d'un projet de mise en place
de chaufferie bois
Réalisation possible par
Hespul :
• 2 jours financés par Région
• Convention avec MO si nécessaire
CdC sélection
→ Accompagnement possible
CdC sélection
→ Accompagnement possible
Assistance possible pour suivi
des consommations
72
Economie d'un projet bois
Exemple Projet 100 kW, consommation 85 MWh/an
Fioul
Plaquette
8250 €/an
2840 €/an
+5%/an
+3 %/an
P2 : Coût exploitation
300 €/an
1200 €/an
P3 : Réparations
100 €/an
630 €/an
P4 : Amortissement de
l'investissement
672 €/an
3813 €/an
Investissement aides déduites
10 000 €
57 000 €
Remboursement capital
500 €/an
2830 €/an
Remboursement intérêts
172 €/an
977 €/an
9620 €/an
8483 €/an
P1 : Coût combustible
Augmentation moyenne / 20 ans
73
TOTAL
Analyse économique : comparaison
fossile (gaz) / bois sur 20 ans
•Provision pour réparations (P3)
•Amortissement (P4)
• Coût du combustible (P1)
• Coût d'entretien (P2)
74
Fossile
(gaz)
Remboursement annuel de
l'investissement + intérêts bancaires
bois
Les aides financières existantes

Aides région Rhône-Alpes :







75
Aide à la décision (études / AMO) : 50 %
Investissement : pas de visibilité pour le moment. Ancien dispositif : 30 %
d'aides à la subvention
Fonds Chaleur : destiné aux gros projets (ex. bois > 100 tep ≈ 800 kW) →
réseaux de chaleur. Variable 20 à 50 %, moyenne 40 %
Contrat d'Objectif Territorial de la COR : possibilité de recevoir les aides
Fonds Chaleur sans taille minimale.
Autre aides possibles provenant des TEPOS : TEPCV, Leader etc. au cas
par cas selon politiques territoriales
DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) : souvent <10 %
montant des travaux, petites communes (< 2000 hab) et comcom (< 50 000
hab)
Certificats d'Economie d'Energie : montant variable mais faible ( ≈ 1 à 2 %
du montant d'investissement)
Aides ADEME à la décision

Bénéficiaires : entreprises, collectivités, bailleurs sociaux ou privés,
syndicats d'énergie etc.

2 catégories : études faisabilité + contractualisation AMO

Taux maximaux de subvention :
TEPOS

76
Non
70 %
concurrentiel,
Petites entreprises
Moyenne
60 %
entreprises
Qualification
RGE du bureau d'études exigée
Grandes
50 %
entreprises
Hors TEPOSCV
50 %
50 %
30 %
Appel à projet région Rhône-Alpes : aides à
l'investissement : ancien dispositif 2015



Bénéficiaires : entreprises, collectivités, bailleurs sociaux ou privés,
syndicats d'énergie etc.
Assiette éligible : Ingénierie, Maîtrise d'Oeuvre, surcoût
investissement / solution de référence
Taux maximaux de subvention :
TEPOS

Hors TEPOSCV
< 500 kW
40 %
30 %
> 500 kW
30 %
20 %
Travaux
et dépenses doivent 400
être engagés
Plafond
000 € postérieurement
350 000 à€la date de
réception du dossier complet


77
Projets en autoconsommation pour l'instant exclus (ex. scieries), discussions
en cours pour 2016
Peu de dossiers non acceptés si critères techniques respectés
Quand monter les dossiers de demande
de subvention ?
Dossier
demande
subventions
pour aide à
la décision
Dossier
demande
subventions
pour aide
investissement
Réalisation
possible par
Hespul
CdC sélection
CdC sélection
Assistance
possible
78
Le montage d'un dossier de demande de
subventions en pratique





79
Faire la demande avant de signer un contrat !
Attention aux dates butoirs : nécessité de
planification pour obtention des informations en
amont (peut nécessiter du temps de BE)
Temps de montage du dossier : 1/2j
Délai de traitement des dossiers : minimum 2 mois
Accompagnement Hespul financé par région : 2 jours
travail. Possibilité d'aller au-delà → convention
Merci de votre attention !
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LA CHAUFFERIE BOIS DE SAINT IGNY DE VERS
M. Alain MORIN
Maire de Saint IGNY de Vers
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers
Quelques chiffres
La chaufferie bois : 2 x 75kW qui couvre 100% des besoins
300 MAP de bois ou 90 tonnes de plaquette forestière de type P31 M30
Le coût d’exploitation :
Fournitures : 8 000 €
Maintenance : 2 500 €
70 tonnes de CO2 évitées
Provision grosse réparation : 5 500 €
Total prévisionnel : 16 000 €
Le coût global de l’investissement : 392 896,24 €
Financé à 80% par : DETR, Région Leader, Département du Rhône
Sur la base actuelle du coût des énergies fioul, gaz et électricité, l’économie
générée est de 6 000 €
D’où un temps de retour sur investissement de 15 ans
La route du bois énergie – journée technique – 4 novembre 2016 – St Igny de vers