Transport de piles et batteries au lithium : Mode d`emploi

Transport aérien
de piles et batteries au Lithium
Mode d’emploi
03/03/2016 – Evolution de réglementation IATA au 01/04/2016
Introduction
Le présent document est basé sur les dispositions énoncées dans l’édition 20152016 des instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des
marchandises dangereuses de l’OACI (les Instructions techniques) et la 57e édition
de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de la
réglementation IATA.
Veuillez noter que ce document tient compte des évolutions de la réglementation
IATA intervenues au 1er avril 2016 et qui impactent le transport de piles et batteries
au Lithium par voie aérienne.
Messages importants
Il est de la responsabilité du chargeur de veiller au conditionnement des piles et batteries au
Lithium qu’il expédie et de les déclarer à Chronopost en conséquence. A noter que
Chronopost ne peut accepter de prendre en charge toutes batteries ou piles susceptibles
d’être endommagées ou défectueuses (ex. : rappels de produits par les fournisseurs).
Ce document a pour but de montrer comment se conformer aux dispositions s’appliquant au
transport par avion des batteries au lithium, qui sont énoncées dans la Réglementation. Il ne
remplace en aucun cas l’expertise de votre interlocuteur Chronopost qui saura vous guider
pour l’envoi de ces marchandises sensibles.
Note : à partir de la page suivante, laissez-vous guider en cliquant sur les zones bleues
Quelle est la typologie du lithium à transporter ?
Lithium ION
Lithium METAL
Batterie rechargeable.
Batterie non-rechargeable.
Communément utilisée avec les
équipements électroniques
courants (ordinateurs portables,
téléphones, Mp3, caméscope, …)
Batterie ayant une durée de vie plus
importante que les batterie Ion, et
qui peuvent se trouver dans des
jouets électroniques, caméras, ...
Quelle est la puissance de vos batteries / piles?
> 100 Wh (Batterie)
> 20 Wh (Pile)
≤ 100 Wh (Batterie)
≤ 20 Wh (Pile)
Communément, la puissance de votre batterie est inscrite au
dos de celle-ci
NB1: La plupart des batteries de téléphones et autres
équipements électroniques ont une puissance inférieure à 100Wh.
NB2: Si la puissance de la batterie n’est pas indiquée en Wh,
veuillez appliquer la formule suivante :
Wh (Watt heure) = Ah (Ampère heure) x V (Volt)
Quelle est la puissance de vos batteries / piles?
> 2 gr. (Batterie)
> 1 gr. (Pile)
≤ 2 gr. (Batterie)
≤ 1 gr. (Pile)
Vers quelle destination voulez vous expédier?
France
DOM
Europe / Monde
Expédition possible* via le process « Marchandises Dangereuses »
Informations nécessaire à l’étude du dossier MD
- Avenant au contrat « marchandises dangereuses »
- Acceptation du client du surcoût de 120€ par expédition
A la suite de cela, le dossier sera soumis pour approbation auprès du
responsable sureté et marchandises dangereuses.
*Sous réserve d’approbation par le responsable MD
Vers quelle destination voulez vous expédier?
France
Zone A*
Zone B*
* Dans quelle zone est situé votre
pays de destination ?
Vers quelle destination voulez vous expédier?
France
Zone A*
Zone B*
* Dans quelle zone est situé votre
pays de destination ?
Comment sont conditionnées vos batteries / piles?
Batterie / Pile
Seul(e)
Batterie / Pile
Avec équipement
Batterie / Pile
Dans équipement
Comment sont conditionnées vos batteries / piles?
Batterie / Pile
Seul(e)
Batterie / Pile
Avec équipement
Batterie / Pile
Dans équipement
Comment sont conditionnées vos batteries / piles?
Batterie / Pile
Seul(e)
Batterie / Pile
Avec équipement
Batterie / Pile
Dans équipement
Comment sont conditionnées vos batteries / piles?
Batterie / Pile
Seul(e)
Batterie / Pile
Avec équipement
Batterie / Pile
Dans équipement
Quelle quantité sera présente dans vos colis?
≤ 2 Batteries par colis
Ou
≤ 4 Piles par colis
> 2 Batteries par colis
Ou
> 4 Piles par colis
Quelle quantité sera présente dans vos colis?
≤ 2 Batteries par colis
Ou
≤ 4 Piles par colis
> 2 Batteries par colis
Ou
> 4 Piles par colis
Quelle quantité sera présente dans vos colis?
≤ 2 Batteries par colis
Ou
≤ 4 Piles par colis
> 2 Batteries par colis
Ou
> 4 Piles par colis
Quelle quantité sera présente dans vos colis?
≤ 2 Batteries par colis
Ou
≤ 4 Piles par colis
> 2 Batteries par colis
Ou
> 4 Piles par colis
Comment sont conditionnées vos batteries / piles?
Batterie / Pile
Seul(e)
Batterie / Pile
Avec équipement
Batterie / Pile
Dans équipement
Comment sont conditionnées vos batteries / piles?
Batterie / Pile
Seul(e)
Batterie / Pile
Avec équipement
Batterie / Pile
Dans équipement
Batterie / pile seule
≤ 2 Batterie par colis
Ou
≤ 8 Piles par colis
> 2 Batterie par colis
Ou
> 8 Piles par colis
Vers quelle destination voulez vous expédier?
DOM
Europe / Monde
Quelle quantité sera présente dans vos colis?
≤ 2 Batteries par colis
Ou
≤ 4 Piles par colis
> 2 Batteries par colis
Ou
> 4 Piles par colis
Quelle quantité sera présente dans vos colis?
≤ 2 Batteries par colis
Ou
≤ 4 Piles par colis
> 2 Batteries par colis
Ou
> 4 Piles par colis
Les caractéristiques de votre envoi ne correspondent pas aux
normes aériennes IATA ou à notre processus d’expédition de lithium
par avion
EXPEDITION IMPOSSIBLE !
Selon la destination de votre expédition, Chronopost est en mesure d’assurer un
acheminement routier de vos colis.
Veuillez contacter votre interlocuteur commercial pour avoir plus d’informations
Récapitulatif des pays Zone « A »
PAYS ZONE A
AFGHANISTAN
ALBANIE
ALGERIE
ALLEMAGNE
ANGOLA
ARMENIE
AUSTRALIE
AUTRICHE
AZERBAIDJAN
BANGLADESH
BHOUTAN
BIELORUSSIE
BOSNIE - HERZEGOVINE
BOTSWANA
BULGARIE
BURUNDI
CANARIES (ILES)
CAP-VERT
CENTRAFRIQUE
CHRISTMAS (île)
COCOS (KEELING), îles
CONGO
CONGO (RDC)
COOK (ILES)
CROATIE
CUBA
DANEMARK
DJIBOUTI
ERYTHREE
ESTONIE
ETHIOPIE
FEROE (ILES)
FIDJI
FINLANDE
GAMBIE
GEORGIE
GHANA
GIBRALTAR
GRANDE BRETAGNE
GRECE
GROENLAND
GUAM
GUERNESEY
GUINEE
GUINEE BISSAU
GUINEE EQUATORIALE
INDONESIE
IRLANDE
ISLANDE
ISRAEL
ITALIE
JERSEY
KAZAKHSTAN
KIRGHIZISTAN
KIRIBATI
LAOS
LESOTHO
LETTONIE
LIBERIA
LIBYE
LITUANIE
MACEDOINE
MADERE
L’Espagne hors Madrid et
Barcelone fait également partie
de la Zone A
MALAISIE
MALAWI
MALDIVES
MALTE
MARSHALL (Iles)
MAURITANIE
MEXIQUE
MICRONESIE (Iles Carolines)
MOLDAVIE
MONGOLIE
MONTENEGRO
MOZAMBIQUE
MYANMAR (BIRMANIE)
NAMIBIE
NAURU
NEPAL
NIGERIA
NORFOLK, île
NORVEGE
NOUVELLE ZELANDE
OUZBEKISTAN
PAKISTAN
PALAU
PAPOUASIE
POLOGNE
RWANDA
SAIPAN
SALOMON, îles
SAMOA (Occidentales)
SAMOA AMERICAINES
SAN MARIN
SAO TOME ET PRINCIPE
SERBIE / KOSOVO
SIERRA LEONE
SLOVAQUIE
SLOVENIE
SOMALIE
SRI LANKA
SUEDE
SWAZILAND
SYRIE
TADJIKISTAN
TCHAD
TIMOR ORIENTAL
TONGA
TUNISIE
TUVALU
UKRAINE
VANUATU
VATICAN
YEMEN
ZAMBIE
ZIMBABWE
Récapitulatif des pays Zone « B »
PAYS ZONE B
ANDORRE
EMIRATS ARABES UNIS
ANTIGUA et BARBUDA
ANGUILLA
BONAIRE (Antilles NL)
CURACAO (Antilles NL)
SABA (Antilles NL)
ST EUSTACHE
ARGENTINE
ARUBA
BARBADE
BELGIQUE
Belgique (Premium)
BURKINA FASO
BAHREIN
BENIN
BERMUDES
BRUNEI
BOLIVIE
BRESIL
BAHAMAS
BELIZE
CANADA
SUISSE
COTE D'IVOIRE
CHILI
CAMEROUN
CHINE (Rép. pop.)
COLOMBIE
COSTA RICA
CHYPRE
REP. TCHEQUE
DOMINIQUE (ILE de la)
DOMINICAINE (REP)
EQUATEUR
EGYPTE
ESPAGNE (20%)
Espagne (80%) *
GABON
GRENADE
GUYANE
GUADELOUPE
ST BARTHELEMY
ST MARTIN (partie FR)
GUATEMALA
GUYANA
HONG KONG
HONDURAS
HAITI
HONGRIE
INDE
IRAK
IRAN
JAMAIQUE
JORDANIE
JAPON
KENYA
CAMBODGE
COMORES
ST CHRISTOPHE ET NEVIS
COREE DU SUD
KOWEIT
CAYMAN (ILES)
LIBAN
STE LUCIE
LIECHTENSTEIN
LUXEMBOURG
MAROC
MADAGASCAR
ST MARTIN (partie NL)
MALI
MACAO
MARTINIQUE
MONTSERRAT
MAURICE
NOUVELLE-CALEDONIE
NIGER
NICARAGUA
PAYS BAS
OMAN
PANAMA
PEROU
POLYNESIE FRANCAISE
PHILIPPINES
ST PIERRE-ET-MIQUELON
PORTO RICO
PALESTINE
PORTUGAL
PARAGUAY
QATAR
REUNION
ROUMANIE
RUSSIE
ARABIE SAOUDITE
SEYCHELLES
SOUDAN
* Seul Madrid et Barcelone font partie de la zone B, le reste fait partie de la Zone A
SINGAPOUR
SENEGAL
SURINAM
EL SALVADOR
TURQUES ET CAIQUES
TOGO
THAILANDE
TURQUIE
TRINITE ET TOBAGO
TAIWAN
TANZANIE
OUGANDA
ETATS-UNIS
URUGUAY
ST VINCENT ET GRENADINES
VENEZUELA
VIERGES GB (ILES)
VIERGES AMERICAINES
VIET NAM
WALLIS ET FUTUNA
MAYOTTE
AFRIQUE DU SUD
ZIMBABWE
Récapitulatif des pays Zone « A »
PAYS ZONE A
AFGHANISTAN
ALBANIE
ALGERIE
ALLEMAGNE
ANGOLA
ARMENIE
AUSTRALIE
AUTRICHE
AZERBAIDJAN
BANGLADESH
BHOUTAN
BIELORUSSIE
BOSNIE - HERZEGOVINE
BOTSWANA
BULGARIE
BURUNDI
CANARIES (ILES)
CAP-VERT
CENTRAFRIQUE
CHRISTMAS (île)
COCOS (KEELING), îles
CONGO
CONGO (RDC)
COOK (ILES)
CROATIE
CUBA
DANEMARK
DJIBOUTI
ERYTHREE
ESTONIE
ETHIOPIE
FEROE (ILES)
FIDJI
FINLANDE
GAMBIE
GEORGIE
GHANA
GIBRALTAR
GRANDE BRETAGNE
GRECE
GROENLAND
GUAM
GUERNESEY
GUINEE
GUINEE BISSAU
GUINEE EQUATORIALE
INDONESIE
IRLANDE
ISLANDE
ISRAEL
ITALIE
JERSEY
KAZAKHSTAN
KIRGHIZISTAN
KIRIBATI
LAOS
LESOTHO
LETTONIE
LIBERIA
LIBYE
LITUANIE
MACEDOINE
MADERE
L’Espagne hors Madrid et
Barcelone fait également partie
de la Zone A
MALAISIE
MALAWI
MALDIVES
MALTE
MARSHALL (Iles)
MAURITANIE
MEXIQUE
MICRONESIE (Iles Carolines)
MOLDAVIE
MONGOLIE
MONTENEGRO
MOZAMBIQUE
MYANMAR (BIRMANIE)
NAMIBIE
NAURU
NEPAL
NIGERIA
NORFOLK, île
NORVEGE
NOUVELLE ZELANDE
OUZBEKISTAN
PAKISTAN
PALAU
PAPOUASIE
POLOGNE
RWANDA
SAIPAN
SALOMON, îles
SAMOA (Occidentales)
SAMOA AMERICAINES
SAN MARIN
SAO TOME ET PRINCIPE
SERBIE / KOSOVO
SIERRA LEONE
SLOVAQUIE
SLOVENIE
SOMALIE
SRI LANKA
SUEDE
SWAZILAND
SYRIE
TADJIKISTAN
TCHAD
TIMOR ORIENTAL
TONGA
TUNISIE
TUVALU
UKRAINE
VANUATU
VATICAN
YEMEN
ZAMBIE
ZIMBABWE
Récapitulatif des pays Zone « B »
PAYS ZONE B
ANDORRE
EMIRATS ARABES UNIS
ANTIGUA et BARBUDA
ANGUILLA
BONAIRE (Antilles NL)
CURACAO (Antilles NL)
SABA (Antilles NL)
ST EUSTACHE
ARGENTINE
ARUBA
BARBADE
BELGIQUE
Belgique (Premium)
BURKINA FASO
BAHREIN
BENIN
BERMUDES
BRUNEI
BOLIVIE
BRESIL
BAHAMAS
BELIZE
CANADA
SUISSE
COTE D'IVOIRE
CHILI
CAMEROUN
CHINE (Rép. pop.)
COLOMBIE
COSTA RICA
CHYPRE
REP. TCHEQUE
DOMINIQUE (ILE de la)
DOMINICAINE (REP)
EQUATEUR
EGYPTE
ESPAGNE (20%)
Espagne (80%) *
GABON
GRENADE
GUYANE
GUADELOUPE
ST BARTHELEMY
ST MARTIN (partie FR)
GUATEMALA
GUYANA
HONG KONG
HONDURAS
HAITI
HONGRIE
INDE
IRAK
IRAN
JAMAIQUE
JORDANIE
JAPON
KENYA
CAMBODGE
COMORES
ST CHRISTOPHE ET NEVIS
COREE DU SUD
KOWEIT
CAYMAN (ILES)
LIBAN
STE LUCIE
LIECHTENSTEIN
LUXEMBOURG
MAROC
MADAGASCAR
ST MARTIN (partie NL)
MALI
MACAO
MARTINIQUE
MONTSERRAT
MAURICE
NOUVELLE-CALEDONIE
NIGER
NICARAGUA
PAYS BAS
OMAN
PANAMA
PEROU
POLYNESIE FRANCAISE
PHILIPPINES
ST PIERRE-ET-MIQUELON
PORTO RICO
PALESTINE
PORTUGAL
PARAGUAY
QATAR
REUNION
ROUMANIE
RUSSIE
ARABIE SAOUDITE
SEYCHELLES
SOUDAN
* Seul Madrid et Barcelone font partie de la zone B, le reste fait partie de la Zone A
SINGAPOUR
SENEGAL
SURINAM
EL SALVADOR
TURQUES ET CAIQUES
TOGO
THAILANDE
TURQUIE
TRINITE ET TOBAGO
TAIWAN
TANZANIE
OUGANDA
ETATS-UNIS
URUGUAY
ST VINCENT ET GRENADINES
VENEZUELA
VIERGES GB (ILES)
VIERGES AMERICAINES
VIET NAM
WALLIS ET FUTUNA
MAYOTTE
AFRIQUE DU SUD
ZIMBABWE
Batteries Lithium ION / Zone B - UN 3481
- Batterie ≤ 100Wh / Pile ≤ 20Wh
- Batterie avec équipement séparé
Conditionnement
Chaque batterie doit être individuellement
emballée dans un conditionnement qui
protège d’un court circuit.
 Le colis doit être manipulé avec soin
 Un risque d’inflammabilité existe si le
colis est endommagé
 Des procédures spéciales qui doivent
être suivies dans le cas où le colis serait
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :
 5 kg net de batterie !
Documentation
Labels
 Le
formulaire
déclaratif
«
transport
de
batteries
lithium » doit être joint aux
documents d’expédition.
 La mention : « Lithium ion
batteries in compliance with
section II of PI-966 » doit être
inscrite sur la facture sous la
désignation du produit.
* Le sticker « Caution »
dûment rempli doit être
apposé sur une surface
plane du colis.
Batteries Lithium METAL / Zone B – UN 3091
- Batterie ≤ 2 Gr. / Pile ≤ 1 GR.
- Batterie avec équipement séparé
Conditionnement
Chaque batterie doit être individuellement
emballée dans un conditionnement qui
protège d’un court circuit.
 Le colis doit être manipulé avec soin
 Un risque d’inflammabilité existe si le
colis est endommagé
 Des procédures spéciales qui doivent
être suivies dans le cas où le colis serait
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :
 5 kg net de batterie !
Documentation
Labels
 Le
formulaire
déclaratif
«
transport
de
batteries
lithium » doit être joint aux
documents d’expédition.
 La mention: « Lithium métal
batteries in compliance with
section II of PI-969 » doit être
inscrite sur la facture sous la
désignation du produit.
* Le sticker « Caution »
dûment rempli doit être
apposé sur une surface
plane du colis.
Batteries Lithium ION / Zone B – UN 3481
- Batterie ≤ 100Wh / Pile ≤ 20Wh
- Batterie dans équipement
- Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités
Conditionnement
Chaque batterie doit être individuellement
emballée dans un conditionnement qui
protège d’un court circuit.
 Le colis doit être manipulé avec soin
 Un risque d’inflammabilité existe si le
colis est endommagé
 Des procédures spéciales qui doivent
être suivies dans le cas où le colis serait
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :
 5 kg net de batterie !
Documentation
Labels
 Le
formulaire
déclaratif
«
transport
de
batteries
lithium » doit être joint aux
documents d’expédition.
 La mention : « Lithium ion
batteries in compliance with
section II of PI-967 » doit être
inscrite sur la facture sous la
désignation du produit.
* Le sticker « Caution »
dûment rempli doit être
apposé sur une surface
plane du colis.
Batteries Lithium METAL / Zone B – UN 3091
- Batterie ≤ 2 Gr. / Pile ≤ 1 Gr.
- Batterie dans équipement
- Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités
Conditionnement
Chaque batterie doit être individuellement
emballée dans un conditionnement qui
protège d’un court circuit.
 Le colis doit être manipulé avec soin
 Un risque d’inflammabilité existe si le
colis est endommagé
 Des procédures spéciales qui doivent
être suivies dans le cas où le colis serait
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :
 5 kg net de batterie !
Documentation
Labels
 Le
formulaire
déclaratif
«
transport
de
batteries
lithium » doit être joint aux
documents d’expédition.
 La mention: « Lithium métal
batteries in compliance with
section II of PI-970 » doit être
inscrite sur la facture sous la
désignation du produit.
* Le sticker « Caution »
dûment rempli doit être
apposé sur une surface
plane du colis.
Batterie Lithium Ion / Métal – Traitement standard
Conditionnement
Documentation
Pas de conditionnement
spécifique
L’envoi est considéré comme standard
selon la réglementation IATA.
L’emballage du colis doit être
rigide et ne doit comporter aucun
endommagement.
La typologie de l’envoi ne nécessite aucune
documentation spécifique.
Labels
Aucune étiquette ou
label à apposer au
colis.
Batteries Lithium ION / Zone A – UN 3481
- Batterie ≤ 100 Wh / Pile ≤ 20 Wh
- Batterie dans équipement
- Batterie ≤ 2 unités / Pile ≤ 4 unités
Conditionnement
Documentation
Pas de conditionnement
spécifique
L’envoi est considéré comme standard
selon la réglementation IATA.
L’emballage du colis doit être
rigide et ne doit comporter aucun
endommagement.
La typologie de l’envoi ne nécessite
aucune documentation spécifique.
Labels
Aucune étiquette ou
label à apposer au
colis.
Batteries Lithium METAL / Zone A – UN 3091
- Batterie ≤ 2 Gr. / Pile ≤ 1 Gr.
- Batterie dans équipement
- Batterie ≤ 2 unités / Pile ≤ 4 unités
Conditionnement
Documentation
Pas de conditionnement
spécifique
L’envoi est considéré comme standard
selon la réglementation IATA.
L’emballage du colis doit être
rigide et ne doit comporter aucun
endommagement.
La typologie de l’envoi ne nécessite
aucune documentation spécifique.
Labels
Aucune étiquette ou
label à apposer au
colis.
Batteries Lithium ION / Zone A – UN 3481
- Batterie ≤ 100 Wh / Pile ≤ 20 Wh
- Batterie dans équipement
- Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités
Conditionnement
Chaque batterie doit être individuellement
emballée dans un conditionnement qui
protège d’un court circuit.
 Le colis doit être manipulé avec soin
 Un risque d’inflammabilité existe si le
colis est endommagé
 Des procédures spéciales qui doivent
être suivies dans le cas où le colis serait
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :
 5 kg net de batterie !
Documentation
Labels
 Le
formulaire
déclaratif
«
transport
de
batteries
lithium » doit être joint aux
documents d’expédition.
 La mention : « Lithium ion
batteries in compliance with
section II of PI967 » doit être
inscrite sur la facture sous la
désignation du produit.
* Le sticker « Caution »
dûment rempli doit être
apposé sur une surface
plane du colis.
Batteries Lithium METAL / Zone A – UN 3091
- Batterie ≤ 2 Gr. / Pile ≤ 1 Gr
- Batterie dans équipement
- Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités
Conditionnement
Chaque batterie doit être individuellement
emballée dans un conditionnement qui
protège d’un court circuit.
 Le colis doit être manipulé avec soin
 Un risque d’inflammabilité existe si le
colis est endommagé
 Des procédures spéciales qui doivent
être suivies dans le cas où le colis serait
endommagé, y compris une inspection et
un ré-emballage si nécessaire.
Limite par colis :
 5 kg net de batterie !
Documentation
Labels
 Le
formulaire
déclaratif
«
transport
de
batteries
lithium » doit être joint aux
documents d’expédition.
 La mention : « Lithium ion
batteries in compliance with
section II of PI-970 » doit être
inscrite sur la facture sous la
désignation du produit.
* Le sticker « Caution »
dûment rempli doit être
apposé sur une surface
plane du colis.