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NATIONS UNIES
Commission Economique
et Sociale pour l’Asie
Occidentale
NATIONS UNIES
Commission Economique
pour l’Afrique
Atelier sur l’harmonisation des procédures douanières et l’échange de
documents informatiques entre administrations douanières
Le guichet unique TradeNet:
Pierre angulaire des échanges de données
Mustapha Mezghani
Casablanca, 02/11/2015
Plan
1. Présentation de Tunisie TradeNet, TTN
2. TTN et les échanges de données à l’international
3. Conclusions et propositions
TUNISIA TRADENET
TTN
Tunisie Tradenet
Banques
Tunisie
TradeNet
Douanes
Transitaires
Opérateurs
économiques
Transporteurs
Acconiers
Ministères
Autorité portuaire
Tunisie TradeNet
Liasse
Transport
Liasse
Unique
Départements Administratif
 Douane
 Ministère du Commerce (DQPC,
Cartographie des applications
Application Transitaire
TTNTrans
Imp/Exp
Application signature
électronique
SigNet
Application pour Magasin
Cale
TTNMagasinCale
Applicationd’inte
rfaçage
Agents
maritime
Application
Consignataire de
navire
Liasse Unique
(V2)
Applications et
services WEB
TTN shipping
Transporteur aérien
DGCE)
 Ministère de l’industrie et de
l’énergie
 Ministère de Technologie de
Communication et de Transport
(CERT)
Ministère de la Santé
Ministère de l’Agriculture
Organismes de Transport
Autorité portuaire
 Sociétés d’acconage et de
manutention
Application
Gestion Manifeste Aérien
TTN Fly
Commissionnaire en
douane
Transitaire
Application Gestion des
Titres de Commerce
Extérieur COMEX
Connecteur à autre
plateforme
Centre Serveur
Exp : TTN-MGI
ENS
Banques
 BCT
BT
STB
 BNA
BIAT
ATB
……
Tunisie TradeNet
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2000: Constitution de Tunisie TradeNet
2001: Serveur EDI
2003: 100% Titre de Commerce Extérieur
2006: Liasse Transport
2009: 100% Déclaration en Détail de Marchandises
2010: Connexion avec MGI et transfert d’informations vers l’Europe
2014: Dématérialisation de l’Obligation Cautionnée
2016: Paiement en linge des droits de douane
Généralisation de la signature électronique
Facture électronique
Tunisie TradeNet
2 prix
internationaux
2 millions
de dossiers
échangés
en 2014
1800
clients et
partenaires
36 ans
Age moyen
80
Employés
65%
Taux
d’encadrement
Perspectives
• Très haute disponibilité de service
• Généralisation de la signature électronique
• Finalisation de la dématérialisation des documents
• Dématérialisation des paiements (Paiement en ligne)
• Facture électronique (e-invoicing)
• Développement des échanges entre douanes
• Meilleure exploitation de la base d’informations
ENS: Entry Summary Declaration
Pré-dédouanement
ECHANGE DE DONNÉES À
L’INTERNATIONAL
ENS: Entry Summary Declaration
• Interconnexion de la Douane tunisienne avec les Douanes européennes
pour la transmission des messages ENS maritimes et aériens
• Vérification des marchandises avant arrivée, étude des risques
• Accélérer les procédures d’importation
Pays-bas
Allemagne
France
European customs
Douane Tunisienne
Italie
Espagne
Pré-dédouanement avec l’Europe
• Echange de données
• Réalisation des procédures de dédouanement pendant le
transport de la marchandise
• Fait partie du Code Unifié des Douanes, UE
• Expérience nouvelle avec le Port de Livourne
• En partenariat avec Douane, OMMP, STAM et transporteurs
CONCLUSION
Conclusion
• Actuellement échange avec l’Europe pour faciliter les procédures
de dédouanement européennes
• i.e. facilitation de l’exportation des produits tunisiens en Europe
• Besoin d’améliorer les échanges de données entre les pays Arabes:
– Faciliter les procédures de dédouanement, pré-dédouanement
– Comparer les déclarations export et les déclarations Import (classification
produit, prix,…)
– Règles d’origine, taux d’intégration,…
Esquisse de Feuille de Route Opérationnelle
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Objectif:
Améliorer l’efficacité des échanges
Approche: Convention et adhésion
Outils:
Plateforme d’échange de données
Gestion:
Gouvernance des échanges
Conséquence opérationnelles: Performance de la gestion des risques
Méthode: Expérimentation / pilote
Généralisation
Echange de données entre les douanes de la région MENA
• Lancer un projet pilote entre 2 à 3 pays (dans le cadre des
accords d’Agadir)
• Elargir par la suite aux autres pays de la région
TTN se propose d’héberger ce projet D2D
Merci
Mustapha Mezghani
PDG – Tunisie Tradenet
[email protected]
Mob: +216 98 32 16 96
LE GUICHET UNIQUE ELECTRONIQUE
ECHANGE ELECTRONIQUE DES
DONNEES ENTRE PARTENAIRES DU
COMMERCE
FACILITATION DES PROCEDURES AVEC
DES DOCUMENTS DISPONIBLES
ELECTRONIQUEMENT
(National et international)
OPTIMISATION DES
CONTROLES
SECURITE DES DONNEES
INTEGRES, FIABLES
CONFIDENTIELLES
Guichet
Unique
Electronique
REDUCTION DES COUTS ET DE LA
DUREE DES OPERATIONS
IMPORT/EXPORT
TRACABILITE ET
ARCHIVAGE DES
DONNEES
LES AVANTAGES DU GUICHET
UNE REALITE PROUVEE PAR TTN
Anticipation
dans le traitement
des formalités
Transparence
de relation
EntrepriseAdministration
Interopérabilité
Intégration
avec tous les SI
avec le cœur de méti
environnants
er
Traçabilité
des échanges
Rapidité
De mise en oeuvre
Sécurité
des données
Evolutivité
avec les SI
environnants
Disponibilité du service
7j/ 7 et 24h/ 24
Rentabilité
et amélioration de la
compétitivité