C.C. du 01/09/2010

VILLE DE BOUILLON
Séance du Conseil Communal, le 1er septembre 2010 à 20 H., salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
CONVOCATION
SEANCE PUBLIQUE
Administration
1. P.V. du 20.07.2010.
Comptabilité
2. Compte C.P.A.S. exercice 2009 : approbation.
3. Compte communal exercice 2009 : approbation.
4. Budget communal exercice 2010 - M.B. n° 1 et 2.
5. Subside ordinaire à la Laïcité Centre Ardenne.
6. Subside ordinaire au Comité de la salle St-Lambert de Sensenruth.
7. Subside ordinaire à l’APEM.
8. Convention relative à l’octroi d’un prêt pour investissement conclu dans le cadre du plan
« Sowafinal » - réaménagement bâtiment du syndicat.
9. Travaux de pose d’un collecteur d’eaux usées à Corbion – facture des Ets.Halloy pour travaux
de voirie – ratification.
Généralités
10. CSC pour fourniture de mobilier scolaire.
11. CSC pour acquisition d’un camion pour le service voirie.
12. CSC pour achat et fourniture de pièces de D.E. – années 2010, 2011 et 2012.
13. Projet Ravel -Saint-Hubert, Libin, Paliseul, Bouillon .
Service Incendie
14. Réforme de la Sécurité civile : prézones opérationnelles PZO - convention.
Urbanisme
15. CLAUDE Thomas & BILLIAUX Sylvia, Offagne : demande de permis de lotir modificatif du
lotissement BELLEVAUX Paul du 17/05/1990 à SENSENRUTH-CURFOZ, rue du Faucon,
42, 44, 44a, parcelles cadastrées Son B., n° 122m-139c – délibération su la cession gratuite à
la commune, quitte et libre de toute charge, d’une bande de terrain de 1 are 12 ca, afin de
porter l’alignement à 6m. de l’axe de la voirie actuelle.
16. S.A. Auberge de la Ferme, Rochehaut: demande de permis d’urbanisme pour la construction
d’un ensemble immobilier de 6 bâtiments intégrant 15 appartements et 2 maisonnettes sur le
site d’un ancien hôtel à l’état de chancre sis à ROCHEHAUT, Route de Alle 14, 16 et Rue de
la Cense 43-45-47-49, cadastré section A, n° 472 g – délibération sur les travaux d’extension
du réseau électrique imposés par INTERLUX et prendre acte que ces travaux seront financés
dans leur totalité par la S.A. Auberge de la Ferme.
Travaux
17. Travaux de restauration du mur Faubourg de France : approbation de la convention-exécution
de travaux conjoints.
18. Travaux d’aménagement d’une aire pour motor-homes à Bouillon – ratification de
l’approbation du projet dressé par la DST pour un montant de 108.591,45 € TVA C.
19. Travaux d’aménagement d’une aire pour motor-homes à Poupehan – ratification de
l’approbation du projet dressé par la DST pour un montant de 101.915,88 € TVA C.
20. CSC pour travaux d’entretien extraordinaire de voirie Chemin de Saint-Augé à Bouillon –
projet dressé par la sprl Lacasse au devis estimatif de 170.747,94 € TVA C.
21. Travaux d’amélioration des voiries agricoles – lot 2 – projet et plan de sécurité et de santé
dressé par la D.S.T pour un montant estimatif de 178.638,35 € - approbation.
22. Programme triennal 2010-2011-2012 Travaux de voirie et d’égouttage à Ucimont – fiches
voirie –égouttage dressées par le Bureau Lacasse pour un montant estimatif de 1.337.485,60 €
- approbation.
23. CSC pour travaux de réfection du mur rue des Hautes Voies à Bouillon – approbation.
24. CSC pour travaux de réfection des murs des cimetières de Poupehan et Mogimont –
approbation.
Etabli en séance du Collège Communal, le 18.08.2010.
Par le Collège :
Le Secrétaire,
le Bourgmestre,